Syndicat Mixte du Cotentin

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1 «Mutualiser et renforcer la cohérence territoriale dans le Cotentin» Syndicat mixte du Cotentin N de délibération Objet Comité Syndical du 20 janvier Administration du Syndicat Mixte du Cotentin Fusion de Membres Installation de nouveaux délégués et modification de la composition du Bureau. Politique Territoriale du CRBN Appel à candidature auprès des Territoires Présentation de la consultation du Bureau et de la Commission Pays sur la candidature du SMC. Avis du Comité. Décisions modificatives n 1 des budgets annexes Tourlaville Collignon, Valognes Armanville et Les Pieux Les Costils Avenant n 2 au contrat groupe statutaire Groupama/Gras Savoye Autorisation de signer. Comité Syndical du 03 mars Informations et communications L du CGCT Evolution de la carte intercommunale du Cotentin modification statutaire du Syndicat Mixte du Cotentin Pays du Cotentin Programme d actions Plan Climat 2014 Pays du Cotentin Plan Climat Energie Territorial : reconduction des permanences Espace Info Energie Pays du Cotentin Plan Climat Energie Territorial : Opération collective «Energie 20%» convention de partenariat SMC/CUC/CCI Autorisation de signer Pays du Cotentin Plan Climat Energie Territorial : reconduction de la convention de partenariat SMC/MEF Autorisation de signer Pays du Cotentin Plan Climat Energie Territorial : Convention de partenariat SMC CUC CCI Atelier de l énergie 2014 Autorisation de signer. Pays du Cotentin Stratégie locale de développement Consultation et demande de subvention Avis du Comité

2 Evolution du site internet Avenant n 1 convention de groupement de commande avec le SM du SCOT et le SM Cotentin Traitement. PAES Jean MERMOZ Marché Entretien des Espaces verts Reconduction expresse du marché Autorisation de signer Administration Générale Mutualisation Avenant avec le syndicat mixte Cotentin Traitement Autorisation de signer. Administration Générale Pays du d accueil Touristique du Cotentin : convention de prêt du stand parapluie, de deux bornes d accueil, d un roll up Comptes de gestion 2013 Comptes administratifs 2013 Affectation du résultat de fonctionnement 2013 du budget général et des budgets annexes Budgets primitifs 2014 du budget général et des budgets annexes avec reprise des résultats Comité Syndical du 26 mai Installation du Comité Syndical Election du Président fixation du nombre et élection des Vice présidents Election du Bureau Comité Syndical du 16 juin Règlement intérieur de l assemblée Administration du Syndicat Mixte du Cotentin Modification Statutaire Indemnité aux élus du Syndicat Mixte du Cotentin Délégations au Président du Syndicat Mixte du Cotentin Désignation des membres aux «commissions» organisation interne du SMC Désignation des membres aux «commissions» organisation externe du SMC L du CGCT Ancienne Mandature Présentation des projets de recherche et d innovation pédagogique 2014 et arbitrages budgétaires

3 Convention 2014 Technopôle Technopôle Octroi d une subvention exceptionnelle Convention 2014 dites «Amont» et «Aval» aux charges de développement du syndicat mixte du Cotentin Conventions dites «Amont» et «Aval» aux charges de mise en œuvre du développement du Pays du Cotentin Pays du Cotentin Information mission KPMG et lancement de la phase 1 Informations et communications : Programme Leader Informations et communications : Pays d accueil Touristique du Cotentin Comité Syndical du 09 juillet Plan Climat Energie Territorial : AMI (appel à manifestation d intérêt) «territoires en transition énergétique» Présentation de la politique ADEME/Région en présence de Marine LEMASSON élue Régionale L du CGCT Pays d Accueil Touristique : convention cadre avec la Chambre de Commerce et de l Industrie de Cherbourg Cotentin Pays d accueil Touristique : animation numérique du territoire convention tripartite Espaces Publics Numériques / SMC / Offices du Tourisme. Pays d accueil Touristique : Bilan intermédiaire phase d émergence Proposition de glissement au 31/12/2015. Pays du Cotentin : étude stratégique , validation de la phase 1 vis du Comité Pays du Cotentin : Accompagnement restauration collective et approvisionnement local 2014 Bilan intermédiaire et demande de subvention Plan Climat Energie Territorial : reconduction de l opération énergie 20% Avis du Comité Contrat d Action Territorial exercice 2014 dépôt du dossier Airborne 2 ème Phase Avis du Comité sur l inscription au CAT

4 Programme LEADER : soutien préparatoire à la candidature demande de subvention Informations et communications : Plan Climat Energie Territorial Bilan du défi «Famille à énergie positive» Pays d accueil Touristique du Cotentin Programme d action 2015 Projet d insertion presse Avis du Comité Gestion des Ressources Humaines modification des effectifs Comité Syndical du 16 octobre Calendrier prévisionnel des réunions du SMC L du CGCT Pays du Cotentin : Etude stratégique proposition des orientations stratégiques Pays du Cotentin : Dépôt de la candidature LEADER autorisation du Comité Syndical Programme LEADER : soutien préparatoire à la candidature répartition financière du coût de l étude stratégique Pays du Cotentin : Plan Climat Energie Territorial Défi Familles à énergie positive Convention de partenariat avec l Espace Info Energie les 7 Vents Autorisation de signer Pays d accueil Touristique du Cotentin : Validation plan de financement «du tiré à part du magazine Passion Rando» et autorisation de déposer la demande de financement Pays d accueil Touristique : animation numérique du territoire Convention SMC/Office du Tourisme de Cherbourg Octeville. Pays d accueil Touristique : animation numérique du territoire Convention SMC/Office du Tourisme. Adhésion à l association «West Normandie Attractivité» autorisation du Comité Syndical. Patinoire : point et présentation du dossier au Comité Syndical. Point sur les relations financières et institutionnelles entre le SMC et le CG50.

5 Programme Investissements du Pôle Universitaire, convention Reversement FCTVA Autorisation de reversement. CNAM Intechmer Avis du Comité Syndical pour le financement 2014 du projet IPERBAR. Décision modificative n 1 du Budget Principal. Informations et communications : Programme LEADER. Informations et communications : Pays d accueil Touristique du Cotentin Informations et communications : Plan Climat Energie Territorial Informations et communications Comité Syndical du 10 décembre L du CGCT. Pays du Cotentin : Orientation partagées Pays / Région pour le contrat d action territorial Avis du Comité Syndical Pays du Cotentin : Validation de la phase 2.B et clôture de l étude stratégique KPMG Avenant en diminution du marché Pays du Cotentin : Animation/gestion de programme LEADER pour 2014 et 2015 Avis du Comité Syndical Pays du Cotentin : Sollicitation des crédits régionaux pour l ingénierie du Pays. Pays du Cotentin : Approvisionnement local en restauration collective : bilan Plan Climat Energie Territorial : Reconduction de la convention de partenariat SMC 7 Vents pour les permanences EIE Avis du Comité Syndical. Plan Climat Energie Territorial : Candidature du SMC à l appel à projet «Notre littoral pour demain» pour étape d information et de sensibilisation des élus et techniciens Avis du Comité Syndical. Plan Climat Energie Territorial : Bilan du programme d actions Plan Climat Demandes de subvention pour 2015.

6 Pays d accueil Touristique du Cotentin : Reconduction de la convention de partenariat pour l organisation des salons touristiques de Rennes et de Nantes Avis du Comité Syndical. Pays d accueil Touristique du Cotentin : Validation du bilan 2014 et du projet du plan d actions 2015 du pôle tourisme le 21 novembre. Pays d accueil Touristique du Cotentin : Validation de la charte d engagement «stratégie digitale partagée» avec Manche Tourisme. PAES Jean Mermoz : Marché d entretien des Espaces verts du Parc d activités : lancement d une consultation. PAES COLLIGNON TOURLAVILLE Principe de Mise en œuvre des modalités de rétrocession des terrains acquis. Campus des métiers et des qualifications Industrie des énergies Basse Normandie : ajustement subvention 2014 et Convention 2014 Autorisation de signer. Décisions Modificatives n 2 du Budget Principal et n 1 du budget annexe Mermoz. Gestion comptable du Syndicat Mixte du Cotentin Dépense d investissements Information et communication : Programme LEADER. Information et communication : Plan Climat Energie Territorial Information et communication

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