BILAN SOCIAL 2017 I_ EMPLOI Cadres Employés Vendeurs* Total. 11. Effectifs

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1 BILAN SOCIAL 217 I_ EMPLOI H F Total H F Total H F Total Inscrit au 31/12 (contrats CDI/CDD hors contrats pro) Dont CDD Par âge : Par ancienneté : Par nationalité 11. Effectifs Moins de 24 ans à 29 ans à 34 ans à 39 ans à 44 ans à 49 ans à 54 ans à 59 ans ans et plus à 5 ans à 1 ans à 15 ans à 2 ans plus de 2 ans Français Etrangers Effectif permanent (Salariés à temps plein, inscrits à l'effectif pendant toute l'année considérée et titulaires d'un contrat de travail à durée indéterminée ) Effectif mensuel moyen *sont concernés : les attachés commerciaux, chargés de prescription et responsables prescription 217 Cadres Employés Vendeurs* Total Page 1 de 16

2 BILAN SOCIAL 217 I_ EMPLOI 217 Effectif total: répartition selon niveau de qualification au 31/12 Niveau 1&2 Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Total H F H F H F H F H F H F Travailleurs extérieurs Cadres Employés Vendeurs H F Total H F Total H F Total Stagiaires (durée supérieure à 1 semaine) Intérimaires : nombre moyen mensuel d'interimaire 1, 2,3 3,3 4,8 33,6 38,3,,, Total 26 41,6 Intérimaires : durée moyenne des contrats (en jours) Nbre de jours d'intérim sur l'année 6914 Nbre de contrats d'intérim sur l'année Embauche Cadres Employés Vendeurs H F Total H F Total H F Total CDI CDD Dont Salariés de moins de 3 ans (à la date d'embauce) Dont Salariés de moins de 25 ans(à la date d'embauche) Total Page 2 de 16

3 BILAN SOCIAL 217 I_ EMPLOI Départs Cadres Employés Vendeurs H F Total H F Total H F Total Total des départs Dont démissions Dont licenciements Dont fins de CDD Dont ruptures conventionnelles Dont décès Dont ruptures de période d'essai Dont départs en retraite Dont rupture anticipée de CDD Mutations internes (changement d'établissement) Total Promotion Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Total H F H F H F H F H F Salariés promus dans l'année (changement de coefficient) Chômage Cadres Employés Vendeurs H F Total H F Total H F Total Salariés mis en chômage partiel Heures de chômage partiel Indemnisées Non Indemnisées Total Page 3 de 16

4 BILAN SOCIAL 217 I_ EMPLOI Handicapés Cadres Employés Vendeurs Total H F Total H F Total H F Total Handicapés au 31 mars Handicapés à la suite d'accidents du travail dans l'entreprise 18. Absentéisme* Heures théoriques travaillées Heures d'absence (Evts familiaux et congés paternité) Heures d'absence pour maladie Heures d'absence pour accident du travail Heures d'absence pour accident de trajet Nombre d'heures d'absence pour maternité Cadres Employés Vendeurs Total Taux d'absentéisme Maladie + Accidents Taux d'absentéisme Total 2,29% 5,25% 4,91% 3,3% 3,19% 6,97% 5,9% 4,4% Jours de congés payés Jours de RTT Jours de congés sans solde Jours de congés spéciaux (Déménagements) * méthode de calcul des heures d'absences : Nombre de jours ouvrés * 7h Page 4 de 16

5 BILAN SOCIAL 217 II_ Rémunération et charges accessoires (Population CDI et CDD) 21. Montant des rémunérations (en uros) hors mandataires sociaux 217 Niveau 1 & 2 Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 H*** F*** H F H F H F H F*** Rémunération total annuel moyen * dont Salaire de Base annuel moyen dont Rémunération Variable annuel moyen Salaire de base annuel moyen effectif permanent * Somme des rémunérations annuelles brutes / Effectifs présents au 31/12/211 pour l'année 217 ** Somme des rémunérations annuelles brutes / Effectifs permanents pour l'année 217 *** Effectif inférieur à 1 personnes 22. Hiérarchie des rémunérations Rapports entre les moyennes de rémunérations : Salaire de base : Cadres / Employés Salaire total : Cadres / Employés Montant global des 1 rémunérations les plus élevées (hors mandata 2,1 1, Mode de calcul des rémunérations Salariés bénificiant d'une prime de fin d'année Salariés bénéficiant d'un intéressement, d'une commission, d'un bonus ou d'un pool Page 5 de 16

6 BILAN SOCIAL 217 II_ Rémunération et charges accessoires (Population CDI et CDD) 24. Charges Accessoires Avantages sociaux dans l'entreprise : délai de carence maladie 217 Cadres Employés Vendeurs Aucun pour tout salarié ayant plus d'un an d'ancienneté indemnisation de la maladie (art.13*) Maintien du salaire par l'entreprise durant : indemnisation des jours fériés (art. 2*) préavis de lincenciement (art. 15,16*) indemnités de licenciement 1 mois pour les salariés de 1 à 5 ans d'ancienneté 2 mois pour les salariés de 5 à 1 ans d'ancienneté 3 mois pour les salariés au delà de 1 ans d'ancienneté Au delà, prise en charge par la prévoyance Oui 3 mois 2 mois 2 mois FPI : A partir de 1 an d'ancienneté : - Pour la tranche jusqu'à 5 ans :,2 mois de salaire brut mensuel moyen des 12 derniers mois complets par année d ancienneté - Pour la tranche au-delà de 5 ans :,25 mois de salaire brut mensuel moyen des 12 derniers mois complets par année d'ancienneté - Pour la tranche au-delà de 1 ans :,33 mois de salaire brut mensuel moyen des 12 derniers mois complets par année d'ancienneté KB : si plus favorable - Pour une ancienneté de 5 à 15 ans,25 mois de salaire mensuel brut par année de présence - Pour une ancienneté de plus de 15 ans :,33 mois de salaire brut par année de présence avec un plafobnd égal à 7 mois En cas d'année incomplètel'indemnité sera déterminée au prorata du nombre de mois Page 6 de 16

7 BILAN SOCIAL 217 II_ Rémunération et charges accessoires (Population CDI et CDD) préavis de démission (art. 15*) congés de maternité (art. 14*) congés payés (art. 11*) congés pour événements familliaux (art. 12* +K&B) : Mariage ou Pacs du salarié Mariage d'un enfant Décès du conjoint Décès d'un descendant Décès du père ou de la mère du salarié ou de son conjoint Décès d'un ascendant (grand-père, grand-mère) du salarié Décès d'un frère ou d'une sœur Naissance ou d'adoption (pour le père) Congé paternité Déménagement du salarié primes de départ en retraite (art. 17*) Montant des versements effectués à des entreprises extérieures pour mise à disposition de personnel : entreprises de travail temporaire autres entreprises (prestations en régie au sein pour la direction informatique) mois 1 à 2 mois 2 à 3 mois Oui 25 jours ouvrés par an. 2 jours suplémentaires après 3 ans d'ancienneté 5 jours ouvrés 2 jours ouvrés 3 jours ouvrés 3 jours ouvrés 2 jours ouvrés 2 jours ouvrés 1 jour ouvré 3 jours ouvrés 11 jours calendaires à prendre dans les 4 mois qui suivent la naissance 1 jour ouvré La moitié des indemnités de licenciement définies par la convention collective de la FPI *: Articles de la convention collective de la promotion immobilière Page 7 de 16

8 BILAN SOCIAL 217 II_ Rémunération et charges accessoires (Population CDI et CDD) 25. Participation financière des salariés Ces données incluent les collaborateurs des sociétés SMP et SERI OUEST (minoritaires) FCPE Kaufman & Broad Actionnariat : Nombre de porteurs de parts au 31/12 Montant des versements effectués dans l'année Montant de l'abondement brut de l'entreprise dans l'année Nombres d'actions détenues par le FCPE au 31/ FCPE KB Actions Nombre de porteurs de parts au 31/12 Nombres d'actions détenues par le FCPE au 31/ Plans d attribution d actions gratuites 1er Plan Nombre de bénéficiaires Nombre d actions attribuées gratuitement le 11 mai 217 Période d acquisition, date de transfert des actions Période de conservation Point de départ de la possibilité de revente des actions mai-19 2 ans 11-mai-21 Plans d attribution d actions gratuites 2eme Plan Nombre de bénéficiaires Nombre d actions attribuées gratuitement le 11 mai 217 Période d acquisition, date de transfert des actions Période de conservation Point de départ de la possibilité de revente des actions mai-19 2 ans 11-mai-21 Page 8 de 16

9 BILAN SOCIAL 217 III_ Condition d'hygiène et de sécurité Accidents de travail avec arrêts de travail Accidents de travail sans arrêt de travail Accidents de trajet avec arrêts de travail Accidents de trajet sans arrêt de travail Heures perdues par accident de travail* Heures perdues par accident de trajet* *sur une base de jours ouvrés Accidents mortels : 31. Accident du travail et de trajet Accidents de travail dont est victime le personnel temporaire Accidents dont est victime le personnel temporaire Nombre d'incapacités permanentes signalées de travail de trajet Français Etrangers 32. Répartition des accidents par éléments matériels Accidents liés à l'existence de risques graves (codes 32 à 4) Accidents liés à des chutes avec dénivellation (code 2) Accidents occasionnés par des machines (codes 9 à 3) Accidents de circulation-manutention-stockage (codes 1, 3, 4, 6, 7, 8) Accidents occasionnés par des objets, masses, particules en mouvement accidentel (code 5) Autres cas 217 Page 9 de 16

10 BILAN SOCIAL 217 III_ Condition d'hygiène et de sécurité 33. Maladies professionnelles Maladies professionnelles déclarées à la sécurité sociale Salariés atteints par des affections pathologiques à caractère professionnel et caractérisation de celles-ci Déclarations par l'employeur de procédés de travail susceptibles de provoquer des maladies professionnelles 217 Existence et nombre de CHS Nombre de réunions par CHS 34. Comité d'hygiène et de Sécurité Dépenses en matière de sécurité Effectif formé à la sécurité dans l'année Montant des dépenses de sécurité effectuées dans l'entreprise Dont EPI Dont Défibrillateurs Taux de réalisation du programme de sécu présenté l'année précédente Existence et nombre de plans spécifiques de sécurité Page 1 de 16

11 BILAN SOCIAL 217 IV_ Autres conditions de travail Horaire hebdomadaire moyen affiché Cadres Dirigeants 41. Durée et aménagement du temps de travail Cadres Autonomes Cadres sédentaires et autres employés Salariés bénéficiant d'un système d'horaires individualisés (aménagement d'horaire) Salariés occupés à temps partiel : Entre 2 et 3 heures Autres formes de temps partiel Salariés ayant bénéficié tout au long de l'année considérée de 2 jours de repos hebdomadaires consécutifs Nombre moyen de jours de congés annuels (hors repos compensateur) Nombre moyen de jours de congés organisation du temps de travail (RTT) Jours fériés payés 217 Cadres Employés Vendeurs Total 35 heures non concernés 216 jours de travail par an 35 heures 45 mn et 5 jours de repos / an + 2ponts ,86 Tous les jours fériés sont payés 42. Organisation et contenu du travail Nombre de personnes occupant des emplois à horaires alternant ou de nuit : Personnels utilisés à des tâches répétitives Hommes Femmes 43. Conditions physiques de travail Personnes exposées de façon habituelle et régulière à plus de 85 db à leur poste de travail Salariés exposés à la chaleur Salariés travaillant aux intempéries de façon habituelle et régulière 46. Médecine du travail Visites médicales Examens complémentaires Part du temps consacré par le médecin du travail à l'analyse et à l'intervention en milieu de travail Travailleurs inaptes Salariés déclarés définitivement inaptes à leur emploi par le médecin du travail Salariés reclassés dans l'entreprise à la suite d'une inaptitude 1 - Page 11 de 16

12 BILAN SOCIAL 217 V_ Formation 51. Formation professionnelle continue 217 Pourcentage de la masse salariale afférent à la formation continue (avec maintien de salaire) 1,19% Pourcentage de la masse salariale afférent à la formation continue,58% Montant consacré à la formation continue Maintien de salaire MS 217 GIE CDI CDD Versements auprès d'organismes agréés : 5 89 au titre du congé individuel de formation (CIF) 1 18 contribution professionnalisation versements de fonds assurance formation (FPSPP) 1 18 au titre du CPF 1 18 plan de formation interne 5 9 Effectif : 217 Cadres Employés Total H F H F H F Total Effectif global au 31,12,217 (GIE+filiales) % 23% 11% 29% 47% 53% Effectifs Formés % 28% 11% 18% 54% 46% Stagiaires % 3% 9% 15% 55% 45% Heures de stages : rémunérées % 33% 5% 13% 55% 45% Page 12 de 16

13 BILAN SOCIAL 217 V_ Formation Analyse par domaine de stage : Bureautique Stagiaires formés Heures 217 Coûts Coût / Stagiaire Bilan de compétences Communication Développement foncier Expert Gestion des talents Juridique/ légal Management Outils KB Qualité (F gratuites) Sécurité Technique Vente Langues TOTAL - hors KB Learning KB Learning Congés de Formation 217 Salariés ayant bénéficié d'un congé formation rémunéré Salariés ayant bénéficié d'un congé formation non rémunéré Salariés auxquels a été refusé un congé formation 53. Apprentissage 217 Nombre de contrats d'apprentissage (contrats de qualification, de professionnalisation) conclus dans l'année 59 Page 13 de 16

14 BILAN SOCIAL 217 VI_ Relations professionnelles 61. Représentation du personnel et délégués syndicaux Composition du comité d'entreprise Dont syndicats: Dont syndicats: Titulaires Syndicat : CFE-CGC Syndicat : CFTC Syndicat : FO Suppléants Syndicat : CFE-CGC Syndicat : CFTC Syndicat : FO 217 Cadres Employés Page 14 de 16

15 BILAN SOCIAL 217 VI_ Relations professionnelles 61. Représentation du personnel et délégués syndicaux 217 Participation aux dernières élections par catégorie de représentants du personnel (214) : 1er Tour - Titulaires 1er Tour - Suppléants 2nd Tour - Titulaires 2nd Tour - Suppléants Nombre de réunions du Comité d'entreprise Personnes bénéficiaires d'un congé d'éducation ouvrière Inscrits Votants Participation Inscrits Votants Participation Inscrits Votants Participation Inscrits Votants Participation Cadres Employés ,47% 46,93% ,55% 45,71% ,62% 31,29% ,89% 3,98% Différends concernant l'application du droit du travail Modes de solution non juridictionnels traitées dans l'année (Transactions) Instances judiciaires engagées dans l'année et où l'entreprise est en cause (Prud'h ) Instances judiciaires en cours au 31/12 Mises en demeure et nombre de procès-verbaux de l'inspecteur du travail pendant l'année considérée Page 15 de 16

16 BILAN SOCIAL 217 VII_ Autres condition de vie relevant de l'entreprise 71. Œuvres sociales 217 Contribution au financement du comité d'entreprise Autres dépenses directement supportées par l'entreprise Restauration Œuvres sociales Frais de fonctionnement Restaurant d'entreprise Tickets restaurant Autres charges sociales 217 Coût pour l'entreprise des prestations complémentaires (prévoyance, frais de santé) Coût pour l'entreprise des prestations complémentaires (retraite) Page 16 de 16

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