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1 PCA Services - Contrat de vente - page 1 sur 5 T : F :

2 PCA Services - Contrat de vente - page 2 sur 5 :: Description du produit PCA Services est une agence web & print fondée en 2002, spécialisée dans la création et la maintenance de sites web, la conception graphique et PAO ainsi que dans l impression numérique. USE your Website v1.0 est une solution technique complète utile pour la création et la gestion de votre site Internet professionnel. Ce produit fournit l architecture et les fonctionnalités nécessaires pour créer votre site internet en utilisant le logiciel libre SPIP L architecture fournie ainsi que les fonctionnalités développées en parallèle du logiciel libre SPIP permettent une création simple, rapide et professionnelle de site internet. Elles ont été conçues pour permettre de suivre l évolution constante du logiciel libre SPIP. De par sa structure normalisée et documentée, l architecture du produit USE your Website v1.0 s adresse autant aux professionnels du Web qu aux particuliers maîtrisant les notions de base du fonctionnement technique d un site Web (HTML). Basé sur le logiciel SPIP sous licence GPL, USE your Website v1.0 vous garantit le développement durable de votre site Internet. La maîtrise globale du fonctionnement est assurée par les principes de la licence GPL permettant la distribution gratuite des codes sources du logiciel SPIP. :: Informations Le produit USE your Website v1.0 est basé sur le logiciel libre SPIP développé par le minirézo pour la gestion du site Uzine.net. L architecture publique (squelette) a été adaptée et standardisée pour permettre une création simple et rapide de sites internet avec une apparence normalisée. Pour de plus amples informations sur les possibilités techniques de SPIP et pour toute adaptation ou développement sur celui-ci, voir : Les commandes par fax accélèrent la procédure, mais un original du contrat de vente doit obligatoirement parvenir à PCA Services par courrier. :: Fonctionnalités principales Le site internet : o Navigation et structure du site internet par des rubriques, sous-rubriques, articles et brèves o Nombre de pages illimité o Système de gestion multi-langues o Moteur de recherche (par mots-clés et textes) o Système d accroche sur les pages du site o Formats imprimables des pages du site o Documents annexés o Formulaire de contact (modifiable) o Forums (modérés à posteriori, à priori ou sur abonnement) o Architecture graphique normalisée (modifiable) Le système de gestion (SPIP) : o Accès par mot de passe au système de gestion o Rédaction et mise en forme des textes contenus dans les rubriques, sous-rubriques, articles et brèves o Ajout de documents et d images o Calendrier des opérations effectuées et à venir o Gestion de groupe d éditeurs avec accès limité o Statistiques des visites o Système de sauvegarde et de restauration des données stockées sur le serveur o Gestion des mots-clés «Metaname» pour faciliter l indexation du site dans les moteurs de recherche o Options de configuration et de gestion du site T : F :

3 PCA Services - Contrat de vente - page 3 sur 5 :: Principe de l architecture technique du site Vous avez une question? Tous les codes à modifier pour l adaptation de l architecture du USE your Website v1.0 pour les besoins de votre site internet sont classés dans des pages HTML situées dans un répertoire nommé «USE». Ces pages HTML sont toutes accompagnées de leur feuille de style facilitant les modifications de l apparence générale (police, taille, bordure, ). L architecture du site internet est découpée selon le schéma suivant : La page «site.html» contient toutes les autres pages et établit la structure globale du site, permettant ainsi de moduler facilement la structure en fonction de vos besoins. Un fichier nommé «mes_functions.php3» s'occupe de faire les tags nécessaires aux accroches, au format imprimable et au formulaire. Deux fichiers nommés «setlang.php3» et «setlang.html» s'occupent de régler la langue principale du site et la gestion multi-langues. L intégration du graphisme s effectue directement en HTML dans les pages header.html et footer.html et l adaptation des polices, couleurs, fonds, etc. directement depuis les feuilles de styles appropriées. Note importante : l utilisation de la solution USE your Website v1.0 est possible uniquement sur un hébergement compatible PHP avec une base de données MySQL. L hébergement internet n est pas compris avec ce produit. :: Options supplémentaires disponibles sur demande Formation utilisateur : formation complète sur les principes et les méthodes nécessaires à la création, la gestion et la mise à jour de votre site internet avec USE your Website v1.0 (durée : 4 heures). Conseil et aide à la création : idéal pour une réalisation rapide et professionnelle de votre site internet (tarif horaire). Rewrite URL : champ formulaire «Rewrite URL» ajouté dans SPIP en dessous de chaque formulaire des rubriques et articles ; permet de choisir l URL «.html» que l on désire afficher dans le navigateur pour les rubriques et articles du site. Idéal pour une indexation professionnelle dans les moteurs de recherche (modification du noyau de SPIP). Module «ajout d image» : duplication du module d ajout d image disponible par défaut dans les articles pour l intégrer dans les rubriques (modification du noyau de SPIP). Adaptation à la carte : développement et adaptation du noyau de SPIP et de l architecture USE your Website v1.0 selon vos besoins (tarif horaire). T : F :

4 PCA Services - Contrat de vente - page 4 sur 5 :: Tarification du produit Vous avez une question? L installation du produit USE your Website v1.0 sur votre hébergement internet pour seulement CHF (frais unique) L installation comprend la mise en service du logiciel libre SPIP avec l architecture USE your Website v1.0 ainsi que la fourniture du mode d emploi «USE your Website» en format PDF. Options supplémentaires disponibles sur demande : Formation utilisateur : CHF (frais unique) Conseil et aide à la création : CHF par heure de travail Rewrite URL : CHF (frais unique) Module «ajout d image» : CHF (frais unique) Adaptation à la carte : CHF par heure de travail (tous les prix indiqués sont calculés hors taxes) :: Coordonnées du client [ ] Privé Nom, Prénom : Si vous avez déjà un compte client chez PCA Services, indiquez seulement votre nom ou le nom de la société. [ ] Société Société : Adresse : Tél : Courriel : Site Web : :: Données techniques Indiquez ici le domaine utilisé pour votre site internet avec les accès FTP et MySQL fournis par votre hébergeur. Nom de domaine de votre site : Login / password : / (accès FTP) Nom de la base de données MySQL : Login / password : / [ ] transmis ultérieurement par sur [ ] ne pas effectuer l installation à la racine du site, mais dans un répertoire nommé «use» ou T : F :

5 PCA Services - Contrat de vente - page 5 sur 5 :: Conditions générales 1. Ce contrat prend effet dès signature du contrat par PCA SERVICES. 2. Sous réserve d un accord particulier entre PCA SERVICES et le client, seul ce dernier a le droit de jouissance des services de PCA SERVICES. Toute autre utilisation ou revente de ces services en faveur d un tiers est interdite. 3. La revente ou la transmission en faveur d un tiers des données techniques et des fichiers de programmation contenus dans le répertoire intitulé «USE» accessible depuis l hébergement du site internet du client est interdite. 4. Le client est lui-même responsable de la protection des données qu il stocke sur son site internet. Le client est responsable de la sauvegarde de ses données. PCA SERVICES ne pourra être tenu pour responsable des pertes de données ou dommages directs, ou indirects, consécutifs à l'utilisation de ses services. 5. Le client assume seul la responsabilité des données qu il met à disposition sur le réseau. Il s engage à respecter les lois cantonales et fédérales suisses en vigueur. Il s engage aussi à ne pas diffuser ou stocker des informations contraires à la moralité. PCA SERVICES se réserve le droit de refuser une prestation fournie au client s il ne respecte pas le présent article, ou s il diffuse ou stocke des informations contraires à la considération sociale de PCA SERVICES. Ce refus n entraîne aucune pénalité ni pour l une, ni pour l autre partie. 6. Les paiements se font à la commande. Les services commandés par le client sont fournis uniquement après encaissement du paiement par PCA SERVICES. Les factures sont payables sous 10 jours. Passé ce délai, un unique rappel est envoyé au client. Celui-ci est payable dans les 10 jours. PCA SERVICES peut facturer les rappels par courrier simple à raison de CHF 20.- et les rappels par courrier recommandé à raison de CHF Le client supportera en outre tous les frais de recouvrement. 7. Les paiements des prestations horaires commandées par le client se font dès que les heures de travail sont effectuées par PCA SERVICES. Les factures sont payables sous 10 jours. Passé ce délai, un unique rappel est envoyé au client. Celui-ci est payable dans les 10 jours. PCA SERVICES peut facturer les rappels par courrier simple à raison de CHF 20.- et les rappels par courrier recommandé à raison de CHF Le client supportera en outre tous les frais de recouvrement. 8. La qualité du service rendu dépend du «Best effort» ; PCA SERVICES s efforce de sélectionner les partenaires les plus spécialisés et le matériel adéquat afin de fournir la meilleure qualité de service. PCA SERVICES s exempte de toutes responsabilités en cas de faute légère provoquant un éventuel dysfonctionnement, une altération ou un problème. 9. PCA SERVICES se réserve le droit de résilier un contrat avec effet immédiat ou de bloquer ses services lorsque ses services sont utilisés de manière illicite, contraire à ses conditions générales ou à des fins autres que celles prévues dans le contrat. De même, PCA SERVICES se réserve le droit de résilier un contrat avec effet immédiat ou de bloquer ses services après un avertissement (voir chiffre 7), à un client qui ne respecterait pas ses obligations de paiement. Cette suspension ne peut entraîner aucune réparation à la charge de PCA SERVICES. 10. Le logiciel SPIP fourni avec le produit «USE your Website v1.0» est soumis à la licence GNU/GPL. En signant ce contrat, le client accepte aussi les termes de la licence GNU/GPL accessible depuis le site internet 11. Le client est responsable des modifications qu il effectue sur son site internet via le logiciel mis à disposition, ainsi que sur le logiciel lui-même. PCA SERVICES s exempte de toutes responsabilités quant aux problèmes ou avaries pouvant survenir suite à une mauvaise manipulation du client. 12. Tout litige pouvant survenir entre les parties dans le cadre de l'interprétation ou de l'exécution du présent contrat sera réglé par les tribunaux ordinaires de la République et Canton de Genève et le Tribunal Fédéral. :: Options commandées avec le produit USE your Website v1.0 Cochez les cases correspondant aux services désirés, ex : [ x ] [ ] Formation utilisateur [ ] Conseil et aide à la création (tarif horaire) [ ] Rewrite URL [ ] Module «ajout d image» [ ] Adaptation à la carte (tarif horaire) :: Remarque :: Lu et approuvé Lieu, date et signature (Obligatoirement le responsable légal pour les mineurs ou ayant droit pour les entreprises) T : F :

USE your Extranet v1.0

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