«CITROËN RACING TROPHY»

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1 «CITROËN RACING TROPHY» ARTICLE 1 - PROPOSITION REGLEMENT SPORTIF CITROËN SPORT, en partenariat avec les sociétés TOTAL, BFGoodrich et des sociétés partenaires propose, dans le cadre des Championnats de France des Rallyes 2009 terre et asphalte et de la Coupe de France des Rallyes (épreuves coefficients 5) le «CITROËN RACING TROPHY» CITROËN SPORT, en tant qu'organisateur du «CITROËN RACING TROPHY», en établit le règlement. Le présent règlement a été enregistré à la Fédération Française du Sport Automobile (F.F.S.A.) sous le permis d organisation numéro : Toute modification du présent règlement devra avoir reçu l accord de la F.F.S.A. avant diffusion. Les rallyes prévus au dit règlement, support du «CITROËN RACING TROPHY» sont organisés, sous l égide de la F.F.S.A., conformément à la réglementation, par des Associations Sportives Automobiles (ci-après dénommées A.S.A.) en qualité d organisateurs tels que définis par la réglementation F.F.S.A. Lors de chacun des rallyes prévus par le règlement et organisées par les ASA, CITROËN SPORT pourra déléguer au minimum deux personnes qui seront chargées de l application des différentes réglementations. Le «CITROEN RACING TROPHY» se déroulera dans le cadre des rallyes du calendrier figurant dans l'article 6. ARTICLE 2 - INSCRIPTION La participation au «CITROËN RACING TROPHY» est ouverte à tous les pilotes français inscrits et possesseurs d une licence concurrent conducteur de l année en cours conforme à la réglementation générale FFSA et aux pilotes étrangers inscrits et détenteurs d une licence concurrent conducteur délivrée par une ASN de l Union Européenne. Un délai de 15 jours ouvrables est demandé pour la participation du pilote s inscrivant à la première épreuve à laquelle il souhaite prendre part. Par le seul fait de signer sa demande d inscription, le pilote accepte les termes du présent règlement et s engage à le respecter dans la forme comme dans l esprit. CRT 2009-V3 Page 1 18/12/2008

2 ARTICLE 2/1 : «CHARTE DE BONNE CONDUITE» - Dans l intérêt et pour la survie des rallyes en France, le pilote s engage sur l honneur à respecter lors des reconnaissances lors de chacun des rallyes du «CITROËN RACING TROPHY» cette «Charte de bonne conduite». Le pilote s engage à respecter la «Charte de bonne conduite» suivante : - Respect de la réglementation technique de la voiture. - Respect de la réglementation générale de la FFSA. - Respect des créneaux horaires et des dispositions particulières prévus par l organisateur. - Respect des riverains et de leurs biens, ainsi que des autres usagers. - Respect des représentants officiels FFSA et des représentants CITROËN SPORT. RAPPELS - RECONNAISSANCES DEROULEMENT DU RALLYE Voir article Reconnaissances de la Réglementation générale des Rallyes de la FFSA saison Les membres du comité d organisation peuvent avoir pour mission de contrôler le bon déroulement des reconnaissances imposées par le règlement du rallye. - Tout concurrent surpris en dehors des reconnaissances légales, par tous moyens, et ayant fait l objet d un rapport d infraction transmis à la Direction de Course, sera immédiatement exclu du «CITROËN RACING TROPHY» pour l année en cours. ARTICLE 2/2 : CONDITIONS D INSCRIPTION Néanmoins, ne seront pas admis à participer au CITROËN RACING TROPHY 2009 les pilotes classés FIA Rallye. L inscription d un pilote peut néanmoins être remise en cause à chaque demande de participation à un rallye du calendrier. CITROËN SPORT se réserve le droit d examiner toute candidature d un pilote au «CITROËN RACING TROPHY» présentant un caractère particulier afin d en préserver l esprit, de refuser sa participation ou de l en exclure en cours de saison, et ce sans avoir à en fournir le motif. ARTICLE 2/3 : DROITS D INSCRIPTIONS Les pilotes ainsi que leurs copilotes désirant participer au CITROËN RACING TROPHY devront adresser leur demande d inscription dûment remplie, signée, accompagnée des documents suivants : Photocopie de la licence conducteur/concurrent 2009 ; CRT 2009-V3 Page 2 18/12/2008

3 IMPORTANT : toutes précisions utiles concernant les assurances relatives aux épreuves du présent règlement figurent dans le fascicule F.F.S.A «Guide du licencié» et dans la réglementation générale F.F.S.A remis aux participants par la F.F.S.A. Les participants peuvent obtenir toutes les précisions complémentaires qui pourraient leur être nécessaire auprès de l ASA organisatrice de chaque épreuve ; Photocopie du permis de conduire et de la carte d identité (à défaut passeport) pour le pilote ; Deux photos d identité récentes (pilote et copilote) Des droits d inscription suivants : 800 *(avec dotation combinaison pilote et copilote) Cette somme est encaissée et ne peut en aucune manière être remboursée. Si pour quelque raison que ce soit, le pilote déjà inscrit désire changer de copilote en cours de saison, ce nouveau copilote, sauf s il est déjà inscrit, doit joindre à son inscription un chèque de 400 qui sera encaissé. Ce chèque de 400 donne droit à une combinaison. chèque libellé à l ordre d AUTOMOBILES CITROËN CITROËN SPORT PROGRAMMES COMPETITION CLIENT A l attention de Mr JF LIENERE 19, allée des Marronniers VERSAILLES Cedex Tél. : Tél. : (secrétariat) Fax : jeanfrancois.lienere@mpsa.com IMPORTANT : Afin d accélérer et de faciliter la communication entre CITROËN SPORT et les inscrits du CITROEN RACING TROPHY, il est OBLIGATOIRE pour chaque pilote d indiquer sur leur dossier d inscription une adresse E.mail ; tous les courriers CITROËN SPORT (communications, informations techniques, classements etc. ) seront exclusivement adressés par courrier électronique. ARTICLE 3 VOITURES ADMISES La participation au CITROEN RACING TROPHY peut se faire sur une CITROËN C2 Super 1600 ou une CITROËN C2-R2 MAX. Ces véhicules de compétition devront obligatoirement être équipé des kits C2 Super 1600, C2-R2 MAX ou kit de transformation C2-R2 en C2-R2 MAX commercialisé par CITROËN SPORT. Le concurrent devra remplir le dossier technique relatif à sa voiture et joindre celui-ci obligatoirement à son bulletin d inscription. Les voitures admises à participer au «CITROËN RACING TROPHY" devront être immatriculées dans une série normale. CRT 2009-V3 Page 3 18/12/2008

4 ARTICLE 4 EXPLOITATION La participation à un rallye du «CITROËN RACING TROPHY» entraîne de plein droit pour les sociétés AUTOMOBILES CITROËN, TOTAL, BFGoodrich et tout autre partenaire ou sponsor d utiliser le nom, la voix et/ou l image du pilote, ainsi que ses performances, ses résultats, et l image de sa voiture, pour toute action de relations publiques, promotionnelle ou publicitaire. ARTICLE 5 DROITS D ENGAGEMENT AUX RALLYES Chaque pilote devra s engager régulièrement dans les délais requis pour chaque rallye auprès de l A.S.A. organisatrice, et s acquitter des droits d engagement. Parallèlement chaque pilote désirant participer à l un des rallyes du calendrier et bénéficier de l attribution des points correspondant à ses performances devra adresser une photocopie du bulletin d engagement à CITROËN SPORT, au plus tard 15 jours avant le rallye concerné. Cette confirmation peut être faite par courrier (le cachet de la poste faisant foi), par fax ou par courrier électronique. Article 74 du Code Sportif International : Lorsque le comité d organisation refusera un engagement pour une compétition internationale, il devra le signifier à l intéressé dans les 8 jours qui suivront la réception de cet engagement et, au plus tard 5 jours avant la compétition. Ce refus devra être motivé. Pour les autres compétitions, le règlement national pourra prévoir d autres délais en ce qui concerne la signification d un refus d engagement. ARTICLE 6 - CALENDRIER Le «CITROEN RACING TROPHY» se déroulera sur les épreuves des calendriers des Championnats de France des rallyes asphalte et terre et des rallyes de la Coupe de France à coefficient 5 selon les calendriers suivants : DATE Championnat de France des Rallyes 18/19 avril Rallye Lyon Charbonnières 09/10 mai Rallye Alsace-Vosges 30/mai/01 juin Rallye du Limousin 11/12 juillet Rallye du Rouergue 05/06 septembre Rallye Mont Blanc 10/11 octobre Rallye de Touquet 07/08 novembre Rallye des Cévennes 28/29 novembre Rallye du Var CRT 2009-V3 Page 4 18/12/2008

5 DATE Championnat de France des Rallyes Terre 04/05 avril Rallye Terre de Provence 01/03 mai Rallye Terre de l Auxerrois 06/07 juin Rallye Terre du Diois 25/26 juillet Rallye Terre de Langres 29/30 aout Rallye Terre des Causses 10/11 octobre Rallye Terre des Cardabelles 14/15 novembre Rallye Terre du Vaucluse DATE Coupe de France des rallyes (coefficient 5) 21/22 mars Rallye Epernay- Vins de Champagne 28/29 mars Rallye Pays de Giers 04/05 avril Rallye Grasse Fleurs et parfum 01/03 mai Rallye de Lozére 09/10 mai Rallye Pays de Dieppe 23/24 mai Rallye de Sainte Baume 30 mai/01 juin Rallye Vins de Macon 13/14 juin Rallye Ain Jura 25/26 juillet Rallye Montagne Noire 29/30 août Rallye Cœur de France 12/13 septembre Rallye Bhétunois 19/20 septembre Rallye pays de St Yriex 14/15 novembre Rallye Automne - la Rochelle Si un ou plusieurs des rallyes inscrits aux calendriers n étaient pas organisés, Citroën Sport et la FFSA étudieront en commun une éventuelle solution de remplacement. Quelle que soit la solution, Citroën sport ne versera pas d indemnité aux concurrents. CRT 2009-V3 Page 5 18/12/2008

6 ARTICLE 7 - ATTRIBUTION DES PRIX DE CLASSEMENTS PAR RALLYE Chacun des rallyes inscrits aux calendriers 2009 du «CITROËN RACING TROPHY», en fonction du résultat final et du type de véhicule engagé par le concurrent, donnera lieu à une attribution de prix de classement selon les tableaux ci-dessous (tous pilotes confondus). CDF des Rallyes Asphalte/Prix de classement par course : CDF DES RALLYES ASPHALTE CITROËN C2 SUPER 1600 Position Classement Général du rallye Prix de classements CDF DES RALLYES ASPHALTE CITROËN C2 R2 MAX Position Classement Général Groupe R Prix de classements CRT 2009-V3 Page 6 18/12/2008

7 CDF des Rallyes Terre / Prix de classement par course : CDF DES RALLYES TERRE CITROËN C2 SUPER 1600 Position Classement Général Prix de classements CDF DES RALLYES TERRE CITROËN C2 R2 MAX Classement Général Groupe R Prix de classements CRT 2009-V3 Page 7 18/12/2008

8 Coupe de France des Rallyes / Prix de classement par course : COUPE DE FRANCE DES RALLYES CITROËN C2 SUPER 1600 Position Classement Général Prix de classements COUPE DE FRANCE DES RALLYES CITROËN C2 R2 MAX Classement Général Groupe R Prix de classements Nota : Un concurrent inscrit au «CITROËN RACING TROPHY» pourra changer de type de véhicules en cours de saison. Un concurrent inscrit au «CITROËN RACING TROPHY» pourra concourir dans les rallyes des championnats de France terre, asphalte et Coupe de France. ARTICLE 8 PUBLICITE / IDENTIFICATION VOITURES Pendant la durée totale des rallyes du «CITROËN RACING TROPHY», les voitures devront comporter toutes les identifications, marques, logotypes et autres signes distinctifs définis par CITROËN SPORT en respectant obligatoirement le plan d identification spécifique au «CITROËN RACING TROPHY» (voir article 12). En cas de manquement pendant le rallye, les pénalités prévues à l article 10 s appliqueront. Sous réserve du respect des obligations ci-dessus et du règlement FFSA, les pilotes pourront arborer sur leurs voitures les logotypes d autres marques à condition que celles-ci n appartiennent pas à des entreprises directement ou indirectement concurrentes des sociétés partenaires du «CITROËN RACING TROPHY» et de leurs sponsors. CRT 2009-V3 Page 8 18/12/2008

9 Au départ de chacun des rallyes, les voitures devront être de présentations impeccables et propres ; à défaut, CITROËN SPORT se réserve le droit de refuser la participation d un pilote «CITROËN RACING TROPHY» pour le rallye concerné. ARTICLE 9 PUBLICITE / IDENTIFICATION PILOTES ET COPILOTES Les pilotes ayant acquitté leurs droits d inscription recevront une combinaison «CITROËN RACING TROPHY». La combinaison sera remise lors de la première participation effective. Pendant la durée totale des rallyes les pilotes et les copilotes participant aux rallyes du calendrier du «CITROËN RACING TROPHY», doivent obligatoirement porter la combinaison modèle 2009 fournie par CITROËN SPORT avec tous les logotypes qu elle comporte, sans aucune altération ou modification et de façon visible en respectant scrupuleusement le plan d identification qui leur sera remis (article 12) Le pilote sera responsable de la tenue de son copilote et devra veiller à ce qu il respecte le port de la combinaison fournie. ARTICLE 10 PENALITES FINANCIERES Toute voiture, pilote ou copilote qui ne serait pas parfaitement identifié, pendant toute la durée du rallye (course, podium et remise des prix) et dont la non conformité d identification aura été notifiée au concurrent par le collège des commissaires sportifs, entraînera une retenue sur le montant des prix de classement versé par Citroën Sport. Pénalité d un montant de 100 pour la première infraction, 150 pour la seconde infraction et 250 à chaque fois suivante. ARTICLE 11 APPLICATION DU REGLEMENT TECHNIQUE IMPORTANT : Dans le cas où la voiture serait soumise à des vérifications techniques, sur ordre du Directeur de course ou du collège des Commissaires Sportifs, du fait de son classement, celles-ci devraient être effectuées prioritairement par les Commissaires Techniques désignés par le collège. Passeport technique et fiche d homologation A l occasion des contrôles techniques de chaque rallye du «CITROËN RACING TROPHY», les pilotes devront être en possession de la fiche d homologation N A5672. Dans le cadre de l organisation du «CITROËN RACING TROPHY», CITROËN SPORT pourra faire réaliser des vérifications techniques très détaillées, afin d assurer la conformité des voitures considérées ; ces vérifications seront CRT 2009-V3 Page 9 18/12/2008

10 ordonnées par le Directeur de course ou par le Collège des Commissaires Sportifs du rallye. Ces vérifications pourront se faire le jour même ou les jours suivants, selon l horaire d arrivée du rallye et sans incidence sur le déroulement de la remise des prix. Le ou les Commissaires Technique de CITROËN SPORT effectuant ce contrôle devront obligatoirement être portés sur la liste des officiels figurant dans le règlement particulier du Rallye. Dans le cas où ce contrôle ferait constater la non-conformité d un pilote, CITROËN SPORT devra transmettre le rapport au Directeur de course ou au Président du Collège des Commissaires Sportifs dans les cinq jours pour suite à donner. CITROËN SPORT se réserve le droit de démonter sur place ou de prélever une ou plusieurs pièces mécaniques afin d y effectuer des contrôles poussés dans ses ateliers. Dans ce cas : - une même pièce d origine neuve pourra être fournie en échange à la discrétion de CITROËN SPORT; - le pilote pourra apposer une marque sur les pièces prélevées, mais en cas d absence du pilote, aucune contestation ne pourra être retenue quant à l origine des pièces prélevées ; - chaque pilote devra mettre à la disposition du Commissaire Technique de CITROËN SPORT un ou plusieurs mécaniciens pour le démontage de sa voiture; En cas de doute sur la conformité d une pièce mécanique, le manuel technique du Constructeur ou le cas échéant une même pièce neuve pourra servir de référence. Frais de remontage Après le démontage de la voiture, si celle-ci est reconnue conforme, les frais de remontage seront à la charge de CITROËN SPORT suivant les barèmes forfaitaires du réseau Automobiles Citroën. SANCTIONS Toute infraction aux spécifications du groupe A de l Annexe J de la FIA et au règlement technique du «CITROËN RACING TROPHY» 2009 entraînera la non distribution des prix de classement prévus et le déclassement du rallye concerné, et/ou l exclusion définitive du «CITROËN RACING TROPHY» En cas d exclusion dans un rallye pour non conformité technique, le pilote sanctionné pourra être exclu du «CITROËN RACING TROPHY» LITIGE CRT 2009-V3 Page 10 18/12/2008

11 Toute décision faisant grief pourra faire l'objet d'un appel auprès de la F.F.S.A., par lettre recommandée avec avis de réception, dans un délai de deux jours francs à compter de la réception de la notification de la décision critiquée ; la lettre d'appel devra être accompagnée d'un chèque d un montant conforme à la réglementation générale de la F.F.S.A. pour la saison A défaut de remplir l'une quelconque des conditions ci-dessus, l'appel sera irrecevable. ARTICLE 12 PLANS D IDENTIFICATION ARTICLE 12/1- POSITION DES PLAQUES DE RALLYES : Les publicités ne doivent pas se juxtaposer avec celles de F.F.S.A. Leurs positions sont figées aux emplacements suivants: Devant: Derrière: sur le capot, en biais à l'avant gauche dans l'axe du phare avant gauche. milieu du pare choc arrière. ARTICLE 12/2- PLAN D IDENTIFICATION DU «CITROËN RACING TROPHY» A-Pilote Voir page xx B-Voiture Voir page xx Article 1 - GENERALITES REGLEMENT TECHNIQUE Le «CITROËN RACING TROPHY» 2009 est réservé au véhicule CITROËN C2 Super 1600 ou CITROËN C2-R2 MAX. Ces véhicules devront obligatoirement être équipé des kits de pièces spécifiques «C2 Super 1600» ou «C2-R2 MAX» commercialisés par le Magasin Pièces Compétition CITROËN SPORT, éventuellement complété des pièces définies en option. Ces véhicules devront être conformes à la réglementation technique FIA annexe J 2009 Groupe A. Ces véhicules seront engagés dans les groupes suivants : C2 Super 1600 : Groupe A / Classe A6 C2-R2 MAX : Groupe R / Classe R2B CRT 2009-V3 Page 11 18/12/2008

12 Le remplacement d une pièce mécanique usagée devra se faire uniquement par une même pièce d origine référencée aux Pièces de Rechange CITROËN ou par une pièce du kit obligatoire référencée au Magasin Pièces Compétition CITROËN SPORT. Toute intervention sur le véhicule relative à : - la structure, - la carrosserie, - la mécanique, - l électricité, - l équipement, devra se faire uniquement suivant les méthodes définies par AUTOMOBILES CITROËN et par les notice de montage CITROËN SPORT «C2 Super 1600 édition 2009» ou «C2-R2 MAX 2009» fournies lors de l inscription. Des additifs aux notices techniques de montage pourront intervenir en cours de saison, sous forme d Info-Tech, permettant de résoudre les différents problèmes techniques qui pourraient apparaître. Le Concurrent/Conducteur est seul responsable de la conformité de sa voiture. Article 2 PNEUMATIQUES Article 2/1 : Marque Tout véhicule participant au «CITROËN RACING TROPHY» 2009 devra obligatoirement être équipé des pneumatiques BFGoodrich moulés/sculptés type FIA commercialisé par la société CEERTA. Les types pourront éventuellement être modifiés en cours d année. Article 2/2 : Roue de secours «EMBARQUEE» A tout moment de l épreuve, le nombre de roue de secours marquée à bord des voitures sera de UN, cette valeur étant à la fois le maximum et le minimum, et elle devra être du même type que les roues dont la voiture est équipée. Article 3 LUBRIFIANTS L utilisation de lubrifiant Moteur TOTAL ACTIVA COMPETITION 10W50 est obligatoire. L utilisation de lubrifiant Boîte de vitesses TOTAL H W90 est obligatoire. Article 4 RESPECT DU PRESENT REGLEMENT Des contrôles pourrons êtres effectués par CITROËN SPORT afin d assurer le respect du règlement du «CITROËN RACING TROPHY» CRT 2009-V3 Page 12 18/12/2008