[CONSULTATION D ETUDES ARCHITECTURALES ] Projet Résidentiel à «Jinene el menzeh1» TF Tunis

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1 [CONSULTATION D ETUDES ARCHITECTURALES ] Projet Résidentiel à «Jinene el menzeh1» TF Tunis

2 AVIS DE CONSULTATION D ETUDES ARCHITECTURALES N 1/11 PROJET RESIDENTIEL JINENE EL MENZEH I TF TUNIS CAHIER DES TERMES DE REFERENCES CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES Article 1 : Objet De la consultation L immobilière de l avenue lance, une consultation en vue d'identifier le ou les prestataires d'études architecturales et de suivi des travaux pour la construction d un ensemble résidentiel sur son terrain TF d une surface 2526 m², situé au lotissement «Jinene Elmenzeh I». La surface totale couverte est de L ordre de 8845 m2 (C.U.F=3.5, COS = 0.5) Le coût prévisionnel des travaux (HTVA) est estimé à ,00 D TTC Article 4 : Participation à la consultation. 4.1 les conditions de participation 1- Peuvent participer à cette consultation, les architectes régulièrement inscrits aux colonnes A et C du tableau de l'ordre des Architectes de Tunisie, qui peuvent constituer des groupements. Le ou les architectes ne peuvent faire partie que d un seul groupement. Une convention écrite signée par les architectes du même groupement déterminera sans équivoque les prestations préalablement définis ; conformément à l article 52 du décret N du 04 novembre 1983 (code des devoirs professionnels des architectes). 2- L architecte mandataire doit avoir une expérience supérieure à 5 ans. 3- L architecte mandataire doit justifier La réalisation d études et de suivi,durant sa carrière professionnelle, de deux (02) projets accomplis de promotion immobilière de standing

3 ,superficie et cout équivalents (complexe résidentiel à partir de R+4, siège sociaux des banques et organismes )

4 Projet Résidentiel à «JINENE EL MENZEH 1»

5 AVIS DE CONSULTATION D'ETUDES ET SUIVI DES TRAVAUX DE STRUCTURE ET VRD N 1/11 PROJET RESIDENTIEL JINENE EL MENZEH 1 TF CAHIER DES TERMES DE REFERENCES Article 1 : Objet De la consultation CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES L immobilière de l avenue lance, une consultation en vue d'identifier le prestataire d'études et de suivi des travaux du lot : «STRUCTURE ET VRD» concernant son nouveau complexe résidentiel édifié sur son terrain TF TUNIS d une surface de 2526m², situé au lotissement «JINENE EL MENZEH 1». La surface totale couverte est de l ordre de 8845 m2. (COS= C.U.F=3.5). Le coût total prévisionnel des travaux est estimé à D ,00 D TTC Le cout prévisionnel des travaux de structure et VRD est estimé à D TTC Article 3: Critères d'évaluation et les procédures de choix La commission de dépouillement suivra dans son classement des ingénieurs conseils ou bureaux d études agrées, la méthodologie suivante : A - Dépouillement Technique. A1 - Note Technique 100 points. Note-1 : Ancienneté du bureau 10 points. (1 points par année d'ancienneté avec un maximum de 10 points). Note-2 : Ancienneté de l ingénieur chef du bureau. 30 points. (3 points par année d'ancienneté avec un maximum de 30 points). Note-3 : Références 40 points.

6 Etude et suivi des travaux de structure 30points. Le candidat doit justifier la réalisation d études et suivi, en présentant l attestation de bonne exécution d un ou plusieurs projets accomplis de promotion immobilière ou équivalent dont le montant des travaux de structure sera évalué de la manière suivante : 200 MD <MT < 500 MD = 1 points par projet 500< MT < 800 MD = 2.5 points par projet. MT > 800 MD = 5 points par projet. La note maximale ne pourra en aucun cas dépasser 30 points.. Etude e contrôle des travaux de VRD 10 points. Le candidat doit justifier la réalisation d études et suivi d un ou plusieurs projets accomplis de promotion immobilière dont le montant des travaux de VRD sera évalué de la manière suivante 100< MT < 150 MD = 1 points par projet. MT > 150MD = 1 points par projet. La note maximale ne pourra en aucun cas dépasser 10 points. Note 4 Potentiel des bureaux, personnels d Encadrement 20 points L immobilière de l avenue a le droit de vérifier l exactitude des références et de faire les enquêtes nécessaires sur les bureaux d études participants à la présente consultation. La note finale technique (sur 100 points) est calculée comme suit : B - Dépouillement Financier. NT = (Note 1) + (Note 2) + (Note 3)+ (Note 4) La note financière sur 100 points est calculée comme suit : NF= Montant de l offre du moins-disant x 100 Honoraires de l offre considérée C - Note technico-financière La note globale technico-financière sur 100 points est calculée de la manière suivante : NTF = (Note Technique x 0.9) + (Note Financière x 0.1)

7 Projet Résidentiel à «JINENE EL MENZEH I»

8 AVIS DE CONSULTATION D'ETUDES ET SUIVI DES TRAVAUX D ELECTRICITE, TELEDISTRIBUTION, SECURITE D INCENDIE ET ASCENSEURS N 1/11 PROJET RESIDENTIEL JINENE EL MENZEH I TF TUNIS CAHIER DES TERMES DE REFERENCES Article 1 : Objet De la consultation CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES L immobilière de l avenue lance, une consultation en vue d'identifier le prestataire d'études et de suivi des travaux d électricité, télédistribution, sécurité incendie et ascenseurs» concernant son nouveau complexe résidentiel et commercial édifié sur son terrain TF d une surface de 2526 m², situé au lotissement «Jinene Elmenzeh I». La surface totale couverte est de l ordre de 8845 m². (COS= 0,5 - C.U.F=3.5). Le coût total prévisionnel des travaux est estimé à ,00 D TTC. Le cout prévisionnel des travaux d électricité, télédistribution, sécurité incendie et ascenseurs est estimé à D TTC. Article 3: Critères d'évaluation et les procédures de choix La commission de dépouillement suivra dans son classement des ingénieurs conseils ou bureaux d études agrées, la méthodologie suivante : A - Dépouillement Technique. A1 - Note Technique 100 points. Note-1 : Ancienneté du bureau 10 points. (1 points par année d'ancienneté avec un maximum de 10 points). Note-2 : l ingénieur chef du bureau. 30 points. Ancienneté de l ingénieur chef du projet 20 points

9 (1 points par année d'ancienneté avec un maximum de 20 points). Note-3 : Références 40 points. Agrément d un auditeur énergétique certifié par ANME 10 points. Chaque candidat doit justifier la réalisation d études et suivi, en présentant l attestation de bonne exécution, des projets accomplis de promotion immobilière ou équivalent dont le montant des travaux de chauffage,climatisation et plomberie sanitaires sera évalué de la manière suivante : 300 MT 5 00 MD = 1 points par projet 500 MD < MT 800 MD = 2.5 points par projet MT 800 MD = 5 points par projet La note maximale ne pourra en aucun cas dépasser 40 points. Note 4 Potentiel du bureaux, personnels d encadrement 20 points L immobilière de l avenue a le droit de vérifier l exactitude des références et de faire les enquêtes nécessaires sur les bureaux d études participants à la présente consultation. La note finale technique (sur 100 points) est calculée comme suit : B - Dépouillement Financier. NT = (Note 1) + (Note 2) + (Note 3) + (Note 4) La note financière sur 100 points est calculée comme suit : NF= Montant de l offre du moins-disant x 100 Honoraires de l offre considérée C - Note technico-financière La note globale technico-financière sur 100 points est calculée de la manière suivante : NTF = (Note Technique x 0.9) + (Note Financière x 0.1) Le participant ayant présenté la meilleure note technico-financière est retenu. Les deux autres participants, à la présente consultation, ne pourront en aucun cas réclamer le fait qu ils ne soient pas retenus. Dans le cas ou l offre financière comporte un écart excessif par rapport aux honoraires calculés suivant le décret, il sera possible de négocier des remises avec son titulaire dans les intervalles jugés opportuns. Article 4 : La consistance des missions.

10 Les missions à confier au participant qui sera retenu sont définies dans la convention d études et de suivi, jointe au dossier de consultation. Ces missions sont les suivantes : Missions d études S0 et S1. Missions de suivi S2 et S3.

11 [CONSULTATION D ETUDES ET DE SUIVI DES TRAVAUX] Lot : «Chauffage, Climatisation et Plomberie Sanitaires» Projet Résidentiel à «JINENE EL MENZH 1»

12 AVIS DE CONSULTATION D'ETUDES ET SUIVI DES TRAVAUX DE CHAUFFAGE, CLIMATISATION ET PLOMBERIE SANITAIRE. N 1/11 PROJET RESIDENTIEL JIENNE EL MENZEH 1 TF CAHIER DES TERMES DE REFERENCES Article 1 : Objet De la consultation CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES L immobilière de l avenue lance, une consultation en vue d'identifier le prestataire d'études et de suivi des travaux du lot : «chauffage, climatisation et plomberie sanitaires» concernant son nouveau complexe résidentiel édifié sur son terrain TF d une surface de 2526m², situé au lotissement «JINENE EL MENZEH 1 La surface totale couverte est de l ordre de 8845 m2. (COS= C.U.F=3.5). Le coût total prévisionnel des travaux) est estimé à D ,00 D TTC Le cout prévisionnel des travaux de lot : «Chauffage, Climatisation et Plomberie Sanitaire» est estimé à D TTC. Article 3: Critères d'évaluation et les procédures de choix La commission de dépouillement suivra dans son classement des ingénieurs conseils ou bureaux d études agrées, la méthodologie suivante : A - Dépouillement Technique. A1 - Note Technique 100 points. Note-1 : Ancienneté du bureau 10 points. (1 points par année d'ancienneté avec un maximum de 10 points). Note-2 : l ingénieur chef du bureau. 30 points. Ancienneté de l ingénieur chef du projet (1 points par année d'ancienneté avec un maximum de 20 points). 20 points

13 Note-3 : Références 40 points. Agrément d un auditeur énergétique certifié par ANME 10 points. Chaque candidat doit justifier la réalisation d études et suivi, en présentant l attestation de bonne exécution, des projets accomplis de promotion immobilière ou équivalent dont le montant des travaux de chauffage,climatisation et plomberie sanitaires sera évalué de la manière suivante : 300 MT 5 00 MD = 1 points par projet 500 MD < MT 800 MD = 2.5 points par projet MT 800 MD = 5 points par projet La note maximale ne pourra en aucun cas dépasser 40 points. Note 4 Potentiel du bureaux, personnels d encadrement 20 points L immobilière de l avenue a le droit de vérifier l exactitude des références et de faire les enquêtes nécessaires sur les bureaux d études participants à la présente consultation. La note finale technique (sur 100 points) est calculée comme suit : B - Dépouillement Financier. NT = (Note 1) + (Note 2) + (Note 3) + (Note 4) La note financière sur 100 points est calculée comme suit : NF= Montant de l offre du moins-disant x 100 Honoraires de l offre considérée C - Note technico-financière La note globale technico-financière sur 100 points est calculée de la manière suivante : NTF = (Note Technique x 0.9) + (Note Financière x 0.1) Le participant ayant présenté la meilleure note technico-financière est retenu.

14 Projet Résidentiel à «JINENE EL MENZEH I»

15 AVIS DE CONSULTATION N 1/11 CONTROLE TECHNIQUE PROJET RESIDENTIEL JINENE EL MENZEH I TF TUNIS CAHIER DES TERMES DE REFERENCES Article 1 : Objet De la consultation CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES L immobilière de l avenue lance, une consultation en vue d'identifier le bureau de contrôle, certifié ISO, pour les missions de contrôle technique des travaux concernant son nouveau complexe résidentiel et commercial édifié sur son terrain TF d une surface de 2526 m², situé au lotissement «Jinene Elmenzeh I». La surface totale couverte est de l ordre de 8845 m². (COS= 0,5 - C.U.F=3.5). Le coût total prévisionnel des travaux (HTVA) est estimé à ,00 D TTC. Article 3: Critères d'évaluation et les procédures de choix La présente consultation permettra à L immobilière de l Avenue de faire son choix sur dossiers des Bureaux de Contrôle Technique agrées, et ce, suivant la méthodologie de dépouillement ci-dessous détaillée : A - Dépouillement Technique. A1 - Note Technique 100 points. Note-1 : Ancienneté du bureau 15 points. ((1.5 Points par année d'ancienneté avec un maximum de 15 points). Note-2 : IngénieurS ResponsableS du projet 45 points. Expérience de l ingénieur génie civil 15 p oints. (1.5 Points par année d'ancienneté avec un maximum de 15 points).

16 Expérience de l ingénieur d électricité 15 points. (1.5 Points par année d'ancienneté avec un maximum de 15 points). Expérience de l ingénieur fluides 15 points. (1.5 Points par année d'ancienneté avec un maximum de 15 points). Note-3 : Références 40 points. La note donnée est calculée sur la base du coût des projets immobiliers ou similaires contrôlés par le bureau durant les cinq dernières années. MT < M.D (quatre millions dinars) 4 points par projet (quatremillions dinars) < MT <8.000 M.D (huit millions dinars) 8 points par projet. MT > M.D (huit millions dinars) 10 points par projet. La note maximale ne pourra en aucun cas dépasser 40 points. La note finale technique (sur 100 points) est calculée comme suit : NT = (Note 1) + (Note 2) + (Note 3) B - Dépouillement Financier. La note financière sur 100 points est calculée comme suit : Taux de rémunération Les honoraires de la mission sont arrêtés par application du taux de rémunération proposé par chacun des trois candidats retenus, au coût global des travaux de tous les corps d'état. Le taux le plus bas est noté 100 points, les autres sont notés proportionnellement. NF= Montant de l offre du moins-disant x 100 Honoraires de l offre considérée C - Note technico-financière La note globale technico-financière sur 100 points est calculée de la manière suivante : NTF = (Note Technique x 0.9) + (Note Financière x 0.1)