Construction d'une Résidence sociale de 25 Logements Extension d'établissement existant. Dossier Spécifique pour Etablissement Recevant du Public ERP
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- Constance Charpentier
- il y a 8 ans
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1 visa: Maître d'ouvrage: Opération: Localisation: Réf cadastrales: ERP Association "Foyer des Remparts" 9, Rue du Docteur DUPLANT BELLEVILLE Tél: Construction d'une Résidence sociale de 25 Logements Extension d'établissement existant 3, rue des Remparts BELLEVILLE Section: AH Parcelles n Superficie: m2 Dossier Spécifique pour Etablissement Recevant du Public Dossier Sécurité Incendie Pièce 2 Plan de Situation Pièce 3 Notice Pièce 4 Plan de Masse - Façades Dossier Accessibilité Handicapé Pièce 7 Plan de Masse Pièce 10 Notice date de dépôt : le 23 Juillet 2015 sarl DUGEAI-PEYRAUD architectes associés 34, rue Pasteur BELLEVILLE Tél: Fax: e.mail: dugeai.peyraud@wanadoo.fr DUGEAI-PEYRAUD architectes conserve l entière propriété intellectuelle et artistique de ses plans, études, avant-projet, ainsi que l exclusivité de ses droits de reproduction et représentation.
2 EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL INFORMATISÉ N N Département : RHONE Commune : BELLEVILLE Échelle d'origine : 1/1000 Échelle d'édition : 1/1000 BI Section : AH Feuille : 000 AH 01 PROJET BI 24 Date d'édition : 29/03/2012 (fuseau horaire de Paris) Coordonnées en projection : RGF93CC46 C Le plan visualisé sur cet extrait est géré par le centre des impôts foncier suivant : VILLEFRANCHE SUR SAONE 69 route de Riottier B.P VILLEFRANCHE SUR SAONE Cedex tél fax cdif villefranche-sursaone@dgfip.finances.gouv.fr B A BI Bâtiments A-B-C à démolir Cet extrait de plan vous est délivré par : cadastre.gouv.fr 2011 Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l Etat Plan de situation Ech:1/ Extrait cadastral Ech:1/1000 Plan de Situation Construction d'une résidence sociale de 25 logements - Extension d'établissement existant - Association "Foyer des Remparts" Pièce
3 SECURITE INCENDIE - Notice Echelle: Construction d'une résidence sociale de 25 logements - Extension d'établissement existant - Association "Foyer des Remparts" Pièce 3-1
4 SECURITE INCENDIE - Notice Echelle: Construction d'une résidence sociale de 25 logements - Extension d'établissement existant - Association "Foyer des Remparts" Pièce 3-2
5 SECURITE INCENDIE - Notice Echelle: Construction d'une résidence sociale de 25 logements - Extension d'établissement existant - Association "Foyer des Remparts" Pièce 3-3
6 11, B.I. R u e V i c t o r H u g o B.I. AH 216 N AH 214 AH AH 215 R u e d e s R e m p a r t s AH 209 Accès pompiers 2,78-0,61 cour AH ,00 12,40 AH 613-0,21 R+2-0,54 AH 836 N1: + N2: +6,12 16,60 5,75 13,42-0,64 R+1 N1: + patio 3,17 9,40 AH ,50 12,40-0,73 4,68-0,47-0,47-0,53 4,05 12,50 Bâtiment existant AH 832 AH ,46 R -0,20 à -0,31 cour -0,38-0,35-0,36 AH ,70 Bâtiments existants R+1 N1: + 13,68 R -0,19 à -0,33 26,12-0,43-0,57-0,75-0,75-0,88 R u e B o u r d y AH 220 AH ,92-0,85-0,85-0,70-0,79-0,89 21,57 30, ,10 Niveau ±0,00 = 174,00 NGF R u e d u P r e s b y t è r e SECURITE INCENDIE - Plan d'ensemble - masse Echelle: 1:500 Construction d'une résidence sociale de 25 logements - Extension d'établissement existant - Association "Foyer des Remparts" Pièce
7 ,50 N AH 214 AH 570 R u e d e s R e m p a r t s AH 209 Accès pompiers -0,61 2,78 10,00 cour AH ,40 AH 613-0,21 R+2-0,54 AH 836 N1: + N2: +6,12 16,60 5,75 13,42-0,64 R+1 N1: + patio 3,17 9,40 AH ,50 12,40-0,73 4,68-0,47-0,47-0,53 4,05 12,50 Bâtiment existant AH 832 AH ,46 R -0,20 à -0,31 cour -0,38-0,35-0,36 AH ,70 Bâtiments existants R+1 N1: + 13,68 R -0,19 à -0,33 26,12-0,43-0,57-0,75-0,75-0,88 R u e B o u r d y 1,92-0,85-0,85-0,70-0,79-0,89 21,57 30,63-1,10 Niveau ±0,00 = 174,00 NGF R u e d u P r e s b y t è r e SECURITE INCENDIE - Plan de masse Echelle: 1:250 Construction d'une résidence sociale de 25 logements - Extension d'établissement existant - Association "Foyer des Remparts" Pièce 4
8 Bâtiment existant 11,94 11,44 9,02 6,05 4,05 6,75 0, ,00-0,65-0,70 SECURITE INCENDIE - Façade Est sur rue du Presbytère Construction d'une résidence sociale de 25 logements - Extension d'établissement existant - Association "Foyer des Remparts" Echelle: 1:100 Pièce 4
9 Bâtiment existant Désenfumage escalier 1m2 surface utile (vélux 78x140) 11,94 11,44 6,35 6,05 3,37 6,07 6,05 Accès HALL 0,00 Accès RDC 0,00-0,47 Rue Niveau ±0,00 = 174,00 NGF Projet - Façade Ouest sur cour Construction d'une résidence sociale de 25 logements - Extension d'établissement existant - Association "Foyer des Remparts" Echelle: 1:100 Pièce 4
10 11,94 6,35 6,05 4,20 6,90 2, ,00 SECURITE INCENDIE - Façade Sud-Est sur rue des Remparts Construction d'une résidence sociale de 25 logements - Extension d'établissement existant - Association "Foyer des Remparts" Echelle: 1:100 Pièce 4
11 11,94 6,35 6,05 6,95 0, ,00 4,25 Accès HALL Accès RDC SECURITE INCENDIE - Façade Sud-Ouest sur cour Construction d'une résidence sociale de 25 logements - Extension d'établissement existant - Association "Foyer des Remparts" Rue Echelle: 1:100 Pièce 4
12 11,50 N AH 214 AH 570 R u e d e s R e m p a r t s AH 209 tracé au sol repérage visuel d'accès ACCES rampe 5% 1,50 5,80 1,40 2,78 1,69-0,61 1,40 cour AH ,00 rampe 5% 8,00 12,40 AH 613-0,21 rampe 5% 1,50 3,74 1,50 ACCES HALL R+2-0,54 AH 836 1,33 patio -0,64 R+1 3,17 9,40 bande podotactile N1: + N2: +6,12 16,60 5,75 13,42 N1: + AH ,50 rampe 5% 9,00 12,40-0,73 4,68-0,47-0,47-0,53 4,05 12,50 bande podotactile Bâtiment existant cour cheminement interne à l'établissement AH 832 AH ,46 R -0,20 à -0,31-0,38-0,35-0,36 AH ,70 Bâtiments existants R+1 N1: + 13,68 R -0,19 à -0,33 26,12-0,43-0,57-0,75-0,75-0,88 R u e B o u r d y -0,85-0,85-0,70-0,79-0,89 21,57 30,63-1,10 Niveau ±0,00 = 174,00 NGF R u e d u P r e s b y t è r e ACCESSIBILITÉ - Plan de masse Echelle: 1:250 Construction d'une résidence sociale de 25 logements - Extension d'établissement existant - Association "Foyer des Remparts" Pièce 7
13 ACCESSIBILITÉ - Notice Echelle: Construction d'une résidence sociale de 25 logements - Extension d'établissement existant - Association "Foyer des Remparts" Pièce 10-1
14 ACCESSIBILITÉ - Notice Echelle: Construction d'une résidence sociale de 25 logements - Extension d'établissement existant - Association "Foyer des Remparts" Pièce 10-2
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