Evaluer cette richesse peut être intéressant à bien des égards.

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1 PAS A PAS MON ASSOCIATION ET LA VALORISATION DU BENEVOLAT Etre bénévole, c est s engager librement pour mener une action non salariée en direction d autrui, en dehors de son temps professionnel et familial (la France bénévole page 3). Le bénévolat est l une des caractéristiques du mouvement associatif. Il constitue souvent une contribution essentielle à l activité de l organisme. C est une richesse propre à la vie associative, manifestation d une citoyenneté active et solidaire. Evaluer cette richesse peut être intéressant à bien des égards. Ce pas à pas est construit pour vous permettre de faire le point sur la situation du bénévolat dans votre association, son apport réel et son évolution. Mission d Accueil et d Information des Associations M.AI.A. 29 Direction départementale de la Cohésion Sociale du Finistère

2 INTRODUCTION La conférence de la vie associative du 17 décembre 2009 et ses travaux préparatoires ont mis en évidence un manque de connaissance du bénévolat qui fait la spécificité des associations. Mal connu, le bénévolat est également mal valorisé et l approche comptable de cette valorisation est réputée a priori si technique qu elle n est pas accessible à toutes les associations. Quand quelque chose semble trop ardue, le réflexe est souvent de rejet, alors qu en découpant le processus on peut obtenir des résultats adaptés à ses besoins. Ce guide essaye de vous aider dans ce cheminement où chaque étape est immédiatement intéressante et peut être la dernière suivant votre choix. 2

3 1. EN QUOI MON ASSOCIATION A INTERET A VALORISER LE BENEVOLAT? Raisons internes à l association Valoriser le bénévolat pour : Prendre conscience de son importance Mesurer le dynamisme Mesurer l évolution Reconnaître le travail donné Gérer la formation Gérer le renouvellement Montrer sa nécessité aux côtés des salariés. Autres raisons Lesquelles :.. Raisons externes Donner une image réelle aux financeurs Donner une image réelle au FISC Donner une image dynamique au public Autres raisons : Lesquelles :.. 3

4 2 LE POINT SUR L INTERET La suite de l exercice demandant un travail sérieux il est important que le Conseil d Administration fasse le point et décide de s engager dans le processus: On arrête là ce processus : Si les raisons (motivations) litées ne sont pas suffisantes. Si aucun bénévole ou groupe de bénévoles ne veut prendre en main le travail qui va découler du choix. Il faut pouvoir répondre à la question : Qui va prendre en charge ce travail? :. Vous avez décidez de vous lancer dans l aventure! Mesurez vos forces pour faire les choix à venir, entre trop vite et ne pas y arriver et trop lentement et s essouffler, il y a un juste milieu d efficacité et de résultat. 3 LA MISE EN PLACE EN DOUCEUR DE LA COMPTABILISATION Première phase ou première année. Lister : qui fait œuvre de bénévolat nommément et sur quelles sortes de tâches ou missions. Un qui fait quoi du bénévolat. Exemple de grille du qui fait quoi en annexe 1 Deuxième phase ou deuxième année. Pour un bénévole régulier : Chaque bénévole régulier emplit une grille (organisation à trouver) et note tâches et heures. Exemple de grille du bénévole en annexe 2. Pour un bénévole occasionnel : Chaque manifestation, avec des bénévoles occasionnels, est comptabilisée par un responsable. Exemple de grille de la manifestation en annexe 3 4

5 Suivant la comptabilité de l association : On présente : En même temps que les comptes annuels, un récapitulatif des heures pour montrer le volume que cela représente. Ou bien On fait apparaître dans les comptes de la classe 8 (86 et 87) du compte de résultat, un nombre d heures de bénévolat et non une somme en euro. Voir annexe 4 Troisième phase ou troisième année : (Cette phase sert surtout pour les partenaires extérieurs et une analyse financière plus fine de l association). On va passer d un nombre d heures à une évaluation financière. Ce calcul va impliquer un choix d ordre politique ou philosophique de l association, il sera bon que ce choix soit fait par l Assemblée Générale. Ce choix sera précisé dans l annexe comptable. A) On veut que le bénévolat soit comptabilisé au plus proche du coût du travail pour une même tâche. On va reproduire les échelles de salaires et charges. On peut se baser sur la convention collective la plus proche. Ce choix demande de repérer chaque tâche ou mission et de lui appliquer un barème. B) On ne veut pas reproduire le modèle des échelles de salaires, estimant que chacun apporte sa part suivant ses savoirs et compétences à la vie associative et qu il n y a pas de raison d y introduire des échelles de valeur. Dans ce cas on peut se baser : Sur le SMIC charges comprises. Sur une base plus haute qui semble logique à l association et qu elle présente dans l annexe. 5

6 4 LES ANNEXES Annexe 1 : Annexe 2 : Annexe 3 : Annexe 4 : Exemple de grille du qui fait quoi Exemple de grille du Bénévole Exemple de grille de la manifestation (bénévoles occasionnels) Exemple d annexe comptable Annexe 5 : Exemple de présentation des comptes de la classe 8 dans un compte de résultat. Rédaction : Marie-Hélène KERISIT, animatrice de la MAIA, DDCS 29 Martin PENSART, Culture et Liberté 6

7 LES CORRESPONDANTS DES SERVICES DE L ETAT Préfecture du Finistère Direction des Libertés Publiques 42, bd Dupleix QUIMPER Cedex Nathalie LE COZ - BOUTET : Pref-associations@finistere.gouv.fr Direction départementale de la Cohésion Sociale BP Quimper Cedex Déléguée Départementale à la Vie Associative: Valérie BERGER-AUMONT (chef du service Soutien et promotion de la vie associative) valerie.berger-aumont@finistere.gouv.fr Marie Hélène KERISIT (animatrice de la MAIA) marie-helene.kerisit@finistere.gouv.fr Marie AC H (secrétaire) marie.ach@finistere.gouv.fr Philippe KERMARREC (projets sportifs) philippe.kermarrec@finistere.gouv.fr Michel LE JOLIFF (secteur social) michel.le-joliff@finistere.gouv.fr Annaïck MORVAN (chargée de mission au droit des femmes) annaick.morvan@finistere.gouv.fr Sous-préfecture de Brest 3, rue Parmentier CS BREST cedex 1 Dominique PRIGENT : sp-brest@finistere.pref.gouv.fr Sous-préfecture de Morlaix 9, avenue de la République BP MORLAIX Cedex Yves le SCANFF : sp-morlaix@finistere.pref.gouv.fr Sous-préfecture de Châteaulin 33, rue Amiral Bauguen -BP CHATEAULIN Isabelle MORIGEON : isabelle.morigeon@finistere.gouv.fr Inspection Académique 1, Bd du Finistère QUIMPER Cedex 9 Christian PASQUIO : christian.pasquio@ac-rennes.fr Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) 2, boulevard du Finistère QUIMPER Cedex ddtm@finistere.gouv.fr Direction départementale de la protection des populations (DDPP) 2 rue de Kérivoal QUIMPER Cedex Service protection économique du consommateur et veille concurrentielle Jean-Marc LE REST : ddpp@finistere.gouv.fr Direction départementale des finances publiques 36, rue des Réguaires BP QUIMPER Cedex Françoise TROLEZ : francoise.trolez@dgfip.finances.gouv.fr Unité territoriale de la Direction régionale des Entreprises, de la Consommation, de la Concurrence, du Travail, de l Emploi (DIRECCTE) 18, rue Anatole Le Braz CS QUIMPER Cedex Albert BILLON : albert.billon@direccte.gouv.fr Direction Régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement (DREAL) L Armoriqe 10, rue Maurice Fabre CS Rennes cedex Hélène PESNELLE Helene.pesnelle@developpement-durable.gouv.fr URSSAF du Finistère 8, square Marc Sangnier BREST Cedex Gisèle PATEROUR : Frederic HENAFF : : urssaf.finistere@urssaf.fr ONAC (Anciens combattants) 2 rue de Salomique QUIMPER cedex Stéphane MARREC : stephane.marrec@onacvg.fr 7

8 LES POINTS D APPUI DANS LE FINISTERE Espace associatif (Maison des associations) 53, Impasse de l Odet QUIMPER Guillaume HARDY Delphine LE DOZE guillaume.hardy@espace29.asso.fr Comité départemental olympique et sportif (CDOS) Maison des sports 4 rue Anne Robert Jacques Turgot QUIMPER Catherine LANCIEN Michelle LE DRAOULEC cdos29@maisondessports29.fr Mairie de Brest Service Action Associative et Jeunesse Hôtel de Ville 2, rue Frézier BP BREST Cedex 2 Sylvie SOVRANO Sylvie.sovrano@mairie-brest.fr Evelyne LE DUFF evelyne.le-duff@mairie-brest.fr Eric GOURMELEN eric.gourmelen@mairie-brest.fr Réseau d Echanges et de Services aux Associations du Pays de Morlaix (RESAM) MJC 7, place du Dossen MORLAIX Antoine LE ROUX Corinne BONNARDEL contact@resam.net Culture et liberté 61, rue Massillon BREST Valérie BELLOT valbellot.cultureliberte@orange.fr Familles Rurales Fédération Départementale du Finistère 15, rue Gaston Planté GOUESNOU Marie-Pierre LE BRETON fede.finistere@famillesrurales.org Musiques et danses en Finistère 12, rue Stang ar c hoat QUIMPER Ronan PELLAY ronan.pellay@md29.org Nautisme en Finistère 11, rue Théodore Le Hars BP QUIMPER Cedex Pascal BENARD pascal.nef@orange.fr Ti ar vro Kemper 3 esplanade Famille Gabaï QUIMPER Ifig FLATRES tiarvro-kemper@wanadoo.fr 8

9 Annexe 1 Le qui fait quoi des bénévoles de l'association NOM Prénom nature des travaux effectués évaluation du temps passé

10 Annexe 2 La grille de chaque bénévole année remettre à en fin (de mois, d'année.) Nom Prénom date nature des travaux effectués nombre d'heures total

11 Annexe 3 La grille de la manifestation date nom de la manifestation récapitulatif des tâches combien de personnes combien de temps phase de préparation exemples l'élaboration de projet les prises de contacts les aspects administratifs les aspects financiers les aspects techniques les commandes la sécurité la publicité phase de réalisation exemples les aspects d'accueil les aspects financiers les entrées la surveillance l'alimentaire l'hébergement la technique l'installation le rangement le nettoyage phase de bilan réunion rapport finances

12 Annexe 4 La grille de l'annexe comptable Information sur le calcul de la contribution en nature du bénévolat Comment le nombre d'heure a été calculé : Total du nombre d'heures retenues : Quel a été le montant choisi et appliqué comme taux horaire (charges comprises) et pour quelles raisons : Total du montant que représente le bénévolat dans l'association : nb d'heures X taux horaire = bénévolat valorisé

13 Annexe 5 Compte de résultat CHARGES PRODUITS N C libellés sous total total N C libellés sous total total 60 ACHATS 70 VENTES Energie Produits finis Entretien petit équipement Prestations de services Fourniture administrative Marchandises Marchandises Entrées Divers Locations Sponsors 61 SERVICES EXTERIEURS Autres Location Entretien réparation 74 SUBVENTIONS Assurances Etat Documentation CR CG 62 AUTRES SERVICES EXT Mairie ou C de communes Honoraires Autres Publicité Transports 75 GESTION COURANTE Déplacement Cotisations Missions réception Divers Frais PTT et télécom Divers 76 PRODUITS FINANCIERS 63 IMPOTS ET TAXES Divers 64 FRAIS PERSONNELS Salaires et charges Divers 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISE SUR PROVISION 65 GESTION COURANTE Cotisation fédé,autres Sacem Autre 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPT. 68 DOT. AMORT-PROVISION Amortissement Provision Excédent Déficit Sous total compte 6 Sous total compte Marchandises en nature 870 Dons en nature Jouissance locaux et Mise à disposition locaux et matériel matériel 862 Prestation offerte 872 Prestations en nature 864 Personnel bénévole 874 Bénévolat Sous total comptes 86 Sous total comptes 87 TOTAL comptes 6 et 86 TOTAL comptes 7 et 87