AZAS Canton de Montastruc-la-Conseillère 456 habitants

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1 Canton de Montastruc-la-Conseillère 456 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 25 février 2008 Code INSEE : Code postal : Surface : 1280 ha Intercommunalité : communauté de communes du Tarn-Agout Sénéchaussée : Toulouse Diocèse civil : Toulouse Évêché : Toulouse Paroisse : Saint-Martin Date de la précédente inspection : 12 juin 1956 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série B. ACTES DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE B 1 Le courrier des communes, 1832 Le bulletin des communes, 1872 Recueil des actes administratifs, 1935 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations du conseil municipal 1 Mi D 1 an III, 10 ventôse-an VII, 8 fructidor (en plus : procès-verbaux de la préfecture de la Haute-Garonne de 1809 à 1838). Registre relié plein parchemin, non paginé 1 Mi D , 4 février-1838, 16 juin. 3 cahiers à relier 1 Mi D , 23 septembre-1846, 27 septembre. Registre relié dos basane verte, non paginé 1 Mi D , 9 mai-1853, 3 février. Registre relié dos basane verte, non paginé 1 Mi D , 10 mai-1860, 14 avril. Registre relié dos basane verte, non paginé 1 Mi D , 13 mai-1879, 9 novembre. Registre relié dos parchemin, 373 pages 1 Mi D , 15 février-1902, 3 février. Registre relié pleine toile noire, 377 pages manque 1 D Attesté jusqu en D , 8 juin-1949, 27 novembre. Registre relié pleine toile noire, 293 pages 1 D , 7 août-1964, 28 juin (à la fin, des comptes rendus). Registre relié pleine toile grise, 151 pages 1 D , 30 avril-1976, 17 novembre. Registre relié pleine toile bleue, 100 pages 1 D , 23 février-1988, 20 mai. Registre relié pleine toile bleue, 100 pages 1 D , 9 septembre-1991, 20 septembre. Registre relié skaï vert, 49 pages sur D , 29 novembre-1992, 27 novembre. Classeur 1 D , 27 novembre-1995, 31 mars. Classeur 1 D , 27 mars-1997, 12 décembre. Classeur 1 D , 30 janvier-2001, 15 février. Classeur 1 D , 17 mars-2001, 20 décembre. Classeur 1 D , 26 mars-2002, 3 décembre. Classeur 1 D , 22 janvier-2003, 18 novembre. Classeur 1 D , 21 janvier-2004, 14 décembre. Classeur 1 D , 15 février-2005, 13 décembre. Classeur 1 D , 14 mars-2006, 21 décembre. Classeur 1 D , 7 mars-2007, 29 octobre. Classeur 1 D , 25 février-en cours. Registre relié pleine toile brune 2

3 2 D. Comptes-rendus des conseils municipaux 2 D , 28 juin-1989, 9 mars. Registre relié dos toile noire, 295 pages 2 D , 24 mars-2008, 25 février. Registre pleine toile noire, 396 folios 2 D en cours. Registre relié skaï marron 3 D. Administration de la commune 3 D 1 Arrêtés du maire, , Deux cahiers 3 D 2 Délimitation de la commune : procès-verbal et arrêtés, 1831, 1861 Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Martin 1 E 1 BM, Registre relié dos cuir marron 1 E 2 BMS, (les années sont en très mauvais état). Registre relié dos cuir marron 1 E 3 BMS, Registre relié dos cuir marron (dos décollé) 1 E 4 BMS, Registre relié dos cuir marron 1 E 5 S, Registre relié dos cuir marron État civil moderne 1 E 6 NMD, 1793-an IX (en plus tables décennales de 1823 à 1832). Registre relié dos cuir marron à restaurer 1 E 7 NMD, an X Registre relié dos cuir marron 1 E 8 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 9 NMD, Registre relié dos parchemin à restaurer 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 11 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 12 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 14 NMD, Registre relié dos parchemin à relier 1 E 15 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 16 NMD, Registre relié dos toile beige 1 E 17 NMD, Registre relié dos toile noire 1 E 18 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 23 NMD, 2003-en cours 3

4 Tables décennales Voir 1 E 6 2 E. Divers 2 E 1 Extraits de registre d état civil d autres communes, an V-1826 Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 19 R 1 Numérisé 1 E 2 11 MI 19 R 1 Numérisé 1 E 3 11 MI 19 R 1 Numérisé 1 E 4 11 MI 19 R 1 Numérisé 1 E 5 11 MI 19 R 1 Numérisé 1 E 6 11 MI 19 R 2 Numérisé 1 E 7 11 MI 19 R 2 Numérisé 1 E 8 11 MI 19 R 2 Numérisé 1 E 9 11 MI 19 R 4 Numérisé 1 E MI 19 R 2 Numérisé 1 E MI 19 R 2 Numérisé 1 E MI 19 R 3 Numérisé 1 E MI 19 R 3 Numérisé Série F. POPULATION, COMMERCE, AGRICULTURE 1 F. Population 1 Mi F 1 États de la population, an X-an XIII, Mi F 2 Listes nominatives, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, Mi F 3 Listes nominatives, 1891, 1896, 1926, 1931 Statistiques 1 F 4 Tableaux, Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 Compoix (incomplet) de Mutations jusqu en Registre papier, 300 folios environ relié endommagé à la fin. A restaurer 4

5 Période intermédiaire 1 Mi G 2 État de sections de 1791 (incomplet) [A-F], 6 cahiers à relier 1 Mi G 3 Brouillon du précédent, avec indication des confrontations [A-D, F]. 5 cahiers à relier 1 Mi G 4 Livre des mutations, an VII Registre broché à restaurer 1 Mi G 5 Livre des mutations, 1811-[19]. Cahier 1 Mi G 6 Livre des mutations, 1819-[37]. Cahier 1 G 7 Voir la sous-série 2 G Cadastre napoléonien 1 G 8 Atlas cadastral de G 9 État de sections [A-D], G 10 Matrice des propriétés foncières, G 11 Matrice des propriétés bâties, G 12 Matrice des propriétés bâties, G 13 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre révisé 1 G 14 Atlas cadastral de 1932, mis à jour en G 15 État de sections, G 16 Matrice cadastrale, G 17 Matrice, comptes supprimés G 18 Matrice, comptes supprimés G 19 Matrice, comptes supprimés G 20 Matrice, comptes supprimés G 21 Matrice, comptes supprimés G 22 Matrice, comptes supprimés G 23 Matrice, comptes supprimés Matrices générales 1 G cahiers 2 G. Impôts directs 2 G 1 Mandements pour les quatre contributions ( ), pour la contribution foncière (an XIII-1827), pour la contribution personnelle, somptuaire et mobilière (an XIII-1827), pour la contribution des portes et fenêtres ( ) 1 Mi G 7 Contribution foncière ( , an X), contribution mobilière (1792- an VIII), contribution personnelle (an III), contribution personnelle, mobilière et somptuaire (an X), contribution des portes et fenêtres (1809), comptes de collecte (1789), contribution patriotique (1789). 15 cahiers 2 G 2 Quittances,

6 2 G 3 Correspondances, G 4 Matrices générales des quatre contributions directes, , G 5 Rôles des quatre contributions directes, G. Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier 3 G 1 Bureau de poste. Installation : courrier et affiche, 1830 Série H. AFFAIRES MILITAIRES 1 H. Recrutement 1 H 1 Réfractaires : état et correspondances, H 2 Circulaires et correspondances, 1811, H 3 Recensements des classes : tableaux, H. Administration militaire 2 H 1 Ravitaillement : statistiques agricoles ( ) et correspondances ( ) 2 H 2 Etat des armes, H 3 Recensements des chevaux, H. Garde nationale 3 H 1 Recensements, Série I. POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE 1 I. Police locale 1 I 1 Plaintes : procès-verbaux, I. Police générale 2 I 1 Émigration : déclarations de passeport, I. Justice 3 I 1 Jury : listes générales, I 2 Tribunal civil : circulaires et correspondances,

7 Série K. ÉLECTIONS ET PERSONNELS 1 K. Élections Organisation 1 K 1 Listes électorales, Élections politiques 1 K 2 Élections municipales. Maires et adjoints : procès-verbaux et listes d émargement ( ) ; Conseillers municipaux : procès-verbaux, listes d émargement et feuilles de dépouillement ( ) 1 K 3 Listes des trente contribuables les plus imposés, K 4 Élections départementales : procès-verbaux, listes d émargement et feuilles de pointage, K 5 Élections législatives : procès-verbaux et feuilles de pointage, K 6 Élections sénatoriales : procès-verbaux, K 7 Plébiscite : procès-verbaux, 1851, 1852, 1870 Élections socioprofessionnelles 1 K 8 Chambre du commerce : listes électorales et affiches, K 9 Chambre d agriculture : listes électorales et affiches, K 10 Chambre des métiers : listes électorales, K 11 Tribunaux paritaires des baux ruraux. Élections des membres assesseurs : listes d émargement, K 12 Mutualité sociale agricole. Élection du conseil d administration : listes d émargement et circulaires, 1950 Série L. FINANCES DE LA COMMUNE 1 L. Comptabilité 1 L 1 Comptes de gestion : arrêtés de la Préfecture, L 2 Budgets et comptes, L 3 Comptes de gestion, L 4 Situations financières, L 5 Livres des recettes et des dépenses, cahiers 2 L. Revenus et charges de la commune 2 L 1 Revenus : correspondances, L 2 Taxes sur les chiens,

8 Série M. ÉDIFICES COMMUNAUX-MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS 2 M. Édifices de culte et cimetières 2 M 1 Église. Travaux : quittances, M 2 Presbytère. Donation du bâtiment : ordonnance, 1825 Série N. Biens communaux, terres, bois, eaux 1 N. Biens communaux 1 N 1 Terrains : actes de vente et de partage, Série O. TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT-REGIME DES EAUX 1 O. Travaux publics et voirie en général Chemins vicinaux 1 O 1 Entretiens : plans et correspondances, O 2 Rôles des prestations en nature, O 3 Travaux : devis, plans et états, O 4 Expropriations : arrêtés, O 5 Budgets, O. Moyens de transport et travaux divers 2 O 1 Chemin de fer : note, 1830 Série P. CULTES 1 P. Culte catholique 1 P 1 Nomination du curé, 1819 Comptabilité de la fabrique 1 P 2 Budgets et comptes, 1845, P 3 Comptes de gestion,

9 Série Q. ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q. Bureau de bienfaisance Délibérations 1 Q , 25 mai-1991, 9 août. Registre relié pleine toile noire, 132 pages Comptabilités 1 Q 2 Budgets et comptes, Q 3 Comptes de gestion, Divers 1 Q 4 Correspondances, Série S. DOCUMENTS ANCIENS 1 S. Divers 1 S 1 Dossier concernant l'église Saint-Etienne de Roumillargues et sa vente comme bien national : extrait de l ordonnance de visite de la paroisse (1618), requêtes (1672, 1751), baux d adjudication (1678, 1685, 1791), extrait du cadastre (1681), états des dépenses (1776, 1791), arpentement des terres et des bois (1777), quittances (1777, 1791-an IX), affiches (1790, 1791), inventaire du mobilier de la chapelle (1793), minute du procès-verbal d adjudication (an IV). Liasse manque 1 S 2 Compte-rendu par l'administration centrale du département de la Haute- Garonne depuis le 1 er vendémiaire an V jusques au 7 germinal an VIII inclusivement en exécution de la loi du 11 frimaire an VII, Toulouse, Douladoure, In 4, 68 p. Brochure imprimé 1 S 3 «Messire Henry de Vedelly seigneur d Azas commissaire au Parlement de Tholouze appellé et deffendeur respondant aux escritures du sieur de Pageze appelant des sentences rendues par le sénéchal de Tholoze», Cahier 1 S 4 Parlement : requête (1786) ; Comptabilité : état des recettes et des dépenses (1786) AUTRES FONDS Registres de catholicité BMS, , cahiers B, cahiers (en double exemplaire) M, cahiers (en double exemplaire) S, cahiers (en double exemplaire) À Azas, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER