SAINT - SORNIN - LEULAC

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1 SAINT - SORNIN - LEULAC E dépôt 180 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement 1990 : 600 habitants) 1999

2 Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation. Série D - Administration générale de la commune

3 E dépôt 180 / D 1 Délibérations du conseil municipal : procès-verbaux, extraits (an IX, , , 1861). E dépôt 180 / D 2 Correspondance "arrivée" 1, arrêtés du maire, actes administratifs de la commune (an II, , , , , , , ). an IX an II Lacunes.

4 Série E - Etat civil Paroisse de Saint-Sornin-Leulac E dépôt 180 / E 1 Baptêmes (2 oct mars 1658); à l'envers : sépultures : 9 janv oct. 1652, 19 fév.-2 mars 1654, 4-7 mai 1658) E dépôt 180 / E 2 Baptêmes, mariages, sépultures (26 janv juil. 1669, 27 janv.-23 sept. 1670, 14 avril janv. 1672, 21 sept mai 1673, 25 oct avril 1676, 13 août-28 déc. 1687, 9 juin-nov. 1688, 15 janv août 1689, 24 août mai 1692, 27 juil oct. 1705, 8 oct nov.1706, 13 déc nov. 1707, 10 nov fév. 1709, 15 juin fév. 1710, 15 mai déc. 1714, 8 janv déc. 1716, 6 janv.-15 nov. 1717, 16 juil mai 1719, sept janv. 1719, 17 sept sept. 1720, 12 sept.-4 nov. 1721) E dépôt 180 / E 3-5 Baptêmes, mariages, sépultures E 3 23 août E E E dépôt 180 / E 6 Répertoire chronologique des actes de baptêmes, 29 août déc (s.d.); état numérique des baptêmes et sépultures, (s.d.); état numérique des baptêmes, mariages, sépultures, (s.d.). Répertoire chronologique des actes de baptêmes, janv (s.d.). Répertoire chronologique des actes de baptêmes, janv (s.d.). Répertoire chronologique des actes de baptêmes, mariages, sépultures, oct (s.d.). Commune de Saint-Sornin-Leulac [1793] E dépôt 180 / E 7* Naissances an X E dépôt 180 / E 8* Mariages an X E dépôt 180 / E 9* Décès an X

5 E dépôt 180 / E 10* Naissances. an XI E dépôt 180 / E 11* Mariages et publications. an XI E dépôt 180 / E 12* Décès. an XI E dépôt 180 / E 13* Naissances E dépôt 180 / E 14* Mariages E dépôt 180 / E 15* Décès E dépôt 180 / E 16* E dépôt 180 / E 17* Table décennale des actes de naissances, mariages, décès. Tables décennales des actes de naissances, mariages, décès. an XI an XI

6 Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 180 / F 1 Mouvement de la population : tableaux annuels (1853, 1867, 1869, 1871, 1894). E dépôt 180 / F 2 Recensement de la population : état numérique (1831), listes nominatives ( , ), états récapitulatifs (1881) E dépôt 180 / F 3 Lutte contre le doryphore : arrêtés de mise en demeure Recensement de 1856 : seule la première page a été retrouvée; recensement de 1861 : lacunes des première et dernière pages.

7 Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 180 / G 1* - 2* E dépôt 180 / G 3 Etat général des fonds de la paroisse de Saint-Sornin- Magnazeix. G 1* art G 2* art bis Etat général des fonds de la paroisse de Saint-Sornin- Magnazeix : feuilles de mutations (art ) [ ] E dépôt 180 / G 4 Taille, imposition militaire, capitation : reçus ( ); rôle de 1778 ( ). Impositions ordinaires (impositions principale et accessoires, capitation, prestations de chemins) : rôle ( ). Canevas pour servir à l'imposition de la taille 4 [1789 et suivantes] E dépôt 180 / G 5 Contribution foncière : rôle (an IV). Expertise cadastrale de la commune : procès-verbal (1830). Chemins communaux : rôles des prestations (1835). Commissaires-répartiteurs : arrêtés de nomination 5 (1830, , ). an IV E dépôt 180 / G 6 Contributions directes : matrices générales ( , , , , , ) E dépôt 180 / G 7 Rétribution scolaire : rôles trimestriels Lacunes : art Table des villages. 5 Lacunes.

8 Série H - Affaires militaires E dépôt 180 / H 1 Recensement militaire : tableaux nominatifs par classes ( , , , ); état nominatif des hommes mariés ou veufs avec enfants de 21 à 40 ans (1870); feuilles de route de sous-officiers et soldats (1856) E dépôt 180 / H 2 Chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, registres de déclarations et tableaux de classement (1879, ). Voitures attelées : registres de recensement et de déclarations, tableaux de classement ( , 1907, ). Voitures de tourisme et motocyclettes : registres de déclarations ( , ). Poids lourds : registres de déclarations, liste de recensement (1910, 1912, )

9 Série K - Elections, personnel communal E dépôt 180 / K 1 Listes électorales et tableaux des rectifications (1832, 1848, , 1853, 1861, , , , , , 1928). E dépôt 180 / K 2 Elections politiques, élections des Représentants du Peuple : liste d'émargement ( ); plébiscite : liste d'émargement (1851); sénatus-consulte : liste d'émargement (1852); élections législatives : listes d'émargement, procès-verbal des opérations électorales ( ); élections départementales : listes d'émargement ( ); élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales (1886); élections municipales : arrêtés de nomination des maires, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, démission d'un maire, dissolution du conseil municipal et installation d'une délégation spéciale, listes nominatives des membres du conseil municipal ( )

10 Série L - Finances de la commune E dépôt 180 / L 1 Budgets et comptes (an XI-an XIV, , , 1831, 1880). an XI E dépôt 180 / L 2 Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des déclarations des propriétaires de chiens (1855); rôle (1873)

11 Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 180 / M 1 Statue de la République : élévation et plans relatifs au projet de socle et d'entourage [1881]. Eglise, sacristie : devis de travaux de réparations (1833). Ecole communale : travaux de construction ( )

12 Série N - Biens communaux, terres, bois, eau E dépôt 180 / N 1 Biens communaux : usurpation de terrains, partage à titre onéreux ( ); communal du bourg (ou du cimetière) : usurpation de terrains, partage à titre onéreux ( ); communal de Chantegrelle : procès-verbal de partage (an II); communal de Lavergne : partage à titre onéreux (1899); communal de Villemacheix : procès-verbal d'expertise des terrains (1893). an II

13 Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 180 / O 1 Chemins vicinaux : tableaux de classement ( ); tableaux des portions de chemins entretenues à l'état de viabilité ( ). Chemins publics ruraux : tableau général de classement ( ) E dépôt 180 / O 2 Voirie, chemins : usurpations de terrains, réglement des chemins, état des prélèvements sur les fonds des prestations, imposition extraordinaire ( ); route nationale n 142 de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) à Poitiers (Vienne) : alignement, permissions de voirie, cessions de terrains ( ); chemins de grande communication : travaux de construction et de réparations ( ); chemins d'interêt commun (n 10, n 14 d'azat-le-ris à la station de Fromental et à Laurière) : travaux de construction d'aqueducs, modification du tracé ( ); chemins vicinaux ordinaires (n 1 de Saint- Sornin-Leulac à Dompierre-les-Eglises, n 3 de Saint- Sornin-Leulac à Arnac-la-Poste, n 5 de Saint-Sornin- Leulac à Saint-Hilaire-la-Treille, n 6 de Saint-Sornin- Leulac à Saint-Léger-Magnazeix, n 22 de Lavaud à la route nationale n 142, de Saint-Sornin-Leulac à Montulat, de Saint-Sornin-Leulac à Villemacheix) : classement, travaux de construction, de rectification et de réparations, indemnités de terrains, déclassement et aliénation de vieux chemins - quatre plans ( ); chemins ruraux (de Chantegrelle à Lavaud, du village de Vaupoutour) : usurpation de terrains, déclassement et aliénation de vieux chemins - deux plans ( ). Rivière la Brame : arrêté et réglements d'eau concernant la construction de barrages d'irrigation ( ). Fontaine dite du "Coudert" 6 : réglement (1859) Sur la place de Saint-Sornin-Leulac.

14 Série P - Cultes E dépôt 180 / P 1 Fabrique de la paroisse de Saint-Sornin-Leulac : budgets et comptes rendus du trésorier (1836, 1839)

15 Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 180 / Q 1 Enfants assistés et placés à l'hospice : certificats de décharge ( ). Madades admis à l'hospice : certificats d'admission ( ). Malades indigents admis à l'hospice : états nominatifs des malades ( )

16 Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts E dépôt 180 / R 1 Enfants admis gratuitement à l'école : listes nominatives (1854, , 1859, , , ). Enfants de 6 à 13 ans : liste nominative (1882). Elèves de l'école privée : listes nominatives (1872)

17 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 85 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 180 (code I.N.S.E.E. de la commune de SAINT-SORNIN-LEULAC). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 85 / D 1 E dépôt 180 / D 1 E supplément 85 / D 2-3 E dépôt 180 / D 2 E supplément 85 / E 1 E dépôt 180 / E 1-3 E supplément 85 / E 2 E dépôt 180 / E 6 E supplément 85 / E 3 E dépôt 180 / E 3-4 E supplément 85 / E 4 E dépôt 180 / E 4-5 E supplément 85 / F 1 E dépôt 180 / F 1 E supplément 85 / G 1-4 E dépôt 180 / G 1-4 E supplément 85 / G 5 E dépôt 180 / G 7 E supplément 85 / G 6 E dépôt 180 / G 5 E supplément 85 / H 1 E dépôt 180 / H 1 E supplément 85 / K 1-2 E dépôt 180 / K 1-2 E supplément 85 / L 1 E dépôt 180 / L 1 E supplément 85 / M 1 E dépôt 180 / M 1 E supplément 85 / N 1 E dépôt 180 / N 1 E supplément 85 / O 1 E dépôt 180 / O 2 E supplément 85 / P 1 E dépôt 180 / P 1 E supplément 85 / Q 1 E dépôt 180 / Q 1 E supplément 85 / R 1 E dépôt 180 / R 1 E supplément 85 / VARIA E dépôt 180 / R 1

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OCTOBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 CALENDRIER SCOLAIRE 2015-2016 2016-2017 SEPTEMBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 OCTOBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28

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