Avec Cybèle Solidarité, transformez votre projet immobilier en réalité

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1 Avec Cybèle Solidarité, transformez votre projet immobilier en réalité SERVICE CAUTION Mutuelle Cybèle Solidarité Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirène sous le numéro SIREN , substituée par la Mutuelle UMC Siège social : Résidence Vivaldi, 48 cours du Maréchal Galliéni, Talence Agissant sous l autorité de l ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de Mutuelle UMC Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité immatriculée au répertoire Sirène sous le numéro SIREN Siège social : 35 rue Saint-Sabin Paris - Adresse postale : 35 RUE SAINT SABIN PARIS CEDEX Agissant sous l autorité de l ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de

2 Devenir propriétaire est une aspiration forte pour une majorité de français. vous avez peut-être vous-même fait ce choix. Pour vous aider à mener à bien votre projet immobilier, Cybèle Solidarité vous propose une large gamme de produit et de services Vous souhaitez : faire construire votre maison individuelle, acheter un logement neuf ou ancien, réaliser des travaux d amélioration, d extension, de surélévation sur votre bien immobilier, faire racheter votre prêt immobilier par un partenaire financier de Mutaris Caution (1), financer le rachat d une soulte. Les biens concernés : Votre résidence principale immédiate ou secondaire, votre résidence de retraite, la résidence principale de l un de vos ascendants ou descendants, à condition que vous en soyez propriétaire. Sont exclues : les opérations à but locatif et celles situées à l étranger. Les services proposés : la caution de vos prêts immobiliers s ils sont souscris auprès des partenaires bancaires de Mutaris Caution (2), l assurance de vos prêts à des conditions tarifaires spécifiques (3). Notre rôle : Vous conseiller sur le montage financier de votre opération et sur la capacité que vous aurez à rembourser vos échéances dans le délai imparti, sans modifier de façon notable vos habitudes de vie. N hésitez pas à contacter l un de nos conseiller au qui vous indiquera les modalités à suivre pour constituer votre dossier. (1) Mutaris Caution - Union soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité (2) Service assuré par Mutaris Caution (3) Contrats assurés par CNP Assurances et CNP IAM 1

3 LA CAUTION Vous souhaitez : Financer votre opération immobilière au moyen d un prêt. Pour connaître la liste des organismes bancaires avec lesquels nous travaillons, ainsi que les conditions d attribution, merci de contacter l un de nos conseillers au Vous pouvez : Le montant est de 1 % du capital emprunté. Pour les prêts relais, la cotisation caution est de 0,50 % du capital emprunté. Pour les opérations de rachat de prêt déjà cautionnées par Mutaris Caution, la cotisation caution est de 0,50% du capital emprunté, à laquelle s ajoute 100, hors taxe, de frais de dossier. Vos avantages : en tant qu adhérent de la Mutuelle Cybèle Solidarité : des prêts immobiliers à taux préférentiels (4), l exonération de frais de dossiers (4) l absence de garantie hypothécaire, la possibilité de remboursement anticipé sans pénalité (4) le coût de la caution, moins onéreux qu une hypothèque conventionnelle. L obtention de la caution est subordonnée aux conditions suivantes : l acceptation par Mutaris Caution de votre demande, la souscription d un contrat d assurance décès CNP Assurances ou d un contrat accepté par Mutaris Caution, la souscription d un contrat d assurance perte d emploi CNP Assurances ou d un contrat accepté par Mutaris Caution, pour les salariés de droit privé, le versement d une cotisation liée au risque de cautionnement d un montant de 1 % du capital emprunté, non restituable. Juliette emprunte Une hypothèque conventionnelle lui coûterait Si elle choisit le principe de la caution, un organisme de caution traditionnel lui demandera environ En revanche, le coût de cette caution proposée par MUTARIS CAUTION est de solliciter la caution de Mutaris Caution. (4) Selon les partenaires bancaires Juliette a donc économisé au moins

4 LES ASSURANCES Assurance décès Tout prêt immobilier doit obligatoirement être assuré par un contrat d assurance décès. Cybèle Solidarité vous propose trois contrats de CNP Assurances, adaptés à vos besoins, qui vous permettent de garantir les prêts immobiliers qu ils soient cautionnés ou non par Mutaris Caution Crédit amortissables (contrat n 0931 M) Conditions de souscription ITT Option 90 jours ITT Option 180 jours Le contrat doit être souscrit avant 65 ans Le prêt doit être remboursé Risques couverts (6) Avant 75 ans Le décès, la perte totale et irréversible d autonomie et l incapacité totale de travail Taux contractuel de la cotisation annuelle 0,34 % du capital initial garanti 0,30 % du capital initial garanti Taux d appel pour 2015 (7) 0,25 % 0,22 % Montant maximum garanti par personne Assurance Perte d emploi (n 0933 P) 3 Tout prêt immobilier peut être assuré par un contrat d assurance «Perte d emploi». Cybèle Solidarité vous propose un contrat de CNP Assurances «Perte d emploi» qui vous permet de garantir les prêts immobiliers cautionnés ou non. Si vous êtes salarié de droit privé cotisant à un régime obligatoire d assurance chômage, ce contrat est obligatoire pour les prêts cautionnés. Vos avantages : des taux attractifs, une couverture intéressante, le choix d un niveau de garantie adapté à votre situation. (6) CNP Assurances peut décider d exclure certains risques (7) Le taux peut varier annuellement dans la limite du taux contractuel de la cotisation.

5 Ces trois contrats sont des contrats groupe souscrits par Cybèle Solidarité auprès de CNP Assurances, Premier assureur français, à des conditions tarifaires spécifiques. Crédit relais (contrat n 0932 N) Le contrat doit être souscrit avant 65 ans + 65 ans (contrat seniors n 0935 R) Le contrat doit être souscrit avant 80 ans Avant 68 ans Avant 85 ans Le décès, la perte totale et irréversible d autonomie Le décès, la perte totale et irréversible d autonomie 0,30 % du capital initial garanti Fixé individuellement par CNP Assurances 0,18 % Conditions pour en bénéficier Pour connaître les conditions d adhésion, contactez le Si vous voulez garantir : 25 % 50 % 75 % Cotisation annuelle 2015 (7) : 0,08 % du montant de votre 0,16 % remboursement mensuel 0,24 % du capital emprunté (7) Le taux peut varier annuellement dans la limite du taux contractuel de la cotisation. 4

6 Contactez Cybèle Solidarité dès aujourd hui Nos équipes sont à votre écoute pour vous apporter les meilleurs solutions. N hésitez pas à les contacter. N MUTARIS CAUTION Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité. Numéro SIREN Rue Vandrezanne - CS Paris Cedex 13 CNP Assurances SA au capital de entièrement libéré RCS Paris Entreprise régie par le Code des Assurances dont le siège social est situé 4 place Raoul Dautry Paris cedex 15 CNP IAM - filiale de CNP Assurances SA au capital de entièrement libéré RCS Paris Entreprise régie par le Code des Assurances dont le siège social est situé 4 place Raoul Dautry Cedex 15 5 Mutuelle Cybèle Solidarité Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirène sous le numéro SIREN , substituée par la Mutuelle UMC Siège social : Résidence Vivaldi, 48 cours du Maréchal Galliéni, Talence Agissant sous l autorité de l ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de Mutuelle UMC Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité immatriculée au répertoire Sirène sous le numéro SIREN Siège social : 35 rue Saint-Sabin Paris - Adresse postale : 35 RUE SAINT SABIN PARIS CEDEX 11 Agissant sous l autorité de l ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de

7 - Notes - 6

8 SERVICE CAUTION Mutuelle Cybèle Solidarité Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirène sous le numéro SIREN , substituée par la Mutuelle UMC Siège social : Résidence Vivaldi, 48 cours du Maréchal Galliéni, Talence Agissant sous l autorité de l ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de Mutuelle UMC Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité immatriculée au répertoire Sirène sous le numéro SIREN Siège social : 35 rue Saint-Sabin Paris - Adresse postale : 35 RUE SAINT SABIN PARIS CEDEX Agissant sous l autorité de l ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de Document non contractuel à caractère publicitaire édition 2015, Crédit photo : Thinkstock - Ref: Avec Cybèle Solidarité, transformez votre projet immobilier en réalité

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