Statuts /Personnel enseignant/cf/ls/os/ Lois p.14

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1 Lois p.14 modifiée par article 43 ; complétée par D ; D ; modifiée par D ; D ; D remplacée par D ; complété par D ANNEXE 1 Crs à conférer Ateliers de formation professionnelle Bureautique Cpe et cture Pratique en diététique Economie domestique Pratique de l'accompagnement psycho-éducatif Pratique des activités socio sportives Pratique en art, culture et techniques artistiques Pratique en art, culture et techniques artistiques dans une spécificité à préciser Un titre requis visé aux articles 6 à 8 de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur et enseignants, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical, du personnel psychologique, du personnel social des établissements préscolaires, primaire, spécial, moyen, technique, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire de la Communauté française et des internats dépendant de ces établissements, selon le niveau d'enseignement concerné a. le diplôme de Bachelier - AESI dans la ss-section sciences économiques et sciences économiques appliquées, b. le diplôme de Bachelier - AESI complété par le diplôme permettant d'enseigner en secrétariat-bureautique dans l'enseignement secondaire et en bureautique dans l'enseignement supérieur de type crt délivré par le jury institué par le Gvernement, c. le diplôme de Bachelier - Instituteur(trice) primaire complété par le diplôme susvisé, d. le diplôme de crs techniques supérieurs du premier degré (Secrétariat commerce), complété par le diplôme susvisé, e. le diplôme de bachelier en secrétariat de direction e. le diplôme de sténographie et de dactylographie-traitement de texte dans les établissements d enseignement secondaire et d enseignement supérieur de type crt délivré par un jury de la Communauté française [inséré par D ] a. le diplôme de Bachelier - AESI dans la ss-section habillement, b. le diplôme de Bachelier en textile le diplôme de Bachelier en diététique le diplôme de Bachelier - AESI dans la ss-section économie familiale et sociale le diplôme de Bachelier - Educateur(trice) spécialisé(e) en accompagnement psycho-éducatif. le diplôme de Bachelier - Educateur(trice) spécialisé(e) en activités socio sportives a. un diplôme de Bachelier de l'enseignement supérieur artistique de type crt, b. un diplôme de Bachelier de la catégorie arts appliqués, c. un diplôme de Bachelier-Agrégé(e) de l'enseignement secondaire inférieur dans la ss-section Arts plastiques. Un des titre(s) en relation avec la spécificité visée que la Haute Ecole choisit parmi la liste ci-desss a. un diplôme de Bachelier de l'enseignement supérieur artistique de type crt, Secrétariat général mis à jr au

2 Lois p.15 Crs à conférer b. un diplôme de Bachelier de la catégorie arts appliqués, c. le diplôme de Bachelier en techniques graphiques d. le diplôme de Bachelier en techniques de l'image a. le diplôme de Bachelier en audiologie, Pratique en audiologie b. le diplôme de Bachelier en logopédie a. le diplôme de Bachelier en communication, Pratique en b. le diplôme de Bachelier en techniques de l'image, communication c. le diplôme de Bachelier en techniques graphiques d. le diplôme de Bachelier en écritures multimédia Pratique en ergothérapie le diplôme de Bachelier en ergothérapie Pratique en gestion des a. le diplôme de Bachelier en gestion des ressrces humaines, ressrces humaines b. le diplôme de Bachelier - Conseiller social Pratique en gestion le diplôme de Bachelier en gestion hôtelière hôtelière Pratique en logopédie le diplôme de Bachelier en logopédie Pratique en obstétrique le diplôme de Bachelier - Sage-femme Pratique en podologiepodothérapie le diplôme de Bachelier en podologie - podothérapie Pratique en psychologie le diplôme de Bachelier-Assistant(e) en psychologie Pratique en technologie le diplôme de Bachelier - Technologue en imagerie médicale en imagerie médicale a. le diplôme de bachelier-assistant(e) social(e), Pratique en service social b. le diplôme de bachelier-conseiller(e) social(e) Pratique en soins le diplôme de Bachelier en soins infirmiers infirmiers architecture des jardins et le diplôme de Bachelier en architecture des jardins et du paysage du paysage bibliothéconomie construction électronique informatique mécanique, moteurs thermiques et expertise automobile menuiserie a. le diplôme de Bachelier - Bibliothécaire - Documentaliste, b. un diplôme de Bachelier complété par le certificat d'aptitude à tenir une bibliothèque publique, c. un diplôme de Bachelier complété par le brevet à tenir une bibliothèque publique le diplôme de Bachelier en construction a. le diplôme de Bachelier en électronique, b. le diplôme de Bachelier en informatique et systèmes a. le diplôme de Bachelier en informatique et systèmes, b. le diplôme de Bachelier en informatique de gestion a. le diplôme de Bachelier en électromécanique, b. le diplôme de Bachelier en automobile a. un titre du niveau supérieur du deuxième degré, b. le diplôme d'école de crs techniques supérieurs du premier degré le diplôme de Bachelier en techniques graphiques Secrétariat général mis à jr au

3 Lois p.16 Crs à conférer techniques graphiques et infographiques Autres crs à conférer Expertise particulière en (à préciser) un titre de niveau supérieur du premier degré la notoriété professionnelle reconnue par le Gvernement, en relation avec l'expertise particulière visée Secrétariat général mis à jr au

4 Lois p.17 complétée par D et D ; modifiée par D remplacée par D ; D ANNEXE 2 Agronomie Crs à conférer Architecture des jardins et/ du paysage Art, culture et techniques artistiques Art, culture et techniques artistiques dans une spécificité à préciser Audiologie Bandagisterie, orthésiologie, prothésiologie Bibliothéconomie Biochimie a. le diplôme de Médecin vétérinaire, b. le diplôme de Master bio ingénieur, c. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, d. le diplôme de Master en sciences agronomiques a. le diplôme de Master en architecture, b. le diplôme de Master ingénieur civil architecte, c. le diplôme de Master architecte paysagiste, d. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie - finalité horticulture, e. le diplôme de Master bio ingénieur : sciences agronomiques a. un diplôme de Master de l'enseignement supérieur artistique, b. un diplôme de Master en architecture, artistiques c. le diplôme de Master en arts du spectacle, d. le diplôme de Master en gestion culturelle Un des titre(s) en relation avec la spécificité visée que la Haute Ecole choisit parmi la liste ci-desss : a. un diplôme de Master de l'enseignement supérieur artistique avec une option en rapport avec la spécificité visée, b. un diplôme de Master en architecture, c. le diplôme de Master en arts du spectacle, d. le diplôme de Master en gestion culturelle, e. s'il n'existe pas de titre visé aux points précédents, le diplôme debachelier en techniques de l'image le diplôme de Bachelier en techniques graphiques a. le diplôme de Master en logopédie, b. le diplôme de Bachelier en audiologie complété par le Master en sciences de la santé publique le diplôme de Bachelier en bandagisterie-orthésiologieprothésiologie complété par le Master en sciences de la santé publique a. un diplôme de Master complété par le certificat d'aptitude à tenir une bibliothèque publique, b. un diplôme de Master complété par le brevet à tenir une bibliothèque publique, c. un diplôme de Master complété par le diplôme de Bachelier - Bibliothécaire - Documentaliste, d. le diplôme de Master en sciences et technologies de l'information et de la documentation a. le diplôme de Médecin, b. le diplôme de Médecin vétérinaire, c. le diplôme de Master en sciences pharmaceutiques, d. le diplôme de Master bio ingénieur, e. le diplôme de Master en biochimie et biologie Secrétariat général mis à jr au

5 Lois p.18 Crs à conférer moléculaire et cellulaire, f. le diplôme de Master en sciences chimiques, g. le diplôme de Master en sciences biomédicales, h. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, i. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel - finalités chimie biochimie, j. le diplôme de Master en sciences agronomiques, k. le diplôme de Master en sciences industrielles - finalités chimie biochimie a. le diplôme de Médecin, b. le diplôme de Médecin vétérinaire, c. le diplôme de Master en sciences pharmaceutiques; d. le diplôme de Master en sciences biologiques, e. le diplôme de Master en biochimie et biologie moléculaire et cellulaire, f. le diplôme de Master en biologie des organismes et écologie, Biologie g. le diplôme de Master en bioinformatique et modélisation, h. le diplôme de Master bio ingénieur, i. le diplôme de Master ingénieur civil biomédical, j. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel - finalité biochimie, k. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, l. le diplôme de Master en sciences industrielles - finalité biochimie, m. le diplôme de Master en sciences agronomiques a. le diplôme de Médecin, b. le diplôme de Médecin vétérinaire, c. le diplôme de Master en sciences pharmaceutiques, d. le diplôme de Master ingénieur civil en chimie et sciences des matériaux, e. le diplôme de Master ingénieur civil biomédical, f. le diplôme de Master bio ingénieur : chimie et bioindustries, g. le diplôme de Master en sciences chimiques, h. le diplôme de Master en biochimie et biologie moléculaire et Chimie cellulaire, i. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel - finalités chimie, biochimie, emballage et conditionnement, industrie, j. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, k. le diplôme de Master en sciences industrielles - finalités chimie, biochimie, emballage et conditionnement, industrie, l. le diplôme de Master en sciences agronomiques Communication a. le diplôme de Master en information et communication, Secrétariat général mis à jr au

6 Lois p.19 Crs à conférer b. le diplôme de Master en linguistique, c. le diplôme de Master en sciences et technologies de l'information et de la communication d. le diplôme de Master en communication appliquée spécialisée, e. le diplôme de Master en presse et information spécialisée, f. Le diplôme de Master en communication appliquée, g. le diplôme de Master en presse et information, h. le diplôme de Master en arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication a. le diplôme de Master ingénieur civil des constructions, b. Le diplôme de Master ingénieur civil des mines et géologue, Construction c. le diplôme de Master ingénieur civil architecte, d. le diplôme de Master en architecture, e. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel - finalités construction, géomètre, industrie, f. le diplôme de Master en sciences industrielles - finalités construction, géomètre, industrie Dessin et éducation le diplôme de Master en arts plastiques, visuels et de plastique l'espace a. le diplôme de Master en sciences biomédicales, Diététique b. le diplôme de Bachelier en diététique complété par le diplôme de Master en sciences de la santé publique a. le diplôme de Master en droit, b. le diplôme de Master en criminologie, c. le diplôme Droit de Master en administration publique, d. le diplôme de Master en gestion publique, e. le diplôme de Master en sciences administratives Education physique le diplôme de Master en sciences de la motricité a. le diplôme de Master ingénieur civil physicien, b. le diplôme de Master ingénieur civil électricien, c. le diplôme de Master ingénieur civil en informatique, d. le diplôme de Master ingénieur civil électromécanicien, e. le diplôme de Master en sciences physiques, Electricité, électronique, f. le diplôme de Master en sciences spatiales, informatique industrielle, g. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur télécommunications industriel - finalités Automatisation, Electricité, Electromécanique, Electronique, Industrie, Informatique, h. le diplôme de Master en sciences industrielles - finalités Automatisation, Electricité, Electromécanique, Electronique, Industrie, Informatique Electromécanique, mécanique, énergie a. le diplôme de Master ingénieur civil physicien, b. le diplôme de Master ingénieur civil électromécanicien, c. le diplôme de Master ingénieur civil mécanicien, d. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur Secrétariat général mis à jr au

7 Lois p.20 Crs à conférer industriel - finalités Automatisation, Electromécanique, Génies physique et nucléaire, Industrie, Mécanique, e. le diplôme de Master en sciences industrielles - finalités Automatisation, Electromécanique, Génies physique et nucléaire, Industrie, Mécanique, f. le diplôme de Master en sciences physiques a. le diplôme de Bachelier en ergothérapie complété par le Ergothérapie diplôme de Master en sciences de la santé publique, b. le diplôme de Bachelier en ergothérapie complété par le diplôme de Master en sciences du travail Géographie a. le diplôme de Master en sciences géographiques, b. le diplôme de Master en sciences géologiques Histoire le diplôme de Master en histoire Histoire de l'art le diplôme de Master en histoire de l'art et archéologie a. le diplôme de Master en sciences informatiques, b. le diplôme de Master en sciences et technologies de l'information et de la communication, c. le diplôme de Master en information et communication, d. le diplôme de Master ingénieur civil, e. le diplôme de Master en sciences économiques, f. le diplôme de Master en sciences de gestion, g. le diplôme de Master en sciences mathématiques, h. le diplôme de Master en statistiques, i. le diplôme de Master en sciences actuarielles, Informatique de gestion j. le diplôme de Master en sciences physiques, k. le diplôme de Master en sciences spatiales; l. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, m. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, n. le diplôme de Master en sciences industrielles, o. le diplôme de Master en sciences agronomiques, p. le diplôme de Master ingénieur de gestion; q. le diplôme de Master - ingénieur commercial; r. le diplôme de Master en gestion de l'entreprise; s. le diplôme de Master en sciences commerciales Interprétation (avec mention de la langue le diplôme de Master en interprétation concernée) a. le diplôme de Master en kinésithérapie et réadaptation, Kinésithérapie b. le diplôme de Master en kinésithérapie a. le diplôme de Master en langues et littératures françaises et romanes, Langue française b. le diplôme de Master en langues et littératures françaises et romanes, or. français langue étrangère, c. le diplôme de Master en langues et littératures anciennes, or. classiques Langue(s) étrangère(s) a. le diplôme de Master en langues et littératures [avec mention de la (des) modernes, langue(s) étrangère(s)] b. le diplôme de Master en langues et littératures Secrétariat général mis à jr au

8 Lois p.21 Crs à conférer modernes, or. germaniques, c. le diplôme de Master en langues et littératures modernes, or. slaves, d. le diplôme de Master en langues et littératures modernes, or. orientales, e. le diplôme de Master en langues et littératures françaises et romanes, f. le diplôme de Master en langues et littératures françaises et romanes, or. français langue étrangère, g. le diplôme de Master en traduction, h. le diplôme de Master en interprétation, i. le diplôme de Master en linguistique Langues anciennes le diplôme de Master en langues et littératures anciennes, or. classiques Logopédie le diplôme de Master en logopédie a. le diplôme de Master en philosophie délivré par un établissement Morale Morale d'enseignement non confessionnel, b. le diplôme de Master en sciences des religions et de la laïcité a. le diplôme de Master en musique; b. le diplôme de capacité pr l'enseignement de la Musique et éducation musique vocale dans les établissements d'enseignement musicale moyen et d'enseignement normal de l'etat du troisième degré, délivré par le jury institué par le Gvernement, au plus tard avant l'entrée en vigueur du décret du 19 février 2009 [modifié par D ] a. le diplôme de Bachelier - Sage-femme complété par le Obstétrique Master en sciences de la santé publique, b. le diplôme de Bachelier - Sage-femme complété par le Master en sciences de la famille et de la sexualité Pédagogie et méthodologie le diplôme de Master en sciences de l'éducation Philosophie a. le diplôme de Master en philosophie, Philosophie b. le diplôme de Master en éthique a. le diplôme de Master ingénieur civil (ttes spécialités), b. le diplôme de Master en sciences physiques, c. le diplôme de Master en sciences spatiales, d. le diplôme de Master en sciences mathématiques, e. le diplôme de Master en statistiques, Physique f. le diplôme de Master en sciences actuarielles, g. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, h. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, i. le diplôme de Master en sciences industrielles, j. le diplôme de Master en sciences agronomiques a. le diplôme de Master en sciences psychologiques, Psychologie b. le diplôme de Master en sciences de l'éducation, c. le diplôme de Master en sciences de la famille et de la sexualité Secrétariat général mis à jr au

9 Lois p.22 Crs à conférer a. le diplôme de Master en sciences biomédicales, b. le diplôme de Master en sciences pharmaceutiques, c. le diplôme de Médecin, d. le diplôme de Master en kinésithérapie, Sciences biomédicales e. le diplôme de Master en kinésithérapie et réadaptation, f. le diplôme de Bachelier en soins infirmiers complété par le Master en science de la santé publique, g. le diplôme de Master en sciences de la motricité a. le diplôme de Master en sciences économiques, b. le diplôme de Master en sciences de gestion, c. le diplôme de Master - Ingénieur commercial, d. le diplôme de Master Ingénieur de gestion, Sciences économiques e. le diplôme de Master en administration publique, f. le diplôme de Master en gestion de l'entreprise, g. le diplôme de Master en sciences commerciales, h. le diplôme de Master en gestion publique, i. le diplôme de Master en sciences administratives a. le diplôme de Master ingénieur civil (ttes spécialités), b. le diplôme de Master en sciences mathématiques, c. le diplôme de Master en statistiques, d. le diplôme de Master en sciences actuarielles, Sciences mathématiques e. le diplôme de Master en sciences physiques, f. le diplôme de Master en sciences spatiales, g. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel, h. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, i. le diplôme de Master en sciences industrielles, j. le diplôme de Master en sciences agronomiques a. le diplôme de Master en sciences politiques, b. le diplôme de Master en administration publique, Sciences politiques Sciences politiques c. le diplôme de Master en gestion publique, d. le diplôme de Master en sciences administratives, e. le diplôme de Master en études européennes a. le diplôme de Master en philosophie délivré par un Sciences religieuses établissement d'enseignement confessionnel, b. le diplôme de Master en théologie, c. le diplôme de Master en études bibliques a. le diplôme de Master en sociologie, b. le diplôme de Master en anthropologie, c. le diplôme de Master en sciences et technologies de l'information et de la communication, d. le diplôme de Master en sciences du travail, e. le diplôme de Master en politique économique et Sciences sociales sociale, f. le diplôme de Master en information et communication, g. le diplôme de Master en sociologie, h. le diplôme de Master en communication appliquée spécialisée, i. le diplôme de Master en communication appliquée, Secrétariat général mis à jr au

10 Lois p.23 Crs à conférer j. le diplôme de Master en sciences politiques, k. le diplôme de Master en presse et information spécialisée, l. le diplôme de Master en presse et information, m. le diplôme de Master en gestion des ressrces humaines, n. le diplôme de Master en sciences de la population et du développement [o, p, q, r, s, sont insérés par D ] o. le diplôme de Master en criminologie, p. le diplôme de Master en sciences de l'éducation, ; q. le diplôme de Master en sciences de la famille et de la sexualité, ; r. le diplôme de Master en sciences psychologiques, ; s. le diplôme de Master en ingénierie et action sociales a. le diplôme de Master ingénieur civil (ttes spécialités), b. le diplôme de Master bio ingénieur (ttes spécialités), c. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur Sciences technologiques industriel, d. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel en agronomie, e. le diplôme de Master en sciences industrielles, f. le diplôme de Master en sciences agronomiques le diplôme de bachelier - Assistant social complété par un Service social Master de la liste prévue pr le crs à conférer "Sciences sociales" Sociologie a. le diplôme de Master en sociologie, b. le diplôme de Master en anthropologie a. le diplôme de Bachelier en soins infirmiers complété Soins infirmiers par le Master en sciences de la santé publique, b. le diplôme de Bachelier en soins infirmiers complété par le Master en sciences de la famille et de la sexualité a. le diplôme de Master ingénieur civil en informatique, b. le diplôme de Master ingénier civil en informatique de gestion, Techniques de c. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur développements en industriel - finalités électronique informatique, informatique d. le diplôme de Master en sciences industrielles - finalités électronique informatique, e. le diplôme de Master en sciences informatiques, f. le diplôme de Master en sciences physiques, g. le diplôme de Master en sciences mathématiques Techniques graphiques et infographiques a. le diplôme de Master en architecture, b. le diplôme de Master ingénieur civil architecte, c. le diplôme de Master ingénieur civil en informatique, d. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel - finalité informatique, e. le diplôme de Master en sciences informatiques, f. le diplôme de Master en sciences et technologies de l'information et de la communication, Secrétariat général mis à jr au

11 Lois p.24 Crs à conférer g. le diplôme de Master en information et communication, h. le diplôme de Master en arts plastiques, visuels et de l'espace, i. le diplôme de Master en sciences industrielles - finalité informatique Technologie en imagerie Le diplôme de Bachelier - Technologue en imagerie médicale médicale, complété par le Master en sciences de la santé publique Textile, emballage et conditionnement Trisme Traduction (avec mention de la langue concernée) Expertise particulière en (préciser) Autres crs à conférer a. le diplôme de Master ingénieur civil en chimie et science des matériaux, b. le diplôme de Master en sciences chimiques, c. le diplôme de Master en sciences de l'ingénieur industriel - finalité chimie, emballage et conditionnement, textile, d. le diplôme de Master en sciences industrielles - finalités chimie, emballage et conditionnement, textile le diplôme de Master en sciences et gestion du trisme le diplôme de Master en traduction la notoriété professionnelle reconnue par le Gvernement, en relation avec l'expertise particulière visée a. un titre du niveau supérieur du troisième degré, b. pr les crs à conférer pr lesquels il n'existe pas de formation dans une institution universitaire, une Haute Ecole un établissement d'enseignement supérieur de type long : - un titre du niveau supérieur du deuxième degré - un titre du niveau supérieur du premier degré ANNEXE 3 [ ]abrogée par D Secrétariat général mis à jr au