Bilan Social 2011 U.E.S. Métier Titres France

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1 Bilan Social U.E.S. Métier Titres France

2 CHAPITRE 1 - EMPLOI EFFECTIF TOTAL AU 31 DECEMBRE Un pour un 111-A - Effectif rémunéré Absents non rémunérés Contrats en alternance B - Effectif Total Détachés en France Expatriés C - Effectif total y compris détachés B - EFFECTIF TOTAL AU 31 DECEMBRE PAR CATEGORIE Un pour un Non Cadres Cadres Total B - % HOMMES ET FEMMES PAR RAPPORT A L'EFFECTIF TOTAL DE LA CATEGORIE Non Cadres 33,5 66,5 100,0 33,7 66,3 100,0 31,0 69,0 100,0 Cadres 47,7 52,3 100,0 48,2 51,8 100,0 49,7 50,3 100,0 Total 43,3 56,7 100,0 44,1 55,9 100,0 45,1 54,9 100,0 2

3 111-B - % HOMMES ET FEMMES PAR RAPPORT A L'EFFECTIF TOTAL HOMMES OU FEMMES (NON CADRES + CADRES) Non Cadres 24,0 36,3 31,0 21,4 33,2 28,0 17,1 31,2 24,8 Cadres 76,0 63,7 69,0 78,6 66,8 72,0 82,9 68,8 75,2 Total 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 111 BIS - EFFECTIF TOTAL AU 31 DECEMBRE PAR CATEGORIE Prorata Non Cadres 242,6 465,7 708,3 224,2 424,9 649,1 194,3 419,4 613,7 Cadres 775,5 831, ,6 830,3 868, ,5 948,9 934, ,0 Total 1 018, , , , , , , , ,7 111 BIS - % HOMMES ET FEMMES PAR RAPPORT A L'EFFECTIF TOTAL DE LA CATEGORIE Prorata Non Cadres 34,3 65,7 100,0 34,5 65,5 100,0 31,7 68,3 100,0 Cadres 48,3 51,7 100,0 48,9 51,1 100,0 50,4 49,6 100,0 Total 44,0 56,0 100,0 44,9 55,1 100,0 45,8 54,2 100,0 111 BIS - % HOMMES ET FEMMES PAR RAPPORT A L'EFFECTIF TOTAL HOMMES OU FEMMES (NON CADRES + CADRES) Prorata Non Cadres 23,8 35,9 30,6 21,3 32,9 27,6 17,0 31,0 24,6 Cadres 76,2 64,1 69,4 78,7 67,1 72,4 83,0 69,0 75,4 Total 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100, EFFECTIF MIS A DISPOSITION PAR BNP PARIBAS Non Cadres Cadres Non Cadres Cadres Non Cadres Cadres Effectif mis à disposition par BNP Paribas

4 112 - EFFECTIF PERMANENT Non Cadres Cadres Total Commentaire Titulaires d'un contrat de travail à durée indéterminée, présents à l'effectif du 1er janvier au 31 décembre de l'année considérée NOMBRE DE SALARIES TITULAIRES D'UN CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE AU 31 DECEMBRE Non Cadres Cadres Total Commentaire Sont comptés tous les CDD quelque soit la nature du contrat. Les alternants (apprentis) sont donc comptés EFFECTIF MENSUEL MOYEN Non Cadres Cadres Total Commentaire Il s'agit de compter l'effectif mensuel moyen, qui correspond au nombre obtenu en additionnant les effectifs de chaque fin de mois de l'année et en divisant le total par 12. 4

5 115/116 - REPARTITION PAR GENRE ET PAR AGE DE L'EFFECTIF TOTAL AU 31 DECEMBRE Non Cadres, Moins de 25 Cadres, Moins de 25 Total % Total % Total % Total % Total % Total % Total % Total % Total % Moins de Non Cadres, de 25 à 29 Cadres, de 25 à de 25 à Non Cadres, de 30 à 34 Cadres, de 30 à de 30 à Non Cadres, de 35 à 39 Cadres, de 35 à de 35 à Non Cadres, de 40 à 44 Cadres, de 40 à de 40 à Non Cadres, de 45 à 49 Cadres, de 45 à de 45 à Non Cadres, de 50 à 54 Cadres, de 50 à de 50 à Non Cadres, de 55 à 59 Cadres, de 55 à de 55 à Non Cadres, de 60 et plus Cadres, de 60 et plus de 60 et plus Effectif total au 31 décembre {Non Cadres}

6 Effectif total au 31 décembre {Cadres} Total % Total % Total % Total % Total % Total % Total % Total % Total % Total /116- A - AGE MOYEN Non Cadres 35,5 36,4 36,1 35,5 37,5 36,8 36,2 37,0 36,7 Cadres 37,6 36,1 36,8 37,8 36,8 37,3 38,2 37,5 37,9 Total 37,1 36,2 36,6 37,3 37,0 37,2 37,9 37,4 37,6 6

7 115/117 - REPARTITION PAR GENRE ET PAR ANCIENNENTE Non Cadres, Moins de 5 Cadres, Moins de 5 Total % Total % Total % Total % Total % Total % Total % Total % Total % Moins de Non Cadres, de 5 à 9 Cadres, de 5 à de 5 à Non Cadres, de 10 à 14 Cadres, de 10 à de 10 à Non Cadres, de 15 à 19 Cadres, de 15 à de 15 à Non Cadres, de 20 à 24 Cadres, de 20 à de 20 à Non Cadres, de 25 à 29 Cadres, de 25 à de 25 à Non Cadres, de 30 à 34 Cadres, de 30 à de 30 à Non Cadres, de 35 à 39 Cadres, de 35 à de 35 à Non Cadres, de 40 et plus Cadres, de 40 et plus de 40 et plus Non Cadres Cadres Total

8 115/117- A - ANCIENNETE MOYENNE DANS LE GROUPE Non Cadres 10,0 11,7 11,1 10,1 12,7 11,8 10,5 12,2 11,7 Cadres 9,5 9,1 9,2 9,7 9,7 9,7 9,8 10,2 10,0 Total 9,6 10,0 9,8 9,8 10,7 10,3 9,9 10,8 10,4 115/118 - REPARTITION DE L'EFFECTIF TOTAL AU 31 DECEMBRE, PAR GENRE, SELON LA NATIONALITE : FRANCAIS-ETRANGERS Français Etrangers Français Etrangers Français Etrangers Non Cadres Cadres Hommes Non Cadres Cadres Femmes Total Pourcentage de Français/d'étrangers /119 - REPARTITION DE L'EFFECTIF TOTAL AU 31 DECEMBRE, PAR GENRE ET PAR NIVEAU DE CLASSIFICATION Hommes % Femmes % Total Hommes % Femmes % Total Hommes % Femmes % Total Non Cadres , , , , A B C D 11 32, , , ,3 12 E 36 21, , , , , ,1 86 F 76 33, , , , , ,8 220 G , , , , , ,9 308 Cadres , , , , , , H , , , , , ,6 796 I , , , , , ,0 537 J , , , , , ,2 301 K 73 53, , , , , ,1 169 HC 52 58, , , , , ,3 112 Total , , , , , , NOMBRE DE SALARIES APPARTENANT A UNE ENTREPRISE EXTERIEURE En équivalent mois/hommes Nombre de salariés appartenant à une entreprise extérieure (en équivalent mois/hommes)

9 122 - NOMBRE DE STAGIAIRES Ecoles, universités... Nombre de stagiaires NOMBRE MOYEN MENSUEL DE PERSONNEL TEMPORAIRE Nombre moyen mensuel de personnel temporaire DUREE MOYENNE DES CONTRATS DE TRAVAIL TEMPORAIRE Durée moyenne des contrats de travail temporaire (en nombre de jours) EMBAUCHES PAR CATEGORIE HIERARCHIQUE ET PAR GENRE 130-A - Total des embauches, Non Cadres A - Total des embauches, Cadres A - Total des embauches Embauches à durée indéterminée, Non Cadres Embauches à durée indéterminée, Cadres Embauches à durée indéterminée Embauches à durée déterminée, Non Cadres Embauches à durée déterminée, Cadres Embauches à durée déterminée A - Trformations en contrat à durée indéterminée, Cadres 132-A - Trformations en contrat à durée indéterminée, Non Cadres 132-A - Trformations en contrat à durée indéterminée dont embauches de salariés de moins de 25, Non Cadres dont embauches de salariés de moins de 25, Cadres dont embauches de salariés de moins de B - dont trferts de contrats, Non Cadres B - dont trferts de contrats, Cadres B - dont trferts de contrats

10 133 - NOMBRE D'AUXILIAIRES DE VACANCES Nombre d'embauches d'auxiliaires de vacances DEPARTS PAR CATEGORIE HIERARCHIQUE ET PAR GENRE Total des départs, Cadres Total des départs, Non Cadres Total des départs Démissions, Non Cadres Démissions, Cadres Démissions Départs aidés, Non Cadres Départs aidés, Cadres Départs aidés Licenciements, Non Cadres Licenciements, Cadres Licenciements A - Ruptures conventionnelles, Non Cadres A - Ruptures conventionnelles, Cadres A - Ruptures conventionnelles Fins de contrat à durée déterminée, Non Cadres Fins de contrat à durée déterminée, Cadres Fins de contrat à durée déterminée Départs en cours de la période d'essai, Non Cadres Départs en cours de la période d'essai, Cadres Départs en cours de la période d'essai Retraites / Préretraites, Non Cadres Retraites / Préretraites, Cadres Retraites / Préretraites Décès, Non Cadres Décès, Cadres Décès A - Trferts de contrats sortants, Non Cadres A - Trferts de contrats sortants, Cadres A - Trferts de contrats sortants

11 151 - NOMBRE DE SALARIES PROMUS DANS UNE CATEGORIE SUPERIEURE A B C D E F G Non Cadres H I J K HC Cadres Total POUR MEMOIRE, NOMBRE DE SALARIES REMUNERES AU 31/12 DE L'ANNEE PRECEDENTE (HORS HC) Non Cadres Cadres Total % DE PROMUS H OU F / NOMBRE DE SALARIES REMUNERES (HORS HC) H OU F DE LA CATEGORIE Non Cadres 14,8 20,2 18,4 16,9 19,4 18,6 17,9 19,0 18,6 Cadres 13,4 17,0 15,3 13,5 13,1 13,3 14,9 17,0 16,0 Total 13,7 18,1 16,2 14,3 15,4 14,9 15,5 17,7 16,7 % DE PROMUS H OU F / NOMBRE DE SALARIES REMUNERES (HORS HC) H ET F DE LA CATEGORIE Non Cadres 4,8 13,6 18,4 5,6 12,9 18,6 5,8 12,9 18,6 Cadres 13,4 17,0 15,3 13,5 13,1 13,3 14,9 17,0 16,0 Total 5,9 10,3 16,2 6,2 8,7 14,9 6,8 9,9 16,7 11

12 152 - NOMBRE DE SALARIES AYANT BENEFICIE D'UNE AUGMENTATION A B C D E F G Non Cadres H I J K HC Cadres Total TRAVAILLEURS HANDICAPES Non Cadres Cadres Total SUITE - TRAVAILLEURS HANDICAPES Dépenses déductibles (en euros) , , ,40 Exprimé en unités de handicap 9,19 8,24 9,00 Unités manquantes 127,14 128,94 138,15 Unités complémentaires au titre des prestations ESAT* 2,67 3,82 0,35 Contributions payées , , , NOMBRE DE TRAVAILLEURS HANDICAPES A LA SUITE D'ACCIDENTS DU TRAVAIL INTERVENUS DANS L'ENTREPRISE Exprimé en personnes physiques

13 181- TAUX D'ABSENTEISME (AVEC MATERNITE) Non Cadres 3,4 13,6 10,5 3,7 15,1 11,6 5,0 17,8 13,6 Cadres 2,1 9,1 5,8 2,5 10,5 6,5 2,7 11,9 7,3 Total 2,5 10,8 7,2 2,8 12,3 8,0 3,1 13,7 8, M - TAUX D'ABSENTEISME MATERNITE Non Cadres 0,1 3,2 2,2 0,1 3,7 2,6 0,1 4,2 2,8 Cadres 0,2 3,1 1,7 0,2 3,8 2,1 0,2 4,2 2,2 Total 0,2 3,1 1,9 0,2 3,8 2,2 0,2 4,2 2, A - TAUX ABSENTEISME HORS MATERNITE Non Cadres 3,37 10,74 8,25 3,73 11,70 9,07 4,89 13,64 10,78 Cadres 1,96 6,05 4,07 2,31 6,49 4,44 2,50 7,66 5,10 Total 2,30 7,79 5,38 2,61 8,28 5,77 2,93 9,51 6, NOMBRE DE JOURNEES D'ABSENCE Non Cadres Cadres Total NOMBRE DE JOURNEES D'ABSENCE POUR MALADIE Non Cadres Cadres Total

14 183 - REPARTITION DES ABSENCES POUR MALADIE SELON LA DUREE De 1 à 7 jours, Non Cadres De 1 à 7 jours, Cadres De 1 à 7 jours De 8 à 30 jours, Non Cadres De 8 à 30 jours, Cadres De 8 à 30 jours Plus de 30 jours, Non Cadres Plus de 30 jours, Cadres Plus de 30 jours NOMBRE DE JOURS D'ABSENCE POUR ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DE TRAJET Non Cadres Cadres Total NOMBRE DE JOURS D'ABSENCE POUR MATERNITE/PATERNITE Non Cadres Cadres Total NOMBRE DE JOURS D'ABSENCE POUR CONGES AUTORISES Non Cadres Cadres Total NOMBRE DE JOURS D'ABSENCE POUR D'AUTRES CAUSES Non Cadres Cadres Total

15 189-A - TEMPS A LA CARTE 189-A-Nombre de salariés bénéficiant du temps à la carte

16 CHAPITRE 2 - REMUNERATIONS ET CHARGES 21 - REMUNERATIONS ET CHARGES SOCIALES ET FISCALES Rémunérations fixes y compris prime salariale et prime de forfait (avant retenues) , , ,0 Indemnités diverses (dont primes familiales, primes diverses et heures supplémentaires , , ,00 Rémunérations variables ,0 Sous total Salaires et traitements , , ,0 Abondement et frais de gestion , , ,0 Total salaires et traitements , , ,0 Charges sociales , , ,0 Charges fiscales , , ,0 Intéressement et participation (paiement au titre de l'exercice précédent) , , ,0 Total des charges de personnel , , ,0 Effectif moyen mensuel en Métropole (y compris Monte Carlo) 2 322, , ,0 Rapport des Charges Sociales et Fiscales sur le total des charges de personnel 31,5 32,2 31,9 Salaire et traitement, moyenne par salarié en (S/s Total Salaires et Traitements / Effectif moyen mensuel) Rémunération moyenne d'un salarié (revenu) en (Y compris intéressement, Participation) , , , , , ,0 Moyenne des charges de personnel par collaborateur en , , ,0 211 BIS - REMUNERATION MENSUELLE MOYENNE (1) Appointement fixe au 31 décembre (en euros) Non Cadres A B C D E F G Cadres H I J K HC Total

17 213 - GRILLE DES REMUNERATIONS 97% du personnel a gagné au moins , , ,5 95% du personnel a gagné au moins , , ,0 90% du personnel a gagné au moins , , ,9 80% du personnel a gagné au moins , , ,8 70% du personnel a gagné au moins , , ,6 60% du personnel a gagné au moins , , ,9 50% du personnel a gagné au moins , , ,1 40% du personnel a gagné au moins , , ,8 30% du personnel a gagné au moins , , ,8 20% du personnel a gagné au moins , , ,0 10% du personnel a gagné au moins , , ,1 5% du personnel a gagné au moins , , ,1 3% du personnel a gagné au moins , , , Rapport entre les 10% et les 90% 2,6 2,5 2, A - AGE MOYEN A 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 B 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 C 0,0 49,0 0,0 50,0 0,0 0,0 D 26,7 30,1 33,0 31,6 26,0 41,5 E 34,0 33,3 33,5 34,1 31,7 34,1 F 37,8 36,0 37,5 34,6 38,0 34,7 G 36,5 37,6 38,1 39,2 40,1 38,9 Non Cadres 36,2 35,7 37,2 36,4 38,7 36,8 H 34,2 33,0 34,3 33,7 34,2 34,3 I 37,0 36,4 37,3 36,8 37,6 37,7 J 41,8 38,5 41,8 39,2 42,3 39,6 K 43,2 41,2 44,7 41,2 46,0 41,3 HC 49,4 47,0 49,7 47,7 49,5 47,9 Cadres 38,2 35,7 38,5 36,4 38,9 37,3 17

18 213- A - GRILLE DES REMUNERATIONS PAR NIVEAU HIERARCHIQUE ET PAR GENRE Médiane A 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 B 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 C 0, ,1 0, ,1 0,0 0,0 D , , , , , ,6 E , , , , , ,9 F , , , , , ,3 G , , , , , ,4 Non Cadres , , , , , ,5 H , , , , , ,8 I , , , , , ,9 J , , , , , ,7 K , , , , , ,9 HC , , , , , ,5 Cadres , , , , , , RAPPORT ENTRE LA MOYENNE DES 10 % DES REMUNERATIONS LES PLUS ELEVEES ET CELLES DES 10% LES MOINS ELEVEES Total 4,9 4,6 4, MONTANT GLOBAL DES 10 REMUNERATIONS LES PLUS ELEVEES Montant global des 10 rémunérations les plus élevées A - NOMBRE DE FEMMES DANS LES 10 REMUNERATIONS LES PLUS ELEVEES Non Cadres Cadres MONTANT DES VERSEMENTS EFFECTUES A DES ENTREPRISES DE TRAVAIL TEMPORAIRE (INTERIM) En millions d'euros Total 6,60 7,50 8,49 18

19 261 - RESERVE SPECIALE DE PARTICIPATION Total INTERESSEMENT Montant global au titre de l'année concernée (en Euros) Total MONTANT INDIVIDUEL ET MONTANT MOYEN DE LA PARTICIPATION PAR SALARIE BENEFICIAIRE En euros Part Mini Part Maxi Montant Moyen, Non Cadres Montant Moyen, Cadres Montant Moyen MONTANT INDIVIDUEL ET MONTANT MOYEN DE L'INTERESSEMENT PAR SALARIE BENEFICIAIRE En Euros Part Mini Part Maxi Montant Moyen, Non Cadres Montant Moyen, Cadres Montant Moyen A - ABONDEMENT VERSE PAR L'EMPLOYEUR DANS LE CADRE DE L'EPARGNE SALARIALE En millions d'euros Total 1,54 1,84 2,49 19

20 CHAPITRE 3 - CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE NOMBRE D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE TRAJET AYANT OCCASIONNE UN ARRET DE TRAVAIL Nombre d'accidents avec arrêts, Non Cadres Nombre d'accidents avec arrêts, Cadres Total NOMBRE DE JOURNEES PERDUES DU FAIT D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE TRAJET Nombre de journées perdues, Non Cadres Nombre de journées perdues, Cadres Total NOMBRE D'ACCIDENTS MORTELS Nombre d'accidents mortels de trajet Nombre d'accidents mortels de travail NOMBRE D'ACCIDENTS DE TRAJET AYANT ENTRAINE UN ARRET DE TRAVAIL Nombre d'accidents de trajet ayant entraîné un arrêt NOMBRE D'ACCIDENTS LIES A L'EXISTENCE DE RISQUES GRAVES Codes 32 à 40 Total NOMBRE D'ACCIDENTS LIES A DES CHUTES AVEC DENIVELLATION Code 02 Total NOMBRE D'ACCIDENTS OCCASIONNES PAR DES MACHINES A L'EXCEPTION DE CEUX QUI SONT LIES AUX RISQUES PRECIPITES Codes 09 à 30 Total

21 324 - NOMBRE D'ACCIDENTS DE CIRCULATION, MANUTENTION, STOCKAGE Codes 01, 03, 04, 06, 07, 08 Total NOMBRE D'ACCIDENTS OCCASIONNES PAR DES OBJETS, MASSES, PARTICULES EN MOUVEMENT Total AUTRES CAS D'ACCIDENTS Total EFFECTIF FORME A LA SECURITE Effectif formé à la sécurité SOMME DES DEPENSES DE SECURITE EFFECTUEES En milliers d'euros Total

22 CHAPITRE 4 - AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL 35 heures Commentaire Horaire moyen hebdomadaire d'un salarié à temps complet sur l'année. Horaires particuliers selon l'accord d'aménagement du temps de travail NOMBRE DE SALARIES BENEFICIANT D'UN REPOS COMPENSATEUR Non Cadres Cadres Total NOMBRE DE SALARIES BENEFICIANT D'HORAIRES INDIVIDUALISES Hors régimes cadres au forfait Non Cadres Cadres Total A - NOMBRE DE SALARIES TRAVAILLANT A TEMPS PLEIN Non Cadres Cadres Total % Non Cadres Cadres Total

23 414-80% Non Cadres Cadres Total % Non Cadres Cadres Total % Non Cadres Cadres Total TEMPS DIVERS Non Cadres Cadres Total TOTAL TEMPS PARTIELS Non Cadres Cadres Total E-PART DE L'EFFECTIF A TEMPS PARTIEL Non Cadres 3,7 17,2 12,7 4,0 18,4 13,6 4,1 16,0 12,3 Cadres 0,8 14,0 7,7 0,8 15,5 8,5 1,3 15,8 8,6 Total 1,5 15,1 9,2 1,5 16,5 9,9 1,7 15,9 9,5 23

24 414-S - TEMPS PARTIEL SPECIFIQUE Temps partiel spécifique dont temps partiel thérapeutique Temps partiel spécifique dont tempes partiel des séniors NOMBRE DE SALARIES EN TELETRAVAIL Non Cadres Cadres Total NOMBRE DE JOURS TELETRAVAILLES DANS L'ANNEE Non Cadres Cadres Total NOMBRE DE JOURS DE CONGES PAYES Commentaire Non compris la journée forfaitaire supplémentaire. 26 jours JOURS FERIES PAYES A ceux-ci s'ajoutent les jours de RTT et de RTE prévus d l'accord Jours fériés payés NOMBRE DE SALARIES TRAVAILLANT EN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Non Cadres Cadres Total

25 421 - A - NOMBRE DE SALARIES TRAVAILLANT DE NUIT Non Cadres Cadres Total DEPENSES D'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL En milliers d'euros Total

26 CHAPITRE 5 - FORMATION POURCENTAGE DE LA MASSE SALARIALE CONSACRE A LA FORMATION CONTINUE Total 4,07 3,77 3, MONTANT CONSACRE A LA FORMATION CONTINUE En millions d'euros Montant consacré à la formation continue 4,825 4,608 4, NOMBRE DE BENEFICIAIRES D'ACTIONS DE FORMATION Non Cadres Cadres Total % BENEFICIAIRES D'ACTIONS DE FORMATION PAR RAPPORT A L'EFFECTIF TOTAL % H ou F bénéficiares d'actions de formation par rapport à l'effectif total 58,9 58,1 58,7 54,7 53,1 53,8 69,6 67,7 68, NOMBRE D'HEURES DE FORMATION PAR CATEGORIE Non Cadres Cadres Total NOMBRE MOYEN D'HEURES DE FORMATION PAR SALARIE ET PAR AN Non Cadres 17,4 17,2 17,2 17,1 17,8 17,6 21,9 16,6 18,3 Cadres 12,8 13,8 13,3 13,7 13,8 13,8 14,3 14,3 14,3 Total 13,8 15,0 14,4 14,3 15,1 14,7 15,5 15,0 15,2 26

27 NOMBRE D'HEURES DE FORMATION PAR DOMAINE Domaine Catégories Nombre d'heures de formation par domaine Nombre de stages par domaine Formations Métiers Assurances 0 0 Audit Interne et Contrôle 0 0 Communication et Publicité 0 0 Comptabilité - Contrôle de Gestion Conseil - Gestion Patrimoniale Corporate Finance 0 0 Crédit et Financement 0 0 Gestion d'actifs 0 0 Immobilier 0 0 Informatique Juridique et Fiscal 0 0 Logistique 0 0 Marchés de Capitaux 0 0 Marketing et Techniques de Vente Produits et Services Bancaires Ressources Humaines 0 0 Risques 0 0 Titres - Securities Services Total Formations Métiers Formations Trversales Bureautique et NTIC Développement Professionnel Ethique - Déontologie 0 0 Gestion - Organisation 0 0 Intégration - Accompagnement 0 0 Linguistique Management Opérationnel Qualité 0 0 Secourisme 0 0 Sécurité Personnes et Biens 0 0 Total Formations Trversales Formations Corporate Intégration Management Corporate 0 0 Parcours Diplômants Total Formations Corporate Total

28 NOMBRE D'HEURES DE FORMATION PAR METHODE Présentielle hors résidentiel Présentielle en résidentiel Formation sur site Multimédia E-learning Total NOMBRE DE SALARIES AYANT BENEFICIE D'UN CONGE DE FORMATION REMUNERE OU PARTIELLEMENT REMUNERE Rémunéré Partiellement rémunéré Total NOMBRE DE SALARIES AYANT BENEFICIE D'UN CONGE DE FORMATION NON REMUNERE Total NOMBRE DE SALARIES AUXQUELS A ETE REFUSE UN CONGE DE FORMATION Total CONTRATS EN ALTERNANCE Apprentissage

29 CHAPITRE 6 - RELATIONS PROFESSIONNELLES PARTICIPATION AUX ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL Collèges Nombre d'inscrits % votants Nombre d'inscrits % votants Nombre d'inscrits % votants Non Cadres Cadres PARTICIPATION AUX ELECTIONS DES COMITES D'ENTREPRISE OU D'ETABLISSEMENT Collèges Nombre d'inscrits % votants Nombre d'inscrits % votants Nombre d'inscrits % votants Non Cadres Cadres VOLUME GLOBAL DES CREDITS D'HEURES Volume global des crédits d'heures NOMBRE DE REUNIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL Délégués du personnel 12 Comités d'entreprise 15 Commissions spécialisées 8 Délégués Syndicaux 27 Nombre de réunions du CHSCT 6 29

30 614 - DATE DE SIGNATURE ET OBJETS DES ACCORDS SIGNES DANS L'ENTREPRISE 20/01/ Accord de méthode sur la mesure du stress au travail au sein de l'ues Métier Titres France 20/01/ Accord de trposition des statuts collectifs de BNP Paribas Fin'AMS et de BNP Paribas Securities Services / BNP Paribas Fund Services France 08/02/ Avenant à l'accord relatif à la mise en place du télétravail à domicile au sein de l'ues Métier Titres France pour certaines catégories de postes 08/02/ Avenant à l'accord sur le dialogue social de l'ues BNP Paribas Securities Services / BNP Paribas Fund Services France 17/03/ Accord de méthode sur l'allocation du budget dédié à l'égalité professionnelle 24/03/ Accord salarial 24/03/ Avenant à l'accord définissant les règles d'abondement applicables aux salariés de l'ues Métier Titres France au titre du Plan d'epargne d'entreprise du Groupe BNP Paribas 24/03/ Avenant à l'accord du 20 janvier de trposition des statuts collectifs de BNP Paribas Fin'AMS et de BNP Paribas Securities Services / BNP Paribas Fund Services France 05/04/ Accord d'adhésion de la société BNP Paribas Fin'AMS au Plan d'epargne de Groupe BNP Paribas (Plan Mondial) 03/05/ Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CHSCT de l'ues Métier Titres France 10/05/ Avenant n 2 à l'accord relatif à la mise en place du télétravail à domicile au sein de l'ues Métier Titres France pour certaines catégories de poste 23/06/ Accord d'intéressement des salariés aux résultats de l'ues Métier Titres France Exercices /06/ Avenant à l'accord du 25/02/2004 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail relatif à l'utilisation du CET pour les salariés de l'ues Métier Titres France 23/06/ Avenant n 3 à l'accord relatif à la mise en place du télétravail à domicile au sein de l'ues Métier Titres France pour certaines catégories de poste 20/07/ Accord de méthode sur l'allocation du budget dédié à l'égalité professionnelle - UES Métier Titres France 28/10/ Accord relatif à la prime de partage des profits au sein de l'ues Métier Titres France 16/06/ Avenant à l'accord définissant les règles d'abondement applicables aux salariés de l'ues Métier Titres France au titre du PERCO du groupe BNP Paribas 22/11/ Protocole d'accord pour les élections des Délégués du Personnel et des membres du Comité d'entreprise de BNP Paribas Securities Services, BNP Paribas Fund Services France, et de BNP Paribas Fin'AMS 27/10/ Avenant à l'accord sur les contreparties au travail effectué hors jours ouvrés ordinaires du 25 mai 16/12/ Avenant n 4 à l'accord relatif à la mise en place du télétravail à domicile au sein de l'ues Métier Titres France pour certaines catégories de poste NOMBRE DE PERSONNES BENEFICIAIRES D'UN CONGE DE FORMATION ECONOMIQUE, SOCIALE ET SYNDICALE Nombre de personnes bénéficiaires d'un congé de formation économique, sociale et syndicale PROCEDURES D'ACCUEIL ACCUEIL DES NOUVEAUX ENTRANTS : - Accueil du collaborateur par un membre de l'équipe RH et remise du document de présentation générale de l'entreprise - Accueil du collaborateur par son Responsable - Session d'accueil de 2heures : présentation de notre outil de Communication interne, de la Sécurité Informatique, de la Conformité INTEGRATION : l UES propose à tous les nouveaux collaborateurs un parcours spécifique «Nouveaux Entrants» leur permettant d appréhender progressivement les activités du métier. Ce parcours se fait au cours des 18 mois suivant l entrée en fonction. Il se compose de sessions de présentation, d autoformation sur poste de travail, d ateliers de travail et de formations internes. Il se déroule de la façon suivante : - «Starter» : 1 journée de présentation générale sur l environnement de travail d le mois suivant l accueil RH - Starbank The Game : Serious game permettant de découvrir le Groupe BNP Paribas et de se familiariser avec l environnement bancaire et les règles d organisation de la banque. - In the starting blocks : 4 modules permettant de s'approprier les fondamentaux du métier Titres - Save the business : quiz, information et simulations ludiques sur le BCP - e-learning Conformité (Groupe) - e-learning anti-blanchiment (Groupe) - «Clients et Métiers» : 1 session d une journée et demie d les 6 mois suivant l arrivée - des formation internes : le parcours comporte une formation obligatoire et 6 formations conseillées inscrites au catalogue des formations internes de BP2S. Chaque formation dure une demi-journée. - «Panorama», un séminaire de trois jours alternant des présentations par les responsables de BP2S/ BPFS et des activités de cohésion de groupe. Passeport managers 30

31 623 - PROCEDURES D'INFORMATION Echo'Net - Publication quotidienne d'informations business, organisationnelles et pratiques sur Echonet BP2S - Interviews régulières (collaborateurs, managers, équipes) sur leur activité et leur vécu professionnel - Publication d'articles de fond pour expliquer la stratégie et les évolutions de BP2S/BPFS - Envoi d'un mail de synthèse de l'actualité de la semaine passée tous les lundis : Expresso - Tournage ponctuel de films diffusés en interne via Echo'net - Mise à jour et animation de pages Echo'Net thématiques (Page Globale, France, RSE, Grands Moulins etc,...) - Présentation trimestrielle des résultats aux managers BP2S-BPFS - Présentation annuelle des résultats par la Direction Générale à l'ensemble des collaborateurs - Relais des informations groupe ou pôle importantes via l'intranet ou l'expresso - Proposition pour tous les salariés d'un catalogue de formations, ainsi que des formations spécifiques à notre métier comme le MiFID, ACE, UCITS IV - mise à disposition des collaborateurs des publications clients Autres supports de communication interne - Envoi ponctuel de mails à tous ou à une population ciblée, via outil 2SCOMM - Buzz TV : affichage dynamique = programmation des écr situés sur l'ensemble du campus, relai des informations publiées sur Echo'Net - Informations régulières Ressources Humaines Evénementiel Interne : événements divers ayant pour objectifs d'informer, fédérer, ou sensibiliser - Séminaires annuels réunissant les équipes par fonction (Coverage et Produits, Locations managers, Produits & Marketing, Opérations - Rencontre d'actualité : 1 fois par mois - Escales de la Fondation : 2 à 3 fois par an - Petits Matins : pdj animés par JM Pasquet : 2 à 3 fois par an - Téléthon (RSE) - Journée de prévention des risques cardiovasculaires (RH) - Histoires d'innovation - Cocktail des 10 de la filialisation de Securities Services - Fête annuelle des collaborateurs - Journée de la créativité - Journée de la diversité (RH) 63 - PROCEDURES en commission paritaire de la banque - formation recours PROCEDURES SUITE Nombre d'instances judiciaires engagées d l'année Nombre de mises en demeure et de procès verbaux de l'inspection du travail

32 CHAPITRE 7 - OEUVRES SOCIALES En millions d'euros DEPENSES ENGAGEES DIRECTEMENT PAR LA DIRECTION GENERALE En euros Restaurant Prévoyance flexible Trports Mutuelle Groupe Frais Médicaux (Paris et Province) Prestations familiales CONTRIBUTION MUTUELLE DU COMITE D'ENTREPRISE En euros Contribution mutuelle du comité d'entreprise MONTANT DU BUDGET SOCIAL ALLOUE AU CE HORS 0,2% FRAIS DE FONCTIONNEMENT En millions d'euros Montant du budget social alloué au CE hors 0,2% frais de fonctionnement 2,622 2,768 3,145 32