Terrasses en bois Exigences de zonage et de construction visant les terrasses non recouvertes des habitations résidentielles.

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1 Service de l urbanisme, des biens et de l aménagement Terrasses en bois Exigences de zonage et de construction visant les terrasses non recouvertes des habitations résidentielles. Avril 2008

2 2table des matières 2 Généralités 3 Implantation 7 Fondations 8 Structure 12 Conception 16 Conformité 20 note Le règlement en matière de construction de la ville de Winnipeg est d abord un document administratif dont les exigences sont basées sur celles énoncées dans le Code du bâtiment du Manitoba et dans les normes connexes. Dans la présente publication, le Code du bâtiment du Manitoba sera désigné Code du bâtiment. Les dimensions et la surface des terrasses peuvent varier d un projet à l autre, et la présente brochure n a pas pour objet de couvrir toutes les situations possibles. Les exigences et les directives en matière de construction énoncées ci-après ont pour objet de vous aider à concevoir et à construire une terrasse. Nous nous sommes efforcés de garantir l exactitude des renseignements contenus dans ce document. Toutefois, en cas de divergence entre le contenu des présentes et les règlements municipaux de la ville de Winnipeg, on doit retenir les dispositions de la réglementation.

3 Faut-il obtenir un permis de construire pour réaliser une terrasse? OUI. Il faut obtenir un permis pour construire une terrasse plus haute que 600 mm/24 po du niveau moyen du sol, ou une terrasse destinée à supporter une structure fermée dotée d un toit, notamment un solarium ou une salle familiale. Si la terrasse n est pas attenante à l habitation, faut-il obtenir un permis de construire? Que la terrasse soit attenante ou non à l habitation ou à une autre structure située sur la propriété, il faut obtenir un permis de construire, comme il est indiqué plus haut. généralités Où peut-on obtenir le permis de construire nécessaire? On peut obtenir le permis de construire auprès du Service de l urbanisme, des biens et de l aménagement en soumettant les renseignements demandés, Unité Fort Street, étage principal. Doit-on se préoccuper des fils électriques aériens ou des compteurs d électricité? OUI! Si vous prévoyez construire une terrasse sous des fils électriques aériens, un dégagement minimal de 3,5 m (11 pi, 6 po) doit être maintenu entre la surface de la terrasse et les fils. Si la terrasse est construite sous un compteur d électricité, il peut s avérer nécessaire de déplacer le compteur pour conserver un dégagement en hauteur adéquat. Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec le Centre des opérations de district de l Hydro-Manitoba de votre localité, au numéro indiqué sur votre compte d électricité. Quels renseignements faut-il joindre à une demande de permis de construire? 1. Vous devez produire une copie du certificat de localisation du bâtiment préparé par un arpenteur-géomètre. Sinon, un bon plan de situation indiquant toutes les dimensions de la propriété et l emplacement des bâtiments de même que l emplacement et les dimensions de l ouvrage proposé peut convenir. Voir la FIGURE 1 pour plus de détails. 2. Il faut fournir deux (2) exemplaires du dessin d exécution et du plan d élévation. Ces plans fournissent les détails de construction de la terrasse. 3

4 généralités FIGURE 1 Plan de situation typique AVANT Indiquer la marge latérale Indiquer la marge latérale HABITATION TERRASSE Indiquer la hauteur de la terrasse Indiquer la longueur de la terrasse Indiquer la largeur de la terrasse Indiquer la marge arrière ARRIÈRE 4

5 Que doivent indiquer le dessin d exécution et le plan d élévation? Les dessins d exécution doivent indiquer les dimensions hors tout de la terrasse, les dimensions et l écartement des poutres, des poteaux et des solives, l espèce et la classe du bois utilisé (p. ex. SFP no 2; espèce épinette, classe no 2) le type de fondation sur laquelle reposera la terrasse et l emplacement des marches qui y donnent accès. Les vues en élévation doivent indiquer la hauteur du plancher de la terrasse au-dessus du niveau définitif du sol à son point le plus élevé, de même que la hauteur et le type de garde-corps installé sur le pourtour de la terrasse. Voir les FIGURES 2 et 3. généralités FIGURE 2 Plan d exécution typique HABITATION Indiquer les dimensions des solives, leur écartement, ainsi que l espèce et la classe du bois Indiquer la distance entre les poteaux 8 pi 8 pi Indiquer la distance de la lisse d assise à la poutre Indiquer la longueur de la terrasse Indiquer les dimensions des poutres, ainsi que l espèce et la classe du bois Indiquer le type et les dimensions des fondations Indiquer les dimensions des poteaux Indiquer l emplacement de l escalier Indiquer la largeur de la terrasse 5

6 généralités FIGURE 3 Plan d élévation typique d une terrasse Indiquer les dimensions des poteaux Indiquer les dimensions des traverses supérieure et inférieure Indiquer les dimensions et l espacement des balustres Indiquer la hauteur du garde-corps Indiquer la hauteur du plancher de la terrasse au-dessus du niveau du sol poutre poteau tablier solive de terrasse sol Fondations 6

7 À quel endroit et à quelle hauteur peut-on construire une terrasse? Comme l indique la FIGURE 4, les exigences de zonage sur la hauteur de la terrasse en détermine l emplacement. Si les exigences de zonage ne peuvent être satisfaites, quelles sont les solutions possibles? Le cas échéant, vous devez obtenir une dérogation en faisant une demande auprès de l Unité Fort Street (étage principal). Note : Les demandes de dérogation au règlement de zonage sont assujetties au paiement de droits. implantation FIGURE 4 Emplacement de la terrasse AVANT AVANT AVANT LIGNE DE PROPRIÉTÉ LIGNE DE PROPRIÉTÉ LIGNE DE PROPRIÉTÉ * L empiètement sur la marge latérale est permis pourvu que cela n obstrue pas l accès à l espace de stationnement. MAISON MAISON MAISON marge de recul exigée de 7,5 m (25 pi) marge de recul exigée de 7,5 m (25 pi) 2,44 m (8 pi) x 1,2 m (4 pi) ARRIÈRE Terrasse Hauteur n excédant pas 600 mm (2 pi) Il est interdit de construire une terrasse dans la marge avant.. ARRIÈRE Terrasse Hauteur supérieure à 600 mm (2 pi). Les terrasses situées à plus de 600 mm (2 pi) du niveau moyen du sol adjacent doivent satisfaire aux mêmes marges de recul que celles de l habitation. ARRIÈRE Palier Hauteur entre 600 mm et 1,2 m (2 pi/4 pi). Les paliers situés à plus de 600 mm (2 pi) et à moins de 1,2 m (4 pi) du niveau moyen du sol adjacent peuvent faire saillie dans les marges avant, latérale et arrière pourvu que leur superficie ne dépasse pas 3,35 m 2 (36 pi 2 ). Si la superficie d un palier excède 3,35 m 2 (36 pi 2 ), il faut respecter les mêmes marges de recul que celles de l habitation. 7

8 8fondations 8 TERRASSES DÉCOUVERTES DE MOINS DE 1300 mm (4 pi 3 po) DE HAUTEUR Fondations constituées de blocs d appui en surface Les fondations d une terrasse découverte peuvent être constituées de blocs d appui en surface si : a) la terrasse n a pas plus d un étage; b) la surface de la terrasse n excède pas 55 m2 (592 pi 2 ); c) la distance entre le niveau du sol définitif et le dessous des solives n excède pas 1300 mm (4 pi 3 po); d) elles ne supportent pas un toit; e) la terrasse n est pas reliée à une autre structure, à moins qu une autorité compétente puisse démontrer que le mouvement différentiel n aura pas un effet défavorable sur la solidité de cette structure. Il faut assurer l accès aux fondations en surface afin qu il soit possible de remettre au niveau le tablier de la terrasse. L accès peut être assuré : a) soit au moyen d un passage ayant, sous la terrasse, une hauteur et une largeur libres d au moins 600 mm (2 pi); b) soit en installant la terrasse de sorte qu elle puisse être facilement enlevée (p. ex. utilisation de vis). Quelles sont les recommandations en matière de fondations constituées de blocs d appui en surface? L épaisseur des blocs de surface en béton illustrés à la FIGURE 5 doit être d au moins 75 mm (3 po). Les poteaux ou les poutres en bois qui reposeront à moins de 150 mm (6 po) du sol doivent avoir été traités sous pression afin d empêcher qu ils ne se détériorent rapidement aux points de contact avec les blocs d appui. Veuillez consulter le TABLEAU 1 pour déterminer les dimensions recommandées des fondations constituées de blocs d appui en surface. Ces blocs d appui ont des dimensions fondées sur les normes existantes de l industrie et ils sont disponibles dans la plupart des magasins de bois de construction ou de fournitures domestiques.

9 FIGURE 5 Semelle flottante 75 mm (3 po) min. Poteau Semellee Le socle recommandé doit reposer sur une couche de remblai granulaire compacté de 6 po. fondations TABLEAU 1 Dimensions recommandées des semelles flottantes de fondation d une terrasse (1) Dimensions des semelles flottantes en Longueur de solive béton (longueur x largeur x maximale supportée (2) épaisseur) 1,22 m 300 mm x 300 mm x 100 mm (4 pi) (12 po x 12 po x 4 po) 3,05 m 450 mm x 450 mm x 75 mm (10 pi) (18 po x 18 po x 3 po) 4,88 m 600 mm x 600 mm x 150 mm (16 pi) (24 po x 24 po x 6 po) Notes au TABLEAU 1 : 1) Les poutres indiquées dans ce tableau doivent avoir un point d appui à tous les 2,44 m (8 pi) ou moins. 2) La longueur de solive supportée consiste en la moitié de la portée de la solive qui prend appui sur la poutre, plus la longueur de la saillie audelà de la poutre. (Voir la FIGURE 9.) 3) Les dimensions des blocs d appui sont fondées sur les normes de l industrie. Est-il permis d ajouter une structure en forme de pergola ou de treillis à une terrasse sur blocs d appui? Non. Une terrasse sur blocs d appui ne peut supporter aucune autre structure. Si votre objectif à long terme est de couvrir la totalité ou une partie de la terrasse d un treillis, d une aire grillagée ou d un solarium, il est recommandé d utiliser des fondations sur pieux ou piliers, telles qu elles sont décrites dans la brochure intitulée «Rajouts». 9

10 fondations TERRASSES DÉCOUVERTES DE PLUS DE 1300 mm (4 pi 3 po) DE HAUTEUR Fondations sur pieux ou piliers Lorsque le dessous des solives de la terrasse est plus de 1300 mm (4 pi 3 po) au-dessus du sol, les fondations doivent être aussi profondes que la profondeur de pénétration du gel, soit 1,8 m (6 pi). Il faut alors construire des fondations sur pieux ou piliers, voir la FIGURE 6, ou des fondations conçues par un ingénieur. Si votre objectif à long terme est d encloisonner la totalité ou une partie de votre terrasse, nous vous suggérons de construire des fondations conformes aux exigences de la brochure «Rajouts». FIGURE 6 Pieux ou Piliers Pilier et semelle Pilier/pieu à base élargie Au moins 1,8 m (6 pi) sous le niveau du sol 250 mm (10 po) de diamètre 250 mm (10 po) Au moins 1,8 m (6 pi) sous le niveau du sol 300 mm (12 po) de diamètre 750 mm x 750 mm (30 po x 30 po) 750 mm (30 po) de diamètre * une barre d armature de 20 mm de diamètre (grosseur n o 6) 10 Quelles sont les autres solutions possibles? Il peut être permis d utiliser des «poteaux d encrage» comme fondation, pourvu que les poteaux s enfoncent au-dessous de la profondeur de pénétration du gel et soient convenablement mis à l essai. Vous devrez peut-être faire faire le calcul de la charge afin de vous assurer que les charges reposant sur la fondation n excèdent pas les charges prévues pour les poteaux d encrage. Si vous prévoyez recouvrir votre terrasse d un solarium, d un patio grillagé, etc., vous devez utiliser des poteaux d ancrage approuvés à cette fin.

11 Quel doit être l écartement entre les blocs d appui, les pieux ou les piliers? L emplacement des semelles ou des piliers/pieux peut varier selon les dimensions et le type de matériau de la poutre disposée entre deux semelles ou deux piliers/pieux, et selon la superficie du plancher que chaque semelle ou pilier/pieu doit supporter. Les exemples illustrés à la FIGURE 7 sont pour une poutre ayant des points d appui espacés d au plus 2,44 m (8 pi) centre à centre. Le tableau ci-après donne les dimensions des poutres qui conviennent pour un tel écartement. fondations FIGURE 7 Espacement entre les appuis des poutres d une terrasse MAISON MAISON 2,44 m (8 pi) 2,44 m (8 pi) 2,44 m (8 pi) 2,44 m (8 pi) Terrasse à poutre unique 2,44 m (8 pi) 2,44 m (8 pi) Terrasse à poutres multiples Peut-on modifier l espacement de 2,44 m (8 pi) entre les appuis? Les dimensions des poutres indiquées dans le présent document ont été calculées selon des principes techniques courants. Il est possible d opter pour un espacement différent pourvu que la terrasse soit conçue et installée pour pouvoir supporter une surcharge de 1,9 kpa (40 lb/pi 2 ). Si vous voulez augmenter l espacement entre les semelles ou les piliers/pieux, ou si vous souhaitez diminuer les dimensions des poutres indiquées au TABLEAU 2, vous devrez faire appel à une personne capable d effectuer des calculs techniques. Quelles qu elles soient, toutes les données de conception nécessaires doivent être indiquées sur les plans au moment du dépôt de la demande de permis de construire. Quelles dimensions les poteaux doivent-ils avoir et comment faut-il les assujettir? Si on utilise des poteaux, ils doivent avoir au moins la largeur de la poutre, être centrés sur les semelles ou les piliers/pieux, et être bien assujettis à la poutre au moyen de clous enfoncés en biais, de goussets en bois, de cornières de fixation ou de tout autre moyen équivalent. Les poteaux dont la hauteur excède 1,5 m (5 pi) doivent être entretoisés les uns aux autres ou fixés à la poutre et au tablier; sinon, il faut les fixer au bloc d appui, au pieu ou au pilier pour empêcher que le bas du poteau ne se déplace. 11

12 structure Quelles doivent être les dimensions des poutres? Le tableau portant sur les poutres (TABLEAU 2) s applique aux terrasses à poutre unique et à poutres multiples avec appui tous les 2,44 m (8 pi) le long de la poutre. Voir également la FIGURE 8. TABLEAU 2 Dimensions des poutres de terrasse (1) - Surcharge nominale du plancher de 1,9 kpa (40 lb/pi 2 ) Longueur de solive maximale supportée (2) Dimensions des poutres (3) 1,82 m 2-38 x 140 mm (2-2 x 6) (6 pi) 2,44 m 3-38 x 140 mm (3-2 x 6) (8 pi) ou 2-38 x 184 mm (2-2 x 8) 3,05 m 4 38 x 140 mm (4 2 x 6) (10 pi) ou 3-38 x 184 mm (3-2 x 8) Notes au TABLEAU 2 : 1) Les poutres indiquées dans ce tableau doivent avoir un point d appui à tous les 2,44 m (8 pi) ou moins. 2) La longueur de solive supportée consiste en la moitié de la portée de la solive qui prend appui sur la poutre, plus la longueur de la saillie au-delà de la poutre. (Voir la FIGURE 8.) 3) Ce tableau s applique à des solives en bois d Épinette Pin Sapin (Spruce-Pine- Fir) de catégories n o 1 et n o 2. FIGURE 8 Terrasse à poutre unique Solive Poutre Débord Poteau d appui Moitié de la portée Longueur supportée de la solive (Débord plus moitié de la portée) Portée Terrasse à poutres multiples Moitié de la portée Longueur supportée de la solive (Débord plus moitié de la portée) Fondations Longueur supportée de la solive Moitié de la portée Débord Poutre extérieure Portée Poutre intérieure Portée 12 Fondations

13 Comment calculer les charges que supporteront les fondations? Le calcul des charges peut s effectuer au moyen de la formule cidessous et des FIGURES 8 et 9. Charge = (longueur de la solive appuyée) X (longueur de la poutre appuyée) X 50 lb par pi2 (charge totale sur le plancher) = charge totale (en livres) Longueur de la solive appuyée voir la note 2 du tableau 2 et la FIGURE 8 Longueur de la poutre appuyée désigne la moitié de la portée de la poutre appuyée sur la colonne, plus la longueur de la saillie audelà de la colonne. structure FIGURE 9 Point milieu Longueur de la poutre appuyée (Débord plus moitié de la portée) Longueur de la poutre appuyée Point milieu tablier Solives Poutre Débord Portée sol Poteau d appui Fondations MAISON EXEMPLE Solives A B C 10 2 A B C Calculs pour A et C (Ils auraient la même réaction) (10/ 2 +2) x (8/ 2 +2) x 50 lb/pi 2 = Charge total (en lb) (7 x 6 x 50 = 2100 lb.) Calculs pour B (10/ 2 +2) x (8/ 2 +8/ 2 ) x 50 lb/pi 2 = Charge total (en lb) (7 x 8 x 50 = 2800 lb.) 13

14 structure La poutre peut-elle comporter des joints? Oui. Toutefois, SEULES les poutres à plusieurs portées peuvent avoir des joints. Le cas échéant, chaque joint devrait reposer sur un poteau d appui. Dans le cas d une poutre lamellée, les joints doivent s échelonner à chaque deuxième point d appui. Si la poutre doit faire saillie au-delà de l appui de rive, un joint ne doit pas reposer sur cet appui. Sur quelle distance la poutre peut-elle faire saillie au-delà de l appui de rive? La poutre peut faire saillie jusqu à 600 mm (2 pi) au-delà de l appui de rive. Voir la FIGURE 10. FIGURE 10 Saillie de la poutre Saillie de la solive Comment faut-il clouer les planches qui constituent une poutre composée? Les planches doivent être assemblés au moyen de deux rangs de clous d au moins 89 mm (3 ½ po) de longueur, espacés d au plus 450 mm (18 po), les clous d extrémité se trouvant à une distance de 100 mm (4 po) à 150 mm (6 po) de l extrémité de chaque élément. Sur quelle distance les solives peuvent-elles faire saillie audelà de la face de la poutre extérieure? Si vous planifiez de fermer ultérieurement une partie de la terrasse ou toute la terrasse avec une structure munie d un toit pouvant supporter de la neige, le Code du bâtiment précise que les solives de 2 x 8 peuvent seulement faire saillie de 400 mm (16 po), et les solives de 2 x 10 ou de longueur supérieure, de 600 mm (2 pi). Dans le cas des solives de 2 x 4 ou de 2 x 6, il faudra effectuer une analyse technique pour déterminer si les éléments de plancher peuvent supporter les surcharges du toit. Voir la FIGURE 10. Il importe de noter que même si vous ne planifiez pas de fermer la terrasse, toute saillie supérieure à celles mentionnées précédemment exige une analyse technique. 14

15 Quelles doivent être les dimensions des solives de la terrasse? Les dimensions des solives dépendent de la portée entre les appuis et de l écartement des solives. Le TABLEAU 3 indique des essences de bois et des dimensions courantes pour des solives ainsi que les portées acceptables pour des terrasses en bois. La portée des solives est mesurée de la face d un appui à la face de l appui suivant (dans le cas d une terrasse en bois, de la face de la poutre à la face de la poutre suivante ou de la face de la poutre à la face du longeron). Un autre point à considérer lorsqu il s agit de choisir le type, les dimensions et l écartement des solives est le type de matériau qui constituera le tablier. Consultez un marchand de bois pour vérifier que les éléments choisis ne s affaisseront pas de manière significative entre les solives en raison de l espacement de ces dernières. structure TABLE 3 Portée des solives de la terrasse - Surcharges nominales pour 1,9 kpa (40 lb/pi 2 ) Dimen Dimen sions Espacement des solives sions Espacement des solives des des Appellation Caté solives 12 po 16 po 24 po solives 300 mm 400 mm 600 mm commerciale gorie (po) pi - po pi - po pi - po (po) m m m Sapin n o 1 2 x x Douglas- et 2 x x Mélèze n o 2 2 x x x x Épinette n o 1 2 x x Pin - et 2 x x Sapin n o 2 2 x x x x Est-il nécessaire de traiter sous pression les éléments de la terrasse? Lorsque la hauteur libre entre les pièces de bois et le sol définitif est inférieure à 150 mm (6 po) ou lorsque les pièces de bois sont exposées aux précipitations, elles doivent être traitées sous pression avec un produit de préservation afin de résister à la pourriture. 15

16 conception Quelle est la différence entre un garde-corps et une main courante? La fonction d un garde-corps est d éviter que des personnes ne tombent d un escalier ou d un plancher surélevé, comme une terrasse. Il doit être capable de résister à la pression d un corps humain qui est exercée horizontalement. La main courante sert à aider les personnes à monter ou à descendre un escalier. Elle procure une prise continue en cas de chute. Faut-il installer des balustrades sur une terrasse? Des balustrades ne sont exigées que si la hauteur de la terrasse audessus du sol définitif excède 600 mm (2 pi). Et si la hauteur de la terrasse au-dessus du sol définitif est inférieure à 600 mm (2 pi)? Il n est pas nécessaire d installer des balustrades, mais si elles le sont, les ouvertures dans la balustrade doivent être soit inférieures à 100 mm (4 po) ou supérieures à 200 mm (8 po). Ces restrictions ont pour objet d empêcher que les enfants se prennent accidentellement la tête dans la balustrade. Quelles sont les exigences de construction pour les balustrades? a) Les balustrades de rigueur doivent avoir une hauteur minimale de 900 mm (3 pi) lorsque le tablier n est pas plus de mm (6 pi) au-dessus du sol définitif, et de mm (42 po) lorsque la hauteur du tablier excède mm (6 pi). (Voir les FIGURES 11 et 12) FIGURE 11 Hauteur du garde-corps Balustrade de 900 mm (36 po) qui ne peut être escaladée et dont les ouvertures sont d au plus 100 mm (4 po) Plus de 600 mm (2 pi), mais moins de 1,8 m (6 pi). sol Fondations

17 FIGURE 12 Hauteur du garde-corps Plus de 1,8 m (6 pi) Balustrade de mm (42 po) qui ne peut être escaladée et dont les ouvertures sont d au plus 100 mm (4 po) conception sol Fondations b) Les ouvertures dans la balustrade doivent empêcher le passage d un objet sphérique ayant un diamètre de 100 mm (4 po). c) Les balustrades de rigueur doivent être conçues de sorte qu aucun objet qui y est fixé ou aucune ouverture n en facilite l escalade. Peut-on utiliser un banc intégré comme garde-corps? Non, sauf si un garde-corps qui satisfait aux exigences mentionnées précédemment visant la hauteur et l espacement est aménagé audessus du siège du banc, et que les ouvertures sous le banc respectent également les exigences pertinentes. (Voir la FIGURE 13.) FIGURE 13 Garde-corps et banc Hauteur du garde-corps mesurée à partir du banc Banc intégré bench sol Fondations 17

18 18conception Quelle est la différence entre un banc intégré et un chaise ou une table? Si l emplacement d une chaise ou d une table présente un danger, vous pouvez déplacer cet élément de mobilier, ce qui est impossible à faire avec un banc intégré. Existe-t-il des exigences pour les escaliers? Le Code du bâtiment exige que les marches et les contremarches aient une hauteur et un giron uniformes pour chaque volée d escalier, et que la hauteur de la contremarche ne dépasse pas 200 mm (8 po). Le Code du bâtiment exige également que le giron de chaque marche soit d au moins 210 mm (8 ¼ po), et la largeur de la marche, de 235 mm (9 ¼ po). Voir la FIGURE 14 pour plus de détails. FIGURE 14 Détails d un escalier hauteur de marche nez largeur de la marche giron Les escaliers doivent-ils être pourvus de balustrades? Les escaliers doivent être pourvus de balustrades si la dénivellation jusqu au sol définitif excède 600 mm (2 pi). La hauteur des balustrades fixées aux escaliers doit être de 900 mm (3 pi) mesurée verticalement du sommet de la balustrade jusqu à une ligne prolongeant le bord antérieur de la marche. Les balustrades doivent être construites de la manière indiquée aux alinéas b) et c) de l article sur les exigences de construction des balustrades.

19 Les escaliers doivent-ils également être dotés de mains courantes? Le Code du bâtiment précise que si un escalier extérieur comporte plus de trois (3) contremarches, il faut installer une main courante d un côté de l escalier. La main courante doit être située à une hauteur entre 800 mm (32 po) et 965 mm (38 po), mesurée à la verticale du nez de marche. Il n est pas obligatoire d installer de mains courantes si l escalier comporte moins de trois contremarches. Le garde-corps ne doit comporter aucune traverse ni aucun accessoire entre une hauteur de 100 mm (4 po) et une hauteur de 900 mm (35 po) au-dessus de la surface du plancher de la terrasse, qui faciliterait l escalade. Lorsqu un escalier doit être doté d un garde-corps, une bonne solution consiste à en installer un qui sert également de main courante, comme le montre la FIGURE 15. conception FIGURE 15 Garde-corps et main courante combinés Moins de 100 mm (4 po) Garde-corps de mm (35-38 po) de hauteur 19

20 conformité Qui voit au respect de ces exigences? La Division des inspections d immeubles de la ville de Winnipeg, Service de l urbanisme, des biens et de l aménagement est responsable de surveiller les travaux de construction et de s assurer qu ils sont conformes aux exigences des divers codes et règlements visant le bâtiment. À cet égard, la Division s occupe de l émission des permis et assure un service d inspections périodiques. La responsabilité ultime de la conformité des installations à la réglementation applicable appartient au propriétaire et/ou à l entrepreneur. Peut-on, dans certains cas, être exemptés de certaines exigences du Code du bâtiment? La Direction de l inspection des bâtiments résidentiels n a pas le pouvoir d accorder une exemption, mais elle peut accepter des solutions de rechange conformes à l esprit du Code du bâtiment. Si vous pensez pouvoir satisfaire aux exigences du Code du bâtiment en utilisant une méthode ou un matériau de construction équivalent, vérifiez auprès de l inspecteur de bâtiments résidentiels

21 Heures d ouverture du Service à la clientèle (en personne) : Du mardi au vendredi, de 8 h 30 à 16 h 30 tous les services concernant le zonage, les permis et les examens des plans sont offerts à l Unité 31, au 30 de la rue Fort. Le lundi (de 8 h 30 à 16 h 30) est réservé aux demandes de renseignements par téléphone et au dépôt des demandes. Ainsi, la Direction du zonage et des permis peut traiter les demandes de permis de construction et d aménagement reçues pendant la semaine. 21

22 Pour obtenir de plus amples renseignements sur les réglementations portant sur les piscines, veuillez communiquer avec les services ci-après : Direction du zonage et des permis Tél. : FAX : Direction de l étude des plans Tél. : FAX : ou Ville de Winnipeg Service de l urbanisme, des biens et de l aménagement Unité Fort Street WINNIPEG, Manitoba R3C 4X7