Bilan social Toulouse V3.doc
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- Jean St-Hilaire
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1 BILAN SOCIAL Etablissement Toulouse
2 DEFINITIONS Bilan social : Il récapitule en un document unique les principales données chiffrées permettant d apprécier la situation de l entreprise dans le domaine social, d enregistrer les réalisations effectuées et de mesurer les changements intervenus au cours de l année écoulée et des deux années précédentes. En conséquence, le Bilan Social comporte des informations sur : l emploi, les rémunérations et charges accessoires, les conditions de travail, la formation, les relations professionnelles, et les conditions de vie des salariés et de leur famille, dans la mesure où ces conditions dépendent de l entreprise. 2
3 Sommaire DEFINITIONS INTRODUCTION Préliminaire - Chapitre 1 - EMPLOI Les effectifs Travailleurs Extérieurs Embauches Départs par catégories et par coefficients A et B Ventilation des licenciements pour autres causes qu économique par âge et par ancienneté Promotions Chômage Travailleurs handicapés Absentéisme 32 - Chapitre 2 - REMUNERATION ET CHARGES ACCESSOIRES Montant des rémunérations Hiérarchie des rémunérations Mode de calcul des rémunérations Charges accessoires Charges salariales globales Participation financière des salariés 46 - Chapitre 3 - CONDITIONS D HYGIENE ET DE SECURITE Accidents du travail et de trajet Répartition des accidents par éléments matériels Maladies professionnelles Comités d Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T) Dépenses en matière d hygiène et de sécurité 53 - Chapitre 4 - AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL Durée et aménagement du temps de travail Organisation et contenu du travail Conditions physiques de travail Transformation de l organisation du travail Dépenses d amélioration des conditions de travail Médecine du travail Travailleurs inaptes 64 - Chapitre 5 - FORMATION Formation professionnelle continue 66 Orientations MPY 2011 CHIFFRES TOULOUSE Congés individuels de formation Apprentissage 70 - Chapitre 6 - RELATIONS PROFESSIONNELLES Représentation du personnel et délégués syndicaux Information et communication Différends concernant l application du droit du travail 78 - Chapitre 7 - AUTRES CONDITIONS DE VIE RELEVANT DE L ENTREPRISE Oeuvres sociales
4 7.2 - Autres charges sociales 81 4
5 INTRODUCTION Préliminaire Ventilation du personnel par catégories : Pour la clarté du Bilan Social, le Code du travail requiert une structure de qualification limitée à quelques postes (moins de 10), qui soit en adéquation avec la Convention Collective. Compte tenu de l importance de sa structure, nous avons choisi de ventiler le personnel de Steria en 9 catégories. Vous trouverez, ci-après, cette ventilation : Statut Catégories Qualifications et filières Positions CADRES 1 Directeurs et assimilés toutes filières Ingénieurs en Chef et assimilés toutes filières à 3.1 Filières Intégration de Système, Infogérance, à 2.2 Commerciale, Conseil à Filière Administrative 1.1 à 3.1 Filières Intégration de Système 2.2 à 3.3 ETAM 7 Filières Infogérance 1.31 à 3.3 Filières Commerciale 3.1 à 3.2 Filières Conseil Filière Administrative 1.2 à Vacataire, Auxiliaire de Vacances 1.1 5
6 - Chapitre 1 - EMPLOI 6
7 1.1 - Les effectifs Effectif total au 31 décembre Tout salarié inscrit à l effectif au 31 décembre, quelle que soit la nature de son contrat de travail Répartition par sexe de l effectif total au 31 décembre Répartition par catégorie de l effectif total au 31 décembre A Par catégories CADRES ETAM Catégorie / Sexe ratio à 9 Femmes ,00% Hommes ,14% Total ,14% Femmes ,29% Hommes ,71% Total ,00% Femmes ,70% Hommes ,40% Total ,10% Femmes ,98% Hommes ,10% Total ,08% Femmes ,43% Hommes ,27% Total ,70% Femmes ,14% Hommes ,29% Total ,43% Femmes ,43% Hommes ,70% Total ,13% Femmes ,43% Hommes ,00% Total ,43% Femmes ,00% Hommes ,00% Total ,00% Femmes ,39% Hommes ,61% Total ,00% 7
8 B Par coefficients CADRES ETAM Catégorie / Sexe ratio TOTAL Femmes ,00% Hommes ,00% Total ,99% Femmes ,71% Hommes ,13% Total ,85% Femmes ,29% Hommes ,29% Total ,57% Femmes ,71% Hommes ,98% Total ,69% Femmes ,56% Hommes ,98% Total ,54% Femmes ,71% Hommes ,55% Total ,26% Femmes ,28% Hommes ,99% Total ,27% Femmes ,29% Hommes ,71% Total ,00% Femmes ,00% Hommes ,14% Total ,14% Femmes ,00% Hommes ,00% Total ,00% Femmes ,71% Hommes ,43% Total ,14% Femmes ,57% Hommes ,71% Total ,28% Femmes ,28% Hommes ,28% Total ,57% Femmes ,71% Hommes ,14% Total ,85% Femmes ,57% Hommes ,28% Total ,85% Femmes ,39% Hommes ,61% Total ,00% 8
9 Effectif permanent Tout salarié titulaire d un contrat de travail à durée indéterminée, inscrit à l effectif pendant toute l année. A Par catégories CADRES ETAM Catégorie / Sexe ratio à 9 Femmes ,00% Hommes ,19% Total ,19% Femmes ,39% Hommes ,10% Total ,49% Femmes ,40% Hommes ,55% Total ,95% Femmes ,85% Hommes ,75% Total ,60% Femmes ,58% Hommes ,65% Total ,23% Femmes ,36% Hommes ,19% Total ,55% Femmes ,71% Hommes ,11% Total ,82% Femmes ,16% Hommes ,00% Total ,16% Femmes ,00% Hommes ,00% Total ,00% Femmes ,45% Hommes ,55% Total ,00% 9
10 B Par coefficients CADRES ETAM Catégorie / Sexe ratio TOTAL Femmes ,58% Hommes ,74% Total ,33% Femmes ,39% Hommes ,71% Total ,10% Femmes ,19% Hommes ,19% Total ,39% Femmes ,46% Hommes ,34% Total ,80% Femmes ,78% Hommes ,41% Total ,19% Femmes ,84% Hommes ,67% Total ,51% Femmes ,94% Hommes ,88% Total ,82% Femmes ,39% Hommes ,10% Total ,49% Femmes ,00% Hommes ,19% Total ,19% Femmes ,00% Hommes ,00% Total ,00% Femmes ,58% Hommes ,16% Total ,74% Femmes ,78% Hommes ,13% Total ,91% Femmes ,97% Hommes ,33% Total ,29% Femmes ,97% Hommes ,94% Total ,91% Femmes ,58% Hommes ,74% Total ,33% Femmes ,45% Hommes ,55% Total ,00% 10
11 Salariés titulaires d un contrat de travail à durée déterminée au 31 décembre A Par catégories CADRES ETAM Catégorie / Sexe ratio à 9 Femmes ,00% Hommes ,00% Total ,00% Femmes ,00% Hommes ,11% Total ,11% Femmes ,11% Hommes ,00% Total ,11% Femmes ,11% Hommes ,00% Total ,11% Femmes ,00% Hommes ,22% Total ,22% Femmes ,11% Hommes ,00% Total ,11% Femmes ,00% Hommes ,00% Total ,00% Femmes ,33% Hommes ,00% Total ,33% Femmes ,00% Hommes ,00% Total ,00% Femmes ,67% Hommes ,33% Total ,00% 11
12 B Par coefficients CADRES ETAM Coefficient/Sexe ratio 2011 Femmes ,00% 100 Hommes ,22% Total ,22% Femmes ,11% 105 Hommes ,00% Total ,11% Femmes ,11% 115 Hommes ,00% Total ,11% Femmes ,00% 130 Hommes ,00% Total ,00% Femmes ,00% 150 Hommes ,00% Total ,00% Femmes ,11% 170 Hommes ,00% Total ,11% Femmes ,00% 210 Hommes ,11% Total ,11% Femmes ,00% 250 Hommes ,00% Total ,00% Femmes ,00% 275 Hommes ,00% Total ,00% Femmes ,22% 310 Hommes ,00% Total ,22% Femmes ,00% 355 Hommes ,00% Total ,00% Femmes ,11% 400 Hommes ,00% Total ,11% Femmes ,00% 450 Hommes ,00% Total ,00% Femmes ,00% 500 Hommes ,00% Total ,00% Femmes ,67% TOTAL Hommes ,33% Total ,00% 12
13 Effectif mensuel moyen Somme des effectifs totaux mensuels 12 Entre dans l effectif total mensuel, tout salarié inscrit à l effectif au dernier jour du mois considéré. A Par catégories CADRES ETAM Catégorie / Sexe ratio 2011 Femmes ,00% 1 Hommes ,15% Total ,15% Femmes ,30% 2 Hommes ,92% Total ,23% Femmes ,65% 3 Hommes ,06% Total ,72% Femmes ,30% 4 Hommes ,92% Total ,22% Femmes ,26% 5 Hommes ,65% Total ,91% Femmes ,26% 6 Hommes ,30% Total ,56% Femmes ,55% 7 Hommes ,01% Total ,55% Femmes ,66% 8 Hommes ,00% Total ,66% Femmes ,00% 9 Hommes ,01% Total ,01% Femmes ,97% 1 à 9 Hommes ,03% Total ,00% 13
14 B Par coefficients CADRES ETAM Catégorie / Sexe ratio 2011 Femmes ,83% 95 Hommes ,61% Total ,44% Femmes ,57% 100 Hommes ,29% Total ,86% Femmes ,28% 105 Hommes ,22% Total ,51% Femmes ,78% 115 Hommes ,59% Total ,37% Femmes ,68% 130 Hommes ,76% Total ,45% Femmes ,65% 150 Hommes ,92% Total ,57% Femmes ,20% 170 Hommes ,86% Total ,07% Femmes ,30% 210 Hommes ,88% Total ,18% Femmes ,00% 270 Hommes ,15% Total ,15% Femmes ,00% 220 Hommes ,01% Total ,01% Femmes ,15% 250 Hommes ,00% Total ,15% Femmes ,00% 275 Hommes ,00% Total ,00% Femmes ,74% 310 Hommes ,49% Total ,23% Femmes ,71% 355 Hommes ,10% Total ,81% Femmes ,23% 400 Hommes ,20% Total ,43% Femmes ,78% 450 Hommes ,94% Total ,72% Femmes ,54% 500 Hommes ,25% Total ,80% Femmes ,86% TOTAL Hommes ,14% Total ,00% 14
15 Répartition par tranches d âges de l effectif total au 31 décembre A Par catégories Catégorie/Année 1 Moins de 25 ans 25 à 29 ans 30 à 34 ans 35 à 39 ans 40 à 49 ans 50 à 54 ans 55 et plus F H Total F H Total F H Total F H Total F H Total F H Total F H Total TOTAL à
16 B Par Coefficients Bilan social Toulouse V3.doc Catégorie/Année 95 Moins de 25 ans 25 à 29 ans 30 à 34 ans 35 à 39 ans 40 à 49 ans 50 à 54 ans 55 ans et plus F H Total F H Total F H Total F H Total F H Total F H Total F H Total TOTAL CADRES ETAM Total
17 Répartition par tranches d anciennetés de l effectif total au 31 décembre A Par catégories Catégorie/Année 1 Moins de 2 ans 2 à 5 ans 6 à 10 ans 11 à 15 ans 16 à 25 ans 26 ans et plus F H Total F H Total F H Total F H Total F H Total F H Total TOTAUX à
18 B Par coefficients Bilan social Toulouse V3.doc ETAM CADRES Catégorie/Année Moins de 2 ans 2 à 5 ans 6 à 10 ans 11 à 15 ans 16 à 25 ans 26 ans et plus F H Total F H Total F H Total F H Total F H Total F H Total TOTAL Total
19 Répartition par nationalités de l effectif total au 31 décembre A Par catégories Catégorie / Année à 9 Français E.E.E. Autres étrangers F H Total F H Total F H Total TOTAL
20 B Par coefficients Catégorie / Année Français E.E.E Autres étrangers F H Total F H Total F H Total TOTAL Total
21 1.2 - Travailleurs Extérieurs A - Nombre de salariés appartenant à une entreprise extérieure au 31 décembre Travailleurs (intérimaires) temporaires Sous-traitants B - Nombre moyen mensuel de travailleurs temporaires 0,42 2,83 1, C - Durée moyenne des contrats de travail temporaires Durée annuelle des contrats de travail temporaires / Nombre d intérimaires qui sont intervenus dans l établissement Résultat exprimé en jours ouvrés 44,50 50,27 21, A - Nombre de stagiaires (écoles, universités) au 31 décembre Stages supérieurs à une semaine B - Nombre de stagiaire (écoles, universités) au cours de l année Stages supérieurs à une semaine
22 1.3 - Embauches Nombre d embauches en contrats à durée indéterminée (comprenant les CDD transformés en CDI) Nombre d embauches en contrats à durée déterminée (renouvellement compris) Nombre de CDD passés en CDI Nombre d embauches de salariés de moins de 25 ans Nombre d embauches de salariés de 55 ans et plus a) Par catégories Catégorie/Année à Dont moins Dont Contrats à Durée Indéterminée Contrats à Durée Déterminée TOTAL C.D.D. Passés C.D.I. 25 ans 55 ans F H Total F H Total et plus
23 b) Par coefficients Catégorie/Année TOTAL Contrats à Durée Indéterminée Bilan social Toulouse V3.doc Dont moins Dont 55 Contrats à Durée Déterminée F H Total F H Total TOTAL C.D.D. Passés C.D.I. 25 ans ans et plus 23
24 24
25 1.4 Départs par catégories et par coefficients Il s agit de toutes les ruptures de contrat, quel qu en soit le motif Nombre de démissions Nombre de licenciements pour cause économique Nombre de licenciements pour autres causes A Ventilation des licenciements pour autres causes par âge B Ventilation des licenciements pour autres causes par ancienneté Nombre de fins de contrats à durée déterminée Les renouvellements de CDD sont également comptés Nombre de ruptures conventionnelles Nombre de départs au cours de la période d essai Nombre de départs en retraite et préretraite totale Nombre de décès Nombre de mutations ou de transferts sur l article L (ancienne codification du Code du travail) Total des départs sur l année Il s agit de la somme des indicateurs à ci-dessus. 25
26 Catégorie / Année à Démission Lic. économique Autres licenciements Fin de C.D.D. Ruptures conventionnelles Période d'essai Retraite Décès Mutation ou transferts F H T F H T F H T F H T F H T F H T F H T F H T F H T TOTAUX 26
27 Catégorie / Année Démission Lic. économique Autres Fin de C.D.D. Ruptures Période d'essai Retraite Décès Mutation ou transferts F H T F H T F H T F H T F H T F H T F H T F H T F H T TOTAUX TOTAL
28 1.4.3 A et B Ventilation des licenciements pour autres causes qu économique par âge et par ancienneté Année Tranche d'âge F H T F H T F H T Moins de 25 ans à 29 ans à 34 ans à 39 ans à 49 ans à 54 ans ans et plus Total B Année Tranche d'ancienneté F M T F M T F M T Moins d'un an an à 3 ans à 9 ans ans et plus Total
29 1.5 - Promotions A - Nombre de salariés promus dans l année dans une catégorie supérieure Par promotion nous entendons tout changement de qualification ayant entraîné une augmentation du coefficient conventionnel. Le comptage se fait dans la catégorie d arrivée. Les parties grisées ne sont pas concernées B - Nombre de salariés promus à l intérieur d une même catégorie Catégorie/Année à 9 Promotions dans une catégorie supérieure Promotions dans la même catégorie Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total TOTAL 29
30 1.6 - Chômage Nombre de salariés mis en chômage partiel pendant l année Nombre d heures de chômage partiel pendant l année Indemnisées Non indemnisées Nombre de salariés mis en chômage intempéries pendant l année Nombre d heures de chômage intempéries pendant l année Indemnisées Non indemnisées
31 1.7 - Travailleurs handicapés Bilan social Toulouse V3.doc Nombre de travailleurs handicapés au 31 mars de l année considérée Tel qu il résulte de la déclaration obligatoire prévue à l article L et suivants du Code du Travail Toulouse En 2008, une Mission Handicap a été créée afin de mettre en place la politique d emploi des travailleurs handicapés. Quatre ans après la mise en place de la Mission Handicap de Steria, le bilan est positif puisque Steria a plus que doublé ses effectifs de travailleurs handicapés depuis De plus, Steria a su innover en créant un dispositif spécifique de formation de reconversion à destination de demandeurs d emploi handicapés. Aujourd hui celui-ci est repris à l échelle de la branche par le Syntec Numérique. Autre initiative de Steria, un portail commun de promotion des métiers de l informatique à l attention des personnes handicapées va être mis en place, en partenariat avec 9 autres SSII. Aujourd hui, après deux conventions nationales réussies avec l Agefiph, Steria réaffirme son engagement en faveur de l intégration et du maintien dans l emploi des personnes handicapées en signant, fin 2011, un accord d entreprise sur le handicap. Cet accord d entreprise, d une durée de trois ans, est le fruit d un travail commun avec les organisations syndicales. Avancée significative en la matière, il dote la Mission Handicap de moyens humains et financiers accrus. Si l accord s inscrit dans la continuité des actions initiées il y a 4 ans, il offre également de nouveaux dispositifs d aide à nos salariés handicapés (exemples : transports adaptés, congés exceptionnels, chèques emplois-services universels, N Vert dédié au handicap ) Nombre de travailleurs handicapés à la suite d accidents du travail intervenus dans l entreprise et employés au 31 mars de l année considérée
32 1.8 - Absentéisme Ne sont pas comptées les absences de longue durée impliquant une suspension du contrat de travail telles que les congés parentaux d éducation, les congés sabbatiques, les congés pour création d entreprise, les longues maladies, etc Nombre de journées d absence pour maladies non professionnelles Nombre de journées d absence pour accidents du travail ou trajet et maladies professionnelles Nombre de journées d absence pour maternité Nombre de journées pour congés autorisés Il s agit des congés exceptionnels légaux ou conventionnels (mariage, naissance, décès) Nombre de journées d absence non rémunérées Il s agit d absences prises par des collaborateurs n ayant pas ou plus de jours de congés Nombre total de journées d absence Il s agit du total des jours d absences des indicateurs à ci-dessus Nombre moyen de journées d absence par personne Rapport entre le total des journées d absence et l effectif mensuel moyen. 32
33 Nombre de journées théoriques travaillées Nombre de jours ouvrés de l année x l effectif mensuel moyen de l année Année En jours ouvrés A - Nombre de journées d absence pour réduction du temps de travail (CTD) B - Nombre de journées d absence pour congés payés 33
34 A B Catégorie / Année Maladies non professionnelles Accidents & maladies professionnelles Maternité ou adoption Congés exceptionnels légaux Absences non rémunérées Total journées d'absence Nombre moyen de journées d'absence Absences pour réduction du temps de travail (CTD) Congés payés à 9 (en jours ouvrés) (en jours ouvrés) (en jours ouvrés) (en jours ouvrés) (en jours ouvrés) (en jours ouvrés) (en jours ouvrés) (en jours ouvrés) (en jours ouvrés) ,50 15,25 43, , , ,5-1 42,5 1,93 167,75 579, , ,5 1,23 196,5 682, ,42 203,75 571, , ,75 7,60 879, , ,50 7, , , , ,75 7, , , ,5 138, ,18 8, , , , , ,74 6, , , , ,83 6, , , ,5 62, ,20 295, , ,5 156,6 8,24 115, ,85 168,5 668, ,5 0 6,5 1,08 40,25 190, , ,5 2,16 65,25 180, ,40 65, , ,5 18, , ,5 897,5 10, , , , , ,25 33, , ,5 143,5 13, , , , ,5 439, ,43 9, , , , ,59 7, , , , ,08 6, , ,00 34
35 1.8.8 Nombre de prescriptions d arrêts de travail hors maternité Catégorie / Sexe ratio Femmes ,00% Hommes ,00% Total ,00% 2 Femmes ,00% Hommes ,53% Total ,53% 3 Femmes ,11% Hommes ,79% CADRES 4 Total ,90% Femmes ,98% Hommes ,47% Total ,45% Femmes ,84% Hommes ,81% Total ,65% Femmes ,28% Hommes ,28% Total ,56% Femmes ,02% Hommes ,64% Total ,66% ETAM 8 Femmes ,25% Hommes ,00% Total ,25% 9 1 à 9 Femmes ,00% Hommes ,00% Total ,00% Femmes ,48% Hommes ,52% Total ,00% 35
36 1.8.9 Ventilation des arrêts de travail par durée, hors maternité Catégorie /Année Arrêts de 1 à 3 jours Arrêts de 4 à 14 jours Arrêts de 15 à 30 jours Arrêts de 31 à 90 jours Arrêts de plus 90 jours Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total à
37 - Chapitre 2 - REMUNERATION ET CHARGES ACCESSOIRES 37
38 2.1 - Montant des rémunérations Ne concerne que l effectif permanent (indicateur 112) Salaire annuel moyen Il s agit de la rémunération théorique, incluant la prime de fin d année et le montant nominal de la prime sur objectifs. A Par catégories Catégorie / Sexe Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total CADRES 6 Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes ETAM 9 Hommes Total Femmes à 9 Hommes Total
39 B Par coefficients CADRES ETAM Catégorie / Sexe Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes TOTAL Hommes Total
40 Rémunération moyenne du mois de décembre Hors prime à périodicité non mensuelle. A Par catégories Catégorie / Sexe Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes CADRES 6 Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes ETAM 9 Hommes Total Femmes à 9 Hommes Total
41 B Par coefficients CADRES ETAM Catégorie / Sexe 95 Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total
42 2.2 - Hiérarchie des rémunérations A - Rapport entre le premier décile et le dernier décile des rémunérations du personnel permanent Année Coefficient 3,04 2,98 2,92 1 er décile : 10% des rémunérations lui sont inférieures et 90% lui sont supérieures dernier décile : 90% des rémunérations lui sont inférieures et 10% lui sont supérieures B - Rapport entre la moyenne des rémunérations Cadres et la moyenne des rémunérations ETAM Année Hommes 1,71 1,73 1,68 Femmes 1,60 1,66 1,66 Total 1,68 1,72 1, Montant global des 10 rémunérations les plus élevées * Année Brut fiscal annuel * Il s agit de la somme des rémunérations réellement versées pendant l année. 42
43 2.3 - Mode de calcul des rémunérations Bilan social Toulouse V3.doc Nota bene : Tous les salariés de Steria sont mensualisés sur la base de l horaire affiché, y compris les ETAM Pourcentage de salariés dont la rémunération est composée en partie d un variable (*) (situation au 31 décembre) Femmes 3,03% 1,18% 4,86% Cadres Hommes 10,14% 8,09% 9,54% Total 8,62% 9,27% 8,43% Femmes 0,00% 0,00% 0,00% Etam Hommes 0,00% 0,00% 0,00% Total 0,00% 0,00% 0,00% Femmes 2,33% 0,99% 4,09% Tous Statuts Hommes 8,35% 6,77% 8,30% Total 6,99% 7,76% 7,28% (*) Par part variable, on entend toute prime calculée sur la performance individuelle et/ou collective. 43
44 2.4 - Charges accessoires Bilan social Toulouse V3.doc Avantages sociaux dans l entreprise (hors dispositions prévues par la Convention Collective Syntec) Congés pour événements familiaux : par accord d entreprise conclu le 09/11/00, il est accordé aux salariés parents de jeunes enfants (moins de 3 ans), 1 jour de congé supplémentaire par an et par enfant, sous réserve d avoir un an d ancienneté et un salaire mensuel brut base temps plein inférieur ou égal à Euros. Congés payés supplémentaires : par accord d entreprise conclu le 12/07/85, il est accordé aux salariés 2 jours de congés supplémentaires auxquels s ajoutent entre 1 et 4 jours de congés par an selon l ancienneté. Primes pour événements familiaux : par accord d entreprise conclu le 09/11/00, il est accordé une prime de 400 euros bruts à l occasion du mariage d un salarié (les salariés pacsés bénéficient des mêmes droits suite à la recommandation de la Halde du 11 février 2008), et une prime de 320 euros bruts à l occasion d une naissance ou d une adoption au foyer fiscal d un salarié. Ces primes sont accordées sous réserve d une ancienneté minimale de 3 mois au moment de l événement. Prime de représentation : par accord d entreprise conclu le 09/11/00, il est accordé une prime annuelle de 533,57 euros bruts pour tout salarié(e) exerçant une activité permanente d accueil vis-à-vis des personnes extérieures à l entreprise. Aide au congé parental d éducation : par accord d entreprise conclu le 09/11/00, il est accordé une prime de 560 euros bruts pour tout salarié(e) qui prend un congé parental d éducation d au moins trois mois, ainsi que la gratuité de la mutuelle pendant le congé initial Montant des versements effectués à des entreprises extérieures pour mise à disposition de personnel Année Entreprise de travail temporaire Autres entreprises * * Il s agit des entreprises prestataires de services et sous-traitantes. 44
45 2.5 - Charges salariales globales Bilan social Toulouse V3.doc Pourcentage des charges de personnel par rapport au chiffre d affaires Année En % * 69,92 67,32 65,20 45
46 2.6 - Participation financière des salariés 2.6.1a - Montant global de la Réserve Spéciale de Participation (*) Les sommes indiquées sont nettes de CSG et de CRDS , b - Montant global de la Réserve d Intéressement , Montant moyen de la Participation et/ou de l Intéressement par salarié bénéficiaire Les sommes indiquées sont nettes de CSG. 0 Donnée non disponible à ce jour Donnée non disponible à ce jour Part du capital détenu par les salariés grâce à un système de Participation et/ou de Plan d Epargne Entreprise (*) Part du capital détenu dans GROUPE STERIA SCA (Holding de tête) du Groupe à travers le FCPE. Année En % 14,55 20,39 21,04 (*) chiffres pour l ensemble de la société Steria 46
47 - Chapitre 3 - CONDITIONS D HYGIENE ET DE SECURITE 47
48 3.1 - Accidents du travail et de trajet Bilan social Toulouse V3.doc Nombre d accidents du travail et de trajet survenus au cours de l année Accident du travail Accident de trajet Nombre d accidents du travail ayant entraîné un arrêt de travail Nombre d accidents de trajet ayant entraîné un arrêt de travail Nombre de journées perdues (en jours ouvrés) Il s agit du total des journées perdues suite aux accidents du travail et de trajet que l accident initial ait eu lieu sur l année considérée ou sur les années précédentes Nombre d incapacités permanentes notifiées au cours de l année
49 Nombre d accidents mortels Travail Trajet Nombre d accidents dont est victime le personnel temporaire ou de prestation de service dans l entreprise Taux et montant de la cotisation Sécurité Sociale d accidents du travail La cotisation est calculée sur la totalité des salaires bruts et elle est à la charge de l employeur. Taux 1,10 % 1,10 % 1,10 % Cotisation
50 3.2 - Répartition des accidents par éléments matériels Nombre d accidents liés à l existence de risques graves Nombre d accidents liés à des chutes avec dénivellation Nombre d accidents occasionnés par des machines Nombre d accidents de circulation - manutention stockage Nombre d accidents occasionnés par des objets, masses, particules en mouvement accidentel Autres cas d accidents
51 3.3 - Maladies professionnelles Bilan social Toulouse V3.doc Nombre et dénomination des maladies professionnelles déclarées à la Sécurité Sociale au cours de l année considérée Nombre de salariés atteints par des affectations pathologiques à caractère professionnel et caractérisation de celles-ci Nombre de déclarations par l employeur de procédés de travail susceptibles de provoquer des maladies professionnelles
52 3.4 - Comités d Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T) A - Nombre de C.H.S.C.T B - Nombre de séances
53 3.5 - Dépenses en matière d hygiène et de sécurité Effectif formé à la sécurité * * 5 risques routiers, 1 CHSCT, 21 recyclages SST (Sauveteurs Secouristes du Travail) Montant des dépenses en matière d hygiène et de sécurité effectuées dans l entreprise Sécurité Hygiène Total (Les montants sont exprimés hors taxes) Réalisations en matière d hygiène et de sécurité Cela concerne notamment l entretien des systèmes contre les incendies, l enlèvement des déchets, le ménage des locaux, le nettoyage des gaines et bouches VMC, l amélioration de l isolation des fenêtres, la vérification annuelle des extincteurs, la télésurveillance, la vérification des moyens de secours, la réalisation d'un exercice incendie, la pose d'extincteurs, la formation de Sauveteurs Secouristes du Travail. A ces opérations traditionnelles, il convient d ajouter le déménagement sur un nouveau site (Eolis 2) se situant au niveau THPE (Très Haute Performance Energétique) avec un réaménagement de l espace limitant le nombre de personnes dans les bureaux collectifs, avec une superficie moyenne par salarié en nette augmentation, avec l achat de mobilier neuf, l installation de deux douches Taux de réalisation du programme de sécurité de l année précédente Un programme est élaboré tous les ans Existence et nombre de plans spécifiques de sécurité Il y a un document d évaluation et de prévention des risques professionnels. 53
54 - Chapitre 4 - AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL 54
55 4.1 - Durée et aménagement du temps de travail Horaire hebdomadaire affiché Depuis le 1 er janvier 2000, l horaire hebdomadaire de la société est de 35 heures pour l ensemble du personnel travaillant à temps plein. Les collaborateurs de l établissement de Toulouse bénéficient d horaires individualisés avec une plage de présence obligatoire : «entre 9h30 et 12h00 et entre 14h00 et 16h45» Par ailleurs, un accord d entreprise permet aux collaboratrices enceintes, ayant plus de 3 mois d ancienneté, de réduire leur temps journalier de travail d une demi-heure sans réduction de salaire Nombre de salariés ayant bénéficié d un repos compensateur Etablissement Toulouse En clientèle 2 ---* ---* * Le suivi des jours de repos compensateur est géré par chaque département Nombre de salariés bénéficiant d un système d horaire individualisé Les collaborateurs en travail posté ne sont pas pris en compte. Bien que les salariés en clientèle peuvent être amenés à suivre les horaires collectifs des clients, ils sont comptabilisés dans cet indicateur. 55
56 4.1.4 a - Nombre de salariés occupés à temps partiel au 31 décembre par catégories (au sens de l article L du code du travail) Catégorie / Année à 9 Moins de 20 heures De 20 à 30 heures Plus de 30 heures F H Total F H Total F H Total TOTAL Ne sont pas prises en compte les personnes à temps partiel dont le contrat de travail est suspendu à cette date (congé parental, ). 56
57 4.1.4 b - Nombre de salariés occupés à temps partiel au 31 décembre par coefficients Catégorie / Année TOTAL Moins de 20 heures De 20 à 30 heures Plus de 30 heures F H Total F H Total F H Total TOTAL
58 Nombre de salariés ayant bénéficié tout au long de l année considérée de deux jours de repos hebdomadaire consécutifs La totalité du personnel bénéficie de deux jours de repos hebdomadaire consécutifs tout au long de l année. Il s agit du samedi et du dimanche. Néanmoins, il peut arriver que certaines personnes soient amenées : soit, à fractionner leur repos hebdomadaire en raison de la charge exceptionnelle de certains projets. Dans ce cas et selon les circonstances, la journée peut être récupérée dans la semaine ou le mois qui suit ; soit à prendre leur repos hebdomadaire par roulement (travail en équipe) Nombre moyen de jours de congés payés annuels (non compris le repos compensateur) Rapport entre le total des congés payés de l année et l effectif annuel moyen. Jours ouvrés 21,11 26,70 22, Nombre de jours fériés payés Jours ouvrés
59 4.1.8 a - Répartition du personnel par modalité ARTT au 31 décembre par catégories (*) Catégorie / Année Modalité 1 Modalité 2 Modalité 3 F H TOTAL F H TOTAL F H TOTAL TOTAUX à
60 4.1.8 b - Répartition du personnel par modalité ARTT au 31 décembre par coefficient (*) Catégorie / Année Modalité 1 Modalité 2 Modalité 3 F H TOTAL F H TOTAL F H TOTAL TOTAUX TOTAL
61 (*) Les modalités horaires définies par le protocole d accord sur l aménagement et la réduction du temps de travail conclu le 27/03/00 sont de 3 types : Modalité 1 (standard) : une référence horaire de 35 heures (5 jours x 7 heures) et un seuil de déclenchement des heures supplémentaires fixé à heures pour une année calendaire (au prorata en cas d année incomplète). Ce seuil de heures est abaissé en fonction de l ancienneté. Modalité 2 (réalisation de missions) : une référence horaire de 35 heures par semaine pouvant être dépassée de 10% pour absorber les heures supplémentaires occasionnelles et une limitation du nombre de jours travaillés de 214 à 218 selon l ancienneté conventionnelle. Cette modalité ne concerne que les cadres. Modalité 3 (réalisation de missions avec autonomie complète) : aucune référence horaire et une limitation du nombre de jours travaillés de 214 à 218 selon l ancienneté conventionnelle. Cette modalité ne concerne que les cadres. 61
62 4.2 - Organisation et contenu du travail Bilan social Toulouse V3.doc Nombre de personnes occupant des emplois à horaires alternants ou de nuit Nombre de personnes ayant effectué des astreintes Horaires alternants ou de nuit Astreintes Horaires alternants ou de nuit Astreintes Horaires alternants ou de nuit Astreintes Hommes Femmes Total Conditions physiques de travail A - Nombre de personnes exposées de façon habituelle et régulière à plus de 85dbs à leur poste de travail B - Nombre de personnes travaillant de façon permanente devant un écran cathodique Le remplacement des écrans cathodiques par des écrans LCD est en cours. La quasi-totalité des salariés n utilise plus maintenant d écran cathodique Nombre de prélèvements, d analyses de produits toxiques et mesures Transformation de l organisation du travail Expériences de transformation de l organisation du travail en vue d en améliorer le contenu Il n y a pas eu d expérience de ce type au cours des trois dernières années, à l exception du télétravail lancé en test en septembre
63 4.5 - Dépenses d amélioration des conditions de travail Montant des dépenses consacrées à l amélioration des conditions de travail dans l établissement (les montants sont exprimés hors taxes) , Attention : modification du référentiel A partir de 2005, n est plus pris en compte sous cet indicateur, le montant relatif aux ménages des locaux. Ce montant figure désormais sous l indicateur «Montant des dépenses en matière d hygiène et de sécurité effectuées dans l entreprise» (3.5.2) dans la rubrique «hygiène». 63
64 4.6 - Médecine du travail Nombre d examens cliniques (visites systématiques, visites d embauches) Nombre d examens complémentaires (visites de reprise du travail, visites à la demande du médecin) Travailleurs inaptes Nombre de salariés déclarés définitivement inaptes à leur emploi par le médecin du travail Nombre de salariés reclassés dans l entreprise à la suite d une inaptitude par le médecin du travail * Aménagement de poste. 64
65 - Chapitre 5 - FORMATION 65
66 5.1 - Formation professionnelle continue Rapport entre le total des dépenses consacrées à la formation continue et le total des salaires bruts versés La contribution minimale des entreprises d au moins 10 salariés au financement de la formation professionnelle est fixée à 1,60% des salaires bruts (Art L du Code du Travail) Année En % 3,64 3,89 3, Montant des dépenses consacrées à la formation continue Ventilation des dépenses Formation interne et rémunération des stagiaires , Formation sur conventions externes , Autres frais liés à la formation , Congés formation, FONGECIFS , Versements au Fafiec , S/ TOTAL 1 (formation continue proprement dite) Chambre de commerce et écoles Formation professionnelle en alternance S/ TOTAL 2 (autres financements) , TOTAL GENERAL , Formation interne=salaire chargé+pédagogie interne Montant FAFIEC = MS CET*0,279% (plan+fpspp+pp versé au FAFIEC) Montant FONGECIF=MS CET*0,2%+CIF CDD 66
67 Nombre de salariés (hors congés formation) Nombre d heures de formation (hors congés formation) Catégorie / Année Nombre de salariés Nombre d'heures de formation Femmes Hommes Total Rémunéré Non rému. Total , , , , ,5-759, , , à , , , ,5 67
68 Nombre de salariés (hors congés formation) Nombre d heures de formation (hors congés formation) Coefficient / Année Nombre de salariés Nombre d'heures de formation Femmes Hommes Total Rémunéré Non rému. Total ,5-387, , , , , , , , , ,5-330, Total , , , ,5 68
69 Orientations MPY 2011 Les orientations formation 2011, pour le périmètre CET MIDI-PYRENEES sont les suivantes : Pour que nos collaborateurs deviennent de vrais Business-Partners pour nos clients nous donnons la priorité aux formations des parcours métiers tels que SPI, Consulting Skills, SAMOA, S2A Architecte. Concernant les départements MS, nous poursuivons nos efforts pour maintenir le niveau d expertise techniques (actualisation des compétences en fonction des besoins clients et des évolutions du marché) : Unix/Oracle, linux, bases de données Maîtriser les techniques d architectures logicielles : formations SAP. Depuis 2 ans, nous formons nos collaborateurs à l anglais et à ITIL grâce aux actions collectives, sur 2011 nous continuerons sur cette lancée. Sous réserve des nouvelles conditions d éligibilité prévues par le FAFIEC en 2011 des périodes de professionnalisation seront mises en place. CHIFFRES TOULOUSE 2011 CET Domaine Données Total CET MPY IT Nombre de stagiaires 133 Nombre de salariés 96 PARCOURS METIERS Nombre de stagiaires 150 Nombre de salariés 88 TRANSVERSE Nombre de stagiaires 202 Nombre de salariés 93 Nombre de stagiaire CET MPY 485 Nombre de salariés CET MPY
70 5.2 - Congés individuels de formation Nombre de salariés ayant bénéficié d un CIF rémunéré Nombre de salariés ayant bénéficié d un CIF non rémunéré Nombre de demandes de CIF refusées par l employeur Nombre de demandes de CIF refusées par le FONGECIF Apprentissage Nombre de contrats d apprentissage conclus dans l année
71 - Chapitre 6 - RELATIONS PROFESSIONNELLES 71
72 6.1 - Représentation du personnel et délégués syndicaux A - Pourcentage de participation aux élections Année Collèges Type mandat de 2008 Pas d élections professionnelles 2009 ETAM IC Comité Délégués du d établissement Midi-Pyrénées personnel Midi-Pyrénées 1 er tour 2 ème tour 1 er tour 2 ème tour Titulaires 48,2 58,2 48,2 58,2 Suppléants 47,3 58,2 47,3 58,2 Titulaires 47,3 63,2 47,3 62,8 Suppléants 47, , B - Nombre d élus titulaires et suppléants à la suite des élections Année Collèges 2008 Pas d élections professionnelles 2009 Comité d établissement Midi-Pyrénées Délégués du personnel Midi-Pyrénées Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants ETAM I.C Volume global des heures utilisées pour la représentation du personnel CCE (quote part afférente aux représentants du CEt Midi-Pyrénées) CEt Midi-Pyrénées DP Toulouse CHSCT Toulouse Informations indisponibles 72
73 6.1.3 A - Nombre de réunions avec les délégués du personnel région Midi-Pyrénées 5 (carence) B - Nombre de réunions avec les représentants du personnel au Comité d Etablissement Région Midi-Pyrénées 10 (carence) C - Nombre de réunions avec les Délégués Syndicaux d établissement Date de signature et objet des accords signés dans l établissement pendant l année considérée Néant Nombre de personnes bénéficiaires d un congé de formation économique, sociale et syndicale
74 6.2 - Information et communication Bilan social Toulouse V3.doc Nombre d heures consacrées aux différentes formes de réunion du personnel Aucune statistique n a pu être réalisée en la matière. Notre système de gestion des temps ne nous le permet pas techniquement Eléments caractéristiques du système d accueil Livret d accueil Afin de faciliter l intégration et d accompagner au quotidien tout nouveau collaborateur, nous mettons à disposition un livret d accueil. Ce guide d accueil est le premier document officiel remis à tout nouvel embauché. Ce manuel lui donne toutes les «clés» de fonctionnement pour être rapidement opérationnel au sein de Steria. Il présente le groupe et sa structure, ses différents référents administratifs et logistiques, ses réglements internes ainsi que la couverture sociale proposée. Well.Com Dès son arrivée le nouveau collaborateur suit un parcours d'intégration spécifique appelé Well.com. Il se décline en 3 étapes principales : Etape 1 : La Matinée d Accueil pour découvrir son entité de rattachement et faire connaissance avec ses nouveaux collègues. Etape 2 : La plateforme e-learning Well.com e-pass, accessible depuis l'espace intranet intégration. Ce programme en ligne permet à chacun de se familiariser rapidement avec Steria. Véritable programme de formation en ligne permet d'approfondir ses connaissances sur Steria autour de 3 thématiques: - Business : pour connaître Steria, sa stratégie, ses offres, - Carrière : apprendre à gérer sa carrière, mieux connaître les opportunités d évolution et de formation, - Process : découvrir les grands principes de management par la qualité. Etape 3 : La journée Well.com, événement auquel participent l ensemble des nouveaux collaborateurs de Steria. 74
75 75
76 Procédure d information ascendante et descendante Développer le sentiment d appartenance de nos collaborateurs, faire connaître Steria France, sa stratégie, son positionnement et les grandes réalisations de l entreprise : tels sont les objectifs de la Direction de la Communication Interne de Steria France. Pour ce faire, différents supports de communication ont été mis en place afin de permettre à tous d avoir accès aux informations relatives à la vie de l entreprise, au quotidien : "" " #$%! & ' (!)**+,,!!!-!!! "!!!!!,!!!! '.! ""!.!,)*/*'!!! -" '!" 01 2! -!"!,-!!3!" " 4 -!, 567& 8! ( " 9!7 ' 76
77 Système d entretien de performance et de développement individuel (EPDI) L EPDI est un outil de gestion des Ressources Humaines indispensable à l évolution de carrière et à la mobilité interne du Groupe. Il s agit d une des clés de voûte de la politique de Ressources Humaines du Groupe Steria. Il constitue un moyen simple et efficace qui permet d allier la définition claire des responsabilités et les aspirations individuelles. Avant tout, il permet de clarifier les objectifs «individuels» mais également ceux de chaque «Équipe» et de garantir que tous sont cohérents avec ceux du «Groupe». Surtout, l'epdi vise à contribuer à l amélioration de la Performance individuelle et collective et au Développement individuel. L'EPDI offre aux collaborateurs et aux managers l'opportunité d avoir une discussion professionnelle ouverte en dehors de l'environnement quotidien pour : Définir clairement les responsabilités et les objectifs de chacun Analyser les résultats, et donc la performance Identifier les forces et les axes d amélioration Définir et examiner les besoins en développement Examiner l évolution de carrière L'EPDI doit être considéré comme un processus de développement continu accompagné d'entretiens réguliers visant à contrôler les progrès. De ce fait un EPDI intermédiaire peut être convenu à la fin du premier EPDI. L EPDI Intermédiaire est obligatoire dans les cas suivants : - Changement de poste au cours de l année, - Eloignement géographique important des sites Steria, - Problèmes détectés lors de l EPDI pour un point à mi-parcours, - A la demande du collaborateur, - A la demande du manager. 77
78 6.3 - Différends concernant l application du droit du travail Nombre de recours à des modes de solution non juridictionnels (recours amiable) A - Nombre d instances judiciaires engagées et où l entreprise est en cause B - Nombre d instances prud homales engagées et où l entreprise est en cause Nombre de mises en demeure et procès verbaux de l Inspection du Travail
79 - Chapitre 7 - AUTRES CONDITIONS DE VIE RELEVANT DE L ENTREPRISE 79
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