0 )', /)% 1'',' ( ##, * 2

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "0 )', /)% 1'',' ( ##, * 2"

Transcription

1 ! "#$ % & '! (* +!#'+,' -. +!#'+,/' ' "#$ 0 ', /% 1'',' ( ##, * "6 '',, 2/# $ *: ;,(: 8 ;" $ 9 <= E C0C*.** 6 6 E C;5@F6 E 8B E C8C"//$%%..5G>"//$%-(-!!!""#!!!"" C><H '

2 $%&'('& (*'+ (,&-./, -$(0 + (,& %. 1 + $2/ : : 3 ; < # / 1< < < """ 21 # =" $ 34 3>< < <? 1" $< ==@34AA:= # " $ B < "( # 0 C " B D # < " % & << %: # :" &#34E5< # #<# = ## # < #=: "

3 0C;858A6 E ;BC 0C;85@058A6 E > + F'($-&+.' ",4 $ &@C8;C09A C5@58C5@ /

4 25&&5ICBC 6 6 E C;J 6 K85A; 6 K85ABC25&&5IC>0C C8A6 E 6 #,J%3 /L8 8 J-3 %L8 8 J3 %L8 8 3 %%L8 8 "& $,, # ;# 0 F'25 #& M N ' FM1' $ 1G#H?,!! 8 #'#41'O1 7#48 1P ;17'# 1 4 N ' #7Q ' R #,734M1 9! ;11; 8 #'SS & # %# 3"$ 3B " 17'$ 3#4 9 #1 %# #2 # T#1'# & 1 & MF 3S ' ;'# & 1 Q '7# 8 31 '#4,S & 1;' &! F# &! # 5,#? 1 U, 8 7 C & 13, 1,#77-7## T#7' F7V1V'#V1 C1'# 8 #W ',# #7' 1V M 1 #1 & 1!W ".*: $,X"(: 8$X, %

5 25&&5ICBC 6 6 E C;J 6 K85A; Plats chauds servis à l'assiette ou découpé en salle BM, 14 1X"33$ 3(4>%4(L3 ;' + 1#4M+(( ;U,43+F37+<' + 1#4M+(( C4M + 1#4M+(( 1 /( + (**+ *-;+ 0 %/ &0 & '-&*+ F'($*-&+.' $C IJ2 & 1#>(-L C K L 1& 0 #= 1! & "C7#<VVD YV8 $X "B #'#M'!%-3$ C K L 1 0 & 7= 1! & "C7#<VVD YV8 $X "B #'#M'!-V3$ $C M #N M2 C K6 #0 G3">H< N O 75 L 5 #'F" #&,3' $ FT9 9 M5 31 B '"9 & $ 78 B,,#8 "9 $Z " %$&,#>(L & "C7#<VVD YV8 $'#X C K9 #0 G7">H 3A L 5 #'F" #&,3' $ & "C7#<VVD YV8 $X "M'#,%3$ # VM1#<4 (

6 25&&5ICBC 6 6 E C;J 6 K85A; PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES : BUFFET A VIN de NOS REGIONS Vins de Bourgogne, Vallée du Rhône & Beaujolais Prestations complémentaires à un forfait Champagne par exemple Mise en place sous forme d'un buffet à vin Vin rouge #% : 6> P, P& / 7E : ' "' / 7> Vin blanc - - Q& 1 6> * / - # 78 : ' M$- * M 7> B B," 9 VF$ % ###G3A H PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES Poire Williams Massenez (bouteille de 70cl 85,00 Framboise Sauvage Massenez (bouteille de 70cl 85,00 Cognac Martell (bouteille de 70cl 95,00 Calvados Pierre Huet (bouteille de 70cl 85,00 Grand Marnier, Get 27 (bouteille de 70cl 85,00 Whisky de marque (bouteille de 70cl 85,00 Vodka, Gin, Tequila (bouteille de 70cl 95,00 Ricard, Pernod, Anis (bouteille de 100 cl 95,00 Porto (bouteille de 70 cl 75,00 Apéritifs courants (Martini, Cinzano la bouteille 60,00 Apéritif maison (La carafe sup. pour 10 personnes 40,00 Forfait Open Bar (whisky, Gin, Vodka, & accompagnements (2 conso./pers par pers. TVA comprise (19.6% et service compris* (15% sur le H.T * service soumis à T.V.A à compter du 1er Octobre 2001 *

7 0 C;8 5 8 A6 E ; B C 0 C; A6 E > G : H " 1 I &C 5 F ($

8 25&&5ICBC 6 6 E C;J 6 K85A0C5; 0 &.* G: H $R #G>H : F4((L F4((L? ; 6 0 & 21 2[4 '#1#1# "5 (1'$ #V;D V 1 ;U,' ;5 '# ' ' F4*LF4*(L ''# ;1 F F19 1 #1# ' "5 (1'$ 9 ;, # '# ' 1,1 '1 895".*: $,X"(: 8$X,

9 25&&5ICBC 6 6 E C;J 6 K85A0C5; 0 &.* $R #G>H : F4*L F4**L 9 ; # F 0 " 1U#$ ;F19 13# '1 ' ;1, 1# 9 & 43 \F3 7] 0 <'#1# '1 F4**L F4**L FU1 ;'## #9 [ 1 #1 '1? ;;D ; #2[4 #1 #1# '1 895".*: $,X"(: 8$X,

10 25&&5ICBC 6 6 E C;J 6 K85A0C5; 0 &.* $R #G>H : F4*-L F4-L C'1U# '#1, FU13'# # VV ; D XX##'# "9 '$ '1 5 7# ";,,$ '#"##$ ' 1,1 '1 F4-(L F4-L 5 7# ";,,$ #2[4 #1 #1# '1 ;7''9 C ##2C#.( ; 71 9 & 437 \F3 7] #1# '1 895".*: $,X"(: 8$X,

11 0 35 >LG# 6 H $R #G>H : "5 (1'$ C'1U#1,'# #,& F#,;V#1# 9 & [4& 11##1# ;F''#\F30 1]& 13,' '1 F4L"'/$1 "5 (1'$ ;7''9 C #14E = #,& 9 & 4 1V[1#F ;F''#\F30 1]& 13,' '1 895".*: $,X"(: 8$X, U,,,E ##'

12 25&&5ICBC 6 6 E C; C+,C('*+ (**+ * $ : ## C # K 379LC # K 77>L 5#'F "$ "#& V3' $ B & 1; 78 ",F$ 78,#8 B, "# 1V1V$ C # K 67A L 5#'F "$ "#& V3' $ ;9#V & 13 5#'F "$ "#& V3' $ FT9 V B ' [0 1[ C C # K 978L 5#'F "$ "#& V3' $ \E ;] F 1 B ' < B,#\] C # K >66L 5#'F "$ "#& V3' $ 1 B 2C3 D B F49 BB97F C0FC88C C # K A 6>L 5#'F "$ "#& V3' $ #V B 8 1 3C 1& & 13 C # K E 68L 5#'F "$ "#& V3' $ 1 B 2C3 D B 1T' F& C # K 868L 5#'F "$ "#& V3' $ < V\F& 1] D 1& & 13' "$& #,2\ ]",= 1!4#$ 2G7H$: <=#<N # " 895".*: $,X"(: 8$X,

13 ,,42 % / 25&&5ICBC 6 6 E C; 5 '#V 'O1V,> -(L 1,#>/(L * B, *L *L %L & C7 *%L -L : 7;5 /-L 0 # E #,,"$, "V1''$ 7%L - ' /L '' '' L '' 0 F## L3, (L3 B D!,##25 >(L#1%1 ' #,"; #$ ; E CG #> S, > 5 9E>>4 >>37,< 1U0 1 <W, %( $ I*!$0 J 59E83EE5E5 2 / + 0, T" 5 9E E 0 A;FCA5 % 2F %+ 5 9E 76E 66>A C:59E783E9>5 0 0,'&' RU R" 5 1V1#,'# /(L1, % [>;##1=!%%* 1%-/.** /

14 25&&5ICBC 6 6 E C; * R = 1" B 2#,, 4 2,#1 V, #, 2 ## 7# "8 '8 8 >"E 1$X *L,(1V/L21#X P : $0 9V >%%%%% '7>%-/..."6 W$ ' 6V >%-*%*-*. '7>%-*%* X >%-% 4 26 "$ ;FX >%-( 4 F26,, P * : $#9V >%*.. '7>%*(% 9V >%-(( '7>%-(("8 U26 W $, * PG : H? F"@ $ %X >%%%%% '7>%%./* 3 [/X >%(('7>%-.--% 1#7/X >%--%% '7>%--*-* 'V,<,4 26 ''8 %*.*. W > ;##E,%-%.*- 2& 9 #V## A9 C>%(*(/ # 3'25 >2C+ ' C+ ' 59E763AA88 2% '1%+ &59E848>AAA % FI,&%-/%//I6 E 0C6 085C; FF13^ ''%--/*- ;9 #A;'%--% = & T* ( ## #" 1 =" %

15 25&&5ICBC 6 6 E C; (CC,&,+ ',&0 (C&*''(+ F 4 _ ' 4 _ & 1X 4 _ F## 4 _ ' 4 _ 5 4 _ 5 24%1V'%1/,#1 4*L _ "''(1$ 4/L _,XX 4/(L _ "41V1,$ 4LX _ C0FC8@0CBC5;5C5% / ##1>$X 2 "FZ$"##%7-$ 4L _ 4/-L _ 4L _ 4 _ ;> ;> XE 3## %2,4 XX;,#VFO2 [,% (

16 CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE L ABBAYE DE COLLONGES AU MONT D OR Réservation - Acompte Toute réservation de notre salle et des prestations choisies doit être faite par écrit moyennant : - Un 1 er acompte de 40% de notre devis ttc, dans les 10 jours suivant la date d envoi de notre proposition. Passé ce délai, nous disposerons de la salle sans autre préavis. - Un 2 ème acompte de 35% de notre devis ttc, qui devra nous parvenir au plus tard 10 jours avant la date de la manifestation. Tous les versements d acompte et la réservation de notre salle feront l objet d une confirmation écrite de notre part à titre d accusé de réception. En cas de non-paiement de la totalité des acomptes (75% du devis ttc, l Abbaye de Collonges se réserve le droit d annuler la prestation comme indiqué ci-dessus. Confirmation du nombre de personnes Le nombre précis d invités doit nous être confirmé au moins 4 jours avant la date de la réception : ce nombre sera alors considéré comme garantie finale pour l'établissement de la facture, même si le nombre d invités servis est inférieur à ce chiffre. Les prix de nos devis sont maintenus à terme, sauf incidence de modifications de nos barèmes de main-d œuvre ou de fournitures et de taxes fiscales en vigueur. Ces modifications doivent être notifiées et approuvées 8 jours au moins avant la date de la réception. Annulation Toute annulation d une réservation acceptée entraîne, qu elle qu en soit la cause, la perte de l acompte à titre d indemnité forfaitaire. Invitations Les manifestations ont lieu dans le cadre de l Abbaye de Collonges et non pas au restaurant Paul Bocuse. Pour éviter toute confusion dans l organisation et la réception des invités, les invitations devront êtres formulées en précisant : L Abbaye de Collonges, quai de la Jonchère, COLLONGES AU MONT D OR. Conditions de règlement Le règlement des acomptes doit intervenir comme indiqué au paragraphe «Réservation-acompte». Le règlement du solde de la facture doit intervenir dans les huit jours suivant l envoi de celle-ci. Passé ce délai le Client sera redevable des pénalités de retard légales et des frais de recouvrement 48 après une mise en demeure restée infructueuse. Notre société acquittant la TVA sur les débits, nous remercions par avance notre clientèle de son obligeante ponctualité. Tous les règlements doivent être libellés et adressés à : L ABBAYE DE COLLONGES - QUAI DE LA JONCHERE COLLONGES AU MONT D OR Pour éviter tout problème d envoi de facture, nous remercions notre clientèle de bien vouloir nous communiquer par écrit, dès la réservation, le détail des informations pour le libellé de la facturation: adresse exacte de facturation, facturation morcelée, etc... Au cas où notre clientèle ferait participer les invités aux frais de la réception, nos prix devront être refacturés à l identique. Pour le règlement de nos factures, nous n acceptons qu un règlement global par l organisateur qui est seul considéré comme notre client. Stationnement des véhicules Le stationnement des véhicules à lieu sur la voie publique. Notre société ne répond pas des vols de voitures ou des vols d objets se trouvant dans ces dernières. Dans un souci de limiter d éventuels actes de malveillance à l encontre des véhicules en stationnement, nous vous préconisons les services d une société extérieure de gardiennage, n engageant en aucune circonstance la responsabilité de l Abbaye de Collonges, cette prestation fera l objet d une facturation séparée, établie directement par la société de gardiennage. Droits d Auteurs Pour toute manifestation avec orchestre, ou spectacle, une déclaration doit être faite par les soins du client à la SACEM. Heures de nuit A partir de 1h00, des frais de personnel seront facturés en sus, sur la base des tarifs en vigueur. Assurances Notre société ne répond pas des matériels, objets ou produits oubliés dans ses locaux. Il incombe à chaque exposant de prendre toutes les précautions nécessaires en matière d assurances, notamment contre le vol, l incendie, le dégât des eaux, etc... Les risques de casse, de dégradation ou de disparition de notre matériel ne pouvant être couverts par des assurances, restent, effectivement, à la charge de nos clients. Il en sera de même pour tous les objets laissés en dépôt ou confiés à quelque titre que ce soit à l Abbaye. La confirmation de réservation implique l adhésion sans réserve du client aux présentes conditions générales. En cas de différend, les tribunaux de Lyon seront seuls compétents. Manifestation du : Mention lu et approuvé, signature client : Bon pour accord du client *

Laissez-vous charmer par l esprit Plaisance. pour une étape ou un séjour en Pays Beaujolais!

Laissez-vous charmer par l esprit Plaisance. pour une étape ou un séjour en Pays Beaujolais! TARIFS GROUPES 2014 Laissez-vous charmer par l esprit Plaisance pour une étape ou un séjour en Pays Beaujolais! Accès www.hotel-plaise.com commercial@hotel-plaisance.com Parking gratuit devant l hôtel

Plus en détail

Les tarifs T.T.C. Les salles. Les forfaits séjours séminaires. La restauration. Les conditions générales de vente

Les tarifs T.T.C. Les salles. Les forfaits séjours séminaires. La restauration. Les conditions générales de vente 2012 Les salles Les forfaits séjours séminaires La restauration Les conditions générales de vente Les salles Nom de la salle 1 er étage Rome (climatisée) Dublin (climatisée) Amsterdam (climatisée) Bonn

Plus en détail

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour Conditions Générales Télécharger Site Internet : http://caping-arclusaz.fr Mail : campingarclusuaz@orange.fr Article 1 : Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Hospitalier du Bois Petit Direction des services économiques, logistique, technique et informatique Services économiques 8 avenue de la Libération

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PRIVES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES FONDATION IMAGINE 24, Boulevard de Montparnasse 75015 PARIS MARCHE DE CONDUITE, D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE SUR LE BATIMENT DE LA FONDATION IMAGINE

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Marchés Publics 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tél: 05 61

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel

Plus en détail

Bienvenue. Restez connecté au cœur de l aéroport Charles de Gaulle.

Bienvenue. Restez connecté au cœur de l aéroport Charles de Gaulle. Bienvenue Restez connecté au cœur de l aéroport Charles de Gaulle. Véritable Meeting Hub en plein cœur de l'europe, notre hôtel met à votre disposition 252 chambres et 22 salles de réunion bénéficiant

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015

Plus en détail

PLATE FORME 3D FOVEA REGLEMENT D UTILISATION

PLATE FORME 3D FOVEA REGLEMENT D UTILISATION PLATE FORME 3D FOVEA REGLEMENT D UTILISATION Version : 2 Date : 28/03/2012 Règlement d utilisation 2. DEFINITION DES UTILISATEURS Article 1.1 Préambule Le présent règlement intérieur a pour objet de définir

Plus en détail

Conditions Générales de prestations de services

Conditions Générales de prestations de services Conditions Générales de prestations de services 1-DEFINITIONS Dans les présentes conditions générales de prestations de services, les termes ci-après auront la signification suivante : 1.1 «l Hôtel» désigne

Plus en détail

Electricité Générale - Courants Faibles - Climatisation - Maintenance QUALIFELEC - E2-2 / TH1

Electricité Générale - Courants Faibles - Climatisation - Maintenance QUALIFELEC - E2-2 / TH1 ARTICLE 1 - OBJET DU CONTRAT La maintenance des équipements d'éclairage des parties communes Le présent contrat a pour objet de définir les obligations de SARL EG : - La périodicité des visites des installations

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment

Plus en détail

Votre Réception au Golf de Val Grand

Votre Réception au Golf de Val Grand Votre Réception au Golf de Val Grand VAL-GRAND / Golf & Restaurant Rue de Paris Départementale 31 91070 BONDOUFLE Golf 01 60 86 41 71 Restaurant 01 60 86 82 23 Courriel golf.valgrand@gmail.com M E N U

Plus en détail

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 ARTICLE 1 : Généralités Les installations téléphoniques et informatiques relevant des industries mécaniques et électriques

Plus en détail

Conditions générales de location à quai du bateau ORCA

Conditions générales de location à quai du bateau ORCA Conditions générales de location à quai du bateau ORCA Le PROPRIETAIRE dénommé Hubert MARTY loue au client identifié au formulaire de location, le bateau de plaisance identifié audit formulaire. Cette

Plus en détail

HOTEL ABBAYE ECOLE DE SOREZE

HOTEL ABBAYE ECOLE DE SOREZE HOTEL ABBAYE ECOLE DE SOREZE Tél : + 33 (0) 5 63 74 44 80 Fax : +33 (0) 5 63 74 44 89 Vous avez rendez-vous avec l Histoire! Au cœur de Sorèze, village du Tarn, l Hôtel Abbaye Ecole de Sorèze retrace 12

Plus en détail

Conditions Générales du Programme de fidélité Membership Rewards. Introduction

Conditions Générales du Programme de fidélité Membership Rewards. Introduction Conditions Générales du Programme de fidélité Membership Rewards Introduction Objet du présent document Les présentes Conditions Générales régissent le Programme de fidélité Membership Rewards (le Programme

Plus en détail

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS 2013 ( DEMANDE DE PARTICIPATION ) à retourner avant le 17 novembre 2012 au Parc des Expositions et Congrès d Orléans u CORRESPONDANCE Raison sociale :... Adresse

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Société Anonyme d Economie Mixte Locale BP 237 20294 BASTIA : 04.95.32.80.55 : 04.95.34.01.14 MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

CONTRAT D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE POUR CHAUDIERES MURALES

CONTRAT D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE POUR CHAUDIERES MURALES CONTRAT D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE POUR CHAUDIERES MURALES Entre les soussignés : OUEST DEPANNAGE ci-après dénommé le S.A.V. D une part, Et : SDC Les Zurbaines de Malakoff 9 passage du Théâtre 92240

Plus en détail

Commune de QUINT FONSEGRIVES 31130

Commune de QUINT FONSEGRIVES 31130 31130 Marché Public de fournitures courantes et services Surveillance et Gardiennage des Bâtiments Communaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure adaptée passée en application de l article

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année.

Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. CONDITIONS GENERALES DE VENTES CAMPING-CAR PARK Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. PRÉAMBULE

Plus en détail

annexe 6.3.6 b : pénalités

annexe 6.3.6 b : pénalités annexe 6.3.6 b : pénalités Collecte Ethernet Optique Opérateurs Annexe applicable à compter de la date du 1er juillet 201215 janvier 2013. La présente annexe est établie notamment par application des paragraphes

Plus en détail

CONDITONS GENERALES DE LOCATION

CONDITONS GENERALES DE LOCATION CONDITONS GENERALES DE LOCATION Toute commande passée à COLOS implique de la part du locataire, et ce sans restriction aucune, l acceptation de nos conditions générales de location qui prévalent sur tout

Plus en détail

Services. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE

Services. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Services Acte d'engagement Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE LOT 1 : ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Pouvoir adjudicateur : Commune

Plus en détail

Conditions Générales de Vente Internet. www.teicee.com. 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN. informatiquetélécominternet

Conditions Générales de Vente Internet. www.teicee.com. 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN. informatiquetélécominternet informatiquetélécominternet Conditions Générales de Vente Internet www.teicee.com 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN Table des matières 1 Identification de l entreprise 3 2 Objet 3 3 Conditions de vente

Plus en détail

1.2 AD Missions a pour vocation de prendre en charge la gestion du contrat de travail et des contrats commerciaux qu aura prospectés l Adhérent.

1.2 AD Missions a pour vocation de prendre en charge la gestion du contrat de travail et des contrats commerciaux qu aura prospectés l Adhérent. ENTRE LES SOUSSIGNES : La Société «AD Missions», SAS au capital de 150.000 Euros, RCS Paris 412 383 234 dont le siège social est situé 20 rue Brunel 75017 PARIS, représentée par Monsieur Sylvestre BLAVET,

Plus en détail

Représentée par Bruno de Saint-Louvent, Directeur des Investissements et Achats, ci-après dénommée le Client, d une part

Représentée par Bruno de Saint-Louvent, Directeur des Investissements et Achats, ci-après dénommée le Client, d une part Accord-cadre n A10-951 Objet de l accord-cadre: FOURNITURE DE CORBEILLES MURALES VIGIPIRATE Entre les soussignés Société Aéroports de Lyon SA à Directoire et Conseil de Surveillance Capital de 148 000

Plus en détail

DOSSIER DE PARTENARIAT

DOSSIER DE PARTENARIAT DOSSIER DE PARTENARIAT PRÉSENTATION Après la Réunion en 2010 et Nice en 2011, Aéroports de Paris est heureux d accueillir le 23 e congrès de l'association des Aéroports de Langue Française Associés à Airport

Plus en détail

I. DEFINITION DE NOTRE MISSION

I. DEFINITION DE NOTRE MISSION N/Réf. : LETTRE DE MISSION DE SURVEILLANCE Paris, le.. M.......... Cher (chère) Monsieur ou Madame, Nous vous remercions de la confiance que vous voulez bien accorder à notre Cabinet en envisageant de

Plus en détail

CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES EN INGENIERIE INFORMATIQUE

CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES EN INGENIERIE INFORMATIQUE CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES EN INGENIERIE INFORMATIQUE Référence : XXX/2014/001 ENTRE ADVIZIUM 37 rue de Neuilly - 92110 Clichy RCS Nanterre 499 404 390 Représentée par Monsieur Bertrand DALAISON,

Plus en détail

Les 6 heures De l Etang

Les 6 heures De l Etang Karting Circuit de l Etang Samedi 15 Mars 2014 Les 6 heures De l Etang DOSSIER D INSCRPITION KARTING Circuit de l étang Location Organisation de journées Séminaires Professionnels Particuliers Les 6 Heures

Plus en détail

SEVRES ESPACE LOISIRS

SEVRES ESPACE LOISIRS SEVRES ESPACE LOISIRS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Nettoyage et entretien du SEL Marché n SEL13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Mode de consultation : procédure adaptée Le présent document vaut

Plus en détail

Partez à la découverte de Paris au cours d une croisière de 2h30 sur la Seine. - 1 -

Partez à la découverte de Paris au cours d une croisière de 2h30 sur la Seine. - 1 - «Le Compiègne» La magiie des rrécepttiions au ffiill de ll eau!! Le Compiègne est un bateau panoramique idéal pour vos réceptions. Bar en bois exotique, piste de danse et vestiaire. Entièrement vitré,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS. Date : Avril 2015

CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS. Date : Avril 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS Date : Avril 2015 1. Identification du vendeur Chambre de Commerce et d Industrie Territoriale Littoral Normand- Picard 80142 Abbeville Cedex N SIRET 13000330400024

Plus en détail

CONTRAT DE TELESURVEILLANCE DES INSTALLATIONS DE SECURITE ANTI-INTRUSION DES BATIMENTS MUNICIPAUX

CONTRAT DE TELESURVEILLANCE DES INSTALLATIONS DE SECURITE ANTI-INTRUSION DES BATIMENTS MUNICIPAUX CONTRAT DE TELESURVEILLANCE DES INSTALLATIONS DE SECURITE ANTI-INTRUSION DES BATIMENTS MUNICIPAUX Entre : Adresse : COMMUNE DE CLOUANGE 1, rue Mal Joffre 57185 CLOUANGE ci-après qualifiés le Client, d

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO Les présentes Conditions Générales de Vente Pro ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Kapitec Software vend des Produits Logiciels et des

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION

CONTRAT DE DOMICILIATION Entre les soussignés OPSI INFORMATIQUE 31-33, Rue Etienne RICHERAND 69003 Lyon Désignée ci-après sous la dénomination «CENTRAL OFFICE» et représenté par Monsieur Philippe SCHEIN. d une part, Et, Forme

Plus en détail

Bulletin d'inscription

Bulletin d'inscription Bulletin d'inscription Comment vous inscrire? 1. Vous nous faites parvenir votre bulletin d'inscription par courrier à Novatem conseils et formations, 128 rue du Faubourg de Douai- 59000 Lille ou vous

Plus en détail

Un des plus beaux villages de France

Un des plus beaux villages de France LYONS LA FORET Un des plus beaux villages de France Les séminaires NATURE à une heure de la région parisienne La Licorne Recevoir Le Grand Cerf Campagne Contacts Profitez Animer Hôtel de la Licorne contact@hotel-licorne.com

Plus en détail

Conditions générales de vente - individuel

Conditions générales de vente - individuel Conditions générales de vente - individuel Article 1 : Information préalable au contrat. Le présent document constitue l information préalable à l engagement du client. Des modifications peuvent toutefois

Plus en détail

CONTRAT DE NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX DE L IFREMER

CONTRAT DE NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX DE L IFREMER CONTRAT DE NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX DE L IFREMER Réf. Ifremer n 13/121/M ENTRE L INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER, établissement public à caractère industriel et commercial,

Plus en détail

Conditions générales de vente (Produits et Prestations de services)

Conditions générales de vente (Produits et Prestations de services) Conditions générales de vente (Produits et Prestations de services) ARTICLE PREMIER - Champ d application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent à toutes les ventes et prestations de

Plus en détail

BARMAN. Président de classe : monsieur Guy MUSART

BARMAN. Président de classe : monsieur Guy MUSART ÉPREUVE FINALE du 25 e examen dénommé «Concours Un des Meilleurs Ouvriers de France» BARMAN Président de classe : monsieur Guy MUSART Groupe I Classe 4 Rappel des conditions mentionnées dans le référentiel

Plus en détail

THÉÂTRE DE VERDURE. Règlement intérieur

THÉÂTRE DE VERDURE. Règlement intérieur THÉÂTRE DE VERDURE Règlement intérieur Article 1: OBJET Il est institué un règlement intérieur qui régit le fonctionnement du Théâtre de Verdure. Celui-ci a été approuvé par le Conseil municipal du Article

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente 1 Dispositions générales Article 1 Objet Les présentes conditions s'appliquent à toutes les Prestations délivrées par Institut pour la Promotion de la Santé (IPS). Le Client

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2014 Conditions générales de vente 1 / CLAUSE GENERALE : Les relations entre les clients (annonceurs) et l'agence sont régis par les usages professionnels et par les présentes

Plus en détail

I. PRESENTATION DES FACTURES DE DOIT

I. PRESENTATION DES FACTURES DE DOIT CHAPITRE 05 : LES OPERATIONS D ACHATS ET DE VENTES I. PRESENTATION DES FACTURES DE DOIT A. Définition La facture est un écrit dressé par un commerçant et constatant les conditions auxquelles il a vendu

Plus en détail

Tarifs et période de location :

Tarifs et période de location : Eric bescond Rennes, le -------------- 43 frilouse 35580 Guichen 06 81 71 99 52 Madame,monsieur, Nous avons le plaisir de vous proposer la réservation de notre gîte «Lumière» dont vous trouverez la description

Plus en détail

CONTRAT DE MAINTENANCE "Matériel informatique"

CONTRAT DE MAINTENANCE Matériel informatique FF-CONCEPT M.Frédéric TRANCHART 426, rue de Visse AIGNEVILLE, 80210 Téléphone: 0322605550 Télécopie: 0821916134 Adresse de messagerie: frederictranchart@ff-concept.com Site Web : www.ff-concept.com CONTRAT

Plus en détail

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location.

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Article 1. Généralité. 1.1. Sauf dérogation expresse écrite convenue entre parties, les relations entre la Sprl SON EXCENTRIQUE,

Plus en détail

Convention de Portage d Entrepreneurs

Convention de Portage d Entrepreneurs Groupe LABELVIE Siège social : 8, rue de la Justice, 68100, Mulhouse R.C.S. Mulhouse 420 137 747 Convention de Portage d Entrepreneurs ENTRE LES SOUSIGNES : La société Labelvie, Sarl au capital de 50 000,

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Préambule : La Société «Les Evasions de Jade» ci-après désignée sous le vocable «le Prestataire» EIRL (Entreprise Individuelle à Responsabilité limitée), dont le siège social

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. Les présentes conditions visent à répondre aux impératifs de l article L441-6 du Code de Commerce.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. Les présentes conditions visent à répondre aux impératifs de l article L441-6 du Code de Commerce. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes conditions visent à répondre aux impératifs de l article L441-6 du Code de Commerce. Elles se conforment aux obligations faites par la Loi du 4 août 2008 sur

Plus en détail

La magie des réceptions au fil de l eau!

La magie des réceptions au fil de l eau! «Le Rive-Gauche» La magiie des rrécepttiions au ffiill de ll eau!! Le RIVE-GAUCHE est un bateau panoramique idéal pour vos réceptions. Entièrement vitré, climatisé, il peut accueillir jusqu à 45 personnes

Plus en détail

Conditions générales de vente Drone Experience

Conditions générales de vente Drone Experience Conditions générales de vente Drone Experience La signature du devis, l'envoi d'un bon de commande ou tout autre support faisant état d'une commande auprès de Drone Experience vaut acceptation des conditions

Plus en détail

onditions Générales P h o n e W e b M é d i t e r r a n é e Club des Pins - STAOUELI- Tél : 021 394 460 Fax: 021 394 461 E-mail: info@phoneweb-med.

onditions Générales P h o n e W e b M é d i t e r r a n é e Club des Pins - STAOUELI- Tél : 021 394 460 Fax: 021 394 461 E-mail: info@phoneweb-med. onditions Générales P h o n e W e b M é d i t e r r a n é e Tél : 021 394 460 Fax: 021 394 461 E-mail: info@phoneweb-med.com Adresse : Ilot 128 Route du SAHEL Club des Pins - STAOUELI- Article 01:... -

Plus en détail

Fourniture et livraison de kits de prélèvement sanguin et de fiches en liasses autocopiantes COMMUN AUX DEUX LOTS

Fourniture et livraison de kits de prélèvement sanguin et de fiches en liasses autocopiantes COMMUN AUX DEUX LOTS MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Marché N 2012-DTD51-AO-001 Fourniture et livraison de kits de prélèvement sanguin et de fiches en liasses autocopiantes COMMUN AUX DEUX LOTS Cahier

Plus en détail

Contrat de création d un site web

Contrat de création d un site web http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net Contrat de création d un site web Auteur: Me Frédéric Dechamps, avocat AVERTISSEMENT Ce document est une version d évaluation du contrat. Il a pour seul objectif

Plus en détail

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Résumé Ce modèle présente les composantes techniques et financières de la proposition de raccordement

Plus en détail

«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012

«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 Flotte Automobile & Auto-mission 2010 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE SAINT GALMIER «FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 CAHIER DES CHARGES PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : Ville de SAINT GALMIER

Plus en détail

Site www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE

Site www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE Site www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE Dernière mise à jour : Préambule GENTLEMAN SELECTIONS propose un site de commerce électronique accessible via le réseau internet

Plus en détail

Tél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr

Tél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr Espace Conquérant 3 Place Jean Nouzille 14000 Caen Tél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr Les crayons......made in France! 1 Les crayons... Set crayons de couleurs Ces crayons de couleurs créent l évènement!

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières (CCP)

Cahier des Clauses Particulières (CCP) Cahier des Clauses Particulières (CCP) MISSION DE CONSEIL, D'ASSISTANCE JURIDIQUE PERMANENTE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE DANS LE DOMAINE DU DROIT PUBLIC _ Marché n 11 050 FCS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 1. Champs d application. Toutes les fournitures de biens matériels et de prestations de services (telles que, sans caractère limitatif : réalisation de site internet, réalisation

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI

CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI 1.1 BIXI est un système de vélos en libre-service (le «Service»).

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 : OBJET - CHAMP D APPLICATION 1.1. Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes conclues à distance par la société Tant qu il y aura

Plus en détail

MARCHE PUBLIC INFORMATIQUE. Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur

MARCHE PUBLIC INFORMATIQUE. Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur MARCHE PUBLIC INFORMATIQUE Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur Procédure de consultation : procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des marchés

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES Complex IT sàrl Contents 1 Conditions générales de vente 2 1.1 Préambule............................... 2 1.2 Offre et commande.......................... 3 1.3 Livraison...............................

Plus en détail

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 en collaboration avec la Chambre de Commerce et d'industrie Française de Barcelone et le réseau européen Enterprise Europe Network vous proposent

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. GROUPEMENT D ACHAT INRA/Chambre d Agriculture

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. GROUPEMENT D ACHAT INRA/Chambre d Agriculture MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES GROUPEMENT D ACHAT INRA/Chambre d Agriculture Coordination du groupement : INRA Centre de Recherche ANGERS - NANTES SERVICES DECONCENTRES D APPUI A

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BLACK CAT Website CRÉATION ET MAINTENANCE DE SITES INTERNET

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BLACK CAT Website CRÉATION ET MAINTENANCE DE SITES INTERNET Etant donné la nature particulière du lieu d'exposition des sites internet (réseau informatique mondial), et en l'absence de réglementation le concernant, les parties désignent que la loi belge sera prise

Plus en détail

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau de TELECOM SudParis & École de Management - 9 rue Charles Fourier 91011 Evry CEDEX

Plus en détail

Port de Saint Laurent du Var - Barème des redevances Année 2013 1/10

Port de Saint Laurent du Var - Barème des redevances Année 2013 1/10 Port de Saint Laurent du Var - Barème des redevances Année 2013 1/10 ANNEXE AU CAHIER DES CHARGES DE LA CONCESSION OCTROYEE AU YACHT CLUB INTERNATIONAL DE SAINT LAURENT DU VAR POUR L ETABLISSEMENT ET L

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente (ci-après «Conditions de Vente») s appliquent à l offre de vente et la vente de produits (ci-après les «Produits») sur le site

Plus en détail

AstroFoniK Distribution

AstroFoniK Distribution AstroFoniK Distribution CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DESTINATION DES CLIENTS PROFESSIONNELS POUR LES ACHATS DE MARCHANDISES 3 * Merci de parapher chaque page * Merci de dater, tamponner, signer précédé

Plus en détail

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Raccordement individuel HTA de puissance > à 250 kva Résumé Ce modèle présente les composantes techniques

Plus en détail

TARIFS DES LOCATIONS 2015

TARIFS DES LOCATIONS 2015 TARIFS DES LOCATIONS 2015 CHALET TYPE 1 (2 pers.) (6,50 x 3,90) Nuitée mars à juin et octobre à novembre Forfait mars à 3 juillet et Forfait 3 Août semaiseptembre semaines nes à novembre Août MOBIL-HOME

Plus en détail

Nous réceptionnons les commandes par Internet, téléphone, courrier ou fax.

Nous réceptionnons les commandes par Internet, téléphone, courrier ou fax. Conditions générales R.C. Exploitation GARAGE 1. Définitions Client: personne morale et/ou physique achetant ou utilisant POWERCONCEPT. Consommateur: particulier achetant des Produits pour son usage privé.

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE ARTICLE 1 Champ d application En préliminaire, il est stipulé que la réglementation de la vente et d utilisation à distance s applique «à toute

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

SOMMAIRE 1. DISPOSITIONS DIVERSES. 1.0 - durée du séjour 1.1 - nature et définition de l accueil dans le Logement Foyer

SOMMAIRE 1. DISPOSITIONS DIVERSES. 1.0 - durée du séjour 1.1 - nature et définition de l accueil dans le Logement Foyer SOMMAIRE 1. DISPOSITIONS DIVERSES 1.0 - durée du séjour 1.1 - nature et définition de l accueil dans le Logement Foyer 2. CONDITIONS ET PROCÉDURES D ADMISSION 2.0 - conditions générales d admission 2.1

Plus en détail

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Raccordement individuel BT puissance > à 36 kva avec extension à la charge du demandeur Résumé Ce

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN

CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN Article 1. Définitions Les mots écrits en gras dans le présent article (et repris dans le corps du texte avec

Plus en détail

Conditions générales interprofessionnelles et particuliers de location de matériel d entreprise sans opérateur ou avec opérateur

Conditions générales interprofessionnelles et particuliers de location de matériel d entreprise sans opérateur ou avec opérateur Article 1 : Généralité Conditions générales interprofessionnelles et particuliers de location de matériel d entreprise sans opérateur ou avec opérateur 1.1 Les conditions générales interprofessionnelles

Plus en détail

ACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHE : Marché de travaux destinés à la mise en place d une exposition 14/18 au musée de l air et de l espace.

ACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHE : Marché de travaux destinés à la mise en place d une exposition 14/18 au musée de l air et de l espace. ACTE D ENGAGEMENT OBJET DU MARCHE : Marché de travaux destinés à la mise en place d une exposition 14/18 au musée de l air et de l espace. Pouvoir adjudicateur : Musée de l air et de l Espace Adresse :

Plus en détail

Conditions Générales de Vente de Webncie

Conditions Générales de Vente de Webncie Conditions Générales de Vente de Webncie 1 - NOTRE SOCIETE SARL Webncie société de droit Français représentée par Jacques DANCEDE au capital de 7000 euros, domicilié : 4 impasse du Bois des Lacs 31120

Plus en détail

OPÉRATIONS INDIVIDUELLES POLICE D ABONNEMENT

OPÉRATIONS INDIVIDUELLES POLICE D ABONNEMENT ASSURANCE CHANGE EXPORT OPÉRATIONS INDIVIDUELLES POLICE D ABONNEMENT ENVI TYPE 15-01 CONTRAT CONDITIONS GÉNÉRALES SOMMAIRE Préambule page 04 Chapitre I - Définitions page 05 Chapitre II - Principes généraux

Plus en détail

CONVENTION DE PRESTATIONS INTEGREES POUR L UTILISATION DES OUTILS DE DEMATERIALISATION

CONVENTION DE PRESTATIONS INTEGREES POUR L UTILISATION DES OUTILS DE DEMATERIALISATION CONVENTION DE PRESTATIONS INTEGREES POUR L UTILISATION DES OUTILS DE DEMATERIALISATION Société Publique Locale SPL-Xdemat (SPL) 1/9 ENTRE La Collectivité dont le numéro SIRET est, Indiquez ci-dessus le

Plus en détail

Règlement sur les dépens et indemnités alloués devant le Tribunal pénal fédéral

Règlement sur les dépens et indemnités alloués devant le Tribunal pénal fédéral Règlement sur les dépens et indemnités alloués devant le Tribunal pénal fédéral 173.711.31 du 26 septembre 2006 (Etat le 21 novembre 2006) Le Tribunal pénal fédéral, vu l art. 15, al. 1, let. b, de la

Plus en détail

FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS DE SURF

FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS DE SURF Document à compléter et renvoyer signé accompagné de votre chèque d acompte à l adresse suivante : Santocha surf club ECOLE 43 rue des Pyrénées 40130 Capbreton FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS

Plus en détail

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 Vénissieux, le 20 janvier 2010 20 boulevard Marcel Sembat 69694 Vénissieux Tél. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce

Plus en détail

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : CONTRAT ANNUEL D ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente PREAMBULE Le client souhaite se doter d un site internet Il a lancé une consultation préalable, qui a été communiquée à Nexus Création et a permis d élaborer une proposition

Plus en détail

Conditions Générales de Vente du Services d Hébergement Mutualisé Behostings.be

Conditions Générales de Vente du Services d Hébergement Mutualisé Behostings.be Conditions Générales de Vente du Services d Hébergement Mutualisé Behostings.be ARTICLE 1 : Définitions "Behostings.be" est le nom du service d hébergement de sites Web fourni par Pierre-François Lareppe

Plus en détail

1. Partenaire...10.000 HT. 2. Sponsor...5.000 HT. 3. Insertion publicitaire... 3.000 HT. 4. Logo et lien sur le site WEB de la Conférence... 3.

1. Partenaire...10.000 HT. 2. Sponsor...5.000 HT. 3. Insertion publicitaire... 3.000 HT. 4. Logo et lien sur le site WEB de la Conférence... 3. Dossier SPONSOR Communiquer, Lancer un nouveau produit, Rencontrer un public privilégié et ses concurrents, Développer ses fichiers prospects et clients, Dossier Sponsor Les formules de sponsoring qui

Plus en détail