Compte Rendu Réunion du Conseil d'administration Mercredi 11 juin 2014, de 18 h à 20 h Embrun.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Compte Rendu Réunion du Conseil d'administration Mercredi 11 juin 2014, de 18 h à 20 h Embrun."

Transcription

1 Compte Rendu Réunion du Conseil d'administration Mercredi 11 juin 2014, de 18 h à 20 h Embrun. Synthèse Page Décisions 2 Poste de Chargée de Communication en congés pour cause de maternité + congés parental : Recrutement effectué, prise de poste 27 juin Recrutement d un chargé du Public Jeunes 2 Couleur des oriflammes : Fond rouge, lettres noires, détourage blanc 3 Organisation d une formation à la bonne utilisation des réseaux sociaux. Septembre Organisation d un séminaire sur le sujet de la refonte de la gamme tarifaire. Novembre Proposition d affectation des crédits pour les collectivités locales 5 Proposition d affectation des crédits pour les structures recevant des scolaires 5 Proposition d affectation des crédits pour les clubs 5 Gestion du Team Nordic Alpes du Sud 6 Demande de financement : Festinordic 2015/ Demande de financement : Actions innovantes 2015/ Demande de financement : Team Nordic 2015/ Demande de financement : Sites pilotes 7 Représentation Nordique France 7 Tarifs des encarts du Nordic Mag Date de la prochaine réunion du Conseil d'administration : Jeudi 2 octobre Liste de présence 1

2 1/ RECRUTEMENT POUR REMPLACEMENT DE Magali ALBERT. (Information) Le recrutement est effectué. Prise de fonction le 1 er juillet La personne recrutée est Madame Patricia RICHARD. Fiche de poste Missions - Connaissances de l'animation, des relations avec les prescripteurs du Tourisme, animation d'un réseau d'acteurs : Relations avec tous les partenaires de Hautes Alpes Ski de Fond. - Rédaction : Articles, dossiers. - Construction de produits : en partenariat avec les acteurs locaux. - Réalisation de magazine d'informations : Papier et Web - Aptitude au Web, base de données, réseaux sociaux - Bureautique : Word, Excel à minima Profil - Autonomie, capacité d'adaptation, - Travail en équipe - Disponibilité +++pendant la saison (travail certains week end) - Pratiquant des activités de pleine nature - Connaissance du tourisme hivernal et sensibilité aux activités nordiques Conditions CDD 10 mois. Salaire Net ce jour : euros + Prime de fin de CDD. Convention collective des OT. Permis voiture et véhicule obligatoire. Déplacements sur la base de l'administration fiscale. 2/ FICHE DE POSTE POUR RECONDUCTION DU POSTE DE CHARGE DU PUBLIC JEUNE (décision du Conseil d'administration) Ce poste devra être pourvu à partir du 1 er octobre Le poste ne pourra pas être mis à disposition du Comité Régional Alpes Provence. La personne recrutée devra être titulaire du BE ou DE de ski Les missions qui devront être réalisées sont : - Toutes actions en direction des publics jeunes. - Conduire les projets d équipements et d aménagements des locaux d accueil des sites pilotes. - Structurer les interventions auprès des scolaires en partenariat avec l Inspection Académique : Plan de formation, planning des interventions des moniteurs - Apporter du conseil en termes de gestion de parcs de matériels : choix dans les achats, stratégie d entretien, renouvellement. - Développer une stratégie marketing en direction des publics jeunes touristes. - Elaborer une stratégie de reconquête des clientèles jeunes : - Classes de neige des Centres de vacances. - Jeunes touristes - Jeunes locaux - Jeunes handicapés - Assurer le suivi administratif, technique et financier des dossiers. - Recherche de financement : Team Nordic Alpes du Sud, Matériel, Locaux d accueil. - Et toutes tâches en lien avec les Publics Jeunes. Conditions CDD 12 mois. Salaire : Indice1 550 ou selon compétences. Convention collective des OT. Permis voiture et véhicule obligatoire. Déplacements sur la base de l'administration fiscale. 3/ COULEUR DES ORIFLAMMES (décision du Conseil d'administration) Les oriflammes d entrée de sites seront aux couleurs des tenues des pisteurs (ceux des sites qui ont les couleurs de Hautes Alpes Ski de Fond) Couleur de fond : Rouge Couleur du texte : Noir Couleur du tour de texte : Blanc. 2

3 4/ FORMATION AUX RESEAUX SOCIAUX (décision du Conseil d'administration) Cette formation aura lieu en septembre Elle devra être ouverte à tous les socioprofessionnels partenaires de Hautes Alpes Ski de Fond. Date : septembre Obligation : disposer d un ordinateur portable. Cout de la formation pour Hautes Alpes Ski de Fond : Cout de la formation pour les sites : 30 par personne. Organiser en septembre 2014 une formation à la bonne utilisation des réseaux sociaux 5/ GAMME TARIFAIRE : PRESENTATION DE LA DEMARCHE (décision du Conseil d'administration) Suite à la demande de l Assemblée Générale du 16 mai 2014 le Conseil d'administration décide de programmer un séminaire de travail sur le sujet de la gamme tarifaire. Ce séminaire devra être ouvert à tous les socioprofessionnels partenaires de Hautes Alpes Ski de Fond. Intervenant : Consultant + Hautes Alpes Ski de Fond. Objectif N 1 : La gamme tarifaire 1ere semaine de novembre Séminaire d une durée de 1.5 jours à 2 jours avec immersion dans un centre d accueil - Quels objectifs atteindre à travers la gamme tarifaire? - Ce que font les concurrents. - Travail sur la gamme tarifaire : quels produits? - Les systèmes de vente. - Les modes de communications adaptés par rapport aux différentes clientèles. - Définition d autres objectifs si nécessaire et planification éventuelle pour interventions et travaux en Cout de la formation pour Hautes Alpes Ski de Fond : Organiser en novembre 2014 un séminaire de travail sur le sujet de la gamme tarifaire. 3

4 6/ ETUDES DES DOSSIERS DE DEMANDES DE SUBVENTIONS (Propositions de demandes de financement validées par le Conseil d'administration) 6-1 Les collectivités locales. Tableau 1 : Proposition d affectation des crédits pour les collectivités locales Conseil Général des Hautes Alpes N Opérations Plafond Maître d'ouvrage Nature Réalisation Montant 1 CERVIERES (Commune de) Travaux sur pistes signalétique en % Montant en budget ski de fond Montant en budget 'tdens' Région Provence Alpes Côte d'azur Plafond Montant en Proposition Proposition en % en Proposition Total subvention proposé ,62 50% ,31 30% , GAP - BAYARD Aménagement de pistes % % , HAUT CHAMPSAUR (Com Com) HAUT CHAMPSAUR (Com Com) HAUT CHAMPSAUR (Com Com) PUY SAINT VINCENT (Commune de) PUY SAINT VINCENT (Commune de) Sécurité % ,00 0% Fraise à neige pour damage % ,00 30% , Signalétique % ,20 30% , Achat d'une dameuse % ,00 30% , Travaux sur pistes signalétique % ,00 30% , QUEYRAS (Com com) Signalétique % ,00 30% , QUEYRAS (Com com) Engin de damage léger % ,00 30% , QUEYRAS (Com com) Matériel de secours % ,00 30% VAL CLAREE (SIVOM) Matériel de secours % ,00 0% VAL CLAREE (SIVOM) Signalétique % ,00 30% , VALLOUISE (Commune de) Achat d'un engin de damage léger % ,00 30% , TOTAL

5 6-2 Scolaires Les administrateurs décident que le système de comptage des séances doit être revu dans le Briançonnais. Base : Nombre de séances scolaires comptabilisées Tableau 2 : Proposition d affectation des crédits pour les structures recevant des scolaires Structure Montant Villar St Pancrace (Ski Club) 850 OMS Briançon Dévoluy (Amicale autour de l'enfant) 400 Neige et Montagne (Foyer) 700 Foyer du Queyras Crévoux (Hautes Alpes Ski de Fond) 700 Gap Bayard Cervières (Hautes Alpes Ski de Fond) 600 Nordic en Vallouise Val Clarée Ski Club 975 TOTAL les Clubs Tableau 1 : Proposition d affectation des crédits pour les clubs Structure Montant Etoile Sportive Vallouisienne Les Trolls ski club 825 Ski Club Dévoluy Ski Club Edelweiss Ski Club Montgenèvre-Val Clarée Ski Club Nordique Gap Bayard Ski Club Orres Crévoux Embrun Ski Club Queyras Ski Club Serre Chevalier TEAM NORDIC (décision du Conseil d'administration) Le TEAM NORDIC est le regroupement des coureurs issus des clubs qui ont l ambition de réaliser des performances sur les circuits nationaux ou internationaux. Pour l instant il est composé des coureurs suivant : HUGUE Coraline, GOALBRE Paul, QUEMERE Tao, MILLEREAU Jérémy, MASSET Thibaut, JOUVE Richard. Le TEAM est aussi une structure intermédiaire ouverte aux coureurs qui n intègrent pas les groupes nationaux (FFS) mais qui souhaitent réaliser une saison sur le circuit national avec des ambitions de performance. Ce n est plus l équipe du Comité (pas d entraineurs, pas de véhicules). L objet du TEAM est de donner des moyens financiers supplémentaires aux coureurs pour financer les frais non pris en charge par le système fédéral (Fédération Française de Ski, Comité, Clubs). Pour mémoire : - Coupe du Monde = Prise en charge à 100 % par la Fédération Française de Ski - Coupe d Europe = Prise en charge à 100 % par la Fédération Française de Ski si dans les 3 premiers, sinon 150 facturés aux coureurs. - Coupe de France = Facturée aux clubs ou aux coureurs. - Longue distance Nationale = Facturée aux coureurs. Le TEAM prend en charge les frais de courses à hauteur de 50 % voire plus si ses finances le permettent ainsi que ceux nécessaires pour les achats de farts de type SERRA. Depuis 2 saisons Hautes Alpes Ski de Fond collectait des crédits qui étaient restitués au Comité Régional Alpes Provence, le Conseil d'administration du 28 janvier a décidé d un autre système, à savoir que la gestion financière serait directement sous contrôle de Hautes Alpes Ski de Fond et des coureurs du Team. A ce jour le budget du TEAM est constitué d une aide de la Région et de la participation de 2 donateurs. 5

6 Tableau 3 : Budget prévisionnel TEAM 2014/2015 Charges Produits Circuit International Région 2013/ Circuit National Refuge Agnel Cellule fartage Confiturerie Jean-Marc Châtelain Total Total Pour assurer de la souplesse à l utilisation des fonds et une implication forte des coureurs le Conseil d'administration décide de fonctionner de la manière suivante : - Etablir une convention avec l ensemble des coureurs et Hautes Alpes Ski de Fond qui précise les engagements de chacun : - Les coureurs s engagent à trouver chacun un financeur - Hautes Alpes Ski de Fond s engage à trouver des financements qui peuvent être publics, privés (donateurs avec déclaration fiscale pour abattement de 60%), ou prendre la forme d appel à la générosité dans le Nordic Mag et de levée de fonds sur les sites Web dédiés. - Créer un compte de tiers et de Trésorerie dédié au TEAM - Donner la signature à l un des coureurs pour qu il puisse effectuer les achats correspondants en toute liberté Hautes Alpes Ski de Fond doit s engager à assurer la promotion des coureurs du TEAM. Les coureurs du TEAM doivent s engager dans un partenariat de communication avec Hautes Alpes Ski de Fond. - Autoriser le Président à signer toute convention avec les coureurs du TEAM NORDIC ALPES DU SUD. - Autoriser le Président à ouvrir un compte bancaire spécifique auprès du CRCA - Désigner Paul GOALABRE comme dépositaire de la signature sur ce compte pour réaliser les dépenses nécessaires au fonctionnement du Team. 8 FESTINORDIC 2015/2016 (décision du Conseil d'administration) Afin de reconduire la tournée d animations FESTINORDIC au cours de la saison 2015/2016 et parce que les dossiers de demandes de financement doivent être déposés avant le 30 septembre 2014 pour disposer de l acompte de financement début de saison 2015/2016 le Conseil d'administration décide de : - Autoriser le Président à engager toutes démarches auprès des services de la Région et de solliciter une aide financière d un montant de pour l opération FESTINORDIC 2015/ ACTIONS INNOVANTES 2015/2016 (décision du Conseil d'administration) Afin de reconduire l ensemble des actions innovantes en faveur des sites nordiques au cours de la saison 2015/2016 et parce que les dossiers de demandes de financement doivent être déposés avant le 30 septembre 2014 pour disposer de l acompte de financement début de saison 2015/2016 le Conseil d'administration décide de : - Autoriser le Président à engager toutes démarches auprès des services de la Région et de solliciter une aide financière d un montant de afin de reconduire l ensemble des actions innovantes en faveur des sites nordiques au cours de la saison 2015/2016 6

7 10 TEAM NORDIC 2015/2016 (décision du Conseil d'administration) Afin de reconduire l opération TEAM NORDIC DES ALPES DU SUD au cours de la saison 2015/2016 et parce que les dossiers de demandes de financement doivent être déposés avant le 30 septembre 2014 pour disposer de l acompte de financement début de saison 2015/2016 le Conseil d'administration décide de : - Autoriser le Président à engager toutes démarches auprès des services de la Région et de solliciter une aide financière d un montant de pour l opération TEAM NORDIC DES ALPES DU SUD au cours de la saison 2015/ SITES PILOTES (décision du Conseil d'administration) Il s agit de pouvoir acquérir 600 équipements de locations (skis, fixations, chaussures, bâtons) afin de doter les sites qui reçoivent le plus de scolaires. Le montage financier serait le suivant : Tableau 4 : Montage financier opération «Sites pilotes» Charges Montant ttc en euros Produits 600 équipements à 170 PU ttc Conseil Régional Provence Alpes Côte d'azur Un ensemble comprend : Gestionnaires de sites (collectivités, - 1 paire de skis association) - 1 paire de fixations - 1 paire de bâtons - 3 paires de chaussures Montant ttc en euros 60% % Hautes Alpes Ski de Fond 20% Total Total Le Conseil d'administration décide de : Autoriser le Président à engager toutes démarches auprès des services de la Région et de solliciter une aide financière d un montant de pour l opération SITES PILOTES. 12 NORDIQUE FRANCE (décision du Conseil d'administration) L Assemblée Générale de Nordic France se déroulera le 4 juillet 2014 à Aix-les-Bains. Il sera notamment procédé au renouvellement du Conseil d Administration, du Bureau et de la Présidence. Le Conseil d'administration décide de : Faute de candidat aucun membre du Conseil d'administration de Hautes Alpes Ski de Fond n est désigné pour être candidat à l'élection au Conseil d'administration de Nordic. 13 Questions diverses 13-1 Informations : Mr Henri Gabriel ROUX informe le Conseil d'administration que la finale Nationale du Nordic Skieur Cross se déroulera à Molines en Queyras le 14 et 15 mars Tarif des encarts publicitaires dans le Nordic Mag 2015 : (décision du Conseil d'administration) - ½ page = Page entière = Date de la réunion du prochain Conseil d'administration Jeudi 2 octobre 2014 de 18 h à 20 h à Embrun. L ordre du jour étant épuisé le Président lève la séance A Briançon le 13 juin Le Chargé de Mission. 7

8 Liste de présence Tableau 5 Nom Fonction Présent, absent, excusé 1 ADISSON Anne-lise Membre Présente 2 ANTOINE Mathieu Membre Présent 3 ARNAUD Sylvain Secrétaire adjoint Présent 4 BERNARD J. Marie Membre de droit Absent 5 CASANOVA Frédéric Membre de droit Présent représenté par Me VIGUIER Corine 6 CHABRAND Philippe Secrétaire Présent 7 CRET Xavier Membre de droit Absent 8 DAO-LENA Sylvie Trésorière adjointe Présente 9 DENIS Pierre Membre de droit Absent 10 FARDELLA Alain Membre de droit Absent 11 FRANCESCI Christel Membre Présente 12 FROMM Gérard Membre de droit Absent 13 GENTIL Gérard Membre de droit Absent 14 GONON Thierry 2 eme Vice président Présent 15 JEANNE Alain Membre Présent 16 MICHEL Jean Claude Membre de droit Absent 17 MULLER Eric Membre Excusé 18 CDT 05 Membre de droit Absent 19 PICMARD Vania Membre de droit Présente 20 PONCET Jean Louis Président Présent 21 RAULIN Jean Paul Membre de droit Présent 22 REYNIER Bernard Membre Présent représenté par Mr COLLE Jean Pierre 23 ROSTAING Gilles Trésorier Présent 24 ROUX Henri Gabriel 1er Vice Président Présent 25 Conseil Général des Alpes de Haute Provence Membre de droit Absent Et Mr SCWEY Christian, Président du SIVOM Val Clarée. 8

PROJET. Fonctionnement Ski Club. Réunion Comité 23 septembre 2014

PROJET. Fonctionnement Ski Club. Réunion Comité 23 septembre 2014 PROJET Fonctionnement Ski Club Réunion Comité 23 septembre 2014 Président PRESIDENT - AG Comité Mont Blanc - Représentation du Club auprès de la Com Com, SITM, OT - AG OT - AG des ESF - Vœux des mairies

Plus en détail

Fiche de financement. Troglodytes. Troglodytes C. PETITEAU

Fiche de financement. Troglodytes. Troglodytes C. PETITEAU Fiche de financement Troglodytes C. PETITEAU Troglodytes TROGLODYTES Constats Une offre de sites de visite troglodytiques significative (13 sites) mais une offre d hébergements et une capacité d accueil

Plus en détail

LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE LANGUEDOC ROUSSILLON RECRUTE UN FONCTIONNAIRE DE CATÉGORIE C. POSTE VACANT AU 1 er JUILLET 2013

LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE LANGUEDOC ROUSSILLON RECRUTE UN FONCTIONNAIRE DE CATÉGORIE C. POSTE VACANT AU 1 er JUILLET 2013 LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE LANGUEDOC ROUSSILLON RECRUTE UN FONCTIONNAIRE DE CATÉGORIE C POSTE VACANT AU 1 er JUILLET 2013 1 ATTRIBUTIONS DES CHAMBRES RÉGIONALES DES COMPTES Créées par la loi n

Plus en détail

Ordre du jour. 1. Demande de révision d un conseil de discipline. 3. Élaboration du descendeur n 30 (AG 2014) :

Ordre du jour. 1. Demande de révision d un conseil de discipline. 3. Élaboration du descendeur n 30 (AG 2014) : Compte rendu de la réunion de Bureau du 12 janvier 2014 à Reims Présents : Laurence TANGUILLE, Jean-Pierre HOLVOET, Dominique LASSERRE, José PREVOT, Jean-Pierre SIMION, Eric ALEXIS Ordre du jour 1. Demande

Plus en détail

Dossier de consultation pour une mise en concurrence AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES

Dossier de consultation pour une mise en concurrence AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES Dossier de consultation pour une mise en concurrence AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE REFLEXION MARKETING ET ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN ŒUVRE

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE CANOË-KAYAK ANNEXE 4 : REGLEMENT FINANCIER

REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE CANOË-KAYAK ANNEXE 4 : REGLEMENT FINANCIER Fédération Française de Canoë-Kayak 87 quai de la Marne 94340 Joinville le Pont Cedex REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE CANOË-KAYAK ANNEXE 4 : REGLEMENT FINANCIER Sommaire Article I. Objet...3

Plus en détail

Cahier des charges Relations Presse

Cahier des charges Relations Presse Digne-les-Bains, le 15/04/2015 Dossier suivi par Eric OLIVE Pôle Promotion & Communication eric.olive@alpes-hauteprovence.com OBJET : Cahier des charges Relations Presse Madame, Monsieur, Je vous serais

Plus en détail

SERVICE D ACCOMPAGNEMENT A LA GESTION

SERVICE D ACCOMPAGNEMENT A LA GESTION SERVICE D ACCOMPAGNEMENT A LA GESTION Service proposé aux adhérents du réseau ACEPP 18 ANS D EXPERIENCE DANS LE SECTEUR PETITE ENFANCE 1992 Pourquoi proposons-nous nous ce service d accompagnement d? Evolution

Plus en détail

Sous la présidence de M. Roland SALLERIN, Maire. Secrétaire de séance : Monsieur Alain BISVAL.

Sous la présidence de M. Roland SALLERIN, Maire. Secrétaire de séance : Monsieur Alain BISVAL. RÉPUBLIQUE FRANCAISE DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE COMMUNE de SAINT-HUBERT PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 AVRIL 2013 L an deux mil treize, le douze avril à vingt heures, les membres du Conseil Municipal

Plus en détail

LIVRET D'ACCUEIL COUREUR

LIVRET D'ACCUEIL COUREUR LIVRET D'ACCUEIL COUREUR GROUPE GRAND-PRIX Saison 2011/2012 1-Le Groupe GP 2-Déroulement d'une saison 3-Les entrainements 4-Les courses 5- Le matériel 6- Contact et responsable section Nos partenaires

Plus en détail

Dossier d'inscription

Dossier d'inscription Brevet de Pisteur Secouriste Option Nordique er Degré. Automne 05 Dossier d'inscription Plus de renseignements : Web : http://www.skinordique.eu Mail : hautes-alpes.skidefond@wanadoo.fr Tel : 06 83 6 8

Plus en détail

Dossier de consultation pour une mise en concurrence AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES

Dossier de consultation pour une mise en concurrence AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES Dossier de consultation pour une mise en concurrence AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE REFLEXION MARKETING ET ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN ŒUVRE

Plus en détail

COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU JEUDI 13 DECEMBRE 2012

COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU JEUDI 13 DECEMBRE 2012 COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU JEUDI 13 DECEMBRE 2012 Présents : Excusés : M. Claude DUSSOUILLEZ M. Jacques COURMONT M. Christian POURCELOT M. Philippe JOUFFROY M. Maurice VANTHIER M. Jean-Pierre

Plus en détail

ASSOCIATION COLLEGE DES GENERALISTES ENSEIGNANTS MAITRES DE STAGE DE LA REGION POITOU-CHARENTES REGLEMENT INTERIEUR

ASSOCIATION COLLEGE DES GENERALISTES ENSEIGNANTS MAITRES DE STAGE DE LA REGION POITOU-CHARENTES REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION COLLEGE DES GENERALISTES ENSEIGNANTS MAITRES DE STAGE DE LA REGION POITOU-CHARENTES REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : LES ADHERENTS L'adhésion à l'association permet à l'adhérent d'être informé

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 26 novembre 2012

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 26 novembre 2012 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 26 novembre 2012 L an deux mil douze, le vingt-six novembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Vasselin, légalement

Plus en détail

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2015

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2015 COMMUNE DE PUY SAINT ANDRE DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES ARRONDISSEMENT DE BRIANCON REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE - EGALITE FRATERNITE PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2015 Nombre De conseillers

Plus en détail

1- PRESENTATION DE L ASSOCIATION. 1-1. Identification de l association

1- PRESENTATION DE L ASSOCIATION. 1-1. Identification de l association 1 1- PRESENTATION DE L ASSOCIATION 1-1. Identification de l association Nom de votre association : Sigle. Objet :. Activités principales :. Adresse de son siège social :.. Code Postal :. Ville :. Téléphone

Plus en détail

Envoyé en préfecture le 05/10/2015 Reçu en préfecture le 05/10/2015 Affiché le ID : 032-243200417-20150923-2015_05_13-DE. Avenant n 2 à la Convention

Envoyé en préfecture le 05/10/2015 Reçu en préfecture le 05/10/2015 Affiché le ID : 032-243200417-20150923-2015_05_13-DE. Avenant n 2 à la Convention Avenant n 2 à la Convention Opération Programmée d Amélioration de l Habitat de Revitalisation Rurale de la Ténarèze Entre : La Communauté de Communes de la Ténarèze représentée par son Président, M. Gérard

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE D'AIDE A LA CREATION D'UN POSTE D AGENT DE DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES SPORTIVES

DOSSIER DE DEMANDE D'AIDE A LA CREATION D'UN POSTE D AGENT DE DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES SPORTIVES DOSSIER DE DEMANDE D'AIDE A LA CREATION D'UN POSTE D AGENT DE DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES SPORTIVES RAISON SOCIALE DE L'EMPLOYEUR Identification :--------------------------------------------------------------------------------------

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION PREFET DU LOIRET Ce dossier est à adresser DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Collectivités ou organisme public maître d'ouvrage - en 2 exemplaires signés au Cabinet du Préfet (dont 1 original) 1 exemplaire

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU C.S.A. DE LA BA 123

REGLEMENT INTERIEUR DU C.S.A. DE LA BA 123 REGLEMENT INTERIEUR DU C.S.A. DE LA BA 123 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 1-1 CHAMP D'APPLICATION Le règlement intérieur a pour objectif de doter l'association d'un règlement, applicable à toutes

Plus en détail

DEMANDE DE FINANCEMENT 2014 «CIRCUITS ALIMENTAIRES REGIONAUX»

DEMANDE DE FINANCEMENT 2014 «CIRCUITS ALIMENTAIRES REGIONAUX» DEMANDE DE FINANCEMENT 2014 «CIRCUITS ALIMENTAIRES REGIONAUX» A retourner au Conseil régional de Bourgogne : Conseil Régional de Bourgogne, Direction de l Agriculture et du Développement rural, 17 boulevard

Plus en détail

BUREAU COMMUNAUTAIRE

BUREAU COMMUNAUTAIRE BUREAU COMMUNAUTAIRE LUNDI 31 AOÛT 2015 18 H 15 LE CHEYLARD SOMMAIRE 1. Tourisme : A. Demande de subvention Contrat PISTE : Etude stratégique Tourisme B. Demande de subvention Contrat PISTE : Marathon

Plus en détail

Règlement intérieur de l Association Sportive Golf Club des Fontenelles Administratif Financier - Sportif

Règlement intérieur de l Association Sportive Golf Club des Fontenelles Administratif Financier - Sportif Règlement intérieur de l Association Sportive Golf Club des Fontenelles Administratif Financier - Sportif Le présent règlement a pour objet de préciser certains points des statuts et organise les règles

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du Vendredi 10 Octobre 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du Vendredi 10 Octobre 2014 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du Vendredi 10 Octobre 2014 Le 10 Octobre 2014, à 19 H 00, le conseil municipal de LOUVEMONT s est réuni à la mairie, en vertu de la convocation adressée par Mr Jacques DELMOTTE,

Plus en détail

MAIRIE DE LA CHAPELLE ROUSSELIN 6 place de la mairie Tél : 02.41.30.63.40 Fax : 02.41.30.64.72 Mél : mairie.chapelle.rousselin@wanadoo.

MAIRIE DE LA CHAPELLE ROUSSELIN 6 place de la mairie Tél : 02.41.30.63.40 Fax : 02.41.30.64.72 Mél : mairie.chapelle.rousselin@wanadoo. Département de Maine-et-Loire ------------ Arrondissement de Cholet MAIRIE DE LA CHAPELLE ROUSSELIN 6 place de la mairie Tél : 02.41.30.63.40 Fax : 02.41.30.64.72 Mél : mairie.chapelle.rousselin@wanadoo.fr

Plus en détail

Journée de contact. à l'asptt Mulhouse. Complexe Sportif du Waldeck 21 rue des Bois 68400 RIEDISHEIM

Journée de contact. à l'asptt Mulhouse. Complexe Sportif du Waldeck 21 rue des Bois 68400 RIEDISHEIM Saison 2015-2016 Journée de contact Section Ski 21 novembre 2015 à l'asptt Mulhouse Complexe Sportif du Waldeck 21 rue des Bois 68400 RIEDISHEIM Inscription mercredis des neiges Carte neige Location de

Plus en détail

Commune de PRINQUIAU SEANCE DU 17 DECEMBRE 2012. 3-6 - Domaine et Patrimoine : autres actes de gestion domaine privé

Commune de PRINQUIAU SEANCE DU 17 DECEMBRE 2012. 3-6 - Domaine et Patrimoine : autres actes de gestion domaine privé 3-6 - Domaine et Patrimoine : autres actes de gestion domaine privé CONVENTION DE SERVITUDES ENTRE ERDF ET LA COMMUNE POUR LA POSE DE POTEAUX BASSE TENSION A L ATELIER MUNICIPAL DES BASSES LANDES (MISE

Plus en détail

La mise en place de projets pilotes doit également être favorisées (démarches exemplaires et reproductibles sur d autres communes du Parc).

La mise en place de projets pilotes doit également être favorisées (démarches exemplaires et reproductibles sur d autres communes du Parc). En 2013, le Parc des Monts d'ardèche accompagne les communes et communautés de communes, associations pour concrétiser des projets novateurs et expérimentaux. 13 thèmes, sur lesquels le Parc s engage à

Plus en détail

Réunion du Jeudi 20 Mars 2014

Réunion du Jeudi 20 Mars 2014 Réunion du Jeudi 20 Mars 2014 L an deux mil quatorze et le jeudi vingt mars à vingt heures, la Commission administrative du Centre Communal d Action Sociale, régulièrement convoquée, s est réunie au nombre

Plus en détail

Classement et Labellisation des lits

Classement et Labellisation des lits Classement et Labellisation des lits Réunion de présentation du projet par Les Arcs Bourg Saint Maurice Tourisme en collaboration avec ADS Domaine skiable Les Arcs/Peisey Vallandry Lundi 16 avril 2012

Plus en détail

MISSION D ACCOMPAGNEMENT POUR LA TRANSFORMATION D UN OFFICE DE TOURISME ASSOCIATIF ET LA CREATION D UNE STRUCTURE COMMERCIALE

MISSION D ACCOMPAGNEMENT POUR LA TRANSFORMATION D UN OFFICE DE TOURISME ASSOCIATIF ET LA CREATION D UNE STRUCTURE COMMERCIALE MISSION D ACCOMPAGNEMENT POUR LA TRANSFORMATION D UN OFFICE DE TOURISME ASSOCIATIF ET LA CREATION D UNE STRUCTURE COMMERCIALE Commune de Cauterets Cahier des Charges 1 1 GENERALITES 1.1 Contexte Nichée

Plus en détail

Consultation pour une mission d expertise comptable. Dossier de consultation

Consultation pour une mission d expertise comptable. Dossier de consultation Consultation pour une mission d expertise comptable Dossier de consultation Cahier des clauses techniques particulières - CCTP octobre 2010 LD/SO/ND Lozère Développement Consultation Experts Comptable

Plus en détail

II.3. Apprentissage Action : Aides individuelles aux apprentis

II.3. Apprentissage Action : Aides individuelles aux apprentis II.3. Apprentissage Action : Aides individuelles aux apprentis OBJECTIFS Aider les apprentis et les jeunes assimilés aux apprentis suivant une formation dans les Centres de Formation d Apprentis (CFA)

Plus en détail

Coordinateur Finances et Ressources Humaines

Coordinateur Finances et Ressources Humaines Coordinateur Finances et Ressources Humaines L ASSOCIATION ALIMA ALIMA (the Alliance For International Medical Action) fête ses 4 ans d existence en 2013. Depuis sa création, l association a su se développer

Plus en détail

Convention 2010/2011 Cap Garonne- Toulon Triathlon Mutuelle Verte

Convention 2010/2011 Cap Garonne- Toulon Triathlon Mutuelle Verte Convention 2010/2011 Cap Garonne- Toulon Triathlon Mutuelle Verte L objet de cette convention est de formaliser les principes d une coopération entre deux associations sportives qui partagent en commun

Plus en détail

Secrétaire de séance : Bruno MARMOUX est nommé Secrétaire de séance RECONDUCTION OUVERTURE DE CREDIT REGIE ELECTRIQUE

Secrétaire de séance : Bruno MARMOUX est nommé Secrétaire de séance RECONDUCTION OUVERTURE DE CREDIT REGIE ELECTRIQUE COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 03 Octobre 2011 A la salle de réunion «La Ciamarella» à 20h30 A L Ouverture de la séance, Présents : Marc KONAREFF, Véronique ANSELMET,

Plus en détail

STATUTS MOTO-CLUB CHÂTEL-ST-DENIS ET ENVIRONS BUT ET COMPOSITION DE LA SOCIETE ARTICLE 1

STATUTS MOTO-CLUB CHÂTEL-ST-DENIS ET ENVIRONS BUT ET COMPOSITION DE LA SOCIETE ARTICLE 1 STATUTS MOTO-CLUB CHÂTEL-ST-DENIS ET ENVIRONS BUT ET COMPOSITION DE LA SOCIETE ARTICLE 1 a) Sous la dénomination de «Moto-club de Châtel et environs» une société, régie par les dispositions des articles

Plus en détail

François Tourisme Consultants et GB2A-Avocats au service de votre territoire!

François Tourisme Consultants et GB2A-Avocats au service de votre territoire! François Tourisme Consultants et GB2A-Avocats au service de votre territoire! 1 Vous êtes Une communauté de communes ; Une communauté d agglomération ; Une communauté urbaine ; Une métropole ; Un office

Plus en détail

Cahier des charges pour le recrutement du binôme de consultants du Comité Opérationnel de l action Santé & Performance Rhône-Alpes 2013-2014

Cahier des charges pour le recrutement du binôme de consultants du Comité Opérationnel de l action Santé & Performance Rhône-Alpes 2013-2014 Cahier des charges pour le recrutement du binôme de consultants du Comité Opérationnel de l action Santé & Performance Rhône-Alpes 2013-2014 0. Préambule THESAME centre de ressources de la région Rhône-Alpes,

Plus en détail

APPEL A PROJET REGIONAL. Carsat Auvergne / ANCV. Aide au développement des. programmes «Séniors en Vacances» sur les micro-territoires.

APPEL A PROJET REGIONAL. Carsat Auvergne / ANCV. Aide au développement des. programmes «Séniors en Vacances» sur les micro-territoires. APPEL A PROJET REGIONAL Carsat Auvergne / ANCV Aide au développement des programmes «Séniors en Vacances» sur les micro-territoires. Le départ en vacances constitue un enjeu essentiel du «Bien vieillir».

Plus en détail

3- DECISION MODIFICATIVE N 4 DU BUDGET PRINCIPAL 2014 (délibération n 2015-02)

3- DECISION MODIFICATIVE N 4 DU BUDGET PRINCIPAL 2014 (délibération n 2015-02) RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE PÉAULT Compte- rendu du 20 janvier 2015 Date de la convocation : 15 janvier 2015. PRÉSENTS : Mme Lisiane Moreau, M. Gérard Commarieu, Mme Roselyne Le Du, MM. Thibaud Renaudeau,

Plus en détail

PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DE BUREAU. DU 24 août 2010

PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DE BUREAU. DU 24 août 2010 - 1 - PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DE BUREAU DU 24 août 2010 L an deux mille dix, le 24 août Le Bureau de la Communauté de Communes étant assemblé en session ordinaire, au lieu de ses séances, après convocation

Plus en détail

PRÉSENTATION DU RÉFÉRENTIEL PAR PÔLE

PRÉSENTATION DU RÉFÉRENTIEL PAR PÔLE Référentiel de certification du Baccalauréat professionnel GESTION ADMINISTRATION PRÉSENTATION DU RÉFÉRENTIEL PAR PÔLE 1 Le référentiel de certification du Baccalauréat GESTION ADMINISTRATION Architecture

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Les clubs scolaires sont des entités à part entière regroupant principalement des titulaires d une licence scolaire.

REGLEMENT INTERIEUR. Les clubs scolaires sont des entités à part entière regroupant principalement des titulaires d une licence scolaire. REGLEMENT INTERIEUR Article 1 : Le Comité Le Comité Régional du Val de Seine fait partie d une Ligue, organisme décentralisé de la Fédération Française de Bridge, dont il est la seule composante. A ce

Plus en détail

Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2013

Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2013 MAIRIE DE BOURDEILLES Dordogne 24310 BOURDEILLES Tél. 05 53 03 73 13 Fax. 05 53 54 56 27 Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2013 Etaient présents : M. CHABREYROU Olivier, M. REVIDAT Francis,

Plus en détail

CHARTE DU RESEAU D HISTOLOGIE EXPERIMENTALE DE MONTPELLIER

CHARTE DU RESEAU D HISTOLOGIE EXPERIMENTALE DE MONTPELLIER CHARTE DU RESEAU D HISTOLOGIE EXPERIMENTALE DE MONTPELLIER Charte du Réseau d Histologie Expérimentale de Montpellier 1 CHARTE du Réseau d Histologie Expérimentale de Montpellier (R.H.E.M.) Article 1 -

Plus en détail

ROTARY - CLUB de TALENCE COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX DISTRICT 1690 France. http://rotarytalence.free.fr

ROTARY - CLUB de TALENCE COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX DISTRICT 1690 France. http://rotarytalence.free.fr ROTARY - CLUB de TALENCE COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX DISTRICT 1690 France http://rotarytalence.free.fr Réunion du 3 février 2009 Francis BOUTEMY Alain GACHE Georges BRAUD Jean-Pierre LETOUZE Charles

Plus en détail

Conseiller Municipal représenté : Conseiller Municipal absent : Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Baptiste Hamiti.

Conseiller Municipal représenté : Conseiller Municipal absent : Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Baptiste Hamiti. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 19 MARS 2010 L an deux mille dix, le vendredi 19 du mois de mars à 18 heures, le conseil municipal de la commune de La Roquebrussanne, régulièrement

Plus en détail

COMMUNAUTE de COMMUNES du PAYS de PANGE

COMMUNAUTE de COMMUNES du PAYS de PANGE DEPARTEMENT DE LA MOSELLE Nombre de membres du Bureau Communautaire 18 Membres en fonction : 18 Membres présents : 16 Nombre de votants : COMMUNAUTE de COMMUNES du PAYS de PANGE ARRONDISSEMENT METZ-CAMPAGNE

Plus en détail

FEDERATION FRANCAISE DE BASEBALL ET SOFTBALL REGLEMENT FINANCIER

FEDERATION FRANCAISE DE BASEBALL ET SOFTBALL REGLEMENT FINANCIER FEDERATION FRANCAISE DE BASEBALL ET SOFTBALL REGLEMENT FINANCIER ANNEXE DU REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 88 Validé par le Comité Directeur du 5 Novembre 2005 Adopté par l Assemblée Générale du 18 mars 2006

Plus en détail

POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE MISSIONS

POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE MISSIONS Direction des Ressources humaines AVIS DE VACANCE CHEF DE SERVICE Tourisme et économie montagnarde POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE Direction : Direction du Développement Économique Poste de rattachement

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2010

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2010 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2010 L'an deux mille dix, le 29 mars à 19 h 00, le Conseil municipal de la Commune de Lormes dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous

Plus en détail

DELIBERATION N 2014-106

DELIBERATION N 2014-106 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2014 L an deux mille quatorze, le quatre novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni en séance publique

Plus en détail

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Jeudi 19 Mars 2015. Les personnalités présentes et excusées :

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Jeudi 19 Mars 2015. Les personnalités présentes et excusées : COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Jeudi 19 Mars 2015 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé BOUVIER Marie-Christine Présidente X ROY Frédéric 1 er Vice

Plus en détail

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2014

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2014 57 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2014 Le Conseil Municipal de la Commune de MALLEMOISSON convoqué le 27 mai 2014, s est réuni le lundi 2 juin 2014 sous la présidence de Mme MARTIN Emmanuelle,

Plus en détail

SEANCE DU 22 JANVIER 2014

SEANCE DU 22 JANVIER 2014 SEANCE DU 22 JANVIER 2014 L an deux mille quatorze, le vingt-deux janvier, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de NOHANENT dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, à la

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion ordinaire du conseil municipal du 25 mars 2013

Compte-rendu de la réunion ordinaire du conseil municipal du 25 mars 2013 Compte-rendu de la réunion ordinaire du conseil municipal du 25 mars 2013 Membres présents : KUNTZMANN Philippe, HALTER Christian, MATHIEU Jean-Yves, MAECHEL Jean-Charles, KAES Jean-Philippe, GROSS Henri,

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2014

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2014 ASSOCIATION.. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2014 ATTENTION : Cet imprimé, dûment rempli, signé et accompagné de toutes les pièces justificatives demandées, devra nous parvenir pour le règlement

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013 L an deux mille treize, le cinq décembre à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de Saint Pierre Quiberon (Morbihan) dûment convoqué, s

Plus en détail

RÉUNION ORDINAIRE SÉANCE DU 25 OCTOBRE 2012

RÉUNION ORDINAIRE SÉANCE DU 25 OCTOBRE 2012 COMMUNE DE MORAND DÉPARTEMENT D'INDRE ET LOIRE RÉUNION ORDINAIRE SÉANCE DU 25 OCTOBRE 2012 Le 25 Octobre 2012, légalement convoqués, les membres du Conseil Municipal se sont réunis à 19 heures à la salle

Plus en détail

Mission de coordination technique générale sur le bassin de la Maine

Mission de coordination technique générale sur le bassin de la Maine Programme d action et plan de financement 2013 d opérations portées par l Etablissement au titre de la prévention et de la réduction du risque inondation - Actions territoriales Il est rappelé que l Etablissement

Plus en détail

PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 06 DÉCEMBRE 2014

PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 06 DÉCEMBRE 2014 PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 06 DÉCEMBRE 2014 Ordre du jour : Rapport moral Nouveau règlement intérieur Bilan financier Questions diverses Élection des membres du conseil d'administration

Plus en détail

20 rue du Rempart 37000 TOURS. ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Samedi 6 décembre 2014

20 rue du Rempart 37000 TOURS. ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Samedi 6 décembre 2014 CERCLE D EDUCATION DUCATION SPORTIVE DE TOURS 20 rue du Rempart 37000 TOURS : 02.47.05.41.95 - : 02.47.64.16.70 : www.cest-sports.org - : cest.sport@orange.fr Permanence : lundi-vendredi : 9h00-12h30 &

Plus en détail

Demande de devis de l Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence. Révision «Bancaire» de l ADT 04. Contexte

Demande de devis de l Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence. Révision «Bancaire» de l ADT 04. Contexte Demande de devis de l Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence Révision «Bancaire» de l ADT 04 Contexte L Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence _ (Sigle

Plus en détail

Modalités d'attribution des concours de la Chambre de Métiers et de l'artisanat des Alpes-Maritimes en faveur des Organisations Professionnelles

Modalités d'attribution des concours de la Chambre de Métiers et de l'artisanat des Alpes-Maritimes en faveur des Organisations Professionnelles Modalités d'attribution des concours de la Chambre de Métiers et de l'artisanat des Alpes-Maritimes en faveur des Organisations Professionnelles ------------------ GUIDE PRATIQUE ------------------ CMA

Plus en détail

COMPTE RENDU Conseil Municipal Du 11 Octobre 2010 à 18 heures

COMPTE RENDU Conseil Municipal Du 11 Octobre 2010 à 18 heures COMPTE RENDU Conseil Municipal Du Octobre 200 à 8 heures Présents : DURAND, SALTET, PATRINOS, GRELLIER, THION, CRISTIANI, ABRIC, BLANC, MARTIN, ISZEZUK Absents excuses : CABRILLAC (procuration à SALTET),

Plus en détail

Tiers PROGOS : N DOSSIER : Tiers CORIOLIS : N de délibération : Date de décision : Montant : année : montant : Service :...

Tiers PROGOS : N DOSSIER : Tiers CORIOLIS : N de délibération : Date de décision : Montant : année : montant : Service :... COLLECTIVITES DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2016 Arrivé le : A retourner avant le 31 décembre 2015 à : Monsieur le Président Département de la Dordogne 2, rue Paul Louis Courier CS 11200 24019 Périgueux

Plus en détail

Dossier de demande de subvention de fonctionnement aux Associations Année : 2016 ANNEXE SPORTIVE

Dossier de demande de subvention de fonctionnement aux Associations Année : 2016 ANNEXE SPORTIVE Dossier de demande de subvention de fonctionnement aux Associations Année : 016 ANNEXE SPORTIVE A EFFECTIFS (à remplir par l ensemble des associations) Merci de nous fournir un listing détaillé de vos

Plus en détail

Des offres d emploi de Gestionnaire administratif 2013 - en Ile de France. Dans l immobilier : de nombreuses offres en Ile de France

Des offres d emploi de Gestionnaire administratif 2013 - en Ile de France. Dans l immobilier : de nombreuses offres en Ile de France Des offres d emploi de Gestionnaire administratif 2013 - en Ile de France Dans l immobilier : de nombreuses offres en Ile de France Gestionnaire administratif(ve) des achats h/f Entreprise Dans l assurance

Plus en détail

PROCES-VERBAL N 10 DU BUREAU EXECUTIF PLENIER Mercredi 10 et 17 Juin 2008

PROCES-VERBAL N 10 DU BUREAU EXECUTIF PLENIER Mercredi 10 et 17 Juin 2008 SAISON 2007/2008 PROCES-VERBAL N 10 DU BUREAU EXECUTIF PLENIER Mercredi 10 et 17 Juin 2008 Présents : Monsieur Gil PELLAN, Président Messieurs Philippe BEUCHET, Vice-Président, Chargé des Organisations

Plus en détail

Dossier suivi par Eric OLIVE Pôle Manager. Communication Web & hors Web. Eric.olive@alpes-haute-provence.com LD : 04 92 31 82 21.

Dossier suivi par Eric OLIVE Pôle Manager. Communication Web & hors Web. Eric.olive@alpes-haute-provence.com LD : 04 92 31 82 21. Digne-les-Bains, le 9 septembre 2013 Dossier suivi par Eric OLIVE Pôle Manager. Communication Web & hors Web. Eric.olive@alpes-haute-provence.com LD : 04 92 31 82 21 OBJET : Demande de devis Madame, Monsieur,

Plus en détail

REGLEMENT FINANCIER. Règlement financier validé par l Assemblée Générale Fédérale du 1 er février 2014 1

REGLEMENT FINANCIER. Règlement financier validé par l Assemblée Générale Fédérale du 1 er février 2014 1 REGLEMENT FINANCIER Règlement financier validé par l Assemblée Générale Fédérale du 1 er février 2014 1 SOMMAIRE 1. REGLEMENT FINANCIER 3 1.1. Elaboration du budget 3 1.2. Responsabilités et compétences

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 AVRIL 2014

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 AVRIL 2014 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 AVRIL 2014 Nombre de Membres : Afférents au Conseil Municipal : 15 / En exercice : 15 / Ayant pris part à la délibération ou représentés :

Plus en détail

Préparé par Reda MITALI Lalla Nouama EL JAOUHARI

Préparé par Reda MITALI Lalla Nouama EL JAOUHARI Rapport de la mission d Echange et développement des compétences au CESE Français Préparé par Reda MITALI Lalla Nouama EL JAOUHARI Octobre 2013 REMERCIEMENT On tient à remercier dans un premier temps,

Plus en détail

COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES DU 2 JUILLET 2009

COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES DU 2 JUILLET 2009 Communauté de Communes de Douve et Divette COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES DU 2 JUILLET 2009 L an deux mille neuf, le deux du mois de juillet, à 14 heures, les

Plus en détail

Coordinateur Finances et Ressources Humaines

Coordinateur Finances et Ressources Humaines Coordinateur Finances et Ressources Humaines L ASSOCIATION ALIMA L association ALIMA (The Alliance for International Medical Action) a été créée en juin 2009 avec pour objectif de produire des secours

Plus en détail

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 9 février 2015

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 9 février 2015 REPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la Corrèze Arrondissement de Tulle Canton de Naves COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 9 février 2015 L an

Plus en détail

Identification de votre association

Identification de votre association Dossier de demande de subvention des associations 2015 à remettre complet avec le budget prévisionnel et le tableau d'évaluation de la démarche éco-responsable Identification de votre association Nom de

Plus en détail

- ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016

- ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016 Septembre 2015 Ville d EMBRUN - ASSOCIATIONS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2016 A REMETTRE EN MAIRIE AVANT LE 15 NOVEMBRE 2015 Composition du dossier : 1. Préambule page 2 2. Présentation

Plus en détail

OFFRE D EMPLOI / VOIE EXTERNE

OFFRE D EMPLOI / VOIE EXTERNE M A I S O N S D E Q U A R T I E R Nos réf. : EC/SD/GRH-2016 La Roche-sur-Yon, le 19 janvier 2016 DE QUARTIER B ourg- s o u s - L a R o c h e OFFRE D EMPLOI / VOIE EXTERNE La Coordination des Maisons de

Plus en détail

STATUTS de l ASSOCIATION NATIONALE des PROFESSIONNELS DE LA SECURITE DES PISTES A.N.P.S.P

STATUTS de l ASSOCIATION NATIONALE des PROFESSIONNELS DE LA SECURITE DES PISTES A.N.P.S.P STATUTS de l ASSOCIATION NATIONALE des PROFESSIONNELS DE LA SECURITE DES PISTES A.N.P.S.P 1 ARTICLE 1 er Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2011

Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2011 Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2011 Etaient présents : Mme Alexandre, Mr Carlotti, Mr Champagnat, Mr Guinaudeau, Mme Janssen, Mr Joubert, Mme Pascal-Baujoin, Mme Picault, Mr Pidancier,

Plus en détail

Dossier de presse. Opération vacances à la neige : accueillir les vacanciers en toute sécurité, une préoccupation majeure pour les services de l état

Dossier de presse. Opération vacances à la neige : accueillir les vacanciers en toute sécurité, une préoccupation majeure pour les services de l état Dossier de presse Opération vacances à la neige : accueillir les vacanciers en toute sécurité, une préoccupation majeure pour les services de l état le mercredi 11 janvier 2015 à la Clusaz Contact : Service

Plus en détail

http://www.inra.fr/drh/ce2009/bdd/profil.php?numprofil=ie09-micsdar-3

http://www.inra.fr/drh/ce2009/bdd/profil.php?numprofil=ie09-micsdar-3 INRA-DRH numconcours externes 2009 http://www.inra.fr/drh/ce2009/bdd/profil.php?numprofil=ie09-micsdar-3 Page 1 of 2 16/10/2009 IE Chargé des contrats de recherche profil n : IE09-MICSDAR-3 emploi-type

Plus en détail

Compte rendu réunion de Conseil Communautaire Lundi 13 Mai 2013 à 20h30 en mairie de Boëge

Compte rendu réunion de Conseil Communautaire Lundi 13 Mai 2013 à 20h30 en mairie de Boëge Compte rendu réunion de Conseil Communautaire Lundi 13 Mai 2013 à 20h30 en mairie de Boëge Présents : MUSARD Jean Paul GENOUD Edmond SANTONI Michel DUPRAZ Yves DURET Marielle DUCROT Denis MAURON Jean MEYNENT

Plus en détail

Association. Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention 2016 Ville d Hérouville Saint Clair

Association. Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention 2016 Ville d Hérouville Saint Clair Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention 2016 Ville d Hérouville Saint Clair NOM DE L ASSOCIATION : Veuillez cocher la case correspondant

Plus en détail

STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr

STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr Article 1 : Création Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16

Plus en détail

Plus d infos sur l Espace Professionnels de www.tourisme-pays-roussillonnais.fr

Plus d infos sur l Espace Professionnels de www.tourisme-pays-roussillonnais.fr PARTENARIAT PROMOTION 2015 Qui sommes-nous? Pays Roussillonnais Tourisme est le service tourisme de la Communauté de Communes ; Organisé en régie, il conduit les actions de développement touristique sous

Plus en détail

1. MOT DE BIENVENUE ET OUVERTURE DE LA RÉUNION

1. MOT DE BIENVENUE ET OUVERTURE DE LA RÉUNION Soccer Outaouais 7-65, rue Adrien-Robert, Gatineau (Québec) J8Y 3S3 Tél. : 776-0748 Téléc. : 776-9540 Courriel : admin@arso.qc.ca Procès-verbal de l assemblée extraordinaire de C.A. DE SOCCER OUTAOUAIS

Plus en détail

Cahier des charges d une mission de chargé de communication

Cahier des charges d une mission de chargé de communication PROGRAMME INNOVATION PME Saison 1 Cahier des charges d une mission de chargé de communication Appel à consultation 4 octobre 2011 1 Préambule THESAME, centre européen d entreprise et d innovation de la

Plus en détail

Année 2016. Dossier de demande de subvention de fonctionnement et/ou exceptionnelle

Année 2016. Dossier de demande de subvention de fonctionnement et/ou exceptionnelle Année 2016 Dossier de demande de subvention de fonctionnement et/ou exceptionnelle Pour les subventions de fonctionnement : date limite de dépôt : 31 Octobre 2015 Pour les subventions exceptionnelles :

Plus en détail

Cahier des charges pour une mission d étude et d assistance relative à la fusion des CRT Bourgogne et Franche Comté

Cahier des charges pour une mission d étude et d assistance relative à la fusion des CRT Bourgogne et Franche Comté Cahier des charges pour une mission d étude et d assistance relative à la fusion des CRT Bourgogne et Franche Comté Bourgogne tourisme - 5 avenue Garibaldi 21000 DIJON CRT Franche Comté la City 4 rue Gabriel

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2012

Dossier de demande de subvention 2012 Ref : CB Dossier de demande de subvention 2012 Mode d emploi Le dossier de demande de subvention est constitué de 3 parties : Les informations générales, les informations de fonctionnement et les informations

Plus en détail

Annexe 8 CONTRAT EN FAVEUR DU TRES HAUT NIVEAU SPORTIF SEINE-ET-MARNAIS DU CLUB... DISCIPLINE.. EVOLUANT EN. IL A D ABORD ÉTÉ EXPOSÉ CE QUI SUIT :

Annexe 8 CONTRAT EN FAVEUR DU TRES HAUT NIVEAU SPORTIF SEINE-ET-MARNAIS DU CLUB... DISCIPLINE.. EVOLUANT EN. IL A D ABORD ÉTÉ EXPOSÉ CE QUI SUIT : 1 Annexe 8 CONTRAT EN FAVEUR DU TRES HAUT NIVEAU SPORTIF SEINE-ET-MARNAIS DU CLUB... DISCIPLINE.. EVOLUANT EN. ENTRE ET - LE DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE Domicilié à l Hôtel du Département 77010 MELUN

Plus en détail

La Fédération Française de Surf vous présente. Solution de gestion administrative, associative & commerciale spécialisée Sport & Tourisme

La Fédération Française de Surf vous présente. Solution de gestion administrative, associative & commerciale spécialisée Sport & Tourisme La Fédération Française de Surf vous présente Solution de gestion administrative, associative & commerciale spécialisée Sport & Tourisme Notre réponse à vos enjeux Prendre le train du E-commerce, E-réservation

Plus en détail

FILIÈRE ÉQUINE «APPEL À PROJETS CENTRES ÉQUESTRES»

FILIÈRE ÉQUINE «APPEL À PROJETS CENTRES ÉQUESTRES» FILIÈRE ÉQUINE «APPEL À PROJETS CENTRES ÉQUESTRES» TOURISME - LOISIRS SOLIDARITÉ CAHIER DES CHARGES Page 9 sur 16 1. Contexte et objectifs visés par l appel à projets : Le Schéma Régional de Développement

Plus en détail

Le club des experts de la CCIRE

Le club des experts de la CCIRE APPEL A CANDIDATURE Le club des experts de la CCIRE Date limite de remise des candidatures Le 30 octobre 2015 à 12h 1 I La problématique Les entreprises pour assurer leur développement dans les meilleures

Plus en détail

Procès-verbal de la réunion du conseil d administration du 26 janvier 2015

Procès-verbal de la réunion du conseil d administration du 26 janvier 2015 Comité des Fêtes de Remilly-sur-Tille Comité des fêtes de Remilly-sur-Tille 4 rue de l église - 21560 Remilly-sur-Tille Procès-verbal de la réunion du conseil d administration du 26 janvier 2015 Le 26

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur

Plus en détail