Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2010
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- Lucienne Lesage
- il y a 5 ans
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1 Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2010 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france TOME 2 ANNEXE 1 AU RAPPORT ANIMATION SOCIALE DES QUARTIERS OPERATIONS NON CONTRACTUALISEES D INTERET REGIONAL NEUVIEME AFFECTATION POUR L ANNEE 2010 CP _TOME2
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3 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 3 RAPPORT N CP _TOME2 Chapitre budgétaire : 935 «Aménagement des territoires» Code fonctionnel : 51 «Politique de la ville» Programme : HP «Autres opérations non contractualisées d intérêt régional» Sommaire BILANS ET COMPTES ACTIONS NON CONTRACTUALISEES D INTERET REGIONAL... 20/09/10 11:09:00
4 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 4 RAPPORT N CP _TOME2 BILANS ET COMPTES ACTIONS NON CONTRACTUALISEES D INTERET 20/09/10 11:09:00
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74 Résultat du 1/01/09 au 31/12/09 le 16/02/10 à 16:05 74 Poste Cd Exercice N Exercice N-1 Produits d'exploitation Ventes de marchandises France FA 320, Ventes de marchandises 320,00 Ventes de marchandises Export FB Ventes de marchandises Total FC 3 2 0, 0 0 Production vendue France (biens) FD Production vendue Export (biens) FE Production vendue Total (biens) FF Production vendue France (services) FG 2 600, Ateliers 2 600,00 Production vendue Export (services) FH Production vendue Total (services) FI 2 600,00 Montant net du chiffre d'affaires FL 2 920,00 Production stockée FM Production immobilisée FN Subventions d'exploitation FO , , Subventions d'exploitation , , Dons 1 200,00 Reprises sur provisions et amortissements FP 1 567, Transferts de charges d'exploitat ,44 Autres produits FQ 621,26 2, Adhesions 420, Autres cotisations et dons 200, Produits divers de gestion courante 1,26 2,80 Total des produits d'exploitation (I) FR , ,26 Charges d'exploitation Achats de marchandises FS Variation de stock FT Achats de matières premières et autres approv. FU Variation de stock FV Autres achats et charges externes FW , , Achats d'études et prestations serv 7 253, Matériels pédagogiques 2 023, Electricité, Gaz 622,52 282, Fourn d'entretien, petit equiptt 1 528, Fournitures administratives 2 120, , Impressions, photocopies 1 495, Fourn et frais régie 148, Matériels pédagogiques 1 156, Prestation vidéo 382, Prestations sociales , Prestations techniques 2 366, Locations immobilières 8 437, , Location studio musique 191, Locations matériels 374, Charges locatives et de copropriété 890, Entretien et réparations 100, Primes d'assurance 425,39 559, Divers 53, Documentations 263,47 123, Documentation pédagogique 587, Personnel extérieur à l'entreprise 5 425, Honoraires 667, , Annonces et insertions 246, Cadeaux 44, Catalogues et imprimes 1 072, Dons et pourboires 25,00-25, Voyages et déplacements 941,90 627, Catering 446, Réceptions 1 321, , Frais postaux 364, , Frais de telecommunication 1 086,75 506, Frais internet 473, Services bancaires et assimilés 353,24 340,05 Impôts, taxes et versements assimilés FX 2 243,15 417, Taxe d'apprentissage 567, Participation à la formation cont , Taxe habitation 464,00 417,00 Salaires et traitements FY , , Salaires bruts , , Carte orange 298,25 Charges sociales FZ , , Cotisations à l'urssaf , , Cotisations aux caisses de retraite 4 229, , Cotisations aux ASSEDIC 1 561, , Cotisations Guso 4 728, Contribution 1% 30,00 Dotations aux amortissements et aux provisions Sur immo: dotations aux amortissements GA 515,66 605, Dot aux amort immo corpo et incorpo 515,66 605,91 Sur immo: dotations aux provisions GB Sur actif circulant: dotations aux provisions GC Pour risques et charges: dotations aux provisions GD Autres charges GE 3 280, , Droit d'auteur 3 279, , Charges div. de gestion courante 0,91 23,20 Total des charges d'exploitation (II) GF , ,13 1. RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II) GG 3 527, ,87 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun : Les Petits Riens Page 1
75 Résultat du 1/01/09 au 31/12/09 le 16/02/10 à 16:05 75 Poste Cd Exercice N Exercice N-1 Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI Produits financiers : De participations GJ D'autres valeurs mob. et créances de l'actif immob. GK Autres intérêts et produits assimilés GL Reprises sur provisions et transferts de charges GM Différences positives de change GN Produits nets sur cession de valeurs mobilières de placement GO Total des produits financiers (V) GP Charges financières : Dotations aux amortissements et aux provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cession de valeurs mobilières de placement Total des charges financières (VI) GQ GR GS GT GU 2. RESULTAT FINANCIER (V-VI) GV 3. RESULTAT COURANT avant impôts (I-II+III-IV+V-VI) GW 3 527, ,87 Produits exceptionnels : Sur opérations de gestion HA 22, Produits sur exercices anterieurs 22,00 Sur opérations en capital HB Reprises sur provisions et transferts de charges HC Total des produits exceptionnels (VII) HD 2 2, 0 0 Charges exceptionnelles : Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Dotation aux amortissements et aux provisions Total des charges exceptionnelles (VIII) HE HF HG HH 4. RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII-VIII) HI 2 2, 0 0 Participation des salariés aux résultats (IX) Impôts sur les bénéfices (X) HJ HK Total des produits (I+III+V+VII) : HL , ,26 Total des charges (II+IV+VI+VIII+IX+X) : HM , ,13 Bénéfice ou perte HN 3 549, ,87 Les Petits Riens Page 2
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