Département de la Haute-Savoie. Commune d Aviernoz (74) * * * Ancienne Carrière des Lapiaz. Mise en sécurité du site
|
|
- Eléonore Gaumond
- il y a 5 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Département de la Haute-Savoie Commune d Aviernoz (74) * * * Ancienne Carrière des Lapiaz Mise en sécurité du site diagG5 Novembre 2011
2 Commune d Aviernoz (74) SILA Réhabilitation de l ancienne carrière des Lapiaz Diagnostic géotechnique G5 Sommaire 1. Contexte historique et environnemental général Introduction Prestations complémentaires Relevé topographique du site Etude hydraulique Etude géotechnique Forages carottés Localisation schématique des forages Relevé photographique du forage F1, longueur m Relevé photographique du forage F2, longueur m Relevé photographique du forage F3, longueur m Géologie du site Hydrogéologie du site Instrumentation du site Mesures piézométriques Modèle hydraulique du site Conclusions diagg5 2/24
3 1. Contexte historique et environnemental général Extrait du document BURGEAP de septembre 2011 Dans le cadre de l exploitation de l ancienne carrière «Les Lapiaz» située sur la commune d Aviernoz (74), des mâchefers provenant de l usine d incinération des ordures ménagères (IUOM) de Chavanod ont été déposés par les entreprises MOS et MITHIEUX TP, exploitants successifs du site des Lapiaz, depuis Les entreprises PERILLAT (2004 à 2005) et EUROVIA (2006 à 2009) ont successivement été mandatées par le SILA pour l enlèvement et la valorisation des mâchefers de l UIOM de Chavanod en conformité avec les termes de la circulaire du 9 mai Dans le cadre d une visite d inspection de la DREAL et de la DDEA de Haute Savoie le 07/12/2009, la présence de mâchefers d incinération en grande quantité a été constatée en divers endroits du site dans des conditions de stockage non conformes aux termes de la circulaire du 9 mai 1994 relative à l élimination de mâchefers d incinération des résidus urbains. Un rapport de l inspecteur des installations classées au Conseil Départemental de l Environnement et des Risques Sanitaires et Technologique a par la suite été rédigé afin de faire état des conditions de valorisation des mâchefers sur le site d Aviernoz, de rappeler la réglementation et de proposer des solutions pour la mise en conformité du site. Compte tenu des ces éléments, il a été prescrit au SILA (AP n du 16 avril 2010), en tant que producteur des mâchefers et titulaire de l autorisation d exploiter l UIOM de Chavanod, la réalisation d une étude d impact environnemental des mâchefers permettant : - de déterminer la sensibilité des milieux susceptibles d être affectés par la présence des mâchefers ; - de quantifier l impact des mâchefers sur ces milieux au moyen de prélèvements et d analyses ; - de formuler, si nécessaire, des propositions de mise en conformité du site selon les critères de la circulaire du 9 mai L ensemble de ces demandes a fait l objet de l étude environnementale menée par BURGEAP de 2010 à diagg5 3/24
4 2. Introduction Donnant suite à la demande préfectorale du 30/08/2011 dans le cadre du dossier de mise en sécurité de la carrière des Lapiaz à Aviernoz, le SILA a mandaté le groupement de compétence Géocimes / Profils Etudes afin de réaliser les investigations complémentaires visant à dimensionner les ouvrages hydrauliques permettant la mise en sécurité du site. Ces prestations complémentaires à l étude environnementale BURGEAP du 16/09/2011, consistent à la mise en oeuvre des investigations suivantes : Etudes préalables géotechniques, topographiques et hydrauliques Dimensionnement d un bassin de décantation des eaux de ruissellement 3. Prestations complémentaires 31. Relevé topographique du site Ce relevé, pouvant être comparée avec la base topo Mithieux TP 2005, permet de préciser la géométrie des zones de dépôt de mâchefers les plus récents ; Il permet également d affiner l état actuel du site, afin d implanter les mouvements de terre et ouvrages qui s inscrivent dans la stratégie de sécurisation du site ; 32. Etude hydraulique L étude définit l'impluvium concerné par le ruissellement au droit du site, délimité par la topographie ; Sur cette base, on positionne les fossés de collecte des eaux de ruissellement «propres», récoltées en amont des zones de dépôt et restituées au milieu en dehors du site Le dimensionnement des ouvrages de traitement des eaux ruisselées, constitués de tranchées drainantes disposées en aval des dépôts, qui récupèrent les écoulements souterrains et les dirigent vers le bassin de décantation Ce bassin de décantation fait l objet d un dimensionnement permettant en phase provisoire de travaux de mise en sécurité, soit avant la mise en place de la couverture étanche, de reprendre les volumes d eaux ruisselées sur l impluvium pour une pluie mensuelle ; en phase définitive, ce bassin récoltera uniquement les circulations souterraines captées par la tranchée drainante aval diagg5 4/24
5 33. Etude géotechnique Cette étude met en œuvre 3 forages carottés de 19 à 25 m de profondeur environ, permettant de définir la structure géologique du site, de reconnaitre ponctuellement l épaisseur des différents horizons de sols en présence, et d établir une coupe géotechnique amont-aval du site. Cette coupe constitue en outre le modèle géomécanique qui permet d approcher les conditions de stabilité actuelle du site, ainsi que l impact des travaux de mise en sécurité sur celle-ci Ces 3 forages sont équipés de piézomètres, de diamètres 52 à 115 mm, permettant de reconnaître les écoulements souterrains et d en définir la géométrie 331. Forages carottés Trois forages carottés ont été réalisés, afin d instrumenter une coupe géologique amont / aval des informations relevées dans ces forages ponctuels situés sur ce profil. La technique employée est le forage carotté au carottier simple ou double (dans le rocher), permettant d obtenir les carottes continues des différents horizons de sols traversés ; Ces forages ont été équipés de tubes piézométriques de diamètre 2 à 4.5, instruments nécessaires à la modélisation des conditions hydrogéologiques du site : Forage F1 Le forage F1 a été positionné en amont du site, au sommet du merlon transversal de protection contre les chutes de pierres disposé en pied de falaise ; le forage F1 a été équipé d un tube piézométrique 2, noté PZ1 Forage F2 Le forage F2 a été positionné sur le carreau aval, en pied du talus amont ; le forage F2 a été équipé de deux tubes piézométriques 2, noté PZ2/8 et PZ2/20, en raison de leurs longueurs différentes (resp. 8 m et 20 m) Forage F3 Le forage F3 a été positionné sur le carreau aval, à proximité du talus aval qui surplombe le chemin d accès au site. le forage F3 a été équipé d un tube piézométrique 2, noté PZ3 Les trois forages, localisés schématiquement page suivante, sont reportés sur le plan topographique (annexe 1), ainsi que sur la coupe hydrogéologique interprétative présentée en annexe 5. Les logs de forage, relevés précis des carottes obtenues, figurent en annexes 2 à 4. Les relevés photographiques des carottes de forage sont présentés pages suivantes diagg5 5/24
6 3311. Localisation schématique des forages Forage carotté Date de début Date de fin Profondeur atteinte Equipement F1 18/10/ /10/ m PZ1 F2 24/10/ /11/ m PZ2 / 8 + PZ2 / 20 F3 07/11/ /11/ m PZ Relevé photographique du forage F1, longueur m diagg5 6/24
7 Carottes par tranches de 2 m, entre 0.00 m et m diagg5 7/24
8 Relevé photographique du forage F1, longueur m Carottes par tranches de 2 m, entre m et m diagg5 8/24
9 3313. Relevé photographique du forage F2, longueur m Carottes par tranches de 2 m, entre 0.00 m et m diagg5 9/24
10 Relevé photographique du forage F2, longueur m Carottes par tranches de 2 m, entre m et m diagg5 10/24
11 3314. Relevé photographique du forage F3, longueur m Carottes par tranches de 2 m, entre 0.00 m et m diagg5 11/24
12 Relevé photographique du forage F3, longueur m Carottes par tranches de 2 m, entre m et m diagg5 12/24
13 332. Géologie du site La géologie du site se caractérise par les formations suivantes, du plus ancien au plus récent : - Le substratum rocheux de type calcaire urgonien : c est la nature de la falaise qui surplombe le site ; - Les moraines glaciaires wurmiennes, qui reposent sur le substratum rocheux sous forme de placages ; - Les éboulis sablo-graveleux à blocs, produits d altération naturelle récents de la falaise amont ; - Les mâchefers et remblais divers, produits anthropiques de provenance et de géométrie très variable ; Les différents horizons de sols reconnus sont synthétisés dans le tableau suivant : Profondeur des horizons de sols (toit base) Forage F1 F2 F3 Mâchefers et remblais 0.00 m 7.70 m 0.00 m 1.70 m 0.00 m 7.40 m Eboulis 7.70 m 9.70 m 1.70 m 5.55 m 7.40 m m Moraine wurmienne 9.70 m m 5.55 m - > m m - > m Substratum rocheux m - > m non atteint non atteint NOTA : le forage F2 n a pas mis en évidence la présence de mâchefers, mais uniquement des matériaux de type inertes (démolition, déblais, etc) diagg5 13/24
14 333. Hydrogéologie du site Instrumentation du site Le suivi hydrogéologique du site est assuré à l aide des équipements suivants : - Le piézomètre PZ1, mis en place dans le forage F1 ; - Le piézomètre PZ2 / 8, mis en place dans le forage F2 ; - Le piézomètre PZ2 / 20, mis en place dans le forage F2 ; - Le piézomètre PZ3, mis en place dans le forage F3. Les différentes caractéristiques des piézomètres sont synthétisées dans le tableau suivant : Piézomètre PZ1 PZ2 / 8 PZ2 / 20 PZ3 longueur totale m 8.00 m m m tube plein 0.00 m 2.40 m 0.00 m m 0.00 m m 0.00 m 6.00 m bouchons argile 0.00 m m m 0.00 m m 0.00 m 2.00 m 8.00 m m 4.00 m 6.00 m Crépine + filtre graviers 3/ m m 2.60 m 7.60 m m m 6.00 m m diagg5 14/24
15 3332. Mesures piézométriques Les mesures piézométriques effectuées entre la mise en place des équipements et le 14/11/2011 sont présentées dans le tableau suivant : Piezomètre Date de mesure PZ1 PZ2 / 8 PZ2 / 20 PZ3 07/11/ m m m m 14/11/ m m m m Corrélation des résultats Piézomètre PZ1 : Le piézomètre PZ1 met en évidence une surface piézométrique à la cote m environ, qui semble correspondre à des écoulements intramorainiques circulant au toit du substratum rocheux ; Piézomètre PZ2/8 : Le piézomètre PZ2 / 8 met en évidence un niveau de type surface libre à la cote m environ au sein des éboulis, sous le carreau aval ; Piézomètre PZ2/20 : Le piézomètre PZ2 / 12 s avère artésien ; en effet, sa longueur crépinée étant située entre -12 et -20 m de profondeur, son niveau piézométrique s établit à la cote m environ, soit une charge hydraulique de 9 m environ ; Piézomètre PZ3 : Le piézomètre PZ3 met en évidence un niveau de type surface libre à la cote m environ au sein des éboulis, sous le carreau aval ; diagg5 15/24
16 3333. Modèle hydraulique du site Le modèle hydraulique proposé, déterminé à l aide du suivi piézométrique du site, met en évidence les écoulements suivants : des écoulements superficiels au sein des éboulis, se développant le long du versant, puis transitant sous le carreau aval entre -5 m environ coté amont (F2) à -9 m environ coté aval (F3) des écoulements intramorainiques profonds, potentiellement en charge (F2/20) La modélisation des écoulements est reportée sur la coupe hydrogéologique interprétative, présentée en annexe Conclusions Cette modélisation hydrogéologique permet de conclure que le risque de contact entre les circulations souterraines et les dépôts superficiels de mâchefers semble improbable. Le modèle étant basé sur un profil bidimensionnel, extrapolé de sondages ponctuels, on ne peut cependant rendre cette conclusion systématique à l ensemble du site sans reconnaissances complémentaires. La responsabilité du Cabinet est engagée dans la limite des sondages ponctuels effectués, et pour le projet en notre connaissance au 28/11/2011. Annecy-le-Vieux, le 30/11/2011 Christophe Biard Ingénieur ISTG Polytech Annexes : 1. Implantation des sondages 2. Log du forage F1 (2 pages) 3. Log du forage F2 (2 pages) 4. Log du forage F3 (2 pages) 5. Coupe hydrogéologique interprétative diagg5 16/24
17 Annexe 1 : Implantation des forages diagg5 17/24
18 Annexe 2 : Log du forage F diagg5 18/24
19 diagg5 19/24
20 Annexe 3 : Log du forage F diagg5 20/24
21 diagg5 21/24
22 Annexe 4 : Log du forage F diagg5 22/24
23 diagg5 23/24
24 Annexe 5 : Coupe hydrogéologique interprétative diagg5 24/24
CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailEtude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailFonctionnement du système karstique en val d Orléans 2. La source le Bouillon au parc floral d Orléans La Source
Régionale Orléans Tours Visualiser cette sortie dans Google Earth Fonctionnement du système karstique en val d Orléans 2. La source le Bouillon au parc floral d Orléans La Source Position géographique
Plus en détailCompagnie de Distribution des Hydrocarbures(CDH) Dépôt Pétrolier de Villette de Vienne (38) Incident «Fuite GO» Vendredi 23 juillet 2010
PRESENTATION CLIC FINORGA Compagnie de Distribution des Hydrocarbures(CDH) Dépôt Pétrolier de Villette de Vienne (38) Incident «Fuite GO» Vendredi 23 juillet 2010 Villette de Vienne - 15 Décembre 2010
Plus en détailSurveillance et Detection des Anomalies. Diagnostic d une digue: rappel méthodologique
Surveillance et Detection des Anomalies Diagnostic d une digue: rappel méthodologique issu de l expérience d EDF Jean-Paul BLAIS Service Géologie - Géotechnique EDF 1 La méthodologie utilisée par EDF,
Plus en détailApport des méthodes géophysiques pour la caractérisation de zones fuyardes d une digue de canal
Apport des méthodes géophysiques pour la caractérisation de zones fuyardes d une digue de canal DL Lyon : G. Bièvre DL Autun : A. Brach, D. Goutaland, M. Massardi, G. Monnot David GOUTALAND CETE de Lyon
Plus en détailEnjeux de la sécurisation durable d anciennes décharges en Alsace par la chimie bâloise
Enjeux de la sécurisation durable d anciennes décharges en Alsace par la chimie bâloise Journées d échanges franco-suisses sur la gestion des sites et sols pollués 14 15 juin 2012 Hans-Jürg Reinhart Carine
Plus en détailLA MUNICIPALITE DE FROIDEVILLE AU CONSEIL COMMUNAL
Préavis de la Municipalité concernant une demande de crédit extrabudgétaire pour financer les travaux de construction et d aménagement d une déchèterie sur le territoire communal. No 105/2010 LA MUNICIPALITE
Plus en détailGuide d entretien. de votre assainissement non collectif
juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».
Plus en détailASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Bases juridiques et dernières évolutions règlementaires Séminaire des animateurs territoriaux, le 26 juin 2012 Ludiana KORTH, chargée d étude juridique
Plus en détailL enfouissement des déchets ultimes
L E C E N T R E D E N F O U I S S E M E N T T E C H N I Q U E L enfouissement des déchets ultimes L E C E N T R E D E N F O U I S S E M E N T T E C H N I Q U E LE CENTRE D ENFOUISSEMENT TECHNIQUE (C.E.T.)
Plus en détailLa surveillance appliquée à la gestion des risques géotechniques miniers
Symposium on Innovation and Technology in The Phosphate Industry - SYMPHOS May 6-10, 2013 Agadir, Marocco La surveillance appliquée à la gestion des risques géotechniques miniers Méthodes et Technologies
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
1 er juin 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 152 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Plus en détailDIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES PLATES-FORMES FERROVIAIRES : CAS DU RACCORDEMENT D UNE LIGNE NOUVELLE A GRANDE VITESSE SUR UNE LIGNE CLASSIQUE ANCIENNE
DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES PLATES-FORMES FERROVIAIRES : CAS DU RACCORDEMENT D UNE LIGNE NOUVELLE A GRANDE VITESSE SUR UNE LIGNE CLASSIQUE ANCIENNE RAILWAY TRACK QUALITY ASSESSMENT: CASE STUDY OF A NEW
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détailRÈGLEM ENT DU S.P.A.N.C. SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEM ENT NON COLLECTIF COMMUNAUTÉ DE COMMUNES JURA SUD
RÈGLEM ENT DU S.P.A.N.C. SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEM ENT NON COLLECTIF COMMUNAUTÉ DE COMMUNES JURA SUD 87 Avenue de Saint Claude - 39260 Moirans-en-Montagne - Tél. : 03.84.42.61.20 Fax : 03.84.42.38.03
Plus en détailLes versants sous-cavés
RAPPORT D ÉTUDE 15/01/2014 DRS-13-135675-12706A Les versants sous-cavés Contraintes réglementaires, caractérisation détaillée de site et validation de la méthodologie d évaluation de l aléa. Les versants
Plus en détailLe bac à graisses PRETRAITEMENT. Schéma de principe. Volume du bac à graisses. Pose
Le bac à graisses Schéma de principe Lorsqu on a une longueur de canalisation importante entre la sortie des eaux de cuisine et la fosse septique toutes eaux, il est fortement conseillé d intercaler un
Plus en détailBachelors Technologiques
Bachelors Technologiques Mines et Carrières - Gestion et Maintenance de Parc de Matériels de Travaux Publics - QHSE Qualité Hygiène Sécurité Environnement www.2ie-edu.org Institut International d Ingénierie
Plus en détailÉTUDES SUR L EAU N 86 MODALITÉS TECHNIQUES DU CONTRÔLE DES INSTALLATIONS D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES HABITATIONS INDIVIDUELLES
É D I T O R I A L assainissement non collectif concerne les immeubles, et notamment les L maisons d habitation individuelles, non raccordés à un réseau public de collecte des eaux usées. La directive européenne
Plus en détailUTILISATION DES SÉDIMENTS VALORISÉS : exemple de la plate-forme expérimentale SOLINDUS pour le pré-traitement des produits de dragage
UTILISATION DES SÉDIMENTS VALORISÉS : exemple de la plate-forme expérimentale SOLINDUS pour le pré-traitement des produits de dragage Dr H. Bréquel, Responsable département Recherche 1 1 /20 CONTEXTE ET
Plus en détailINSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES. du 15 janvier 2003
INSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES du 15 janvier 2003 Travaux de consolidations souterraines exécutés par injection pour les carrières de Calcaire Grossier, de gypse, de craie et les marnières 3, AVENUE
Plus en détailRELEVE D ETAT DU PONT DES GRANDS-CRÊTS. On a procédé une auscultation visuelle entre le 23 et le 29 mars 2007.
RELEVE D ETAT DU PONT DES GRANDS-CRÊTS On a procédé une auscultation visuelle entre le 23 et le 29 mars 2007. Pour mieux comprendre les résultats ici une petit plan où il y a signalées les différentes
Plus en détaillevenok.com Identification du lot sur le document four ni par le demandeur
levenok.com Architectes D.P.L.G. RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE des matériaux et produits contenant de l'amiante pour l'établissement du constat établi à l'occasion de la vente d'un immeuble bâti REFERENCES
Plus en détail22/06/2015 IMP50PO5-2
22/06/2015 REGLEMENT DU SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC-SATESE 37) SATESE 37 Z.A du Papillon 3 Rue de l Aviation 37210 PARÇAY-MESLAY Tél : 02 47 29 47 37 / Fax : 02 47 29 47 38 Internet
Plus en détailSommaire INTRODUCTION... 2. 1/ Le contexte général de la commune...3. 2/ L état des réseaux...3. 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...
1 Sommaire INTRODUCTION... 2 1/ Le contexte général de la commune...3 2/ L état des réseaux...3 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...3 4/ Les solutions retenues par la commune...5 CONCLUSION Carte
Plus en détailMISE EN DÉCHARGE. Une entreprise de Bayer et LANXESS
MISE EN DÉCHARGE Une entreprise de Bayer et LANXESS MISE EN DÉCHARGE Introduction INTRODUCTION La mise en décharge, dans le respect de l environnement, de certains types de déchets est un complément important
Plus en détailETUDE DE SOL. Mission G11 (bâtiments) Mission G12 (voiries) (Norme NF P 94-500) Dossier E08RS1829
ETUDE DE SOL Etude géotechnique préliminaire ZAC de Montbeugny Toulon sur Allier et Yzeure Création d une plate forme logistique multimodale 03340 MONTBEUGNY Mission G11 (bâtiments) Mission G12 (voiries)
Plus en détailChapitre 5 Mesures géophysiques
Chapitre 5 Mesures géophysiques Plan 5.1 Introduction 5.2 Sismique réfraction 5.3 Prospection électrique 5.4 Radar géologique 5.1 Introduction Pour tous les projets de construction connaissance préalable
Plus en détailS O M M A I R E. Objet du Marché ARTICLE 1. Pièces constitutives du marché ARTICLE 2. Programme d'étude ARTICLE 3. Délais d exécution ARTICLE 4
S O M M A I R E ARTICLE 1 Objet du Marché ARTICLE 2 Pièces constitutives du marché ARTICLE 3 Programme d'étude ARTICLE 4 Délais d exécution ARTICLE 5 Propriété des études et documents ARTICLE 6 Secret
Plus en détailDEMANDE D AUTORISATION DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES (ISDI)
1 S.A.S. GRANULATS VICAT DEMANDE D AUTORISATION DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES (ISDI) COMMUNE DE MONTAILLEUR LIEU-DIT «LES BLACHERES» DEPARTEMENT DE LA SAVOIE (73) Novembre 2014 Siège Social : 4, Rue Aristide
Plus en détailPrésentations de la 7 e matinée Décennale SCOR. Assurance des éoliennes terrestres
Présentations de la 7 e matinée Décennale SCOR Assurance des éoliennes terrestres Sommaire Préface 3 1 Développement de projets éoliens terrestres 4 2 Assurance des projets éoliens terrestres en France
Plus en détailLa base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace
3 outils complémentaires pour connaître les sols en Alsace La base de données régionale sur les sols d Alsace Le guide des sols d Alsace La base de données régionale sur les sols Le réseau de mesure de
Plus en détailFormation appliquée aux missions d'expertises sinistres PLAN DE FORMATION
mail: d2geo@yahoo.fr Page 1/6 PLAN DE FORMATION Formation réalisée en deux partie distinctes Durée totale de la formation 2 jours Présentation Cette première partie est enseignée en trois modules: a) Notions
Plus en détailPARTICIPATIONS FINANCIERES H.T. DES ADHERENTS POUR L ANNEE 2010 ADOPTEES PAR LE COMITE SYNDICAL DU 19 FEVRIER
ANNEXE COMPETENCES A LA CARTE DE LA BRANCHE EAU PARTICIPATIONS FINANCIERES H.T. DES ADHERENTS POUR L ANNEE 2010 ADOPTEES PAR LE COMITE SYNDICAL DU 19 FEVRIER 2010 Page 1 /14 26/02/2010 OPTION MAINTENANCE
Plus en détailCONSULTANT EXTÉRIEUR POUR LES ÉTUDES DE GÉNIE CIVIL HORS LHC. M. Poehler. Abstract
CONSULTANT EXTÉRIEUR POUR LES ÉTUDES DE GÉNIE CIVIL HORS LHC M. Poehler Abstract Un des mandats de la division ST est la réalisation de travaux de génie civil pour la construction, la rénovation et l adaptation
Plus en détailRègles et prescriptions à respecter pour les permis de construire
Collecte et valorisation des déchets dans le pays de Gex Permis de construire Édition 2013 Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire Prévoir la voirie, les équipements et les zones
Plus en détailEquipement d un forage d eau potable
Equipement d un d eau potable Mise en situation La Société des Sources de Soultzmatt est une Société d Economie Mixte (SEM) dont l activité est l extraction et l embouteillage d eau de source en vue de
Plus en détail1. Titre du contrat. (si les travaux de montage se font en plusieurs tranches, indiquer quelle est la tranche ou les tranches à assurer)
FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE ASSURANCE TOUS RISQUES MONTAGE - ESSAI 1. Titre du contrat (si les travaux de montage se font en plusieurs tranches, indiquer quelle est la tranche ou les tranches à
Plus en détailT2010_Procédure: Etablissement d une proposition de monitoring (PM) Table des matières
Table des matières 1 Objectif... 1 2 Références... 1 3 Définitions... 1 4 Examen des propositions... 2 5 Communication relative aux propositions... 3 6 Contenu de la procédure relative à la proposition
Plus en détailJEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION
JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION Projet de règlement no. 3 : Règlement sur la responsabilisation environnementale PRÉSENTATION Présenté par Monsieur Maxime Maheu-Moisan, membre du comité exécutif,
Plus en détailAgences de Bassins Hydrauliques & Gouvernance de l eau
ROYAUME DU MAROC Secrétariat d État chargé de l Eau et de l Environnement Agences de Bassins Hydrauliques & Gouvernance de l eau Mohamed HACHIMI Du 08 au 09/07/2009 à Tunis Gouvernance au niveau des Agences
Plus en détailDemande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Commune d Alixan - 26 Lieu-dit «Les Garennes» Rapport n R1307502 bis Décembre 2013 Demande d Autorisation
Plus en détaild'une EXTRACTION AVEC RABATTEMENT DE NAPPE
ENTREPRISE CHAPELLE S.A. ROUTE DE RIOTTER - LIMAS 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE /DOCUMENT NON PUBLIC/ PROJET D'IfPLAmTION D'UE GRAVIERE A CRECHES SUR SAOE (71) EXA^EN DE L INCIDENCE SUR DES OUVRAGES DE
Plus en détailLes techniques alternatives dans la gestion des eaux pluviales. Jean Yves VIAU Directeur Opérationnel
Les techniques alternatives dans la gestion des eaux pluviales Jean Yves VIAU Directeur Opérationnel Plan de présentation Présentation Saint Dizier environnement Les techniques alternatives La maîtrise
Plus en détailVII Escaliers et rampes
VII Escaliers et rampes 1. Généralité et terminologie des escaliers Les escaliers permettent de franchir une dénivellation et de relier les différences de niveaux d une construction ou d un jardin. A son
Plus en détailLES VASES DE LA LOIRE : MODELISATION DE L EFFET DE LA CONSOLIDATION SUR DES INFRASTRUCTURES EXISTANTES
LES VASES DE LA LOIRE : MODELISATION DE L EFFET DE LA CONSOLIDATION SUR DES INFRASTRUCTURES EXISTANTES THE SILTS FROM THE LOIRE RIVER: MODELLING OF CONSOLIDATION EFFECTS ON EXISTING INFRASTRUCTURE Sébastien
Plus en détailElaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21
Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21 Phase diagnostic Par : P. Mordelet, Université Toulouse 3 C. Aschan-Leygonie, Université Lyon 2 F. Boussama, Université Montpellier 1 C. Mathieu,
Plus en détailLa nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments
La nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments dont le permis de construire est déposé à partir du 1 er mai 2011 Janvier 2011 Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports
Plus en détailFor the benefit of business and people. 1 - Présentation du projet de la ZAC. 7 - Suivi environnemental et programme d intervention
Ancien site des Ferronneries du Midi Future ZAC Ponts Jumeaux Projet de dépollution 15 décembre 2004 For the benefit of business and people 1 - Présentation du projet de la ZAC 2 - Rappel de l historique
Plus en détailp. 4-5 p. 6-7 p. 8-9 p. 10-11
L eau est une ressource essentielle partagée par tous. Elle est indispensable à l équilibre des écosystèmes, au développement durable et à notre survie même. L eau fait partie des préoccupations prioritaires
Plus en détail1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE 2. DESCRIPTION DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE CARACTERISTIQUES INTRINSEQUES
1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE Codes entités aquifères Code entité V1 Code entité V2 concernées (V1) ou (V2) ou secteurs hydro à croiser : 532a 532b Type de masse d'eau souterraine : Imperméable
Plus en détailNouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT
COMPTE RENDU DE VISITE ECOLE CENTRALE PARIS Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT Introduction Pour la dernière journée de notre voyage d intégration, nous avons été accueillis le vendredi
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE D AUTORISATION CLASSE 2
INFORMATIONS GENERALES Page 1 / 14 1. INFORMATIONS GENERALES N du dossier : Art. 7.7.b «La nature et l emplacement de l établissement, l objet de l exploitation, les installations et procédés à mettre
Plus en détailFiche méthodologique pour l élaboration des PLU. Protection des captages d'alimentation en eau destinée à la consommation humaine
Fiche méthodologique pour l élaboration des PLU Dans le cadre de l évolution de l action de l État en Isère, une démarche a été entreprise en vue d élaborer des positions partagées en matière d urbanisme.
Plus en détailAssainissement des campings. - 11 janvier 2011
Assainissement des campings - 11 janvier 2011 Etat des lieux de l assainissement non collectif (ANC) en Finistère Caractéristiques des eaux usées des campings Contexte et cadre réglementaire Les chiffres
Plus en détailla phase Études Nos précédents dossiers sur l économie de projet portaient sur les études préliminaires et le choix de la Économie de projet
Octobre 2013 - N 165 Économie de projet la phase Études Foyer d accueil médicalisé à Challans en Vendée Nos précédents dossiers sur l économie de projet portaient sur les études préliminaires et le choix
Plus en détailSystème Management Environnemental
Système Management Environnemental Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine - Bassin Eaux Pluviales Environnemental Politique Qualité Sécurité Environnement Sommaire Norme
Plus en détailProtection de la ressource et Métiers de l Automobile. Intervention du 12 octobre 2009
Protection de la ressource et Métiers de l Automobile Intervention du 12 octobre 2009 Intervention 1. Le CNPA et le Défi de l Environnement 2. Environnement et Métiers de l Automobile 3. Le parcours du
Plus en détailInstallations de plomberie
Service de l urbanisme, des biens et de l aménagement Installations de plomberie Guide à l intention des propriétaires pour l interprétation des règlements municipaux de la ville de Winnipeg concernant
Plus en détailDistribution d électricité et réseaux souterrains
Distribution d électricité et réseaux souterrains Cabos 09-2 - 3 octobre 2009 Maceió, Alagoas, Brésil Les réseaux de distribution : un enjeu essentiel Les réseaux de distribution constituent une infrastructure
Plus en détailRévision de la numérotation des règlements
Révision de la numérotation des règlements Veuillez prendre note qu un ou plusieurs numéros de règlements apparaissant dans ces pages ont été modifiés depuis la publication du présent document. En effet,
Plus en détailActivité 45 : La responsabilité de l Homme sur son environnement géologique
1. EXTRAITS REFERENTIELS DU BO Partie : Géologie externe, évolution des paysages (16 heures) Notions. contenus Compétences Exemples d activités L procure à l Homme des ressources. [Thèmes : Environnement,
Plus en détailPlan de modernisation des installations industrielles
Plan de modernisation des installations industrielles 1 Sommaire 1 - Contexte - Introduction 2 - Réglementation 3 - Périmètre 4 - Guides techniques 5 - Synthèse : périmètre-actions 2 1 Contexte - Introduction
Plus en détailDTUs & Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau
DTUs & Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau olivier.correc@cstb.fr Nouveaux Documents Techniques Unifiés DTU 60.1 Plomberie sanitaire pour
Plus en détailEXEMPLES D AMENAGEMENTS PAYSAGERS REALISES PAR ECT
EXEMPLES D AMENAGEMENTS PAYSAGERS REALISES PAR ECT Ligne de chemin de fer Merlon paysager Merlon antibruit paysager le long du TGV (1/2) Moussy-Le-Neuf (77230) Ligne de chemin de fer Merlon paysager intégré
Plus en détailETUDE DES PERFORMANCES D UN SYSTEME EOLIEN. APPLICATION POUR DES SITES ALGERIENS
èmes Journées Internationales de Thermique ETUDE DES PERFORMANES D UN SYSTEME EOLIEN. APPLIATION POUR DES SITES ALGERIENS Rachid MAOUEDJ*, Souad BOUSALEM** et Boumedien BENYOUEF ** * Unité de Recherche
Plus en détailM. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y
M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y 15 Octobre 1954 BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES
Plus en détailDIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR
COMMUNE DE LA VALLA EN GIER Le Bourg 42131 La Valla-en-Gier DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR Rapport de Phase III Juin 2012 ICA ENVIRONNEMENT 6 Rue Emile Noirot - 42300
Plus en détailUNE MEILLEURE CONNAISSANCE
CONCEVOIR ET GÉRER DES AMAS DE FUMIER SOLIDE AU CHAMP UNE MEILLEURE CONNAISSANCE pour un meilleur environnement En 2002, le Règlement sur les exploitations agricoles (REA) prévoyait l échéance des dispositions
Plus en détailMonitoring de surface de sites de stockage de CO 2 SENTINELLE. (Pilote CO2 de TOTAL Lacq-Rousse, France) Réf. : ANR-07-PCO2-007
Monitoring de surface de sites de stockage de CO 2 (Pilote CO2 de TOTAL Lacq-Rousse, France) SENTINELLE Réf. : ANR-07-PCO2-007 Ph. de DONATO (INPL-CNRS) (Coordonnateur) PARTENAIRES Durée : 3 ans + 7 mois
Plus en détailMon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES. Guide.
Mon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES Guide d entretien Aillevans - Athesans Etroitefontaine - Autrey Le Vay - Beveuge - Bonnal
Plus en détailRéunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme
Direction Départementale des Territoires du Cher Réunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme Sommaire Organisation de l application du droit des
Plus en détail2.0. Ballon de stockage : Marque : Modèle : Capacité : L. Lien vers la documentation technique : http://
2.0. Ballon de stockage : Capacité : L Lien vers la documentation technique : http:// Retrouver les caractéristiques techniques complètes (performances énergétiques et niveau d isolation, recommandation
Plus en détailRESUMÉ NON TECHNIQUE ELABORATION DES CARTES DE BRUIT COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU HAUT VAL DE MARNE
DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT Service études et prospective RESUMÉ NON TECHNIQUE ELABORATION DES CARTES DE BRUIT COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU HAUT VAL DE MARNE
Plus en détailButs de football mobiles
SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES & ENERGIE QUALITE ET SECURITE Division Sécurité Service Sécurité des Produits Guide de sécurité n 1 Buts de football mobiles 2002 Ce guide de sécurité
Plus en détailMESURES DE FAIBLES PERMÉABILITÉS (in-situ et en laboratoire) liées aux projets de décharges: Principales techniques de mesure, normalisation
COMITÉ FRANÇAIS DE MÉCANIQUE DES SOLS Journée «HYDRAULIQUE» du 23-01-2002 MESURES DE FAIBLES PERMÉABILITÉS (in-situ et en laboratoire) liées aux projets de décharges: Principales techniques de mesure,
Plus en détailSommaire détaillé. Sommaire. Réaliser les études préalables. Définir le programme. Choisir et rémunérer le maître d œuvre
Réf. Internet Pages Partie 1 Optimiser la programmation de l opération de travaux Réaliser les études préalables Accomplir les études de prospection et de diagnostic...3092 9 Choisir la localisation du
Plus en détailP. VALLON - Retraitement en place à froid - Juillet 2009
à é Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement du territoire P. VALLON - Retraitement en place à froid - Juillet 2009 WWW.developpement-durable.gouv.fr Constitution
Plus en détailProjet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer
ÉOLIENNES OFFSHORE DU CALVADOS avril 2013 Projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer Synthèse d étude relative à la protection des câbles Sommaire 1. CONTEXTE ET OBJECTIF DE L ETUDE...
Plus en détailSTATUTS. Statuts de l'asit Association suisse d'inspection technique. I. Nom, but, siège et durée de l'association.
STATUTS du 25 juin 2003 Fondée le 9 juillet 1869 Siège social: Wallisellen Statuts de l'asit Association suisse d'inspection technique I. Nom, but, siège et durée de l'association Art. 1 Siège social,
Plus en détailREGLEMENT DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Obligations des propriétaires. Dispositions générales
REGLEMENT DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Les cases grisées de commentaires sont à supprimer avant toute diffusion Le règlement du service, délibéré et voté par l'assemblée délibérante dans
Plus en détailSommaire Page 3 : Chapitre 1er - Dispositions générales
Règlement du service d assainissement non collectif (SPANC) Règlement Document issu de l Agence de l Eau Adour Garonne Sommaire Page 3 : Chapitre 1er - Dispositions générales... 5 Article 1 - Objet du
Plus en détailN SIRET : ou N inscription au Répertoire des métiers Code NAF : Si votre entreprise a des filiales, veuillez nous préciser leurs noms et adresses :
Vous souhaitez souscrire notre offre d assurance dédiée aux Entreprises de Travaux Publics et nous vous remercions de votre confiance. Pour nous permettre d établir votre contrat, nous vous prions de remplir
Plus en détailALFABLOC murs autoporteurs ALFABLOC LA SOLUTION POUR LE STOCKAGE EN VRAC ÉLÉMENTS MOBILES DE STOCKAGE EN BÉTON ARMÉ
ALFABLOC murs autoporteurs ALFABLOC LA SOLUTION POUR LE STOCKAGE EN VRAC ÉLÉMENTS MOBILES DE STOCKAGE EN BÉTON ARMÉ ALFABLOC Notre société est la seule à proposer ce type de mur autoporteur révolutionnaire.
Plus en détailCONCEPTION PARTICIPATIVE D UN PROJET COLLECTIF D IRRIGATION LOCALISÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DE PMH FOUM EL ANCER (BÉNI MELLAL)
CONCEPTION PARTICIPATIVE D UN PROJET COLLECTIF D IRRIGATION LOCALISÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DE PMH FOUM EL ANCER (BÉNI MELLAL) M. KUPER, A. HAMMANI ET B. JAOUADI FIGURE 51 Atelier de restitution du projet
Plus en détailREGLEMENT DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. ❶ Dispositions générales
REGLEMENT DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Le règlement du service définit les obligations mutuelles entre le service public de l'assainissement non collectif (SPANC) et ses usagers qui sont
Plus en détailInrap / Les étapes de l archéologie préventive
Les étapes de l archéologie préventive LE DIAGNOSTIC Lorsque l on aménage un terrain à des fins publiques ou privées (pour construire une route ou un immeuble par exemple), le sol est remanié. Bien avant
Plus en détailCHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF*
CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF* Zone à dominante d activités économiques (PME, services, activités artisanales, activités tertiaires) et d équipements collectifs PLU Champigny-sur-Marne Approuvé
Plus en détailL'apport du logiciel ANGELINE aux études géotechniques de tracés
L'apport du logiciel ANGELINE aux études géotechniques de tracés Hervé HAVARD Directeur adjoint Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées d'angers Gilles SINOIR Technicien supérieur Division Informatique
Plus en détailQuelles pistes pour rendre vos réseaux plus intelligents?
Quelles pistes pour rendre vos réseaux plus intelligents? Maeve de France (Direction Technique, chef de projet métier SIG) Simon Le Grand (Direction Technique régionale IDF, service SIG/gestion patrimoniale)
Plus en détailCommune de VILLARD-SUR-DORON
I n g é n i e r i e d e s M o u v e m e n t s d e S o l e t d e s R i s q u e s N a t u r e l s Siège : Parc Pré Millet - 38330 MONTBONNOT tél : 04 76 52 41 20 - fax : 04 76 52 49 09 email : ims@imsrn.com
Plus en détailAuscultation, diagnostic et surveillance des sols, structures et réseaux
Auscultation, diagnostic et surveillance des sols, structures et réseaux Des ingénieurs spécialisés enrichissant depuis plus de 15 ans une expérience unique du Géoradar et des techniques non destructives.
Plus en détailEmis le : 5/08/2011 Mis à jour : 10/2014
Emetteur : CRMA Limousin Page 1 sur 6 1. Quelle réglementation s applique à mon entreprise? Emis le : 5/08/2011 Toute entreprise artisanale ou industrielle est soumise au règlement sanitaire départemental.
Plus en détailBRGM. Commune de VILLE-sur-ILLON (Vosges) Avril 1993 R 37123 NAC 4S 93. Lieu-dit "Varachamp" M. ALLEMMOZ J. CHEVALIER B. POLLET. Document non public
BRGM Commune de VILLE-sur-ILLON (Vosges) Etude d'aptitude des sols pour la réalisation d'un lagunage Lieu-dit "Varachamp" M. ALLEMMOZ J. CHEVALIER B. POLLET Avril 1993 R 37123 NAC 4S 93 Document non public
Plus en détail4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détailPLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES
Ministère de l Écologie, de l Énergie du Développement durable et de la Mer PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Reunion du 20 janvier 2014 aux Chapelles Direction régionale de l Environnement,
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2012. Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détail