Bilan social Jean-Claude Wetzel, image&son Cnam

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1 Bilan social 2010 Jean-Claude Wetzel, image&son Cnam

2 SOMMAIRE Le bilan social Le Cnam en chiffres... 6 PARTIE I : EMPLOIS BUDGETAIRES Emplois des personnels BIATSS (personnels de Bibliothèques, Ingénieurs, Administratifs, Techniciens, de Service, Sociaux et de santé) Emplois des personnels enseignants PARTIE II : EFFECTIFS DES PERSONNELS Répartition des personnels par année Taux d occupation des emplois Répartition par corps Répartition par catégorie Répartition par type de contrat Répartition par sexe Répartition par âge Répartition par ancienneté Répartition par entité Répartition par lieu de résidence Accueil de stagiaires PARTIE III : MOBILITE ET CARRIERE Mobilité des personnels Solde des entrées et sorties Arrivées Départs Mouvement interne Carrière des personnels Promotions Concours Concours d ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation (ITRF) Concours enseignants Nominations des professeurs du Cnam

3 PARTIE IV : POSITIONS ET CONDITIONS DE TRAVAIL Positions administratives des personnels Congés et disponibilités des personnels Congés de maladie «ordinaire» Répartition par entité Autres congés de maladie Autres congés et disponibilités Congés liés au temps de travail Compte épargne-temps (CET) Accidents de service Répartition par année Répartition par sexe Répartition par type de population Personnels bénéficiant d un aménagement du travail ou du poste de travail Aménagements de postes et des locaux au Cnam Quelques chiffres PARTIE V : REMUNERATIONS Dépenses de personnel Grille indiciaire des personnels Rémunérations accessoires Primes des personnels administratifs et techniques Primes des personnels enseignants Primes des personnels de bibliothèques Primes des personnels d information et d orientation PARTIE VI : FORMATION DES PERSONNELS Taux d accès des personnels à la formation Répartition du nombre de personnes formées par catégorie Répartition du nombre de stagiaires et d heures stagiaires par domaine de formation Dépenses de formation PARTIE VII : ACTION SOCIALE ET CULTURELLE Prestations sociales versées par le Cnam Acteurs Actions Restauration des personnels Service social du Cnam

4 7.4 La médiatrice au Cnam L association des personnels : action culturelle et sportive PARTIE VIII : RELATIONS PROFESSIONNELLES La représentation syndicale Le fonctionnement des instances Les instances et groupes de travail spécifiques aux BIATSS Le comité technique paritaire (CTP) La commission paritaire d établissement (CPE) La commission administrative paritaire pour les ouvriers des arsenaux, techniciens et ingénieurs convention chimie Les réunions mensuelles administration/syndicats Les instances et groupes de travail spécifiques aux enseignants Le conseil d'administration Le conseil scientifique et le conseil des formations Les autres commissions Les élections professionnelles Le contentieux PARTIE IX : MEDECINE DE PREVENTION Evolution de la dépense en médecine de prévention Bilan du suivi médical Actions sur les lieux de travail Actions du service médical Groupes de travail Rôle de l infirmière Mission Handi'Cnam PARTIE X : HYGIENE ET SECURITE Le comité d'hygiène et sécurité (CHS) Les réunions du CHS Les groupes de travail du CHS Le service hygiène et sécurité Le budget du SHS Réalisations du SHS /STB en Les agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) Les correspondants locaux de sécurité Les exercices d évacuation Les visites de locaux avec le médecin de prévention

5 10.7 Les formations individuelles et collectives «incendie/hygiène et sécurité/recyclage SST ANNEXE : Glossaire

6 Le bilan social 2010 Qu est-ce qu un bilan social? Le bilan social est le document récapitulant les principales données chiffrées permettant d apprécier la situation de l établissement dans le domaine social, d enregistrer les réalisations effectuées et de mesurer les changements intervenus au cours de l année écoulée et des années précédentes. Le bilan comporte des informations sur : L emploi (les effectifs) Les rémunérations et charges accessoires Les conditions d hygiène et de sécurité Les conditions de travail La formation Les relations professionnelles Les autres conditions de vie relevant de l établissement (œuvres sociales, restauration, transport ) Quelle est la méthodologie? Les sources de données : La majorité des données sur les ressources humaines sont extraites du logiciel de gestion des personnels (VIRTUALIA) Les autres données proviennent des services suivants : le service des affaires financières, le service des affaires juridiques et économiques, le service médical, le service hygiène et sécurité, la médiatrice, Handi Cnam, l assistante sociale et l association des personnels La date d observation retenue est le 31 décembre Certaines données portent sur l année civile 2010 ou sur l année universitaire A quoi sert un bilan social? Un outil du dialogue social Un outil de gestion des ressources humaines : un état des lieux de la situation des personnels, un outil prévisionnel, une aide à la politique des ressources humaines Mieux connaître nos ressources humaines pour une gestion plus qualitative 5

7 Le Cnam en chiffres La formation : unités d enseignement (UE) référencées 387 certificats, titres ou diplômes proposés (de Bac + 1 à Bac + 8) Les élèves : élèves inscrits au sein du Cnam, (dont sur l établissement public, et élèves respectivement inscrits dans les centres régionaux et à l étranger) pour l année L organisation : Une administration générale Un pôle d enseignement et de recherche : Ecole Management et Société Ecole Sciences Industrielles et Technologies de l'information En septembre 2010, le Cnam a connu une restructuration. Ainsi, les pôles Economie et gestion (EG) et Travail et société (TS) ont été regroupés pour former l école Management et société (MS). Les pôles Sciences et technologies de l information et de la communication (STIC) et Sciences et techniques industrielles (STI) ont été rassemblés afin de former l école Sciences industrielles et technologies de l'information (SITI). L Institut Vaucanson Le Centre d enseignement de Paris Des services centraux et des directions fonctionnelles : La direction générale des services L agence comptable La direction nationale des formations La direction de la culture scientifique et technique La direction du réseau Le musée des arts et métiers La direction de la recherche La direction des relations européennes et internationales Le CFA Cnam Ile-de-France La recherche : 25 équipes de recherche reconnues dont : 5 unités mixtes de recherche (UMR) 14 équipes d accueil (EA) 1 équipe de recherche labéllisée (ERL Cnam/CNRS) 1 école doctorale pluridisciplinaire Abbé Grégoire et 8 écoles doctorales partenaires (dont deux en co-accréditation) 331 doctorants. Le budget consolidé de l établissement public Cnam s élève, en 2010, à plus de 164 millions d euros 1. 1 Masse salariale Etat comprise. 6

8 Les locaux : Les locaux occupés par le Cnam, établissement public, sur la région Paris-Ile de France totalisent une surface de m 2 (multi sites : rue Saint-Martin et rue Montgolfier, rue des Jeûneurs, rue Gay-Lussac, boulevard de Sébastopol, rue Vertbois, rue Turbigo, locaux à la plaine Saint-Denis et d autres locaux faisant l objet de location). Les personnels : Au 31 décembre 2010, le Conservatoire comptait personnels enseignants et BIATSS, titulaires et contractuels, en activité au Cnam. Graphique 1 Répartition des personnels du Cnam à la date du 31 décembre 2010 Personnels enseignants; 528; 32% Personnels BIATSS; 1124; 68% Chacune de ces filières (BIATSS et enseignants) est dotée d une multiplicité de statuts particuliers ; citons, outre les statuts de l AENES et de l ITRF, des corps d enseignants chercheurs, des corps d enseignants spécifiques au Cnam, des personnels de bibliothèques, des personnels d information et d orientation, des conventions chimie et ouvriers des arsenaux, des personnels contractuels et vacataires. Cette multiplicité de statuts constitue une richesse pour le Conservatoire par l apport de formations et d expériences professionnelles diverses. Elle n en constitue pas moins un véritable défi en terme de gestion individuelle et collective. Graphique 2 Répartition des personnels du Cnam à la date du 31 décembre 2010 par statut Enseignants Titulaires; 377; 23% Enseignants Contractuels; 151; 9% BIATSS Titulaires; 741; 45% BIATSS Contractuels; 383; 23% Les personnels contractuels (BIATSS et enseignants) représentent 32% de l effectif global du Cnam 66 % des personnels BIATSS sont titulaires ou stagiaires en

9 71% des personnels enseignants sont titulaires ou stagiaires en Concernant les personnels enseignants, 50,1% des titulaires et stagiaires et 35,6% des agents contractuels ont plus de 50 ans en Pour les personnels BIATSS, 42,2% des titulaires et stagiaires et 23,8% des agents contractuels ont plus de 50 ans en La parité hommes/femmes : une situation contrastée selon les corps. Les femmes sont majoritaires à 61,7% parmi les personnels BIATSS titulaires et stagiaires, tout comme les personnels contractuels BIATSS (avec 53,8% de femmes). Chez les titulaires, 54,8% des personnels de catégorie A, 65,9% des personnels de catégorie B et 65,5% des personnels de catégorie C BIATSS sont des femmes. Parmi les personnels enseignants, alors que 44,6% des MCF sont des femmes, seulement 31,5% des PR et 9,2% des PRCM sont des femmes. Environ 2000 vacataires enseignants et administratifs sont recrutés chaque année pour participer à l activité du Cnam. 8

10 PARTIE I : EMPLOIS BUDGETAIRES 1.1 Emplois des personnels BIATSS (personnels de Bibliothèques, Ingénieurs, Administratifs, Techniciens, de Service, Sociaux et de santé) Quelques notions : Un emploi est un moyen de paiement inscrit dans la loi de finances. Il vaut autorisation de recrutement et de paiement et sert de support à la délégation de crédits aux établissements. Les emplois BIATSS sont répartis selon quatre types de population : Les personnels de l Administration de l'education Nationale et de l'enseignement Supérieur (AENES) Les personnels des Bibliothèques Les personnels d Information et d Orientation Les personnels Ingénieurs, Techniciens de recherche et de formation (ITRF). Le Cnam dispose de délégations d emplois spécifiques pour accueillir des agents contractuels en contrat à durée indéterminée qui relèvent de la convention chimie et des ouvriers d état (les arsenaux). Les catégories : Tous les personnels de la fonction publique sont classés en trois catégories hiérarchiques : La catégorie A correspond aux fonctions d encadrement, d études, de conception et de direction La catégorie B correspond aux fonctions d application et de mise en œuvre des procédures La catégorie C correspond aux fonctions techniques et d exécution. Un corps est un ensemble regroupant les fonctionnaires soumis au même statut et ayant vocation aux mêmes grades. Un grade est une subdivision du corps dont la hiérarchie est fixée par les statuts. Un échelon est une subdivision d un grade. Au 1er septembre 2010, le ministère de l enseignement supérieur et de la recherche avait délégué au Cnam, par chapitre et par corps, 833 emplois BIATSS. Graphique 3 Evolution du nombre d emplois BIATSS par catégorie Catégorie A Catégorie B Catégorie C 9

11 Tableau 1 Evolution du nombre d emplois BIATSS (budget Etat et budget établissement) au 1 er septembre de chaque année Nombre d emplois Flux Corps / / / / 2010 RECHERCHE ET FORMATION Catégorie A Catégorie B Catégorie C ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 0 Catégorie A Catégorie B Catégorie C BIBLIOTHEQUES 0 Catégorie A Catégorie B Catégorie C INFORMATION ET ORIENTATION Catégorie A AUTRES EMPLOIS : convention chimie, arsenaux, inspecteur de l éducation nationale Catégorie A Catégorie B Catégorie C TOTAL DES EMPLOIS BIATSS 0 Catégorie A Catégorie B Catégorie C TOTAL dont budget établissement Source : Décisions de délégation d emplois du ministère de l enseignement supérieur et de la recherche - Virtualia Certains emplois sont inscrits sur le budget de l Etat alors que d autres sont financés par la subvention de fonctionnement de l établissement ou gagés sur ses ressources propres (budget établissement) est marquée par : La suppression d un poste de COP et la création d un poste d ADAENES et d IGE La suppression d un poste d ADJAENES En 2009, plusieurs faits étaient à noter : La suppression d un poste d Ingénieur de catégorie B Hors statuts (transformé en un poste d Ingénieur de recherche Itrf) La restitution des postes suivants : dix-huit postes de catégorie C Itrf, deux postes d AENES et quatre postes d ADJAENES ; un poste d Inspecteur de l éducation nationale L obtention des postes suivants : dix-sept postes de catégorie A Itrf et six postes de catégorie B Itrf 0 10

12 En 2008, plusieurs faits étaient également à noter : La restitution de quinze postes de catégorie C Itrf, d un poste de CASU et d un poste de SASU ; de trois postes de l information et de l orientation, catégorie A L obtention de quinze postes de catégorie A Itrf En 2007, plusieurs faits étaient également à noter : La création d un emploi d ingénieur d études La transformation d emplois «Arsenaux-convention chimie» en emplois ITRF La fin des transferts de postes de l Institut d Informatique d Entreprise (IIE) (1 poste en 2007) Rappel : le départ de l Institut d Informatique d Entreprise, qui devient l Ecole Nationale Supérieure d Informatique d Entreprise (ENSIE), un établissement public administratif rattaché à l université d Evry 32 emplois rémunérés sur le budget de l établissement ont été transférés sur le budget de l Etat soit au 1 er janvier, soit au 1 er mars, soit au 1 er mai 2007 Graphique 4 Nombre d emplois par population et par catégorie Total Autres emplois Information et orientation 15 Bibliothèques AENES ITRF % 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80% 90% 100% Catégorie A Catégorie B Catégorie C 11

13 1.2 Emplois des personnels enseignants Quelques notions : Un emploi est un moyen de paiement inscrit dans la loi de finances. Il vaut autorisation de recrutement et de paiement et sert de support à la délégation de crédits aux établissements. Les emplois enseignants au Cnam sont répartis en trois catégories : Les enseignants-chercheurs de rang A ou de rang B et assimilés (rang A : les professeurs du Cnam (PRCM), les professeurs des universités (PR) et rang B : les maîtres de conférences (MCF) et les assistants d enseignement (ASCM) corps en voie d extinction. les enseignants du second degré en fonction dans l enseignement supérieur (PRAG, PRCE, PLP) les personnels enseignants non permanents (enseignants associés, ATER). Au 1 er septembre 2010, le ministère de l enseignement supérieur et de la recherche avait délégué au Cnam, par chapitre et par corps, 474,5 emplois enseignants et assimilés. Graphique 5 Répartition des emplois enseignants au 1 er septembre 2010 par corps Enseignants du second degré 7% Enseignants non permanents 6% Enseignants chercheurs 87% Tableau 2 Evolution des emplois enseignants (budget Etat et budget établissement) au 1 er septembre de chaque année Nombre d emplois Flux d emplois Corps 2006/ 2007/ 2008/ 2009/ DIGE / DAGE Enseignants-chercheurs Professeurs du Cnam (PRCM) dont budget établissement Professeurs des universités (PR) Maîtres de conférences (MCF) dont budget établissement Sous-total Enseignants du second degré IA-IPR Professeurs agrégés (PRAG) Professeurs certifiés (PRCE) dont budget établissement Sous-total Enseignants non permanents Personnels associés à mi-temps (PAST) Attachés temporaire d enseignement et de recherche (ATER) 0 0,5 0,5 0,5 0,5 0, dont budget établissement 0,5 0,5 0,5 Sous-total 17 17,5 21,5 26,5 26,5 0, TOTAL ,5 471,5 473,5 474,5 3, Source : Décisions de délégation d emplois du ministère de l enseignement supérieur et de la recherche - Virtualia 12

14 En 2010, le Cnam bénéficie de la création de poste de PRCM. En 2009, le Cnam a restitué 3 postes de professeur du Cnam et 1 poste de maître de conférences et a bénéficié de la création d 1 poste de Professeur du Cnam et de 5 postes de personnels associés. En 2008, plusieurs faits sont à noter. Le Cnam a restitué 4 postes de professeur du Cnam et 3 postes de maître de conférences et a bénéficié de la création de 9 postes de PAST à mi-temps et de 3 postes de professeur des universités. Par ailleurs, il a réstitué 1 poste de PAST à mi-temps. De plus, le Cnam a transmis 1 poste de professeur des universités et 2 postes de maître de conférences à l ENSIE et a bénéficié d un transfert de poste de professeur de l Université de Lille. En 2007, le Cnam a bénéficié de 5 créations d emplois d enseignant (3 professeurs du Cnam, 1 professeur d université et 1 maître de conférences). En 2007, 1 poste de l IIE a été transféré. En 2006, avec le départ de l IIE, 26 emplois enseignants ont été transférés. 13

15 PARTIE II : EFFECTIFS DES PERSONNELS Quelques notions : Les effectifs : Sont ici étudiés tous les agents travaillant pour le Cnam, qu ils soient fonctionnaires ou agents contractuels. Participent également à la vie de l'établissement les personnes mises à la disposition du Cnam dans le cadre de conventions. Parmi les personnels, il faut distinguer deux grands types d agents : Les fonctionnaires titulaires et stagiaires. Les agents contractuels, non titulaires de l Etat recrutés soit en CDD, soit en CDI. Les effectifs peuvent être exprimés en : Nombre d agents. Equivalent Temps Plein (ETP) : pour chaque agent, comptabilisation de sa quotité de temps de travail à une date donnée. Equivalent Temps Plein Travaillé (ETPT) : pour chaque agent, comptabilisation de sa quotité de temps de travail annuelle. Le recrutement des agents contractuels : Ils peuvent être recrutés sur des emplois vacants, rémunérés sur le budget de l Etat. Ils peuvent être recrutés sur le budget de l établissement ; parmi eux, se trouvent : des agents contractuels à durée déterminée ou indéterminée relevant du droit public (sur crédits, sur convention, rémunérés sur le budget du Cnam), des agents contractuels relevant du droit privé (les apprentis), des invités, titre conféré par l administrateur général à des personnalités de nationalité française ou étrangère de moins de 65 ans qui exercent des fonctions d enseignement ou de recherche dans un établissement étranger d enseignement supérieur et de recherche. La durée du contrat est limitée au nombre de mois disponibles du fait de la vacance provisoire d un emploi, des enseignants associés, des doctorants contractuels, des ATER, des allocataires et des moniteurs. 2.1 Répartition des personnels par année Tableau 3 Répartition des personnels par année Effectifs ETP Personnels BIATSS (titulaires et contractuels) Personnels enseignants (titulaires et contractuels) , ,3 TOTAL ,7 Source : Base de données VIRTUALIA Service des ressources humaines 14

16 Entre 2006 et 2008, le nombre de personnels en activité au Cnam a augmenté de 1,2%. En 2008 : légère augmentation de 1,2% par rapport à 2007, l effet de la baisse des effectifs enseignants (-2,8%) étant compensé par celui de la hausse des effectifs BIATSS (+3,2%). En 2009 : augmentation de 1,9% de l ensemble de la population par rapport à Cet accroissement est constitué d une croissance de 2% des effectifs BIATSS et de 1,6% des personnels enseignants. En 2010 : légère diminution de 1,1% de l ensemble des effectifs par rapport à L effet de la hausse des effectifs enseignants (+1,5%) est plus que compensé par celui de la baisse des effectifs BIATSS (-2,3%). En comparaison avec 2006, le nombre de personnels en activité au Cnam s est accru de 2%. Graphique 6 Personnels enseignants et BIATSS du Cnam au 31 décembre de chaque année Tableau 4 Répartition des personnels BIATSS titulaires et contractuels au 31 décembre de chaque année Effectifs ETP BIATSS titulaires et stagiaires ,6 BIATSS contractuels ,8 TOTAL ,4 Source : Base de données VIRTUALIA Service des ressources humaines Le nombre de personnels BIATSS titulaires et stagiaires est stabilisé en 2006 et affiche une augmentation de l ensemble du personnel BIATSS de 3,2%, résultat d une baisse des effectifs titulaires (-2,9%) et d une croissance des effectifs contractuels (+16,9%). Celle-ci se poursuit en 2009 avec une hausse de 2,04% de l ensemble des BIATSS, composée d une augmentation de 2,3% des titulaires et 1,5% des contractuels. En 2010, l effectif total connaît une diminution de 2,3% du personnel BIATSS due à la décroissance du nombre des personnels BIATSS titulaires et stagiaires (-1,2%) et de celui des personnels BIATSS contractuels (-4,25%). 15

17 Tableau 5 Répartition des personnels enseignants titulaires et contractuels au 31 décembre de chaque année Effectifs ETP Enseignants stagiaires et titulaires ,3 Enseignants contractuels TOTAL ,3 Source : Base de données VIRTUALIA Service des ressources humaines Les enseignants contractuels regroupent les attachés temporaires d enseignement et de recherche (ATER), les enseignants associés, les moniteurs et les allocataires de recherche. Le décret n du 23 avril 2009, créé le statut de «doctorant contractuel», remplaçant les anciens statuts de «moniteurs» et «allocataires de recherche». Les allocataires de recherche et les moniteurs qui sont en fonction à la date de publication du décret demeurent régis par les stipulations de leur contrat. En 2010, le nombre des personnels enseignants titulaires ou stagiaires présente une légère augmentation de 1,1% (-6% depuis 2006) et celui des personnels enseignants contractuels s accroît de 2,7% depuis 2009 et 20,8% depuis En 2010, le Cnam a reçu 19 enseignants invités contre 17 en 2009, 25 en 2008, 11 en 2007 et 14 en Ces enseignants invités viennent d'amérique du nord (5), d'amérique du Sud (2), d'europe (8), d'afrique (1) et d'asie (3). En 2010, un enseignant invité passe en moyenne 2 mois au Cnam (2 mois en 2009, 2008 et en 2007 et 1 mois et demi en 2006). Graphique 7 Evolution des personnels BIATSS et enseignants titulaires, stagiaires et contractuels au 31 décembre de chaque année BIATSS Enseignants Les personnels BIATSS : De 2006 à 2008, le nombre de personnels BIATSS est en hausse de +3% (+33 agents), le nombre de personnels BIATSS titulaires est en baisse (-26 agents) et celui des agents contractuels est en hausse (+59 agents) En 2009, l augmentation du nombre de personnels BIATSS continue avec +2% (+23 agents), le nombre de personnels titulaires passant à la hausse (+17 agents) et celui des contractuels continuant à croître (+6 agents) 16

18 En 2010, le nombre des personnels BIATSS diminue de 2,3 % (-26 agents). Cette diminution résulte de la baisse de 1,2% des agents BIATSS titulaires et stagiaires (-9 agents) et la décroissance du nombre des agents BIATSS contractuels de 4,25 % (-17 agents). Les personnels enseignants : De 2006 à 2008, le nombre d enseignants diminue de 2,7% (soit -14 agents) En 2009, la population augmente de 1,5% (+8 agents) ce qui correspond à une décroissance de 0,8% des agents titulaires (-3 agents) et une croissance de 8,1% des personnels enseignants contractuels (+11 agents) En 2010, l effectif des personnels enseignants augmente de 1,5% (+8 agents) due à l augmentation de 1,1% des enseignants titulaires et stagiaires (+4 agents) et l accroissement de 2,7% des enseignants contractuels (+4 agents). Graphique 8 Evolution des personnels BIATSS et enseignants par statut et au 31 décembre de chaque année BIATSS titulaires BIATSS contractuels et stagiaires Enseignants stagiaires Enseignants contractuels

19 2.2 Taux d occupation des emplois Quelques notions : Les emplois délégués au Cnam par le ministère de tutelle sont occupés par des personnels titulaires ou stagiaires. Les emplois non pourvus par des titulaires peuvent être occupés par des personnels contractuels. Le taux d occupation est le nombre de personnels titulaires (ou stagiaires) et contractuels sur emploi d une catégorie divisé par le nombre d emplois de la catégorie ou le nombre de personnels titulaires (ou stagiaires) sur emploi d une catégorie divisé par le nombre d emplois de la catégorie. Tableau 6 Taux d occupation des emplois BIATSS par catégorie au 31 décembre de chaque année 2006 (%) 2007 (%) 2008 (%) 2009 (%) Taux avec les contractuels (%) 2010 Taux sans les contractuels (%) Catégorie A 94 95,5 91,6 94,5 93,9 87,8 Catégorie B 92,2 91,1 93,8 93, ,3 Catégorie C 95,6 93,8 92, ,9 89 TOTAL 94,3 93,8 92,6 93, ,1 Source : Base de données VIRTUALIA Service des ressources humaines Tableau 7 Taux d occupation des emplois enseignants au 31 décembre de chaque année 2006 (%) 2007 (%) 2008 (%) 2009 (%) Taux avec les contractuels (%) 2010 Taux sans les contractuels (%) Professeurs du Cnam 94 91,5 92, Professeurs des universités ,5 91,5 91,4 98,6 74,6 Maîtres de conférences et assistant de l'enseignement supérieur 96,5 96, ,4 88,8 Enseignements du second degré (PRAG, PRCE, PLP, IA-IPR) 97,1 88,2 91,4 97,1 94,1 91,2 PAST ,2 98,1 96,2 - TOTAL 96, ,3 93,3 96,6 74,8 Source : Base de données VIRTUALIA Service des ressources humaines Graphique 9 Taux d occupation des emplois BIATSS et enseignants au 31 décembre de chaque année % ,6% ,8% ,3% ,6% ,3% ,8% % ,3% ,6% 91 91, , , ,5 95 BIATSS Enseignants 18

20 2.3 Répartition par corps Tableau 8 Evolution du nombre des personnels BIATSS titulaires et stagiaires par filière FILIERES AENES ITRF ARF Personnels d'inspection Personnels d'information et d'orientation Personnels de bibliothèques Personnel infirmier Personnel des services médicaux et sociaux Autres postes liés à des mises à disposition entrantes TOTAL Source : Base de données VIRTUALIA Service des ressources humaines Graphique 10 Répartition du nombre de personnels BIATSS titulaires et stagiaires par corps au 31 décembre 2010 Personnels d'information et d'orientation 1,5% Personnels de bibliothèques 1,6% Autres personnels 0,3% AENES 24,4% ITRF 72,2% En 2010, 72,2% des personnels BIATSS appartiennent au corps des ITRF. Ils constituaient 71% des personnels BIATSS en 2009 et 69% de 2006 à

21 Tableau 9 Evolution du nombre d enseignants titulaires et contractuels par corps CORPS Enseignants stagiaires et titulaires DIGE / DAGE Professeurs Cnam (PRCM) Professeurs des universités (PR) Maîtres de conférences (MCF) Assistants de l'enseignement supérieur (ASCM) Professeurs agrégés (PRAG) Professeurs certifiés (PRCE) Professeur de Lycée Professionnel (PLP) Inspecteur d académie - Inspecteur pédagogique régional (IA-IPR) Sous-TOTAL Enseignants contractuels Attachés temporaire d'enseignement et de recherche (ATER) Enseignants contractuels Enseignants associés Allocataires de recherche, moniteurs Doctorants contractuels Sous-TOTAL TOTAL GÉNÉRAL Source : Base de données VIRTUALIA Service des ressources humaines 20

22 Graphique 11 Répartition des personnels enseignants titulaires et contractuels par corps au 31 décembre 2010 Allocataires de recherche, moniteurs 2,1% Doctorants contractuels 2,1% DIGE / DAGE 0,4% Enseignants associés 17,4% PRCM 12,3% PLP 0,2% PR ATER 10,2% 7,0% IA-IPR 0,2% PRCE 2,5% ASCM 0,2% PRAG 3,0% MCF 42,4% 21

23 2.4 Répartition par catégorie Tableau 10 Evolution de la répartition des effectifs BIATSS titulaires et stagiaires par catégorie Catégorie A Catégorie B Catégorie C ,9% 34,4% 35,1% 37,7% 36,7% ,3% 22,3% 23,3% 23,6% 24,2% ,9% 43,3% 41,6% 38,7% 39,1% TOTAL Source : Base de données VIRTUALIA Service des ressources humaines En 2010, l effectif des personnels de catégorie A présente une faible diminution de 3,5% par rapport à 2009 avec 36,71% de la population BIATSS titulaire. Le nombre d agents de catégorie C continue de diminuer mais reste important avec 290 agents, soit 39,13% des effectifs BIATSS. Graphique 12 Evolution des effectifs BIATSS titulaires et stagiaires par catégorie 45% 40% 35% 33,9% 37,7% 36,7% 43,9% 38,7% 39,1% 30% 25% 20% 15% 10% 5% 22,3% 24,1% 23,6% 0% Catégorie A Catégorie B Catégorie C

24 2.5 Répartition par type de contrat La population des personnels contractuels au Cnam : Les personnels administratifs et techniques : Personnels recrutés sur des emplois vacants et rémunérés sur le budget de l Etat, Personnels rémunérés sur le budget de l établissement, le recrutement s effectue selon : L article 4 de la loi du 11 janvier 1984 : lorsqu il n existe pas de corps de fonctionnaires susceptibles d assurer les fonctions concernées. L article 6 : - alinéa 1 : pour les fonctions correspondant à un besoin permanent mais impliquant un service à temps incomplet, - alinéa 2 : pour les besoins saisonniers ou occasionnels ne pouvant pas être satisfaits par des fonctionnaires. La durée annuelle ne peut excéder 6 mois pour un besoin saisonnier ou 10 mois pour un besoin occasionnel. Les contractuels à durée indéterminée (CDI), pour les agents sous convention chimie et les ouvriers d état (arsenaux), et les personnels répondant aux critères énoncés par la loi du 25 juillet 2005 et le décret du 12 mars Les apprentis sont sur des contrats de droit privé, de 1 à 3 ans selon la durée de la formation. Les personnels enseignants : Le recrutement des enseignants peut intervenir sur différents supports : Personnels recrutés sur des emplois vacants, rémunérés sur le budget de l Etat ou de l établissement, Personnels recrutés sur des postes réservés aux agents non titulaires et rémunérés sur le budget de l Etat (PAST), Les moniteurs, allocataires de recherche, les doctorants contractuels rémunérés soit sur le budget de l Etat, soit sur le budget de l établissement. Depuis 2005, trois dispositifs ont été mis en place au Cnam pour résorber la précarité : L application de la loi du 25 juillet 2005 et du décret du 12 mars Au 31 décembre 2010, 33 agents contractuels béneficient d un CDI dans ce cadre. L accord-cadre du 23 juin 2005 sur l emploi des personnels BIATSS non titulaires. Les personnels pouvant bénéficier de cet accord doivent remplir les conditions suivantes : toute personne ayant bénéficié d un deuxième contrat de 10 ou 12 mois, succédant à un premier contrat de même durée, sera maintenue dans l établissement. Les personnes recrutées sur convention d étude ou de recherche, et plus généralement sur tout projet à durée limitée, ne relèvent pas des dispositions du présent accord. Années Nombre d agents bénéficiant de l accord Tous les ans, de nouveaux agents bénéficient de l accord-cadre. Mais le nombre de ces nouveaux agents ne compense pas forcément le nombre de personnels quittant l accord. Les agents sortent de l accord pour différentes raisons : décision de ne pas renouveler leur engagement auprès du Cnam, départ suite à une réussite à un concours, obtention d un CDI, démission 23

25 L application de l accord du 19 octobre 2009 relatif au statut des personnels contractuels du Cnam. Cet accord instaure notamment la création de grilles de fonctions auxquelles sont associées des grilles de rémunérations. Il prévoit des évolutions de salaires. Ainsi, en 2010, 87 agents (29 personnels contractuels de catégorie A, 17 de catégorie B et 41 de catégorie C ) ont bénéfié d une progression salariale. En 2009 et en 2010, une indemnité annuelle a été versée en fin d année aux personnels contractuels de catégorie B et C. Tableau 11 Evolution du nombre de personnels contractuels BIATSS par type de contrat Contractuels sur emploi vacant Hors Statuts + CNRS CDI (1) Autres CDI Convention (recherche et formation) Crédits CEC CEJ Apprentis TOTAL Source : Base de données VIRTUALIA Service des ressources humaines (1) CDI : arsenaux, convention chimie, CDI par la loi du 25 juillet 2005 et le décret du 12 mars 2007 De 2006 à 2009, le nombre des personnels contractuels en activité au Cnam a augmenté de 19,4%. En 2010, le nombre des agents contractuels présente une diminution de 4,25% (soit -17 agents). Au 31 décembre 2010, on constate : une augmentation du nombre de contractuels sur convention de recherche (+18,6%) après la très forte augmentation de 2008 (+104%) et l infléchissement de 2009 (-12,2%) l augmentation du nombre des CDI continue (+5,3%) après celle enregistrée en 2008 et en Cette augmentation s explique par la mise à disposition de 4 CDI et la création de nouveaux CDI dans le cadre de l application de la loi du 25 juillet 2005 après la hausse du nombre des personnels contractuels rémunérés sur crédits depuis 2006, on constate une diminution de 17,2% en 2010 par rapport à 2009 En 2010, ils représentent 56,4% des personnels contractuels contre 65% en 2009, 64% en 2008, 73% en 2007 et 67,8% en 2006 une forte croissance des personnels contractuels sur emploi est notable en 2010 (+60%) une diminution du nombre d apprentis en 2010 (-1 agent) suite à l augmentation continue de celuici entre 2007 et

26 Graphique 13 Evolution du nombre de personnels contractuels par type de contrat Contractuels sur emploi vacant CDI (dont Hors Statuts) Convention (recherche et formation) Crédits Graphique 14 Répartition des effectifs BIATSS contractuels par type de contrat au 31 décembre 2010 Crédits 56,1% Apprentis 2,9% Contractuels sur emploi vacant 12,5% CDI hors statuts+ CNRS 7,3% Convention (recherche et formation) 13,3% Autres CDI 7,8% 25

27 Tableau 12 Evolution du nombre de contractuels enseignants ATER Enseignants contractuels Enseignants associés Allocataires de recherche, moniteurs Doctorants contractuels TOTAL Source : Base de données VIRTUALIA Service des ressources humaines Graphique 15 Répartition des personnels enseignants contractuels par type de contrat Allocataires de recherche, moniteurs 7% Doctorants contractuels 7% ATER 25% Enseignants associés 61% 26

28 2.6 Répartition par sexe Une grande disparité apparaît entre la situation des personnels BIATSS et celle des personnels enseignants. Tableau 13 Répartition des personnels BIATSS titulaires et contractuels par sexe et par statut Femmes Hommes TOTAL BIATSS titulaires et stagiaires BIATSS contractuels TOTAL Source : Base de données VIRTUALIA Service des ressources humaines Les personnels BIATSS contractuels comptent 53,8% de femmes au 31 décembre 2010 contre 54,5% de femmes en 2009, 54,8% en 2008, 53,4% en 2007 et 51% en Depuis cinq ans, les femmes sont majoritaires chez les personnels contractuels. Le taux de féminisation des personnels contractuels dans l enseignement supérieur est de 66% en Chez les personnels BIATSS titulaires et stagiaires, les femmes sont majoritaires avec 61,7% en 2010 contre 60,7% en 2009, 61,9% en 2008, 60,8% en 2007 et 59,9% en Le taux de féminisation au sein des personnels BIATSS titulaires et contractuels est de 59%. Tableau 14 Répartition des personnels enseignants titulaires et contractuels par sexe et statut Femmes Hommes TOTAL Enseignants titulaires et stagiaires Enseignants contractuels TOTAL Source : Base de données VIRTUALIA Service des ressources humaines Le taux de féminisation des personnels enseignants est de 34,8% au 31 décembre Le taux est de 36,6% pour les personnels enseignants titulaires ou stagiaires. Le taux de féminisation des enseignants * dans l enseignement supérieur est de 36,7% en Source nationale : Repères et références statistiques

29 Graphique 16 Répartition des personnels BIATSS et enseignants par sexe au 31 décembre 2010 BIATSS Enseignants BIATSS titulaires et stagiaires BIATSS contractuels 0 Enseignants titulaires et stagiaires Enseignants contractuels Femmes Hommes Femmes Hommes Tableau 15 Répartition des personnels BIATSS titulaires et stagiaires** par catégorie et par sexe au 31 décembre 2010 Femmes Hommes TOTAL Taux de féminisation au Cnam Taux de féminisation dans l enseignement supérieur* Catégorie A ,8% 50,6% Catégorie B ,9% 62,9% Catégorie C ,5% 67,1% TOTAL ,7% 61,9% Sources : Base de données VIRTUALIA Service des ressources humaines *Repères et références statistiques 2010 **Postes et personnels hors CDI «convention chimie» et arsenaux Un fort taux de féminisation apparaît chez les personnels de catégorie B (65,9%) et C (65,5%), le taux de féminisation chez les personnels de catégorie A est moins élevé que pour les autres catégories (54,8%). Le taux de féminisation au niveau de l ensemble du personnel BIATSS au Cnam est équivalent à celui observé au niveau du personnel administratif, technique et d encadrement rémunéré de l enseignement supérieur 2. 2 Est pris en compte le personnel administratif, technique et d encadrement rémunéré sur les programmes budgétaires «formations supérieures et recherche universitaire» et «vie étudiante». 28

30 Graphique 17 Répartition des personnels BIATSS titulaires par catégorie et par sexe Catégorie A Catégorie B Catégorie C Femmes Hommes Tableau 16 Répartition des personnels enseignants titulaires et stagiaires par sexe au 31 décembre 2010 Femmes Hommes TOTAL Taux de féminisation au Cnam Taux de féminisation dans l enseignement supérieur DIGE / DAGE Professeurs du Cnam ,2% - Professeurs des universités ,5% 36,5% Maîtres de conférences ,6% 41,5% Assistant de l enseignement supérieur Inspecteur d académie-inspécteur pédagogique régional (IA-IPR) Enseignants du second degré (PRAG, PRCE et PLP) % ,7% 57,8% TOTAL ,6% 36,7% Sources : Base de données VIRTUALIA Service des ressources humaines ; *Repères et références statistiques 2010 Une disparité apparaît selon les corps des enseignants. Le pourcentage des hommes est important chez les professeurs du Cnam (90,8% en 2010, 90% en 2009, 89% en 2008, 90% en 2007 et 93,7% en 2006) et chez les professeurs des universités (68,5%), mais moins marqué chez les maîtres de conférences (55,4%) où il est proche de la moyenne nationale (58,5%). Le taux de féminisation pour les enseignants du second degré est de 51,7%. 29

31 Graphique 18 Répartition des personnels BIATSS et enseignants titulaires et stagiaires par catégorie et par sexe BIATSS Enseignants Femmes Hommes Catégorie A Catégorie B Catégorie C Femmes Professeurs Cnam Maîtres de conférences 59 Hommes Professeurs des universités 30

32 2.7 Répartition par âge Tableau 17 Age moyen des personnels BIATSS titulaires, stagiaires et contractuels au 31 décembre de chaque année Age moyen Catégorie A 46,5 46,7 46, ,2 Catégorie B 45,6 45,8 46,8 46,1 46,6 Catégorie C 44, ,6 45,8 46,3 TOTAL BIATSS titulaires et stagiaires TOTAL BIATSS contractuels 45,5 45,7 46,3 46,3 46,7 38,7 38,7 38,5 38,8 38,7 TOTAL âge moyen 43,4 43,5 43,6 43,7 44 Source : Base de données VIRTUALIA Service des ressources humaines L âge moyen des personnels BIATSS au Cnam est de 44 ans, équivalent à l âge moyen observé dans l enseignement supérieur (44 ans et 8 mois) (source : Repères et références statistiques 2010) Tableau 18 Age moyen des personnels enseignants titulaires et stagiaires par catégorie au 31 décembre de chaque année Age moyen Enseignants titulaires et stagiaires 50,6 50, ,6 49,2 Enseignants contractuels 40 39, ,5 42,4 TOTAL âge moyen 48,1 47,8 47,6 47,3 47,2 Source : Base de données VIRTUALIA Service des ressources humaines L âge moyen des personnels enseignants au Cnam est de 47 ans et 3 mois alors qu il est de 44 ans et 6 mois dans l enseignement supérieur (source : Repères et références statistiques 2010). Graphique 19 Evolution de l âge moyen des personnels BIATSS et enseignants titulaires et stagiaires , , , , , , , , , ,6 44, , ,5 47 BIATSS 48 48, , ,5 51 Enseignants 31

33 Graphique 20 Répartition des personnels BIATSS titulaires, stagiaires et contractuels par âge et par sexe au 31 décembre 2010 BIATSS titulaires et stagiaires BIATSS Contractuels Les personnels BIATSS titulaires : 5,1% ont moins de 30 ans en 2010 contre 5,9% en 2009, 4,9% en 2008, 5,3% en 2007 et 4,9% en ,2% ont plus de 50 ans en 2010 contre 41,5% en 2009, 41,8% en 2008, 39,9% en 2007 et 39,1% en 2006 Les personnels BIATSS contractuels : 26,1% ont moins de 30 ans en 2010 contre 26,3% en 2009, 27,4% en 2008, 26,7% en 2007 et 26% en ,8% ont plus de 50 ans en 2010 contre 24% en 2009, 22,6% en 2008, 20,2% en 2007 et 19,4% en

34 Graphique 21 Répartition des personnels enseignants titulaires, stagiaires et contractuels par âge et par sexe au 31 décembre 2010 Enseignants titulaires Enseignants contractuels Les personnels enseignants titulaires : 50,1% des personnels enseignants titulaires et stagiaires ont plus de 50 ans contre 52,1% en 2009, 54,9% en 2008, 56,3% en 2007 et 57,4% en 2006 Les personnels enseignants contractuels : 23,2% des personnels enseignants contractuels ont moins de 30 ans en 2010 contre 25,8% en 2009, 30,9% en 2008, 30,7% en 2007 et 32,8% en ,6% des personnels enseignants contractuels ont plus de 50 ans en 2010 contre 33,3% en 2009, 30,9% en 2008, 29,3% en 2007 et 31,2% en 2006 En 2010, sur personnels, 195 agents (titulaires et contractuels compris) ont plus de 60 ans dont 106 chez les personnels enseignants et 89 chez les personnels BIATSS. 33

35 Les départs à la retraite prévisibles sur 5 ans En 2010, l âge moyen de départ à la retraite des BIATSS était de 61 ans 3. En 2009, l âge moyen de départ à la retraite des BIATSS était de 61 ans et 6 mois. En 2008, l âge moyen de départ à la retraite des BIATSS était de 61 ans. En 2007, l âge moyen de départ à la retraite des BIATSS était de 60 ans et 6 mois. En 2006, l âge moyen de départ à la retraite des BIATSS était de 61 ans et 6 mois. Tableau 19 Les personnels BIATSS titulaires par catégorie et âgés de 55 ans et plus au 31 décembre Ceux-ci auront atteint l âge de 60 ans d ici 5 ans : Age au 31/12/2010 Catégorie A Catégorie B Catégorie C TOTAL 55 ans 56 ans 57 ans 58 ans 59 ans 60 ans 61 ans 62 ans 63 ans 64 ans 65 ans 66 ans 67 ans TOTAL des personnels âgés de 55 ans et plus Effectif TOTAL En % de l effectif TOTAL 30,5% 26% 22% 26% En 2010, l âge moyen de départ à la retraite des enseignants du supérieur était de 64 ans. En 2009, l âge moyen de départ à la retraite des enseignants du supérieur était de 63 ans et 5 mois. En 2008, l âge moyen de départ à la retraite des enseignants du supérieur était de 63 ans et 3 mois. En 2007, l âge moyen de départ à la retraite des enseignants était de 62 ans et 9 mois. En 2006, l âge moyen de départ à la retraite des enseignants était de 62 ans et 7 mois. 3 Hors retraite pour invalidité. 34

36 Tableau 20 Les personnels enseignants titulaires par grade et âgés de 55 ans et plus au 31 décembre 2010 Ceux-ci auront atteint l âge de 60 ans d ici 5 ans : Age au 31/12/2010 PRCM PR MCF (y compris les assistants) TOTAL 55 ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans TOTAL des enseignants âgés de 55 ans et plus Effectif TOTAL En % de l effectif TOTAL 72,3% 50% 23,5% 36,9% 35

37 Tableau 21 Effectifs par corps au 31 décembre 2010 et prévisions des départs à la retraite sur 3,5 et 8 ans Délai départs à la retraite prévisionnels* % de départs par rapport aux effectifs au 31/12/2010 Filière Administratifs Corps Adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (ADJAENES) Attaché d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (ADAENES) Conseiller d'administration scolaire et universitaire (CASU) Secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (SAENES) Effectifs au 31/12/2010 Sur 3 ans : 2011->2013 Sur 5 ans : 2011->2015 Sur 8 ans : 2011->2018 sur 3 ans sur 5 ans sur 8 ans % 17% 23% % 58% 63% % 33% 67% % 31% 35% TOTAL Administratifs % 26% 31% Enseignants Assistant de l'enseignement supérieur (ASCM) % 100% 100% Maître de Conférences (MCF) % 17% 22% Professeur agrégé (PRAG) % 25% 31% Professeur certifié de l'enseignement secondaire (PRCE) % 31% 31% Professeur CNAM (PRCM) % 48% 69% Professeur de lycée professionnel (PLP) % 0% 100% Professeur des universités (PR) % 39% 48% TOTAL Enseignants % 26% 35% Pers.info. orientation pers.bib Assistants de bibliothèques (ABIB) % 0% 0% Bibliothécaire (BIB) % 0% 100% Bibliothécaire Adjoint (BADJ) % 20% 20% Conseiller d'orientation psychologue (CIOR) % 22% 22% Conservateur (CO) % 33% 33% Conservateur en chef % 0% 0% Directeur de Centre d'information et d'orientation % 100% 100% Magasinier % 0% 0% TOTAL Pers.info. orientation - pers.bib % 26% 30% 36

38 Personnel des services médicaux et sociaux Assistante sociale (ASOC) % 0% 0% TOTAL Personnel des services médicaux et sociaux % 0% 0% personnel d'inspection Inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional % 100% 100% TOTAL personnel d'inspection % 100% 100% Personnel infirmier Infirmière (INFI) % 0% 0% TOTAL Personnel infirmier % 0% 0% Techniciens Adjoint technique de recherche et de formation (ADT) Assistant ingénieur de recherche et de formation (ASI) % 21% 35% % 17% 29% Ingénieur de recherche (IGR) % 35% 41% Ingénieur d'étude de recherche et de formation (IGE) % 22% 29% Technicien de recherche et de formation (TCH) % 18% 32% TOTAL Techniciens % 22% 34% TOTAL % 24% 34% 37