CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : lundi 12 septembre 2016 à 18 heures 00

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Geneviève Lecompte
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CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : lundi 12 septembre 2016 à 18 heures 00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 5 ème étage 83, rue du Mail 49100 ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS

1 CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : lundi 12 septembre 2016 à 18 heures 00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 5 ème étage 83, rue du Mail ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Accueil d un nouvel élu M. Alain AUGELLE, conseiller municipal à Angers M. Le Président Appel nominal M. le Président Secrétaire de séance Désignation M. le Président Le Conseil de communauté a désigné Mme Karine ENGEL comme secrétaire de séance

2 N DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS Propreté urbaine Joël BIGOT 1 BIOPOLE - Un nouvel avenir. - DEL Point 1 : Le Conseil adopte à la majorité. (Contre 1 : M. Alain PAGANO ; 5 abstentions : Mme Chadia ARAB, M. Gilles MAHE, Mme Estelle LEMOINE-MAULNY, M. Antony TAILLEFAIT, Mme Rose-Marie VERON) Point 2 à 9 : Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages exprimés. (4 Abstentions : Mme Chadia ARAB, M. Gilles MAHE, M. Antony TAILLEFAIT, Mme Rose- Marie VERON.) M. Laurent DAMOUR ne prend pas part au vote pour le point 5. 2 Délégation de Service Public - Exploitation de Biopole - Société GEVAL - Rapport annuel DEL N DOSSIERS RAPPORTEURS Pilotage mutualisé des politiques publiques 3 Fonds de soutien aux emprunts à risques - Protocole d'accord transactionnel avec le Crédit Foncier de France (CFF) - Convention avec le représentant de l'etat - Approbation. - DEL Fonds de soutien aux emprunts à risques - Protocole transactionnel avec la Société Générale (SG) - Convention avec le représentant de l'etat - Approbation. - DEL Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères - TEOM - Zonage d'imposition - Modification. - DEL Exercice des nouvelles compétences d'angers Loire Métropole - Conventions de gestion - Avenant - DEL Marc LAFFINEUR Le conseil adopte à la majorité Contre: 1, M. Alain PAGANO. Le conseil adopte à la majorité Contre: 1, M. Alain PAGANO.

3 Voirie et espaces publics 7 Syndicat Intercommunal d'energie de Maine-et-Loire (SIEML) - Adhésion de la Communauté candéenne de coopérations communales - Avis. - DEL Emploi et Insertion 8 CNAM Pays de la Loire - Contrat d'alliance - Approbation. - DEL Mission Locale Angevine- Contribution annuelle Attribution - Convention pluriannuelle Approbation. - DEL Déplacements 10 Stationnement dans les parcs en ouvrage - Abonnements réservés aux "résidents" - Evolution des critères d'accès. - DEL Organisation des déplacements et des circulations sur le secteur Est - Pôle Métropolitain Loire Angers - Financement d'une étude - Convention - Approbation. - DEL Echangeur de la voie des berges sur l'autoroute A11 à Angers - Projet d'aménagement complémentaire - Convention relative au financement de l'étude - Approbation. - DEL Délégation de Service Public - Exploitation du réseau de transport urbain et suburbain de voyageurs - Keolis Angers - Rapport annuel DEL Délégation de Service Public - Exploitation du service de transport de personnes en situation de handicap - Keolis Val de Maine - Rapport annuel DEL Délégation de Service Public - Gestion des parcs de stationnement - Alter Services - Rapport annuel DEL Tramway - Ligne B - Marché de maîtrise d'œuvre générale - Avenant n 1 - Approbation. - DEL Jean-Pierre BERNHEIM des suffrages exprimés M. Marc GOUA ne prend pas part au vote. Bernard DUPRE

4 Urbanisme, logement et aménagement urbain 17 Agence d'urbanisme de la Région Angevine (AURA)- Convention cadre triennale 2015/ Avenant n 2 - Approbation. - DEL Emmanuel CAPUS 18 PLU de Corné - Avis d'angers Loire Métropole. - DEL Cycle de l'eau 19 Eau et Assainissement : Rapport annuel 2015 sur le Prix et la Qualité des Services (RPQS) eau potable et assainissement des eaux usées. Approbation. - DEL Développement économique et du tourisme 20 Délégation de Service Public - Promotion et commercialisation des activités touristiques - SEML Angers Loire Tourisme - Rapport annuel DEL Délégation de Service Public - Gestion de l'office de tourisme - SEML Angers Loire Tourisme - Rapport annuel DEL Délégation de Service Public - Musée de la Communication et de l'orangerie de Pignerolle - SEML Angers Loire Tourisme - Rapport annuel DEL Politiques éducatives, enfance famille, formation 23 Groupe scolaire Jacques Prévert - Les-Ponts-de-Cé - Remise de pénalités. - DEL Laurent DAMOUR Roselyne BIENVENU Emmanuel CAPUS Pilotage mutualisé des politiques publiques 24 Réseau de chaleur du Plateau de la Mayenne (quartier des Hauts de Saint Aubin) - Avenant n 2 à la convention de Délégation de Service Public - Approbation. - DEL Transfert de personnel vers l'agence de Développement Economique (ALDEV) - Mise à jour du tableau des emplois. - DEL Conseiller de prévention - Convention de mise à disposition avec la commune de Mûrs-Erigné - Approbation. - DEL Stéphane PIEDNOIR Catherine GOXE

M. le Président Listes des Décisions de la Commission Permanente du 8 juillet 2016 et du 5 septembre 2016 Liste des arrêtés Pris en vertu de l article L.

5 M. le Président Listes des Décisions de la Commission Permanente du 8 juillet 2016 et du 5 septembre 2016 Liste des arrêtés Pris en vertu de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales Liste des marchés à procédure adaptée Questions diverses Angers, le 13 septembre 2016 Christophe BECHU

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