BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP REGLEMENT PARTICULIER EAST BELGIAN RALLY

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP REGLEMENT PARTICULIER EAST BELGIAN RALLY"

Transcription

1 BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP REGLEMENT PARTICULIER EAST BELGIAN RALLY Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 1

2 CONTENU 1 Introduction Règlementation Revêtement de la route Distance totale ES et distance totale de l itinéraire Organisation Titres RACB Sport pour lesquels le Rallye compte : Numéros de visa de l ASN Nom de l organisateur, adresse et coordonnées (bureau permanent) Comité d organisation Commissaires Sportifs RACB Observateur et Délégués RACB Principaux officiels Emplacement du PC du Rallye et coordonnées Le numéro de téléphone d' urgence de l' épreuve Programme... 7 Publication du règlement particulier... 7 Date de clôture des engagements... 7 Date de la Publication de la liste des engagés :... 7 Publication du Road Book, de la carte du Rallye... 7 Date de clôture pour les inscriptions "Shakedown" ou «Test Day»... 7 Ouverture / fermeture de PC du rallye... 7 Panneau d affichage officiel emplacement... 7 Parc d assistance... 7 Adresse HQ du rallye... 7 Ramassage du matériel et des documents... 7 Vérifications administratives... 7 Début des reconnaissances... 7 Ouverture du centre Média et des accréditations... 7 Vérifications techniques plombage et marquage des composants... 7 Mise au point Shakedown et horaire... 8 Conférence de Presse avant l épreuve... 8 Première réunion des Commissaires Sportifs... 8 Publication de la liste de départ du rallye... 8 Départ du rallye, lieu et heure... 8 Fin du rallye, lieu et heure... 8 Cérémonie de podium/remise des prix... 8 Conférence de Presse après l épreuve... 8 Vérifications techniques finales... 8 Heure de la publication du classement final provisoire... 8 Heure de la publication du classement officiel final Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 2

3 4 Engagements Date de clôture des engagements Procédure d engagement Nombre d engagements acceptés Droits d engagement / packages d'engagement Informations détaillées sur le paiement Remboursements Assurance Publicité et identification Pneumatiques Pneus à utiliser durant le rallye (voir Art. 60 du règlement sportif BRC 2015) Lois nationales ou exigences spéciales Carburant Procédure de commande de carburant rocédure relative au carburant Commande de carburant : L organisateur ne peut être tenu pour responsable de toute conséquence découlant de l utilisation de tout carburant Distribution du Carburant Reconnaissances Procédure d inscription Restrictions particulières et/ou nationales limite de vitesse sur les épreuves spéciales Vérifications administratives Documents à présenter : Echéancier Vérifications techniques, Plombage et Marquage Lieu et horaire des vérifications techniques Equipement de sécurité de l équipage : Niveau de bruit : Autres procédures Pointage en avance autorisée Conférence de presse avant le rallye : Heure officielle utilisée pendant le rallye Comportement en cas d accident Point de contrôle des voitures après un accident Les carnets seront échangés sur le podium par section Identification des officiels Prix Remise des coupes Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 3

4 14.2 Coupes Vérifications finales Vérifications finales Droits de réclamation Droits d appel Annexe 1 Itinéraire Annexe 2 Programme des reconnaissances Annexe 3 Noms et photographies des chargés des relations avec les concurrents Annexe 4 Autocollants et positionnement des publicités additionnelles prévues Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 4

5 1 Introduction 1.1 Règlementation Ce rallye sera disputé conformément au Code Sportif International de la FIA et à ses annexes, au Règlement Sportif du Belgian Rally Championship 2015 qui est conforme au règlement du RACB Sport et au présent Règlement Particulier. Les modifications, amendements et/ou changements apportés au présent Règlement Particulier seront annoncées uniquement par voie d Additifs datés et numérotés (publiés par l organisateur ou les commissaires sportifs). Le Règlement Sportif du Belgian Rally Championship 2015 figure à l adresse suivante : ou Revêtement de la route Toutes les épreuves spéciales de ce rallye se déroulent sur un revêtement BRC: R-Criterium : Asphalte : 98 % Asphalte : 98,5% Terre : 2 % Terre : 1,5% 1.3 Distance totale ES et distance totale de l itinéraire BRC: R-Criterium: Distance totale des ES : 152,63 km Distance totale des ES : 93,78 km Distance totale du parcours : 388,87 km Distance totale du parcours : 241,96 km 2 Organisation 2.1 Titres RACB Sport pour lesquels le Rallye compte : Championnat de Belgique des Pilotes Championnat de Belgique Co-Pilotes Championnat de Belgique des Classes Championnat de Belgique des Rallyes Historiques Championnat de Belgique «Junior» RACB Rallye Critérium Coupe RACB M-Cup 2.2 Numéros de visa de l ASN BRC: N de visa : BRC008/EBR/ en date du : 23/07/ Nom de l organisateur, adresse et coordonnées (bureau permanent) Tieltse Automobielclub vzw Secrétariat : East Belgian Rally Rue : Oude Stationsstraat, n 95 CP : B ville : Tielt Tél. : +32 (0) / +32 (0) Fax: +32 (0) boudewijn.baertsoen@telenet.be Website : A partir de mardi 22 septembre 2015 jusqu au fin du rally : Kultur -, Konferenz- & Messezentrum "Triangel", St. Vith Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 5

6 2.4 Comité d organisation Président TAC: Jan GEEROMS Président AMC: Herbert SIMON Secrétaire TAC Boudewijn BAERTSOEN Secrétaire AMC: Frédéric ANDRÉ Trésorier TAC: Chris SPIESSENS Membres TAC: Hans BAERT Membres AMC Mario ROZENDAAL Geert De Danny MÜLLER DEURWAERDER Jürgen SCHLABERTZ Eric GOOSSENS Jerome KIRSCH Joost ROELENS Thierry LESCRAUWAET Seth DEGELIN Chris DHONDT 2.5 Commissaires Sportifs RACB Président : Mr. Andy LASURE l Membres : Mr. Loïc BACQUELAINE Membres : Mr. Ludo PEETERS Stagiaire : Mr. Alexandre MAGIS Secrétaire du Collège : Mr. Filip DEWULF 2.6 Observateur et Délégués RACB Rally Coordinator RACB Sport: Délégué Technique RACB Sport : Homologation du parcours : Responsable Chronométrage : Mr. Etienne MASSILLON Mr. Eddy PEETERS Mr. Michel LAUWERS Mr. Ghislain DECOBECK 2.7 Principaux officiels Directeur de Course Mr.LESCAUWAET Thierry lic Directeur de course adjoint Mr.BROECKX Jean lic Directeur de course adjoint Mr.BAERTSOEN Boudewijn lic Secrétaire du rallye Mr.DEWULF Filip lic Directeur de la Sécurité Mr. DEGELIN Seth lic Directeur de la Sécurité adj. Mr.ANDRE Frederic lic Directeur de la Sécurité adj. Mr.VERVISCH Jan lic Directeur de la Sécurité adj. Mr.REYNAERT Geert lic Médicin Chef Dr.BEIRNAERT Jan lic Chargés des relations avec les concurrents Mr.MAESEN Marc lic Mr.SEYNAEVE Christoph lic Mr.JAMOUL Roger lic Mr.ALEXIS Alain lic Responsable des relations avec la Presse: Mr. SIMON Herbert Voiture 000: Voiture 00: Mr. Mr.. Responsables des ES : ES 1 : Büllingen DEMARTEAU René lic ES 2 : Bütgenbach DHONDT Chris lic ES 3 : Amel VERFAILLIE Danny lic ES 4 : St Vith SWYNGHEDAUW Marc lic ES 5 : Burg Reuland VANDEGINSTE Bjorn lic Emplacement du PC du Rallye et coordonnées Rallye : EAST BELGIAN RALLY Kultur-, Konferenz- & Messezentrum "Triangel" Rue: Vennbahnstraße 2 Code postal : B-4780 Ville: St. Vith Tel.: +32 (0) Fax: +32 (0) boudewijn.baertsoen@telenet.be 2.9 Le numéro de téléphone d' urgence de l' épreuve Le numéro de téléphone d urgence de l épreuve est le +32 (0) Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 6

7 3 Programme Publication du règlement particulier Date : 01 / 08 / 2015 Date de clôture des engagements Date : 18 / 09 / 2015 Date de la Publication de la liste des engagés : Horaire : 23 / 09 / 2015 à 22h00 Publication du Road Book, de la carte du Rallye BRC : R Critérium Lieu : Kulturzentrum "Triangel", St. Vith Lieu: Kulturzentrum "Triangel", St. Vith Date & heure : 25 / 09 / 2015 à 08h00 Date & heure : 25 / 09 / 2015 à 08h00 Date de clôture pour les inscriptions "Shakedown" ou «Test Day» Horaire : 24/09/2015 à h Ouverture / fermeture de PC du rallye Date & heure : 25 / 09./ 2015 à 08h00 jusqu au fin du rallye Panneau d affichage officiel emplacement Le tableau officiel d affichage se situe: Kultur -, Konferenz- & Messezentrum "Triangel", St.Vith à partir du 25 / 09 / 2015 à 17.30h Au PC du rallye : idem Parc d assistance Zone 1a : Rodter Straße (Parking Football) Date et heure d accès : jeudi 24 / 09 / 2015 à partir de h Zone 1b : Rodter Straße (Parking Emotion) Date et heure d accès : vendredi 25 / 09 / 2015 à partir de 8.00 h Zone 2a : Eifel Ardennen Straße Date et heure d accès : vendredi 25 / 09 / 2015 à partir de h Zone 2b : Parking Triangel (uniquement sur réservation!) Date et heure d accès : jeudi 24 / 09 / 2015 à partir de h Zone 3 :Friedenstrasse 25, Parking Berufsbildungszentrum Baufach- Maurerschule Date et heure d accès : vendredi 25 / 09 / 2015 à partir de h Adresse HQ du rallye Lieu : Kultur -, Konferenz- & Messezentrum "Triangel", St. Vith, à partir de 23/09/15 om Ramassage du matériel et des documents Lieu : Kultur -, Konferenz- & Messezentrum "Triangel", St. Vith Date & heure : 25 / 09 / 2015 de 08h00 à 13h00 Vérifications administratives Date & heure : Vendredi 25 / 09 / 2015 de 08h00 à 13h00 Lieu : Kultur -, Konferenz- & Messezentrum "Triangel", St. Vith Début des reconnaissances Date & heure : 25 / 09 / 2015 de 08h00 à 19h00 Ouverture du centre Média et des accréditations Date & heure : 25 / 09 / 2015 à 18h00 Vérifications techniques plombage et marquage des composants Lieu : Autobus Blaise, Rue John Cockerill, 17 (Industrie Zone II), 4780 St. Vith Date & heure : 25 / 09 / 2015 à 09h Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 7

8 Mise au point "Test Day" - Shakedown et horaire Lieu: Skihütte Zum Kornhof (MERTENS), Am Kornhof 22, 4761 Rocherath Büllingen Date & heure : à h (fin à h) Contrôle technique et administrative à partir de h à h Conférence de Presse avant l épreuve Lieu : Kultur-, Konferenz- & Messezentrum "Triangel" St. Vith Date & heure : 25 / 09 / 2015 à 17h00 Première réunion des Commissaires Sportifs Lieu : Kultur-, Konferenz- & Messezentrum "Triangel" St. Vith, Date & heure : 25 / 09 / 2015 à 19h00 Publication de la liste de départ du rallye Lieu : tableau officiel d affichage Date & heure : 25 / 09 / 2015 à 22h00 Départ du rallye, lieu et heure BRC: Podium - : Kultur-, Konferenz- & Messezentrum "Triangel" St. Vith Date & heure 26 / 09 / 2015 à 09h00 R-Criterium : Podium - : Kultur-, Konferenz- & Messezentrum "Triangel" St. Vith Date & heure 26 / 09 / min. après le BRC Fin du rallye, lieu et heure Podium - : Kultur-, Konferenz- & Messezentrum "Triangel" St. Vith BRC :Date & heure : 26 / 09 / 2015 à 22h44 R-Criterium Date & heure : 26 / 09 / 2015 à +/- 18h45 Cérémonie de podium/remise des prix BRC : Podium - : Kultur-, Konferenz- & Messezentrum "Triangel" St. Vith Date & heure : 26 / 09 / 2015 à 22h44 R-Criterium : Podium - : Kultur-, Konferenz- & Messezentrum "Triangel" St. Vith Date & heure : 26 / 09 / 2015 à +/- 18h45 Conférence de Presse après l épreuve Lieu : Kultur-, Konferenz- & Messezentrum "Triangel" St. Vith Date & heure :26 / 09 / 2015 à 23h15 Vérifications techniques finales Lieu : Toyota Garage Breuer Hardtstrasse St. Vith BRC - Date & horaire : 26 / 09 / 2015 à 23h00 R-Criterium Date & horaire : 26 / 09 / 2015 à ± 19h00 Heure de la publication du classement final provisoire Lieu : Tableau officiel d affichage «Triangel» BRC - Date & horaire 27 / 09 / 2015 à 00h30 R-Criterium Date & horaire : 26 / 09 / 2015 à 19h30 Heure de la publication du classement officiel final Lieu : Tableau officiel d affichage «Triangel» BRC - Date & horaire 27 / 09 / 2015 à 01h00 R-Criterium Date & horaire : 26 / 09 / 2015 à 20h00 4 Engagements 4.1 Date de clôture des engagements BRC: le 18 / 09 / 2015 R-Critérium : le 18 / 09 / Procédure d engagement Toute personne qui désire participer au «East Belgian Rally 2015» doit s inscrire online au site et la demande imprimée doit être envoyée avec les signatures au secrétariat permanent, Oude Stationsstraat 95, 8700 Tielt, au plus tard le 18 / 09 / Si cette demande est envoyée par télécopie ou par , l original devra parvenir à l organisateur, au plus tard 2 jours après la clôture des engagements, soit avant le 21/09/ Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 8

9 4.3 Nombre d engagements acceptés Nombre maximum des engagés : 160 voitures (BRC et Criterium ensemble) Le comité de sélection établira une liste de suppléants (Art du Code Sportif International de la FIA). Le comité d organisation se réserve le droit de refuser l inscription d un pilote, d un coéquipier ou d un concurrent (Art du Code Sportif International de la FIA) Classes : BRC : Art. 4 du règlement sportif BRC 2015 RR Critérium : Voir VARIANTE V1 du BRC 2015 RACB Rally Criterium Historiques : Voir VARIANTE V2 du BRC 2015 Rallyes Historiques 4.4 Droits d engagement / packages d'engagement BRC : Avec la publicité facultative proposée par l organisateur : Sans la publicité facultative proposée par l organisateur : R Criterium : Avec la publicité facultative proposée par l organisateur : Sans la publicité facultative proposée par l organisateur : Participation Shakedown - Test: 700 EUR EUR 350 EUR 700 EUR 50 EUR Un équipage ne pourra participer au test (Shakedown) que s il est inscrit réglementairement au BRC ou R-Critérium Un équipage ne pourra se présenter aux vérifications administratives avant le départ que s il s est acquitté de toutes ses obligations (financières, administratives,.) vis-à-vis du comité d organisation et/ou de l organisateur. 4.5 Informations détaillées sur le paiement. Seuls seront acceptés les engagements accompagnées par le montant (virement) à l ordre du Tieltse Automobiel Club vzw au plus tard le 19/09/2015 mentionnant les noms de l équipage ou du moins le nom du premier pilote et la mention : «EAST BELGIAN RALLY 2015» (+Shakedown). Compte : ING Code IBAN : BE Code SWIFT( bic) : BBRUBEBB Aucun chèque, ni aucun double de formulaire de virement ou autre ne sera accepté comme preuve de paiement. Des paiements collectifs des droits d engagement ne sont pas admis et seront remboursés, après avoir retenue 10 % pour frais d administration. Après le samedi 20 /09 / 2015, le montant sera augmentée de 50 et devra être payée avant l enlèvement du road-book. Pour les concurrents étrangers : les frais de change et de banque sont à leur charge! Tout renseignement relatif au paiement est à demander à Chris Spiessens +32 (0) ou chris.christine@skynet.be 4.6 Remboursements Les droits d engagement seront entièrement remboursés : - aux candidats dont l engagement aurait été refusé - au cas d annulation du rallye Les organisateurs rembourseront 50% des droits d engagement (des pilotes et de la voiture) aux concurrents qui, pour des raisons de force majeure (dûment vérifiées par leur ASN), n auraient pu se présenter au départ du rallye. Remboursements en cas de Forfait : La déclaration écrite du forfait de l équipage devra parvenir avant la clôture des engagements soit par fax ou par mail. Une acceptation du forfait sera envoyée, pour confirmation, par l organisateur à un des membres de l équipage. Le remboursement intégral des droits d engagement sera effectué par l organisateur dans un délai de maximum 90 jours après la fin de l épreuve. Si la déclaration écrite du forfait de l équipage est parvenue après la clôture des engagements, le remboursement de 50 % des droits d engagement sera effectué par l organisateur dans un délai de maximum 90 jours après la fin de l épreuve. Seule la déclaration par écrit du forfait de l équipage sera acceptée par l organisateur et sera prise en considération pour le remboursement des droits d engagements Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 9

10 5 Assurance L'organisateur a contracté des assurances en responsabilité civile en conformité avec le Chapitre 2 - Article 5 des Prescriptions Sportives Nationales, et avec la loi belge du 21 novembre 1989 article 8 en vigueur sur l'assurance obligatoire. Cette assurance couvre la responsabilité civile du RACB, de l'organisateur de l'épreuve, de la Commission Sportive Nationale, des Autorités intéressées et des agents, services, préposés ou membres (rétribués ou bénévoles) des précités ainsi que la responsabilité civile des propriétaires, détenteurs ou conducteurs des véhicules engagés et de leurs préposés. RC Organisation couvre : Dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs confondus : p/sinistre Franchise pour les dommages matériels :125 par sinistre La responsabilité civile des organisateurs pour les dommages causés aux tiers par accident qui seraient la conséquence d une faute d organisation à l occasion de la préparation, du déroulement et de la liquidation matérielle de la manifestation. RC Circulation couvre: Dommages corporels : illimité Dommages matériels : par sinistre Les parcours de liaisons ne sont pas couverts dans le contrat d assurance responsabilité civil de l organisateur. Le Comité Organisateur décline toute responsabilité quant aux conséquences qu entraîneraient la violation par des concurrents des lois, règlements ou dispositions en vigueur dans le pays; la responsabilité de ces actes et de leurs conséquences ne sera imputable qu aux individus les ayant commis ou encourus. Le Comité Organisateur décline également toute responsabilité en cas d émeute, de manifestation, d acte de vandalisme, de catastrophe naturelle etc., ou des conséquences de tels événements, dont pourraient être victimes des concurrents. Le paiement d indemnités, d amendes ou de pénalités sera à leur charge. 6 Publicité et identification Publicité des organisateurs. ( Art du règlement sportif du BRC 2015) La publicité facultative, ainsi que l emplacement, sera décrites dans l annexe 4. Les panneaux des numéros de compétition, les plaques de rallye et la publicité doivent être apposés sur la voiture avant les vérifications techniques, avant le départ. 7 Pneumatiques 7.1 Pneus à utiliser durant le rallye (voir Art. 60 du règlement sportif BRC 2015) Les pneus du type «slick» sont interdits sous peine d exclusion. 7.2 Lois nationales ou exigences spéciales Pneumatiques cloutés : Les pneus à clous pourront être autorisés suivant décision du Directeur de Course sur certains tronçons du rallye, suivant les conditions météorologiques, selon le code de la route en vigueur 8 Carburant 8.1 Procédure de commande de carburant GUTTS n.v., fournisseur agrée par le RACB Sport, sera présent comme fuel supplier officiel. Vous avez le choix entre différents carburants. Vous devez commander ces carburants à GUTTS Refuel Service 8.2 Commande de carburant : Prendre contact sur le site Gutts: Sélectionnez le type du carburant, la quantité et le rallye, faites votre commande et payez. Pendant le rallye, le ravitaillement sera effectué par «Gutts Refuel Crew» dans la zone de ravitaillement Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 10

11 L accès ne sera autorisé qu à deux membres de l assistance muni du badge «Refeuling zone» Les adresses des deux zones seront communiquées par additif 8.3 L organisateur ne peut être tenu pour responsable de toute conséquence découlant de l utilisation de tout carburant 8.4 Distribution du Carburant Il y aura deux zones de ravitaillement (voir road book). Les carburants autorisés par le RACB Sport seront disponibles dans les zones de ravitaillements séparées. Un carburant tel qu il est disponible dans le commerce et distribué directement dans le réservoir de la voiture de compétition à la station d essence voir road book. 9 Reconnaissances 9.1 Procédure d inscription Avant le début des reconnaissances, chaque équipage doit se faire enregistrer auprès de l organisateur et signer un document détaillant le véhicule qui sera utilisé lors des reconnaissances. Un signe distinctif, remis lors de l enregistrement, devra être apposé sur le véhicule au coin supérieur droit de pare-brise, pendant les reconnaissances. L organisateur effectuera des contrôles. Les véhicules utilisés doivent être conforme à l article 25 du règlement sportif BRC Restrictions particulières et/ou nationales limite de vitesse sur les épreuves spéciales Les reconnaissances obligatoires ne peuvent avoir lieu que le 25 / 09 / 2015 de 08h00 à 19h00 Chaque concurrent pourra bénéficier de 2 passages de reconnaissances au maximum. Le nombre de passages sera contrôlé à l aide d une carte de contrôle (dans roadbook). Sanction Les sanctions sont prévues pour toutes infractions durant les reconnaissances à l article 20.2 et 25.4 du règlement sportifs du BRC 2015 Veuillez respecter les autres usagers de la route et surtout les riverains. 10 Vérifications administratives 10.1 Documents à présenter : - Licence de concurrent - Licences de compétition des pilotes et copilotes - Permis de conduire et cartes d identité ou passeports des pilotes et copilotes, - Autorisation de l ASN pour tous les concurrents étrangers, 10.2 Echéancier Lieu : Kultur-, Konferenz- & Messezentrum "Triangel" St. Vith Date et Horaire : Vendredi 25 / 09 / 2015 de 08h00 à 13h00 Le programme sera affiché au Tableau d affichage officiel et sur le site de rally ( 11 Vérifications techniques, Plombage et Marquage 11.1 Lieu et horaire des vérifications techniques Lieu : Autobus Blaise, Rodter Straße 113, 4780 St. Vith Date et Horaire : 25 / 09 / 2015 à partir de 09h00 Documents à présenter: - Certificat d assurance de la voiture, - Documents d immatriculation de la voiture Le programme sera affiché au Tableau d affichage officiel et sur le site du rallye ( Equipement de sécurité de l équipage : Voir Article du règlement Sportif du BRC Niveau de bruit : 94Db Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 11

12 12 Autres procédures 12.1 Pointage en avance autorisée Aux contrôles horaires d arrivée de fin d Etape et de fin d épreuve, les équipages pourront pointer en avance sans encourir de pénalité. La pointage en avance est autorisée au CH n : 13 E L heure inscrite sur le carnet de contrôle sera l heure idéale prévue du rallye et non le temps réel (Art ) Conférence de presse avant le rallye : Vendredi 25/09/2015 à 17.00h Triangel Tous les membres d équipage convoqués à la conférence de Presse du promoteur avant épreuve sont priés d y assister. Toutes absences non-justifiées sera sanctionnée à la discrétion du Collège des Commissaires sportifs par une pénalité financière 12.3 Heure officielle utilisée pendant le rallye L heure officielle, pendant toute la durée du rallye : NL : FR : Comportement en cas d accident Tous les concurrents devront avoir pris connaissance de l Article 40, du Règlement Sportif du BRC Point de contrôle des voitures après un accident Lieu : Triangel, St Vith 12.6 Les carnets seront échangés sur le podium par section 13 Identification des officiels Les chefs de poste sont identifiés de la manière suivante : 14 Prix Fonction Couleur Dénomination des chasubles Responsable ES Bleu Stage-commander Starter Rouge Starter Steward / Commissaire de route Orange Marshall / Security Relations avec les concurrents Rouge Competitor relation officer Médecin Blanche Doctor 14.1 Remise des coupes BRC: Podium, "Triangel" St. Vith R-Criterium : Podium, "Triangel" St. Vith Date : 26 / 09 / 2015 à 22h44 Date : 26 / 09 / 2015 à +/- 18h Coupes BRC : Historic : Junior : R-Criterium : M-Cup Aux 1er, 2ème, 3ème du classement de l épreuve, pilote & co-pilote Au 1ère Classe, pilote & co-pilote Aux 1er, 2ème, 3ème du classement de l épreuve, pilote & co-pilote Au 1ère Classe, pilote & co-pilote Au premier du Classement «Junior», pilote & co-pilote Aux 1er, 2ème, 3ème du classement de l épreuve, pilote & co-pilote Au 1ère Classe, pilote & co-pilote Aux 1er, 2ème, 3ème du classement de l épreuve, pilote & co-pilote 15 Vérifications finales 15.1 Vérifications finales Deux membres de l assistance technique des équipages sélectionnés devront être présents avec les outils et matériels utiles pendant toute la durée nécessaires des contrôles BRC: Lieu : Toyota Garage Breuer Hardtstrasse St. Vith Horaire : 26 / 09 / 2015 à 23h Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 12

13 R-Criterium: Lieu : Toyota Garage Breuer Hardtstrasse St. Vith Horaire : 26 / 09 / 2015 à +/- 19h Droits de réclamation Montant du droit de réclamation fixé par RACB Sport : Droits d appel Montant du droit d appel national (RACB Sport): 2000 Montant du droit d appel international (FIA): Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 13

14 Annexe 1 Itinéraire Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 14

15 Annexe 2 Programme des reconnaissances Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 15

16 Annexe 3 Noms et photographies des chargés des relations avec les concurrents Marc Maesen Christof Seynaeve Lic... Tel.: Lic.... Tel.: Roger Jamoul Alain Alexis Lic Lic Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 16

17 Annexe 4 Autocollants et positionnement des publicités additionnelles prévues Règlement Particulier : East Belgian Rally Page 17

2015- Règl. Part. : SPA RALLY Page 1

2015- Règl. Part. : SPA RALLY Page 1 2015- Règl. Part. : SPA RALLY Page 1 BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP 2015 SPA RALLY REGLEMENT PARTICULIER CONTENU 1. INTRODUCTION 1.1. Règlementation 1.2. Revêtement de la route 1.3. Distance totale des ES

Plus en détail

BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP 2015 SEZOENSRALLY - 15 & 16 mai 2015 REGLEMENT PARTICULIER

BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP 2015 SEZOENSRALLY - 15 & 16 mai 2015 REGLEMENT PARTICULIER BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP 2015 SEZOENSRALLY - 15 & 16 mai 2015 REGLEMENT PARTICULIER CONTENU 1. INTRODUCTION 1.1. Règlementation 1.2. Revêtement de la route 1.3. Distance totale ES et distance totale

Plus en détail

32 e RALLYE DE WALLONIE

32 e RALLYE DE WALLONIE BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP 2015 32 e RALLYE DE WALLONIE 01 02 03 MAI 2015 RÈGLEMENT PARTICULIER 2015- RALLYE DE WALLONIE : règl. Part. OFF Page 1 CONTENU 1 INTRODUCTION 4 1.1. Règlementation 1.2. Revêtement

Plus en détail

CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB SPORT 2015 REGLEMENT SPORTIF

CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB SPORT 2015 REGLEMENT SPORTIF CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB SPORT 2015 REGLEMENT SPORTIF PRINCIPES GENERAUX INDEX 1. CONDITIONS GENERALES DES CHAMPIONNATS 9 1.1 APPLICATION 1.2 LANGUE OFFICIELLE 1.3 INTERPRETATION 1.4

Plus en détail

REGLEMENT de la 16 ème NUIT FRANC COMTOISE Edition 2012

REGLEMENT de la 16 ème NUIT FRANC COMTOISE Edition 2012 La navigation est destinée à tous ceux qui recherchent un cadre sympathique et convivial pour rouler en anciennes mais sans recherche de vitesse maximum. Une épreuve de navigation comporte un classement

Plus en détail

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE REGLEMENT PARTICULIER 6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE 12 et 13 septembre 2015 Le présent règlement particulier complète le règlement standard des Courses de Côtes. L ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE MONTPELLIER

Plus en détail

Terlaemen s Cup by BGDC. 14-15 mars 2015 RÈGLEMENT PARTICULIER

Terlaemen s Cup by BGDC. 14-15 mars 2015 RÈGLEMENT PARTICULIER Terlaemen s Cup by BGDC 14-15 mars 2015 RÈGLEMENT PARTICULIER Index Chapitre I. Organisation. Article 1. Définition de l épreuve. Article 2. Organisation. Article 3. Informations spécifiques à l épreuve.

Plus en détail

SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS

SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS REGLEMENT PARTICULIER. Epreuve Championnat de Belgique Supermoto SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS Art. 1 - DEFINITION. Le MCPH (Motoclub du Pays de Herve) organise le 6 Septembre 2015, une

Plus en détail

4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques

4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques 1-ENGAGEMENTS Article 1-1 4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques REGLEMENT Le St Médard club 4x4 de St Médard de Mussidan (Dordogne) organise le 21 Septembre 2013, une balade

Plus en détail

Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE

Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE 1. DEFINITION 1.1 Le TOAC cyclisme organise la compétition «La Noble Race» dans le cadre d une épreuve régionale sous l égide de la Fédération

Plus en détail

TABLE DE CONCORDANCE Code Sportif International de la FIA

TABLE DE CONCORDANCE Code Sportif International de la FIA CHAPITRE I PRINCIPES GENERAUX TABLE DE CONCORDANCE 1. Réglementation internationale du sport Art. 1.1 2. Code Sportif International Art. 1.2 3. Réglementation nationale du sport automobile Art. 1.4 4.

Plus en détail

Règlement particulier

Règlement particulier Règlement particulier * R E G L E M E N T P A R T I C U L I E R Tous les textes et articles non-repris se réfèrent au règlement standard CSN en vigueur auquel il faut se référer. Le règlement standard

Plus en détail

10ème BELGIAN CLASSIC TT GEDINNE 21-22-23 AOUT 2015

10ème BELGIAN CLASSIC TT GEDINNE 21-22-23 AOUT 2015 10ème BELGIAN CLASSIC TT GEDINNE 21-22-23 AOUT 2015 REGLEMENT PARTICULIER Art. 01 Définition Le C.R.M.B. (Classic Racing Motorcycles Belgium, www.crmb.be ) fera disputer les 21, 22 & 23 août 2015 une épreuve

Plus en détail

11 ème Rallye National Dijon Côte d Or Doublure Historique VHC CLASSIC VHRS

11 ème Rallye National Dijon Côte d Or Doublure Historique VHC CLASSIC VHRS 11 ème Rallye National Dijon Côte d Or Doublure Historique VHC CLASSIC VHRS 11 12 13 Mai 2012 Organisé par Association Sportive Automobile Dijon Côte d Or Coupe de France des Rallyes 2 ème division Coefficient

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER Edition 03

REGLEMENT PARTICULIER Edition 03 8 ème BORDEAUX SUD OUEST Classic. Mémorial Alain Grand Randonnée de régularité pour véhicules anciens 19 & 20 juillet 2014 REGLEMENT PARTICULIER Edition 03 ARTICLE 1 - GENERALITES 1.1 ORGANISATION L Ecurie

Plus en détail

9EME BORDEAUX SUD-OUEST CLASSIC MEMORIAL ALAIN GRAND. Randonnée de régularité pour véhicules anciens 18 & 19 juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER

9EME BORDEAUX SUD-OUEST CLASSIC MEMORIAL ALAIN GRAND. Randonnée de régularité pour véhicules anciens 18 & 19 juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER 9EME BORDEAUX SUD-OUEST CLASSIC MEMORIAL ALAIN GRAND Randonnée de régularité pour véhicules anciens 18 & 19 juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER 1 ARTICLE 1 - GENERALITES 3 1.1 ORGANISATION 3 1.2 COMITE

Plus en détail

RALLYE-SPRINT FRANCO-BELGE EN COLLABORATION AVEC LES VILLES DE SAINT-GHISLAIN ET CHIÈVRES

RALLYE-SPRINT FRANCO-BELGE EN COLLABORATION AVEC LES VILLES DE SAINT-GHISLAIN ET CHIÈVRES RALLYE-SPRINT FRANCO-BELGE EN COLLABORATION AVEC LES VILLES DE SAINT-GHISLAIN ET CHIÈVRES Club organisateur : Ecurie Franco-Belge N d entreprise : 837 798 304 Epreuve : Rallye-Sprint Franco-Belge Visa

Plus en détail

MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470

MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 REGLES D UTILISATION DANS LE CADRE DE L ENTRAINEMENT DEMONSTRATION ESSAIS PREAMBULE Le Moto Club MC ELITE

Plus en détail

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé : Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT, par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs,

Plus en détail

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé : Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs

Plus en détail

Les 6 heures De l Etang

Les 6 heures De l Etang Karting Circuit de l Etang Samedi 15 Mars 2014 Les 6 heures De l Etang DOSSIER D INSCRPITION KARTING Circuit de l étang Location Organisation de journées Séminaires Professionnels Particuliers Les 6 Heures

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF 2015

REGLEMENT SPORTIF 2015 REGLEMENT SPORTIF 2015 Permis d organisation FFSA n C49 du 2/2/2015 1 Règlement Sportif RCZ Racing Cup 2015 ARTICLE 1 ORGANISATION 1.1 Participation à la RCZ RACING CUP PEUGEOT SPORT et ses partenaires,

Plus en détail

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur.

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur. Règlement : 1- Généralités : Le Saumurban Trail est une épreuve pédestre organisée par le Club d Athlétisme du Pays Saumurois (CAPS), répondant à la réglementation des courses hors stade. 2- Lieux et horaires

Plus en détail

REGLEMENT. Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche ou Course de 5km)

REGLEMENT. Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche ou Course de 5km) REGLEMENT Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche Crse de 5km) Les Demoiselles du Bugatti étant une manifestation à but caritatif, l organisation reverse 5 par inscription à la Ligue contre le Cancer du

Plus en détail

Règlement Intérieur du TCGA

Règlement Intérieur du TCGA Règlement Intérieur du TCGA Version 1 juin 2014 CLUB HOUSE DU TENNIS Stade Jean Rives 15 route de Ia Garenne 27600 GAILLON Association Sportive Loi 1901 Le règlement intérieur du Tennis Club GAILLON AUBEVOYE

Plus en détail

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN 8, rue Pierre de Fermat 87280 Limoges Contact : 05 55 04 19 69 et 06 74 70 52 74 contact@auto-club-limousin.fr CIRCUIT «ESTER» ET «TRAVERSEE DE LIMOGES» ESTER TECHNOPOLE Le samedi

Plus en détail

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011 C R Sport U Lyon LE MOT D'ACCUEIL L'équipe du et l'entpe de Vaulx en Velin sont heureux de vous accueillir sur le circuit Actua Kart de Lyon métropole, situé à Saint Laurent de Mûre, pour la 4 ème édition

Plus en détail

SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015

SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 REGLEMENT DE LA 2 e MONTEE HISTORIQUE DES ABBANS SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 Article 1 Généralités L Association BYANS-AUTO-SPORT organise le Samedi 25 et Dimanche 26 Juillet 2015, la Deuxième

Plus en détail

CIRCUIT DE LA CHATRE

CIRCUIT DE LA CHATRE CIRCUIT DE LA CHATRE L association CastelRacing Team est heureuse de vous proposer une sortie circuit à La CHATRE (à 35 km au sud de Châteauroux) le dimanche 27 février 2011. Cette journée est ouverte

Plus en détail

DEMANDE D HOMOLOGATION OU DE RENOUVELLEMENT D HOMOLOGATION D UN CIRCUIT DESTINE A LA PRATIQUE DES SPORTS MECANIQUES

DEMANDE D HOMOLOGATION OU DE RENOUVELLEMENT D HOMOLOGATION D UN CIRCUIT DESTINE A LA PRATIQUE DES SPORTS MECANIQUES PREFECTURE DE. (DRLP bureau de la circulation Tel : ) DIRECTION REGIONALE ET DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (Tel :.) DEMANDE D HOMOLOGATION OU DE RENOUVELLEMENT D HOMOLOGATION D UN CIRCUIT

Plus en détail

STAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION :

STAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : 1) Modalités d inscription A retourner à l adresse suivante : ACADEMIE DE TENNIS FRANCK LEROUX, TENNIS CLUB D ARCACHON 7 avenue du Parc - 33120 ARCACHON FRANCE Le bulletin

Plus en détail

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ ------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE

Plus en détail

GUIDE DE L ORGANISATEUR DE MANIFESTATIONS REGIONALES

GUIDE DE L ORGANISATEUR DE MANIFESTATIONS REGIONALES GUIDE DE L ORGANISATEUR DE MANIFESTATIONS REGIONALES SOMMAIRE CALENDRIER DES DEMARCHES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES... 2 COMPOSITION ET RÔLE DU COMITE D ORGANISATION... 3 ASSURANCE ET ADHESION... 4 SECURITE...

Plus en détail

Comité Drôme Ardèche de Badminton Compte-rendu formation Maïf 18 novembre 2014

Comité Drôme Ardèche de Badminton Compte-rendu formation Maïf 18 novembre 2014 Comité Drôme Ardèche de Badminton Compte-rendu formation Maïf 18 novembre 2014 Responsabilités et assurances dans le domaine du sport Présentation de la maïf La Maïf est le 1 er assurées. assureur des

Plus en détail

Bulletin. ISF Alpine Skiing 2014 Championnat du Monde scolaire

Bulletin. ISF Alpine Skiing 2014 Championnat du Monde scolaire Bulletin 1 ISF Alpine Skiing 2014 Championnat du Monde scolaire Granada Espagne 24/03 29/03/2014 FEDERATION INTERNATIONALE DU SPORT SCOLAIRE & CONSEJO SUPERIOR de DEPORTES CETURSA SIERRA NEVADA S.A. CHAMPIONNAT

Plus en détail

REGLEMENT SPECIFIQUE. Édition 2015. 1 - Stationnement des véhicules à NEUILLY-SUR-MARNE :

REGLEMENT SPECIFIQUE. Édition 2015. 1 - Stationnement des véhicules à NEUILLY-SUR-MARNE : REGLEMENT SPECIFIQUE Édition 2015 1 - Stationnement des véhicules à NEUILLY-SUR-MARNE : Tous les véhicules suiveurs et accompagnateurs stationneront sur la place Stalingrad (accès par le boulevard Maurice

Plus en détail

Fête de l ACO. Circuit Bugatti - Le Mans 3, 4, 5 juillet 2015 S O U S R E S E R V E D E S A U T O R I S A T I O N S A D M I N I S T R A T I V E S

Fête de l ACO. Circuit Bugatti - Le Mans 3, 4, 5 juillet 2015 S O U S R E S E R V E D E S A U T O R I S A T I O N S A D M I N I S T R A T I V E S FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE COMITE REGIONAL DU SPORT AUTOMOBILE BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE ACO DES 24 HEURES DU MANS Fête de l ACO Circuit Bugatti - Le Mans

Plus en détail

Challenge ROTAX MAX Canada Réglementation Sportive 2015 Version: 10 avril 2015. Une série Nationale Sanctionnée par ASN Canada FIA

Challenge ROTAX MAX Canada Réglementation Sportive 2015 Version: 10 avril 2015. Une série Nationale Sanctionnée par ASN Canada FIA Challenge ROTAX MAX Canada Réglementation Sportive 2015 Version: 10 avril 2015 Une série Nationale Sanctionnée par ASN Canada FIA A) CHALLENGE ROTAX MOJO MAX Réglementation sportive 2015 (Cette réglementation

Plus en détail

Dijon - samedi 13 juin

Dijon - samedi 13 juin ensemble contre le cancer du sein Dijon - samedi 13 juin Article 1 : Organisation Règlement Général L association ODYSSEA organise une épreuve pédestre mixte de 5 km et 10 km ainsi qu une course enfants

Plus en détail

REGLEMENT. PAPIER : Les inscriptions sur papier et tout courrier les concernant sont à adresser à :

REGLEMENT. PAPIER : Les inscriptions sur papier et tout courrier les concernant sont à adresser à : REGLEMENT GENERALITES «La Saintélyon» est une épreuve pédestre organisée par l association le CT Lyon répondant à la réglementation des courses hors stade. LIEU L organisation (accueil, arrivées, vestiaires,

Plus en détail

L assurance de la FFE et de ses pratiquants. Présentation du 20 septembre 2014

L assurance de la FFE et de ses pratiquants. Présentation du 20 septembre 2014 L assurance de la FFE et de ses pratiquants Présentation du 20 septembre 2014 1 Vos interlocuteurs Courtier gestionnaire: Aiac courtage Assureur: La Sauvegarde GMF 2 Deux idées fortes : Se protéger Les

Plus en détail

GUIDE DE L ASSURANCE AUTO

GUIDE DE L ASSURANCE AUTO w w w. i n e a s. f r GUIDE DE L ASSURANCE AUTO 1. Qui est Ineas? 2. Pourquoi l assurance auto Ineas est-elle compétitive? 3. Les garanties du contrat d Assurance Ineas 4. Comment souscrire un contrat

Plus en détail

Art. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans

Art. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans Fédération de Squash belge asbl Vorselaarsebaan 64 2200 Herentals Tel. +32 (0)14 85 96 00 tine@vsf.be www.belgiansquash.be BTW BE 0414.528.807 Banque : BE16 3101 1516 6974 Art. 18 Championnat de Belgique

Plus en détail

REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015

REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015 REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015 Article 1 er : DEFINITION Les Running Days du Figaro sont des épreuves de courses à pieds comportant plusieurs parcours de distances différentes.

Plus en détail

LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT

LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT Me TEISSEDRE - Administrateur ACDA La pratique d un sport automobile n est pas sans risque, tant au niveau physique que pécuniaire, et ses conséquences

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER

REGLEMENT PARTICULIER REGLEMENT PARTICULIER FIA HILL CLIMB MASTERS MASTERS DE COURSE DE CÔTE DE LA FIA ESCHDORF (LUX), 10-12/10/2014 REGLEMENT Le texte final du présent Règlement Particulier sera la version anglaise à laquelle

Plus en détail

REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE

REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE ARTICLE 1 : L EVENEMENT La course de la diversité est ouvert à toutes les entreprises, quelle que soit leur forme juridique, ainsi qu aux institutions, organisations

Plus en détail

Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton. Les 11 et 12 avril 2015

Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton. Les 11 et 12 avril 2015 Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton Les 11 et 12 avril 2015 Cette 26 ème édition se déroulera, par équipes, durant le week-end des samedi 11 et dimanche 12 avril 2015. Le but de cette

Plus en détail

Mardi 21 Juillet et Mercredi 22 juillet 2015 Château de Prye + Circuit de Nevers-Magny Cours F1

Mardi 21 Juillet et Mercredi 22 juillet 2015 Château de Prye + Circuit de Nevers-Magny Cours F1 Formulaire à remplir et signer puis à adresser par courrier accompagné pour les pilotes uniquement des conditions de participation et de la décharge de responsabilité signées et du règlement à : BMW M

Plus en détail

Un monde d avantages: Découvrez ici l engagement d une assurance véhicule «certifiée» club.

Un monde d avantages: Découvrez ici l engagement d une assurance véhicule «certifiée» club. Un monde d avantages: Découvrez ici l engagement d une assurance véhicule «certifiée» club. TCS Assurance auto L assurance véhicules de votre Club parfaitement adaptée à vos besoins! Un monde de prestations

Plus en détail

PRÉFÈTE DES HAUTES-PYRÉNÉES

PRÉFÈTE DES HAUTES-PYRÉNÉES Direction des Libertés Publiques et des Collectivités Territoriales PRÉFÈTE DES HAUTES-PYRÉNÉES Bureau des Elections et des Professions Réglementées Epreuves sportives Dossier reçu le : DEMANDE D'AUTORISATION

Plus en détail

JUDO CLUB ST AUBIN DE MEDOC. 8 ème MASTER INTERNATIONAL DE JUDO DES VIGNOBLES DU MEDOC France, Saint Aubin de Médoc

JUDO CLUB ST AUBIN DE MEDOC. 8 ème MASTER INTERNATIONAL DE JUDO DES VIGNOBLES DU MEDOC France, Saint Aubin de Médoc JUDO CLUB ST AUBIN DE MEDOC 8 ème MASTER INTERNATIONAL DE JUDO DES VIGNOBLES DU MEDOC France, Saint Aubin de Médoc Label Excellence FFJDA Samedi 05 Mars 2016 - I.INFORMATIONS TECHNIQUES 1.1 LIEU et envoi

Plus en détail

Conditions tarifaires

Conditions tarifaires Conditions tarifaires 1 : Prix des prestations 2 : Assurances 2.1 Assurances véhicules à 4 roues 2.1.1 Couverture a) Responsabilité civile, protection juridique, PAI Responsabilité civile conformément

Plus en détail

Un monde d avantages: aussi pour les campeurs!

Un monde d avantages: aussi pour les campeurs! Un monde d avantages: aussi pour les campeurs! Découvrez ici l engagement d une assurance véhicule «certifiée» club. TCS Assurance auto Caravane et camping-car Un monde de prestations Découvrez ici comment

Plus en détail

TOUT OU PRESQUE SUR L ASSURANCE DES SPORTS TERRESTRES MOTORISES

TOUT OU PRESQUE SUR L ASSURANCE DES SPORTS TERRESTRES MOTORISES APAC ASSURANCES TOUT OU PRESQUE SUR L ASSURANCE DES SPORTS TERRESTRES MOTORISES I - LES GARANTIES RESPONSABILITE CIVILE DES ACTIVITES MOTORISEES DE RISQUE R3 1) QUELLES GARANTIES PROCURE LA LICENCE DANS

Plus en détail

Quelles sont les obligations en matière d assurance pour les structures sportives?

Quelles sont les obligations en matière d assurance pour les structures sportives? Quelles sont les obligations en matière d assurance pour les structures sportives? La pratique sportive est génératrice de risque et d accident matériel ou corporel. C est pourquoi il existe de nombreuses

Plus en détail

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ ------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE

Plus en détail

AUTO HORIZON FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des profi ls malussés et risques aggravés légers CIBLES AVANTAGES.

AUTO HORIZON FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des profi ls malussés et risques aggravés légers CIBLES AVANTAGES. FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO HORIZON L assurance des profi ls malussés et risques aggravés légers CIBLES De 25 à 74 ans A partir de 24 mois d antécédents d assurance CRM de 0.50 à 3.50 Jusqu à 6 sinistres

Plus en détail

REGLEMENT REGULARITE MULTI-TERRAIN (R.M.T.)

REGLEMENT REGULARITE MULTI-TERRAIN (R.M.T.) REGLEMENT REGULARITE MULTI-TERRAIN (R.M.T.) 2012 Art. 1401 Dénomination et types d épreuves La R.M.T. est une épreuve en tout terrain dans laquelle l endurance, l adresse et la distance parcourue constituent

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION SCOOTER (version 20110604) entre Scenic Tours sprl (propriétaire loueur) et le client/locataire/conducteur qui accepte.

CONTRAT DE LOCATION SCOOTER (version 20110604) entre Scenic Tours sprl (propriétaire loueur) et le client/locataire/conducteur qui accepte. Scenic Tours sprl tel/fax +32-(0)82-21 96 37 Chaussée Romaine, 10 gsm +32-(0)475-24 26 50 B5500 Dinant email info@scenic-tours.be Belgium www.scenic-tours.be TVA: BE 865.731.136 Entreprise n : 0865.731.136

Plus en détail

Pour votre Oldtimer TCS Assurance auto

Pour votre Oldtimer TCS Assurance auto Pour votre Oldtimer TCS Assurance auto Un monde d avantages pour les Oldtimers! Soyez sûr de bénéficier de l engagement d un Club. Toutes vos prestations sur mesures en un coup d œil Pour les fiers détenteurs

Plus en détail

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Article 1- Organisation La troisième édition de l Ekiden de Paris est organisée le 1 er novembre 2015 par la Fédération Française d Athlétisme (FFA) sous

Plus en détail

AUTO LIBERTÉ FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des nouveaux conducteurs SPECIFICITES CIBLES AVANTAGES. De 25 à 74 ans

AUTO LIBERTÉ FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des nouveaux conducteurs SPECIFICITES CIBLES AVANTAGES. De 25 à 74 ans FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO LIBERTÉ L assurance des nouveaux conducteurs CIBLES De 25 à 74 ans Sans antécédent (sauf en DTA) CRM de 0.60 à 1.00 SPECIFICITES Nous acceptons : Jusqu à 2 sinistres sur

Plus en détail

50 ème anniversaire de la Floride Jubilé 2009

50 ème anniversaire de la Floride Jubilé 2009 50 ème anniversaire de la Floride Jubilé 2009 «Jubilé Floride 2009 - Rout de France» Règlement Article 1 Généralités Le Floride Caravelle Club de France (FCCF), 9 rue du Heckenthal 57230 EGUELSHARDT, affilié

Plus en détail

REGLEMENT TECHNIQUE CHAMPIONNAT DE FRANCE FFSA GRAND TOURISME

REGLEMENT TECHNIQUE CHAMPIONNAT DE FRANCE FFSA GRAND TOURISME REGLEMENT TECHNIQUE CHAMPIONNAT DE FRANCE FFSA GRAND TOURISME INTRODUCTION GT La base du présent règlement est le GT3 FIA 2015 (article 257A de l annexe J 2015) ainsi que les règlements spécifiques des

Plus en détail

proposition d assurance RC professionnelle Agent Immobilier

proposition d assurance RC professionnelle Agent Immobilier RC professionnelle Agent Immobilier assurance de la responsabilité civile professionnelle agent immobilier Code service D07/448 FAX : 02/678.90.90 E-mail : professionalliability.production@axa.be 1. Intermédiaire

Plus en détail

Samedi 17 & Dimanche 18 Octobre 2015 Circuit Paul Ricard

Samedi 17 & Dimanche 18 Octobre 2015 Circuit Paul Ricard Samedi 17 & Dimanche 18 Octobre 2015 Circuit Paul Ricard Pilote : Nom : Prénom :.. Adresse :.. Code Postal :.. Ville :........ Date de naissance :.. Téléphone :.. E-mail :... Voiture inscrite : Marque

Plus en détail

VOLANT 2012 REGLEMENT

VOLANT 2012 REGLEMENT VOLANT 2012 REGLEMENT L école de pilotage (l organisateur) organise une opération de détection de pilotes, sur deux circuits, afin de leur faire découvrir le sport automobile et plus particulièrement la

Plus en détail

RECUEIL N 5 ASSURANCES

RECUEIL N 5 ASSURANCES RECUEIL N 5 ASSURANCES FICHES TECHNIQUES : FTJC N 2007-01 : Glossaire p.3 FTJC N 2007-02 : Les garanties d assurance obligatoire d un Moto Club p.5 FJTC N 2007-03 : Les garanties d assurance complémentaires

Plus en détail

Fiche de produit Police Voiture. Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture.

Fiche de produit Police Voiture. Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture. POLICE VOITURE juin 2014 Fiche de produit Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture. Tout propriétaire ou preneur de leasing (financier) d une voiture. Assurances

Plus en détail

LA COUPE 207 THP REGLEMENT SPORTIF 2010

LA COUPE 207 THP REGLEMENT SPORTIF 2010 LA COUPE 207 THP REGLEMENT SPORTIF 2010 Règlement COUPE 207 THP 2010 PEUGEOT SPORT présente avec le concours des sociétés Total, BF Goodrich, Sparco et Racing Shop : LA COUPE 207 THP Ce règlement a reçu

Plus en détail

Formule Utilisateur régulier Tarif horaire Tarif au km 10 $/mois 3,95 $/h 39 /km

Formule Utilisateur régulier Tarif horaire Tarif au km 10 $/mois 3,95 $/h 39 /km Règlement visant les adhérents au forfait Écologique 2014-2015 Introduction Bienvenue dans la communauté d autopartage de VRTUCAR. Le présent règlement est établi dans l intérêt de Virtue Transportation

Plus en détail

Article 1 : ORGANISATEUR

Article 1 : ORGANISATEUR RÈGLEMENT DE LA 6ÈME ÉDITION DES 10 KM DU CŒUR ET DE LA MARCHE DU CŒUR ET DE LA 2ème ÉDITION DU «CROSS DU CŒUR» ORGANISÉS DANS LE CADRE DES FOULÉES DE L ASSURANCE Article 1 : ORGANISATEUR La 6ème édition

Plus en détail

CIRCUITS = Règles de Sécurité

CIRCUITS = Règles de Sécurité CIRCUITS = Règles de Sécurité Chers Amis, Concernant nos journées de roulage sur circuits, comme mentionné sur nos bulletins d inscriptions, les contrats d assurance du Club, RC Organisateur et manifestations

Plus en détail

VOTRE ASSUREUR AU QUOTIDIEN. est un acteur majeur dans le MONDE ASSOCIATIF.

VOTRE ASSUREUR AU QUOTIDIEN. est un acteur majeur dans le MONDE ASSOCIATIF. VOTRE ASSUREUR AU QUOTIDIEN est un acteur majeur dans le MONDE ASSOCIATIF. ETHIAS, DES PROFESSIONNELS PROCHES DE VOUS Depuis de très nombreuses années, est un acteur majeur dans le monde associatif. Nous

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D OCCUPATION ANNEE CONCERNEE : 2014

CONDITIONS GENERALES D OCCUPATION ANNEE CONCERNEE : 2014 CONDITIONS GENERALES D OCCUPATION ANNEE CONCERNEE : 2014 Préambule Dans ce qui suit, l appellation «Circuit de Mettet» représente la Régie Communale «Régie Sports Mettet Motor» et/ou le Royal Union Motor

Plus en détail

Adresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze.

Adresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze. www.circuitdehautesaintonge.com Adresse de correspondance : Tél : 05 46 04 08 10 Fax : 05 24 84 26 35 Le Dimanche 28 février, le circuit de karting de Haute Saintonge ouvrira ses portes aux karts thermiques

Plus en détail

>Collectivités. Conditions générales Rachat de franchise

>Collectivités. Conditions générales Rachat de franchise >Collectivités Conditions générales Rachat de franchise SOMMAIRE préambule 3 ART. 1 - Définitions 3 ART. 2 - Territorialité 4 ART. 3 - Objet du contrat 4 ART. 4 - Conditions de la garantie 4 ART. 5 -

Plus en détail

Conditions Générales d Inscription (Extrait)

Conditions Générales d Inscription (Extrait) Conditions Générales d Inscription (Extrait) La participation aux prestations dispensées par l Alliance Française de Montpellier (AFM) nécessite le paiement en Euros des frais suivants : 1. Le droit d

Plus en détail

Circuit de Clastres Propriété de la c32s

Circuit de Clastres Propriété de la c32s DRIFT INTERDIT Circuit de Clastres Propriété de la c32s Conditions générales DRIFT INTERDIT La gestion du Circuit de Clastres est assurée par la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon, Rue de

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR 2009

REGLEMENT INTERIEUR 2009 CIRCUIT DU MAS DU CLOS LES PUIDS 23200 SAINT AVIT DE TARDES- AUBUSSON REGLEMENT INTERIEUR 2009 L utilisation de la piste et des infrastructures du Circuit du Mas du Clos entraîne automatiquement l acceptation

Plus en détail

NOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES. (05 mars 2014)

NOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES. (05 mars 2014) Direction du Protocole P1.1 NOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES (05 mars 2014) Le Service public fédéral Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au Développement

Plus en détail

L ASSURANCE ET LE SERVICE BMW PROTECTION. LA PROTECTION TOUT-EN-UN POUR VOTRE NOUVELLE BMW.

L ASSURANCE ET LE SERVICE BMW PROTECTION. LA PROTECTION TOUT-EN-UN POUR VOTRE NOUVELLE BMW. BMW Financial Services www.bmw.be Le plaisir de conduire L ASSURANCE ET LE SERVICE BMW PROTECTION. LA PROTECTION TOUT-EN-UN POUR VOTRE NOUVELLE BMW. UNE SEULE ÉTAPE POUR VOTRE NOUVELLE BMW. Avec BMW Financial

Plus en détail

ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT. 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange.

ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT. 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange. ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange.fr Engagements : Via le site internet de la Fédération Française de Cyclisme

Plus en détail

RALLYE MAROC CLASSIC 2015 Sous la Présidence d Honneur de S.A.R. le Prince Moulay Rachid

RALLYE MAROC CLASSIC 2015 Sous la Présidence d Honneur de S.A.R. le Prince Moulay Rachid FG 21/01/15 RALLYE MAROC CLASSIC 2015 Sous la Présidence d Honneur de S.A.R. le Prince Moulay Rachid Rallye de Régularité de Précision pour Voitures de Collection et de Prestige REGLEMENT GENERAL ET CONDITIONS

Plus en détail

AUTO LUCKY FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des profi ls malussés et risques aggravés élargis SPECIFICITES CIBLES AVANTAGES.

AUTO LUCKY FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des profi ls malussés et risques aggravés élargis SPECIFICITES CIBLES AVANTAGES. FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO LUCKY L assurance des profi ls malussés et risques aggravés élargis PROTEGYS Courtage Document non contractuel Date : 21/0/2015 CIBLES De 25 à 70 ans A partir de 2 mois

Plus en détail

MODALITÉS D INSCRIPTION

MODALITÉS D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION AU CLUB DE PLONGEE DU Ve Saison 2015-2016 POT DE RENTREE informations et inscriptions Mercredi 9 septembre 2015 1 ère séance de piscine Mercredi 16 septembre 2015 1ère séance de fosse

Plus en détail

Challenge ROTAX MAX Canada Réglementation Sportive 2014 Version: 14 mars 2014. Une Série Sanctionnée par ASN Canada FIA

Challenge ROTAX MAX Canada Réglementation Sportive 2014 Version: 14 mars 2014. Une Série Sanctionnée par ASN Canada FIA Challenge ROTAX MAX Canada Réglementation Sportive 2014 Version: 14 mars 2014 Une Série Sanctionnée par ASN Canada FIA A) CHALLENGE ROTAX MOJO MAX Réglementation sportive 2014 (Cette réglementation sportive

Plus en détail

Convention. Assurance Protection Juridique de Generali Belgium SA

Convention. Assurance Protection Juridique de Generali Belgium SA Convention La durée du contrat est fixée aux conditions particulières. Elle ne peut excéder un an. A chaque échéance annuelle, le contrat est reconduit tacitement pour des périodes consécutives d un an.

Plus en détail

ASSURANCES DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE. RC/individuelle accidents/assistance/extensions. Conventions Spéciales du contrat N 46 871 360

ASSURANCES DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE. RC/individuelle accidents/assistance/extensions. Conventions Spéciales du contrat N 46 871 360 ASSURANCES DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE RC/individuelle accidents/assistance/extensions Conventions Spéciales du contrat N 46 871 360 Les présentes Conventions Spéciales, applicables à l

Plus en détail

CARAVANE PUBLICITAIRE «ROUTE DU SUD CYCLISTE LA DEPECHE DU MIDI» 18 au 21 juin 2015

CARAVANE PUBLICITAIRE «ROUTE DU SUD CYCLISTE LA DEPECHE DU MIDI» 18 au 21 juin 2015 CARAVANE PUBLICITAIRE «ROUTE DU SUD CYCLISTE LA DEPECHE DU MIDI» 18 au 21 juin 2015 DOSSIER D INSCRIPTION Le Podium 2014 de «La Route du Sud Cycliste La Dépêche du Midi : 1) Nicolas ROCHE : Team «Tinkoff

Plus en détail

COURSE EN LIGNE / MARATHON ANNEXES 2014

COURSE EN LIGNE / MARATHON ANNEXES 2014 COURSE EN LIGNE / MARATHON ANNEXES 2014 applicable du 1 er janvier 2014 au 31 décembre 2014 ANNEXES 2014 SOMMAIRE ANNEXE 1 : LE CHAMPIONNAT DE FRANCE DE FOND... 4 ANNEXE 2 : LE CHAMPIONNAT DE FRANCE DE

Plus en détail

Trophée National Jeunes règlement

Trophée National Jeunes règlement GdB Trophée National Jeunes règlement Règlement adoption : CA 16/03/2012 entrée en vigueur : 01/09/2012 validité : permanente secteur : Vie Sportive remplace : Chapitre 4.3.-2013/1 nombre de pages : 5

Plus en détail

LISTE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE, LOCATION DE CAMPING CAR VINTAGE CAMPER

LISTE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE, LOCATION DE CAMPING CAR VINTAGE CAMPER LISTE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE, LOCATION DE CAMPING CAR VINTAGE CAMPER 1 - Conditions de réservation Afin d'effectuer une réservation, le client doit nous communiquer les informations suivantes

Plus en détail

Facilitez vos démarches,

Facilitez vos démarches, Facilitez vos démarches, renseignez-vous avant de vous déplacer DÉMARCHES ADMINISTRATIVES Permis de conduire : comment l obtenir? Pour obtenir une information ou connaître l adresse du point d accueil

Plus en détail

Commission Nationale Course en ligne / Marathon Compte-rendu Réunion du 31 mars 2013

Commission Nationale Course en ligne / Marathon Compte-rendu Réunion du 31 mars 2013 Visa rédacteur Visa diffusion Olivier BAYLE Patrick BERARD COMPTE RENDU COMMISSION NATIONALE COURSE EN LIGNE / MARATHON 31 mars 2013 - LIBOURNE Etaient présents : Membres du bureau de la Commission Nationale:

Plus en détail

F.F.M.E. Assurance automobile des déplacements. bénévoles. Notice. Assurance. Assureur officiel de la FFME

F.F.M.E. Assurance automobile des déplacements. bénévoles. Notice. Assurance. Assureur officiel de la FFME F.F.M.E. Assurance automobile des déplacements Notice bénévoles Assurance Assureur officiel de la FFME Cette notice a pour objet de préciser les termes de la convention passée entre la Fédération Française

Plus en détail

ANNEXES Garanties RC Circulation Circuit

ANNEXES Garanties RC Circulation Circuit S Garanties RC Circulation Circuit Annexe au contrat RC Circulation Circuit à la Journée - 69401 602 477... Page 2 Annexe au contrat RC Circulation Circuit à l année - 69401 602 478... Page 3 Annexe au

Plus en détail

3 ème CONFERENCE MONDIALE DES PRESIDENTS DE PARLEMENT

3 ème CONFERENCE MONDIALE DES PRESIDENTS DE PARLEMENT 3 ème CONFERENCE MONDIALE DES PRESIDENTS DE PARLEMENT Nations Unies, Genève, 19-21 juillet 2010 SP-CONF/2010/1-Inf.3 10 juillet 2010 INFORMATION A L INTENTION DES DELEGUES ET DES MISSIONS PERMANENTES A

Plus en détail

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 www.marathon-tlv.fr REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 Article 1 Organisation La seconde édition du Marathon Touraine Loire Valley est organisée le dimanche 20 septembre 2015 sous l'égide

Plus en détail