Les comptes administratifs 2014

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1 Les comptes administratifs 2014 Le Budget global 2014 Budget principal de la Commune Budget annexe du Service de l'assainissement Budget annexe du Port de Plaisance Budget annexe du Lotissement

2 Le budget global 2014 : 11,5 Millions d * En recettes (fonctionnement et investissement) Assainissement 18% Lotissement 6% Budget principal 53% Port de plaisance 23% *budget global 2013 : 13 M

3 Le budget principal de la Commune Section de Fonctionnement

4 Budget principal de la Commune Section de Fonctionnement DEPENSES CA CA RECETTES CA CA Achats Ventes de produits et Prestations Services extérieurs Recettes fiscales Impôts et taxes DGF et autres dotations Charges de personnel Autres produits de gestion courantes Autres charges de gestion courante Travaux en régie Charges financières Atténuation de charges Produits financiers Charges exceptionnelles Produits exceptionnels Dotations aux amortissements Opérations d'ordre de transfert entre sections Atténuation de produits Divers Autres opérations d'ordre TOTAL TOTAL Excédent de fonctionnement Excédent reporté n ou virement section d'investissement TOTAL TOTAL

5 Budget principal de la Commune Section d investissement DEPENSES CA CA RECETTES CA CA Immobilisations incorporelles Affectation du résultat (excéde Fonds reserves (FCTVA+taxe ame Subv. d'équipement versées Subventions d'équipement Emprunts 0 21 Immobilisations corporelles Dépôts et cautionnements reçus Subvention d'invt reçues 20 Immobilisations incorporelles (041) (reversement des PUR perçues à la CCPBS) 21 Immobilisations corporelles 23 Immobilisations en cours Immobilisation en cours 27 Autres immobilisations financières Autres immobilisations financières 024 Produits de cessions 16 Emprunt sous-total dépenses réelles sous-total recettes réelles opérations patrimoniales Amortissements Charges transférées (trx régie) opérations patrimoniales sous-total dépenses d'ordre Virement de la section de fonctionnement sous-total recettes d'ordre Différence sur immobilisations TOTAL TOTAL Excédent d'investissement (reporté année n-1) Déficit d'investissement (reporté anné Résultat ( déficit année n) Résultat ( excédent année n) sous TOTAL sous TOTAL Restes à Réaliser Restes à réaliser

6 Synthèse Budget Commune 2014 Section de Fonctionnement Recettes : Dépenses : Excédent de fonctionnement : Recettes : Dépenses : Déficit d investissement : Résultat global de clôture Résultat global : RAR en dépenses d investissement : RAR en recettes d investissement : Disponible pour l autofinancement en 2015 :

7 Le budget Annexe de l assainissement Section de fonctionnement Section d investissement

8 Budget annexe de l Assainissement Section d exploitation DEPENSES CA CA RECETTES CA CA achats entretien et réparations 0 Taxes de raccordement Primes d'assurances Redevance assain.collectif Etudes et recherches& divers 7062 Redevance assain.non coll Honoraires Subventions d'exploitation Divers 758 Produits divers gestion cour frais postaux et frais de télécommunications Divers autres charges de gestion courante 6541 créances admises en non valeurs Total des dépenses de gestion de services Total des recettes de gestion de services charges exceptionnelles 77 Produits exceptionnels titres annulés exercices antérieurs Charges exceptionnelles sur opé. de gestion Total des dépenses réelles d'exploitation Total des recettes réelles d'exploitation Dotations aux amortissements Quote part de subventions Virement à la section d'investissement 023 Virement à la section d'investissement Total des dépenses d'ordre d'exploitation Total des recettes d'ordre d'exploitation TOTAL TOTAL Résultat cumulé de l'exercice Résultat reporté année TOTAL TOTAL

9 Budget annexe de l Assainissement DEPENSES CA CA RECETTES CA CA Frais d'études 106 Réserves /2313 Constructions & terrain 27 Récupération TVA ( SAUR) Travaux d'extension de réseaux Autres immobilisations corporelles 238 Avances et acomptes opérations pour compte de tiers opérations pour compte de tiers Total des dépenses réelles d'investissement Total des recettes réelles d'invt Subventions d'investissement( amortis.) opés de transferts entre sections Opérations patrimoniales Virement de la section d'exploitation 041 Opés patrimoniales (TVA+rbt avance forfa Total des dépenses d'ordre d'investissement Total des recettes d'ordre d'invt TOTAL TOTAL Resultat d'investissement N Résultat d'investissement n TOTAL TOTAL Restes à réaliser (dépenses) Restes à réaliser (recettes) 0 0

10 Synthèse budget assainissement 2014 Section de Fonctionnement Recettes : Dépenses : Excédent de fonctionnement : Recettes : Dépenses : Excédent d investissement : Résultat global de clôture Résultat global : RAR en dépenses : RAR en recettes Solde fin d année 2014 :

11 Le budget Annexe du Port de Plaisance Section de Fonctionnement

12 Budget annexe du Port de Plaisance Section d exploitation DEPENSES 2013 CA RECETTES 2013 CA CA 2014 CA 2014 Achats Atténuation de charges Services extérieurs impôts Ventes de produits sous-total chapitre Subventions d'exploitation autre personnel extérieur Charges de personnel sous total chapitre Produits divers gestion cour autres charges de gestion Charges financières Produits de cession d'actif 67 charges exceptionnelles autres produits exceptionnels Valeurs comptables sorties d'actifs 68 Dot. amortissements & provisions Amt charges d'exploitation à étaler impôts sur les bénéfices 7815 Reprises sur provisions DEPENSES RELLES D'EXPLOITATION RECETTES RELLES D'EXPLOITATION Virement à la section d'investissement 791 transfert de ch. D'exploitation Quote part de subventions TOTAL TOTAL Résultat cumulé de l'exercice Résultat année n TOTAL TOTAL

13 Budget annexe du Port de Plaisance DEPENSES 2013 CA RECETTES 2013 CA CA 2014 CA Frais d'études 1572 Provisions grosses réparations 205 logiciels 21 immobilisations travaux sur terrains Subventions d'investissement 2313 Constructions 1641 Emprunts 2315 installations techniques intérêts courus TOTAL DEPENSES D'EQUIPEMENT Immobilisation en cours 139 Subventions d'investissement ( amort.) Immobilisation corporelle 131 remboursement Subventions investissement reprises sur provisions pour gros ent Amortissements Remboursement capital d'emprunts Charges à étaler charges à étaler Virement de la section exploitation Restes à réaliser TOTAL TOTAL Résultat cumulé de l'exercice Résultat d'investissement report TOTAL TOTAL

14 Synthèse budget Port de plaisance 2014 Section de Fonctionnement Recettes : Dépenses : Excédent de fonctionnement Recettes : Dépenses : Excédent d investissement : Résultat global de clôture Résultat global : RAR en dépenses RAR en recettes Solde fin d année 2014 :

15 Le budget Annexe du Lotissement de Hent Croas Section de Fonctionnement

16 Budget annexe du Lotissement Section d exploitation DEPENSES CA CA RECETTES CA CA Charges à caractère général 6015 Terrains à aménager 7015 Vente de terrains aménagés Achats d'études, prestations de servi Var des encours de production 605 achat de matériel, équipement set trav Dotations, subventions et participations Frais access taxes foncières autres produits de gestion courante charges diverses de gestion courante TOTAL DES OPERATIONS REELLES TOTAL DES RECETTES RELLES opérations de transferts entre sections 042 opérations de transferts entre sections 7133 Var des en-cours de production de bi Variation des en-cours Var de stocks de terrains aménagés Var des stocks de terrains aménagés TOTAL DES OPERATIONS D'ORDRE TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL TOTAL Résultat cumulé de l'exercice Résultat année n TOTAL TOTAL

17 Budget annexe du Lotissement DEPENSES CA CA RECETTES CA CA Charges transférées Provisions grosses réparations 13 Subventions d'investissement 1641 Emprunts 1688 intérêts courus 23 Immobilisation en cours 21 Immobilisation corporelles 28 Amortissements 021 Virement de la section exploitation Opés d'ordre 040 Opés de transfets d'ordre entre sections Terrains aménagés TOTAL TOTAL solde négatif reporté N solde Négatif N TOTAL TOTAL