Décrets, arrêtés, circulaires

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Décrets, arrêtés, circulaires"

Transcription

1 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 8 février 2013 portant déclaration vacance d emplois professeur s universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre l année 2013 et fixant les modalités candidature NOR : ESRH A La ministre s affaires sociales et la santé et la ministre l enseignement supérieur et la recherche, Vu le co la santé publique, notamment les articles R à R ; Vu le décret n o du 24 février 1984 modifié portant statut s personnels enseignants et hospitaliers s centres hospitaliers et universitaires, notamment son titre III, chapitre III ; Vu le décret n o du 4 mai 2007 modifié relatif à l organisation et au fonctionnement du Centre national gestion s praticiens hospitaliers et s personnels direction la fonction publique hospitalière et modifiant le co la santé publique (dispositions réglementaires) ; Vu l arrêté du 2 janvier 1986 fixant les conditions dans lesquelles s candidats nationalité étrangère peuvent être autorisés à participer aux mentionnés aux articles 48 et 61 du décret n o du 24 février 1984 portant statut s personnels enseignants et hospitaliers s centres hospitaliers et universitaires ; Vu l arrêté du 17 septembre 1987 modifié fixant la procédure recrutement s professeurs s universitéspraticiens hospitaliers, maîtres conférences s universités-praticiens hospitaliers, professeurs s universitéspraticiens hospitaliers s disciplines pharmaceutiques et maîtres conférences s universités-praticiens hospitaliers s disciplines pharmaceutiques ; Vu l arrêté du 18 août 1988 modifié fixant les listes disciplines prévues par les articles 61 et 80 du décret n o du 24 février 1984 modifié portant statut s personnels enseignants et hospitaliers s centres hospitaliers et universitaires ; Vu l arrêté du 26 janvier 1993 modifié fixant la liste s disciplines dans lesquelles est organisée une épreuve pédagogique pratique en application l article 52 du décret n o du 24 février 1984 modifié portant statut s personnels enseignants et hospitaliers s centres hospitaliers et universitaires ; Vu l arrêté du 23 juillet 2003 modifié relatif aux conditions mobilité exigées s candidats aux professeur s universités-praticien hospitalier s centres hospitaliers et universitaires ; Vu l arrêté du 18 décembre 2006 modifié relatif à l équivalence ou à la dispense certains diplômes requis pour le recrutement s personnels enseignants et hospitaliers s centres hospitaliers et universitaires et s centres soins, d enseignement et recherche ntaires ; Vu l arrêté du 26 juin 2012 relatif aux opérations gestion s personnels enseignants et hospitaliers s centres hospitaliers et universitaires et s personnels enseignants et hospitaliers s centres soins, d enseignement et recherche ntaires s centres hospitaliers et universitaires exercées par le Centre national gestion au nom du ministre chargé la santé, Arrêtent : Art. 1 er. Les emplois professeur s universités-praticien hospitalier désignés dans la liste annexée au présent arrêté (annexe I) sont déclarés vacants et pourront être pourvus dans les conditions indiquées ci-après. TITRE I er MUTATION Art. 2. Les professeurs s universités-praticiens hospitaliers qui satisfont à la condition d ancienneté prévue à l article 60 du décret n o du 24 février 1984 susvisé peuvent solliciter leur mutation sur les emplois figurant à l annexe I, dans les conditions définies ci-ssous. Art. 3. Les candidats à la mutation doivent adresser dans un délai quinze jours suivant la date publication du présent arrêté au Journal officiel (le cachet la poste faisant foi), au directeur l unité formation et recherche médicale et au directeur général du centre hospitalier universitaire :

2 une man mutation, téléchargeable sur le site internet : à la rubrique (colonne gauche) «Info-Ressources : téléprocédures», puis «Personnels l enseignement supérieur et la recherche», «Candidatures hospitalouniversitaires», «Candidatures professeur s universités-praticien hospitalier» ; un curriculum vitae détaillé n excédant pas trois pages ; une liste leurs titres et travaux. Les candidats adressent, dans le même délai, copie la lettre candidature et du curriculum vitae : d une part, au ministère l enseignement supérieur et la recherche, direction générale s ressources humaines, département s personnels enseignants-chercheurs s disciplines santé ([DGRH A2-3], 72, rue Regnault, Paris Cex 13) ; d autre part, au Centre national gestion s praticiens hospitaliers et s personnels direction la fonction publique hospitalière, département gestion s praticiens hospitaliers, immeuble Le Ponant B, 21, rue Leblanc, Paris Cex 15. Art. 4. A l expiration du délai fixé à l article 3 du présent arrêté, il est fait application la procédure suivante : Pour chacun s emplois à pourvoir : le directeur général du centre hospitalier universitaire soumet immédiatement la ou les candidatures reçues à la commission médicale d établissement ; le directeur l unité formation et recherche médicale saisit immédiatement le conseil l unité qui se réunit en formation restreinte aux enseignants d un rang au moins égal à celui professeur. Ces ux instances disposent d un délai quinze jours pour faire connaître leur avis en procédant, en cas candidatures multiples, à un classement s candidats ayant recueilli un avis favorable. Art. 5. Les avis formulés sont joints aux dossiers candidature et adressés par le directeur l unité formation et recherche médicale au ministère l enseignement supérieur et la recherche et par le directeur général du centre hospitalier universitaire au Centre national gestion s praticiens hospitaliers et s personnels direction la fonction publique hospitalière. TITRE II CONCOURS DE RECRUTEMENT Art. 6. Les personnes nationalité française et les ressortissants l Union européenne ou s autres Etats parties à l accord sur l Espace économique européen ou la Confédération suisse peuvent présenter leur candidature aux recrutement professeurs s universités-praticiens hospitaliers, dans les conditions ci-après définies par type. Ces conditions s apprécient à la date limite d envoi s dossiers candidature fixée à l article 7 ci-après. Concours type 1 organisés en application l article 61 du décret n o du 24 février 1984 (cf. annexe II) A. Peuvent faire acte candidature : I. Dans toutes les disciplines : Les professeurs associés nationalité française ou ressortissant l Union européenne ou s autres Etats parties à l accord sur l Espace économique européen ou la Confédération suisse qui ont accompli en cette qualité au moins trois ans services effectifs soit à temps plein, soit à temps partiel (art. 71 du décret du 24 février 1984 précité). II. Dans les disciplines biologiques et mixtes : Les maîtres conférences s universités-praticiens hospitaliers justifiant d au moins ux ans fonctions effectives en cette qualité. Ils doivent être titulaires l habilitation à diriger s recherches ou du doctorat d Etat. Les diplômes et titres étrangers permettant l accès à s fonctions d enseignant-chercheur même rang dans les établissements d enseignement supérieur du pays dans lequel ils sont délivrés peuvent être admis en équivalence ou en dispense s diplômes mentionnés à l alinéa précént. Les équivalences ou dispenses sont accordées, selon le cas, par la sous-section ou l intersection compétente du Conseil national s universités pour les disciplines médicales siégeant en formation jury en application l arrêté du 18 décembre 2006 susvisé. III. Dans les disciplines cliniques et dans les disciplines mixtes figurant sur la liste fixée par l arrêté du 18 août 1988 modifié (cf. annexe III) : Les chefs clinique s universités-assistants s hôpitaux, les anciens chefs clinique s universitésassistants s hôpitaux, les praticiens hospitaliers universitaires, les anciens praticiens hospitaliers universitaires et les maîtres conférences s universités-praticiens hospitaliers, ayant au moins ux ans fonctions effectives en l une ou l autre ces qualités.

3 Ils doivent être titulaires l habilitation à diriger s recherches ou du doctorat d Etat. Les diplômes et titres étrangers permettant l accès à s fonctions d enseignant-chercheur même rang dans les établissements d enseignement supérieur du pays dans lequel ils sont délivrés peuvent être admis en équivalence ou en dispense s diplômes mentionnés à l alinéa précént. Les équivalences ou dispenses sont accordées, selon le cas, par la sous-section ou l intersection compétente du Conseil national s universités pour les disciplines médicales siégeant en formation jury en application l arrêté du 18 décembre 2006 susvisé. B. Les candidats doivent, en outre, pour satisfaire à l obligation mobilité, avoir exercé pendant un an au moins s activités soins, d enseignement ou recherche, en France ou à l étranger, en hors du centre hospitalier et universitaire dans lequel ils sont affectés ou, pour les anciens chefs clinique s universitésassistants s hôpitaux et les anciens praticiens hospitaliers universitaires, dans lequel ils ont été affectés en rnier lieu. Les activités soins dans s établissements santé privés ne participant pas au service public hospitalier ou en clientèle ville ne sont pas prises en compte. Les conditions dans lesquelles s applique cette obligation mobilité sont fixées par l arrêté du 23 juillet 2003 modifié. Concours type 2 organisés en application du a l article 62 du décret n o du 24 février 1984 (cf. annexe II) Peuvent faire acte candidature : Les chercheurs titulaires et anciens chercheurs d organismes publics à caractère scientifique, les chercheurs et anciens chercheurs l Institut Pasteur et s centres lutte contre le cancer ainsi que s centres ou établissements transfusion sanguine s villes sièges centres hospitaliers et universitaires et les enseignants-chercheurs ne relevant pas du décret n o du 24 février 1984, justifiant ux ans fonctions effectives en l une ou l autre ces qualités. Les candidats ayant exercé, durant au moins ux ans, dans un établissement étranger d enseignement supérieur ou recherche, s fonctions d enseignement ou recherche d un niveau au moins équivalent à celles confiées aux maîtres conférences. Les candidats à ces doivent être titulaires l habilitation à diriger s recherches ou du doctorat d Etat. Les diplômes et titres étrangers permettant l accès à s fonctions d enseignant-chercheur même rang dans les établissements d enseignement supérieur du pays dans lequel ils sont délivrés peuvent être admis en équivalence ou en dispense s diplômes mentionnés à l alinéa précént. Les équivalences ou dispenses sont accordées, selon le cas, par la sous-section ou l intersection compétente du Conseil national s universités pour les disciplines médicales siégeant en formation jury en application l arrêté du 18 décembre 2006 susvisé. Concours type 3 organisés en application du b l article 62 du décret n o du 24 février 1984 (cf. annexe II) Peuvent faire acte candidature : Les praticiens hospitaliers régis par les articles R à R du co la santé publique, classés au moins au 6 e échelon leur corps au 1 er janvier l année du, ayant exercé une activité enseignante universitaire dans les conditions prévues par leur statut particulier. Concours type 4 organisés en application l article 63 du décret n o du 24 février 1984 (cf. annexe II) Peuvent faire acte candidature : Les maîtres conférences s universités-praticiens hospitaliers ayant dix ans d ancienneté en cette qualité et titulaires l habilitation à diriger s recherches ou du doctorat d Etat. Les diplômes et titres étrangers permettant l accès à s fonctions d enseignant-chercheur même rang dans les établissements d enseignement supérieur du pays dans lequel ils sont délivrés peuvent être admis en équivalence ou en dispense s diplômes mentionnés à l alinéa précént. Les équivalences ou dispenses sont accordées, selon le cas, par la sous-section ou l intersection compétente du Conseil national s universités pour les disciplines médicales siégeant en formation jury en application l arrêté du 18 décembre 2006 susvisé. Concours type 6 d accès direct au gra professeur s universités-praticien hospitalier classe exceptionnelle organisés en application l article 63-1 (II) du décret n o du 24 février 1984 (cf. annexe II) Peuvent faire acte candidature : Les candidats n ayant pas la qualité membre du personnel enseignant et hospitalier titulaire ou non titulaire, fonctionnaire ou d agent public et ayant exercé pendant huit ans au moins s fonctions soit d enseignement, soit recherche, soit soins.

4 La durée ces fonctions ne peut être prise en compte que si les intéressés n avaient pas, lorsqu ils les exerçaient, la qualité membre du personnel enseignant et hospitalier titulaire ou non titulaire, fonctionnaire ou d agent public. Les candidats doivent être titulaires, au 1 er janvier l année du, l habilitation à diriger s recherches ou du doctorat d Etat. Les diplômes et titres étrangers permettant l accès à s fonctions d enseignant-chercheur même rang dans les établissements d enseignement supérieur du pays dans lequel ils sont délivrés peuvent être admis en équivalence ou en dispense s diplômes mentionnés à l alinéa précént. Les équivalences ou dispenses sont accordées, selon le cas, par la sous-section ou l intersection compétente du Conseil national s universités pour les disciplines médicales siégeant en formation jury en application l arrêté du 18 décembre 2006 susvisé. Art. 7. Le dossier candidature est adressé en envoi recommandé simple (sans avis réception) dans un délai quinze jours suivant la date publication du présent arrêté au Journal officiel (le cachet la poste faisant foi), au stinataire désigné ci-après en fonction la discipline : pour les disciplines biologiques et mixtes figurant sur la liste A (annexe III) au Centre national gestion s praticiens hospitaliers et s personnels direction la fonction publique hospitalière, département gestion s praticiens hospitaliers, immeuble Le Ponant B, 21, rue Leblanc, Paris Cex 15 ; pour les disciplines cliniques figurant sur la liste B (annexe III) et, le cas échéant, les disciplines composantes d une intersection, au ministère l enseignement supérieur et la recherche, direction générale s ressources humaines, département s personnels enseignants-chercheurs s disciplines santé ([DGRH A2-3], 72, rue Regnault, Paris Cex 13). Art. 8. Le dossier candidature doit comprendre les documents suivants : a) Une déclaration candidature établie en double exemplaire, téléchargeable sur le site internet : à la rubrique (colonne gauche) «Info-Ressources : téléprocédures», puis «Personnels l enseignement supérieur et la recherche», «Candidatures hospitalo-universitaires», «Candidatures professeur s universités-praticien hospitalier» ; b) Une photocopie recto verso la carte nationale d intité ou du passeport ou, à défaut, un certificat nationalité ; c) Une photocopie s diplômes (pour les diplômes et titres étrangers joindre une man rédigée sur papier libre en vue d obtenir les équivalences ou dispenses mentionnées à l article 6) ; d) Une attestation administrative faisant apparaître la durée s fonctions requises pour se présenter ou copie s arrêtés nomination ; e) Pour les candidats aux type 2 organisés en application du a l article 62 du décret n o du 24 février 1984 se présentant au titre s fonctions d enseignement ou recherche qu ils ont exercées dans un établissement étranger d enseignement supérieur ou recherche, une attestation du chef l établissement considéré certifiant expressément que les fonctions d enseignement ou recherche accomplies par l intéressé sont d un niveau équivalent à celles confiées aux maîtres conférences. Les dossiers candidature ne comportant pas cette attestation ne peuvent être déclarés recevables ; f) Pour les candidats aux type 3 organisés en application du b l article 62 du décret n o du 24 février 1984, une attestation du chef d établissement certifiant que le candidat a bien exercé ou exerce une activité enseignante universitaire ; g) Pour les candidats qui souhaitent être inscrits au titre d une discipline hospitalière différente la discipline universitaire, une man rédigée sur papier libre précisant l intitulé s disciplines universitaire et hospitalière considérées ( étant celle qui est indiquée sur la déclaration candidature) et tendant à ce que cette discipline hospitalière figure en regard leur nom en cas d inscription sur la liste d admission mentionnée à l article 52 du décret n o du 24 février 1984 susvisé ; seuls les candidats inscrits dans la discipline hospitalière concernée pourront postuler les emplois portant mention cette discipline au plan hospitalier ; h) Un curriculum vitae détaillé n excédant pas trois pages ; i) Deux enveloppes format mm, libellées à l adresse du candidat et affranchies au tarif en vigueur pour plus 20 grammes ; j) Pour satisfaire à l obligation mobilité prévue pour les type 1 organisés au titre l article 61 du décret n o du 24 février 1984 susvisé : une attestation du présint la sous-section compétente du Conseil national s universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques permettant reconnaître la valeur l établissement dans lequel la mobilité est accomplie ; une attestation du directeur l établissement dans lequel la mobilité est accomplie précisant la nature et la durée s activités ainsi que leur exercice à temps plein. k) Pour les disciplines hospitalières et universitaires nécessitant la qualité mécin, les candidats doivent obligatoirement produire une photocopie leur diplôme docteur en mécine ou une photocopie, si leur diplôme a été délivré hors Union européenne, l arrêté du ministre chargé la santé portant autorisation d exercer la mécine à titre permanent (sont exclues les autorisations d exercice la mécine délivrées à

5 titre temporaire en application l article L du co la santé publique) ainsi qu une attestation d inscription pérenne au tableau l Ordre s mécins. Ces documents ne sont pas exigés dans les disciplines mentionnées à l article 49 du décret n o du 24 février 1984 susvisé, ouvertes aux candidats non mécins. Tout document en langue étrangère doit être traduit en français. Seuls les dossiers comportant l ensemble s pièces requises feront l objet d un examen. Art. 9. Pour l application s articles 61, 62, 63, 63-1 et 64 du décret n o du 24 février 1984 susvisé, la date début s épreuves est fixée au 8 avril Les candidats, dans une discipline dont un emploi au moins a été pourvu par voie mutation, sont avisés, par lettre individuelle, soit la diminution du nombre d emplois offerts, soit la suppression du si l ensemble s emplois offerts a été pourvu par voie mutation. Dans ce rnier cas, la candidature est automatiquement annulée. Les candidats qui souhaitent retirer leur candidature peuvent le faire avant la date fixée pour le début s épreuves, exclusivement par lettre recommandée au département qui a enregistré leur inscription. Art. 10. La liste s candidats autorisés à concourir est arrêtée conjointement par la ministre l enseignement supérieur et la recherche et par la directrice générale du Centre national gestion s praticiens hospitaliers et s personnels direction la fonction publique hospitalière. Art. 11. Les candidats autorisés à concourir sont tenus faire parvenir directement, à une date et aux adresses qui leur seront indiquées : 1 o A tous les membres du jury compétent : a) Un exposé leurs titres et travaux ; b) Le cas échéant, une copie la man d équivalence ou dispense pour les diplômes et titres étrangers ; c) Le cas échéant, une copie la man mentionnée au g l article 8 ci-ssus. 2 o Au présint du jury compétent ainsi qu aux rapporteurs, outre le document désigné ci-ssus : a) Une copie s certificats, diplômes et attestations déposés lors l inscription ; b) A leur choix, tout ou partie leurs ouvrages et s tirés à part leurs publications. TITRE III CANDIDATURES À TITRE ÉTRANGER Art. 12. Les personnes nationalité étrangère, remplissant les conditions fixées par le uxième alinéa l article 1 er l arrêté du 2 janvier 1986 susvisé, peuvent présenter leur candidature en vue l attribution du titre professeur s universités-praticien hospitalier à titre étranger. Art. 13. Pour toutes les disciplines, les dossiers doivent être adressés, dans un délai quinze jours suivant la date publication du présent arrêté au Journal officiel (le cachet la poste faisant foi), au ministère l enseignement supérieur et la recherche, direction générale s ressources humaines, département s personnels enseignants-chercheurs s disciplines santé ([DGRH A2-3, 72, rue Regnault, Paris Cex 13). Le dossier candidature doit être constitué la manière suivante : a) Une notice individuelle d inscription dûment complétée comportant un avis motivé émanant s autorités locales compétentes pour ce qui concerne les activités d enseignement, portant également sur la qualité s titres et travaux du candidat et précisant les perspectives envisageables quant à son avenir professionnel dans son pays d origine ; b) Une copie certifiée conforme s diplômes mentionnés à l article 1 er l arrêté du 2 janvier 1986 susvisé ; c) Une attestation relative à l exercice, pendant trois ans, d activités d enseignement visant à la préparation du diplôme mécin ; d) Un curriculum vitae détaillé. Seuls les dossiers comportant l ensemble s pièces requises feront l objet d un examen. Tout document en langue étrangère doit être traduit en français. Art. 14. Les dispositions s articles 9, 10 et 11 du présent arrêté sont applicables aux candidats à titre étranger. Art. 15. La directrice générale s ressources humaines et le directeur général l offre soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, l exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel la République française. Fait le 8 février 2013.

6 La ministre s affaires sociales et la santé, Pour la ministre et par délégation : Le directeur général l offre soins, J. DEBEAUPUIS ANNEXES La ministre l enseignement supérieur et la recherche, Pour la ministre et par délégation : La directrice générale s ressources humaines, C. GAUDY ANNEXE I LISTE DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS-PRATICIEN HOSPITALIER OFFERTS À LA MUTATION ET AU RECRUTEMENT PAR CONCOURS AU TITRE DE L ANNÉE 2013 lorsqu elle diffère emploi Anatomie (type (SV) Chirurgie orthopédique et traumatologique s Antilles-Guyane CHU la Martinique 421 PUPH Anatomie (type Neurochirurgie Nantes 421 PUPH Anatomie (type Neurologie Paris Hôpital Pitié-Salpêtrière 421 PUPH Cytologie et histologie (type mixte : biologique) Nancy 422 PUPH Cytologie et histologie (type mixte : clinique) Paris Hôpital Sainte-Anne (par convention) 422 PUPH Anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : biologique) d Angers 423 PUPH Anatomie et cytologie pathologiques (type Besançon 423 PUPH Anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : biologique) Brest 423 PUPH Anatomie et cytologie pathologiques (type Grenoble 423 PUPH Anatomie et cytologie pathologiques (type Lyon (UFR Lyon-I, Lyon Sud) Groupe hospitalier Sud 423 PUPH Anatomie et cytologie pathologiques (type Tours 423 PUPH Anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : biologique) Paris (UFR Paris-XII - Créteil) Hôpital Henri Mondor 423 PUPH

7 lorsqu elle diffère emploi Biophysique et mécine nucléaire (type mixte : biologique) Clermont-Ferrand Centre régional lutte contre le cancer (par convention) 431 PUPH Biophysique et mécine nucléaire (type clinique) Reims Centre régional lutte contre le cancer (par convention) 431 PUPH Biophysique et mécine nucléaire (type biologique) Hôpital La Timone 431 PUPH Biophysique et mécine nucléaire (type clinique) Hôpital La Timone 431 PUPH Biophysique et mécine nucléaire (type biologique) Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny) Hôpital Avicenne 431 PUPH Radiologie et imagerie médicale (type s Antilles-Guyane CHU la Martinique 432 PUPH Radiologie et imagerie médicale (type Dijon 432 PUPH Radiologie et imagerie médicale (type Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Est) Groupe hospitalier Nord 432 PUPH Radiologie et imagerie médicale (type Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud) Groupe hospitalier Edouard Herriot 432 PUPH Radiologie et imagerie médicale (type Hôpital La Timone 432 PUPH Radiologie et imagerie médicale (type Paris Hôpital Pitié-Salpêtrière 432 PUPH Radiologie et imagerie médicale (type Paris (UFR Paris-XII - Créteil) Hôpital Henri Mondor 432 PUPH Biochimie et biologie moléculaire d Amiens 441 PUPH Biochimie et biologie moléculaire Paris Hôpital Robert Debré 441 PUPH Physiologie (type mixte : biologique) d Amiens 442 PUPH Physiologie (type mixte : biologique) Dijon 442 PUPH Physiologie (type Grenoble 442 PUPH

8 lorsqu elle diffère emploi Physiologie (type Poitiers 442 PUPH Physiologie (type Rouen 442 PUPH Physiologie (type mixte : biologique) (SV) Saint-Etienne 442 PUPH Physiologie (type Paris (UFR Paris-XII - Créteil) Hôpital Henri Mondor 442 PUPH Physiologie (type mixte : biologique) Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny) Hôpital Jean Verdier 442 PUPH Biologie cellulaire (type mixte : biologique) Reims 443 PUPH Nutrition (type Hôpital Sainte-Marguerite 444 PUPH Nutrition (type clinique) Paris Hôpital Beaujon 444 PUPH Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologievirologie (type mixte : biologique) d Amiens 451 PUPH Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option hygiène hospitalière (type mixte : biologique) Besançon 451 PUPH Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologievirologie (type mixte : biologique) Caen 451 PUPH Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologievirologie (type mixte : biologique) Strasbourg 451 PUPH Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologievirologie (type mixte : biologique) Paris Hôpital Robert Debré 451 PUPH Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologievirologie (type mixte : biologique) Paris (UFR Versailles - Paris - Ile--France Ouest) Hôpital Raymond Poincaré 451 PUPH Parasitologie et mycologie (type mixte : biologique) Nancy 452 PUPH Parasitologie et mycologie (type mixte : biologique) Saint-Etienne 452 PUPH Maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses s Antilles-Guyane CHU Pointe-à-Pitre 453 PUPH Maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses s Antilles-Guyane CHU la Martinique 453 PUPH

9 lorsqu elle diffère emploi Maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses Clermont-Ferrand 453 PUPH Maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses Reims 453 PUPH Maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses Toulouse (UFR Toulouse-III - Rangueil) Hôpital Rangueil 453 PUPH Epidémiologie, économie la santé et prévention (type Besançon 461 PUPH Epidémiologie, économie la santé et prévention (type Brest 461 PUPH Mécine et santé au travail (type mixte : clinique) Strasbourg 462 PUPH Mécine et santé au travail (type mixte : clinique) Paris (UFR Versailles - Paris - Ile--France Ouest) Hôpital Raymond Poincaré 462 PUPH Mécine légale et droit la santé (type Grenoble 463 PUPH Mécine légale et droit la santé (type Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Est) Groupe hospitalier Edouard Herriot 463 PUPH Mécine légale et droit la santé (type Montpellier - Nîmes CHU Nîmes 463 PUPH Mécine légale et droit la santé (type mixte : biologique) Paris Institut médico-légal (par convention) 463 PUPH Biostatistiques, informatique médicale et technologies communication (type mixte : biologique) Boraux Groupe hospitalier Pellegrin 464 PUPH Biostatistiques, informatique médicale et technologies communication (type Caen 464 PUPH Biostatistiques, informatique médicale et technologies communication (type mixte : biologique) Grenoble 464 PUPH Biostatistiques, informatique médicale et technologies communication (type mixte : biologique) Rennes 464 PUPH Biostatistiques, informatique médicale et technologies communication (type Saint-Etienne 464 PUPH Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : biologique) d Angers 471 PUPH Hématologie ; transfusion : option hématologie (type Grenoble 471 PUPH

10 lorsqu elle diffère emploi Hématologie ; transfusion : option hématologie (type Lille 471 PUPH Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : biologique) Nantes 471 PUPH Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : biologique) Poitiers 471 PUPH Hématologie ; transfusion : option hématologie (type Rennes 471 PUPH Hématologie ; transfusion : option transfusion Paris Institut national transfusion sanguine (par convention) 471 PUPH Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : biologique) Paris Hôpital Saint-Antoine 471 PUPH Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : biologique) Paris Hôpital Saint-Antoine 471 PUPH Hématologie ; transfusion : option hématologie (type Paris Hôpital Saint-Louis 471 PUPH Hématologie ; transfusion : option hématologie (type Paris(UFR Paris-XIII - Bobigny) Hôpital Avicenne 471 PUPH Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type (centre régional lutte contre le cancer Paoli Calmette par convention) 472 PUPH Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type Hôpital La Timone 472 PUPH Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type Montpellier - Nîmes CHU Nîmes 472 PUPH Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type (SV) Nantes Centre régional lutte contre le cancer (par convention) 472 PUPH Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type Paris Hôpital Tenon 472 PUPH Immunologie (type mixte : biologique) Nancy 473 PUPH Immunologie (type Strasbourg 473 PUPH Immunologie (type Paris Hôpital Necker-Enfants malas 473 PUPH

11 lorsqu elle diffère emploi Immunologie (type Paris Hôpital Saint-Louis 473 PUPH Immunologie (type Paris(UFR Paris-XII - Créteil) Hôpital Henri Mondor 473 PUPH Génétique (type Dijon 474 PUPH Génétique (type mixte : biologique) Hôpital La Timone enfants 474 PUPH Génétique (type mixte : biologique) Montpellier - Nîmes CHU Montpellier 474 PUPH Génétique (type mixte : biologique) Paris Hôpital Bichat 474 PUPH Anesthésiologie-réanimation ; mécine d urgence : option anesthésiologieréanimation (type d Amiens 481 PUPH Anesthésiologie-réanimation ; mécine d urgence : option anesthésiologieréanimation (type Reims 481 PUPH Anesthésiologie-réanimation ; mécine d urgence : option anesthésiologieréanimation (type Rennes 481 PUPH Anesthésiologie-réanimation ; mécine d urgence : option anesthésiologieréanimation (type Paris (UFR Paris-XII - Créteil) Hôpital Henri Mondor 481 PUPH Réanimation ; mécine d urgence : option réanimation Paris Hôpital européen Georges Pompidou 482 PUPH Réanimation ; mécine d urgence : option réanimation Paris Hôpital Pitié-Salpêtrière 482 PUPH Réanimation ; mécine d urgence : option réanimation Pneumologie Paris Hôpital Tenon 482 PUPH Réanimation ; mécine d urgence : option réanimation Paris Hôpital Bichat 482 PUPH Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie : option pharmacologie clinique Limoges 483 PUPH Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie : option pharmacologie fondamentale Paris Hôpital Pitié-Salpêtrière 483 PUPH Neurologie s Antilles-Guyane CHU la Martinique 491 PUPH

12 lorsqu elle diffère emploi Neurologie Caen 491 PUPH Neurologie Montpellier - Nîmes CHU Montpellier 491 PUPH Neurologie Rouen 491 PUPH Neurologie Saint-Etienne 491 PUPH Neurologie Paris Hôpital Sainte-Anne (par convention) 491 PUPH Neurologie Paris Hôpital Pitié-Salpêtrière 491 PUPH Neurologie Paris Hôpital Bichat 491 PUPH Neurochirurgie Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud) Groupe hospitalier est 492 PUPH Neurochirurgie Hôpital La Timone enfants 492 PUPH Neurochirurgie Paris (UFR Versailles - Paris - Ile--France Ouest) Hôpital Foch 492 PUPH Neurochirurgie Rennes 492 PUPH Neurochirurgie Paris Hôpital Pitié-Salpêtrière 492 PUPH Neurochirurgie Paris Hôpital Beaujon 492 PUPH Psychiatrie d adultes ; addictologie : option psychiatrie d adultes d Angers 493 PUPH Psychiatrie d adultes ; addictologie : option psychiatrie d adultes Grenoble 493 PUPH Psychiatrie d adultes ; addictologie : option psychiatrie d adultes Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud) SAMU et groupe hospitalier Edouard Herriot 493 PUPH Psychiatrie d adultes ; addictologie : option psychiatrie d adultes Montpellier - Nîmes CHU Montpellier 493 PUPH Psychiatrie d adultes ; addictologie : option psychiatrie d adultes Toulouse (UFR Toulouse-III - Rangueil) Hôpital Rangueil 493 PUPH

13 lorsqu elle diffère emploi Psychiatrie d adultes ; addictologie : option psychiatrie d adultes Tours 493 PUPH Psychiatrie d adultes ; addictologie : option psychiatrie d adultes Paris (UFR Paris-XII - Créteil) Hôpital Henri Mondor 493 PUPH Pédopsychiatrie ; addictologie : option pédopsychiatrie d Amiens 494 PUPH Pédopsychiatrie ; addictologie : option pédopsychiatrie Paris Hôpital Robert Debré 494 PUPH Pédopsychiatrie ; addictologie : option pédopsychiatrie Paris (UFR Versailles - Paris - Ile--France Ouest) Centre hospitalier Versailles (par convention) 494 PUPH Rhumatologie d Amiens 501 PUPH Chirurgie orthopédique et traumatologique (SV) Paris Hôpital Saint-Antoine 502 PUPH Chirurgie orthopédique et traumatologique Montpellier - Nîmes CHU Nîmes 502 PUPH Chirurgie orthopédique et traumatologique (SV) Reims 502 PUPH Dermato-vénéréologie Lille 503 PUPH Dermato-vénéréologie Nantes 503 PUPH Dermato-vénéréologie Tours 503 PUPH Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie : option chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique d Amiens 504 PUPH Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie : option chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Besançon 504 PUPH Pneumologie ; addictologie : option pneumologie d Amiens 511 PUPH Pneumologie ; addictologie : option pneumologie Caen 511 PUPH Pneumologie ; addictologie : option pneumologie Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Est) Groupe hospitalier Est 511 PUPH Pneumologie ; addictologie : option pneumologie Nantes 511 PUPH Pneumologie ; addictologie : option pneumologie Paris Hôpital européen Georges Pompidou 511 PUPH

14 lorsqu elle diffère emploi Cardiologie Lille 512 PUPH Cardiologie Limoges 512 PUPH Cardiologie Hôpital La Timone 512 PUPH Cardiologie Paris Hôpital Cochin 512 PUPH Cardiologie Paris Hôpital Bichat 512 PUPH Cardiologie Paris (UFR Paris-XII - Créteil) Hôpital Henri Mondor 512 PUPH Chirurgie thoracique et cardiovasculaire d Amiens 513 PUPH Chirurgie thoracique et cardiovasculaire Hôpital Nord 513 PUPH Chirurgie thoracique et cardiovasculaire Nantes 513 PUPH Chirurgie thoracique et cardiovasculaire (SV) Poitiers 513 PUPH Chirurgie thoracique et cardiovasculaire Paris Hôpital européen Georges Pompidou 513 PUPH Chirurgie vasculaire ; mécine vasculaire : option mécine vasculaire d Amiens 514 PUPH Chirurgie vasculaire ; mécine vasculaire : option mécine vasculaire Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud) Groupe hospitalier Edouard Herriot 514 PUPH Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie Nantes 521 PUPH Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie Nice 521 PUPH Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie Strasbourg 521 PUPH Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie Strasbourg 521 PUPH Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie Paris Hôpital Lariboisière 521 PUPH Chirurgie digestive (SV) Boraux 522 PUPH

15 lorsqu elle diffère emploi Chirurgie digestive Lille 522 PUPH Chirurgie digestive Nice 522 PUPH Chirurgie digestive Reims 522 PUPH Chirurgie digestive Strasbourg 522 PUPH Chirurgie digestive Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre) Hôpital Paul Brousse 522 PUPH Néphrologie Caen 523 PUPH Néphrologie Clermont-Ferrand 523 PUPH Néphrologie Paris Hôpital Necker-Enfants malas 523 PUPH Néphrologie Paris Hôpital Tenon 523 PUPH Néphrologie (SV) Paris (UFR Paris-XII - Créteil) Hôpital Henri Mondor 523 PUPH Urologie Boraux Groupe hospitalier Pellegrin 524 PUPH Urologie Reims 524 PUPH Urologie Toulouse (UFR Toulouse-III - Rangueil) Hôpital Rangueil 524 PUPH Urologie Paris Hôpital Pitié-Salpêtrière 524 PUPH Mécine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; mécine générale ; addictologie : option mécine interne Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Est) Groupe hospitalier Edouard Herriot 531 PUPH Mécine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; mécine générale ; addictologie : option mécine interne Hôpital Nord 531 PUPH Mécine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; mécine générale ; addictologie : option mécine interne Nantes 531 PUPH Mécine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; mécine générale ; addictologie : option mécine interne Paris Hôpital Cochin 531 PUPH Mécine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; mécine générale ; addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement Paris Hôpital européen Georges Pompidou 531 PUPH

16 lorsqu elle diffère emploi Chirurgie générale d Angers 532 PUPH Chirurgie générale Nice 532 PUPH Pédiatrie Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Est) Groupement hospitalier Est 541 PUPH Pédiatrie Nancy 541 PUPH Pédiatrie Rouen 541 PUPH Pédiatrie Tours 541 PUPH Pédiatrie Paris Hôpital Necker-Enfants malas 541 PUPH Pédiatrie Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre) Hôpital Bicêtre 541 PUPH Chirurgie infantile Besançon 542 PUPH Chirurgie infantile (SV) Caen 542 PUPH Chirurgie infantile La Réunion 542 PUPH Chirurgie infantile Hôpital La Timone enfants 542 PUPH Chirurgie infantile Nice 542 PUPH Chirurgie infantile Paris Hôpital Trousseau 542 PUPH Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologieobstétrique Clermont-Ferrand 543 PUPH Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologieobstétrique Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud) Groupement hospitalier Est 543 PUPH Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologieobstétrique Nancy 543 PUPH Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologieobstétrique Nice Centre régional lutte contre le cancer (par convention) 543 PUPH Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologieobstétrique Paris Hôpital Cochin - Port-Royal 543 PUPH

17 lorsqu elle diffère emploi Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologieobstétrique Paris Hôpital Pitié-Salpêtrière 543 PUPH Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologieobstétrique Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre) Hôpital Béclère 543 PUPH Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologieobstétrique Paris (UFR Versailles - Paris-Ile--France Ouest) Centre hospitalier René Huguenin (par convention) 543 PUPH Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques Boraux Groupe hospitalier Sud 544 PUPH Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques Montpellier - Nîmes CHU Montpellier 544 PUPH Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques Saint-Etienne 544 PUPH Biologie et mécine du développement et la reproduction ; gynécologie médicale : option biologie et mécine du développement et la reproduction (type mixte : biologique) Tours 545 PUPH Biologie et mécine du développement et la reproduction ; gynécologie médicale : option biologie et mécine du développement et la reproduction (type mixte : biologique) Paris Hôpital Bichat 545 PUPH Oto-rhino-laryngologie Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud) Groupement hospitalier Sud 551 PUPH Oto-rhino-laryngologie Montpellier - Nîmes CHU Nîmes 551 PUPH Oto-rhino-laryngologie Reims 551 PUPH Oto-rhino-laryngologie Paris Hôpital Pitié-Salpêtrière 551 PUPH Ophtalmologie Boraux Groupe hospitalier Pellegrin 552 PUPH Ophtalmologie Hôpital La Timone 552 PUPH Ophtalmologie Poitiers 552 PUPH

18 lorsqu elle diffère emploi Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie Grenoble 553 PUPH Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie (SV) Lille 553 PUPH Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Est) Groupe hospitalier Est 553 PUPH Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie Tours 553 PUPH Emplois offerts en intersection Thérapeutique et anesthésiologieréanimation et réanimation ; addictologie : option mécine d urgence Toulouse (UFR Toulouse-III - Purpan) SAMU 484 PUPH Thérapeutique et anesthésiologieréanimation et réanimation ; addictologie : option mécine d urgence Paris Hôpital Cochin et Hôtel-Dieu 484 PUPH Anesthésiologie-réanimation et réanimation et thérapeutique ; addictologie : option mécine d urgence Paris SAMU Necker-Enfants malas 481 PUPH Réanimation et anesthésiologieréanimation et thérapeutique ; addictologie : option mécine d urgence Besançon 482 PUPH Réanimation et anesthésiologieréanimation et thérapeutique ; addictologie : option mécine d urgence Paris Hôpital Tenon 482 PUPH Psychiatrie d adultes et pharmacologie et thérapeutique et pédopsychiatrie et pneumologie et gastroentérologie ; hépatologie et mécine interne : option addictologie Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre) Hôpital Paul Brousse 493 PUPH (SV) : emploi susceptible d être vacant. ANNEXE II NOMBRE D EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS-PRATICIEN HOSPITALIER OFFERTS AUX CONCOURS ORGANISÉS AU TITRE DE L ANNÉE 2013 EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES 61 ( 1), 62-A ( 2), 62-B ( 3), 63 ( 4) ET 63-1 ( 6) DU DÉCRET N o DU 24 FÉVRIER 1984 MODIFIÉ (PAR ET PAR ) lorsqu elle diffère NOMBRE DE POSTES OFFERTS AUX CONCOURS Type 1 Type 2 Type 3 Type 4 Type 1-3 Type 1-4 Type 6 Total Anatomie Neurologie 1 Anatomie Neurochirurgie 1 1 Anatomie Chirurgie orthopédique et traumatologique 1 1

19 lorsqu elle diffère NOMBRE DE POSTES OFFERTS AUX CONCOURS Type 1 Type 2 Type 3 Type 4 Type 1-3 Type 1-4 Type 6 Total 3 3 Cytologie et histologie 2 2 Anatomie et cytologie pathologiques Biophysique et mécine nucléaire Radiologie et imagerie médicale 7 7 Biochimie et biologie moléculaire Physiologie Biologie cellulaire 1 1 Nutrition Bactériologie virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie virologie option hygiène hospitalière Parasitologie et mycologie 2 2 Maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses Epidémiologie, économie la santé et prévention 2 2 Mécine et santé au travail Mécine légale et droit la santé Biostatistiques, informatique médicale et technologies communication Hématologie ; transfusion : option hématologie option transfusion Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie Immunologie Génétique Anesthésiologie-réanimation ; mécine d urgence : option anesthésiologie-réanimation 4 4

20 lorsqu elle diffère NOMBRE DE POSTES OFFERTS AUX CONCOURS Type 1 Type 2 Type 3 Type 4 Type 1-3 Type 1-4 Type 6 Total Réanimation ; mécine d urgence : option réanimation 3 3 option réanimation Pneumologie Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie : option pharmacologie fondamentale 1 1 option pharmacologie clinique Neurologie Neurochirurgie Psychiatrie d adultes ; addictologie : option psychiatrie d adultes Pédopsychiatrie ; addictologie : option pédopsychiatrie Rhumatologie 1 1 Chirurgie orthopédique et traumatologique 3 3 Dermato vénéréologie Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie : option chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique 2 2 Pneumologie ; addictologie : option pneumologie Cardiologie 6 6 Chirurgie thoracique et cardiovasculaire Chirurgie vasculaire ; mécine vasculaire : option mécine vasculaire Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie Chirurgie digestive Néphrologie Urologie Mécine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; mécine générale ; addictologie : option mécine interne option gériatrie et biologie du vieillissement 1 1

21 lorsqu elle diffère NOMBRE DE POSTES OFFERTS AUX CONCOURS Type 1 Type 2 Type 3 Type 4 Type 1-3 Type 1-4 Type 6 Total Chirurgie générale 2 2 Pédiatrie Chirurgie infantile 6 6 Gynécologie obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie obstétrique 8 8 Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques 3 3 Biologie et mécine du développement et la reproduction ; gynécologie médicale : option biologie et mécine du développement et la reproduction Oto-rhino-laryngologie Ophtalmologie 3 3 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie 4 4 Anesthésiologie-réanimation et réanimation et thérapeutique ; addictologie : option mécine d urgence 1 1 Réanimation et anesthésiologie-réanimation et thérapeutique ; addictologie : option mécine d urgence 2 2 Thérapeutique ; addictologie et anesthésiologie-réanimation et réanimation : option mécine d urgence Psychiatrie d adultes et pharmacologie et thérapeutique et pédopsychiatrie et pneumologie et gastroentérologie ; hépatologie 1 1 et mécine interne : option addictologie Total ANNEXE III LISTE A Biochimie et biologie moléculaire. Discipline type biologique

22 Disciplines type mixte Anatomie. Cytologie et histologie. Anatomie et cytologie pathologiques (1). Biophysique et mécine nucléaire (1). Radiologie et imagerie médicale (1). Physiologie. Biologie cellulaire. Nutrition (1). Bactériologie virologie ; hygiène hospitalière. Parasitologie et mycologie. Epidémiologie, économie la santé et prévention (1). Mécine et santé au travail (1). Mécine légale et droit la santé (1). Biostatistiques, informatique médicale et technologies communication (1). Hématologie ; transfusion (1). Cancérologie ; radiothérapie (1). Immunologie (1). Génétique (1). Anesthésiologie-réanimation ; mécine d urgence (1). Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (1). Thérapeutique ; mécine d urgence ; addictologie (1). Biologie et mécine du développement et la reproduction ; gynécologie médicale (1). (1) Discipline figurant sur la liste s disciplines mixtes prévue par le 2 o l article 61 du décret n o du 24 février 1984 et fixée par arrêté du 18 août 1988 modifié. LISTE B Disciplines type clinique Maladies infectieuses ; maladies tropicales. Réanimation ; mécine d urgence. Neurologie. Neurochirurgie. Psychiatrie d adultes ; addictologie. Pédopsychiatrie ; addictologie. Mécine physique et réadaptation. Rhumatologie. Chirurgie orthopédique et traumatologique. Dermato vénéréologie. Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie. Pneumologie ; addictologie. Cardiologie. Chirurgie thoracique et cardiovasculaire. Chirurgie vasculaire ; mécine vasculaire. Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie. Chirurgie digestive. Néphrologie. Urologie. Mécine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; mécine générale ; addictologie. Chirurgie générale. Pédiatrie. Chirurgie infantile. Gynécologie obstétrique ; gynécologie médicale. Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale. Oto-rhino-laryngologie. Ophtalmologie. Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie.

ANNEXE I POSTES OFFERTS AU TITRE DES DIPLOMES DE FORMATION MEDICALE SPECIALISEE Année universitaire 2010-2011

ANNEXE I POSTES OFFERTS AU TITRE DES DIPLOMES DE FORMATION MEDICALE SPECIALISEE Année universitaire 2010-2011 ANNEXE I POSTES OFFERTS AU TITRE DES DIPLOMES DE FORMATION MEDICALE SPECIALISEE ILE DE FRANCE INTERREGION NORD EST INTERREGION NORD-OUEST Strasbourg Dijon Reims Besançon Nancy Caen Rouen Lille Amiens 1)

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Arrêté du 21 décembre 2006 portant déclaration vacance d emplois maître conférences s universités-praticien hospitalier

Plus en détail

D.F.M.S. et D.F.M.S.A. - MEDECINE (2013-2014) POSTES DE F.F.I. OUVERTS AU 1er NOVEMBRE 2013 (Arrêté du 15 novembre 2012) SPECIALITES MEDICALES

D.F.M.S. et D.F.M.S.A. - MEDECINE (2013-2014) POSTES DE F.F.I. OUVERTS AU 1er NOVEMBRE 2013 (Arrêté du 15 novembre 2012) SPECIALITES MEDICALES ANNEXES 2D - A D.F.M.S. et D.F.M.S.A. - (2013-2014) (Arrêté du 15 novembre 2012) SPECIALITES MEDICALES 1ère partie Anatomie et cytologie pathologiques Cardiologie et maladies vasculaires Dermatologie et

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires 0 février 205 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 9 sur 70 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

Plus en détail

ETRE MEDECIN DANS UN ETABLISSEMENT DE SANTE PUBLIC

ETRE MEDECIN DANS UN ETABLISSEMENT DE SANTE PUBLIC ETRE MEDECIN DANS UN ETABLISSEMENT DE SANTE PUBLIC Présentation des modes d exercice hospitalier! Organisation du concours de praticien -------------------------------------------------------------------------

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 31 janvier 2014 portant déclaration vacance d emplois professeur s universités-praticien

Plus en détail

CRITERES DE REMPLACEMENT

CRITERES DE REMPLACEMENT ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - 7 semestres dans des services agréés pour le DES d anatomie et cytologie pathologiques, dont au moins 5 doivent être accomplis dans des services hospitalouniversitaires

Plus en détail

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA SANTÉ MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA COHÉSION SOCIALE SANTÉ PROFESSIONS DE SANTÉ

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA SANTÉ MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA COHÉSION SOCIALE SANTÉ PROFESSIONS DE SANTÉ SANTÉ PROFESSIONS DE SANTÉ MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA SANTÉ MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 14 novembre 2011 fixant, pour l année universitaire 2012-2013,

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 26 décembre 2011 portant déclaration de vacance d emplois de professeur des universités-praticien

Plus en détail

N 71 DOSSIER PRESENTATION DE LA REGLEMENTATION ET DES MODALITES DE CANDIDATURES POUR LES EMPLOIS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES EN MEDECINE

N 71 DOSSIER PRESENTATION DE LA REGLEMENTATION ET DES MODALITES DE CANDIDATURES POUR LES EMPLOIS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES EN MEDECINE N 71 DOSSIER PRESENTATION DE LA REGLEMENTATION ET DES MODALITES DE CANDIDATURES POUR LES EMPLOIS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES EN MEDECINE Dossier réalisé par Gilbert VICENTE et Béatrice MUCKENSTURM (Faculté

Plus en détail

ELECTIONS AU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES

ELECTIONS AU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES Section 42 Sous-section 01 Morphologie et morphogenèse Anatomie bre de siège à pourvoir : 1 GRIGNON BRUNO LORRAINE HITIER MARTIN CAEN PRADAL d'usage : PRAT DOMINIQUE MONTPELLIER VOIGLIO ERIC LYON 1 Section

Plus en détail

Avis. Conformément aux dispositions fixées par l arrêté du 22 mars 1989 modifié, chaque dossier de candidature doit comprendre :

Avis. Conformément aux dispositions fixées par l arrêté du 22 mars 1989 modifié, chaque dossier de candidature doit comprendre : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l éducation nationale, de l enseignement supérieur et de la recherche Avis de vacance d emplois de praticien hospitalier universitaire offerts aux personnels réunissant

Plus en détail

NOR : MESH A. (Journal officiel du 20 mars 1998)

NOR : MESH A. (Journal officiel du 20 mars 1998) Arrêté du 11 mars 1998 relatif au concours national de praticien hospitalier et à l'examen des candidatures à la fonction de praticien hospitalier associé au titre de l'année 1998 NOR : MESH9820932A (Journal

Plus en détail

CRITERES EXIGES POUR L INSCRIPTION SUR LES DIFFERENTES LISTES D APTITUDE (Sciences de la Santé)

CRITERES EXIGES POUR L INSCRIPTION SUR LES DIFFERENTES LISTES D APTITUDE (Sciences de la Santé) CONSEIL AFRICAIN ET MALGACHE POUR L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (CAMES) -------------------------------- COMITES CONSULTATIFS INTERAFRICAINS (CCI) ---------------- CRITERES EXIGES POUR L INSCRIPTION SUR LES

Plus en détail

4- Type d activité prise en compte : activité de soins, d enseignement, ou de recherche (article 3 de l arrêté du 23 juillet 2003)

4- Type d activité prise en compte : activité de soins, d enseignement, ou de recherche (article 3 de l arrêté du 23 juillet 2003) FICHE TECHNIQUE RELATIVE AUX CONDITIONS DE MOBILITE EXIGEES DES CANDIDATS AU CONCOURS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES - PRATICIEN HOSPITALIER DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES Textes de références

Plus en détail

MEDECIN DANS LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE : Statuts, carrière et salaire

MEDECIN DANS LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE : Statuts, carrière et salaire DOCUMENTATION MEDECIN HOSPITALIER 05 49 44 57 96 www.cgtlaborit.fr Email : contact@cgtlaborit.fr MEDECIN DANS LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE : Statuts, carrière et salaire DOCUMENT EDITE PAR LE SYNDICAT

Plus en détail

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Arrêté n 709 du 06/12/2010 portant Organisation et modalités d évaluation et de progression

Plus en détail

Avis et communications

Avis et communications Avis et communications AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D EMPLOIS MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Avis relatif à la liste de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 1 er juin 2015 portant déclaration vacance d emplois maître conférences

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS, DE LA SANTÉ ET DE LA FAMILLE Arrêté du 4 mai 2005 fixant les modalités et les délais candidature aux emplois maître conférences

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 19 janvier 2015 portant déclaration de vacance d emplois de professeur

Plus en détail

Conseil national de l Ordre des médecins. Conditions de niveau d'études à remplir pour obtenir une licence de remplacement en spécialité.

Conseil national de l Ordre des médecins. Conditions de niveau d'études à remplir pour obtenir une licence de remplacement en spécialité. Conditions de niveau d'études à remplir pr obtenir une licence de remplacement en spécialité. ACTIVITÉ DU MÉDECIN REMPLACÉ Anatomie et cytologie pathologiques humaines anatomie et cytologie pathologiques.

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Arrêté du 21 décembre 2006 portant déclaration vacance d emplois professeur s universités-praticien hospitalier offerts

Plus en détail

MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE. UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DE MEDECINE DE SFAX COMMUNIQUE

MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE. UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DE MEDECINE DE SFAX COMMUNIQUE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE. UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DE MEDECINE DE SFAX COMMUNIQUE La Faculté de Médecine de Sfax dispense au cours de l année universitaire

Plus en détail

D.E.S Spécialités Médicales

D.E.S Spécialités Médicales D.E.S Spécialités Médicales Anatomie et cytologie pathologiques. A) Sept semestres dans des services agréés pour le diplôme d études spécialisées d anatomie et cytologie pathologiques, dont au moins cinq

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 19 janvier 2015 portant déclaration de vacance d emplois de professeur

Plus en détail

Répertoire ( / /27) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1978

Répertoire ( / /27) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1978 Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des personnels médicaux hospitaliers ; Bureau recrutements, concours (1962-1971) Répertoire (19780114/1-19780114/27)

Plus en détail

Mise en application : Novembre 2006

Mise en application : Novembre 2006 CRITERES DE RECEVABILITE DES DOSSIERS AU CONCOURS D AGREGATION DE MEDECINE, PHARMACIE, ODONTOSTOMATOLOGIE, MEDECINE VETERINAIRE ET PRODUCTIONS ANIMALES Mise en application : Novembre 2006 PREAMBULE Pour

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 19 mars 2013 autorisant au titre de l année 2013 l ouverture de concours externes et internes

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 23 mai 2016 portant déclaration de vacance d emplois de maître

Plus en détail

Fiche du programme 12051400102 de l'organisme INFIPP INFIPP

Fiche du programme 12051400102 de l'organisme INFIPP INFIPP Fiche du programme 12051400102 de l'organisme INFIPP INFIPP Descriptif du programme: Référence Programme OGDPC 12051400102 Titre du programme Préparation à l'entrée aux écoles d'aide-soignants et d'auxiliaire

Plus en détail

AFS ET AFSA - ANNÉE UNIVERSITAIRE 2010/2011

AFS ET AFSA - ANNÉE UNIVERSITAIRE 2010/2011 AFS ET AFSA - ANNÉE UNIVERSITAIRE 2010/2011 FACULTÉ DE MÉDECINE PARIS DESCARTES SERVICE DES FORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Site Cochin 24 rue du Faubourg Saint-Jacques - 75014 PARIS (Rer : Port-Royal / M :

Plus en détail

Le Titre de Psychologue Textes officiels :

Le Titre de Psychologue Textes officiels : Le Titre de Psychologue Textes officiels : Loi 85-772 25 Juillet 1985. Loi portant diverses dispositions d ordre social. Article 44 En vigueur Modifié par Ordonnance 2005-1040 2005-08-26 art. 7 1 JORF

Plus en détail

SPF SANTE PUBLIQUE SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT

SPF SANTE PUBLIQUE SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT SPF SANTE PUBLIQUE SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT Direction générale Soins de Santé primaires et Gestion de Crise Commission d agrément des médecins généralistes Eurostation Bloc II

Plus en détail

Règlement des concours d adjoint de direction Section : 8.2.1

Règlement des concours d adjoint de direction Section : 8.2.1 Date de publication : 13 novembre 2014 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉCISIONS DE M. LE GOUVERNEUR DE LA BANQUE DE FRANCE DR n 2014-16 du 7 novembre 2014 Règlement des concours d adjoint de direction Section

Plus en détail

LA DÉMOGRAPHIE MÉDICALE EN RÉGION ILE-DE-FRANCE Situation en 2013

LA DÉMOGRAPHIE MÉDICALE EN RÉGION ILE-DE-FRANCE Situation en 2013 LA DÉMOGRAPHIE MÉDICALE EN RÉGION ILE-DE-FRANCE Situation en 2013 Sous la direction du Dr Jean-François RAULT, Président de la Section Santé Publique et Démographie Médicale. Réalisé par Gwénaëlle LE BRETON-LEROUVILLOIS,

Plus en détail

Comparatif Choix définitif vs Choix Céline Le jeudi 16 septembre 2010 au soir

Comparatif Choix définitif vs Choix Céline Le jeudi 16 septembre 2010 au soir Comparatif Choix définitif vs Choix Céline Le jeudi 16 septembre 2010 au soir 0 Classement Choix DES sur CELINE Choix subdivision CELINE Choix DES définitif Choix subdivision définitif DESC envisagé 1

Plus en détail

SPF SANTE PUBLIQUE SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT

SPF SANTE PUBLIQUE SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT SPF SANTE PUBLIQUE SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT Direction générale Soins de Santé primaires et Gestion de Crise Commission d agrément des médecins généralistes Eurostation Bloc II

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 29 janvier 2016 portant déclaration de vacance d s de professeur

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires 14 juin 2013 JOURNAL OICIEL DE LA RÉPUBLIQUE RANÇAISE Texte 27 sur 118 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 11 juin 2013 autorisant

Plus en détail

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES SANTÉ

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES SANTÉ MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES _ SANTÉ Professions de santé Arrêté du 8 juillet 2015 relatif à l admission des étudiants de l École européenne de podologie pluridisciplinaire

Plus en détail

COMMENT DEVIENT-ON ENSEIGNANT-CHERCHEUR?

COMMENT DEVIENT-ON ENSEIGNANT-CHERCHEUR? Direction générale des ressources humaines Service des personnels enseignants de l enseignement supérieur et de la recherche Sous direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires

Plus en détail

NOR: SANH0520681A. Version consolidée au 21 août 2009

NOR: SANH0520681A. Version consolidée au 21 août 2009 Le 3 février 2010 ARRETE Arrêté du 24 février 2005 relatif à l organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales NOR: SANH0520681A Version consolidée

Plus en détail

CONSEIL AFRICAIN ET MALGACHE POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (C. A. M. E. S.)

CONSEIL AFRICAIN ET MALGACHE POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (C. A. M. E. S.) CONSEIL AFRICAIN ET MALGACHE POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (C. A. M. E. S.) Dakar, du 07 au 15 novembre 2016 SECTION : OPTION : MEDECINE HUMAINE MEDECINE ET SPECIALITES MEDICALES Anesthésie-Réanimation

Plus en détail

PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST AVIS DE CONCOURS CALENDRIER RETRAIT DES DOSSIERS DE CANDIDATURE

PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST AVIS DE CONCOURS CALENDRIER RETRAIT DES DOSSIERS DE CANDIDATURE PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DE LA POLICE DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES Bureau du Recrutement

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 13 novembre 2008 autorisant au titre de l année 2008 des recrutements sans concours d adjoints

Plus en détail

SPF SANTE PUBLIQUE SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT

SPF SANTE PUBLIQUE SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT SPF SANTE PUBLIQUE SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT Direction générale Soins de Santé primaires et Gestion de Crise Commission d agrément des médecins généralistes Eurostation Bloc II

Plus en détail

L ASSEMBLEE DE LA POLYNESIE FRANCAISE

L ASSEMBLEE DE LA POLYNESIE FRANCAISE ASSEMBLEE DE LA POLYNESIE FRANCAISE NOR : PEL1101732DL DELIBERATION N 201162 APF DU 13 SEPTEMBRE 2011 Portant statut particulier du cadre d emplois des secrétaires médicaux de la fonction publique de la

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA JUSTICE Arrêté du 23 décembre 2013 modifiant l arrêté du 18 avril 2011 portant liste et classification en deux catégories des emplois de greffier

Plus en détail

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche NOR :

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche NOR : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche NOR : Décret du Modifiant le décret n 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Décret n o 2006-1221 du 5 octobre 2006 relatif aux personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques hospitaliers

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 19 mars 2014 autorisant au titre de l année 2014 l ouverture de recrutements sans concours

Plus en détail

Bilan du concours CNPH - session 2008

Bilan du concours CNPH - session 2008 Bilan du concours CNPH - session 2008 (AO AOÛT 2009 - Département Concours, Mobilité, Développement Professionnel - cellule statistique du CNG) Chaque année, un concours national de praticien des établissements

Plus en détail

Charte des Conseils Nationaux Professionnels et mise en conformité. Bertrand DUREUIL

Charte des Conseils Nationaux Professionnels et mise en conformité. Bertrand DUREUIL Charte des Conseils Nationaux Professionnels et mise en conformité Bertrand DUREUIL Comité Structures et Gouvernance de la FSM Bertrand Dureuil (Anesthésie Réanimation) Christian Ziccarelli (Cardiologie)

Plus en détail

Les études de Médecine à l Unité de Formation et de Recherche des Sciences de la Santé (UFR2S) Médecine / UFR2S / UGB / St Louis

Les études de Médecine à l Unité de Formation et de Recherche des Sciences de la Santé (UFR2S) Médecine / UFR2S / UGB / St Louis Les études de Médecine à l Unité de Formation et de Recherche des Sciences de la Santé (UFR2S) Contexte d ouverture En 2010 FMPOS de l UCAD : 53 ans UFR Médecine de l Université de Thiès : 2 ans UFR santé

Plus en détail

Annexe PERSONNELS. G aide logistique université de Picardie 3 G aide technique du bâtiment université de Picardie 2. Académie d Aix-Marseille

Annexe PERSONNELS. G aide logistique université de Picardie 3 G aide technique du bâtiment université de Picardie 2. Académie d Aix-Marseille 1801 RECRUTEMENT NOR : MENA0301785V RLR : 716-0 AVIS DU 20-8- MEN DPMA B7 Recrutements externes d agents des services techniques de recherche et de formation En application de l article 65-2 du décret

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires. Textes généraux. Ministère de l emploi et de la solidarité

Décrets, arrêtés, circulaires. Textes généraux. Ministère de l emploi et de la solidarité J.O n 101 du 30 avril 2002 page 7790 texte n 8 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de l emploi et de la solidarité Décret n 2002-637 du 29 avril 2002 relatif à l accès aux informations

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI D ATTACHE TEMPORAIRE D ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE ANNEE UNIVERSITAIRE 2013-2014

DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI D ATTACHE TEMPORAIRE D ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE ANNEE UNIVERSITAIRE 2013-2014 A RETOURNER AU PLUS TARD LE 30 mai 2013 inclus (délai de rigueur, cachet de la poste faisant foi) DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI D ATTACHE TEMPORAIRE D ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE ANNEE UNIVERSITAIRE

Plus en détail

PREFECTURE DE LA HAUTE LOIRE NUMERO SPECIAL MARS 2010 EDITE LE 24 MARS 2010

PREFECTURE DE LA HAUTE LOIRE NUMERO SPECIAL MARS 2010 EDITE LE 24 MARS 2010 PREFECTURE DE LA HAUTE LOIRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL MARS 2010 EDITE LE 24 MARS 2010 "Le texte complet de chaque acte publié dans le présent recueil pourra être consulté à la Préfecture

Plus en détail

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ SANTÉ ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ SANTÉ ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ Direction générale de l offre de soins Sous-direction des ressources humaines du système de santé Bureau démographie et formations initiales SANTÉ ÉTABLISSEMENTS

Plus en détail

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS NOTICE DE RENSEIGNEMENTS ADJOINT TECHNIQUE SESSION 2016 MINISTERE DE LA JUSTICE SESSION 2016 Direction de l'administration Pénitentiaire 1 SOMMAIRE I - RECRUTEMENT... p. 4 1.1- CONDITIONS D INSCRIPTION

Plus en détail

NOR: RESP8800524D. Version consolidée au 18 juin 2013

NOR: RESP8800524D. Version consolidée au 18 juin 2013 Décret n 88-654 du 7 mai 1988 relatif au recrutement d attachés temporaires d enseignement et de recherche dans les établissements publics d enseignement supérieur Le Premier ministre, NOR: RESP8800524D

Plus en détail

Le demandeur doit également, au moment de sa demande de permis visé à l article 35 de la Loi médicale, remplir les conditions suivantes :

Le demandeur doit également, au moment de sa demande de permis visé à l article 35 de la Loi médicale, remplir les conditions suivantes : Code des professions (L.R.Q., c. C-26, a. 93, par. c.2) 1. Le présent règlement a pour objet de déterminer les conditions et modalités de délivrance d un permis et d un certificat de spécialiste du Collège

Plus en détail

l'ecole d'infirmiers de Bloc Opératoire

l'ecole d'infirmiers de Bloc Opératoire C.H.U. - Clermont-Ferrand 04.73.75.13.48 Fax :04.73.75.13.49 Nicole ROIGT-CHENON : Directrice Laurence DEZAUTE : Responsable pédagogique Paulette HUSSAR : Secrétaire Madame, Monsieur, Veuillez trouver

Plus en détail

Quelques éléments démographiques détaillés relatifs aux personnels enseignants de l enseignement supérieur

Quelques éléments démographiques détaillés relatifs aux personnels enseignants de l enseignement supérieur Quelques éléments démographiques détaillés relatifs aux personnels enseignants de l enseignement supérieur Le présent document propose un ensemble de tableaux et de graphiques dont le contenu permet une

Plus en détail

dossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s

dossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s dossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours lat ransplantation hépatique p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s Contact presse Anne-Karen Nancey - Direction de la communication

Plus en détail

Certificat d Etudes Approfondies Vétérinaires en Médecine Interne des Animaux de Compagnie Session 2015-2016

Certificat d Etudes Approfondies Vétérinaires en Médecine Interne des Animaux de Compagnie Session 2015-2016 Formation Continue - Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse Certificat d Etudes Approfondies Vétérinaires en Médecine Interne des Animaux de Compagnie Session 2015-2016 Le Certificat d Etudes Approfondies

Plus en détail

Participation de l Assurance Maladie à l assurance en Responsabilité Civile Professionnelle des médecins libéraux

Participation de l Assurance Maladie à l assurance en Responsabilité Civile Professionnelle des médecins libéraux Participation de l Assurance Maladie à l assurance en Responsabilité Civile Professionnelle des médecins libéraux HAS réunion des gestionnaires d Organismes agréés 25 novembre 2013 Participation à l Assurance

Plus en détail

Principaux points des décrets publiés au Bulletin officiel 6038 du 12/04/2012

Principaux points des décrets publiés au Bulletin officiel 6038 du 12/04/2012 Principaux points des décrets publiés au Bulletin officiel 608 du 1/0/01 Décret n -1-95 modifiant le décret n -99-69 du 6 octobre 1999 relatif à la protection et à l'indemnisation de certaines catégories

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES Décret n o 2015-1588 du 4 décembre 2015 relatif à l organisation et au fonctionnement

Plus en détail

Le master complémentaire en médecine générale fait l objet de dispositions particulières.

Le master complémentaire en médecine générale fait l objet de dispositions particulières. Règlement concernant le concours donnant accès à la sélection interuniversitaire menant au deuxième cycle complémentaire des études médicales pour l année académique 2014-2015 Préambule : L arrêté royal

Plus en détail

Fiche du programme 12051300395 de l'organisme INFIPP INFIPP

Fiche du programme 12051300395 de l'organisme INFIPP INFIPP Fiche du programme 12051300395 de l'organisme INFIPP INFIPP Descriptif du programme: Référence Programme OGDPC 12051300395 Titre du programme La bientraitance (inter) (catalogue) Référence organisme L161

Plus en détail

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS Date : 22/01/86 MM et MMES les Directeurs des Caisses Primaires d'assurance Maladie Origine : DGR Réf.

Plus en détail

Titres de spécialiste pour tous?

Titres de spécialiste pour tous? Titres de spécialiste pour tous? Octroi de titres postgrades fédéraux à des médecins sans titre en vertu des dispositions transitoires Ch. Hänggeli, responsable du secrétariat pour la formation prégraduée,

Plus en détail

4-2-65 Personnel enseignant et hospitalier du centre hospitalier universitaire de Dakar 1

4-2-65 Personnel enseignant et hospitalier du centre hospitalier universitaire de Dakar 1 4-2-65 Personnel enseignant et hospitalier du centre hospitalier universitaire de Dakar 1 Ministère de l Éducation nationale et de la Culture Décret n 65-061 du 4 février 1965 relatif au personnel enseignant

Plus en détail

Avis et communications

Avis et communications Avis et communications AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D EMPLOIS MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Avis de vacance de fonctions de chef de service en application de l article R. 6146-18 du code de

Plus en détail

D I P L O M E D E J U R I S T E C O N S E I L D E N T R E P R I S E

D I P L O M E D E J U R I S T E C O N S E I L D E N T R E P R I S E DOSSIER D INSCRIPTION ANNEE UNIVERSITAIRE 2013-2014 S E L E C T I O N N A T I O N A L E BORDEAUX CAEN CERGY LYON MONTPELLIER NANCY PARIS II POITIERS RENNES STRASBOURG - TOULOUSE F D N E Diplôme de Juriste

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Décret n o 2009-1789 du 30 décembre 2009 relatif au diplôme d expertise comptable NOR : ESRS0905375D

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ Décret n o 2014-32 du 14 janvier 2014 relatif aux diagnostics anténataux NOR : AFSP1323594D Publics concernés

Plus en détail

étude COMPARATIVE DES VOIES DE QUALIFICATION DES SpéCIALITés MÉDICALES

étude COMPARATIVE DES VOIES DE QUALIFICATION DES SpéCIALITés MÉDICALES ÉDITION FÉVRIER 2013 étude COMPARATIVE DES VOIES DE QUALIFICATION DES SpéCIALITés MÉDICALES A propos des données 2012 et évolution de 2009 à 2012 Conseil National de L Ordre des Médecins Dr Michel LEGMANN,

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS Arrêté du 26 octobre 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions

Plus en détail

Comment devenir hospitalo-universitaire en pharmacie clinique?

Comment devenir hospitalo-universitaire en pharmacie clinique? 1 ères Journées SFPC/ANEPC Lyon 10-11 Avril 2013 ASSOCIATION NATIONALE DES ENSEIGNANTS DE PHARMACIE CLINIQUE Comment devenir hospitalo-universitaire en pharmacie clinique? Marie-Claude Saux, PU-PH en Pharmacie

Plus en détail

DESCRIPTION DETAILLEE DU PROGRAMME

DESCRIPTION DETAILLEE DU PROGRAMME DESCRIPTION DETAILLEE DU PROGRAMME PROGRAMME DÉTAILLÉ UE 1 ÈRE ANNÉE L1S1 S1 NOM MATIERES TOTAL COURS TP/TD personnel PHYSIQUE 28 5 23 UE1 Biophysique 1 BIOMATHEMATIQUES 192 28 5 23 BIOPHYSIQUE 40 8 32

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 26 septembre 2014 relatif au comité technique ministériel de l

Plus en détail

MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DE SÉLECTION POUR L ENTRÉE EN IFSI. 11 avril 2012

MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DE SÉLECTION POUR L ENTRÉE EN IFSI. 11 avril 2012 ANNÉE 202 MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DE SÉLECTION POUR L ENTRÉE EN IFSI avril 202 TITULAIRES D UN DIPLÔME INFIRMIER OBTENU EN DEHORS D UN ÉTAT MEMBRE DE L UNION EUROPÉENNE bis, rue Victor Hugo

Plus en détail

LES QUALIFICATIONS 5 janvier 2004 1

LES QUALIFICATIONS 5 janvier 2004 1 LES QUALIFICATIONS 5 janvier 2004 1 Le droit français actuel fait coexister deux systèmes d accès à la qualification qui découlent du régime des études médicales dont est issu le médecin : - LES MEDECINS

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 22 février 2011 autorisant au titre de l année 2011 des recrutements sans concours d adjoints

Plus en détail

Ordonnance sur l Université (OUni) (Modification)

Ordonnance sur l Université (OUni) (Modification) 1 6.111.1 17 décembre 008 Ordonnance sur l Université (OUni) (Modification) Le Conseil-exécutif du canton de Berne, sur proposition de la Direction de l instruction publique, arrête: I. L ordonnance du

Plus en détail

DFMS DFMSA P r C h C ri r st s ophe e C h C ag a nau a d

DFMS DFMSA P r C h C ri r st s ophe e C h C ag a nau a d DFMS DFMSA Pr Christophe Chagnaud Service de Radiologie et Imagerie Médicale Marseille Objectifs affichés DFMS DFMSA Améliorer la qualité de la formation en réservant un contingent national de postes de

Plus en détail

La référence aéronautique ATPL. Cycle Préparatoire. www.enac.fr

La référence aéronautique ATPL. Cycle Préparatoire. www.enac.fr La référence aéronautique ATPL Cycle Préparatoire 2016 Ecole Nationale de l Aviation Civile Philosophie Parallèlement à la formation d Élève Pilote de Ligne qu elle dispense depuis plus de 50 ans, l ENAC

Plus en détail

PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST AVIS DE CONCOURS

PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST AVIS DE CONCOURS PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L 'INTERIEUR DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SERVICE DES PERSONNELS BUREAU DU RECRUTEMENT

Plus en détail

JORF n 0202 du 1 septembre 2010. Texte n 36

JORF n 0202 du 1 septembre 2010. Texte n 36 Le 31 janvier 2012 JORF n 0202 du 1 septembre 2010 Texte n 36 ARRETE Arrêté du 26 juillet 2010 relatif aux modalités d admission en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques

Plus en détail

Guide de l année-recherche

Guide de l année-recherche Guide de l année-recherche Destiné aux Internes de Médecine Générale Mars 2011 Mis à jour Octobre 2013 Co signé en octobre 2013 par : Page 2 sur 20 SOMMAIRE I. Introduction 5 II. Définition de l année-recherche

Plus en détail

Arrêté royal du 29 janvier 1998 portant approbation du règlement de stage de l Institut professionnel des comptables

Arrêté royal du 29 janvier 1998 portant approbation du règlement de stage de l Institut professionnel des comptables Arrêté royal du 29 janvier 1998 portant approbation du règlement de stage de l Institut professionnel des comptables Source : Arrêté royal du 29 janvier 1998 portant approbation du règlement de stage de

Plus en détail

Nomination et renouvellement de MCF et PR associé à temps plein

Nomination et renouvellement de MCF et PR associé à temps plein Enseignants associés Référence : décret n 85-733 du 17 juillet 1985 modifié décret n 2007-772 du 10 mai 2007 et arrêté du 10 mai 2007 Le régime de l association régi par le décret n 85-733 du 17 juillet

Plus en détail

DECRET Décret n 2009-1789 du 30 décembre 2009 relatif au diplôme d expertise comptable NOR: ESRS0905375D

DECRET Décret n 2009-1789 du 30 décembre 2009 relatif au diplôme d expertise comptable NOR: ESRS0905375D DECRET Décret n 2009-1789 du 30 décembre 2009 relatif au diplôme d expertise comptable NOR: ESRS0905375D Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de l enseignement supérieur et de la recherche,

Plus en détail

APPEL A PROJETS DE RECHERCHE 2015

APPEL A PROJETS DE RECHERCHE 2015 INSTITUT DE FORMATION SUPERIEURE DES CADRES DIRIGEANTS RESEAU DE CHERCHEURS DE L INSTITUT DE FORMATION SUPERIEUR DES CADRES DIRIGEANTS APPEL A PROJETS DE RECHERCHE 2015 La Fédération des Etablissements

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Décret n o 2006-651 du 2 juin 2006 relatif à la formation pharmaceutique continue et modifiant la quatrième partie

Plus en détail

LA DÉMOGRAPHIE MÉDICALE EN RÉGION PAYS-DE-LA-LOIRE Situation en 2013

LA DÉMOGRAPHIE MÉDICALE EN RÉGION PAYS-DE-LA-LOIRE Situation en 2013 LA DÉMOGRAPHIE MÉDICALE EN RÉGION PAYS-DE-LA-LOIRE Situation en 2013 Sous la direction du Dr Jean-François RAULT, Président de la Section Santé Publique et Démographie Médicale. Réalisé par Gwénaëlle LE

Plus en détail

DECLARATION DE CANDIDATURE A UN RECRUTEMENT EN QUALITE D'ATTACHE TEMPORAIRE D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE

DECLARATION DE CANDIDATURE A UN RECRUTEMENT EN QUALITE D'ATTACHE TEMPORAIRE D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE Année universitaire 2015-2016 DECLARATION DE CANDIDATURE A UN RECRUTEMENT EN QUALITE D'ATTACHE TEMPORAIRE D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DISCIPLINE SECTION CNU M. - Mme - Mlle (rayer les mentions inutiles)

Plus en détail