Initiation. à la Vie civique

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2 Maurice DAUSSE Docteur en Droit, Professeur à l'école de Notariat de Bordeaux Officier de l'instruction publique, Initiation à la Vie civique N 44 LES ÉDITIONS DE L'ÉCOLE 11, rue de Sèvres, 11 PARIS

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4 INITIATION A LA VIE CIVIQUE I La Commune, Organisme administratif et Foyer de Vie cultu= relie, morale, professionnelle et sociale. Etude concrète des organismes et des activités intéressant la vie collective de la Commune. II Notions simples et concrètes, en fonction du milieu sur les contrats les plus usuels et sur la réglementation du travail. III Initiation à l'organisation politique, administrative et judiciaire de la France. La vie du citoyen : ses devoirs et ses droits. IV Les rapports entre les Nations. V

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6 INTRODUCTION La vie civique (du latin civis = citoyen), c'est la vie dn citoyen. Le citoyen, c'est celui qui prend part à la direction des affaires publiques, pratiquement en exerçant son droit de vote. Considérez la situation d'un étranger résidant en France. Il va, il vient, il jouit d'une entière liberté; il peut acheter une maison ou des terres, exercer une profession, exploiter un commerce; il paie l'impôt, tout cela comme s'il était Français. Mais il ne vote pas. Il obéit aux lois françaises, mais il ne prend aucune part à la confection de ces lois. Il ne contribue pas à l'élection du Maire de la commune où il réside, pas plus qu'à celle des députés de sa circonscription. Par simple mesure administrative, c'est-à-dire en vertu d'un arrêté du Ministre de l'intérieur, il peut être mis en demeure de quitter immédiatement le territoire français. Il n'est pas citoyen de notre pays. Tout autre est la condition du citoyen français : il prend part aux élections; en déposant son bulletin de vote, il manifeste la préférence qu'il a pour tel ou tel candidat aux fonctions de conseiller municipal ou de député. Il est en France chez lui et, pour cette raison, il ne saurait être expulsé du territoire français. En revanche, le Français a des obligations auxquelles n'est pas astreint l'étranger, et la plus lourde de ces obligations est celle du service militaire. La qualité de citoyen français confère donc à la fois des devoirs et des droits. S'initier à la vie civique, c'est apprendre quels sont ces devoirs et ces droits. Dans une société où le bulletin de vote est accordé à toute personne âgée de plus de 21 ans, où tout individu majeur, quelles que soient ses qualités intellectuelles, est appelé à contribuer, de près ou de loin, à la direction des affaires publiques, l'ignorance de certains principes élémentaires n'est plus permise. Il est regrettable de voir encore certaines personnes aller voter sans seulement savoir pour qui ou pour quoi elles votent. Combien ignorent ce que c'est qu'une constitution! Combien seraient capables de dire quelle différence il existe, quant aux fonctions, entre l'assem-

7 blée nationale et le Conseil de la République? Dans un pays qui se dit «démocratique», c'est-à-dire où le gouvernement est exercé par le peuple, une telle ignorance est impardonnable. Si le peuple était plus instruit, plus conscient de ses devoirs et de ses droits, les choses iraient certainement mieux. Nous nous proposons donc d'expliquer, dans les pages qui suivent, le plus simplement possible, ce qu'est le gouvernement de la France, quels en sont les caractères essentiels, quels sont les devoirs des citoyens et leurs droits, comment les obligations peuvent naître entre diverses personnes et comment sont résolus les litiges qui naissent à l'occasion de l'exécution de ces obligations. Nous aborderons aussi la question des rapports entre nations. Ce sont des problèmes qui s'imposent à nous aujourd'hui, parce que de leur solution dépend le bonheur et la vie même de l'humanité. Il ne s'agit point d'apprendre tout cela par cœur, mais de bien le comprendre, de pénétrer l'esprit de nos institutions démocratiques, de se former le jugement, d'apprécier les institutions, de discerner le bien du mal afin de devenir plus tard un citoyen conscient de ses responsabilités et de contribuer, dans la mesure de ses moyens, à la grandeur de notre pays. QUESTIONNAIRE 1. Que signifie «vite civique»? 2. Montrez quelles différences existent entre la condition d'un citoyen français et celle d'un étranger. 3. Pourquoi est-il indispensable, aujourd'hui, de savoir comment notre pays est gouverné et administré?