PPRI de la Bruche. Réunion de présentation de l aléa inondation aux personnes publiques associées à l élaboration du PPRI
|
|
- Zoé Cardinal
- il y a 5 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PPRI de la Bruche Réunion de présentation de l aléa inondation aux personnes publiques associées à l élaboration du PPRI Schirmeck, le 23 février 2016
2 Ordre du jour I. Le cadre réglementaire du PPRI II. Les PPRI en cours d élaboration III. La méthode de détermination de l aléa IV. L aléa inondation dans la vallée de la Bruche V. L élaboration du PPRI VI. Le calendrier prévisionnel d élaboration du PPRI DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
3 Ordre du jour I. Le cadre réglementaire du PPRI II. Les PPRI en cours d élaboration III. La méthode de détermination de l aléa IV. L aléa inondation dans la vallée de la Bruche V. L élaboration du PPRI VI. Le calendrier prévisionnel d élaboration du PPRI DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
4 I. Le cadre réglementaire du PPRI La stratégie nationale de gestion des risques d'inondation fixe trois grands objectifs : augmenter la sécurité des populations réduire le coût des dommages, raccourcir fortement le délai de retour à la normale des territoires sinistrés. La finalité du PPRI est de concevoir une politique d aménagement qui intègre le risque d inondation, vise à développer l urbanisation en priorité en dehors des zones inondables et à préserver ces dernières. DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
5 I. Le cadre réglementaire du PPRI Les documents d urbanisme doivent être compatibles avec le Plan de Gestion des Risques d Inondation District Rhin approuvé le 30 novembre 2015 les SCOT (L du CU), les PLU (L du CU). En l absence de PPRI, le PGRI préconise une interdiction générale en zone inondable (sauf exception). Le PPRI permet de nuancer ce principe. Le PPRI doit être compatible être compatible avec le PGRI. DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
6 I. Le cadre réglementaire du PPRI Le PPRi est une Servitude d Utilité Publique élaborée par les services de l État. PGRI SUP / PPRI SCOT / PLU DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
7 Ordre du jour I. Le cadre réglementaire du PPRI II. Les PPRI en cours d élaboration III. La méthode de détermination de l aléa IV. L aléa inondation dans la vallée de la Bruche V. L élaboration du PPRI VI. Le calendrier prévisionnel d élaboration du PPRI DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
8 II. Les PPRI en cours d élaboration dans le Bas-Rhin Les PPRI existants DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
9 II. Les PPRI en cours d élaboration dans le Bas-Rhin Les PPRI en cours d élaboration DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
10 Ordre du jour I. Le cadre réglementaire du PPRI II. Les PPRI en cours d élaboration III. La méthode de détermination de l aléa IV. L aléa inondation dans la vallée de la Bruche V. L élaboration du PPRI VI. Le calendrier prévisionnel d élaboration du PPRI DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
11 III. La méthode de détermination de l aléa La caractérisation de l aléa L aléa est caractérisé par les hauteurs d eau et les vitesses d écoulement pour la crue de référence. La qualification des aléas traduit le niveau de menace pour la vie humaine, en fonction des capacités physiques des personnes DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
12 III. La méthode de détermination de l aléa La caractérisation de l aléa Origine des données utiles pour cartographier les aléas : - Étude hydrogéomorphologique, - Étude hydrologique, - Étude hydraulique. Hauteur en m (H) 2 m Aléa très fort Crue de référence : la plus forte crue connue ou la centennale si elle est plus forte. (Une crue centennale est une crue qui a un risque sur 100 de se produire chaque année) Prise en compte du risque engendré par la défaillance des digues. 0,50 m 0,2 m/s 0,5 m/s 1 m/s Vitesse en m/s (V) DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février m Aléa faible Aléa fort Aléa moyen Aléa fort
13 III. La méthode de détermination de l aléa débordement de cours d eau Étude topographique La représentation du bassin versant : Modèle Numérique de Terrain (MNT) établi par levé laser aéroporté (2006) complété par des levés topographiques terrestres (profils en travers du lit mineur et ouvrages) DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
14 III. La méthode de détermination de l aléa Étude hydrologique Analyse statistique des débits (et des pluies) observés sur le bassin versant de la Bruche. Définition de scénarios hydrologiques Q10, Q30 et Q100 (Q100 = la crue de référence du PPRI). Étude hydraulique Modèle 1D/2D à mailles fixes élaboré par DHI (MIKE FLOOD ), dans le cadre du SAGEECE, actualisé en 2014, pour prendre en compte : - les évolutions topographiques signalées, - les ouvrages du bras d Altorf, - diverses infrastructures Vérification du modèle actualisé Simulation de la crue centennale DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
15 III. La méthode de détermination de l aléa Calage du modèle initial sur la crue de 1990 Le calage du modèle sur un événement connu permet de vérifier sa validité Difficulté de calage dans la traversée de Schirmeck-Labroque (présence d embâcles?) : le modèle ne restitue que très peu de zones inondées (voir carte Q100) Solution apportée récemment, en ajustant le modèle pour retrouver des cotes constatées sur video de la crue de 1990 DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
16 III. La méthode de détermination de l aléa Évaluation de l aléa derrière les digues en cas de défaillance de l ouvrage de protection DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
17 III. La méthode de détermination de l aléa Évaluation de l aléa derrière les digues en cas de défaillance de l ouvrage de protection DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
18 III. La méthode de détermination de l aléa Évaluation de l aléa derrière les ouvrages faisant obstacle à l écoulement Les ouvrages faisant obstacle à l écoulement sont les digues et les infrastructures linéaires (routes, voies ferrées, ) 1 - L ouvrage résiste à la crue de référence : La rupture de l ouvrage sera modélisée pour définir l aléa DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
19 III. La méthode de détermination de l aléa Évaluation de l aléa derrière les digues en cas de défaillance de l ouvrage de protection 2 - L ouvrage contient la crue de référence mais n est pas considéré comme résistant (ou est faiblement submergé) : L ouvrage sera effacé par tronçons homogènes pour définir l aléa si le niveau d eau est significatif DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
20 III. La méthode de détermination de l aléa Évaluation de l aléa derrière les digues en cas de défaillance de l ouvrage de protection 3 L ouvrage est largement submergé par la crue de référence : Pas de modélisation spécifique DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
21 III. La méthode de détermination de l aléa L aléa retenu L'aléa (croisement de la hauteur et de la vitesse) retenu est l aléa le plus élevé issu de la superposition des diverses simulations effectuées pour la crue de référence en effaçant à tour de rôle chaque tronçon de digue DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
22 III. La méthode de détermination de l aléa Cas particulier : ==> connaissance de la crue de 1990 pour les affluents de la Bruche DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
23 Ordre du jour I. Le cadre réglementaire du PPRI II. Les PPRI en cours d élaboration III. La méthode de détermination de l aléa IV. L aléa inondation dans la vallée de la Bruche V. L élaboration du PPRI VI. Le calendrier prévisionnel d élaboration du PPRI DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
24 IV. L aléa inondation dans la vallée de la Bruche Hauteur en m (H) 2 m Aléa très fort Aléa fort 0,50 m 1 m Aléa faible Aléa moyen Aléa fort 0,2 m/s 0,5 m/s 1 m/s Vitesse en m/s (V) DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
25 IV. L aléa inondation dans la vallée de la Bruche DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
26 IV. L aléa inondation dans la vallée de la Bruche DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
27 Ordre du jour I. Le cadre réglementaire du PPRI II. Les PPRI en cours d élaboration III. La méthode de détermination de l aléa IV. L aléa inondation dans la vallée de la Bruche V. L élaboration du PPRI VI. Le calendrier prévisionnel d élaboration du PPRI DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
28 V. L élaboration du PPRI Principes du passage de l aléa, au risque, à la réglementation DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
29 V. L élaboration du PPRI DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
30 V. L élaboration du PPRI L aléa DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
31 V. L élaboration du PPRI Limites de la P.A.U. (Partie actuellement urbanisée) DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
32 V. L élaboration du PPRI La caractérisation des Enjeux : la vulnérabilité Limites de la P.A.U. (Partie actuellement urbanisée) DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
33 V. L élaboration du PPRI Le zonage du PPRI : les principes Limites de la P.A.U. (Partie actuellement urbanisée) Zones constructibles avec prescriptions (sauf exceptions) Zones inconstructibles sauf exceptions DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
34 V. L élaboration du PPRI Le zonage du PPRI : les principes Hauteur en m (H) Pour mémoire : 2 m Aléa très fort Aléa fort 1 m 0,50 m Aléa faible Aléa moyen Aléa fort 0,2 m/s 0,5 m/s 1 m/s Vitesse en m/s (V) DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
35 V. L élaboration du PPRI Le zonage du PPRI : les principes DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
36 V. L élaboration du PPRI Le zonage du PPRI : les principes DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
37 V. L élaboration du PPRI Le zonage du PPRI : les principes DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
38 V. L élaboration du PPRI Le zonage du PPRI : les principes DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
39 V. L élaboration du PPRI Le zonage du PPRI : les principes CPHE : Cote des plus hautes eaux DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
40 V. L élaboration du PPRI Le zonage du PPRI : les principes CPHE : Cote des plus hautes eaux DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
41 V. L élaboration du PPRI Le zonage du PPRI : les principes CPHE : Cote des plus hautes eaux DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
42 V. L élaboration du PPRI Le zonage du PPRI : les principes CPHE : Cote des plus hautes eaux DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
43 V. L élaboration du PPRI Le zonage du PPRI : les principes CPHE : Cote des plus hautes eaux DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
44 V. L élaboration du PPRI Le zonage du PPRI : les principes CPHE : Cote des plus hautes eaux DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
45 Ordre du jour I. Le cadre réglementaire du PPRI II. Les PPRI en cours d élaboration III. La méthode de détermination de l aléa IV. L aléa inondation dans la vallée de la Bruche V. L élaboration du PPRI VI. Le calendrier prévisionnel d élaboration du PPRI DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
46 V. Le calendrier prévisionnel d élaboration du PPRI Prescription du PPRI Arrêtés préfectoraux du 28 juin 2011 Définition de l aléa Transmission de l aléa printemps 2016 Élaboration du PPRI mi-2016 à mi-2017 Enquête publique 3 ème trimestre 2017 Approbation du PPRI 1 er trimestre 2018 DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
47 V. Le calendrier prévisionnel d élaboration du PPRI Les prochaines étapes : => finalisation des aléas et transmission des PAC (printemps 2016) => réunion de concertation du public (avril-mai 2016) DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
48 Contacts Pour suivre l'évolution du document : le portail internet des services de l État dans le département du Bas-Rhin : DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
49 Contacts Pour participer à l'élaboration du PPRI, faire part de vos observations et répondre à vos interrogations DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
50 Vos interlocuteurs : Pour toute question relative à l aléa inondation : => Eric LOUIS, Chef de Mission Aléa-Inondation (eric.louis@bas-rhin.gouv.fr ; ) Pour toute question relative à l élaboration du PPRI : => Pascal FROMEYER, Chef du Pôle Prévention des Risques (pascal.fromeyer@bas-rhin.gouv.fr ; ) => Hélène KIM, Chef de projet en charge de l élaboration du PPRI de la Bruche (helene.kim@bas-rhin.gouv.fr ; ) DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
51 Merci de votre attention, des questions... DDT du Bas-Rhin Schirmeck, le 23 février
Plateforme nationale de gestion et traitement de données pour l'hydraulique et les inondations
Les données LIDAR : utilisation pour la prévention des risques d'inondation Plateforme nationale de gestion et traitement de données pour l'hydraulique et les inondations (Ex Plateforme Nationale pour
Plus en détailModélisation hydraulique des écoulements fluvio-maritimes de la Plaine de Garonne Secteur Bastide-Niel E T U D E H Y D R A U L I Q U E
Modélisation hydraulique des écoulements fluvio-maritimes de la Plaine de Garonne E T U D E H Y D R A U L I Q U E ORIGINAL EE/SO Bordeaux ARTELIA Eau & Environnement Agence de Bordeaux Parc Sextant Bâtiment
Plus en détailJournée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau
Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Etude Volumes Prélevables sur les Usses 2010-2012 5 avril 2013 SMECRU Syndicat Mixte d Etude du Contrat de Rivières des Usses Le bassin
Plus en détailRÉVISION DU POS VALANT ELABORATION DU PLU D ALBERTVILLE
COMMUNE D ALBERTVILLE RÉVISION DU POS VALANT ELABORATION DU PLU D ALBERTVILLE PLAN D INDEXATION EN Z CATALOGUE DES PRESCRIPTIONS SPÉCIALES Document modifié en Mars 2013 d après : RAPPORT 12-2881-GIPEA-JUIN
Plus en détailPlan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011
Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 D.D.T.M de la Somme SOMMAIRE Les risques majeurs sur le littoral
Plus en détailOutil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles
Outil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles Check-list à l'attention des chargés d'étude réalisant le Porter à Connaissance Cocher les lignes si le territoire
Plus en détailEléments de doctrine de maîtrise de l'urbanisation dans les zones à risques proposée par la DDTM en l'attente de validation en CAR
Eléments de doctrine de maîtrise de l'urbanisation dans les zones à risques proposée par la DDTM en l'attente de validation en CAR 1) contexte général Le département du Morbihan est soumis aux risques
Plus en détailGT Urbanisme GEOPAL - N 2
Direct ion t errit oriale Ouest GT Urbanisme GEOPAL - N 2 18 décembre 2014 GT URBA GEOPAL GT Urbanisme GEOPAL - N 2 Présentations - Tour de table Validation CR GTUG précédent... Retour sur l'enquête «Plateformes
Plus en détailDétermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
Plus en détailSOMMAIRE 1. CONSIDERATIONS GENERALES... 3
SOMMAIRE 1. CONSIDERATIONS GENERALES... 3 1.1 PORTEE DU PPR... 3 2. EXPLICATIONS CONCERNANT LES REGLES DE CONSTRUCTION UTILISEES DANS LE REGLEMENT... 5 2.1 FAÇADES EXPOSEES... 5 2.2 HAUTEUR PAR RAPPORT
Plus en détailLOGICIEL DE MODÉLISATION INTEGRÉE 1D/2D POUR LA GESTION DES EAUX PLUVIALES ET DES EAUX USÉES. drainage. Micro Drainage
LOGICIEL DE MODÉLISATION INTEGRÉE 1D/2D POUR LA GESTION DES EAUX PLUVIALES ET DES EAUX USÉES drainage Micro Drainage QUELS SONT LES DOMAINES D APPLICATION DE XPSWMM? Gestion des eaux pluviales: Modélisation
Plus en détailCommune de CHAMPAGNAC DE BELAIR PLAN DE PREVENTION DU RISQUE INONDATION. Pièce n 1 RAPPORT DE PRESENTATION
Les Services de l'etat en Dordogne Direction départementale des territoires RIVIERE DRONNE Commune de CHAMPAGNAC DE BELAIR PLAN DE PREVENTION DU RISQUE INONDATION Pièce n 1 RAPPORT DE PRESENTATION Projet
Plus en détailL eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Plus en détailTAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes
TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes La loi n 2000-1028 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain, dite «loi SRU», avait instauré une participation
Plus en détailDocument rédigé par le groupe de travail régional sur la prise en compte des eaux pluviales à l échelle des bassins versants Animé par le GRAIE
Guiide pour lla priise en compte des eaux plluviialles dans lles documents de pllaniifiicatiion et d urbaniisme Verrsiion 2 avrriill 2014 Document rédigé par le groupe de travail régional sur la prise
Plus en détailPLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES
Ministère de l Écologie, de l Énergie du Développement durable et de la Mer PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Reunion du 20 janvier 2014 aux Chapelles Direction régionale de l Environnement,
Plus en détailJean Pierre THIBAULT / DREAL Aquitaine / Stratégie nationale
Jean Pierre THIBAULT / DREAL Aquitaine / Stratégie nationale Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte : vers la relocalisation des activités et des biens Ministère de l'écologie, du développement
Plus en détail1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T
1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T 2. RECHERCHE DE SITES 2.1 Les objectifs 2.2 Les contraintes environnementales liés à l aménagement du territoire liées au transport liés aux documents d urbanisme 3.
Plus en détailDECLARATION DES PERFORMANCES N 1
DECLARATION DES PERFORMANCES N 1 Résistance mécanique C18 EN 1912 : 2012 + EN 338 :2009 DECLARATION DES PERFORMANCES N 2 Résistance mécanique C24 EN 1912 : 2012 + EN 338 :2009 DECLARATION DES PERFORMANCES
Plus en détailCahier des Clauses techniquesparticulières
ARCHES PUBLICS MAIRIE DE BASTIA Avenue Pierre Guidicelli 20410 BASTIA CEDEX MARCHE D ETUDES A MAITRISE D OUVRAGE EN VUE DE L ORIENTATION ET DU DEVELOPPEMENT DU SYTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE SERVICE
Plus en détailLa prise en compte du risque d inondation dans les Schémas de Cohérence Territoriale
Les guides du CEPRI La prise en compte du risque d inondation dans les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) Les collectivités en Europe pour la prévention du risque d inondation Éditorial Les préoccupations
Plus en détailLA GESTION DES EVENEMENTS PLUVIEUX
SMART WATER NETWORKS LA GESTION DES EVENEMENTS PLUVIEUX Les défis posés au gestionnaire du système d assainissement La sécurité des biens et des personnes Anticiper et limiter les risques de débordements
Plus en détailAccélérer les projets de géoservices des PME. Réunion d information Paris, le 17 juillet 2014
ign.fr En partenariat avec Accélérer les projets de géoservices des PME 1 ère ÉDITION JUILLET 2014 Réunion d information Paris, le 17 juillet 2014 Nicolas Lambert (IGN) Eric Dubois (Cap Digital) LE PROGRAMME
Plus en détailLa prise en compte du risque dans l aménagement du territoire
La prise en compte du risque dans l aménagement du territoire Comparaison entre trois pratiques : Valais - Suisse, Vallée d Aoste - Italie, Rhône-Alpes et PACA - France. Document provisoire Par François
Plus en détailCommune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère) CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Réalisation Assistance Maître d Ouvrage Commune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère) CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Cahier des prescriptions spéciales accompagnant le zonage des risques Date Avancement
Plus en détailL avenir de notre ville, parlons-en. publique. Projet de. hôtel de ville. Enquête
L avenir de notre ville, parlons-en Projet de > Enquête publique 5 MARS > 5 AVRIL 2012 hôtel de ville QU EST-CE QUE LE PLU? 2 3 AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE LES OBJECTIFS DU PADD (Projet d aménagement
Plus en détailCOMMUNE DE CALVISSON
3. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) ET ANNEXES COMMUNE DE CALVISSON SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D ASSAINISSEMENT INFRAMED INGENIEURS CONSEILS L orée des mas Bâtiment les Lauriers Avenue
Plus en détailTITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU )
TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU ) La zone AU couvre les espaces non équipés par les réseaux de viabilisation, que la commune souhaite réserver au développement de l urbanisation
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailD.I.C.R.I.M. DOCUMENT D INFORMATIONS COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS LES BONS REFLEXES EN CAS DE RISQUES MAJEURS
D.I.C.R.I.M. DOCUMENT D INFORMATIONS COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS LES BONS REFLEXES EN CAS DE RISQUES MAJEURS Les incendies de forêts ou les inondations sont les principaux risques majeurs qui peuvent
Plus en détailCommune de Saint-Denis
DEPARTEMENT DE LA REUNION Commune de Saint-Denis PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES «Inondations et mouvements de terrain» REGLEMENT Août 212 Approbation publique P.P.R. DE ST-DENIS REGLEMENTATION
Plus en détailRISQUES MAJEURS. www.vivre-a-niort.com. Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT. Toutes les informations sur
LES RISQUES MAJEURS Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT Toutes les informations sur Définition des Risques majeurs Quels risques à Niort? Le territoire de la commune se trouve
Plus en détailRéunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme
Direction Départementale des Territoires du Cher Réunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme Sommaire Organisation de l application du droit des
Plus en détailQue connaît-on en France du lien entre risque inondation et foncier?
[Tapez un texte] Que connaît-on en France du lien entre risque inondation et foncier? Mériem LABBAS meriem.labbas@gmail.com Décembre 2010 AgroParisTech-ENGREF Centre de Montpellier 648 rue Jean-François
Plus en détailMercredi 10 juin 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU GUICHET Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre
Plus en détailSommaire II- III- IV-
1 Sommaire I- I-1. Lois encadrant les documents d urbanisme p. 4 I-2. Hiérarchie des normes p. 5 II- II-1. Les questions à aborder p. 8 II-2. Identifier le type de document adapté à la commune p. 9 1.
Plus en détailSommaire 3.4. CRUE SUR UN PETIT BASSIN VERSANT... 19 3.6. INTUMESCENCE - DYSFONCTIONNEMENT D OUVRAGES HYDRAULIQUES...22
Préambule La collection des guides de l ASN regroupe les documents à destination des professionnels intéressés par la réglementation en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection (exploitants, utilisateurs
Plus en détailLa menace des ruptures de digues
CTC Rhône moyen 3 mai 2010 Fiabilisation des digues sur le Rhône moyen La menace des ruptures de digues Plusieurs brèches apparues dans les digues de Camargue lors des crues de 1993, 1994, 2002 et 2003
Plus en détailP.L.U. Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE
Commune du Département de l'oise P.L.U Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE Document Établi le 20 septembre 2013 Le
Plus en détailSurveillance et Detection des Anomalies. Diagnostic d une digue: rappel méthodologique
Surveillance et Detection des Anomalies Diagnostic d une digue: rappel méthodologique issu de l expérience d EDF Jean-Paul BLAIS Service Géologie - Géotechnique EDF 1 La méthodologie utilisée par EDF,
Plus en détailL image satellite : simple effet de mode ou. apport réel?
Comment suivre les évolutions urbaines? L image satellite : simple effet de mode ou apport réel? Pierre ALBERT Scot Pierre ALBERT L image satellite : simple effet de mode ou apport réel? 29/10/04 1 Plan
Plus en détailPoint de situation au 5 juillet 2011 Information aux habitants 19 h30 Conseil municipal 21 h 30
Point de situation au 5 juillet 2011 Information aux habitants 19 h30 Conseil municipal 21 h 30 1 Bref rappel de l historique avant mars 2008 Les actions réalis alisées par l é équipe municipale depuis
Plus en détailIntégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne
Intégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne point de vue sur l importance attributaire d un référentiel 1 Plan de la présentation
Plus en détailAvis sur la 1 ère révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux «Nappes profondes de Gironde»
Commission Planification Séance du 24 mai 2012 Délibération n DL/CB/12-XX Avis sur la 1 ère révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux «Nappes profondes de Gironde» Le comité de bassin délibérant
Plus en détailMardi 19 mai 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU CENTRE Mardi 19 mai 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre réglementaire
Plus en détailPrévenir et gérer les risques naturels au niveau local
Connaitre Aménager Informer Sauvegarder Prévenir et gérer les risques naturels au niveau local pour le développement durable des territoires Guide à l usage du maire et des élus ISBN : 2-9516086-3-2 ÉDITOS
Plus en détailIngénierie et action foncière. Janvier 2014
ANJOU PORTAGE FONCIER Ingénierie et action foncière dans la Politique Départementale de l Habitat Janvier 2014 Les outils d action foncière et td d urbanisme durable du PDH Une phase d étude préalable
Plus en détailInformation de l acquéreur ou du locataire. Obligations du vendeur ou du bailleur
Information de l acquéreur ou du locataire Obligations du vendeur ou du bailleur Introduction La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation
Plus en détailBNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau
BNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau L. Chery 1, C. Nowak 2, A. Mauclerc 1, B. Hypolyte 3, S. Bareyre
Plus en détailCirculaire du 6 janvier 2012 relative à la prévention des risques miniers résiduels NOR : DEVP1134619C (Texte non paru au journal officiel)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l écologie, du développement durable, des transports et du logement Direction générale de la prévention des risques Services des risques technologiques Sous Direction
Plus en détailLe maire face au risque d inondation
Les guides du CEPRI Le maire face au risque d inondation Agir en l absence de PPRI PLAN LOCAL D URBANISME / CARTE COMMUNALE / PERMIS DE CONSTRUIRE / CERTIFICAT D URBANISME Les collectivités en Europe pour
Plus en détailLes technologies IT au service de la. Application àl ORBE. Présentation: Dr Philippe Heller
Les technologies IT au service de la prévision de débitd Application àl ORBE Présentation: Dr Philippe Heller ARPEA AG 2014 1 EIA FR -- e-dric.ch -- EPFL Trépied EPFL Apprendre et innover e-drich Mettre
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailPLU de BONREPOS SUR AUSSONNELLE
PLU de BONREPOS SUR AUSSONNELLE atelier urbain, Sarl d Architecture Ségui et Colomb 33 rue Paul Dupin 31500 TOULOUSE 05 61 11 88 57 atelierurbain@free.fr Département de la Haute Garonne Commune de BONREPOS
Plus en détailEtat des Risques Naturels et Technologiques
Etat des Risques Naturels et Technologiques Articles L 125-5 et R 125-26 du code de l environnement 1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
Plus en détailAudit des données d urbanisme pour leur utilisation dans l Application du Droit des Sols
Master Mention IGT Ingénierie et Gestion Territoriale, Mention Informatique Spécialité Géomatique Université de Montpellier 2 et 3 Audit des données d urbanisme pour leur utilisation dans l Application
Plus en détailDEPARTEMENT DE LA REUNION. Commune de La Possession PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES
DEPARTEMENT DE LA REUNION Commune de La Possession (hors secteur Mafate) PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES «INONDATIONS, MOUVEMENTS DE TERRAIN et ALEAS COTIERS» REGLEMENT Septembre 2012
Plus en détailROYAUME DU MAROC AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU LOUKKOS
ROYAUME DU MAROC AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU LOUKKOS Plan de Communication Opérationnel de l Agence du Bassin Hydraulique du Loukkos 1 PLAN 1. Analyse de l environnement 2. l environnement externe
Plus en détailFOIRE AUX QUESTIONS PPRn GT de la côte d'ile de France secteur vallée de la Marne
FOIRE AUX QUESTIONS PPRn GT de la côte d'ile de France secteur vallée de la Marne Direction départementale des Territoires SOMMAIRE GÉNÉRALITÉS Qu'est ce que la prévention des risques? Qu'est ce qu'un
Plus en détailMême ordinairement tranquille, un cours d'eau peut en quelques heures, se
Même ordinairement tranquille, un cours d'eau peut en quelques heures, se révéler un grand danger : un risque souvent imprévisible et qui engendre parfois de nombreuses victimes et des dégâts importants.
Plus en détailPLAN LOCAL DE GESTION DE CRISE
GUIDE MÉTHODOLOGIQUE PLAN LOCAL DE GESTION DE CRISE A v ertissement Les plans locaux de gestion de crise sont des outils opérationnels permettant de mieux organiser les actions locales en période de crise.
Plus en détailRÉVISION DU SAGE OUEST DE LA RÉUNION DOSSIER D ENQUETE PUBLIQUE
RÉVISION DU SAGE OUEST DE LA RÉUNION DOSSIER D ENQUETE PUBLIQUE La révision du SAGE Ouest est cofinancée par l Union Européenne. L Europe s engage à La Réunion avec le FEDER. RÉVISION DU SAGE OUEST DE
Plus en détailPrésentation : A. A. TOSSA
LA BANQUE DE DONNEES INTEGREE (BDI) DE LA DIRECTION GENERALE DE L HYDRAULIQUE Un Outil pour la Gestion des ressources en eau Présentation : A. A. TOSSA 1- Le Service de la Banque de Données Intégrée (SBDI)
Plus en détailADMINISTRATION ET MAINTENANCE DE RESEAUX SOUS LOGICIEL PROPRIETAIRE
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION ADMINISTRATION
Plus en détailLes EPFL sont des établissements publics dont la mission est d assister les collectivités
Fiche B2 juin 2013 CETE Nord Picardie Connaître les acteurs du foncier Les établissements publics fonciers locaux (EPFL) Laurent Mignaux/METL-MEDDE Les EPFL sont des établissements publics dont la mission
Plus en détailjanvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE
janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE Préambule Pourquoi ce guide? Avant propos Dans le département du Rhône, l étalement urbain grandissant et les grands projets
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailAtelier du Comité 21 Parties Prenantes : les entreprises aux abonnés absents? Mercredi 11 avril 2013
Atelier du Comité 21 Parties Prenantes : les entreprises aux abonnés absents? Mercredi 11 avril 2013 Le langage des entreprises Performance Attractivité Développement Emploi Stakeholders Innovation «Compétitivité
Plus en détailLA VILLE ET SON ASSAINISSEMENT. L essentiel
Certu Centre d études sur les réseaux, les transports, l urbanisme et les constructions publiques LA VILLE ET SON ASSAINISSEMENT Principes, méthodes et outils pour une meilleure intégration dans le cycle
Plus en détailSOMMAIRE... 2 AXE 1 TOURNEFEUILLE, VILLE DE NATURE 4
Agenda 21 de Tournefeuille Actions détaillées OCTOBRE 2010 1 SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 AXE 1 TOURNEFEUILLE, VILLE DE NATURE 4 Action 1.1 PROTEGER LA VILLE DES CRUES DU TOUCH... 5 Action 1.2 RENFORCER LES
Plus en détailMARDI 3 JUILLET 2007 à 15 H 00. À la Salle Polyvalente de Ravières
Tonnerre, le 25 juin 2007 N/Réf. : MD/RLC/CR/DB/07-0274 Objet : Réunion du Comité Syndical Madame, Monsieur, J ai l honneur de vous demander de bien vouloir assister à la réunion du Comité Syndical qui
Plus en détailPrise en compte des dangers naturels dans l aménagement du territoire et les permis de construire
Prise en compte des dangers naturels dans l aménagement du territoire et les permis de construire Guide pratique Partie I - Informations générales Département du territoire et de l environnement Direction
Plus en détailPLAN LOCAL D URBANISME APPROUVÉ
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME COMMUNE D ÉTOILE SUR RHÔNE PLAN LOCAL D URBANISME APPROUVÉ PIÈCE N 5 : RÈGLEMENT Visa de la Sous-Préfecture Adresse : Immeuble "33 Street" 33 Route de Chevennes 74960 CRAN-GEVRIER
Plus en détailQuelle stratégie foncière dans les trames verte et bleue?
Quelle stratégie foncière dans les trames verte et bleue? Pascale POUPINOT JDD du 28 mars 2013 Stratégie foncière dans la trame verte et bleue Une politique en 3 temps 1. IDENTIFIER ET HIERARCHISER 2.
Plus en détailLettre d actualité de l urbanisme
n 3 Février 2010 Lettre d actualité de l urbanisme de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados 1- ACTUALITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL D'ÉTAT Décision du conseil d'etat (CE) n
Plus en détailMAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du Puits 27950 SAINT PIERRE D AUTILS
DÉPARTEMENT DE L'EURE - ARRONDISSEMENT D ÉVREUX - CANTON DE VERNON-NORD Tel : 02 32 52 22 17 Fax : 02 32 52 94 97 Email : mairie.saint-pierre.autils wanadoo.fr MAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du
Plus en détailRivière Saint-Charles Tronçon 2 Ville de Québec
Rivière Saint-Charles Tronçon 2 Ville de Québec Mise à jour des cotes de crues Rapport final Pour plus de renseignements, contactez la Direction de l expertise hydrique du Centre d expertise hydrique du
Plus en détailAnticiper la gestion d'un séisme dommageable Anticipare la gestione dei danni di un terremoto
Atelier 1 groupe de travail sismique franco-italo-suisse du projet Interreg Alcotra RiskNET Atelier 1 gruppo di lavoro sismico franco-italo-svizzero del progetto Interreg Alcotra RiskNET Anticiper la gestion
Plus en détailETUDE COMPARATIVE DES MODELISATIONS NUMERIQUE ET PHYSIQUE DE DIFFERENTS OUVRAGES D EVACUATION DES CRUES
ETUDE COMPARATIVE DES MODELISATIONS NUMERIQUE ET PHYSIQUE DE DIFFERENTS OUVRAGES D EVACUATION DES CRUES P.E. LOISEL, J. SCHAGUENE, O. BERTRAND, C. GUILBAUD ARTELIA EAU ET ENVIRONNEMENT Symposium du CFBR
Plus en détailDans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours.
Dans un siècle, il y a 100 ans. Dans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours. Dans un trimestre, il y a 3 mois.
Plus en détailPARTICIPATION POUR VOIE ET RESEAUX
Fiche n 15 Loi URBANISME ET HABITAT PARTICIPATION POUR VOIE ET RESEAUX Situation avant la loi urbanisme et habitat : Depuis la loi S.R.U., le conseil municipal pouvait instituer une participation pour
Plus en détailSession Usager, Infrastructures, Réseaux sociaux et Transports intelligents
Session Usager, Infrastructures, Réseaux sociaux et Transports intelligents Président : Benoît CLOCHERET Artelia Modérateur : Christophe DESNOUAILLES Cerema Données mobiles : De la mobilité 2.0 au PDU
Plus en détailCommune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse
Commune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse Département de la Haute Saône Zonage d assainissement Renaud LADAME Chargé d Affaires Géoprotech Agence Franche Comté Hôtel dentreprises ZA les Charrières
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. L ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D ILE-DE-FRANCE à ATHIS-MONS. La qualité sociale et environnementale
. DOSSIER DE PRESSE L ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D ILE-DE-FRANCE à ATHIS-MONS La qualité sociale et environnementale Un nouveau programme de 200 logements avec EXPANSIEL Contact EPF Ile-de-France Christophe
Plus en détailCommune de VILLARD-SUR-DORON
I n g é n i e r i e d e s M o u v e m e n t s d e S o l e t d e s R i s q u e s N a t u r e l s Siège : Parc Pré Millet - 38330 MONTBONNOT tél : 04 76 52 41 20 - fax : 04 76 52 49 09 email : ims@imsrn.com
Plus en détailElaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21
Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21 Phase diagnostic Par : P. Mordelet, Université Toulouse 3 C. Aschan-Leygonie, Université Lyon 2 F. Boussama, Université Montpellier 1 C. Mathieu,
Plus en détailGEOTREK, une application opensource pour la gestion et la valorisation des sentiers. Parc national des Ecrins Juin 2014 / Forum TIC de l ATEN
GEOTREK, une application opensource pour la gestion et la valorisation des sentiers Juin 2014 / Forum TIC de l ATEN 1 EnEn chemin vers le glacier blanc / Pascal Saulay chemin vers le glacier blanc / Pascal
Plus en détailStationnement de caravanes ou résidences mobiles. Guide à l attention des élus. Direction Départementale des Territoires
Stationnement de caravanes Stationnement ou résidences mobiles de caravanes ou résidences mobiles Guide à l attention des élus Direction Départementale des Territoires Édition mai 2013 Préambule Ce guide
Plus en détailPlan de Prévention des Risques d Inondation sur le Moyen Vidourle Règlement
1 Plan de Prévention des Risques d Inondation sur le Moyen Vidourle Règlement 1.1 l'objet du PPR 2 1.2 les objectifs du PPR 3 1.3 les principes généraux et la dénomination du zonage 3 1.4 les effets du
Plus en détailALERTE ET GESTION DES CRUES ÉCLAIRS SUR LES PETITS BASSINS VERSANTS URBAINS
ALERTE ET GESTION DES CRUES ÉCLAIRS SUR LES PETITS BASSINS VERSANTS URBAINS Utilisation du radar HYDRIX et de la plateforme RAINPOL sur la commune d ANTIBES JUAN-LES-PINS European Local Authorities Rencontres
Plus en détailEric Chaumillon UMR CNRS 7266 Littoral Environnement et Sociétés LIENSs Université de la Rochelle
Eric Chaumillon UMR CNRS 7266 Littoral Environnement et Sociétés LIENSs Université de la Rochelle 7ème Journée de restitution des résultats de l Observatoire du Patrimoine Naturel Marais poitevin jeudi
Plus en détailMarin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente
Marin 1ère Réunion publique 18 juin 2014- Salle Polyvalente action municipale consultative et icipative les commissions thématiques les comités consultatifs les réunions publiques les comités de hameaux
Plus en détailREUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Commune de J U V I G N Y REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de la MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le Lundi 22 novembre à 20h30 ORDRE
Plus en détailBrou-sur-Chantereine Elaboration du PLU Compte-rendu de la réunion publique de présentation du diagnostic 20 janvier 2011 1
1. Avant-propos de Monsieur Bréhaux (adjoint au maire en charge de l urbanisme) : L importance du P.L.U. en tant qu outil législatif permettant une maîtrise de l urbanisme de la commune est rappelée aux
Plus en détailSchéma Directeur d Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021 Bassin Artois-Picardie Districts ESCAUT ET SAMBRE
Direction Régionale de l'environnement de l'aménagement et du Logement Nord Pas de Calais Délégation de bassin Artois Picardie Schéma Directeur d Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021 Bassin Artois-Picardie
Plus en détailPREFECTURE DE HAUTE-SAVOIE
λ siège Alpes du Nord : P arc Pré Millet 38330 M ONTB ONNO T tél 04 76 52 41 20 fax. 04 76 52 49 09 E m ail = i m s @ i m s r n. c o m agence Alpes du Sud Nice : tél. 04 92 29 11 10 fax. 04 92 29 11 20
Plus en détailMémoire d actuariat - promotion 2010. complexité et limites du modèle actuariel, le rôle majeur des comportements humains.
Mémoire d actuariat - promotion 2010 La modélisation des avantages au personnel: complexité et limites du modèle actuariel, le rôle majeur des comportements humains. 14 décembre 2010 Stéphane MARQUETTY
Plus en détail