* * * Diplôme d'etudes Spécialisées en Gestion de l'environnement. La promotion des chauffe-eau solaires : étude de cas en région Bruxelloise

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1 * * * Diplôme d'etudes Spécialisées en Gestion de l'environnement La promotion des chauffe-eau solaires : étude de cas en région Bruxelloise Travail de Fin d'etudes présenté par Guénaëlle CARTON en vue de l'obtention du grade académique de Diplômé d'etudes Spécialisées en Gestion de l'environnement Année Académique : Directeur : Prof. ZACCAÏ

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3 Ce document est imprimé sur papier recyclé et la mise en page a été pensée de manière à minimiser l utilisation de papier.

4 Résumé L utilisation des énergies fossiles et fissiles est source d un certain nombre de problèmes ayant des répercussions sur les systèmes humains et naturels. Le recours aux énergies renouvelables est un des moyens d action pour supprimer ou limiter ces conséquences néfastes. La technologie du solaire thermique et plus particulièrement des chauffe-eau solaires va donc dans ce sens. Il existe en Europe, de grandes disparités au niveau de la diffusion et de la promotion de cette alternative et la ville de Bruxelles ne représente actuellement pas un exemple en terme de résultat ; cela, malgré la mise en place de diverses actions pour promouvoir les chauffe-eau solaires. Deux enquêtes ont été menées dans cette région ; l une a été réalisée auprès de personnes ayant installé un chauffe-eau solaire et l autre concerne la population bruxelloise en général. Les résultats révèlent principalement un manque de connaissance des enjeux liés à la problématique de l énergie ainsi que l existence d obstacles pour entrer dans la démarche d acquisition d un chauffe-eau solaire malgré un accueil assez positif réservé à cette alternative énergétique. Les motivations principales des acquéreurs réels et potentiels ont aussi pu être mises en évidence. Ces résultats nous ont conduits à proposer un plan d action pour réorienter la promotion des chauffe-eau solaires à Bruxelles. Celui-ci s appuie sur des mesures informatives, financières, administratives ainsi que d autres mesures.

5 Remerciements Je tiens à remercier Mr Zaccaï, mon promoteur, pour son aide tout au long de ce travail, ainsi que pour sa relecture éclairée. J aimerais aussi remercier mes jurys, qui ont été là pour répondre à mes questions quand j en ai eu besoin et plus particulièrement Mr Hecq et Mr Wallenborn pour leur implication. Merci aussi à Isabelle Prignot et Jade Charouk, de l APERe, qui m ont accueillie au sein de leur équipe pour participer à l interprétation des résultats et à la rédaction de l enquête de satisfaction sur les chauffe-eau solaires. Merci, finalement, à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à ce travail et plus particulièrement à Hélène Sibué, pour sa relecture attentive et ses conseils avisés, à Ghinwa Hanna, Julien Bossavit et Cécile Carton pour leurs «coups de main» bienvenus et leur soutien tout au long de cette entreprise. Merci aussi à Marie Lebrun et Virgile Adam pour leur aide informatique.

6 Table des matières Introduction Justification de la promotion des énergies renouvelables aujourd hui Emissions de gaz à effet de serre et changement climatique Un impact humain sur l effet de serre et des conséquences présentes et futures Les énergies renouvelables, un des moyens de lutter contre le réchauffement climatique Les conséquences sur la santé et les risques pour les écosystèmes et l homme Combustibles fossiles et dégradations de la qualité de l air se répercutant sur l homme et les écosystèmes Des problèmes particuliers au domaine de l énergie nucléaire Des dégradations générées par les différentes étapes de production de l énergie Une contribution des énergies renouvelables pour lutter contre les problèmes de pollution et de sécurité Les conséquences socio-économiques Des coût en augmentation pour les énergies fossiles Des dépenses assumées par la collectivité (coûts externes) Une dégradation des ressources se répercutant sur d autres secteurs économiques Un apport des énergies renouvelables vis à vis des conséquences socio-économiques Les conséquences sur le plan politique Une répartition inégale des ressources énergétiques et une dépendance réciproque des pays exportateurs et importateurs d énergie Des conséquences géopolitiques liées à l approvisionnement énergétique. 13

7 1.4.3 Des conséquences néfastes pourraient découler d un choix massif de l énergie nucléaire Une contribution des énergies renouvelables à l aspect politique de la problématique de l énergie Des raisons techniques Conclusion Références Les chauffe-eau solaires en Europe, état des lieux Le Solaire thermique, une technologie avec diverses applications Des outils de promotion à utiliser de manière complémentaire L Europe s étale sur trois zones d ensoleillement Une répartition inégale des capteurs solaires en Europe Un marché hétérogène Un potentiel différencié entre pays du Nord et pays du Sud, et dans tous les cas, loin d être atteint Une image positive véhiculée par le solaire mais un environnement politique ressenti comme défavorable Des mesures de promotion diversifiées Conclusion Etude de cas en Autriche Un ensoleillement correspondant à celui de l Europe centrale Un parc de chauffe-eau solaires bien développé Un marché bien développé basé sur un passé de forte tendance à l auto construction Le potentiel ne semble pas encore atteint

8 Une conscience environnementale forte et une bonne motivation vis à vis du solaire thermique Des mesures de promotion au niveau national et local Conclusion Etude de cas en France Des régions dans les trois zones solaires Un parc de capteurs relativement peu développé si on le ramène au nombre d habitants Un récent redémarrage du marché Des objectifs ambitieux pour Un contexte particulier pour l accueil des énergies renouvelables Une campagne de promotion à forte connotation marketing Conclusion Etude de cas en Belgique Un ensoleillement caractéristique d Europe de Nord Un parc de chauffe-eau solaires encore peu développé Un marché encore embryonnaire Des objectifs ambitieux Des conditions climatiques ressenties comme défavorables pour l implantation du solaire Une promotion des chauffe-eau solaires essentiellement organisée à l échelon régional Conclusion Références....61

9 3. Place et priorité de l énergie solaire et des chauffe-eau solaires en région Bruxelles-Capitale Justifications du choix du solaire en région Bruxelles-capitale Des raisons techniques Une forte dépendance énergétique de la région Participation aux objectifs de Kyoto Participation à l amélioration de la qualité de l air Le Plan Air/Climat, des actions pour améliorer la qualité de l air et atteindre les objectifs de Kyoto Contribution à l aspect social Sensibilisation par le bouche à oreille et ouverture à d autres comportements d utilisation rationnelle de l énergie Contribution à d autres aspects plus difficilement quantifiables Conclusion Chauffe-eau solaires, l état des lieux en région Bruxelles-capitale Ensoleillement Des répercutions techniques des données climatiques pour les chauffeeau solaires Bruxelles, un système urbain ; répercussions d une implantation en milieu urbain Un parc de chauffe-eau solaires relativement peu développé Un marché encore en construction Des objectifs extrêmement ambitieux Un accueil favorable réservé aux pratiques d utilisation rationnelle de l énergie mais plus mitigé quant à l installation de panneaux solaires Une promotion ciblée et des actions de sensibilisation, des aides financières ainsi qu un allègement de certaines mesures administratives.. 81

10 3.2.9 Conclusion Références Etude de cas en région Bruxelloise : étude concrète au niveau des ménages Aire d étude Méthodologie de l «enquête de satisfaction sur les chauffe-eau solaires en région Bruxelles Capitale» Objectif Méthode Résultats et discussion Installation type Motivation Démarches effectuées en vue d obtenir le chauffe-eau solaire Conclusion et propositions Proposition pour un plan d action Méthodologie utilisée pour l enquête réalisée auprès des Bruxellois n ayant pas de chauffe-eau solaires Objectifs Etapes préliminaires Population d étude Le questionnaire L administration du questionnaire La préparation des données Le traitement des données

11 4.6 Eléments de discussion préliminaires Représentativité de l échantillon Biais possibles liés au questionnaire Administration de l enquête et biais de réponses Erreurs d interprétation possibles Description de l échantillon Sexe Âge Niveau d études Emploi occupé Nombre de personnes dans le foyer Le logement Conscience environnementale Résultats et discussion Equipement des Bruxellois en matière de chauffage de l eau sanitaire Connaissance de la problématique des énergies fossiles et fissiles et priorités accordées à certains aspects de cette problématique Attitude vis à vis du solaire et impressions générées par ce type d énergie Evaluation de la promotion du solaire et des chauffe-eau solaires dans la région Estimation de la crédibilité accordée à différentes sources d information...132

12 4.8.6 Susceptibilité à s engager dans la démarche, motivations et obstacles Conclusion : Plan d action pour promouvoir les chauffe-eau solaires en région Bruxelles capitale Références Conclusion Bibliographie.155

13 Liste des figures Fig.1 : Schéma fonctionnel du chauffe-eau solaire comportant un seul ballon de stockage 25 Fig.2 : Schéma fonctionnel du chauffe-eau solaire avec deux ballons de stockage.25 Fig.3 : Photographies d exemples d installations solaires...26 Fig. 4 : Ensoleillement en Europe : Trois zones d ensoleillement peuvent être définies en fonction des caractéristiques de l ensoleillement..31 Fig.5 : Surface cumulée de capteurs solaires thermiques installés (m²) dans l Union européenne en 1999 et Fig.6: Surface de capteurs thermiques vitrés dans les pays de l Union Européenne en 2001 en m² pour 1000 habitants..32 Fig.7 : Nombre d emplois dans l industrie européenne du solaire thermique pour l année Fig.8 : Prix approximatifs des chauffe-eau solaires dans différents pays Européens...35 Fig.9 : Evolution du marché autrichien et comparaison des surfaces installées en autoconstruction et par des compagnies professionnelles...44 Fig.10 : Evolution du marché du solaire thermique en Autriche..45 Fig.11: Evolution du marché du solaire thermique en France..50 Fig.12 : Evolution du marché belge du solaire thermique 55 Fig.13 : Evolution du marché annuel dans les trois région...55 Fig.14: Programmes de promotion du solaire thermique (ST) et photovoltaïque (PV) mis en places en Belgique et aspects sur lesquels s axent les campagnes...59 Fig.15 : Flux énergétiques de la région Bruxelles-capitale...66 Fig.16 : Distribution des sources d énergie utilisées dans le secteur du logement...67 Fig.17 : Emissions de dioxyde de carbone générées durant l année 2000 par les différents secteurs consommateurs d énergie en région Bruxelles-Capitale.68 Fig.18 : Emissions de dioxyde de carbone générées par différents vecteurs énergétiques...69 Fig.19 : Production de CO2 générée par différents systèmes de chauffage de l eau sanitaire.70 Fig.20 : Répartition des émissions de polluants dans les différents secteurs (en %) pour l année

14 Fig.21 : Irradiation solaire moyenne à Uccle au cours des différents mois de l année.75 Fig.22 : Durée d'insolation moyenne mensuelle (en rouge), variations qu elle a subi au cours des dernières années (en bleu) et valeurs de l année 2003 (en vert) à Uccle 76 Fig.23 : Exemple de températures atteintes par un chauffe-eau solaire standard d Europe du nord en fonction des saisons et de l ensoleillement.77 Fig.24 : Répartition des chauffe-eau solaires installés dans les différentes communes de la région Bruxelles-capitale..78 Fig.25: Temps de retour à l investissement d un système de production d eau chaude à l énergie solaire en fonction du type d appoint utilisé et des primes octroyées par la région de résidence.. 79 Fig. 26: Carte des communes de la région Bruxelles-Capitale.87 Fig.27 : Répartition des âges dans l échantillon.104 Fig.28 : Répartition des niveaux d études dans l échantillon.105 Fig.29 : Répartition de l échantillon en fonction du métier 106 Fig.30 : Nombre de personnes par foyers dans l échantillon interrogé..107 Fig.31 : Type de logement..109 Fig.32 : Statut du logement.109 Fig.33: Communes de résidence.110 Fig.34 : Urgence des questions d environnement ressentie par l échantillon.112 Fig.35 : Fréquences de tri des déchets ménagers avouées par les représentants de l échantillon 112 Fig.36 :Type de chauffe-eau possédé par les Bruxellois ayant répondu à l enquête..114 Fig.37 : Ages des chauffe-eau possédés par les bruxellois ayant répondu à l enquête Fig.38 : Priorité des personnes ayant répondu à l enquête vis à vis de certains thèmes.120 Fig.39 : Prix estimés d un chauffe-eau solaire 123 Fig.40 : Estimation du % couvert par les primes 124 Fig.41 : Sources de connaissance de l existence des chauffe-eau solaires. 131 Fig.42 : Sources d information préférentielles au sujet des chauffe-eau solaires...134

15 Liste des tableaux Tableau 1 : Priorité des actions préconisées par l ESTIF pour promouvoir la solaire thermique en fonction de la cible...29 Tableau 2 : Principaux constructeurs Européens et leur pays d appartenance par ordre décroissant d importance..33 Tableau 3 : Comparaison des coûts de l énergie dans différents pays en fonction des surfaces de capteurs installées.36 Tableau 4 : Potentiel technique et économique pour le solaire thermique dans les différents pays européens Tableau 5 : Actions de promotion des chauffe-eau solaires dans 11 pays européens..40 Tableau 6: Surface estimée de capteurs solaires thermiques en activité fin Tableau 7 : Quantités des émissions de polluants durant l année 2000, en région Bruxellescapitale, en chiffres absolus..72 Tableau 8 : Connaissance d inconvénients relatifs à l utilisation des énergies fossiles et fissiles en fonction de l âge.115 Tableau 9 : Connaissance d inconvénients relatifs à l utilisation des énergies fossiles et fissiles en fonction du sexe.115 Tableau 10 : Connaissance d inconvénients relatifs à l utilisation des énergies fossiles et fissiles en fonction du niveau d étude.115 Tableau 11 : Références aux aspects de la problématique des énergies fossiles et fissiles et termes qui s y rapportent.117 Tableau 12 : Comparaison des connaissances liées à la problématique des énergies fossiles et fissiles, des notions auquel il a été fait référence pour qualifier l énergie solaire, des motivations des personnes se disant prêtes à acquérir un chauffe-eau solaire et des priorités des répondants vis à vis de certains thèmes 119 Tableau 13 : Priorité donnée à certains thèmes en fonction du sexe..121 Tableau 14 : Priorité donnée à certains thèmes en fonction de l âge..121 Tableau 15 : Priorité donnée à certains thèmes en fonction du niveau d études Tableau 16 : Connaissance de l existence de primes à Bruxelles en fonction du sexe Tableau 17 : Connaissance de l existence de primes à Bruxelles en fonction de l âge..124

16 Tableau 18 : Connaissance de l existence de primes à Bruxelles en fonction du niveau d études Tableau 19: Notions auxquelles ont fait référence les Bruxellois interrogés pour définir l énergie solaire Tableau 20 : Notions auxquelles ont fait référence les Bruxellois interrogés pour définir l énergie solaire (suite) 128 Tableau 21 : Connaissance de l existence des chauffe-eau solaires en fonction du sexe Tableau 22 : Connaissance de l existence des chauffe-eau solaires en fonction de l âge..130 Tableau 23 : Connaissance de l existence des chauffe-eau solaires en fonction du niveau d études Tableau 24 : Sources d informations suggérées par les répondants pour s informer sur les chauffe-eau solaires.135 Tableau 25 : Sources d informations préférentielles au sujet des chauffe-eau solaires en fonction du sexe..136 Tableau 26 : Sources d informations préférentielles au sujet des chauffe-eau solaires en fonction de l âge..136 Tableau 27 : Sources d informations préférentielles au sujet des chauffe-eau solaires en fonction du niveau d études 137 Tableau 28 : Susceptibilité à acquérir un chauffe-eau solaire en fonction du sexe 139 Tableau 29 : Susceptibilité à acquérir un chauffe-eau solaire en fonction de l âge 139 Tableau 30 : Susceptibilité à acquérir un chauffe-eau solaire en fonction du niveau d étude139 Tableau 31 : Susceptibilité à acquérir un chauffe-eau solaire en fonction du statut de locataire ou propriétaire.139 Tableau 32 : Susceptibilité à acquérir un chauffe-eau solaire en fonction du type de logement 139 Tableau 33: Motivations des Bruxellois intéressés par l acquisition d un chauffe-eau solaire..140 Tableau 34 : Obstacles à l acquisition d un chauffe-eau solaire perçus par les bruxellois interrogés lors de l enquête.141

17 Introduction La problématique de l énergie appartient, avec celle de l eau, aux grands défis mondiaux que nous aurons à relever dans un futur de plus en plus proche. Le recours aux énergies renouvelables est une des voies envisageables pour tenter de relever ce défi. Nous verrons dans une première partie que l utilisation des énergies fossiles et fissiles pose un certain nombre de problèmes à divers niveaux et que les énergies renouvelables sont une alternative intéressante pour pallier à ces problèmes ou du moins, les minimiser. L énergie solaire est l une d entre elles. Elle permet, entre autres, de chauffer l eau grâce à la technologie du chauffe-eau solaire. Cette option ne peut cependant être envisagée sous nos latitudes qu en terme de mesure d utilisation rationnelle de l énergie. Son acquisition peut aussi être appréhendée sous forme de geste d éco-consommation. Elle constitue donc un thème de recherche particulièrement intéressant de part ces trois étiquettes qui peuvent lui être attribuées. Après avoir succinctement pris connaissance des bases du fonctionnement de cette technologie et avoir discuté brièvement sur la pertinence de différents outils utilisés pour la promouvoir, nous verrons dans une deuxième partie, l état des lieux de des chauffe-eau solaires en Europe ; à savoir, leur implantation, l état du marché, les objectifs posés et la perception de habitants vis à vis de cette technologie ainsi que les mesures mises en place pour la promouvoir. Nous nous pencherons aussi plus particulièrement sur trois pays. Le premier, l Autriche a été choisi pour sa place en tant que leader dans ce domaine, le deuxième, la France, pour son décollage rapide et récent après avoir fait partie des «mauvais élèves» en Europe et finalement, la Belgique parce que notre étude de cas porte sur une de ses régions : la région Bruxelles-Capitale. Nous nous attarderons d ailleurs sur cette dernière dans une troisième partie. Son intérêt résulte en effet, de sa place en tant que grand pôle urbain. A ce titre, elle illustre la problématique de nombreuses villes Européennes, à savoir, une consommation énergétique concentrée et une faible possibilité d implantation des énergies renouvelables. Nous verrons aussi que malgré les différentes mesures mises en en place pour promouvoir l implantation des chauffe-eau solaires en région Bruxelles-Capitale, cette alternative a du mal à s installer. Nous allons donc essayer de déterminer, dans une quatrième partie, les facteurs qui peuvent freiner cette diffusion et proposer des actions pour y remédier. 1

18 Nous utiliserons pour cela deux enquêtes complémentaires. La première, s adresse aux personnes ayant déjà installé un chauffe-eau solaire chez elles. Son objectif est de déterminer les facteurs qui ont poussé ces personnes à s investir dans cette démarche et les difficultés qu elles ont pu rencontrer lors de la mise en œuvre et de l utilisation au quotidien. La deuxième, s adresse aux habitants de Bruxelles d une manière générale. Son objectif est de déterminer les connaissances et les impressions de la population vis à vis des énergies fossiles et fissiles et de l énergie solaire, ainsi que de mettre en évidence les freins perçus et réels pour acquérir un chauffe-eau solaire, les motivations qui pourraient les pousser à entrer dans une telle démarche et les moyens de leur faire connaître cette alternative. A la lumière des résultats de ces deux enquêtes, nous proposerons finalement un plan d action pour réorienter la promotion des chauffe-eau solaires. 2

19 1. Justification de la promotion des énergies renouvelables aujourd hui Les énergies renouvelables se définissent comme étant des énergies «dont la consommation n aboutit pas à une diminution apparente des ressources naturelles, parce qu elle fait appel à des sources inépuisables (biomasse, énergie solaire ) à l échelle des temps humains [42]». La plupart d entre elles proviennent directement ou indirectement du soleil (énergies solaire, éolienne, hydroélectrique, biomasse) mais ce n est pas le cas de toutes (géothermie, énergie marémotrice). Il n est pas évident de parler des mérites de ces énergies sans parler des conséquences néfastes résultant de l utilisation des énergies fossiles 1 et fissiles 2 ; en effet, même si l utilisation des énergies renouvelables présente des avantages en tant que telle, la plupart d entre eux existe par le fait qu elles n engendrent pas les mêmes conséquences que les énergies fossiles et fissiles (ou de façon moindre). En d autres termes, ce qui est paradoxal, c est qu elles sont en grande partie intéressantes par les effets qu elles ne produisent pas ; on n en voit donc l importance que dans la mesure où on peut les comparer aux énergies non renouvelables et cette comparaison peut se faire dans divers domaines que nous allons aborder dans la partie qui suit. Ceux ci concernent : l impact sur le changement climatique (c est à dire la production de gaz à effet de serre), les impacts sur la santé et les écosystèmes, les conséquences socioéconomiques, les conséquences politiques et géopolitiques et les différences observables d un point de vue technique. Pour illustrer l importance de l enjeu que représentent nos choix énergétiques actuels et futurs, voici l inventaire d un certain nombre d aspects impliqués dans la problématique énergétique. 1 Charbon, pétrole et gaz naturel. 2 Energie nucléaire. 3

20 1.1Emissions de gaz à effet de serre et changement climatique Un impact humain sur l effet de serre et des conséquences présentes et futures L effet de serre est un phénomène naturel qui permet à la planète de conserver une portion de l énergie envoyée à sa surface par le soleil grâce à certains gaz appelés «gaz à effet de serre» et ainsi, de maintenir une température suffisante pour que l homme puisse y vivre 3. L effet de serre renforcé intervient lors d une élévation de la concentration de ces gaz à effet de serre, ce qui provoque une augmentation de la température de la planète (à un niveau global 4 ), d où le réchauffement climatique. Les gaz à effet de serre peuvent être d origine naturelle et anthropique 5 ; dans ce deuxième cas, le domaine de l énergie [38], et notamment l utilisation de combustibles fossiles (qui représente 81% de l apport énergétique mondial en 2000 [33]), fait partie des principales activités humaines responsables du renforcement de l effet de serre [17, 19, 23, 31], en particulier par les émissions de CO2 qu ils engendrent [17] (à titre d exemple, les activités humaines ont relaché 6.5 milliards de tonnes de carbone en 1990 [19]). Le réchauffement climatique semble très certainement déjà amorcé [32] ayant dores et déjà des conséquences sur les écosystèmes ainsi que très probablement sur certains systèmes socio-économiques [29]. Ce réchauffement devrait de plus, s accentuer dans les années à venir (augmentation de 1,4 à 5,8 C entre 1990 et 2100 selon les prévisions du GIEC [31] et de 2C à 4,5 C selon les prévisions du centre Hadley [10]) ainsi que ses conséquences [29] directes et indirectes (ANNEXE 1). En fait, des effets bénéfiques et néfastes devraient découler de ce changement climatique mais plus l ampleur et le rythme de ces changements seront importants, plus les effets néfastes devraient prédominer [29] d où l intérêt d agir le plus rapidement et le plus efficacement possible pour l arrêter ou du moins minimiser sa progression. Des actions internationales ont d ailleurs été mises en place dans ce sens : ainsi, afin de «stabiliser les concentrations de gaz à effet de serre dans l atmosphère à un niveau qui empêche toute perturbation anthropique dangereuse du système climatique», la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques a été adoptée à New York en 1992 puis signée par plus de 150 pays et par la Communauté européenne au cours du Sommet Planète Terre (Rio) cette même année. Cette convention constitue la pièce maîtresse de la lutte contre le changement climatique. Elle a été renforcée en 1997 par les engagements proposés par le protocole de Kyoto lors de la troisième conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les 3 15 C au lieu de 18C sans effet de serre 4 Au niveau local on peut aussi avoir des refroidissements. 5 ANTHROPIQUE : Se dit d un sol, etc., dont la formation résulte de l intervention humaine [41]. 4

21 changements climatiques ; ceux-ci visent à une réduction des émissions en gaz à effet de serre pour 2012 de 5,2% par rapport aux niveaux de Pour entrer en vigueur, le protocole doit être ratifié par 55 pays responsables de 55% des émissions de gaz à effet de serre en Les Etats Unis (produisant à eux seuls 36% des émissions de CO2 [18, 21]) s étant retirés, l approbation du projet de loi pour la ratification du protocole par le conseil des ministres russe (30 septembre 2004) va être juridiquement décisive. En effet, la Russie représente 17% [18] des émissions et permettra donc l entrée en vigueur du protocole. La mise en œuvre des objectifs du protocole permettrait de réduire de 0,15 C la hausse de température prévue [40] d ici 2100 cela représenterait donc un premier pas mais non un but ultime Les énergies renouvelables, un des moyens de lutter contre le réchauffement climatique Nous venons de le voir, le réchauffement climatique constitue donc un enjeu majeur pour le futur mais aussi dès aujourd hui en raison des conséquences multiples que nous subissons et que nous risquons de subir davantage par la suite. La communauté internationale a identifié la nécessité d agir pour limiter les causes de ce réchauffement et la convention-cadre des nations unies sur le changement climatique ainsi que le protocole de kyoto sont à la fois l illustration de cette préoccupation et un pas pour une action concertée au niveau international. En effet, il est du ressort de l être humain d agir pour que les conséquences de ses agissements, en l occurrence l émission de gaz à effet de serre, n entravent pas la vie sur la planète ni aujourd hui ni dans un futur proche ou lointain. Le secteur énergétique et plus particulièrement les énergies fossiles étant les principaux responsables, c est dans ce secteur que l on se doit d agir en priorité. L énergie nucléaire [38] et les énergies renouvelables n influencent pas le bilan des gaz à effet de serre 6 [38]. Elles sont donc, avec les économies d énergie, un moyen de lutter contre le changement climatique [2], ce qui leur procure un avantage majeur par rapport aux énergies fossiles. D ailleurs, l utilisation d énergies renouvelables constitue une des mesures proposées par le GIEC [30] afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et par conséquent le réchauffement climatique [47, 54]. L augmentation de l utilisation des énergies renouvelables fait aussi partie des stratégies de l union européenne pour prévenir le changement climatique [27]. Ces mesures semblent justifiés puisque la conférence européenne pour l énergie renouvelable [27] «a noté avec intérêt que plusieurs analyses européennes ayant été présentées ont montré la possibilité d étendre les énergies renouvelables à au moins 25% de la consommation générale d énergie domestique en Cette expansion entre 2001 et Même en ce qui concerne l utilisation de biomasse puisque sa reconstitution absorbe autant de CO2 que la combustion n en délivre. 5

22 devrait [ ] apporter des bénéfices importants comme[ ] une réduction des émissions de CO2 supérieure à 700 millions de tonnes par an (représentant 17% des émissions de 1990).» 1.2 Les conséquences sur la santé et les risques pour les écosystèmes et l homme Combustibles fossiles et dégradations de la qualité de l air se répercutant sur l homme et les écosystèmes Les combustibles fossiles sont les principaux responsables de la pollution atmosphérique [17]. Leur utilisation libère en effet, des composés tels que du dioxyde de soufre (SO2), des oxydes d azote (NOx), du monoxyde de carbone (CO), des particules en suspension (PM10 7, PM2,5 8 ), des composés organiques volatils... Ceux-ci peuvent avoir des effets nocifs à la fois sur la santé de l homme [9,15, 20, 28, 43, 49, 64, 66, 67])(ANNEXE 2) et celle des écosystèmes [6, 35, 36, 39, 44, 48, 51, 53, 57] (ANNEXE 3). Ces problèmes de pollution atmosphérique ont une grande importance et plusieurs actions ont d ailleurs été mises en place pour tenter d y remédier : En effet, des organismes internationaux se sont impliqués dans cette problématique, à savoir, l Organisation Mondiale de la Santé et les Nations Unies. La première, a proposé des valeurs guides 9 pour les principaux polluants atmosphériques. La deuxième, aborde aussi cette problématique dans le cadre du chapitre 9 de l action 21 mise en place lors du sommet de la terre à Rio (1992). Il y est en effet proposé des principes d action et des objectifs dans divers domaines, notamment par rapport à la pollution atmosphérique transfrontalière. Notons aussi que la convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière (Genève 1979) est la première entente internationale qui a reconnu d une part les problèmes de santé et d ordre environnemental causés par les mouvements transfrontaliers des polluants atmosphériques et d autre part, la nécessité d avoir recours à des solutions à l échelle des continents. Elle établit un cadre d action coopérative par rapport à la pollution atmosphérique ainsi qu un processus pour la négociation de mesures de réduction pour certains polluants. Cette convention a contribué de manière importante à la mise en place de lois internationales environnementales. Huit protocoles en ont découlé et sont actuellement en vigueur : Le premier assure le financement à long terme du programme concerté de surveillance et d évaluation de la pollution 7 Particules dont le diamètre aérodynamique est inférieur à 10 micromètres. 8 Particules dont le diamètre aérodynamique est inférieur à 2,5 micromètres. 9 Niveaux de pollution en dessous desquels l exposition moyenne sur une période définie ne présente pas de risque significatif pour la santé. Ces valeurs sont basées sur des données épidémiologiques et toxicologiques, elles ne doivent pas être confondues avec les normes de qualité de l air. 6

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