BAZUS canton de Montastruc-La-Conseillère 539 habitants
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- Germaine Breton
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1 canton de Montastruc-La-Conseillère 539 habitants Répertoire des Archives communales mis à jour lors de l inspection du 30 août 2005 Code INSEE : Code postal : Surface : 989 ha Intercommunalité : Communauté des communes des coteaux du Girou Sénéchaussée : Toulouse Diocèse civil et religieux : Toulouse Paroisse : Saint-Pierre Date de la précédente inspection : 11 juin 1956 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11,14 bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :
2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D-Délibérations Délibérations consulaires 1 Mi D 1 a 1751, 22 juin-1782, 26 juin. Registre relié dos cuir bordeaux. Restauré et relié 1 Mi D 1 b 1788, 20 juin-1789, 7 juin. Registre relié dos cuir bordeaux. Restauré et relié manque 1 D 1 c (cahier omis dans le registre précédent). 1 liasse Délibérations du conseil municipal 1 Mi D , 8 ventôse-1838, 17 septembre. Registre relié dos cuir bordeaux. dos cuir bordeaux. Restauré et relié 1 Mi D , 14 octobre-1853, 20 mars. Registre dos toile beige 1 D , 6 mai-1863, 2 octobre. Registre relié dos cuir bordeaux. Restauré et relié 1 D , 13 mai-1875, 7 mai. Registre relié dos cuir bordeaux, 94 folios 1 D , 21 février-1883, 23 septembre. Registre relié dos cuir bordeaux 1 D , 15 novembre-1895, 3 novembre. Registre relié dos cuir bordeaux, 101 folios 1 D , 15 décembre-1934, 26 août. Registre relié dos basane verte, 599 p. 1 D , 9 septembre-1957, 28 novembre. Registre relié dos cuir bordeaux, 200 p. 1 D , 27 février-1981, 12 novembre. Registre relié pleine toile noire, 100 folios 1 D , 12 novembre-1994, 9 septembre. Registre relié pleine toile noire, 200 p. 1 D , 9 septembre-1999, 8 octobre. Registre relié skaï marron, 100 folios 1 D , 8 octobre-2004, 26 novembre. Registre relié skaï marron, 100 folios 1 D , 26 novembre-en cours. Registre relié skaï marron, 22 folios sur 100 Note : Les délibérations collées et paraphées par le préfet ne sont pas signées par les conseillers municipaux présents lors de la séance. Seul le Maire signe. En revanche la secrétaire tient un cahier depuis 1997 signé par les conseillers municipaux lors des séances du conseil municipal. 2 D- Arrêtés du maire 2 D , 19 avril, 1911, 26 mars. Registre relié dos cuir vert 2 D , 19 octobre-2002, 26 août. Registre relié pleine toile noire 2 D , 24 avril-en cours. Registre relié skaï marine, 12 folios sur 100 2
3 Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Pierre 1 E 1 BMS, Registre allongé dos cuir marron restauré et relié 1 E 2 BMS, Registre relié dos cuir marron 1 E 3 BMS, Registre relié dos cuir marron 1 E 4 BMS, Registre relié dos cuir marron 1 E 5 BMS, Registre relié dos cuir marron 1 E 6 BMS, Registre relié dos cuir marron 1 E 29 Table annuelle Registre relié État civil moderne 1 E 7 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 8 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 9 NMD, an XI Registre relié dos cuir marron 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 11 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 12 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 17 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir moutarde 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir moutarde 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir moutarde 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir moutarde 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir moutarde 1 E 24 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 25 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 26 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 27 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 28 NMD, 1993-en cours 3
4 Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous-série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 Mi 19 R 37 numérisé 1 E 2 11 Mi 19 R 37 numérisé 1 E 3 11 Mi 19 R 37 numérisé 1 E 4 11 Mi 19 R 37 numérisé 1 E 5 11 Mi 19 R 37 numérisé 1 E 6 11 Mi 19 R 37 numérisé 1 E 7 11 Mi 19 R 37 numérisé 1 E 8 11 Mi 19 R 37 numérisé 1 E 9 11 Mi 19 R 3 numérisé 1 E Mi 19 R 3 numérisé 1 E Mi 19 R 19 numérisé 1 E Mi 19 R 16 numérisé 1 E Mi 19 R 16 numérisé 1 E Mi 19 R 16 numérisé 1 E Mi 19 R 3 numérisé 1 E Mi 19 R 3 numérisé 1 E Mi 19 R 3 numérisé 1 E Mi 19 R 3 numérisé 1 E Mi 70 R 6 numérisé Série F. POPULATION 1 F Listes nominatives 1 Mi F 1 An XII (incomplet)-an XIV, 1806, , 1812, 1831, 1841, 1846, 1851, 1886, cahiers Série G. CONTRIBUTIONS 1 G - Documents cadastraux Ancien régime manque 1 G 1 Cadastre de 1487 (disparu depuis 1920) manque 1 G 1 bis Compoix, 1696 (disparu depuis 1920) Période intermédiaire 1 Mi G 2 État de sections (C seulement), 1791-[1832]. 1 cahier 1 Mi G 3 Matrice de rôle de la contribution foncière, 1792 (incomplète). 1 cahier 1 Mi G 4 Livre des mutations, Registre cartonné 4
5 1 Mi G 5 Contribution foncière : mandements (an XI-1829), état général des propriétaires (an X), rôle des somme (an XIII), état des mutations (1807). Patente de l an XIII. Matrice de rôle de la contribution personnelle mobiliaire et somptuaire (an XIII) Cadastre napoléonien 1 G 6 Atlas cadastral de G 7 État de sections, Registre cartonné à restaurer 1 G 8 Matrice des propriétés foncières, Registre en mauvais état à restaurer 1 G 9 Matrice des propriétés bâties, G 10 Matrice des propriétés bâties, G 11 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre rénové 1 G 12 Atlas cadastral de G 13 État de sections, G 14 Matrice cadastrale, Matrice générale 1 G cahiers Remembrement Atlas, 1931 Série R. INSTRUCTION PUBLIQUE-SCIENCES, LETTRES ET ARTS 1 R Instruction publique 1 R 1 liste d admission des enfants, 1864, 1865, 1868 Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS Documents anciens (XVIII e -XIX e siècles) conservés dans un coffre du XVIII e siècle. À classer Notamment : Procès-verbal de nominations des consuls, 1758 Tarif des journées d ouvriers, 1790 Extrait de délibération et pétition de Bazus pour demander son rattachement au canton de Montastruc et non de Bruguière, 1790
6 À Bazus, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 6
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