CENTRE HOSPITALIER BELAIR AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CENTRE HOSPITALIER BELAIR AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER"

Transcription

1 CENTRE HOSPITALIER BELAIR AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER DEVIS DESCRIPTIF - Lot n 12 CLIMATISATION - date : juin 2009 S.A. JACKY MANESSE 1 rue du Paquis ARREUX - Tél Fax

2 Lot n 12 CLIMATISATION Devis Descriptif - page 2 SOMMAIRE lot n 12 CLIMATISATION I GENÉRALITES : IV DESCRIPTION DES TRAVAUX : 1.1. PRÉAMBULE 4.1. PRÉSENTATION DU PROJET 1.2. OBJET PRINCIPE DES TRAVAUX CLASSEMENT DES LOCAUX 1.3. ÉTENDUE DES PRESTATIONS DESCRIPTION SOMMAIRE 1.4. ÉTABLISSEMENT DE LA PROPOSITION PIECES GRAPHIQUES 1.5. APPROBATION DU PROJET 4.2. MATERIEL 1.6. PRÉSENTATION DES PRIX GROUPE EXTERIEUR 1.7. CHOIX DES MATÉRIAUX CONSOLES INTERIEURES 1.8. RESPONSABILITÉ DE L ENTREPRISE LIAISONS FRIGORIFIQUES 1.9. EXÉCUTION RACCORDEMENT ELECTRIQUE MODIFICATIONS DES PRESTATIONS EN COURS D EXÉCUTION 1.11 MISSION DU B.E.T PIECES A FOURNIR PAR L ENTREPRISE PERCEMENTS ET SCELLEMENTS VISITE DES LIEUX II PRESCRIPTIONS RÉGLEMENTAIRES A OBSERVER 2.1. RAPPEL DES NORMES 2.2. BASE DE CALCULS CONDITIONS DE BASE REGLE DE DIMENSIONNEMENT NIVEAU SONORE 2.3. RÈGLES DE L ART III CONTRÔLE VÉRIFICATION RÉCEPTION : 3.1. CONTRÔLE TECHNIQUE 3.2. NON CONFORMITÉ 3.3. GARANTIES EVACUATIONS CONDENSATS UNITES EXTERIEURES

3 Lot n 12 CLIMATISATION Devis Descriptif - page 3 - Lot n 12 - CLIMATISATION - -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- I - GÉNÉRALITÉS ============= PRÉAMBULE : =========== Le présent document a pour but de définir les travaux nécessaires à l AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER BELAIR A CHARLEVILLE MEZIERES OBJET : ====== Ce document a pour objet de permettre aux entreprises consultées d'établir leur proposition forfaitaire sans aucune restriction ni réserves pour l'exécution des installations et équipements de climatisation. L'énoncé des ouvrages définis ci-après n'est pas limitatif. En conséquence il demeure convenu que, moyennant le prix à forfait indiqué à sa soumission, l'entrepreneur doit l'intégralité des travaux nécessaires au complet achèvement des ouvrages, sauf exclusion expressément précisée. Les équipements seront livrés complets en ordre de marche, conformes aux normes et règlements en vigueur ÉTENDUE DES PRESTATIONS : ========================== seront prévus : L'enlèvement des gravats provenant des travaux propres au présent lot. Les travaux de percement, de trous, saignées, etc... ainsi que tous les scellements, raccords, bouchages, etc... nécessaires à la mise en place des installations. La fourniture, le transport à pied d'œuvre, le montage et le réglage de tout le matériel nécessaire au bon fonctionnement de l'installation pendant la période de garantie. L'amenée, l'établissement et l'enlèvement de tous les appareils engins et échafaudages nécessaires. La protection de toutes les parties métalliques susceptibles d'être corrodées y compris la visserie et la boulonnerie ÉTABLISSEMENT DE LA PROPOSITION : ================================= Il appartiendra aux soumissionnaires, au cours de l'étude détaillée qu'ils établiront en vue de leur remise de prix, de signaler le cas échéant à la maîtrise d œuvre les omissions, les imprécisions, les imprévisions, les contradictions qu'ils pourraient relever dans les documents d'appel d'offres, et de demander les éclaircissements nécessaires.

4 Lot n 12 CLIMATISATION Devis Descriptif - page APPROBATION DU PROJET : ======================= Présentation des plans et schémas pour accord préalable avant exécution, avec éventuellement notice explicative, et note de calcul justificative. L'approbation de ce projet ne diminue en rien la responsabilité de l'entreprise, celle-ci demeure pleine et entière PRÉSENTATION DES PRIX : ====================== Le prix global, à joindre à l'appel d'offres, sera accompagné d'une décomposition correspondante au bordereau type inclus au C.C.T.P CHOIX DES MATÉRIAUX : ==================== Le matériel mis en œuvre portera la marque nationale de conformité aux normes NF USE. En l'absence de marque NF USE pour un matériel déterminé, la qualité de ce matériel devra être garantie par la présentation d'un certificat de conformité aux normes (si elles existent) délivré par un organisme habilité. En l'absence de norme, le matériel utilisé devra présenter toutes les qualités désirables et en particulier répondre aux réglementations ou spécifications techniques générale concernant l'usage auquel il est destiné. a) Marques : Les marques citées sont : Soit sous la forme d'une marque imposée pour des raisons impérieuses (limitation des stocks de pièces pour la maintenance et l'entretien des installations). Soit sous la forme type. Dans ce dernier cas, la marque a pour but de renseigner les entreprises sur les formes et les qualités désirées. Les entrepreneurs pourront proposer du matériel similaire d une autre marque sous réserve que celui-ci répond au même degré de protection et possède des caractéristiques identiques. b) Présentation du Matériel : L entrepreneur devra présenter, avant la pose, des échantillons des différents appareils ou à défaut un document suffisamment explicite (plan, photocopie, catalogue, etc...) permettant de se rendre compte de la matière, qualité, couleur jusqu à la réception l entrepreneur restera responsable des matériaux et matériels fournis et posés sur le chantier RESPONSABILITÉ DE L'ENTREPRISE : =============================== L'acceptation par le M. O. du projet, ainsi que les calculs, dessins ne diminue en rien la responsabilité de l'entrepreneur. Il appartient à ce dernier d'établir son étude pour que les prix unitaires et le prix global tiennent compte de tous les dispositifs, caractéristiques du matériel, difficulté d'exécution et des impératifs de chantier. En toutes circonstances, l'entrepreneur demeure seul responsable de tous dommages, accidents causés à des tiers, lors ou par suite de l'exécution des travaux résultant soit de son propre fait, soit de son personnel.

5 Lot n 12 CLIMATISATION Devis Descriptif - page EXÉCUTION : ========= L entrepreneur doit une installation complète en parfait état de marche. Il doit, sur le chantier, avoir un personnel compétent avec l'outillage et éléments nécessaires à la bonne réalisation de son installation. Chaque modification par rapport au projet doit faire l'objet d'un accord avec le M.O. L entrepreneur ne pourra invoquer ultérieurement une omission non signalée ou une mauvaise interprétation des pièces écrites, plans, schémas, pour éviter de fournir ou installer tous appareils, canalisations et matériaux nécessaires à la livraison de l'installation en bon fonctionnement. Avant de commencer son exécution, l'entrepreneur devra s'assurer sur place des possibilités de suivre les cotes et indications des plans ; en cas de doute, il préviendra le M.O. L'implantation des installations, les dispositions et l'état des lieux, les conditions d'exécution, etc..., ayant été reconnus et acceptés par elle, celle-ci déclare expressément faire son affaire personnelle des difficultés pouvant être rencontrées à l'occasion des travaux qui lui incombent. Aucune réserve de quelque nature qu'elle soit, ne sera acceptée en cours d'exécution des travaux, l'entreprise ayant, par contre, toute latitude si elle juge nécessaire d'en formuler par écrit, en remettant sa soumission MODIFICATIONS DES PRESTATIONS EN COURS EXÉCUTION : ==================================================== Aucun changement au projet retenu ne pourra être apporté en cours d'exécution sans l'autorisation expresse du M.O. Les frais de changements non autorisés et toutes leurs conséquences seront à la charge de l'entreprise MISSION DU B.E.T. : ================ La conception et le C.C.T.P. ont été confiés à la S.A. JACKY MANESSE, 1 rue du Paquis à ARREUX 08090, Tél , Fax Dans le cadre de cette mission, le B.E.T. effectuera : POUR LE DOSSIER D APPEL D OFFRES : Les dispositions techniques des ouvrages Le choix des matériaux et équipements Les caractéristiques fonctionnelles, dimensionnelles des ouvrages. PENDANT LES TRAVAUX : La mise au point avec l entreprise au début des travaux La vérification des plans d exécution de l entreprise. La mission du Bureau d Études ne comprend pas la réalisation des plans d'exécution, les calculs définitifs, les réservations, ni les schémas définitifs qui restent à la charge de l'entrepreneur.

6 Lot n 12 CLIMATISATION Devis Descriptif - page PIÈCES A FOURNIR PAR L ENTREPRISE : ================================== L Entreprise adjudicataire devra obligatoirement soumettre à l approbation du Bureau d Études Techniques, les documents ci-après avant le commencement des travaux. Les plans devront être spécifiques au matériel installé et non des schémas développés ou plans standards. Outre la référence de l affaire concernée, ces plans devront donc indiquer la position de l équipement par rapport à l ensemble de l installation, sa fonction, ses particularités et son repérage. Après approbation, les plans approuvés et révisés pour correspondre aux conditions de l approbation devront être envoyés au Maître d Oeuvre PERCEMENTS ET SCELLEMENTS : ============================ OUVRAGES NEUFS : La réservation des trous sera à la charge de l entrepreneur du lot GROS-ŒUVRE sous réserve de fourniture par l entreprise des renseignements et plans nécessaires à la réalisation, dans les délais. Il est rappelé aux Entreprises qu'elles devront vérifier sur place avant coulage du béton l'implantation des trous et trémies réservés au coffrage sur leur demande. Les Entreprises concernées resteront solidairement responsables avec l'entreprise du Gros Oeuvre en cas de mauvaise implantation. OUVRAGES EXISTANTS : L entrepreneur doit tous les scellements, percements, rebouchage et réfection de toute nature, nécessités par ses installations VISITE DES LIEUX : =============== Les entreprises appelées à soumissionner devront prendre connaissance des plans et de la présente notice de l installation à réaliser, et de se rendre sur les lieux pour répondre à cet appel d offres, notamment concernant les installations existantes à récupérer ou à réalimenter. Aucune cote ne pourra être prise sur les plans qui ne sont donnés qu à titre indicatif pour la bonne compréhension de cette opération.

7 Lot n 12 CLIMATISATION Devis Descriptif - page 7 II - PRESCRIPTIONS RÉGLEMENTAIRES à OBSERVER - =============================== == RAPPEL DES NORMES ET RÉGLEMENTATIONS CHAUFFAGE ET CLIMATISATION : =================================================================== L entrepreneur devra se conformer aux lois, règlements et arrêtés en vigueur au moment de la remise de son offre, ainsi qu'aux : - Règles de calcul des caractéristiques thermiques des parois règles Th K.77 et modificatif 82 et 89, - Normes NF C de l'u.t.e. et I.T.U. 70.1, - Règlements de sécurité (locaux recevant du public), - D.T.U température de chauffage, régulation, - Code du travail. Les règles de l Art de la profession BASE DE CALCULS : =============== CONDITION DE BASE : Température extérieure hiver : - 10 C. Température extérieure été : 30 C. 40 % Température intérieure été : 25 C. Humidité non contrôlée RÈGLE DE DIMENSIONNEMENT : Les calculs de besoins frigorifiques de l immeuble sont déterminés suivant : - Le D.T.U. règles Th K - Le D.T.U. règles Th GV - Le D.T.U. règles Th D. Les débits pris en compte pour le calcul des déperditions et des besoins frigorifiques sont ceux indiqués dans les conditions de base du projet. Les calculs des besoins frigorifiques de l immeuble sont déterminés suivant les règles de calcul de L ASHRAE. La puissance à installer en froid sera déterminée en prenant en compte les apports externes, les apports internes (charges dues aux occupants, à l éclairage, et aux appareils dégageant de la chaleur), ainsi que les apports par renouvellement d air.

8 Lot n 12 CLIMATISATION Devis Descriptif - page NIVEAU SONORE : Le titulaire du présent lot devra apporter un soin tout particulier à ses installations afin que celles-ci ne soient pas à l origine de bruits. Les fournisseurs devront s engager selon les garanties précises relatives aux performances spécifiées à la présentation et à la tenue en service de leur matériel. Un grand soin sera apporté au choix de suspension anti-vibratile. Niveau sonore maximum à obtenir à 3 m. de la source : - Extérieur...55 dba - Intérieur...35 dba RÈGLES DE L ART : =============== Les passages des canalisations au travers des bétons et maçonneries seront isolés de celles-ci par des ARMAFLEX M. 1. qui devront être enfilés sur les tuyauteries sans laisser de jeu. Un fourreau plastique sera de plus ajouté dans la paroi où la canalisation doit coulisser. Au droit des maçonneries et cloisons, les fourreaux dépasseront de 3 à 4 (cm.) de part et d'autre. Ils devront, en outre : - Être étanche aux pressions acoustiques, - éviter les transmissions des vibrations des tuyauteries aux maçonneries, - permettre la dilatation des tuyauteries sans émission de bruit et de vibration. Les raccordements des collecteurs d'appareils sur les branchements de descentes et chutes seront isolés de ces dernières par un joint caoutchouc. Tout contact entre ces raccordements et les descentes sont à proscrire. Toutes les tuyauteries acier ou cuivre seront supportées par des colliers acoustiques MUPRO, SACATEC ou équivalent. Aucune soudure ou raccord ne devront se trouver à l intérieur d un mur ou cloison.

9 Lot n 12 CLIMATISATION Devis Descriptif - page 9 III - CONTRÔLE - VÉRIFICATION - RÉCEPTION =============================== ======== CONTRÔLE TECHNIQUE : ===================== Le contrôle et la vérification se feront dans le cadre du contrôle technique relatif à la solidité des ouvrages, et la sécurité des personnes. En conséquence, l'entreprise remettra pour contrôle, vérification et approbation un dossier technique comprenant : Plans, schémas, notes de calcul, La liste des différents appareils en précisant la marque, le type, référence du constructeur avec indication du degré I.P. correspondant, et des locaux où ils sont installés. Repérage et plans d'installation : En fin de travaux, l entrepreneur remettra au Maître d'oeuvre les plans des ouvrages qu'il aura réalisés en trois exemplaires sur papier, et un contre-calque destiné au Client et au Bureau d Études, ainsi que : Un schéma de câblage électrique avec indication des protections, Une notice de marche, de contrôle et d'entretien des installations. La réception de l'installation pourra être suspendue si ces documents ne sont pas fournis en temps utile NON CONFORMITÉ : ================ Il est précisé que l'installateur est tenu de se conformer aux observations qui pourraient lui être transmises par l'organisme de contrôle, et ceci sans aucun supplément de prix. De plus, les missions complémentaires du contrôleur technique rendues nécessaires du fait du non-respect des normes et règlements en vigueur ou des prestations du C.C.T.P. se trouveraient reportées à la charge de l'entreprise. Pour ces essais, l'entreprise sera tenue de se faire représenter par un personnel compétent, et de fournir tous les appareils nécessaires aux essais. Si ces conditions n'étaient pas remplies, l'organisme chargé d'effectuer la réception sera autorisé à facturer les déplacements complémentaires. Si la réception ne peut être prononcée qu'avec des réserves, les installations pourront toutefois être mises en service sous la responsabilité de l'entrepreneur. La période de garantie (1 an) débutera à la levée de toutes les réserves GARANTIES : ========== L entrepreneur sera tenu d'entretenir son installation en bon état de marche, pendant un an à dater de la réception. Cette garantie portera sur : Garantie de fonctionnement : l'installateur garantit les conditions de bon fonctionnement du matériel qu'il fournit et installe, compte tenu des conditions physiques et climatiques de construction. Garantie du matériel : la garantie, pièces et main d'œuvre, pour une durée minimale de UN AN après la réception de l'ensemble du matériel. Cette garantie portera sur tous les défauts visibles ou non des matériaux employés, contre tous vices de construction et de conception et sur le bon fonctionnement de l'ensemble des installations.

10 Lot n 12 CLIMATISATION Devis Descriptif - page 10 - Lot n 12 - CLIMATISATION - -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- IV - DESCRIPTION DES TRAVAUX - ========================= PRÉSENTATION DU PROJET : ========================= Le projet intéresse les travaux nécessaires à l AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER BELAIR A CHARLEVILLE MEZIERES PRINCIPE DES TRAVAUX : La zone de stockage sera équipée de deux consoles plafonnières et alimentées depuis un groupe extérieur situé dans la cour CLASSEMENT DES LOCAUX : Cet établissement est soumis aux prescriptions du Code du Travail et plus particulièrement au décret du 31 mars 1992 modifié DESCRIPTION SOMMAIRE : Les travaux d installation de climatisation comprennent : - la création d un groupe extérieur - la création de deux consoles plafonnières Sont également à la charge de l entrepreneur : - le réglage et l équilibrage des installations - les essais. Dans le cadre de son marché l entrepreneur sera soumis à l obligation de résultats, c est-à-dire qu il devra livrer au Maître d Ouvrage l ensemble de l installation en complet et parfait état de fonctionnement, en conformité avec la réglementation PIÈCES GRAPHIQUES : Le présent descriptif est complété par les plans techniques suivants : - plan masse - plan existant - T 1 : plan électricité, chauffage, plomberie, VMC et climatisation - et des schémas annexés en cours de descriptif.

11 Lot n 12 CLIMATISATION Devis Descriptif - page MATERIEL : ========= GROUPE EXTERIEUR : - 1 module extérieur DAIKIN réf. RZQ 125 DV Alimentation tétrapolaire 380 V + N + T CONSOLES INTERIEURES : 2 consoles DAIKIN réf. FHQ 60 B fonctionnement TWIN - 1 console maître - 1 console esclave avec boîtier de télécommande générale situé sur le mur près des sanitaires LIAISONS FRIGORIFIQUES : Raccordement des tuyauteries frigorifiques en tube cuivre de qualité frigorifique avec isolant de 9 mm. Un raccord REFNET KHRQ 22 M 20 T A 7. Tirage au vide réalisé par pompe à vide, complément de charge suivant les longueurs et préconisation de constructeur. Mise en service par une entreprise agréée par le constructeur avec première charge de fluide frigorifique RACCORDEMENT ÉLECTRIQUE : Depuis des attentes électriques dues par le lot électricité, le présent lot devra toute l installation : - raccordement de l unité extérieure - les liaisons et le raccordement des consoles intérieures - la pose du système de programmation et de régulation des consoles et le raccordement ÉVACUATIONS CONDENSATS : Le présent lot devra la reprise et l évacuation des condensats de chaque console intérieure. Les canalisations en P.V.C. passeront dans le faux plafond et seront rejetés dans les chutes EP y compris percement des dalles et des cloisons UNITE EXTERIEURE : Le présent lot devra tous les travaux dans la cour afin de mettre en place le groupe extérieur : - socle béton - isolation - percement -reprise étancheïté

12 Lot n 12 CLIMATISATION Devis Descriptif - page OPTION : Il sera prévu une console supplémentaire dans le local préparation, zone pharmacie. Même principe de raccordement électrique et frigorifique que dans la solution de base. Augmentation de la puissance du groupe extérieur (à vérifier)

CENTRE HOSPITALIER BELAIR AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER

CENTRE HOSPITALIER BELAIR AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER CENTRE HOSPITALIER BELAIR AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER DEVIS DESCRIPTIF - Lot n 8 PLOMBERIE - SANITAIRES - date : juin 2009 S.A. JACKY MANESSE 1 rue du Paquis - 08090 ARREUX

Plus en détail

LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES

LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES page 1 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 OBJET DE LA NOTICE Le présent CCTP concerne la description des travaux du lot PLOMBERIE SANITAIRES pour la construction des nouvelles

Plus en détail

LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE

LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE PAGE N 1/12 LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE

Plus en détail

MAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX

MAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES POUR LE CHAUFFAGE ET L'INDUSTRIE Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 R.C Saint-Etienne 64 B 96 C/A 15, rue de l'eternité- 42.000 SAINT-ETIENNE Téléphone :

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché privé de travaux - pièce n 3 Maître de l ouvrage : Fonds Calédonien de l Habitat Objet du marché : RESTRUCTURATION DE 103 LOGEMENTS «Rivière

Plus en détail

MARNE REIMS PALAIS DU TAU

MARNE REIMS PALAIS DU TAU CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3

Plus en détail

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service des Marchés Publics Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42 66 00 INSTALLATION

Plus en détail

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures

Plus en détail

DESCRIPTIF PHASE D.C.E.

DESCRIPTIF PHASE D.C.E. MAITRE D'OUVRAGE : COMMUNE DE VEUREY-VOROIZE! OBJET CHANTIER : CONSTRUCTION MAISON DE LA NATURE LIEU DU CHANTIER : SECTEUR DES JAYERES 38113 VEUREY-VOROIZE DESCRIPTIF PHASE D.C.E. LOT 4 PLOMBERIE - SANITAIRES

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville

Plus en détail

MAIRIE DE REMIRE-MONTJOLY DEPARTEMENT DE LA GUYANE GROUPE SCOLAIRE MOULIN A VENT 97350 REMIRE-MONTJOLY CONSTRUCTION DE QUATRES CLASSES MATERNELLE

MAIRIE DE REMIRE-MONTJOLY DEPARTEMENT DE LA GUYANE GROUPE SCOLAIRE MOULIN A VENT 97350 REMIRE-MONTJOLY CONSTRUCTION DE QUATRES CLASSES MATERNELLE MAIRIE DE REMIRE-MONTJOLY DEPARTEMENT DE LA GUYANE GROUPE SCOLAIRE MOULIN A VENT 97350 REMIRE-MONTJOLY CONSTRUCTION DE QUATRES CLASSES MATERNELLE LOT N 8 : PLOMBERIE Cahier des Clauses Techniques Particulières

Plus en détail

Plancher chauffant avec revêtement de sol

Plancher chauffant avec revêtement de sol Équipements E.2 1/6 Plancher chauffant avec revêtement de sol Domaine d application Cette fiche vise à établir les principales interfaces au niveau des planchers chauffants, à eau chaude ou électriques,

Plus en détail

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,

Plus en détail

Mutualité Sociale Agricole 17, avenue André Malraux 57000 METZ

Mutualité Sociale Agricole 17, avenue André Malraux 57000 METZ Monneren le 03/12/2014 Mutualité Sociale Agricole 17, avenue André Malraux 57000 METZ REAMENAGEMENT DES LOCAUX RDC ET R+4 METZ LOT N 8 CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES DÉCOMPOSITION DU

Plus en détail

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie «RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter

Plus en détail

Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY

Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY Monneren le 04 avril 2014 Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY Agrandissement et réhabilitation de la mairie COLLIGNY LOT N 08 VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES DÉCOMPOSITION DU PRIX

Plus en détail

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8 Communauté de communes de la MONTAGNE BOURBONNAISE CONSTRUCTION D UN BATIMENT LOCATIF A USAGE ARTISANAL OU INDUSTRIEL Zone d activités du Mornier 03250 LE MAYET DE MONTAGNE Marché de travaux C.C.T.P. D.P.G.F.

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER BELAIR AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER

CENTRE HOSPITALIER BELAIR AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER CENTRE HOSPITALIER BELAIR AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER DEVIS DESCRIPTIF - Lot n 13 ÉLECTRICITÉ DETECTION INDENDIE - date : juin 2009 S.A. JACKY MANESSE 1 rue du Paquis -

Plus en détail

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T

Plus en détail

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS

Plus en détail

CCTP Lot 04 PLOMBERIE

CCTP Lot 04 PLOMBERIE CCTP Lot 04 PLOMBERIE Travaux d amélioration du Foyer Honoré Daumier Chemin Bescherelle 95760 Valmondois n 1-18 Sommaire 1.1 OBJET DU DOSSIER... 3 1.1.1 ALIMENTATION... 3 1.1.2 EVACUATION... 3 1.2 RECONNAISSANCE

Plus en détail

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE

Plus en détail

C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS

C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS SCI CAMOZZI MOULIOT C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS LOT N 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES LOT 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES 1 04 MENUISERIE BOIS Sommaire 04

Plus en détail

1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES

1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 1.1 - Objet 1.2 - Qualification 1.3 - Offre 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 2.0 Mobilier d archivage fixe 2.1 Meuble à plan 2.2 Armoire à produits dangereux 2.3

Plus en détail

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX LYCÉE LYCÉE GÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE G ÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE PIERRE BROSSOLETTE 161 cours Émile Zola - 69628 VILLEURBANNE Cedex CRÉATION DE LOCAUX DE STOCKAGE ANCIEN SANITAIRES DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

Plus en détail

Antenne du Conseil Général de l Aude à Limoux

Antenne du Conseil Général de l Aude à Limoux LOT n 16 ASCENSEUR SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES 1.1 DE FINITION DES OUVRAGES 1.2 LIMITE DES PRESTATIONS 1.2.1 Travaux à la charge de l entreprise 1.2.2 Travaux exclus 1.3 NORMES ET REGLEMENTS 1.4

Plus en détail

F.I.C. n 2013/AI TH PS 01-B

F.I.C. n 2013/AI TH PS 01-B F.I.C. n 2013/AI TH PS 01-B Fiche d interprétation et / ou complément aux référentiels Qualitel et Habitat & Environnement Objet : Rubrique AI Acoustique Intérieure Rubrique TH Niveau de consommation d

Plus en détail

MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201.

MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201. MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO 1, cours du général de Gaulle CS 40201 33175 Gradignan CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché à procédure

Plus en détail

Restructuration des locaux du «BNE»

Restructuration des locaux du «BNE» Restructuration des locaux du «BNE» Place de Verdun 47920 AGEN Cedex maître d'ouvrage : Prefecture de Lot et Garonne Place de Verdun 47920 AGEN Cedex Conducteur d opération : Direction Départementale des

Plus en détail

Qu est-ce qu un raccordement?

Qu est-ce qu un raccordement? mars 2012 La prestation de raccordement : vue d ensemble pages 4/5 Votre demande de raccordement page 6 La proposition de raccordement d ERDF page 7 modalités de paiement prix du branchement Les travaux

Plus en détail

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre :

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES

Plus en détail

REFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42)

REFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42) www.cogifluide.com 3 bis rue Lafayette 42400 Saint Chamond Téléphone : 04 77 25 70 00 E-mail : contact@cogifluide.com Siret 502 779 911 00036 - APE 7112 B - TVA FR27 502 779 911 00036 Affaire n A 14400

Plus en détail

LOT N 5 : PLOMBERIE SANITAIRE VENTILATION

LOT N 5 : PLOMBERIE SANITAIRE VENTILATION AMENAGEMENT D UNE SALLE DE REUNION ASSOCIATIVE PLACE DU 1 ER MAI 63200 MENETROL LOT N 5 : PLOMBERIE SANITAIRE VENTILATION Dossier Projet CM/FP N 12-10-6681 Maître d ouvrage MAIRIE Maître d œuvre Xavier

Plus en détail

CCI CENTRE et SUD MANCHE Place Albert Godal BP 219 50402 GRANVILLE Cedex Tél : 02 33 91 33 91 Fax : 02 33 50 63 11

CCI CENTRE et SUD MANCHE Place Albert Godal BP 219 50402 GRANVILLE Cedex Tél : 02 33 91 33 91 Fax : 02 33 50 63 11 MAITRE D OUVRAGE : CCI CENTRE et SUD MANCHE Place Albert Godal BP 219 50402 GRANVILLE Cedex Tél : 02 33 91 33 91 Fax : 02 33 50 63 11 MAITRE D ŒUVRE : 3 Impasse de la Vigie B.P. 118 35407 SAINT MALO CEDEX.

Plus en détail

CCTP. Vérifications periodiques des ERP. Maître d'ouvrage. Maître d'oeuvre. Mairie de Gradignan Allées Gaston Rodrigues BP 105. 33 173 Gradignan Cedex

CCTP. Vérifications periodiques des ERP. Maître d'ouvrage. Maître d'oeuvre. Mairie de Gradignan Allées Gaston Rodrigues BP 105. 33 173 Gradignan Cedex Vérifications periodiques des ERP CCTP Maître d'ouvrage Mairie de Gradignan Allées Gaston Rodrigues BP 105 33 173 Gradignan Cedex Maître d'oeuvre Direction des Services Techniques de la Mairie de Gradignan

Plus en détail

EN-MELANTOIS RUE DU MARAIS

EN-MELANTOIS RUE DU MARAIS MAITRE D OUVRAGE VILLE DE PERONNE-EN EN-MELANTOIS RUE DU MARAIS CONSTRUCTION D UNE SALLE MULTI-ACTIVITE Rue de l Eglise MAITRES D ŒUVRES ARCHITECTE Sarl ARCHILILLE - Agence d'architecture 211, rue Jean

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES MARCHE DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES OBJET : Aménagement des locaux de la pharmacie du Centre Hospitalier Bélair Établi en application du Code des Marchés Publics CCTP - page 1

Plus en détail

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE L Entrepreneur : Le Maître

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RESTRUCTURATION PARTIELLE DU RESEAU CVC CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES EN APPLICATION DU CODE DES MARCHES PUBLICS DECRET N 2006-975 DU 1ER AOUT

Plus en détail

1.2 PRESENTATION DE L OPERATION Ce projet se situe sur un terrain communal sur le site du centre de vie de SAINT PIERRE DELS FORCATS.

1.2 PRESENTATION DE L OPERATION Ce projet se situe sur un terrain communal sur le site du centre de vie de SAINT PIERRE DELS FORCATS. LOT N 05 : PLOMBERIE SANITAIRE 1. DISPOSITIONS GENERALES 1.1 OBJET DU MARCHE Le présent CCTP a pour objet de définir la nature et les conditions de mise en oeuvre des prestations à fournir au titre du

Plus en détail

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) SÉCURISATION DE DEUX BÂTIMENTS A USAGE SPORTIF: COSEC - CHEMIN SOUS LE FORT SALLE MARCEL RAMILLIER RUE ANDRE GELAS Marché n 14.025T LOT 2 : DISPOSITIF

Plus en détail

Ville de Guipavas Extension et rénovation de l école de Kerafloc h rue du Douvez. LOT N 16 : Ascenseur

Ville de Guipavas Extension et rénovation de l école de Kerafloc h rue du Douvez. LOT N 16 : Ascenseur Ville de Guipavas Extension et rénovation de l école de Kerafloc h rue du Douvez LOT N 16 : Ascenseur Maître d ouvrage Ville de Guipavas Mairie de Guipavas place Saint Eloi 29490 Guipavas. Tél. : 02 98

Plus en détail

PRO (PROJET) DESCRIPTIF - CCTP GROSSETO PRUGNA LOT PLOMBERIE / VMC / CLIMATISATION G R O S S I

PRO (PROJET) DESCRIPTIF - CCTP GROSSETO PRUGNA LOT PLOMBERIE / VMC / CLIMATISATION G R O S S I G R O S S I A R C H I T E C T E Maître d Ouvrage C O M M U N E D E GROSSETO PRUGNA Opération REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE D E PORTICCIO P H A S E 2 0 1 3 Phase / Document PRO (PROJET) DESCRIPTIF -

Plus en détail

REMPLACEMENT DES TOURS AEROREFRIGERANTES DU BATIMENT PONANT 1 DE LA PREFECTURE DE LA REGION D ILE-DE- FRANCE, PREFECTURE DE PARIS

REMPLACEMENT DES TOURS AEROREFRIGERANTES DU BATIMENT PONANT 1 DE LA PREFECTURE DE LA REGION D ILE-DE- FRANCE, PREFECTURE DE PARIS PREFECTURE DE LA REGION D ILE DE FRANCE PREFECTURE DE PARIS LE PONANT 1 5 RUE LEBLANC 75911 PARIS INGENIERIE 18 Chemin des Tard-Venus 69 530 BRIGNAIS T : 04.37.23.56.70 F : 04.78.05.79.05 Email : se2b@se2b.fr

Plus en détail

Lot 7 : CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE

Lot 7 : CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE Rédacteur du document : Eric Alain MONJO FUSION ENERGIES Maître d'ouvrage : ÉCOLE DES MINES ALBI-CARMAUX - Campus Jarlard - 81013 Albi CT Cedex 09 Maitre d'œuvre : Agence d'architecture Stéphanie Alvernhe

Plus en détail

DCE. Pièces Ecrites. Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES PRO APD

DCE. Pièces Ecrites. Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES PRO APD Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Maître d'ouvrage : Commune de Calvisson Hôtel de Ville - 30420 CALVISSON Tél :

Plus en détail

Aménagement d'un point Multi-services

Aménagement d'un point Multi-services 1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1

Plus en détail

Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE

Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE 05.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 2 05.2 TEXTES ET REGLEMENTS... 2 05.3 PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES... 2 05.4 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES... 3 05.4.1 GENERALITES... 3 05.4.2 SERRURERIE...

Plus en détail

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire. SALLE COMMUNALE ''DES HUTTES'' 18 Route de Chaillé Les Marais 85370 NALLIERS

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire. SALLE COMMUNALE ''DES HUTTES'' 18 Route de Chaillé Les Marais 85370 NALLIERS BP 112-85000 LA ROCHE SR YON Bureau d Etudes Techniques tous fluides F i l i a l e d u g r o u p e A R E A Tél. 02 51 37 48 88 - Fax 02 51 62 22 07 areaelr.bet@orange.fr / www.areaetudes.net MAITRE D OVRAGE

Plus en détail

guide lot CVC Points de vigilance à l usage des conducteurs de travaux EG ENTREPRISES GÉNÉRALES DE FRANCE BTP

guide lot CVC Points de vigilance à l usage des conducteurs de travaux EG ENTREPRISES GÉNÉRALES DE FRANCE BTP ENTREPRISES GÉNÉRALES DE FRANCE BTP guide Points de vigilance à l usage des conducteurs de travaux EG lot CVC Avant-propos AVANT-PROPOS CHAUFFAGE... 1 CLIMATISATION... 2 GESTION TECHNIQUE CENTRALISÉE 3

Plus en détail

4 PLOMBERIE/SANITAIRE CHAUFFAGE

4 PLOMBERIE/SANITAIRE CHAUFFAGE Réhabilitation du préau des Capucins Salle des associations / Commune de Cazères 31220 Page 1 sur 7 Préau des Capucins - Mairie de Cazères Mai 2012 LOT N 4 : PLOMBERIE/SANITAIRE - CHAUFFAGE C A B I N E

Plus en détail

MAITRE D'OUVRAGE. HABITAT DAUPHINOIS 20 rue Balzac 26000 VALENCE Tél : 04.75.44.92.20. Construction de 12 villas à LA CHAPELLE EN VERCORS (26420)

MAITRE D'OUVRAGE. HABITAT DAUPHINOIS 20 rue Balzac 26000 VALENCE Tél : 04.75.44.92.20. Construction de 12 villas à LA CHAPELLE EN VERCORS (26420) MAITRE D'OUVRAGE HABITAT DAUPHINOIS 20 rue Balzac 26000 VALENCE Tél : 04.75.44.92.20. Construction de 12 villas à LA CHAPELLE EN VERCORS (26420) Dossier de consultation des entreprises : Octobre 2014 C.C.T.P.

Plus en détail

OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING

OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING

Plus en détail

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Création d'un espace périscolaire Et d'une nouvelle mairie A CUSE et ADRISANS Rue PATARD 25 680 CUSE et ADRISANS Lot n 3 Ventilation - Plomberie sanitaire Maître

Plus en détail

Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva

Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Numéro d affaire : Etablie entre : Vialis, Gestionnaire de Réseau

Plus en détail

LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE

LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE Roger Cadiergues MémoCad ns03.a LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE SOMMAIRE ns03.1. Le cadre DTU plomberie ns03.2. Le cadre du DTU 60.1 actuel ns03.3. L application du DTU 60.1 actuel ns03.4. Le cadre du DTU

Plus en détail

REFERENTIEL POUR L ATTRIBUTION DE LA MENTION RGE :

REFERENTIEL POUR L ATTRIBUTION DE LA MENTION RGE : REFERENTIEL POUR L ATTRIBUTION DE LA MENTION RGE : RECONNU GARANT DE L ENVIRONNEMENT Date de mise en application : 20/02/2014 QUALIFELEC RE/0010 indice A 1 SOMMAIRE 1. DOMAINE D APPLICATION... 4 1.1 Objet...

Plus en détail

EXIGENCES COMPLÉMENTAIRES POUR L ATTRIBUTION ET LE SUIVI D UNE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE D ENTREPRISE DANS L ACTIVITÉ :

EXIGENCES COMPLÉMENTAIRES POUR L ATTRIBUTION ET LE SUIVI D UNE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE D ENTREPRISE DANS L ACTIVITÉ : 1/6 EXIGENCES COMPLÉMENTAIRES POUR L ATTRIBUTION ET LE SUIVI D UNE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE D ENTREPRISE DANS L ACTIVITÉ : INSTALLATIONS THERMIQUES DE GÉNIE CLIMATIQUE Date d application : 12 avril

Plus en détail

Plan National d Action Coordonné BTP

Plan National d Action Coordonné BTP Plan National d Action Coordonné BTP SOCLE COMMUN EXIGENCES FONDAMENTALES EN MATIERE DE MESURES DE PREVENTION A METTRE EN ŒUVRE POUR LA PASSATION DES MARCHES ET LA REALISATION DES CHANTIERS DE CONSTRUCTION

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD

COMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD COMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME BOIS ENERGIE 41 250 BRACIEUX Lot n 08 Sanitaires, MAITRE D ŒUVRE : SOCIETE D ARCHITECTURE BOITTE Siège social Agence de Romorantin

Plus en détail

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès «Contrôle d accès» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Date et heure limites de remise des offres : Observatoire

Plus en détail

EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80

EPLEFPA LES SARDIERES 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHE DE SERVICES Achat de locaux modulaires Cahier des Clauses Techniques Particulières Désignation de la personne publique contractante : Commune Saint-Pathus 6 rue Saint-Antoine 77178 SAINT-PATHUS

Plus en détail

DTUs & Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau

DTUs & Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau DTUs & Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau olivier.correc@cstb.fr Nouveaux Documents Techniques Unifiés DTU 60.1 Plomberie sanitaire pour

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P.

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Pouvoir adjudicateur : Commune de Châtelaillon-Plage 20 Boulevard de la Libération 17340 CHATELAILLON-PLAGE Objet de la consultation : MARCHE DE TRAVAUX

Plus en détail

DELTA DORE EXTENSION BONNEMAIN LOT N 15 PLOMBERIE SANITAIRE

DELTA DORE EXTENSION BONNEMAIN LOT N 15 PLOMBERIE SANITAIRE Chapitres / Sous chapitres Page 1 GENERALITES ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------- 2 1.3 Obligations de l entrepreneur -------------------------------------------------------------------------------------

Plus en détail

4.2 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 2 : PLOMBERIE

4.2 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 2 : PLOMBERIE MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE

Plus en détail

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS Lot n 03 Menuiseries Aluminium - Serrurerie Sté d ARCHITECTURE BOITTE Agence de

Plus en détail

"Construction d'un Laboratoire sec sur la mezzanine de l' UR IRMO"

Construction d'un Laboratoire sec sur la mezzanine de l' UR IRMO Département de l'hérault commune de Montpellier CEMAGEF Groupement de Montpellier Domaine de Lavalette 361 rue jean François Breton 34196 Montpellier C.C.T.P. "Construction d'un Laboratoire sec sur la

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONTRAT D'EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES CHAUDIERES INDIVIDUELLES LOT CI FUEL MAITRISE D'OUVRAGE

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONTRAT D'EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES CHAUDIERES INDIVIDUELLES LOT CI FUEL MAITRISE D'OUVRAGE CONTRAT D'EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES CHAUDIERES INDIVIDUELLES LOT CI FUEL CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAITRISE D'OUVRAGE 26 rue de Fleurier B.P. 70309 70006 VESOUL Cedex ~ 03.84.96.13.50

Plus en détail

Grand Lycée Franco Libanais - Beyrouth

Grand Lycée Franco Libanais - Beyrouth Grand Lycée Franco Libanais - Beyrouth Maître d'ouvrage Architecte mandataire Architecte associé Habib Debs Bureau d'études TCE 9, rue Humblot 75015 Paris 33 bis, av. Reille 75014 Paris Rue Ghandour El

Plus en détail

Mairie d'iwuy 35, rue Foch 59141 IWUY DCE CCTP

Mairie d'iwuy 35, rue Foch 59141 IWUY DCE CCTP CCTP Lot 011 Ascenseur RENOVATION ET EXTENSION DE LA MAIRIE D IWUY Description des ouvrages Phase DCE Mairie d'iwuy 35, rue Foch 59141 IWUY Réhabilitation et extension de la Mairie d'iwuy. DCE CCTP LOT

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'intérieur Préfecture de Belfort Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA)

Plus en détail

de faible capacité (inférieure ou égale à 75 litres) doivent être certifiés et porter la marque NF électricité performance.

de faible capacité (inférieure ou égale à 75 litres) doivent être certifiés et porter la marque NF électricité performance. 9.5. PRODUCTION D EAU CHAUDE sanitaire Les équipements doivent être dimensionnés au plus juste en fonction du projet et une étude de faisabilité doit être réalisée pour les bâtiments collectifs d habitation

Plus en détail

CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES Programme des Nations Unies pour le Développement ANNEXE CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE : ESCALIER METALLIQUE DE SECOURS SUR LA FACADE POSTERIEURE DE L IMMEUBLE LOSONIA

Plus en détail

CCTP PLOMBERIE LOT 13 PLB04

CCTP PLOMBERIE LOT 13 PLB04 V I L L E D E G R E N A Y MEDIATHEQUE ESTAMINET 62 GRENAY DCE Maîtrise d Ouvrage :Ville de Grenay JUIN 2012 APD: http://www.richardschoeller.eu/2011/10/21/mediatheque-estaminet-degrenay/ Maîtrise d œuvre

Plus en détail

Ouest Fluides Ingénierie. Ville de La Gacilly. Restructuration des bâtiments des Services Techniques de la Ville DCE

Ouest Fluides Ingénierie. Ville de La Gacilly. Restructuration des bâtiments des Services Techniques de la Ville DCE Ouest Fluides Ingénierie 31, rue du Village de la Métairie 35 131 Chartres de Bretagne Tél. : 02 99 77 14 14 Fax : 02 99 77 17 95 E-mail : ofi@ouest-fluides-ingenierie.fr Ville de La Gacilly Restructuration

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Maître d ouvrage : CONSEIL GENERAL DE LA SOMME 43, Rue de la République 80000 AMIENS CEDEX Travaux de maintenance, de mise en conformité

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAINTENANCE DES CHAUDIERES ET DES SYSTEMES DE CLIMATISATION

CENTRE HOSPITALIER CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAINTENANCE DES CHAUDIERES ET DES SYSTEMES DE CLIMATISATION CENTRE HOSPITALIER 1, rue du Docteur Paul Martinais 37600 LOCHES 02 47 91 33 33 02 47 91 32 00 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MISE EN CONCURRENCE PORTANT SUR MAINTENANCE DES CHAUDIERES ET

Plus en détail

RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT PROGRAMME 2013 (2 è m e tranche)

RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT PROGRAMME 2013 (2 è m e tranche) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX VILLE DE MONT DE MARSAN REGIE MUNICIPALE DES EAUX ET D ASSAINISSEMENT RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) OBJET DE LA CONSULTATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT PROGRAMME 2013 (2 è m e

Plus en détail

CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ARDECHE 5 Rue de l Isle 07302 TOURNON SUR RHONE

CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ARDECHE 5 Rue de l Isle 07302 TOURNON SUR RHONE 1 CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ARDECHE 5 Rue de l Isle 07302 TOURNON SUR RHONE PROJET DE CONSTRUCTION D UN BATIMENT ADMINISTRATIF Avenue Sadi Carnot 07500 GUILHERAND GRANGES DECOMPOSITION

Plus en détail

CCTP 11*023*00*MP. 1 - Article 1 Dispositions générales

CCTP 11*023*00*MP. 1 - Article 1 Dispositions générales CCTP 11*023*00*MP 1 - Article 1 Dispositions générales Objet du marché : La présente consultation fait suite au schéma directeur d assainissement de la Commune de Grimaud réalisé en Décembre 2009. Elle

Plus en détail

Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT

Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT Article 00 Assurances. Dans la mesure où les garanties préconisées ou souscrites par le Maître de l ouvrage, sont accordées selon des clauses

Plus en détail

Toitures et charpentes

Toitures et charpentes Toitures et charpentes 1/7 Toiture-terrasse Domaine d application Cette fiche vise à établir les principales interfaces au niveau des toitures-terrasses, accessibles ou non. Les ouvrages considérés sont

Plus en détail

CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières

CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières solutions ciblées pour des espaces toujours aux normes LYCÉE JEAN MOULIN Réfection des toilettes de l'internat Bât C CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot n MAÎTRE D'OUVRAGE LYCÉE JEAN MOULIN

Plus en détail

CAP d Installateur sanitaire RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET TACHES

CAP d Installateur sanitaire RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET TACHES PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET TACHES Les activités sont à développer lors de la réalisation d un ouvrage ou d une installation simple ACTIVITES : 1) Préparation / Organisation 1- Prendre connaissance du

Plus en détail

Le présent document a pour objet la définition des ouvrages à réaliser et les fournitures à mettre en oeuvre pour l'exécution du lot

Le présent document a pour objet la définition des ouvrages à réaliser et les fournitures à mettre en oeuvre pour l'exécution du lot CCTP DPGF LOT 08 CHAUFFAGE / PLOMBERIE / VMC..1 / 15 I - GENERALITES Le présent document a pour objet la définition des ouvrages à réaliser et les fournitures à mettre en oeuvre pour l'exécution du lot

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. VILLE DE COUILLY PONT AUX DAMES Hôtel de Ville 46 rue Eugène Léger 77860 COUILLY PONT AUX DAMES

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. VILLE DE COUILLY PONT AUX DAMES Hôtel de Ville 46 rue Eugène Léger 77860 COUILLY PONT AUX DAMES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE COUILLY PONT AUX DAMES Hôtel de Ville 46 rue Eugène Léger 77860 COUILLY PONT AUX DAMES ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION

Plus en détail

AMENAGEMENT BUREAUX 3 CM

AMENAGEMENT BUREAUX 3 CM AMENAGEMENT BUREAUX 3 CM CHAUFFAGE PLOMBERIE - VENTILATION Maître d ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNE DU CANTON DE MONTLUEL 85 avenue Pierre COMORECHE 01120 MONTLU Tél : Maître d œuvre CAP ARCHITECTURE 441

Plus en détail

Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil

Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d Etablissements Recevant du Public (ERP), afin

Plus en détail

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES DE SFAX Projet de Développement de l'enseignement

Plus en détail

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex 02.37.52.15.28 - Fax. 02.37.52.85.50 E-mail : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr MARCHE

Plus en détail

Attention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise

Attention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE

Plus en détail

Vannes à 2 ou 3 voies, PN16

Vannes à 2 ou 3 voies, PN16 4 847 Vannes 2 voies VVP47.-0.25 à VVP47.20-4.0 Vannes 3 voies VXP47.-0.25 à VXP47.20-4.0 Vannes 3 voies avec Té de bipasse VMP47.-0.25 à VMP47.15-2.5 Vannes à 2 ou 3 voies, PN16 VMP47... VVP47... VXP47...

Plus en détail

VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION D UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY

VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION D UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY DOCUMENT D APPEL D OFFRES NO : SP-14-144 CHAPITRE E CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES FOURNITURE

Plus en détail