Les conditions d'impression des rubriques sur le BS sont définies dans le zoom du plan de paie

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1 Principe général Les conditions d'impression des rubriques sur le BS sont définies dans le zoom du plan de paie GROPE / SOS-GROPE Permet de définir le groupe et l'ordre d'impression de la ligne Contrairement au bulletin standard, les rubriques ne sont pas affichées par ordre de numéros. Le tri est fait par / Sous / Code Bloc GROPE ET SOS-GROPE D PLAN DE PAIE STANDARD Les regroupements ne sont possibles entre 2 lignes de bulletins que si le, le sousgroupe et le Bloc sont communs Ci-dessous regroupement effectué sur les rubriques du plan de paie standard reglementaire_paie:doc_expert:bulletin_simplifie 1 / 16 Imprimé le 15/01/2018

2 Bloc Désignation Lib spécifique BS ETABS Titre informations Informations DETXT Journée de solidarité DEABJ RTT pris Bloc Désignation Lib spécifique BS DEABJ Abs CP (en j) avec caisse de congés ETBR Titre élément brut Bloc DEBR DEBR DEBR DEBR DEBR DEBR DEBR DEBR DEBR DEBR DEBR DEBR DEBR DEBR Désignation Salaire de base Rappel de salaire Elèments de revenu brut heures supplémentaires contractuelles heures supplémentaires non majorées heures supplémentaires majorées de 10% heures supplémentaires majorées de 25% heures supplémentaires majorées de 50% heures supplémentaires majorées de 100% heures supplémentaires majorées de 200% heures supplémentaires spé (route, nuit, férié ) heures complémentaires heures complémentaires majorées de 10 % abs entrée / sortie prime d ancienneté CP inclus reglementaire_paie:doc_expert:bulletin_simplifie 2 / 16 Imprimé le 15/01/2018

3 DEBR abs CP DEBR abs CP reliquat DEBR indemnisation CP reliquat DEBR abs CP ouvert DEBR indemnisation CP ouvert DEBR abs CP non ouvert DEBR indemnisation CP non ouvert DEBR abs RTT DEBR indemnisation RTT DEBR Absence sans solde DEBR abs maladie DEBR abs maladie indemnisée à 50% DEBR abs maladie non indemnisée DEBR Indemnisation maladie DEBR Reprise sur indemnisation maladie prévisionnelle DEBR abs maladie professionnelle DEBR indemnisation maladie professionnelle DEBR abs accident de travail DEBR indemnisation accident de travail DEBR abs accident de trajet DEBR indemnisation accident de trajet DEBR abs maternité, paternité DEBR indemnité maternité, paternité DEBR abs autres DEBR indemnisation autres DEBR abs CP ancienneté, Fractionnement, cadre DEBR abs intempérie DEBR indemnisation intempérie DEBR abs préavis reglementaire_paie:doc_expert:bulletin_simplifie 3 / 16 Imprimé le 15/01/2018

4 DEBR indemnisation préavis DEBR abs activité partielle DEBR indemnisation activité partielle DEBR indemnisation IJ prév DEBR prime DEBR commission DEBR déplacement DEBR indemnité de trajet DEBR indemnité de transport DEBR indemnité compensatrice CP, Précarité DEBR indemnité fin de contrat DEBR IJSS DEBR Retraite supplémentaire DEBR Garantie de rémunération TOBR Bloc Désignation Lib spécifique BS Bloc Total brut Désignation DEBSS avantage en nature DEBSS Chèque vacances Brut total Bloc Désignation DEBSS Excédent social DEBSS abattement Bloc Désignation Lib spécifique BS TOBSS Base SS Base sécurité sociale reglementaire_paie:doc_expert:bulletin_simplifie 4 / 16 Imprimé le 15/01/2018

5 ETCOT Cotisations Cotisations et Contributions Sociales GRCOT Santé Santé DECOT DECOT rssaf maladie rssaf maladie DECOT Prév T DECOT Prév T DECOT Prév TA DECOT Prév TB DECOT Prév TC Sécurité sociale - Maladie Maternité Invallidité Décès Sécurité sociale - Maladie Maternité Invallidité Décès Complémentaire Incapacité Invalidité Décès Tranche 1 Complémentaire Incapacité Invalidité Décès Tranche 2 Complémentaire Incapacité Invalidité Décès Tranche A Complémentaire Incapacité Invalidité Décès Tranche B Complémentaire Incapacité Invalidité Décès Tranche C DECOT mutuelle Complémentaire Santé GRCOT Cot AT Accidents du travail - maladies professionnelles Bloc Désignation Lib spécifique BS GRCOT Retraite Retraite DECOT rssaf vieillesse Sécurité sociale plafonnée DECOT rssaf vieillesse déplaf Sécurité sociale déplafonnée DECOT Retraite + AGFF T1 Complémentaire Tranche DECOT Retraite + AGFF + CET TA Complémentaire Tranche A DECOT Retraite + AGFF T2 Complémentaire Tranche DECOT GMP Complémentaire GMP DECOT Retraite + AGFF + CET TB Complémentaire Tranche B reglementaire_paie:doc_expert:bulletin_simplifie 5 / 16 Imprimé le 15/01/2018

6 DECOT Retraite + AGFF TC Complémentaire Tranche C DECOT Retraite supplémentaire Supplémentaire DECOT Retraite supplémentaire VRP GRCOT Allocation familiale Supplémentaire Famille - sécurité sociale Bloc Désignation Lib spécifique BS GRCOT Chômage Assurance chômage DECOT Chômage Chômage DECOT Apec APEC GRCOT Cotisation employeur Autres contributions dues par l'employeur DECOT Forfait social 8% Forfait social 8% DECOT Forfait social 16% Forfait social 16% DECOT Forfait social 20% Forfait social 20% DECOT Taxe sur les salaires Taxe sur les salaires DECOT cas, transport, FNAL, construction Autres contributions patronales DECOT Pénibilité 1 facteur Pénibilité mono facteurs DECOT Pénibilité multi-facteurs Pénibilité multi facteurs GRCOT Cotis conventionnelle DECOT Frais médicaux DECOT Transport DECOT Médecine du travail DECOT Cotisation caisse CP Cotisations statutaires ou prévues par la convention collective reglementaire_paie:doc_expert:bulletin_simplifie 6 / 16 Imprimé le 15/01/2018

7 DECOT Cotisation intempéries DECOT Frais de gestion VRP GRCOT CSG déductible CSG non imposable à l'impôt sur le revenu GRCOT CSG non déductible CSG/CRDS imposable à l'impôt sur le revenu GRCO T Réduction générale, allegement DOM,.. Allègement de cotisations TOCO T Bloc Total cotisations Désignation ETAT Versements Total des cotisations et contributions Lib spécifique BS Autres versements et retenues DEAT Remb, indemnité transport DEAT Ticket restaurant DEAT interessement DEAT participation DEAT CSG - CRDS epargne salariale DEAT Prime de panier DEAT Prime d'outillage DEAT Pension alimentaire DEAT Saisie arrêt DEAT Remb prêt DEAT Mutuelle DEAT chèque vacance reglementaire_paie:doc_expert:bulletin_simplifie 7 / 16 Imprimé le 15/01/2018

8 DEAT Remb frais DEAT Indemnité de déplacement DEAT Remb repas DEAT Remb sandwich DEAT grand déplacement DEAT ind km DEAT Vente au personnel DEAT Divers DEAT Divers DEAT Ind activité partielle DEAT Avance IJSS DEAT Avance IJ prev DEAT Indemnité conv de licenciement DEAT Indemnité supp de licenciement DEAT Indemnité spéciales licenciement irrégulier DEAT Indemnité de rupture conv Bloc Désignation DEAT Indemnité pour licenciement irrégulier Lib spécifique BS DEAT Indemnité mise à le retraite DEAT Retenue à la source DEAT Acompte DEAT Acompte médaille du travail DEAT Acompte gratification DEAT Trop perçu DEAT calcul excédent sociale prévoyance DEAT calcul excédent sociale retraite reglementaire_paie:doc_expert:bulletin_simplifie 8 / 16 Imprimé le 15/01/2018

9 BLOC D'IMPRESSION Le bloc d'impression définit la position d'impression sur le bulletin simplifié. Il est constitué par les 5 derniers caractères de la donnée Tri 1 BS Les différentes valeurs possibles sont : Code Valeur Désignation N bloc * ZZZZZ Pas d'impression aucun DETXT Commentaire Ligne de commentaires 18 ETABS Titre information Titre de la section Informations 11 DEABH Détails abs(h) Affiche un nombre d'heures sans montant associé DEABJ Détails abs(j) Affiche un nombre de jours sans montant associé ETBR Titre brut Titre de la section Eléments de revenu brut DEBR Détail brut Détail de la section Eléments de revenu brut TOBR Total brut Ligne Brut Total 14 DEBSS Détail base SS Détail de la base sécurité sociale 13 TOBSS Base SS Ligne base sécurité sociale 17 ETCOT Titre cotisation Titre de la section cotisations et contributions GRCOT cotisation Ligne de titre des sous-section cotisations 9 DECOT Détail cotisation Ligne de cotisation 10 TOCOT Total cotisation Ligne de Total cotisation 3 ETAT Titre autre revenu Ligne de titre de la section Autres revenus DEAT Détail autre revenu Ligne de la section Autres revenus 13 PICRI Pied Compl imposable Pied - Case Complément imposable 4 PINFI Pied net fiscal Pied - Case net fiscal PIEMP Pied total employeur Pied - Cases allègement et total employeur 4 reglementaire_paie:doc_expert:bulletin_simplifie 9 / 16 Imprimé le 15/01/2018

10 Code Valeur Désignation N bloc * PINAP Pied net payé Pied - Case net payé en EROS 4 * Correspond au n du bloc du masque d'impression CONDITION D'IMPRESSION Détermine à quelle condition la rubrique est imprimée sur le bulletin de paie simplifié. La condition d'impression d'une rubrique sur le bulletin simplifié est définie par les 2 premiers caractères de la donnée Tri 2 BS Les différentes valeurs possibles sont : Code Valeur Effet sur le BS NI Non imprimée La rubrique ne sera pas imprimée sur le BS TJ R SM Toujours imprimée Condition standard Si montant non vide La rubrique est toujours imprimée sur le BS La rubrique est imprimée si les conditions d'impression standard sont respectés La rubrique est imprimée si au moins un des montants (salarial ou patronal) est différent de zéro SN Si nombre non vide La rubrique est imprimée si l'élément nombre est différent de zéro CONDITION DE REGROPEMENT La condition regroupement d'une rubrique sur le bulletin simplifié, est définie par les 3 derniers caractères de la donnée Tri 2 BS Les différentes valeurs possibles sont : Code Valeur Type de regroupement Effet NRG Pas de regroupement Pas de regroupement aucun RBE Par base identique Lignes regroupées par base Addition des montants et des taux RTE Par taux identique Lignes regroupées par taux Addition de la base et des montants SMT Sommes des montants LIBELLÉ Lignes regroupées sans condition Addition des montants Libellé sur le bulletin de paie simplifié : on prend le libellé spécifique BS de la rubrique, S'il n'y a en a pas on prend le libellé standard de la rubrique. reglementaire_paie:doc_expert:bulletin_simplifie 10 / 16 Imprimé le 15/01/2018

11 Les libellés spécifiques BS mis en place sur les rubriques standard, sont des libellés fixés par un arrêté, il ne faut donc pas les modifier pour que le bulletin respecte la norme des bulletins simplifiés. Mise en place du bulletin simplifié GESTION DES RBRIQES DE SRCHARGE Par défaut les rubriques de surcharges ne pas définies comme non imprimées sur le BS. Pour que les rubriques de surcharge soient prises en compte dans le bulletin simplifié, vous devez positionner les informations concernant l'impression du bulletin simplifié. Toutefois, les rubriques imprimables sur le bulletin standard et non paramétrées pour l'impression du BS sont présente sur le BS précédées de '* *' afin d'être repérées plus facilement : Il faut ensuite paramétrer correctement l'impression de ces rurbriques et relancer le calcul du bulletin. IMPRESSION DE BLLETIN SIMPLIFIÉ Pour imprimer un bulletin simplifié : Créer une constante bulletin_simplifié à 1. Lancer un calcul de bulletin reglementaire_paie:doc_expert:bulletin_simplifie 11 / 16 Imprimé le 15/01/2018

12 En-tête du bulletin simplifié Les compteurs (CP, RTT, RC, ) définis dans la table pied de bulletin sont imprimés dans l'entête du bulletin simplifié. La convention collective est affichées dans un champ multi-ligne il n'est donc plus nécessaire de prendre une désignation abrégée. Corps du bulletin simplifié reglementaire_paie:doc_expert:bulletin_simplifie 12 / 16 Imprimé le 15/01/2018

13 Section informations Vous retrouverez dans cette section : Les rubriques de type commentaire Les rubriques de RTT, ou d'absence qui n'ont pas d'impact sur le montant du brut (payés par une caisse de congés) Section éléments de revenu brut Vous retrouverez dans cette section les rubriques qui définissent le brut : Salaire de base, HS, HC, Prime Absence et indemnisation Brut total : Total des rubriques précédentes On retrouve ensuite les éléments hors brut qui entre dans la base de cotisation de sécurité sociale : Avantage en nature, Excédent social, Section cotisations et contributions sociales Sous-section santé On retrouve ici : les cotisations rssaf maladie, les cotisations de prévoyance, la mutuelle Sous-section accident du travail maladies professionnelles On retrouve ici : les cotisations accident du travail Sous-section retraite On retrouve ici : Les cotisations de la retraite de base (Plafonnée et déplafonnée), Les cotisations retraite complémentaire, Et si elles existent les cotisations retraite supplémentaire Sous-section Famille - sécurité sociale On retrouve ici : Les cotisations allocations familiales Sous-section assurance chômage On retrouve ici : Les cotisations chômage La cotisation APEC (pour les cadres) Sous-section Autres contributions patronales On retrouve ici : Le forfait social 8%, 16% et 20% Les cotisations patronales suivantes sont regroupées par base sous l appellation générique: autres contributions patronales: reglementaire_paie:doc_expert:bulletin_simplifie 13 / 16 Imprimé le 15/01/2018

14 CSA, Cotisation aux organisation syndicales, cotisation pénibilité de base, Cotisation transport, FNAL, Construction, sous-section Cotisations statutaires ou prévues par la convention collective On retrouve ici : Les cotisations conventionnelles ou statutaires (Caisse congés, ) sous-section CSG non imposable à l'impôt sur le revenu On retrouve ici : La CSG non déductible sous-section CSG/CRDS imposable à l'impôt sur le revenu On retrouve ici : La CSG déuctible et la CRDS sous-section Allègement de cotisations On retrouve ici : La réduction générale de cotisation + les exonééation ZR, DOM, Total des cotisations et contributions On retrouve ici les total des cotisations salariales et patronales. Contrairement au bulletin standard la part de la CSG déductible et la CRDS sont incluses dans ce total. Section Autres versements et retenues On retrouve ici les autres montants à ajouter ou à soustraire pour calculer le net payé: Les tickets restaurant, Le remboursement de transports collectifs, Les remboursement de frais, Les acomptes, Pied du bulletin simplifié Complément imposable Montant des compléments de rémunération imposable (Cotisation patronale de prévoyance, ) Net fiscal Montant imposable = Brut total - cotisations salariale + CGS/CRDS imposable + Complément de rémunération imposable reglementaire_paie:doc_expert:bulletin_simplifie 14 / 16 Imprimé le 15/01/2018

15 Allègement de cotisation Montant de la réduction d'allocation familiale + montant des allègements de la sous section allègement de cotisation. Total versé par l'employeur Total brut + montant des cotisations patronales. Montant payé en euros Total brut - montant des cotisations salariales + autres versement - autres retenues. Cumuls On trouve ici les cumuls définis dans la table pied de bulletin. IMPRESSION DES NMÉROS DE RBRIQES SR N BLLETIN SIMPLIFIÉ Comme certaines rubriques sont regroupées sur le bulletins simplifié, il n'est pas possible d'imprimer le n des rubriques. Toutefois, à des fins de vérifications des bulletins, nous avons permis l'impression d'un bulletin simplifié avec détail des rubriques. Cette impression, ne répond plus à la norme du bulletin simplifié, elle ne doit pas être remise au salarié mais uniquement utilisée à des fins de contrôle par le service RH. Elle ne peut pas être attachée au niveau de l'en-tête du bulletin. Pour obtenir une impression détaillée : tiliser le programme d'impression et cocher l'option :Détail bulletin simplifié On obtient le résultat suivant : reglementaire_paie:doc_expert:bulletin_simplifie 15 / 16 Imprimé le 15/01/2018

16 reglementaire_paie:doc_expert:bulletin_simplifie 16 / 16 Imprimé le 15/01/2018

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