COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DE L ARSATESE LOIRE BRETAGNE LE PUY-EN-VELAY 11 juin 2014

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1 COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DE L ARSATESE LOIRE BRETAGNE LE PUY-EN-VELAY 11 juin 2014 L ARSATESE LOIRE BRETAGNE remercie le Conseil Général de la Haute-Loire et le Service d Assistance Technique à l Eau et à l Assainissement de l avoir accueillie pour l Assemblée Générale et les journées techniques. La séance est ouverte à 17 heures le mercredi 11 juin 2014 par Mr. le Président, Christian BARBIER. 39 membres de l association sont présents et 16 ont donné procuration, soit 55 votants sur les 97 membres de l association à jour de leur cotisation. I Le rapport financier L état des comptes bancaires est le suivant : o Banque populaire : Les comptes ouverts auprès de la Banque Populaire (compte courant et livret) ont été clôturés en 2013 et les fonds ont été transférés sur le compte courant de la Banque Postale le 24 octobre o Banque postale : compte courant livret total au 31/12/ , , ,51 au 31/12/09 715, , ,29 au 31/12/ , , ,90 au 31/12/ , , ,50 au 31/12/ , , ,62 au 31/12/ , , ,62

2 o Etat global des comptes : total évolution au 31/12/ ,19 au 31/12/ ,01 156,82 au 31/12/ ,29 511,28 au 05/01/ , ,51 au 07/01/ , ,37 au 31/12/ , ,91 au 31/12/ ,12 360,78 au 31/12/ ,80 668,68 au 31/12/ , ,60 au 31/12/ , ,88 au 31/12/ ,62 636,10 o Bilan financier 2013 : Bilan financier 2013 RECETTES DEPENSES Objet Montant Objet Montant n Solde au 31/12/ ,52 n 1 Adhésions 2013 :encaissement n 1 (53) 1325,00 1 OVH Forum ,30 2 Adhésions 2013 :encaissement n 2 (20) 500,00 2 Apéritif JT 2013 (remn YD) 61,02 3 Adhésions 2013 : virement CG 35 (7) 175,00 3 Collation bureaux ARSATESE (remb NM) 15,43 4 Adhésions 2013 : virement CG 23 (4) 100,00 4 Cadeau départ G. FERJOUX (remb DD) 102,51 Secrétariat : tampon encreur 5 Repas JT 2013 LAVAL : encaissement n 1 762,50 5 n compte 20,15 6 Repas JT 2013 LAVAL : encaissement n 2 (+1adh) 970,50 6 Repas du 4 juin JT 2013 Laval 2508,00 7 Repas JT 2013 LAVAL : encaissement n ,00 7 Repas du 5 juin JT 2013 Laval 2363,80 8 Adhésions 2013 :encaissement n 3 (10) 250,00 8 Panier JT : Pommeau 520,00 ARSATESE SN : participation 2013 site Panier JT : Fer a cheval en 9 internet 52,33 9 chocolat 270,00 10 ANSATESE : participation 2013 site internet 52,33 10 ANSATESE (cotisations 2013) 475,00 11 ANSATESE : participation JT ,91 11 Frais Bancaire 13,80 ARSATESE AG : participation 2013 site Frais cloture compte Banque 12 internet 52,33 12 Populaire 3,40 13 ARSATESE SN : participation JT ,42 14 Intérêts 2012 Livret A La Banque Postale 189,97 15 Intérêts Livret Banque Populaire 59,22 Total 7198, ,41 Balance 636,10 total 7198, ,51 Solde au 31/12/ ,62

3 Cette situation comptable a été validée par notre commissaire aux comptes, Gaëlle GENEVRAIS. Eric LE BORGNE ayant quitté le SATESE 61 et l ARSATESE, il n a pas souhaité vérifier les comptes. Le bilan financier 2013 a été adopté à l unanimité. o Commissaires aux comptes : Les membres se proposant pour être désignés commissaires aux comptes sont : Gaëlle GENEGRAIS (53), Valérie CATHALA-SURGET (43). Les adhérents approuvent la nomination des ces deux adhérents comme commissaires aux comptes. o Vote de la cotisation 2015 : La cotisation de l adhésion à l ARSATESE LB est actuellement de 25 (sans changement depuis 2008). 20 pour le fonctionnement de l ARSATESE 5 pour le fonctionnement de l ANSATESE Le maintien du montant de la cotisation à 25 est proposé pour l année Le maintien de la cotisation à 25 pour l année 2015 a été adopté à l unanimité. II Le rapport moral Notre président, Christian BARBIER a présenté le rapport moral de l'année écoulée depuis la dernière AG à LAVAL : Point sur les adhérents et sur les JT de LAVAL - L association compte 97 adhérents répartis dans 24 départements - JT de LAVAL en juin de 2013 : enquête de satisfaction avec retours très positifs (amélioration possible sur la diffusion des exposés) 3 réunions du bureau depuis l AG de juin le 11 septembre 2013 à ANGERS - le 2 janvier 2014 à TOURS - le 2 avril 2014 à TOURS Participation de l ARSATESE à différents groupes de travail - Ministère : Modification de l arrêté 22 juin 2007 (Qualification des données d autosurveillance, Elaboration d un modèle de «manuel autosurveillance», Elaboration d un modèle de «bilan annuel»). - EPNAC : une rencontre entre l EPNAC, les ARSATESE et l ANSATESE a eu lieu le septembre à ROUEN clarification des missions et du partenariat avec l ANSATESE et les ARSATESE identification des différents intervenants une synthèse annuelle des réunions EPNAC sur le site ARSATESE La présence de notre association dans ces groupes de travail est importante.

4 Mise à jour du CCTP autosurveillance - Le document a été finalisé en GT et validé par un comité de relecture : quelques modifications mineures sont en cours pour une diffusion en septembre prochain. Projet de formation débitmétrie - refus de l agence pour la première demande de subvention : Une prise en charge financière de l AELB est possible sous réserve d une organisation conjointe entre l ARSATESE et l AELB : faut-il garder la maîtrise de cette organisation? Le maintien de maîtrise de ce projet par l ARSATESE a été adopté à l unanimité. Les adhérents souhaitent qu un courrier soit adressé à l agence de l eau pour clarifier les attentes par rapport aux missions des SATESEs. Groupe de travail «Prélèvements» Ce groupe technique rencontre quelques difficultés : - Nécessité de se baser sur des documents existants (docs Agences, normes AFNOR..), sans «normaliser» nos pratiques, - Pratiques très diverses, - Cas très différents entre prélèvements d eau résiduaire et d eau superficielle, - Nombre de fiches techniques par type de prélèvement importants, - Manque de temps L assemblée des participants a émis un avis favorable pour la poursuite de ce travail dans l optique de réaliser un guide méthodologique avec l appui de l EPNAC. Ce guide aura pour objectf d apporter des éléments d aide à la mise en œuvre d une accrédidation. Groupe de travail «Réseau» - Le groupe de travail n est pas activé mais l AELB projette de mettre en place un groupe de réflexion sur le sujet. Modification des statuts de l ARSATESE LOIRE-BRETAGNE - Quelques modifications des statuts sont proposées au vote de l assemblée générale : - article 1 : dénomination ARSATESE Loire-Bretagne - article 4 : siège social nouvelle adresse du satese 37 - article 5 : composition ouverture de l association aux agents des services de suivi des eaux et des milieux aquatiques - article 6 : adhésion à l appui du bulletin d adhésion et du montant de la cotisation votée en assemblée générale

5 - article 7 : perte de la qualité de membre ceux qui n auront pas renouvelé leur adhésion - article 8 : ressources Le montant de la cotisation est fixé chaque année n par l'assemblée Générale pour l'année n+1, sur proposition du bureau. - article 10 : fonctionnement de l AG Le vote par procuration est autorisé. - article 12 : le bureau L'association est administrée par un bureau élu lors de l assemblée générale. Les membres du bureau sont élus pour une durée de deux ans et élisent au minimum : un(e) Président(e), un(e) Vice-Président(e), un(e) Secrétaire, un(e) Secrétaire-Adjoint(e), un(e) Trésorier(e) et un(e) Trésorier(e)-ajoint(e). En cas de vacance, à la suite d un décès, d une démission ou de perte de qualités reprises par l article 5, le Bureau peut pourvoir provisoirement au remplacement de ses membres dans l attente de la prochaine assemblée générale. Les modifications proposées pour les statuts ont été adoptées à l unanimité. Communication de l ARSATESE - Interne : -mise en place de correspondants régionaux : Bretagne : Christian BARBIER Pays de Loire : Damien DELFORGE Vendée et Poitou Charente : Vincent BLU Auvergne, Nièvre, Loire et Limousin : Eric POISSEAU Centre : Nathalie MAUME - mise à jour de l annuaire des SATESE en cours - Externe : élaboration d une plaquette des missions de l ARSATESE en cours Représentation de l ARSATESE LB à l ANSATESE : - Bernard COLOCCI (Président) - Christian BARBIER et Hubert CARPIER (Conseil d Administration) - Vincent BLU : Représentant auprès du COPIL AC Ministère - Gaëlle GENEVRAIS : Représentante au COPIL MICROSAT - Olivier DOUILLARD et Pierre ARTUIT : Référents AFNOR - Chrisophe TSCHERTER : Référent EPNAC Le Site et le forum - baisse de l activité du forum ces dernières semaines - accès au forum réservé aux adhérents - codes d accès seront changés tous les 2 ans (courant 2ème semestre 2014)

6 Organisation des Journées Techniques - Le bureau souhaite connaître l avis des adhérents sur l organisation de journées techniques en lien avec les ARSATESE Adour-Garonne et Seine- Normandie. Les adhérents valident cette proposition d organisation commune des JT. Questions diverses : - Adhésion des cellules «milieux aquatiques» : malgré un recensement et un envoi de mail, les adhésions sont encore limitées. - les objectifs et les thèmes techniques doivent être encore précisés pour cette thématique. - Développement des thèmes sur l ANC : - PANANC, nouveaux systèmes d ANC agréés... - relation ANSATESE ADF : - Changement du «paysage institutionnel». Le bilan moral a été adopté à l unanimité. III Election du bureau Pour rappel, les membres du bureau sont : PRENOM - NOM DPT FONCTION Christian BARBIER 29 Président Bernard COLOCCI 58 Vice Président Nathalie MAUME 37 Vice Présidente Yoann DUCEPT 85 Secrétaire Frédéric GOT 85 Secrétaire Adjoint Cyrille FONTENEAU 22 Trésorier Damien DELFORGE 49 Trésorier Adjoint Vincent BLU 86 Membre Sarah FAUCONNIER 53 Membre Renaud MOLAS 23 Membre Eric POISSEAU 43 Membre Jean Luc RAMAIN 43 Membre Franck HENNEBEL 37 Membre Yannick PERIO 58 Membre Alexandra MIGNON 43 Membre Ahmed HASSINI 35 Membre Guillaume ROCHER 49 Membre

7 Les membres suivants sont sortants : Christian BARBIER 29 Yoann DUCEPT 85 Yannick PERIO 58 Alexandra MIGNON 43 Ahmed HASSINI 35 Guillaume ROCHER 49 Renaud MOLAS ne se représente pas (changement de département et d ARSATESE). Trois adhérents souhaitent intégrer le bureau de l association. Florence THAVANAUD (56) Gaëlle LE QUELLENNEC (22) Claude JAUSSINT (36) La nouvelle liste ainsi obtenue est proposée au vote à main levée de l assemblée. La nouvelle composition du bureau a été adoptée à l unanimité. IV Election de l exécutif de l association Les membres du conseil d'administration se sont réunis le 12 juin pour élire l exécutif de l association. Le quorum est atteint puisque 15 membres du bureau étaient présents sur 19. COMPOSITION DU BUREAU DE l ARSATESE LOIRE BRETAGNE PRENOM - NOM DPT FONCTION Christian BARBIER 29 Président Vincent BLU 86 Vice Président Nathalie MAUME 37 Vice Présidente Yoann DUCEPT 85 Secrétaire Frédéric GOT 85 Secrétaire Adjoint Cyrille FONTENEAU 22 Trésorier Damien DELFORGE 49 Trésorier Adjoint Bernard COLOCCI 58 Membre Sarah FAUCONNIER 53 Membre Eric POISSEAU 43 Membre Jean Luc RAMAIN 43 Membre Franck HENNEBEL 37 Membre Yannick PERIO 58 Membre Alexandra MIGNON 43 Membre Ahmed HASSINI 35 Membre Guillaume ROCHER 49 Membre Florence THAVANAUD 56 Membre Claude JAUSSINT 36 Membre Gaëlle LE QUELLENNEC 22 Membre Commissaires aux comptes PRENOM - NOM DPT Gaëlle GENEVRAIS 53 Valérie CATHALA-SURGET 43 IV Journées techniques Les différents résumés des interventions seront disponibles sur le site internet de l ARSATESE.