LE FAGET Canton de Caraman 345 habitants

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1 Canton de Caraman 345 habitants Répertoire des Archives communales mis à jour lors de l inspection du 8 juillet 2008 Code INSEE : Code postal : Surface : 1130 ha Intercommunalité : communauté de communes cœur Lauragais Sénéchaussée : Lauragais Diocèse civil : Toulouse Évêché : Toulouse Paroisse : Notre-Dame Date de la précédente inspection : 25 août 1956 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 1 Mi D , 29 juin-1816, 15 juillet. Registre relié dos cuir rouge, 365 folios Délibérations du conseil municipal 1 Mi D , 8 mai-1856, 25 mai. Registre relié dos basane verte, 96 folios 1 Mi D , 20 juillet-1871, 22 octobre. Registre relié dos basane verte, 94 folios 1 Mi D , 26 novembre-1894, 13 mai. Registre relié dos cuir marron, 186 folios 1 Mi D , 5 août-1909, 21 mars. Registre relié dos marron, non folioté 1 D , 16 mai-1945, 14 janvier. Registre relié pleine toile noire, non folioté 1 D , 15 avril-1957, 18 août. Registre relié petit format dos cartonné, 188 pages 1 D , 20 octobre-1993, 15 avril. Registre relié pleine toile noire, 500 pages 1 D , 12 juin-2001, 17 février. Registre relié pleine toile noire, 200 pages 1 D , 11 mars-en cours. Registre pleine toile verte (présence des arrêtés) 2 D. Actes de l administration municipale Arrêtés 2 D , 14 janvier-1981, 6 octobre. Registre relié dos basane verte, 40 folios Correspondance 2 D Liasse 4 D. Contentieux 4 D 1 Police d assurance : contrats, Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse de Notre-Dame 1 E 1 BMS, Registre relié plein cuir marron 1 E 2 BMS, (à la fin : répertoire chronologique pour les années 1720 à 1792). Registre relié dos cuir vert État civil moderne 1 E 3 NMD, 1793-an VIII. Répertoire à la fin. Registre relié plein parchemin 1 E 4 NMD, An IX Registre relié dos cuir marron, restauré 1 E 5 NMD, Registre relié dos cuir marron décollé. A restaurer 2

3 1 E 6 NMD, Registre relié dos cuir marron restauré 1 E 7 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 8 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 9 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 11 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 12 NMD, Registre relié dos toile noire 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 16 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 17 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 18 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 19 NMD, Registre relié dos toile bleue 1 E 20 NMD, Registre relié dos toile noire 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 27 NMD, en cours de reliure Tables décennales 1 E 25 TD, Registre relié dos cuir marron 1 E 26 TD, Registre relié dos cuir marron Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 08 R 15 Numérisé 1 E 2 11 MI 08 R 15 Numérisé 1 E 3 11 MI 08 R 15 Numérisé 1 E 4 11 MI 08 R 16 Numérisé 1 E 5 11 MI 08 R 16 Numérisé 1 E 6 11 MI 08 R 16 Numérisé 1 E 7 11 MI 08 R 39 Numérisé 1 E 8 11 MI 08 R 39 Numérisé 1 E 9 11 MI 08 R 39 Numérisé 1 E MI 08 R 40 Numérisé 1 E MI 08 R 16 Numérisé 1 E MI 08 R 16 Numérisé 1 E MI 08 R 16 Numérisé 1 E MI 08 R 16 Numérisé 1 E MI 08 R 16 Numérisé 3

4 1 E MI 08 R 16 Numérisé 1 E MI 08 R 16 Numérisé 2 E. Divers 2 E 1 Publications de mariages, Série F. POPULATION, COMMERCE, AGRICULTURE 1 F. Population 1 Mi F 1 État de la population, Cahier 1 Mi F 2 Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1881, Liasse 1 Mi F 3 Listes nominatives, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936, 1946, 1962, 1968, Liasse 1 F 4 Mouvements de la population, Liasse 3 F. Agriculture 3 F 1 Statistiques agricoles, Liasse 3 F 2 Déclarations de récolte, Liasse 5 F. Statistique générale 5 F 1 Tableaux. Sinistres, Liasse Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 "Cadastre" de , par Paul Pech, arpenteur de Revel. Registre VIII-116 folios reliure cuir à réparer 1 Mi G 2 Plans correspondant au cadastre précédent. Atlas 47 plans reliure cuir à réparer Période intermédiaire 1 G 3 Livre des mutations, 1819-[28]. Registre relié Cadastre napoléonien 1 G 4 Atlas cadastral de G 5 État de section, G 6 Matrice des propriétés foncières, G 7 Matrice des propriétés bâties,

5 1 G 8 Matrice des propriétés bâties, G 9 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre révisé 1 G 10 Atlas cadastral de G 11 État de section 1 G 12 Matrice cadastrale 2 G. Impôts directs 2 G 1 Rôles des contributions directes, G 2-3 Matrices générales, G cahiers 2 G cahiers Série H. AFFAIRES MILITAIRES 1 H. Recrutement 1 H 1 Recensements des classes, Liasse 2 H. Administration militaire 2 H 1 Recensement des voitures, Liasse 2 H 2-3 Recensement des chevaux, H Liasse 2 H Liasse Série I. POLICE, HYGIÈNE PUBLIQUE, JUSTICE 1 I. Police locale 1 I 1 Transport de corps : procès-verbaux et arrêtés, Liasse 2 I. Police générale 2 I 1 Sécurité incendie : adhésion, Liasse 5 I. Hygiène publique et salubrité 5 I 1 Sinistrés : liste, Liasse 5 I 2 Épizooties : arrêté, instruction et rapport, Liasse 5 I 3 Action sanitaire. Inspection : circulaires, Liasse 5

6 Série K. ÉLECTIONS ET PERSONNELS 1 K. Élections Listes électorales 1 K Liasse 1 K Liasse 1 K Liasse 1 K Liasse Élections politiques 1 K 5 Referendum : procès-verbaux et listes d émargement, s.d., Liasse 1 K 6 Élections législatives : procès-verbaux, listes d émargement et feuilles de pointage, Liasse 1 K 7 Élections sénatoriales : procès-verbaux et listes d émargement, Liasse 1 K 8 Élections des conseillers d arrondissement : instructions, procès-verbaux, listes d émargement et feuilles de pointage, Liasse 1 K 9 Élections des conseillers généraux : instruction, procès-verbaux, listes d émargement et feuilles de pointage, Liasse 1 K 10 Élections municipales : procès-verbaux, listes d émargement et feuilles de pointage, Liasse Élections socioprofessionnelles 1 K 11 Élections de la chambre du commerce : affiche, correspondance et listes électorales, Liasse 1 K 12 Élections de la chambre d agriculture : listes électorales, procès-verbaux d élection, feuilles de pointage, affiche, listes d émargement et correspondance, Liasse 1 K 13 Élections de la chambre des métiers : listes électorales, affiche et correspondance, Liasse 1 K 14 Élections des membres assesseurs des tribunaux paritaires cantonaux et d arrondissement : listes électorales et affiche, Liasse 1 K 15 Élections de la mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux, feuilles de pointage, affiche et correspondance, 1959, Liasse 1 K 16 Élections des administrateurs du centre régional de la propriété forestière : listes électorales, Liasse 1 K 17 Élections prud homales : affiches, déclarations de candidature et résultat, Liasse Divers 1 K 18 Maire et adjoints. Nomination : procès-verbaux d élections, Liasse 1 K 19 Listes d émargement, Liasse 6

7 Série L. FINANCES DE LA COMMUNE 1 L. Comptabilité 1 L 1 Situations financières, Liasse 1 L 2 Comptes de la gestion : arrêtés, Liasse 1 L 3 Budgets et comptes administratifs, Liasse 1 L 4 Comptes de la gestion, Liasse 2 L. Revenus et charges de la commune 2 L 1 Emprunt : tableaux d amortissement et correspondance, Liasse 2 L 2 Taxes sur les chiens : rôles, L 3 Factures, Série M. ÉDIFICES COMMUNAUX ET MONUMENTS 1 M. Édifices publics 1 M 1 Mairie. Construction : plan, Liasse 1 M 2 Champ de foire. Construction : extrait de délibérations et plans, Liasse 1 M 3 Pont. Travaux : plans, devis, extrait de délibération, Liasse 2 M. Édifices du culte et cimetière 2 M 1 Cimetière. Plan, s.d.. Liasse 2 M 2 Presbytère. Renouvellement du bail : extraits de délibérations, Liasse 4 M. Édifices à usage d établissements d enseignement, de sciences et d art 4 M 1 Asile. Placements, Liasse 4 M 2 École. Construction : plan, Liasse Série N. BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX 1 N. Biens communaux 1 N 1 Vente de terrains, Liasse 3 N. Eaux 3 N 1 Puits. Construction : devis et factures, Liasse 7

8 Série O. TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX 1 O. Travaux publics et voirie en général Voirie urbaine 1 O 1 Réseau d électricité : distribution, Liasse Chemins vicinaux 1 O 2 Budgets, Liasse 1 O 3 Entretiens : arrêtés et correspondance, ( ), procès-verbaux de reconnaissance des chemins, (1908), rapports de l agent voyer, ( ). Liasse 1 O 4 Taxes des prestations en nature : rôles, Liasse 2 O. Moyens de transport et travaux divers 2 O 1 Chemin de fer. Expropriations et enquêtes, Liasse 3 O. Navigation et régime des eaux 3 O 1 Syndicat intercommunal des eaux de la montagne noire. Tracés des canalisations : plans et correspondances, Liasse 3 O 2 Syndicat de la rivière du Girou : rôle, Liasse Série Q. ASSISTANCE ET PREVOYANCE 1 Q. Bureau de bienfaisance Délibérations 1 Q , 5 juillet-1909, 14 février. Registre relié dos basane verte, non folioté 1 Q , 16 mai-1928, 27 mai. Registre relié dos toile verte, non folioté Comptabilité 1 Q 3 Budgets et comptes administratifs, Liasse 1 Q 4 Comptes de la gestion, Liasse Divers 1 Q 5 Statistiques, Liasse 3 Q. Établissements hospitaliers 3 Q 1 Hospices. Dons, Liasse 8

9 5 Q. Application des lois d assistance et de prévoyance 5 Q 1 Protection de l enfant. Déclarations de nourrices, Cahier 5 Q 2 Assistance médicale gratuite. Comptes, Liasse 5 Q 3 Accidents du travail : déclarations, Cahier Série R. INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS 1 R. Instruction publique 1 R 1 Allocations scolaires, Liasse Série S. AUTRES FONDS Archives paroissiales Fabrique. Budgets et comptes administratifs, Liasse Archives de l école Registres matricules des élèves, Liasse Au Faget, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 9

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