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2 Première étape de la conception de votre maison, la réglementation est riche et variée. Ce livret à pour objectif de lever le voile sur les éléments qui la composent avec un langage clair. Je veux vous simplifier la réglementation pour la comprendre d un coup d oeil. Le Plan Local d Urbanisme est la première pierre de votre édifice. C est lui qui vous conduit vers les contraintes qui vont définir l emplacement, les volumes et l esthétique de votre maison. Car l étape qui suit c est le permis de construire. Et le permis est une synthèse du PLU sous forme graphique. C est au moment de l instruction du permis que l on vérifie la cohérence entre le dossier de permis et le PLU. TOMMY REDOR

3 DÉCRYPTER LA RÉGLEMENTATION DE SON TERRAIN Toute construction est régie par un règlement qui vous impose des limites de surface, d emprise au sol, de hauteur et d esthétique. Cette réglementation correspond au Plan Local d Urbanisme (PLU) ou anciennement Plan d Occupation des Sol (POS). C est en faisant la comparaison avec ce document que les instructeurs vont donner leur accord sur le permis de construire. RECUPERER SON PLAN CADASTRAL Avant toute chose, vous aurez besoin de deux documents : Informations cadastrales Plan cadastral Les informations cadastrales vous permettent d obtenir vos références cadastrales, en définitive, le numéro de section et le numéro de parcelle. Le numéro de section permet de se repérer dans le PLU. Plus d infos sur Décryptez la réglemenation de la construction pour concevoir facilement. 01

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6 COMPRENDRE LE PLAN LOCAL D URBANISME Le vocabulaire est assez spécifique. Dans un premier temps repérez les quelques pages qui concernent votre zone. Ensuite éliminez les parties particulières au sein même du règlement qui vous concernent. Contraintes d implantation Alignement Marges Reculement Limites Fonds de parcelle Explication des ordres La continuité des bâtiments depuis le voisinage

7 LE PLU EN TOUTE SIMPLICITE OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES Sont admis les modes d occupation et d utilisation du sols suivants ==> Les constructions à usage d habitation (c est important!) ACCÈS ET VOIRIE Toute autorisation d occupation du sol peut être refusée sur des terrains qui ne seraient pas desservis par des voies publiques ou privées permettant la circulation ou l utilisation des engins de lutte contre l incendie. Elle peut également être refusée si les accès sont insuffisamment dimensionnés compte tenu du nombre de logements. ==> Dans ce cas il faut impérativement avoir un accès d au moins 3,5m de haut par 3,5m de large pour les pompiers. INTERDICTION D ACCÈS SUR CERTAINES VOIES Attention aux grands axes ou axes particuliers qui peuvent interdire un nouvel accès ou imposer des règles différentes comme le recul par rapport à la voie. DESSERTE PAR LES RÉSEAUX (EAUX USÉES ET PLUVIALES) Plusieurs possibilités. Soit il y a sur la voie un réseau pour évacuer les eaux usées et vous êtes obligé (souvent) de vous raccorder. Soit il n y en a pas et vous devrez prévoir un assainissement autonome dans votre parcelle. CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS Ce point peut vous indiquer plusieurs choses pour construire : - Superficie du terrain minimum - Limite de hauteur à l égout - Limite de hauteur au faîtage IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES C est à cet endroit que l on délimite l emplacement possible de votre future maison en jouant sur les retraits et alignements par rapports aux bâtiments voisins.

8 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Les limites séparatives ce sont les limites par rapport aux voisins de tous les côtés du terrain. On peut vous obliger à vous coller sur une limite ou vous absolument à être en retrait En fonction de la hauteur du bâtiment, certaines limites peuvent être plus importantes. Cela peut aussi dépendre de la zone dans laquelle vous êtes sur le terrain (dans les 20m ou au delà par exemple). Vous aurez aussi un paragraphe concernant les constructions annexes qui ont leurs règles propres. EMPRISE AU SOL L emprise au sol est indiquée pour une zone à titre indicatif. Il peut y avoir au sein d une même zone une différence d emprise au sol. La hauteur à l égout ou au faîtage peuvent être définies de plusieurs manières : - Par rapport à la largeur des voies (de la route) - De façon absolue (un chiffre simplement) - Par rapport au nombre d étages ASPECT EXTÉRIEUR Cette partie du PLU est aussi importante que les autres mais plus sympathique à travailler car elle concerne l aspect esthétique de votre maison comme les façades, la toiture et les clôtures Veillez à bien noter les informations suivantes : - Matériaux - Proportions (si non indiqué se référer à ce qui se fait dans l environnement proche) - Couleurs - Pente de toit - Hauteur et type de clôture Malgré l éclaircissement que je vous apporte il peut rester des points litigieux. Dans ce cas n essayez pas d interpréter, faites un saut en mairie au service de l urbanisme pour obtenir votre réponse. Je vous conseille de compiler les informations importantes sur une feuille A4 avec l emplacement possible de votre construction sur un plan de masse.

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