Précisions à propos des services de placement. Ordres et politique d'exécution des ordres

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1 Précisions à propos des services de placement Ordres et politique d'exécution des ordres

2 Introduction Dans les Précisions à propos des services de placement, DEGIRO donne le contenu détaillé des accords contractuels conclus entre DEGIRO et vous dans le Contrat Client, ainsi que de plus amples informations à propos de ce service et de ce contrat. Vous lirez également dans cet ouvrage de référence les risques généraux et spécifiques liés aux investissements. Nous vous conseillons de prendre connaissance des Précisions à propos des services de placement et de bien vous préparer à l'investissement, afin que vous puissiez le faire correctement. Les Précisions à propos des services de placement font partie du Contrat Client. Les termes écrits avec une majuscule dans ces Précisions à propos des services de placement ont la signification telle que définie dans le Contrat Client ou telle que stipulée plus loin dans ces Précisions à propos des services de placement. Si vous avez des questions, des remarques et/ou des suggestions, vous devrez alors prendre contact avec le service clientèle et le guichet des ordres de DEGIRO en envoyant un courrier électronique à l'adresse en téléphonant au numéro Nous sommes accessibles du lundi au vendredi inclus de 8 heures à 22 heures. Documents Les Précisions à propos des services de placement comprennent les documents suivants : Webtrader Participations Services de placement Ordres et politique d'exécution des ordres (ce document) Opérations stratégiques sur le capital Tarifs Caractéristiques et risques des Instruments financiers Valeur liquidative, risque, débit argent et débit titres DEGIRO B.V. est enregistrée auprès de l'autorité des marchés financiers néerlandaise comme société d'investissement. 2/10

3 Ordres et politique d'exécution des ordres 1. Ordres DEGIRO offre l accès à plusieurs types d'ordres, à caractéristiques différentes. Différents tarifs et conditions s'appliquent à ces types d'ordre en fonction de l'instrument financier afférent, comme cela est stipulé dans l'aperçu des tarifs disponible sur le Site Internet de DEGIRO. La catégorisation des Ordres implique des tarifs différents en vigueur pour ceux-ci ; les différents Ordres, ainsi que leurs caractéristiques seront repris dans la suite de ce chapitre. Attention : certains types d'ordre ne sont pas disponibles sur certains marchés financiers. Ordre Hit-Limit Vous indiquez un prix minimal en fonction duquel vous voulez exécuter un Ordre. Votre Ordre n'est jamais exécuté en fonction d'un prix inférieur. Votre Ordre est seulement envoyé vers un marché dès qu'il est clair que vous pouvez obtenir le prix désiré. Vous pouvez augmenter votre chance d'avoir un meilleur prix, mais vous réduisez votre chance d'obtenir l'écart sur les options d'achat et l'écart sur les options de vente. Si vous voulez uniquement augmenter votre chance d'obtenir l'écart sur les options d'achat et l'écart sur les options de vente, vous pouvez alors utiliser l'ordre joint, ou l'ordre à cours limité. (Ce type d ordre n'est pas disponible à l'heure actuelle.) Ordre au marché Vous donnez un Ordre d'exécuter une transaction en fonction de chaque prix possible. Cela peut être nécessaire si vous voulez l'exécution de votre Ordre en tant que tel. Cependant, vous pouvez obtenir un prix plus mauvais que ce que vous aviez prévu, surtout dans des produits moins liquides. De ce fait, nous vous conseillons fortement de gérer cette forme d'ordre avec prudence. (Ce type d ordre n'est pas disponible à l'heure actuelle.) Ordre joint Cet Ordre n'est pas envoyé vers la bourse. Vous indiquez que vous voulez vendre ou acheter en fonction du même prix que celui qui est en vigueur sur la bourse régulière. Vous obtenez seulement une exécution si un autre titulaire de compte fait une transaction contraire. À partir du moment où vous avez indiqué votre Ordre jusqu'au moment où vous avez annulé l'ordre, l'ordre changera donc automatiquement avec les prix sur la bourse régulière concernée. Avec cette forme d'ordre, vous «gagnez» donc l'écart sur les options d'achat et l'écart sur les options de vente, s'il y a une exécution. Si aucun autre titulaire de compte ne veut réaliser une transaction contraire, vous n'obtenez pas d'exécution. Étant donné que cette forme d'ordre augmente la chance que des transactions soient créées entre différents titulaires de compte, une réduction supplémentaire peut également valoir pour cette forme d'ordre. Voir pour ce faire l'aperçu des tarifs. Si pendant la journée, vous indiquez un nombre important d'ordres joints, la réduction peut alors augmenter. Dans la Politique d'exécution de l'ordre, il est décrit de quelle manière on détermine quel titulaire de compte reçoit l exécution si plusieurs titulaires de comptes ont déposé un Ordre joint et si un contrordre a été déposé par un autre titulaire de compte. (Ce type d'ordre n'est pas disponible à l'heure actuelle.) Ordre à cours limité Vous indiquez un prix minimal en fonction duquel vous voulez exécuter un Ordre. Votre Ordre n'est jamais exécuté en fonction d'un prix plus mauvais. Si le prix que vous avez indiqué n'est pas DEGIRO B.V. est enregistrée auprès de l'autorité des marchés financiers néerlandaise comme société d'investissement. 3/10

4 accessible à ce moment, votre Ordre est alors envoyé à la bourse où l'on prévoit l'exécution la plus avantageuse. Pour certains produits, vous pouvez même indiquer dans quelle direction vous voulez envoyer votre Ordre dans ce cas. Vous devez alors sélectionner le type d'ordre «routage propre». L'Ordre de stratégie Dans l'ordre de stratégie, vous pouvez indiquer une règle qui doit devenir «où», avant qu'un Ordre résultant ne soit déposé. Les règles disponibles sont stipulées dans le «Manuel des Ordres stratégiques» qui se trouve sur le Site Internet de DEGIRO. Ce que nous appelons les Ordres à seuil de déclenchement sont des exemples d'ordres stratégiques. L'Ordre résultant peut être de chaque type mentionné ici et est également exécuté conformément à ce type, après le dépôt automatique. (Ce type d ordre n'est pas disponible à l'heure actuelle.) Ordre à seuil de déclenchement Vous indiquez un Ordre qui doit limiter votre perte si une action augmente ou diminue. Dès que le cours d'une action a atteint votre niveau «ordre à seuil de déclenchement», un ordre au marché défini au préalable est envoyé à la bourse. (Ce type d ordre n'est pas disponible à l'heure actuelle.) Ordre Good-to-date Sur certaines bourses, DEGIRO vous offre la possibilité d'indiquer des Ordres qui restent actifs plus longtemps que la date de transaction restante. Pour ces Ordres, vous pouvez indiquer jusque quand ils restent actifs. Il est toutefois possible que les Ordres soient inactifs avant cette date. Cela peut être dû au fait que les bourses, les prestataires de services de DEGIRO ou DEGIRO elle-même désactive l'ordre pour quelque raison que ce soit. Vous ne savez donc pas avec certitude si l'ordre concerné restera réellement actif jusqu'à la date indiquée. Vous devez le suivre vous-même. Par l'intermédiaire du Site Internet, vous pouvez toujours facilement voir les Ordres actifs pour vous. Si vous avez indiqué un Ordre «Good-to-Date», DEGIRO, si elle remarque qu'un Ordre est désactivé en dehors de votre Mandat, va replacer l'ordre ou vous indiquez que l'ordre concerné est désactivé. DEGIRO n'indemnise jamais les pertes éventuelles ou les bénéfices manqués en conséquence de la non-exécution d'un Ordre de ce genre. Ce sont des risques qui sont indissociablement liés à l'utilisation d'une plate-forme d'investissement en ligne telle que DEGIRO. (Ce type d ordre n'est pas disponible à l'heure actuelle.) Ordre formule Pour certains produits, il est possible d'indiquer un Ordre formule. Vous pouvez alors indiquer plusieurs conditions qui doivent être satisfaites avant d'envoyer un Ordre connexe à la bourse. À ce niveau, vous pouvez penser à : Si A B > 30, envoyez l'ordre : acheter 500 C. DEGIRO s'efforce toujours d'envoyer de manière précise des Ordres de ce genre dès que les conditions sont satisfaites. Pour des raisons techniques, aucune garantie à 100 % ne peut être donnée à ce niveau. Si vous utilisez des Ordres de ce genre, vous devez donc prendre conscience que vous ne savez jamais entièrement si l'ordre connexe est effectivement envoyé et exécuté. DEGIRO n'indemnise jamais les pertes éventuelles ou les bénéfices manqués en conséquence de la nonexécution d'un Ordre de ce genre. (Ce type d ordre n'est pas disponible à l'heure actuelle.) Ordre combiné Dans ce cadre, vous indiquez un Ordre dans plusieurs produits différents. Vous ne payez pas d'indemnisation fixe pour l'ordre, seule une indemnisation variable. Vous pouvez indiquer les produits concernés en millièmes d'une action. De ce fait, il est par exemple possible dans un DEGIRO B.V. est enregistrée auprès de l'autorité des marchés financiers néerlandaise comme société d'investissement. 4/10

5 Ordre d'investir dans un indice choisi ou dans un portefeuille composé. Grâce à cette forme d'ordre révolutionnaire, il est possible d'investir par exemple un petit montant d'une manière efficace et extrêmement bien répartie. Combiné avec «l'ordre de répétition», vous pouvez par exemple faire mensuellement un versement et une transaction dans un indice que vous avez sélectionné ou même dans un portefeuille que vous avez composé, sans vous en préoccuper et sans les frais importants liés à toutes les transactions individuelles. Toutes les actions ne sont pas disponibles dans cette forme d'ordre. Cela dépend également de la présence de parties adverses qui ont déposé un «Ordre joint». Un ordre de vente est toujours exécuté. (Ce type d'ordre n'est pas disponible à l'heure actuelle.) Ordre de répétition C'est un Ordre qui est répété à des moments déterminés, par exemple tous les mois. Vous le réglez donc une seule fois, et si votre compte dispose d'un solde suffisant pour exécuter l'ordre concerné, celui-ci sera exécuté à chaque fois jusqu'à ce que vous indiquiez qu'il ne doit plus être exécuté. Dans la Politique d'exécution de l'ordre, vous pouvez lire à quel moment l'ordre concerné est exécuté. (Ce type d'ordre n'est pas disponible à l'heure actuelle.) Ordre d'ensemble C'est un type d'ordre qui s'adresse aux gestionnaires de patrimoine. Plusieurs comptes peuvent être rassemblés dans ce type d'ordre pour obtenir un seul Ordre net. Cela permet d'économiser les coûts. En outre, les frais fixes ne sont imputés qu'une seule fois. Vous payez des frais de traitement pour l'enregistrement des transactions, mais ces frais sont considérablement moins élevés que ceux pour l'exécution d'ordres individuels. (Ce type d'ordre n'est pas disponible à l'heure actuelle.) Ordres non électroniques Pour plusieurs Instruments financiers, aucun traitement automatique intégral n'est possible ou souhaité car vous désirez agir sur un marché ou une partie adverse qui ne peut pas être jointe de manière électronique. Vous devez alors indiquer à DEGIRO par courrier électronique ou par téléphone, si disponible, que vous voulez quand même placer un Ordre dans ce produit. DEGIRO se réserve le droit de rendre disponibles des Ordres non électroniques d'une manière sélective. Ordre téléphonique Vous pouvez également transmettre des Ordres par téléphone par l'intermédiaire de notre guichet des ordres. Vous payez un supplément pour ce faire. Ce supplément est repris dans notre aperçu des tarifs. Ordre par courrier électronique Si, pour quelque raison que ce soit, vous n'êtes pas en mesure d'envoyer des Ordres par l'intermédiaire du Site Internet ou par téléphone au guichet des ordres, vous pouvez utiliser l'ordre par courrier électronique. Si vous envoyez un courrier électronique contenant votre Ordre, celui-ci sera exécuté si les prix de la bourse le rendent possible. L'Ordre est envoyé par DEGIRO à la bourse concernée, si nous avons reçu votre courrier électronique ; le cours de la bourse le rend possible ; vous avez indiqué clairement le produit (code ISIN ou code Bloomberg ou une autre description que DEGIRO trouve suffisamment claire), le nombre d'instruments financiers et «achat» ou «vente» ; et votre solde disponible est suffisant. DEGIRO B.V. est enregistrée auprès de l'autorité des marchés financiers néerlandaise comme société d'investissement. 5/10

6 Une taille maximale est déterminée pour votre Ordre par courrier électronique et vous payez un supplément sur un Ordre de ce genre. Ce supplément est repris dans notre aperçu des tarifs. 2. Fractions de titres (pas encore disponibles) Chez DEGIRO, vous pouvez également investir dans des fractions dans de nombreux Titres. Cela veut dire que votre Ordre peut porter sur une partie du titre concerné. Par exemple, un demititre. Pour ce faire, vous pouvez, au niveau de votre Ordre, indiquer, au lieu d'un nombre de Titres, le montant pour lequel vous désirez acheter les Titres concernés. Un autre avantage lié au fait de pouvoir acheter des fractions de Titres est que vous pouvez acquérir un portefeuille réparti avec une position relativement petite en utilisant les «Ordres combinés». Par exemple, un investissement à hauteur de EUR 1.000,- dans un panier d'actions que vous avez choisi. Si vous investissez dans des fractions, vous détenez une partie d'un titre. Vous partagez en fait le titre concerné avec un autre titulaire de compte de DEGIRO. Il n'y a pas de risques additionnels liés à ces fractions. Cependant, vous devez avoir conscience que les fractions de Titres ne sont pas négociées sur la bourse. Pour vendre votre position, vous devrez donc toujours trouver une partie adverse interne. Pour ventre votre position, le mieux est d'utiliser la forme d'ordre «Ordre combiné», ainsi une contrepartie interne sera pratiquement toujours trouvée, et vous pourrez vendre votre position en fonction du cours de la bourse en vigueur à ce moment. 3. Politique d'exécution des ordres Généralités DEGIRO a, en tant que société d'investissement, l'obligation légale d'établir une Politique d'exécution des ordres. Cette politique donne un aperçu de la manière dont les Ordres introduits auprès de DEGIRO par l'intermédiaire de WebTrader sont exécutés par DEGIRO et en fonction de quels critères DEGIRO arrive à une exécution optimale. La méthode d'exécution dépend du type de Client, du type d'ordre et du type d'instrument financier. En signant le contrat Prestation de services en matière d'investissements, vous avez indiqué avoir pris connaissance de cette Politique d'exécution des ordres et y consentir. La Politique d'exécution des ordres s'applique uniquement aux clients qui sont répartis dans la catégorie investisseur professionnel ou investisseur particulier. Pour les clients qui sont classés par DEGIRO comme contreparties entrant en considération, cette Politique d'exécution des ordres ne s'applique pas. Critères pour une exécution optimale (Best Execution) DEGIRO prend toutes les mesures raisonnables pour obtenir le meilleur résultat possible pour les Mandats de ses clients. À ce niveau, DEGIRO tient compte du prix, des coûts, de la vitesse, de la probabilité d'exécution et du règlement, de l'importance, de la nature et de tous les autres aspects pertinents pour l'exécution de l'ordre. Dans ce cadre, les aspects prix et coûts sont les plus importants. Tous les Ordres reçus par DEGIRO sont exécutés conformément à cette politique. La principale règle de la politique d'exécution des ordres de DEGIRO est que les Ordres sont toujours exécutés à un cours équivalent ou supérieur aux prix actuels sur la bourse de référence ou les bourses de référence utilisées par DEGIRO. Élimination de la Politique d'exécution des ordres La Politique d'exécution des ordres de DEGIRO ne s'applique pas à la partie d'un Ordre à propos de laquelle des instructions spécifiques sont donnés par le Client. Les clients peuvent (par exemple) donner des instructions spécifiques à propos : DEGIRO B.V. est enregistrée auprès de l'autorité des marchés financiers néerlandaise comme société d'investissement. 6/10

7 du lieu d'exécution ; du mode d'exécution ; de l'heure d'exécution ; du prix ; des conditions à propos d'une transaction négociée hors cote. Il est important que le Client prenne conscience que le fait de donner des instructions spécifiques (y compris la négociation qui donne lieu à une transaction hors cote) peut faire en sorte que DEGIRO n'est plus tenue responsable de veiller à obtenir le meilleur résultat possible pour l'exécution de l'ordre. Le lieu d'exécution par type d'instrument financier En tant que l'un des premiers courtiers, DEGIRO utilise réellement la meilleure exécution. DEGIRO n'envoie pas d'ordres de manière standard vers une seule bourse, mais utilise différents types de bourses, de contreparties et de plate-formes (voir le Site Internet pour un aperçu) afin d'exécuter les Ordres. De cette manière, DEGIRO peut trouver le meilleur cours et réduire les frais de transaction. La Politique d'exécution des ordres de DEGIRO a pour objectif d'envoyer automatiquement les Ordres vers la bourse où le meilleur prix peut être fixé tout en tenant compte des coûts, ou, si un Ordre ne peut pas être exécuté directement, à l'endroit où DEGIRO pense pouvoir agir en fonction des coûts les plus bas. Dans de nombreux cas, il est également possible d'envoyer les Ordres vers une bourse consciemment choisie par le Client. Le Client détermine alors où doit être dirigé l'ordre. Pour ce faire, des frais supplémentaires peuvent être portés en compte. Nous pouvons distinguer les lieux suivants dans lesquels votre Ordre peut être exécuté : 1 Bourses de Titres régulières : ces bourses sont utilisées pour déterminer le prix offert et le cours vendeur d'un Titre déterminé à un moment déterminé. La bourse régulière sur laquelle un titre a la cotation principale est utilisée par DEGIRO comme la bourse de référence. 2 Bourses de Dérivés régulières : elles sont similaires aux bourses de titres régulières. 3 Bourses et plate-formes alternatives : ce sont des bourses telles que Chi-x, Tom, BATS et autres. Il peut souvent y avoir ici un règlement en fonction de coûts moins importants. Si c'est possible, DEGIRO l'utilise, c'est l'une des raisons qui expliquent les tarifs extrêmement bas calculés par DEGIRO. 4 Plateformes pour des produits qui ne sont pas cotés : certains produits ne sont pas cotés en bourse et sont directement négociés contre une contrepartie déterminée. Les fonds d'investissement sont un exemple connu. Pour ce faire, il y a souvent des points de règlement centraux. Pour les fonds d'investissement, c'est par exemple Fundsettle. DEGIRO utilise des plates-formes de ce genre. 5 Négociation hors cote : Certains produits sont directement négociés avec une partie adverse. Cela peut par exemple s'appliquer aux Dérivés. La transaction est créée en dehors d'une bourse. Les Ordres peuvent être exécutés par DEGIRO sur des marchés réglementés (bourse, par exemple la bourse de New York, Euronext), des facilités commerciales multilatérales (MTF, par exemple TOM), par l'intermédiaire d'inhouse Matching (DEGIRO) ou hors cote (OTC) avec DEGIRO ou des tierces parties. DEGIRO B.V. est enregistrée auprès de l'autorité des marchés financiers néerlandaise comme société d'investissement. 7/10

8 Publication et évaluation des lieux d'exécution Vous trouverez sur le Site Internet de DEGIRO pour quels marchés des Ordres peuvent être placés par l'intermédiaire de WebTrader. DEGIRO évaluera au moins une fois par an ses lieux d'exécution. DEGIRO peut, de sa propre initiative, reprendre de nouveaux lieux d'exécution pour autant qu'ils satisfassent aux critères légaux, ou supprimer des lieux d'exécution existants s'ils ne satisfont plus aux critères repris dans la loi. DEGIRO est responsable de l'évaluation et de la sélection des lieux d'exécution. Mode d'exécution Le Client détermine lui-même aussi bien le type d'ordres que les exécutions et il choisit, sur la base de ses propres critères (pondération des coûts et du mode de règlement), l'exécution la plus favorable pour lui. Les Ordres acceptés passent finalement toujours par l'intermédiaire d'un processus séquentiel dans le système. Cela signifie qu'il y a toujours un ordre successif dans le traitement des différents Ordres. Les Mandats sont traités dans leur ordre d'arrivée en suivant les étapes reprises ci-dessous. Exécution interne (Inhouse matching) DEGIRO est un courtier en ligne d'avant-garde, en partie par la manière dont les Ordres peuvent être exécutés. Si possible, les transactions d'achat et de vente de différents clients sont négociées les unes par rapport aux autres par l'intermédiaire du solde interne, ce qui est dénommé inhouse matching. Les deux parties reçoivent une exécution à un prix supérieur ou égal au prix qu'elles auraient obtenu sur la bourse. Étant donné qu'il n'y a pas de frais de bourse, ce type de transaction donne lieu à un avantage de coût. Vous retrouvez cet avantage dans les prix pratiqués par DEGIRO. Les formes d'ordre sont adaptées à la maximisation de l'opportunité qu'un Ordre peut être «négocié» contre un Ordre d'un autre titulaire de compte. Vous pouvez vous-même choisir la forme d'ordre que vous désirez utiliser. D'une manière standard, nous utilisons l'ordre à cours limité. Si vous choisissez un autre type d'ordre, des frais supplémentaires peuvent être imputés dans certains cas. Vous les retrouvez dans l'aperçu des tarifs. Sur demande, DEGIRO peut donner un aperçu des Ordres exécutés en interne. L'aperçu donné comprendra l'identité de l'ordre, l'heure exacte de l'exécution et l'identité de l'exécution, ainsi que le prix en vigueur à ce moment sur la bourse de référence. S'il y a une correspondance possible au même moment pour plusieurs contreparties internes, nous appliquons l'ordre suivant : par type d'ordre, premier arrivé premier servi, à l'exception de «l'ordre joint». La priorité en fonction du type d'ordre est : 1 Ordre à cours limité et Ordres du marché 2 Ordres à cours limité acheteur 3 Ordres joints DEGIRO B.V. est enregistrée auprès de l'autorité des marchés financiers néerlandaise comme société d'investissement. 8/10

9 Pour les Ordres joints, la partie qui a le plus d'ordres joints juste avant l'ouverture du marché concerné a la priorité au-dessus des autres Ordres joints pour tous les Ordres sur la bourse concernée. Si un Ordre joint est exécuté, la partie qui avait la priorité à cet emplacement a pendant une seconde la possibilité d'introduire encore une fois un Ordre qui reçoit à nouveau la priorité. Exécution externe Si le Inhouse Matching n'est pas possible, l'ordre, sauf s'il s'agit d'un ordre à cours limité acheteur ou d'un Ordre joint, est immédiatement dirigé vers le marché externe (que vous avez indiqué). Lorsque DEGIRO utilise la prestation de services de courtiers externes, elle utilise le plus possible le Direct Market Access1 (DMA), ce qui signifie que DEGIRO annule la Politique d'exécution des ordres de la tierce partie implémentée. Déblocage des Ordres à cours limité acheteur Si plus d'ordres à cours limité acheteur sont libérés en même temps (cela concerne donc des offres d'achat ou de vente avec la même limite), ils sont exécutés (s'ils ne sont pas déjà soldés en interne) dans l'ordre dans lequel ils sont déposés par le Client (premier arrivé premier sorti). Déblocage des Ordres de stratégie DEGIRO vise une exécution correcte et au moment opportun des Ordres de stratégie. Tous les efforts de DEGIRO sont centrés sur cela, ce qui n'enlève rien au fait que le déblocage peut ne pas se faire au moment opportun ou correctement, par exemple à cause d'une panne des systèmes ou de connexions informatiques. DEGIRO n'offre aucune garantie pour ce faire. Ordres d'ensemble Les Ordres d'ensemble peuvent donner lieu à des exécutions partielles. Pour chaque exécution partielle, la quantité exécutée est divisée proportionnellement en fonction de tous les clients participant à l'ordre d'ensemble. Tous les clients reçoivent le même prix moyen pour cette exécution. Ordres non électroniques Dans le cas d'ordres non électroniques, ils sont exécutés avec la contrepartie indiquée par le Client. Si le Client n'a pas de préférence, la contrepartie est sélectionnée tout en tenant compte des critères suivants : (i) La contrepartie est une partie avec laquelle DEGIRO a un contrat pour transmettre des transactions, (ii) les coûts totaux du Mandat sont conformes au marché pour le Client. Ces coûts totaux comprennent l'écart sur les options de vente et l'écart sur les options d'achat à payer de manière indicative et les frais d'exécution (ceux-ci dépendent entre autres des frais de règlement et des permutations potentielles de dépôt). 1 Direct Market Access : Il s'agit d'une connexion avec une tierce partie à propos de laquelle DeGiro peut placer des Ordres par l'intermédiaire de WebTrader, sans intervention de cette partie, par le biais des marchés connectés de cette partie. DEGIRO B.V. est enregistrée auprès de l'autorité des marchés financiers néerlandaise comme société d'investissement. 9/10

10 Fonds d'investissement L'exécution d'ordres se rapportant aux établissements d'investissement (fonds d'investissement et sociétés d'investissement) a en règle générale lieu au niveau des gestionnaires des établissements d'investissement eux-mêmes ou de l'entreprise fiduciaire engagée par l'établissement d'investissement concerné (administrateur du fonds). Les investissements sont contractés au nom de Beleggersgiro. Lorsque la structure du fonds et les conditions du fonds ou les statuts l'autorisent, les Ordres sont le plus possible soldés en interne par DEGIRO afin d'éviter les coûts. Participations Contrairement à ce qui précède, les Ordres se rapportant à des Participations (telles que définies dans les Conditions des services de placement) ne sont pas exécutés par DEGIRO au nom de Beleggersgiro. Les Ordres se rapportant aux Participations sont exécutés par DEGIRO au nom du Client. À ce niveau, le Client reçoit même une Participation directe dans l'établissement d'investissement concerné. Dérivés négociés hors cote Par l'intermédiaire du Webtrader de DEGIRO, il est possible de négocier des Dérivés hors cote. Ils sont créés entre deux clients de DEGIRO. Dans ce cas, il y a un contrat entre ces deux clients. DEGIRO est alors seulement l'administrateur du contrat concerné. Dans ce cas, vous devez prendre conscience que vous courez un risque si la contrepartie concernée ne peut pas satisfaire ses obligations. Afin que ce risque soit le plus petit possible, DEGIRO règle les obligations conjointes sur une base journalière. Si l'une des parties ne peut pas satisfaire ses obligations, le contrat concerné est immédiatement dissous. De ce fait, le risque de la contrepartie est limité au bénéfice de cours d'un jour. Afin de minimiser le risque décrit ci-dessus, DEGIRO administre uniquement des Dérivés négociés hors cote si les deux parties disposent, selon l'avis de DEGIRO, de moyens financiers suffisants pour pouvoir satisfaire les obligations contractées. Vous en saurez plus en lisant le chapitre «Utilisation, Risque et Valeur liquidative». DEGIRO B.V. est enregistrée auprès de l'autorité des marchés financiers néerlandaise comme société d'investissement. 10/10

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