SERVICE ASSAINISSEMENT. Annexe DOB principal
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- Marie-Josèphe Moreau
- il y a 5 ans
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1 SERVICE ASSAINISSEMENT Annexe DOB principal
2 Evolution des dépenses et des recettes d exploitation , , , ,00 DEPENSES RECETTES ,00 0,
3 DETAIL DES DEPENSES D EXPLOITATION ECART 011 Charges à caractère général , ,43 57,05% 012 Charges de personnel et frais assimilés 1 500, ,00 66,67% 014 Atténuations de produits , ,00 55,39% 023 Virement à la section d'investissement 0,00 0, Opérations d'ordre de transfert entre sections , ,00 68,59% 65 Autres charges de gestion courante 1 512, ,64 467,96% 66 Charges financières , ,23 90,06% 67 Charges exceptionnelles 185,60 314,65 169,53% , ,95 72,13%
4 Dépenses d exploitation , ,00 0,
5 DETAIL DES RECETTES D EXPLOITATION ECART 002 Résultat d'exploitation reporté (excédent ou déficit) 0,00 0, Opérations d'ordre de transfert entre sections ,01 0,00 70 Vente de produits fabriqués, prestations de service, marchandises , ,74 96,78% 74 Subventions d'exploitation 2 000, ,56 409,53% 75 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 1,83 0,00 78 Reprises 51, , ,86% , ,30 95,72%
6 Recettes d exploitation Recettes fonctionnement Assainissement
7 DETAIL DES DEPENSES D INVESTISSEMENT ECART 001 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté 0,00 0, Opérations d'ordre de transfert entre sections ,01 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées , ,24 94,34% 23 Immobilisations en cours , ,91 24,00% , ,15 0,
8 DEPENSES D INVESTISSEMENT Assainissement Investissement dépenses , , , , ,00 0,
9 DETAIL DES RECETTES D INVESTISSEMENT ECART 001 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté 0,00 0, Virement de la section d'exploitation 0,00 0, Opérations d'ordre de transfert entre sections , ,00 68,59% 10 Dotations, fonds divers et réserves 0, ,70 13 Subventions d'investissement reçues , ,07 477,34% 16 Emprunts et dettes assimilées , ,00 134,37% , ,77 167,16%
10 RECETTES D INVESTISSEMENT ,00 Assainissement Investissement Recettes , , , , ,00 0,
11 AFFECTATION DES RESULTATS 2015 SUR L EXERCICE 2016 Résultats cumulés au 31/12/2014 Affectation du résultat 2015 sur 2016 Part affectée à l'investissement exercice 2015 Résultats exercice 2015 Résultats cumulés au 31/12/2015 Investissement , , ,76 Fonctionnement ,35 0, , ,04 TOTAL ,62 0, , ,72 Résultats cumulés au 31/12/2015 Restes à réaliser dépenses Restes à réaliser recettes Disponible Investissement , , , ,02 Fonctionnement , ,04 TOTAL , , , ,98 Valeurs à reprendre au Budget assainissement 2016 Investissements Investissement Recettes 01 0,00 Investissements Dépenses ,93 RAR Dépenses ,26 RAR Recettes ,00 Affectation excédent exploitation à la section d'investissement cpte ,04 Fonctionnement Recettes 0,00 Dépenses 0,00
12 ETAT DE LA DETTE Exercice Annuité Intérêts Capital Capital Restant , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,82
13 ENDETTEMENT PLURIANNUEL ANNUITE INTERETS CAPITAL CAPITAL RESTANT DU , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,74
14 DIAGRAMME DE REMBOURSEMENT DES EMPRUNTS , , , , , , , , , ,00 0, ANNUITE INTERETS CAPITAL CAPITAL RESTANT DU
15 ANALYSE DES RESULTATS 2015 SECTION D EXPLOITATION : DEPENSES : les dépenses d exploitation ont augmenté de 38,64 % par rapport aux dépenses Cette augmentation s explique par le fait que les dépenses liées à la déshydratation de la quasi-totalité des boues 2014 ont été prises en charge sur l exercice RECETTES : les recettes quant à elles augmentent de 4,47 %. Cette augmentation est liée à la croissance de nombre d usagers raccordés et à la hausse du prix du M3 en SECTION D INVESTISSEMENT : DEPENSES : les dépenses d investissement sont trois fois plus élevées qu en 2014 et passent de ,15 en 2014 à ,64 en Les dépenses 2015 concernent les travaux d assainissement public réalisé en totalité sur l exercice Avenue du Bois, Rue de Fontaine, Rue Pasteur, Rue du Champ Caillou et Rue de la Forge. RECETTES : les recettes d investissement sont en baisse de 67,16% par rapport à En effet, les subventions escomptées pour les travaux cités ci-dessus n ont pas été soldées sur l exercice Celles-ci figurent dans l état des restes à réaliser.
16 ORIENTATIONS 2016 Bien que le résultat de clôture 2015 reste déficitaire à hauteur de 8 636,03, le solde des subventions viendra abonder la section d investissement au cours du 1er trimestre La réalisation de la mise aux normes de la station de traitement des eaux usées sera réalisée au cours de cet exercice pour un montant de ,50 H.T. Ces travaux seront subventionnés par le Département, l Agence de l Eau et l Etat, sachant toutefois que le solde de l opération sera financé par un emprunt. La seconde opération envisagée consiste en la réalisation de travaux d assainissement Route de Luxeuil pour ,50 et sera financée à l identique de travaux indiqués ci-dessus. Le budget annexe assainissement reste très difficile à équilibrer et ne dégage aucune marge de manœuvre. La maîtrise des coûts d exploitation doit être affinée au maximum. Le prix de traitement du M3 d eau, qui a déjà été revalorisé pour 2015, devra progressivement être augmenté pour faire face aux charges supplémentaires liées aux travaux d investissement et aux nouveaux emprunts à contracter. Enfin à noter, que parmi les dispositions de la loi Notre, l assainissement public deviendra une compétence obligatoire pour les Communautés de Communes à l horizon 2018
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