Rapport budgétaire à la fin de la période 13 Détaillé comparatif DÉCEMBRE 2013 Niveau maximum : 9

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1 TAXES SUR LA VALEUR FONCIÈRE N Page TAXES FONCIÈRES GÉNÉRALES POLICE REMBOURSEMENT DE TAXES Total -SUR LA VALEUR FONCIÈRE TARIFICATION - SERVICES MUNICIPAUX ORDURES RÉCUPÉRATION LICENCES CHIENS Total TARIFICATION - SERVICES MUNICIPAUX Total TAXES PAIEMENTS TENANT LIEU DE TAXES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC Total GOUVERNEMENT DU QUÉBEC Total -PAIEMENTS TENANT LIEU DE TAXES SERVICES RENDUS AUTRES SERVICES RENDUS PHOTOCOPIES, FAX, AUTRES VENTE ALBUMS, SOUVENIRS CASIERS POSTAUX TRAVAUX RIVERAINS SINISTRE INCENDIE (NETTOYAGE) LOCATION CENTRE COMMUNAUTAIRE Total -AUTRES SERVICES RENDUS Total SERVICES RENDUS IMPOSITION DE DROITS PERMIS MUTATIONS IMMOBILIÈRES Total IMPOSITION DE DROITS AMENDES ET PÉNALITÉS CONSTATS D'INFRACTION Total AMENDES ET PÉNALITÉS INTÉRÊTS INTÉRÊTS SUR PLACEMENTS INTÉRÊTS SUR ARRÉRAGES DE TAXES RISTOURNE & BONI CAISSE POP Total INTÉRÊTS AUTRES REVENUS GAIN (PERTE) /CESSION D'IMMOBILISATIONS DIVERS COMM. SCOL. (CERTIFICATS, RÔLE ETC) Total AUTRES REVENUS TRANSFERTS TRANSFERTS DE DROITS REMBOURSEMENT TVQ PÉRÉQUATION Total -TRANSFERTS DE DROITS

2 TRANSFERTS -ENTENTES PARTAGE & AUTRES N Page SUBVENTION -RESEAU ROUTIER TAXE D'ACCISE RESEAU ROUTIER REDEVANCE ELIMINATION MATIERE RESIDUELLE SUBVENTION RECYC-QUEBEC PACTE RURAL -LUMINAIRES PACTE RURAL - INTERNET COMITE DIVERSIFICATION SECTEUR SUD PACTE RURAL - ENTREPOT PACTE RURAL - NOEL CRÉATION D'EMPLOIS SINISTRE FONDS CULTUREL Total -TRANSFERTS -ENTENTES PARTAGE & Total TRANSFERTS Total Section Revenus ******

3 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : CONSEIL MUNICIPAL RÉMUNÉRATION N Page ÉLUS MUNICIPAUX ALLOCATION DE DÉPENSES Total RÉMUNÉRATION CHARGES SOCIALES RRQ -ÉLUS MUNICIPAUX FSS-ÉLUS MUNICIPAUX RQAP- ÉLUS MUNICIPAUX Total CHARGES SOCIALES TRANSPORT ET COMMUNICATION DÉPLACEMENT, HÉBERGEMENT, REPAS Total TRANSPORT ET COMMUNICATION SERVICES PROF. & TECHNIQUES SERVICES DE FORMATION Total SERVICES PROF. & TECHNIQUES CONTRIBUTIONS & AUTRES OBJETS QUOTE-PART MRC - LÉGISLATION Total CONTRIBUTIONS & AUTRES OBJETS Total -CONSEIL MUNICIPAL APPLICATION DE LA LOI COUR MUNICIPALE Total -APPLICATION DE LA LOI GESTION FINANC. & ADMINISTRATIVE RÉMUNÉRATION SALAIRE PERSONNEL DE BUREAU Total RÉMUNÉRATION CHARGES SOCIALES RRQ PERSONNEL BUREAU ASS. EMPLOI PERSONNEL DE BUREAU FSS PERSONNEL DE BUREAU CSST PERSONNEL DE BUREAU RQAP- PERSONNEL BUREAU Total CHARGES SOCIALES TRANSPORT ET COMMUNICATION DÉPLACEMENT, HÉBERGEMENT, REPAS FRAIS DE POSTE TELEPHONES & INTERNET SITE INTERNET, HÉBERGEMENT PUBLICITÉ, INFORMATIONS, AVIS PUBLIC FRAIS DE CONGRÈS, COLLOQUE Total TRANSPORT ET COMMUNICATION SERVICES PROF. & TECHNIQUES HONORAIRES - AVOCAT / HUISSIER / PROFES COMPTABILITÉ ET VÉRIFICATION SERVICES TECHNIQUES INFORMATIQUE HONORAIRES - FRAIS DE PERCEPTIONS HONORAIRES - SITE INTERNET HONORAIRES - ASSURANCES ASSURANCES SERVICES DE FORMATION RÉCEPTION, CADEAUX

4 N Page COTISATIONS, ABONNEMENTS FRAIS DE BANQUE (COMPTE COURANT) Total SERVICES PROF. & TECHNIQUES BIENS NON DURABLES FOURNITURES DE BUREAU Total BIENS NON DURABLES CONTRIBUTIONS -ORGANISMES & AUTRES QUOTE-PART MRC - FINANCE DONS GREFFE RÉMUNÉRATION Total CONTRIBUTIONS -ORGANISMES & AUTRES Total -GESTION FINANC. & ADMINISTRATIVE SALAIRE PERSONNEL ÉLECTORAL Total RÉMUNÉRATION CHARGES SOCIALES RRQ PERSONNEL ÉLECTORAL ASS. EMPLOI PERSONNEL ÉLECTORAL FSS PERSONNEL ÉLECTORAL CSST PERSONNEL ELECTORAL RQAP- PERSONNEL ÉLECTORAL DEPLACEMENT, REPAS ELECTION Total CHARGES SOCIALES SERVICES PROF. & TECHNIQUES Total SERVICES PROF. & TECHNIQUES BIENS NON DURABLES FOURNITURES ÉLECTIONS ÉVALUATION Total BIENS NON DURABLES Total -GREFFE QUOTE-PART MRC - ÉVALUATION AUTRES Total -ÉVALUATION Total -AUTRES BUREAU MUNICIPAL RÉMUNÉRATION SALAIRE BUREAU MUNICIPAL Total RÉMUNÉRATION CHARGES SOCIALES RRQ BUREAU MUNICIPAL ASS. EMPLOI BUREAU MUNICIPAL FSS BUREAU MUNICIPAL CSST BUREAU MUNICIPAL RQAP- BUREAU MUNICIPAL Total CHARGES SOCIALES TRANSPORT ET COMMUNICATION SERVICES PROF. & TECHNIQUES ASSURANCES BUREAU MUNICIPAL DÉNEIGEMENT BUREAU MUNICIPAL Total SERVICES PROF. & TECHNIQUES ENTRETIEN ET RÉPARATION ENTRETIEN BUREAU MUNICIPAL Total ENTRETIEN ET RÉPARATION BIENS NON DURABLES

5 N Page ELECTRICITÉ BUREAU MUNICIPAL Total BIENS NON DURABLES Total TRANSPORT ET COMMUNICATION Total -BUREAU MUNICIPAL Total ADMINISTRATION GÉNÉRALE : SÉCURITÉ PUBLIQUE : POLICE POLICE Total -POLICE PROTECTION CONTRE L'INCENDIE QUOTE-PART MRC-INCENDIE ENTENTES INCENDIE SERVICES INCENDIE APPLICATION SCHÉMA SINISTRE INCENDIE (NETTOYAGE) RÉSERVOIR Total -PROTECTION CONTRE L'INCENDIE ASSURANCE RESERVOIR DÉNEIGEMENT RÉSERVOIR ENTRETIEN RÉSERVOIR ÉLECTRICITÉ RÉSERVOIR AUTRE Total -RÉSERVOIR HONORAIRES FOURRIÈRE MÉDAILLES POUR LES CHIENS Total -AUTRE Total SÉCURITÉ PUBLIQUE : TRANSPORT: VOIRIE MUNICIPALE RÉMUNÉRATION SALAIRE VOIRIE Total RÉMUNÉRATION CHARGES SOCIALES RRQ VOIRIE ASS. EMPLOI VOIRIE FSS VOIRIE CSST VOIRIE RQAP- VOIRIE Total CHARGES SOCIALES ENTRETIEN NIVELEUSE ASSURANCE NIVELEUSE IMMATRICULATION NIVELEUSE DIÉSEL NIVELEUSE PIÈCES & ENTRETIEN NIVELEUSE Total ENTRETIEN NIVELEUSE ENTRETIEN DU RÉSEAU ROUTIER HONORAIRES PROFESSIONNELS COMPTABILITE ET VERIFICATION LOCATION CAMION LOCATION TRACTEUR LOCATION PELLE, BULL & LOADER

6 N Page GRAVIER & TRANSPORT TRAVAUX CHEMIN LEHOUX ASPHALTE, RAPIEÇAGE, MARQUAGE ABAT-POUSSIÈRE PIÈCES, ACCESSOIRES PANNEAUX DE SIGNALISATION ENTRETIEN DES PONTS DÉBROUSSAILLAGE & FAUCHAGE TRAVAUX À FORFAIT TRAVAUX SUBVENTION - MAPAQ Total ENTRETIEN DU RÉSEAU ROUTIER Total -VOIRIE MUNICIPALE DÉNEIGEMENT DES CHEMINS RÉMUNÉRATION DÉNEIGEMENT SALAIRE DÉNEIGEMENT Total RÉMUNÉRATION DÉNEIGEMENT CHARGES SOCIALES DÉNEIGEMENT RRQ DÉNEIGMENT ASS EMPLOI DÉNEIGEMENT FSS DÉNEIGEMENT CSST DÉNEIGEMENT RQAP DÉNEIGEMENT Total CHARGES SOCIALES DÉNEIGEMENT DENEIGEMENT A CONTRAT DÉNEIGEMENT DES CHEMINS Total DENEIGEMENT A CONTRAT DÉPENSES DE DÉNEIGEMENT COMMISSION DU TRANSPORT ASSURANCES IMMATRICULATIONS LOCATION GARAGE LOCATION LOADER ABRASIF (MATÉRIAUX & TRANSPORT) DIESEL PIÈCES, ENTR. CAMIONS & ÉQUIPEMENTS REMORQUAGE Total DÉPENSES DE DÉNEIGEMENT Total -DÉNEIGEMENT DES CHEMINS ÉCLAIRAGE DES RUES ASSURANCES ECLAIRAGE DES RUES ENTRETIEN LUMINAIRES ÉLECTRICITÉ ÉCLAIRAGE PUBLIC Total -ÉCLAIRAGE DES RUES TRANSPORT ADAPTÉ TRANSPORT ADAPTÉ Total -TRANSPORT ADAPTÉ Total TRANSPORT: HYGIÈNE DU MILIEU : CUEILLETTE DES ORDURES TRAITEMENT DES GROS REBUTS ENTRETIEN DU DÉPOTOIR

7 N Page CUEILLETTE RÉCUPÉRATION TRANSBORDEMENT QUOTE-PART MRC - PGMR QUOTE-PART - RMRML Total HYGIÈNE DU MILIEU : AMÉNAG., URBANISME ET DÉVELOP AMÉNAGEMENT, URBANISME ET ZONAGE RÉMUNÉRATION SALAIRE INSPECTEUR BÂTIMENT Total RÉMUNÉRATION CHARGES SOCIALES RRQ INSPECTEUR BÂTIMENT ASS EMPLOI INSPECTEUR BÂTIMENT FSS INSPECTEUR BÂTIMENT CSST INSPECTEUR BÂTIMENT RQAP- INSPECTEUR BÂTIMENT Total CHARGES SOCIALES TRANSPORT ET COMMUNICATION DÉPLACEMENT, HÉBERGEMENT, REPAS Total TRANSPORT ET COMMUNICATION SERVICES PROF. & TECHNIQUES SERV. PROF. & TECHNIQUES SERVICES TECHNIQUES INFORMATIQUE HONORAIRES - INSPECTEUR SERVICES DE FORMATION COTISATIONS, ABONNEMENTS Total SERVICES PROF. & TECHNIQUES BIENS NON DURABLES FOURNITURES PERMIS Total BIENS NON DURABLES CONTRIBUTIONS - ORGANISMES & AUTRES QUOTE-PART MRC - URBANISME Total CONTRIBUTIONS - ORGANISMES & AUTRES Total -AMÉNAGEMENT, URBANISME ET ZONAGE PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE QUOTE-PART MRC -PROMOTION & DÉV. ÉCON Total -PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT Total AMÉNAG., URBANISME ET DÉVELOP LOISIRS ET CULTURE : CENTRE COMMUNAUTAIRE RÉMUNÉRATION SALAIRE CENTRE COMMUNAUTAIRE Total RÉMUNÉRATION CHARGES SOCIALES RRQ CENTRE COMMUNAUTAIRE ASS EMPLOI CENTRE COMMUNAUTAIRE FSS CENTRE COMMUNAUTAIRE CSST CENTRE COMMUNAUTAIRE RQAP- CENTRE COMMUNAUTAIRE Total CHARGES SOCIALES SERVICES PROF. & TECHNIQUES ASSURANCES CENTRE COMMUNAUTAIRE

8 N Page DÉNEIGEMENT CENTRE COMMUNAUTAIRE Total SERVICES PROF. & TECHNIQUES ENTRETIEN ET RÉPARATION ENTRETIEN CENTRE COMMUNAUTAIRE Total ENTRETIEN ET RÉPARATION BIENS NON DURABLES ÉLECTRICITÉ CENTRE COMMUNAUTAIRE Total BIENS NON DURABLES Total -CENTRE COMMUNAUTAIRE PARCS & TERRAINS DE JEUX RÉMUNÉRATION SALAIRE TERRAINS DE JEUX Total RÉMUNÉRATION CHARGES SOCIALES RRQ TERRAINS DE JEUX ASS. EMPLOI TERRAINS JEUX FSS TERRAINS JEUX CSST TERRAINS DE JEUX RQAP- TERRAINS JEUX Total CHARGES SOCIALES SERVICES PROF. & TECHNIQUES ASSURANCES TERRAINS JEUX Total SERVICES PROF. & TECHNIQUES ENTRETIEN ET REPARATION ENTRETIEN INFRASTRUCTURES PARC Total ENTRETIEN ET REPARATION BIENS NON DURABLES FOURNITURES, ACCESSOIRES -TERRAINS JEUX BIBLIOTHÈQUE Total BIENS NON DURABLES Total -PARCS & TERRAINS DE JEUX SERVICES TECHNIQUES INFORMATIQUE ASSURANCES CONTENU BIBLIOTHÈQUE COTISATION CRSBP-QUEBEC FOURNITURES DE BUREAU SOUSCRIPTION À LA BIBLIOTHÈQUE MAISON DU RÉMUNÉRATION Total -BIBLIOTHÈQUE SALAIRE MAISON du 793 Total RÉMUNÉRATION CHARGES SOCIALES RRQ MAISON DU 793 ASS. EMPLOI MAISON DU 793 FSS MAISON DU 793 CSST MAISON DU 793 RQAP MAISON DU 793 Total CHARGES SOCIALES SERVICES PROF. & TECHNIQUES ASSURANCE MAISON DU Total SERVICES PROF. & TECHNIQUES ENTRETIEN REPARATION MAISON DU ENTRETIEN REPARATION MAISON DU

9 PATRIMOINE - PHOTOS EGLISE N Page 9 Total ENTRETIEN REPARATION MAISON DU BIENS NON DURABLES ÉLECTRICITÉ MAISON DU Total BIENS NON DURABLES Total MAISON DU SOUSCRIPTION ORGANISMES MUNICIPAUX SOUSCRIPTION ENCAN DES AMES SOUSCRIPTION FÊTE DE NOEL SOUSCRIPTIONS CHORALE SOUSCRIPTIONS CERCLE FERMIÈRES SOUSCRIPTION FESTIVAL DES FOINS SOUSCRIPTION ACTION SPORTS & LOISIRS SOUSCRIPTION ACTIVITES SPORTIVES Total -SOUSCRIPTION ORGANISMES MUNICIPAUX Total LOISIRS ET CULTURE : FRAIS DE FINANCEMENT: INTÉRÊTS EMPRUNT TEMPORAIRE Total FRAIS DE FINANCEMENT: Total Section Dépenses ****** Résultat avant Affectations

10 IMMOBILISATIONS CONCILIATION À DES FINS FISCALES Total -IMMOBILISATIONS FINANCEMENT Total -FINANCEMENT AFFECTATIONS ACTIVITÉS D'INVESTISSEMENT N Page TRANSFERT ACTIVITÉ INV. CAMION TRANSFERT ACTIVITÉ PACTE RURAL-LUMINAIR TRANSFERT ACTIVITÉ TAXE D'ACCISE TRANSFERT ACTIVITÉ INV. AUTRES TRANSFERT PACTE RURAL - ENTREPOT TRANSFERT ACTIVITE CDESS - ARCHITECTES TRANSFERT PACTE RURAL INTERNET TRANSFERT ACTIVITE CDESS - MAISON DU TRANSFERT PACTE RURAL -NOEL Total ACTIVITÉS D'INVESTISSEMENT EXCÉDENT (DÉFICIT) ACCUMULÉ AFFECTATION - SURPLUS ACC. NON AFFECTE Total EXCÉDENT (DÉFICIT) ACCUMULÉ Total -AFFECTATIONS Total CONCILIATION À DES FINS FISCALES Total Section Affectations ****** Résultat après Affectations Surplus Surplus

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