DONNEZ UNE AUGMENTATON À VOS CLIENTS, BIEN APRÈS LEUR DÉPART À LA RETRAITE

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1 DONNEZ UNE AUGMENTATON À VOS CLIENTS, BIEN APRÈS LEUR DÉPART À LA RETRAITE Le Compte de retraite Élite Une stratégie faisant appel à l assurance-vie exonérée.

2 La situation Robert, âgé de 45 ans, est le propriétaire exploitant de la compagnie ABC. Suzanne a elle aussi 45 ans et est une employée clé. Pour protéger l entreprise advenant un décès prématuré, la compagnie a besoin d une assurance-vie d un million de dollars sur la tête de chacun d eux. Dans le cas de Robert, cela permettrait aussi de financer une convention d achat et de vente. Voici les inquiétudes de Robert : il aimerait une plus grande sécurité sur le plan de ses placements; il envisage donc quelques placements à l extérieur de sa compagnie pour s assurer que ses actifs soient à l abri des créanciers, son régime de pension non indexé pourrait perdre de son pouvoir d achat durant sa retraite, et son épargne actuelle risque de ne pas suffire s il a besoin plus tard de soins de santé coûteux. Voici les inquiétudes de Suzanne : son régime de pension non indexé de la compagnie risque de perdre de son pouvoir d achat au cours de ses années de retraite, et son épargne-retraite risque de ne pas suffire si elle a besoin plus tard de soins de santé coûteux. Habituellement, la compagnie souscrirait une assurance temporaire sur la tête de Robert et celui-ci se constituerait pour la retraite un portefeuille de placements non enregistrés. Suzanne prévoit investir dans un portefeuille de placements non enregistrés qui lui procurera un revenu supplémentaire après son départ à la retraite pour compléter celui provenant du régime de retraite de la compagnie et du régime enregistré d épargne-retraite (REER). Existe-t-il une meilleure solution? Le défi Le pourcentage du revenu avant la retraite que les programmes enregistrés fiscalement avantageux permettent de constituer diminue au fur et à mesure que le revenu augmente. Examinons des solutions de rechange. Autres formules d épargne fiscalement avantageuse : Les abris fiscaux, tels que placements en immobilier, production cinématographique, exploration pétrolière et gazière et sociétés en commandite, présentent des risques élevés et nécessitent une sélection judicieuse et une gestion continue. Les fonds d actions de croissance, les fonds distincts et les actions requièrent eux aussi une sélection judicieuse et une gestion continue. Ces fonds assument des risques importants pour profiter au maximum des avantages fiscaux. Les contrats d assurance-vie exonérée offrent une couverture avec traitement fiscal avantageux de l accroissement de la valeur du contrat. Les économies d impôt ainsi réalisées peuvent servir à constituer un revenu de retraite. 2 Le Compte de retraite Élite

3 Pourcentage du revenu avant la retraite remplacé 70 Pourcentage du revenu avant la retraite $ $ $ $ $ $ Revenu avant la retraite Plafond de cotisation REER $ $ $ Revenu gagné $ $ $ Plafond de cotisation - Régime $ $ $ de retraite à cotisation déterminée Gains ouvrant droit à pension $ $ $ Plafond de cotisation - Régime de 2494 $ $ $ retraite à prestations déterminées Gains ouvrant droit à pension (taux de prestations de 2 %) $ $ $ Restrictions actuelles en matière d épargne fiscalement avantageuse Le plafond de cotisation à un REER, établi à 18 % du revenu gagné jusqu à concurrence de $ de cotisations pour l année 2012, représente le montant maximal que peut verser toute personne dont le revenu gagné dépasse $. Ce plafond est indexé chaque année en fonction de l inflation. Le plafond des prestations des régimes de retraite à prestations déterminées (RRPD) de $ pour l année 2012 est atteint avec des gains ouvrant droit à pension de $ dans le cas des régimes dont les prestations sont déterminées selon une formule de calcul utilisant un taux maximum de 2 %. Ce plafond est aussi indexé chaque année en fonction de l inflation. La solution Avec le Compte de retraite Élite (CRE), on se sert des éléments assurance et placements d un contrat d assurance Universelle Sun Life (USL) sur une seule tête pour répondre aux besoins multiples et variés de chaque partie. Suzanne et Robert peuvent tirer avantage de cette stratégie pour réaliser leurs objectifs. Le Compte de retraite Élite 3

4 Le collaborateur essentiel ou le propriétaire exploitant souscrit un contrat Universelle Sun Life et contribue au compte du contrat. La compagnie paie le coût de l assurance conformément à une entente conclue avec le collaborateur essentiel ou le propriétaire exploitant. La personne assurée désigne la compagnie comme bénéficiaire irrévocable du capital nominal. AVANTAGES D UN CONTRAT Universelle Sun Life Capital nominal non imposé au décès protège l entreprise contre la perte d un dirigeant Valeur du contrat croissance fiscalement avantageuse disponible à la retraite ou au décès Le résultat La situation et les objectifs de Suzanne, de Robert et de la compagnie ABC sont différents. Cette approche convient le mieux aux circonstances et aux besoins de chacun. Dans le cas de Suzanne : Suzanne sera propriétaire d un contrat d assurance Universelle Sun Life avec l option capital décès Montant d assurance plus le compte du contrat. Elle désignera la compagnie ABC comme bénéficiaire irrévocable du capital nominal initial et ses propres héritiers comme bénéficiaires révocables du solde. Advenant le décès de Suzanne, la compagnie ABC recevra un million de dollars et les bénéficiaires de Suzanne recevront une somme égale à la valeur de rachat du contrat au moment du décès. Il est prévu que les paiements au contrat seront de $ par année pendant 20 ans. La compagnie ABC versera un montant équivalant approximativement au coût de l assurance (CDA) du contrat, soit $, et Suzanne versera le solde du paiement au contrat, soit environ $. 1 Dans le cas de Robert : Robert et la compagnie ABC se partageront la propriété du contrat d assurance Universelle Sun Life avec l option capital-décès Montant d assurance plus le compte du contrat. Le capital-décès initial sera d un million de dollars plus un montant égal à la valeur de rachat du contrat au décès de Robert. Advenant son décès, la compagnie ABC recevra un million de dollars et les bénéficiaires de Robert recevront une somme égale à la valeur de rachat du contrat au moment du décès. Il est prévu que les paiements au contrat seront de $ par année pendant 20 ans. Robert versera un montant d environ $ par année pendant 20 ans, et la compagnie ABC versera environ $ 2 chaque année la vie durant de Robert, ce montant équivalant approximativement au coût de l assurance (CDA) du contrat. Suzanne est propriétaire du contrat, mais signe une convention de partage des coûts et bénéfices avec la compagnie ABC, tandis que Robert signe une convention de copropriété. La compagnie d assurance ne sera pas partie à l une ou l autre convention. Seront indiquées dans ces conventions les obligations de chacune des parties en ce qui concerne l assurance de même que les dispositions relatives à la résiliation de la convention. 1 Les paiements de la compagnie ABC pour la protection d assurance sur la tête de Suzanne sont semblables à ceux d un contrat d assurance-vie Universelle Sun Life si la compagnie versait les paiements minimums tous les ans. 2 Le CDA pour la première année est de $. Après déduction de la remise sur le CDA, le CDA à partir de la deuxième année s élève à $ environ. 4 Le Compte de retraite Élite

5 Dans le cas de Suzanne, elle veut être propriétaire du contrat lorsqu elle quittera la compagnie ABC. Il est donc préférable qu elle en soit la propriétaire dès le début. Si la compagnie possédait le contrat au début et en transférait ensuite la propriété à Suzanne à son départ à la retraite, cela entraînerait des incidences fiscales défavorables à la fois pour Suzanne et pour la compagnie. Par ailleurs, lorsque Suzanne quittera la compagnie, cette dernière n aura plus de raison d avoir une assurance sur la tête de Suzanne. Cependant, dans le cas de Robert, la compagnie ABC sera propriétaire du contrat car elle continuera à avoir un intérêt financier sur la tête de Robert aussi longtemps qu il détiendra des actions de la compagnie ABC. En conséquence, après 20 ans, la compagnie ABC continuera de payer au moins le CDA pour maintenir le contrat en vigueur. A 65 ans, il est prévu que Suzanne aura accumulé $ de capital supplémentaire dans son contrat Universelle Sun Life fiscalement avantageux. C est $ de plus que le montant après impôt qu elle aurait accumulé si elle avait investi dans un autre placement non enregistré. 3 Advenant le décès de Suzanne, la compagnie ABC recevra un million de dollars libre d impôt et les bénéficiaires de Suzanne recevront une somme égale à la valeur de rachat accumulée dans le contrat d assurance-vie, également en franchise d impôt. Dès son départ à la retraite, la convention de partage des coûts et bénéfices prendra fin, Suzanne et la compagnie ABC cesseront de verser des paiements au contrat et la compagnie abandonnera ses droits au capital-décès. Au cours des 10 années suivantes, Suzanne retirera chaque année $ net d impôt de son contrat d assurance. Si on se base sur un taux d intérêt hypothétique de 5 %, le contrat devrait demeurer en vigueur jusqu au décès de Suzanne et procurer une couverture d assurance viagère de plus d un million de dollars pour ses bénéficiaires après sa retraite. Suzanne pourrait aussi donner le contrat en garantie pour une série de prêts bancaires. Si l on se base sur une espérance de vie de 86 ans et un prêt maximum égal à 75 % de la valeur du contrat, on peut affirmer que Suzanne pourrait bénéficier de prêts annuels en franchise d impôt de $. Si elle optait pour cette approche, selon le nombre d années qu elle vivra, ses bénéficiaires pourraient recevoir un montant plus important à son décès que si elle s était procuré un revenu au moyen de retraits. Cependant, si elle optait pour les retraits, son revenu net d impôt pourrait être plus élevé et elle éviterait les risques associés à l utilisation du contrat d assurance pour produire un effet de levier. 4 Tableau comparatif de la valeur successorale $ Pour toutes les années, il est prévu que le capital-décès du contrat d assurance-vie sera plus élevé que le montant de l autre placement. Valeur successorale $ $ $ Âge Capital-décès de la compagnie ABC Effet de levier avec une VU Retraits d'une VU Autre placement 3 on présume que les taux de rendement annuels sont de 5 % pour le contrat d assurance-vie Universelle Sun Life avec option capital-décès Montant d assurance plus le compte du contrat, de 5,15 % jusqu à 65 ans et de 4,7 % par la suite pour un autre placement dans un fonds équilibré et que le taux des prêts est de 7 %. Ces taux et ces valeurs ne sont pas garantis et ne sont pas une estimation des valeurs ou taux futurs. Le moindre changement aux hypothèses de taux d intérêt donnerait des résultats extrêmement différents. Vous devriez consulter un aperçu d Universelle Sun Life pour vérifier comment différents scénarios de taux d intérêt peuvent influer sur les valeurs futures. 4 L un des risques les plus importants réside dans la possibilité que la banque exige, à n importe quel moment, une garantie supplémentaire, ce qu elle fera sûrement si Suzanne vit au-delà de son espérance de vie prévue de 86 ans. Si Suzanne ne peut fournir de garantie supplémentaire, la banque pourrait exiger le remboursement du prêt. Cela pourrait avoir pour conséquences que Suzanne soit obligée de résilier son contrat et que cela entraîne des répercussions fiscales défavorables. Suzanne pourrait se protéger contre ce risque en supposant une espérance de vie supérieure à l âge de 86 ans utilisé dans cet exemple, mais le revenu produit grâce à l effet de levier serait moins élevé. Pour plus de renseignements sur les avantages et les risques associés à la création d un effet de levier avec l assurance-vie, veuillez vous reporter à notre guide «Créer un effet de levier avec un contrat d assurance-vie - Guide à l intention des avocats, des comptables et des conseillers en assurance» sur Le Compte de retraite Élite 5

6 À 65 ans, Robert aura accumulé $ de capital supplémentaire dans son contrat Universelle Sun Life et il l aura fait à des conditions avantageuses sur le plan fiscal. C est $ de plus que le montant net d impôt qu il aurait accumulé s il avait investi dans un fonds équilibré. 5 Advenant le décès de Robert, la compagnie ABC touchera un capital-décès d un million de dollars libre d impôt, quel que soit son âge à ce moment-là. Ses bénéficiaires personnels recevront une somme égale à la valeur de rachat accumulée dans le contrat d assurance-vie, également en franchise d impôt. A sa retraite, Robert cessera de faire des paiements au contrat. Contrairement à la situation de Suzanne, la convention de copropriété demeure en place car la compagnie ABC continuera d avoir besoin d assurance-vie sur la tête de Robert. Au cours des 10 années suivantes, Robert retirera chaque année $ après impôt de son contrat d assurance. Si on se base sur un taux d intérêt hypothétique de 5 %, le contrat devrait demeurer en vigueur jusqu au décès de Robert et procurer une couverture d assurance viagère d au moins un million de dollars pour la compagnie ABC. Selon les conditions de l entente, Robert pourrait également donner le contrat en garantie pour une série de prêts bancaires. Si l on se base sur une espérance de vie de 82 ans et un prêt maximum égal à 75 % de la valeur du contrat, on peut affirmer que Robert pourrait bénéficier de prêts annuels en franchise d impôt de $. Si l on créait un effet de levier avec l assurance-vie, la valeur successorale pourrait aussi être plus élevée pendant une majeure partie de la vie de Robert, comme l illustre le tableau qui suit. Cependant, Robert doit connaître les risques associés à la création d un effet de levier. 6 Tableau comparatif de la valeur successorale $ Pour toutes les années, il est prévu que le capitaldécès du contrat d assurance-vie sera plus élevé que le montant de l autre placement. Valeur successorale $ $ $ $ Âge Capital-décès de la compagnie ABC Effet de levier avec une VU Retraits d'une VU Autre placement 6 Le Compte de retraite Élite Dans le cas de Suzanne, les lignes représentant l effet de levier avec un contrat d assurance-vie universelle et les retraits représentent également le capital-décès prévu et sont toujours au-dessus de la ligne pour l autre placement. On comprend donc facilement que le montant du capital-décès prévu sera plus élevé que celui de l autre placement. En suivant le même raisonnement ici, on voit facilement que l autre placement franchit la ligne de l effet de levier avec un contrat d assurance-vie universelle et la ligne des retraits. Il pourrait donc sembler que l autre placement obtient un meilleur rendement que le contrat d assurance-vie. Cependant, si l on considère le fait que le montant du capital-décès prévu est toujours plus élevé que celui de l autre placement, on constate que ce n est pas le cas. 5 on présume que les taux de rendement annuels sont de 5 % pour le contrat d assurance-vie Universelle Sun Life avec option capital-décès Montant d assurance plus le compte du contrat, de 5,15 % jusqu à 65 ans et de 4,7 % par la suite pour un autre placement dans un fonds équilibré et que le taux des prêts est de 7,0 %. Ces taux et ces valeurs ne sont pas garantis et ne sont pas une estimation des valeurs ou taux futurs. Le moindre changement aux hypothèses de taux d intérêt donnerait des résultats extrêmement différents. Vous devriez consulter un aperçu d Universelle Sun Life pour vérifier comment différents scénarios de taux d intérêt peuvent influer sur les valeurs futures. 6 Le CDA pour la première année est de $. Après déduction de la remise sur le CDA et ajout de la taxe sur les primes, le CDA à partir de la deuxième année s élève à $ environ. Voir la note 5 ci-dessus pour une discussion sur certains risques de l effet de levier. Pour plus de renseignements sur les avantages et les risques associés à la création d un effet de levier avec l assurance-vie, veuillez vous reporter à notre guide «Créer un effet de levier avec un contrat d assurance-vie - Guide à l intention des avocats, des comptables et des conseillers en assurance» sur

7 POUR VOUS FACILITER LA TÂCHE Notre objectif est simple : vous faciliter au maximum la vente et le service après-vente de nos produits. En fournissant à vos clients un aperçu concret des questions auxquelles ils doivent faire face, vous pourrez mieux les aider à mettre au point une solution financière efficace. C est pourquoi nous vous offrons les outils ci-après dont vous pourrez vous servir pour expliquer à vos clients les avantages de la stratégie du Compte de retraite Élite. OUTILS DE LA STRATÉGIE DU Compte de retaite Élite Aperçus pour le CRE : Pour montrer clairement à votre client la façon dont il peut atteindre ses divers objectifs grâce à cette solution unique. En vous fondant sur la situation financière réelle de votre client, vous pouvez facilement comparer le coût et les avantages respectifs de la solution faisant appel à l assurance et de celle qui fait appel aux placements imposables. Eos, notre excellent logiciel de production d aperçus, peut faire tous les calculs de revenu pour vous ou bien vous pouvez calculer vous-même les revenus provenant du contrat d assurance et d autres placements. Relevé destiné au client : Le relevé CRE destiné au client permet de présenter de façon efficace à votre client les problèmes et leurs solutions. Le relevé permet de lui montrer, de façon claire et simple, la manière dont la stratégie du CRE peut lui permettre d accroître ses revenus et la valeur du patrimoine. Modèle de convention de CRE : Cet exemple de convention de CRE pourrait être utile aux avocats de vos clients lors de la rédaction d une convention de partage d assurance. Vous trouverez un exemplaire de ce modèle sur Le Compte de retraite Élite 7

8 Partage des intérêts dans un contrat d assurance-vie Guide à l intention des avocats et des comptables : Ce guide complet permet d expliquer et d approfondir les aspects juridiques et fiscaux dont vous devrez tenir compte pour rédiger la convention de partage de l assurance sur laquelle repose la stratégie du CRE. Créer un effet de levier avec un contrat d assurance-vie : Ce document est un guide pour les avocats, les comptables et les conseillers en assurance et il passe en revue plusieurs méthodes pour accéder à la valeur de rachat d un contrat d assurance-vie exonéré ainsi qu un nombre de stratégies à effet de levier faisant appel à un tiers et une analyse des avantages et des risques associés à ce type de stratégie. Outils pour l Universelle Sun Life : Pour plus de renseignements sur les possibilités qu offre l Universelle Sun Life, le guide à l intention du client, le guide à l intention du conseiller et le livret sur les options de comptes de placement vous fourniront, à vous et à vos clients, toutes les précisions nécessaires sur les caractéristiques du produit et ses avantages. Universelle Sun Life GUIDE DU CLIENT L Universelle Sun Life fournit de l assurance-vie permanente pour répondre à vos besoins d assurance à long terme et vous donne aussi la possibilité d une croissance fiscalement avantageuse de votre épargne. C est un produit conçu pour des gens comme vous, qui cherchent la sécurité, des occasions de placements diversifiés, des garanties et une plus grande souplesse. Or, la souplesse de l Universelle Sun Life vous permet de créer un contrat sur mesure au moment de son établissement et de l adapter à l évolution de vos besoins par la suite. À l intérieur : Comment fonctionne votre Universelle Sun Life Différents genres d assurance Un contrat sur mesure Le secret de cette stratégie? L Universelle Sun Life Le secret de la stratégie du CRE réside dans l Universelle Sun Life. Non seulement vous offrirez à vos clients un outil de planification financière souple, mais vous aurez également la satisfaction de leur procurer : une croissance optimale sur le plan fiscal; une assurance à coût uniforme garanti et concurrentiel; une option qui combine un boni sur placements garanti versé au deuxième anniversaire du contrat et une remise sur le coût de l assurance sur laquelle le client peut exercer un contrôle, ou une option sans boni sur placements en échange de frais de gestion moins élevés pour les comptes de placement; un vaste choix d options de placement fiscalement avantageuses concurrentielles, y compris trois options exclusives basées sur l indice FPX (indice du Financial Post)* et sept comptes gérés par des tiers; l accès au compte du contrat en franchise d impôt en cas d invalidité. * FPX est une marque de commerce de The National Post Company. 8 COMPTE DE RETRAITE ÉLITE

9 Nous sommes là pour vous aider Nous sommes une compagnie digne de confiance et fiable depuis plus de 145 ans. À titre d entreprise de services financiers internationale de pointe, nous continuons à tirer parti de nos assises solides en mettant l accent sur des produits de pointe, des conseils d experts et des solutions novatrices. Notre équipe, composée de directeurs des ventes tant en matière d assurance que de placement et de spécialistes des assurances payables du vivant de l assuré ou de la planification fiscale et successorale complexe, comprend vos besoins et travaille avec vous pour vous aider à prendre les meilleures décisions. Communiquez avec votre directeur des ventes ou visitez le site dès aujourd hui! La vie est plus radieuse sous le soleil Sun Life du Canada, compagnie d assurance-vie,

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