Série M, fonds moderne. N Résumé Dates 7M7 Série validations

Transcription

1 1 2 Validations Sciences éco : demandes pour 2 ième année : HEC, avis favorables A-K, 14 mai 1994, échantillonnage 1994 Validations Sciences éco : demandes pour 2 ième année : HEC, avis favorables L-Z, 14 mai 1994, échantillonnage Validations Sciences éco : HEC, Ozenne, Fermat : avis favorables 19 juin 1995, éliminés Validations Sciences éco : ESC, CCI, Bellevue Albi, Théophile Gautier, Saliège : avis favorable, 19 juin 1995, 4 éliminés Validations Sciences éco : Commission du 8 septembre 1995 : avis favorables Validations Sciences éco : Commission HEC : lycées Fermat, Ozenne, Bellevue Albi, 1 juillet 1996, éliminés Validations Sciences éco : Commission HEC : lycées Saliège, Théophile Gautier Tarbes, 1 juillet 1996, éliminés Validations Sciences éco : Commission : avis favorables, 12 septembre Validations Sciences éco : Classes préparatoires 1 ième année: lycées Fermat, Ozenne, Saliège, juillet, éliminés Validations Sciences éco : Classes préparatoires 2 ième année: lycées Fermat, Ozenne, Saliège, juillet, éliminés Validations Sciences éco : Prépa Eco, DEUST, DESS, DEA, Ingénieurs, université, divers, DPECF/DECF, école de commerce, élèves ingénieurs, IEP, IUP, DUT, BTS septembre 1997 (élimination en 2010) Validations Sciences éco : Enseignement supérieur, université, BTS, DUT, divers (élimination en 2010) Validations Sciences éco : Prépa 1 ième année, avis favorable, lycées Fermat, Ozenne, Saliège, Bellevue Albi, Tarbes, Nîmes, et hors conventions, éliminés Validations Sciences éco : Prépa 2 ième année, avis favorable, lycées Fermat, Ozenne, Saliège, Bellevue Albi, Tarbes, Nîmes, et hors conventions, éliminés Validations Sciences éco : Classes prépa 1 ière année et classes prépa MT/PC Validations Sciences éco : Classes prépa 2ième année : Fermat, Ozenne, Saliège, Théophile Gautier, 16 Daudet, hors conventions Mission Archives 26/04/2012 7M 7 1

2 17 Validations Sciences éco : BTS, DUT, divers, IEP, ESC, septembre, élimination en Validations Sciences éco : Classes prépa, DECF, DESCF, DESS, DEA, université, écoles d ingénieurs, : avis favorable, septembre, élimination en Validations Sciences éco : Classes prépa 1 ière année : lycées Fermat, Ozenne, Saliège, Bellevue Albi, Saint Sernin, Alphonse Daudet, élimination en Validations Sciences éco : Classes prépa 2 ième année : lycées Fermat, Ozenne, Saliège, Tarbes, Bellevue Albi, Saint-Sernin, Alphonse Daudet, hors convention, élimination en Validations Sciences éco : DUT, BTS, Prépa, ESC, IEP, université, DESCF, Divers, élimination en Validations Sciences éco : Classes prépa 1 ière et 2 ième année, élimination en Validations Sciences éco : DUT, BTS, IEP, université, Ingénieurs, Commerce, DESS, DECF, septembre, élimination en Historique des validations : textes législatifs, listes complémentaires des titres admis en dispense ou bacs étrangers homologués ( ), arrêtés du pdt de l'université pour équivalence Bac ou 1ère année DEUG (1975/ /78) Décisions des commissions de validation ( ) : comptes-rendus et tableaux définitifs. Décisions des commissions de validation pour classes prépa ( ) : comptes-rendus et tableaux définitifs Tableaux récapitulatifs statistiques annuelles demandes et suivi validation (1978/ /93) Registre étudiants (demande et avis final) pour équivalence 1ère, deux 1ères années, licence (1969/ /93) Registre des commissions de décision : comptes rendus et tableaux définitifs originaux (1993/ /05) 1969/ /05 Mission Archives 26/04/2012 7M 7 2

3 26 Reliquats sujets d'examens de validation ( ), reliquats d'imprimés de demandes de validation (1995/ /06) Livrets de pv et statistiques sur les demandes et les résultats de validation : , 2001, 2002, 2004 (présence d'éléments pour 1999 et 2000) Grilles d'évaluation pour décision validation (1990/ /05) Arrêtés de constitution des commissions ( ) /06 27 dossiers de demande de validation internes UT1 ou hors commission (1999/ /01) commission de décision : comptes rendus et tableaux définitifs, statistiques, échanges avec éts ou candidats (1999/ /01) remise à niveau : planning et déroulement (1994/ /01) Conservation à titre d'échantillon de scolarité 1994/ /01 28 suivi de validation : calendriers remise à niveau, dossiers des admis hors commission (2001/02), pv et validation provisoires (2002/03, 2004/ /06), examens de validation classes prépa pour accès en 2nd cycle (calendriers, annales, résultats ) 1997/ /06 29 Validations Sciences éco : dossiers de demande de validation pour accès au 2nd cycle (avis favorables et défavorables) : BTS, équivalence BAC, DEUST-DEUG, DUT (Elimination en 2013) 2002/03 30 Validations Sciences éco : dossiers de demande de validation pour accès au 2nd cycle (avis favorables et défavorables) : Prépa, ESC, IEP, DCU, DECF, DESS, Licence Pro, salariés Validations Sciences éco : dossiers de demande de validation pour accès en 2ème année DEUG Economie Gestion : Prépa (Elimination en 2013) 2002/03 31 Validations Sciences éco : dossiers de demande de validation pour accès au 2nd cycle (avis favorables) (Elimination en 2014) 2003/04 32 Validations Sciences éco : dossiers de demande de validation pour accès en 2ème année de DEUG (avis favorables et défavorables) (Elimination en 2014) 2003/04 33 Validations Sciences éco : dossiers de demande de validation (avis favorables) (Elimination en 2015) 2004/05 34 Validations Sciences éco : dossiers de demande de validation pour accès au 2nd cycle : DUT, BTS, IUP, DEA, DEUST (Elimination en 2016) 2005/06 Mission Archives 26/04/2012 7M 7 3

4 35 36 Validations Sciences éco : dossiers de demande de validation pour accès au 2nd cycle ou 2ème année de DEUG : Licence pro, ingénieurs, Prépa pv et statistiques sur les demandes et les résultats de validation (2003/04, 2005/06, 2006/07)* * documents provisoires à conserver à défaut de livret synthétique sur pv et statistiques pour ces années 2005/06 Scolarité Sciences éco, niveau??? : demandes dispenses ou validation dans cadre de transfert, demandes changement d'orientation, affichages, justificatifs d'absence, FIA mobilité internationale (Norvège) (Elimination en 2016) 2005/06 Droit - validations 37 Validations Droit :dossiers demandes de validation expérience professionnelle 1997/ /00, 2001/ /03 38 Validations Droit :dossiers demandes de validation classes prépa, de A-F 1999/00 39 Validations Droit :dossiers demandes de validation classes prépa, de G-Z 1999/00 40 Validations Droit :dossiers demandes de validation études ( DUT, BTS, diplômes comptables, Maîtrise Sciences pol, LAP) 1999/00 41 Validations Droit :dossiers demandes de validation études (Doctorats, DEA-DESS, diplômes littéraires ou scientifiques, AES, Sciences éco, MSTCF) 1999/00 42 Validations Droit :dossiers demandes de validation études (Ecole de Notariat, Sup de Co, IUP, Dispense du bac, Capacité Droit, Médecine Pharmacie, Divers) 1999/00 43 Validations Droit :dossiers demandes de validation études (IEP) 1999/00 44 Validations Droit :dossiers demandes de validation expérience professionnelle 1999/00 45 Validations Droit :dossiers demandes de validation classes prépa (élimination en 2011) 2000/01 46 Validations Droit :dossiers demandes de validation classes prépa (élimination en 2011) 2000/01 47 Validations Droit :dossiers demandes de validation études (diplômes littéraires ou scientifiques, DEA-DESS Doctorats, DEUST, Maîtrise Sciences éco, Maîtrise Sciences pol, AES 1er et 2nd cycle, DUT Carrières juridiques - GEA - Techniques Comm - Autres), Médecine (élimination en 2011) 2000/01 48 Validations Droit :dossiers demandes de validation études (diplômes comptables, BTS, Ecole de Notariat, Sup de Co, IUP, Dispense du bac, Divers) (élimination en 2011) 2000/01 49 Validations Droit :dossiers demande de validation études (IEP) (élimination en 2011) 2000/01 50 Validations Droit :dossiers demandes de validation classes prépa, de A-E (élimination en 2012) 2001/02 Mission Archives 26/04/2012 7M 7 4

5 51 Validations Droit :dossiers demandes de validation classes prépa, de F-Z (élimination en 2012) 2001/02 52 Validations Droit :dossiers demandes de validation études (diplômes littéraires ou scientifiques, DEA-DESS Doctorats, AES, Sciences éco, IEP) (élimination en 2012) 2001/02 53 Validations Droit :dossiers demandes de validation études (IUP, Médecine, Capacité Droit, Ecole de Notariat, Divers) (élimination en 2012) 2001/02 54 Validations Droit :dossiers demandes de validation études (BTS, DUT, Diplômes comptables) (élimination en 2012) 2001/02 55 Validations Droit :dossiers demandes de validation classes prépa (élimination en 2013) 2002/03 56 Validations Droit :dossiers demandes de validation études, de A-K (élimination en 2013) 2002/03 57 Validations Droit :dossiers demandes de validation études, de L-Z (élimination en 2013) 2002/03 58 Validations Droit :dossiers demandes de validation classes prépa (élimination en 2014) 2003/04 59 Validations Droit :dossiers demandes de validation études, de A-G (élimination en 2014) 2003/04 60 Validations Droit :dossiers demandes de validation études, de H-Z (élimination en 2014) 2003/04 61 Validations Droit :dossiers demandes de validation expérience professionnelle 2003/ /05 62 Validations Droit :dossiers demandes de validation classes prépa 2004/05 63 Validations Droit :dossiers demandes de validation études, de A-C 2004/05 64 Validations Droit :dossiers demandes de validation études, de D-MA 2004/05 65 Validations Droit :dossiers demandes de validation études, de ME-Z 2004/05 66 Validations Droit :dossiers demandes de validation classes prépa (élimination 2016) 2005/06 67 Validations Droit :dossiers de demandes de validation études, de A-F (élimination 2016) 2005/06 68 Validations Droit :dossiers de demandes de validation études, de G-O (élimination 2016) 2005/06 69 Validations Droit :dossiers de demandes de validation études, de P-Z (élimination 2016) 2005/06 70 Validations Droit : dossiers demandes de validation expérience professionnelle 2005/06 71 Validations DEUG Droit, décisions de la commission : tableaux définitifs (1993/ /00), statistiques (1984/ /96) ; livret dérogations supplémentaires 1998/ / /00 72 Validations DEUG Droit, décisions de la commission : registre (1986/ /94) Admission directe en 3ème année de licence et changement d'orientation, décisions de la commission : registre ( ) /94 73 Validation Droit : dossiers de demande de validation d'expérience professionnelle et de validation d'études CPGE(HEC -Lettres supérieures) 2006/07 74 Validation Droit : dossiers de demande de validation d'études (A-D) (élimination 2017) 2006/07 75 Validation Droit : dossiers de demande de validation d'études (E-N) (élimination 2017) 2006/07 76 Validation Droit : dossiers de demande de validation d'études (O-Z) (élimination 2017) 2006/07 Mission Archives 26/04/2012 7M 7 5

6 AES - validations 77 Validations AES : dossiers de demandes de validation 2004/05 78 Validations AES : dossiers de demandes de validation 2004/05 79 Validations AES : dossiers de demandes de validation (élimination 2016) 2005/06 80 Validations AES : dossiers de demandes de validation (élimination 2016) 2005/06 81 Validations AES, M1 Info-Com : dossiers de demandes de validation 2004/05 82 Validation AES : dossiers de demandes de validation d'études (classes Prépa) (élimination 2017) 2006/07 83 Validation AES : dossiers de demandes de validation d'études. M1 Info-com : dossiers des étudiants inscrits. (élimination en 2017) 2006/07 Droit - validations 84 Validations DEUG Droit, décisions de la commission : registre (2000/ /07) 85 Validations DEUG Droit : statistiques 1996/ /08 86 Validations Droit : dossiers de demande de validation classe prépa CPGE (élimination 2018) 2007/08 87 Validations Droit : dossiers de demande de validation d'études (autres diplômes (avis favorable)) (élimination 2018) 2007/08 AES - validations 88 Validations AES : dossiers de demandes de validation d'études étudiants inscrits en Licence 2 et Licence 3 (élimination en 2019) Validations AES : dossiers de demandes étudiants inscrits en Licence 1-2 et Validations AES : dossiers de demandes des étudiants inscrits Droit - validations Validations droit : dossiers de demandes des étudiants inscrits en Licence Mission Archives 26/04/2012 7M 7 6

7 Sciences économiques - validations Validations sciences éco : dossiers de demandes des étudiants inscrits Validations sciences éco : dossiers de demandes des étudiants inscrits Validations sciences éco : dossiers de demandes des étudiants inscrits Validations sciences éco : dossiers de demandes des étudiants inscrits Validations sciences éco : dossiers de demandes des étudiants inscrits Validations sciences éco : dossiers de demandes des étudiants inscrits AES - validations Validation AES : dossiers de demandes des étudiants inscrits Mission Archives 26/04/2012 7M 7 7