MR4G. Manuel utilisateur Traitements OPA. Version

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1 MR4G Manuel utilisateur Traitements OPA Version 2.5-1

2 Fiche documentaire Organisme (s) commanditaires(s): Ministère de L Équipement, des Transports, de l'aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer Direction des Routes / Bureau de l Entretien et de la Gestion du Patrimoine Bureau suiveur : Centre d Études Techniques de l Équipement - Normandie Centre / DGTI PND tél mél. Pnd-vie-des-services.AS.DGTI.CETE-NC@equipement.gouv.fr Auteur(s) : Daniel Delaitre, CETE Normandie Centre, DGTI, Groupe Etudes et Développement Titre et sous-titre du document : MR4G Objet : Ce document présente la description des fonctions du module Gestion des traitements OPA Date de publication : Décembre 2003 Nombre de pages : 36 Diffusion : Proposition de mots-clés : MR4G Manuel utilisateur Parc OPA - - 2

3 Table des mises à jour du document Version de l'application Indice de révision du document Date Objet de la mise à jour /11/2003 Insertion des remarques de la réunion du 13/11/ novembre Diffusion sur le site intranet juin 2004 Modifications applicatives dues à la version février 2005 Module impacté par la nouvelle version juillet 2005 Module impacté par la version Août 2007 Traitement nouveau site intranet - 3

4 Table des matières PARAMÈTRES ET TABLES DE RÉFÉRENCE I-1 Paramètres généraux des traitements OPA I-2 Table des agents du parc I-5 Table des taux d indemnités de déplacement I-7 Gestion des cycles hebdomadaires I-9 TRAITEMENTS DES OPA II-1 Import du référentiel GESFIN II-2 Gestion des frais de déplacement II-4 Gestion éléments variables de salaires II-7 Export des données mensuelles vers GESFIN II-13 EDITIONS ET EXEMPLES D ÉDITION III-1 État de remboursement des frais de déplacement III-2 Édition des heures supplémentaires & ISE III-3 Suivi des incorporations analytiques de la main d œuvre III-4 Droits à récupération des heures supplémentaires III-6-4

5 Introduction Liens avec les autres modules et les autres applications REP CASSIOPEE Gestion prévisionnelle Titres / Mandats Comptabilité générale GESFIN Facturation Gestion des stocks MR4G Sitecentral Gestion des immobilisations OPA : Frais de déplacement Éléments variables des salaires Comptabilité analytique Suivi technique des véhicules CORAIL Objectifs du module La gestion des OPA permet la saisie déportée (de GESFIN) de tous les éléments variables du salaire : les heures supplémentaires ; les indemnités de service effectif. Elle permet également de traiter les frais de déplacement des agents. Le module assure la liaison avec la comptabilité analytique et permet de s assurer de l exhaustivité de la saisie des heures payées et de l incorporation de ces heures en comptabilité analytique. - 5

6 Procédure d accès Pour accéder au module OPA Sélectionnez OPA. Pour quitter le module OPA : Revenez au menu général en appuyant sur la touche F12. Appuyez sur la touche F12 pour quitter l application. - 6

7 Chapitre I Paramètres et tables de référence Paramètres généraux des traitements OPA Table des agents Table des taux d indemnité de déplacement I - 1

8 Paramètres et tables de référence Paramètres généraux des traitements OPA Paramètres généraux des traitements OPA Objet Gestion des informations nécessaires aux traitements des frais de déplacements et des éléments variables de salaire des agents du Parc. Accès Module : OPA Menu Traitements OPA : Choix G Description La saisie des éléments de salaire sur mois, année est obligatoire. Le mois est celui au cours duquel les heures à payer ont été effectuées. Ces informations permettent de contrôler les périodes de saisie des éléments variables de salaire. I - 2

9 Paramètres et tables de référence Paramètres généraux des traitements OPA La saisie de Paye en cours mois, gestion est obligatoire. Ces données permettront de contrôler les périodes de saisie des éléments variables de salaire par rapport aux dates de limite de paye. Le numéro de semaine à laquelle se rapporte la saisie des éléments de salaire pour le mois de référence est contrôlée en fonction du calendrier. Cette information est reproduite dans l en-tête du masque de saisie des éléments variables de salaire. Une semaine est caractérisée par son lundi. La numérotation des semaines respecte la norme ISO Selon les dispositions, une semaine chevauchant deux années se voit assigner un n dans l année qui contient le plus grand nombre de ses jours. En application de ce principe les années qui commencent un jeudi et les années bissextiles commençant un mercredi possèdent 53 semaines. La saisie du Visa des documents d'édition Date, lieu, signataire est facultative. Si ces informations sont saisies, elles sont utilisées sur l'état des frais de déplacements et sur l'état des heures supplémentaires. La saisie des éléments de salaire en Liaison avec la CA permet de lier la saisie des heures payées et des heures incorporées en comptabilité analytique. La saisie du Code unité du parc dans GESFIN est obligatoire. Cette information est transmise par le correspondant GESFIN à la DDE. L unité de saisie des heures est une information obligatoire. Les heures peuvent être saisies en minutes ou en centièmes mais ce choix doit être cohérent avec celui de la table des catégories de main d œuvre. (Cf. Module Tables communes, catégories de main d œuvre). La saisie des Heures de référence par jour est obligatoire. Elle permet d indiquer la durée réglementaire de travail quotidien et de calculer les heures supplémentaires lors de la saisie des temps de travail. Le mode de saisie permet d indiquer si les saisies sont effectuées par semaine ou par jour. Les intervalles de dates sont affichées sur les lignes de saisie des éléments variables de salaire en fonction de ce choix. I - 3

10 Paramètres et tables de référence Paramètres généraux des traitements OPA Le choix du mode de saisie à la semaine n interdit pas de saisir de façon ponctuelle un élément variable à la journée. La saisie intégrée des frais de déplacement et des H.S. permet de lier la saisie des éléments variables des salaires et des indemnités de déplacement. I - 4

11 Paramètres et tables de référence Table des agents du parc Table des agents du parc Objet Cette fonction permet d'enrichir la table des agents du Parc transmise par GESFIN des données nécessaires aux traitements et aux éditions individuelles des états d'heures supplémentaires et des frais de déplacement (informations relatives aux résidences). Elle permet également de rattacher chaque agent à une catégorie comptable analytique afin d'autoriser la saisie intégrée des heures payées et des heures de comptabilité analytique. Cet enrichissement est facultatif si la saisie des heures des agents est réalisée sans liaison avec la comptabilité analytique. Accès Module : OPA Menu Traitements OPA : Choix H I - 5

12 Paramètres et tables de référence Table des agents du parc Description La codification des agents étant communiquée par GESFIN aucun nouvel agent ne peut être ajouté dans la table autrement que par l'import du référentiel de GESFIN. Avant toute saisie des éléments variables de salaire, il faut indiquer pour chaque agent son cycle horaire hebdomadaire afin d obtenir l affichage automatique des heures supplémentaires dans la fonction de saisie des éléments variables, lorsque les périodes de saisie sont organisées à la semaine. Les cycles sont gérés dans la fonction Gestion des cycles hebdomadaires. I - 6

13 Paramètres et tables de référence Table des taux d indemnités de déplacement Table des taux d indemnités de déplacement Objet Cette fonction permet de gérer les taux d'indemnités qui seront appliqués aux saisies des déplacements des agents du Parc. Accès Module : OPA Menu Traitements OPA : Choix I I - 7

14 Paramètres et tables de référence Table des taux d indemnités de déplacement Description La table des frais de déplacements est interne au Parc. Elle n est pas exportée vers GESFIN. La codification des codes indemnités est libre. Les informations obligatoires sont : Le code, la désignation du taux, le taux actuel, la date d'effet de ce taux. Le taux actuel est le taux qui sera appliqué à tout déplacement effectué pendant une période de date égale ou supérieure à la date d'effet de ce taux. Sinon, c'est le taux précédent qui sera appliqué. I - 8

15 Paramètres et tables de référence Gestion des cycles hebdomadaires Gestion des cycles hebdomadaires Objet Cette fonction permet de gérer jusqu à neuf cycles hebdomadaires pour décrire toutes les organisations locales de la semaine de travail. Cette fonction ne peut pas être activée sur plusieurs postes simultanément. Accès Module : OPA Menu Traitements OPA : Choix L Description Le nombre d heures du cycle doit être saisi en heures et minutes. I - 9

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17 Chapitre II Traitements des OPA Importation du référentiel GESFIN Saisie des frais de déplacement Écarts d'incorporation sur les coûts de sorties de stock II - 1

18 Traitements des OPA Import du référentiel GESFIN Import du référentiel GESFIN Objet Cette fonction permet d incorporer à la base de données de MR4G des informations réglementaires gérées par GESFIN. Accès Module : OPA Menu Traitements OPA : Choix E II - 2

19 Traitements des OPA Import du référentiel GESFIN Description Ces informations sont transmises au serveur de MR4G sous forme d'un ensemble de 5 fichiers ASCII indissociables réceptionnés sur la partition /util/com_recep. La nomenclature de ces fichiers est la suivante : m_agaamm.nnn (liste des agents du Parc) m_graamm.nnn (liste des grades) m_inaamm.nnn (liste des indemnites de service effectif) m_taaamm.nnn (liste des types de taux des indemnites de service) m_mpaamm.nnn (liste des dates limites des mois de paye) avec aa = annee, mm = mois, nnn = code unité du service dans GESFIN. Saisissez les informations qui permettent d établir la correspondance avec les fichiers à traiter : l'année de paye, le mois de paye, le code unité du parc dans GESFIN. Le traitement doit être demandé avant toute saisie d un nouveau mois de paye et constitue la première opération à réaliser chaque mois. L'import doit être complet. En cas d'interruption, il convient de le réaliser à nouveau en repartant du transfert DOS-UNIX. Sinon, la fonction de saisie des éléments variables de salaire ne serait pas disponible. II - 3

20 Traitements des OPA Gestion des frais de déplacement Gestion des frais de déplacement Objet Cette fonction permet de saisir les frais de déplacement des agents du Parc qui seront mandatés par le Compte de Commerce. La saisie des éléments variables des salaires peut être couplée avec celle des frais de déplacements. Le couplage éléments variables du salaire et frais de déplacement est activé à la demande de l utilisateur dans la fonction de saisie des paramètres généraux du module. Le masque de saisie des informations de déplacements est alors proposé, avec reprise du code de l agent, après validation de la saisie des éléments variables de salaire. Accès A Module : OPA Menu Traitements OPA : Choix A II - 4

21 Traitements des OPA Gestion des frais de déplacement Saisie Cette saisie est synchronisée avec la saisie automatique, en comptabilité générale, des charges correspondantes (cf. ci-après). Pour un agent donné, un lot d informations en cours de traitement en comptabilité générale ou déjà enregistré dans ce dernier module ne peut donner lieu à modification dans le module OPA. La Gestion affichée est l année de la date système. Elle est modifiable pour saisir la gestion au cours de laquelle les remboursements des frais de déplacement seront mandatés. La saisie du mois de traitement est obligatoire. Elle permet d indiquer le mois au cours duquel les remboursements de frais seront mandatés. Ce mois doit être antérieur à celui de la date système. La date de début et la date de fin sont des informations obligatoires. Elles délimitent la période de déplacement. Ces dates doivent être antérieures ou comprises dans le mois de mandatement et cohérentes entre elles. Les heures de Départ et de Retour sont des informations obligatoires. Elles délimitent la plage horaire effective du déplacement. Le Code du taux doit exister dans la Table des taux d'indemnités de déplacement. Le Taux d indemnités affiché est modifiable. La valeur affichée est modifiée par l utilisateur, elle doit être confirmée par une ressaisie à l identique. La saisie du Nombre de taux est obligatoire. Les valeurs négatives sont acceptées pour permettre d éventuelles corrections. Pré imputation analytique des frais de déplacement : Elle peut être effectuée au stade de l enregistrement de ces indemnités. L incorporation en comptabilité analytique ne devient effective que lors du traitement en comptabilité générale de ces charges. Les données constitutives de la destination analytique des frais déplacements sont générées, par défaut aux valeurs suivantes modifiables par l utilisateur : Section : «Parc». II - 5

22 Traitements des OPA Gestion des frais de déplacement Type de destination analytique : «9» (compte main d œuvre). Compte analytique : Catégorie analytique de rattachement de l agent (cf. : item «H». Les frais de déplacement sont incorporés sur activité, le libelle de l activité est proposé, par défaut, en tant que texte définissant l objet du déplacement. La saisie de l objet et du lieu de déplacement n est pas obligatoire Pour valider une ligne : Appuyez sur la touche F10. Pour reproduire une information saisie (à l exception du nombre de taux) sur la ligne suivante : Appuyez sur Tab. Correction d une ligne de frais de déplacement Sélectionnez la ligne à corriger ou à supprimer. Pour modifier une ligne, appuyez sur Flèche droite et placez le curseur sur les champs à modifier. Pour supprimer une ligne, appuyez sur Flèche gauche et confirmez la suppression. Visualisation des lignes de saisie Cette fonction permet de consulter la saisie des frais de déplacement par agent pour une période de paye donnée. II - 6

23 Traitements des OPA Gestion éléments variables de salaires Gestion éléments variables de salaires Objet Cette fonction permet de saisir les heures supplémentaires et les indemnités de service effectif à transmettre à GESFIN Accès 1 Module : OPA Menu Traitements OPA : Choix B Accès 2 Module : OPA Menu Traitements OPA : Choix M II - 7

24 Traitements des OPA Gestion éléments variables de salaires Ce 2 ème accès permet de générer 3 plages horaires dans une journée. Il est de ce fait réservé aux saisies structurées à la journée et non pas par intervalle de jours. Les mouvements saisis dans cette fonction, si la 3ème plage horaire est renseignée, ne peuvent être traités en correction que dans cette même fonction. Saisie de l en-tête Si la liaison analytique est demandée l'agent doit être rattaché à une catégorie comptable (Cf. Gestion de la table agents du parc) et l'unité de saisie de cette catégorie doit être identique à celle des paramètres généraux du module OPA. Les données semaine et année de référence sont affichées en fonction de la saisie effectuée dans les paramètres généraux. Ces données sont modifiables en respectant les mêmes règles de cohérence que celles de leur saisie dans les paramètres généraux. Une semaine est caractérisée par son lundi. La semaine de référence doit être comprise dans la limite de paye définie par GESFIN. II - 8

25 Traitements des OPA Gestion éléments variables de salaires Le cycle hebdomadaire affiché est le cycle de rattachement de l agent. Il est modifiable de façon ponctuelle. La gestion affichée est celle déclarée dans les paramètres généraux. Elle peut être modifiée par l exercice N+1. Le mois de paie affiché est celui saisi dans les paramètres généraux. Il est modifiable en respectant les mêmes règles de cohérence que celle de sa saisie dans les paramètres généraux. La Liaison avec la CA affichée est celle saisie dans les paramètres généraux. Elle est modifiable de façon ponctuelle. Contrôle par rapport à la clôture provisoire de la comptabilité analytique : On ne peut incorporer une charge en comptabilité analytique si l année de référence des données de salaire correspond à l exercice de CA provisoirement clos. Saisie des lignes d heures La période (du au) 1 ou la journée (dans le cas d accès par le choix «M») doit être renseignée. Ces dates doivent être cohérentes entre elles. Le mois doit être cohérent avec la semaine de référence et la date de fin de période ne peut être supérieure à la limite de paye. Par convention, la semaine part du lundi 8 heures au lundi suivant 8 heures. La saisie de l horaire n est pas obligatoire. L heure de départ et celle de retour doivent être cohérentes et exprimés en heures et minutes. Si l intervalle de jours saisi ou affiché est supérieur à 1 jour, aucune saisie de plage horaire n est acceptée. 1 Règles de gestion de l affichage des intervalles de jours et de plages horaires Si le mode de saisie retenu dans les paramètres généraux est la semaine et si aucune saisie n a été réalisée pour un agent, l intervalle de la semaine est affiché (1 er jour : lundi - dernier jour dimanche. Cet affichage est modifiable mais il doit être cohérent par rapport au n de semaine. Il peut être ramené à un intervalle journalier. Si le mode de saisie est journalier et si aucune saisie n a été réalisée pour un agent, le 1 er jour de la semaine est affiché comme intervalle de dates. II - 9

26 Traitements des OPA Gestion éléments variables de salaires Il n est pas possible d effectuer deux saisies d heures sur la même journée si les plages horaires ne sont pas saisies ; Il n est pas possible d effectuer deux saisies d heures sur la même période. Le total d heures est obligatoire. Il est calculé et modifiable si la période de saisie est journalière et si l'horaire est renseigné. Le code et le nombre H.S.100% doivent être saisis (si l agent a effectué des heures supplémentaires à 100%). Renseigner le total des H.S.100% faites par l'agent et des heures que l'agent souhaite récupérer. Les H.S.100% à payer et à communiquer à GESFIN sont alors calculées. Les heures supplémentaires (HS1+HS2) faites sont calculées si la saisie est journalière. La quantité affichée correspond à la différence du total des heures et de l'horaire journalier renseigné dans les paramètres généraux moins les H.S. 100%. La valeur calculée est modifiable. Renseigner les heures supplémentaires que l'agent souhaite récupérer. Les H.S. à payer sont alors calculées. Si l intervalle de jours saisi correspond au cycle hebdomadaire et que l organisation de la saisie déclarée dans les paramètres généraux est la semaine, le nombre d heures supplémentaires est calculé sur la base du cycle hebdomadaire choisi par l agent. Si l intervalle de jour saisi correspond à une journée et que l organisation de la saisie déclarée dans les paramètres généraux est la journée, le nombre d heures supplémentaires est calculé sur la base de l amplitude horaire de la journée de référence. Saisie de l Indemnité de Service Effectif La saisie du Code I.S.E. (indemnité de service effectif) est facultative. La saisie du Type I.S.E. est contrôlée en fonction au code I.S.E. En fonction du code I.S.E. saisi et des attributs qui lui sont affectés par GESFIN, le champ «NBRE» peut designer un nombre de taux ou la valeur euros de l'indemnité à affecter à l agent. En fonction du code I.S.E. saisi et des attributs qui lui sont affectés par GESFIN, le champ «NBRE» peut designer un nombre de taux ou la valeur euros de l'indemnité à affecter à l'agent. II - 10

27 Traitements des OPA Gestion éléments variables de salaires Pour valider une ligne : Appuyez sur F10. Pour reproduire une information saisie (à l exception du Nombre de taux) sur la ligne suivante : Appuyez sur Tab. Saisie des temps de main d œuvre analytique Un contrôle de balance entre heures «faites» et heures analytiques est réalisé. La validation pour mises à jour dans les tables n'est possible que si ce contrôle est satisfait. Cf. les règles de saisie des temps de main d œuvre décrites dans la comptabilité analytique. Pré-imputation analytique des temps de main d œuvre La période comptable est générée sur le mouvement de comptabilité analytique en fonction du lundi de la semaine de référence à laquelle est rattachée la saisie des heures. Si la date du lundi est comprise dans un intervalle de début et de fin de période défini lors de la création des périodes dans le module «TABLES», une période est proposée. II - 11

28 Traitements des OPA Gestion éléments variables de salaires Si plusieurs codes périodes répondent au critère, aucune période n est proposée. L information affichée est modifiable. Liaison avec le logiciel de gestion d atelier : toute saisie de main d œuvre sur ordre de réparation interne ou facturable (OT) met la fonction du module OPA en relation avec le logiciel de gestion d atelier pour importer dans MR4G les OR ou les OT créés dans ce logiciel. Visualisation des éléments variables de salaire. Cette fonction permet de visualiser les éléments variables de salaires, présentés sous la forme d un journal, et de modifier les éléments saisis. Cette fonction est aussi accessible par le choix «J Consultation des éléments variables de salaire» du menu général des Traitements OPA. Correction des lignes d éléments variables de salaire Pour modifier une ligne Sélectionnez cette ligne et appuyez sur flèche droite. Saisissez les valeurs du résultat à obtenir (et non pas les quantité à corriger). Lorsque les saisies sont effectuées avec liaison analytique, les corrections attendues des temps de main d œuvre incorporés en comptabilité analytique restent les quantités d heures dont doivent être corrigées les données initiales. Pour annuler une ligne Sélectionnez cette ligne et appuyez sur flèche droite. Mettez les champs à zéro. II - 12

29 Traitements des OPA Export des données mensuelles vers GESFIN Export des données mensuelles vers GESFIN Objet Cette fonction permet de constituer le fichier des données mensuelles du Parc à transmettre à GESFIN. MR4G ne valorise pas les données transmises. Seules les quantités d heures supplémentaires et les quantités d indemnités de service effectif, qui constituent les éléments variables de salaire sont transmises. Accès Module : OPA Menu Traitements OPA : Choix F Description de la saisie L'année de gestion et le mois de paye sont affichés en fonction des données saisies dans les paramètres généraux. Ces informations sont modifiables. Un traitement d'export déjà réalisé pour un mois de paye donné peut être exécuté à nouveau pour produire un nouveau fichier. En revanche, GESFIN n accepte qu un fichier par mois. Description du traitement Ce fichier est implanté sur le répertoire /util/com_emi du serveur MR4G. La nomenclature du fichier est la suivante : m_ihaamm.nnn avec aa = année, mm = mois, nnn = code unité du service dans GESFIN. Les données sont triées par semaine et par agent. II - 13

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31 Chapitre III Editions et exemples d édition État de remboursement des frais de déplacement Édition des heures supplémentaires & ISE Suivi des incorporations analytiques de la main d œuvre Droit à récupération des heures supplémentaires III - 1

32 Editions et exemples d édition État de remboursement des frais de déplacement État de remboursement des frais de déplacement Objet Les frais de déplacement sont traités par MR4G et ne sont pas exportés vers GESFIN. Ils sont intégralement mandatés sur le compte de commerce. Le document édité est celui qui sera adressé à la TG à l appui des demandes de liquidation des frais. Accès Module : OPA Menu Traitements OPA : Choix C Cf : Exemple d édition Pour que le RIB figure sur l état, il faut que le code agent de GESFIN soit rattaché au code «tiers fournisseur» comme dans la table des tiers. En cas d absence de définition dans les paramètres généraux du module OPA, la date d édition est la date du jour. III - 2

33 Editions et exemples d édition Édition des heures supplémentaires & ISE Édition des heures supplémentaires & ISE Objet L état des heures supplémentaires et des indemnités de service effectif est le reflet de la saisie. Accès Module : OPA Menu Traitements OPA : Choix D Cf. Exemple d édition Les heures supplémentaires sont éditées en heures faites («quantité»), heures à récupérer, heures à payer (heures transmises à GESFIN), année de gestion et mois de paye. Les informations relatives à l année de gestion et au mois de paye en cours sont alors proposées par défaut. En cas d absence de définition dans les paramètres généraux du module OPA, la date d édition est la date du jour. Lors de la saisie, les heures supplémentaires ne sont pas différenciées (sauf pour les heures de nuit). Les heures supplémentaires sont décomposées en heures supplémentaires au taux normal et au taux majoré par le traitement d export vers GESFIN Les heures supplémentaires sont éditées en heures faites («quantité»), heures à récupérer, heures à payer (heures transmises à GESFIN). En cas d absence de définition dans les paramètres généraux du module OPA, la date d édition est la date du jour. III - 3

34 Editions et exemples d édition Suivi des incorporations analytiques de la main d œuvre Suivi des incorporations analytiques de la main d œuvre Objet Cet état permet de rapprocher les heures payées et les heures incorporées en comptabilité analytique saisies dans le module OPA. Accès Module : OPA Menu Traitements OPA : Choix K Cf. Exemple d édition Les résultats sont présentés par agent et type d heures (heures supplémentaires, heures 100%) et par type de destination analytique. Le découpage temporel est organisé par semaines dans un mois de référence. Calcul de moyenne horaire de travail hebdomadaire sur les 12 dernières semaines. Cette moyenne est calculée de manière glissante sur les 12 dernières semaines consécutives en fonction du mois de référence demandé en édition. Si cette règle de suite ininterrompue n est pas respectée, le calcul n est pas réalisé Le calcul est réalisé sur les heures totales saisies défalquées des heures d absences (saisies en destination «7» dans la partie des incorporations en comptabilité analytique). Les HS sont présentées indifférenciées en HS1+HS2. Elles sont qualifiées selon les 2 taux dans le document DROIT A RECUPERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES. III - 4

35 Editions et exemples d édition Suivi des incorporations analytiques de la main d œuvre L état peut être obtenu avec une présentation des informations d incorporation analytique synthétisées par type de destination analytique ou détaillées sur la totalité de la structure des composants d incorporation. l édition est effectuée sur la totalité des personnels inclus dans la table des agents et rattachés à une catégorie de main d œuvre analytique. Les agents n'ayant fait l objet d aucune saisie dans une semaine de référence sont signalés par la mention (*). Il n est pas nécessaire de déclencher, au préalable, le traitement de transfert vers GESFIN pour obtenir ce document. III - 5

36 Editions et exemples d édition Droits à récupération des heures supplémentaires Droits à récupération des heures supplémentaires Objet : Ce document retrace les saisies d heures agent par agent et semaine par semaine pour un mois de référence donné et permet un suivi des heures à payer et des heures à récupérer par les agents. Accès : Module : OPA Menu Traitements OPA : choix R Exemple d'édition Les heures sont présentées en heures totales faites et par catégorie de HS. Les heures à payer aux agents permettent le suivi des données correspondantes transmises à GESFIN. Les droits à récupération sont totalisés par application des coefficients spécifiques à chacune des catégories de HS. Il n est pas nécessaire de déclencher, au préalable, le traitement de transfert vers GESFIN pour obtenir ce document. L édition peut être obtenue : - avec droits à récupération apportés au mois de paye, - avec droits à récupération rapportés au mois de référence des heures faites, - détaillée par semaine, - avec un cumul de l ensemble des données arithmétiques sur toutes les semaines du mois. III - 6

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