RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N août Secrétariat Général pour les Affaires Régionales
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- Sylvie Ringuette
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1 07 août 2015 Secrétariat Général pour les Affaires Régionales RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 018 La version intégrale de ce document peut être consultée sur simple demande aux guichets d'accueil des préfectures et sous-préfectures de Bourgogne, ainsi que sur internet à l'adresse suivante : 1
2 SOMMAIRE AGENCE REGIONALE DE SANTE ARRETE n AF-ARSB/2015/FIR/074 attribuant des crédits FIR au titre de l'année MSP/maison de santé du canton de BLIGNY SUR OUCHE ARRETE n AF-ARSB/2015/FIR/075 attribuant des crédits FIR au titre de l'année MSP DE LA CHARITE-SUR-LOIRE/MAISON DE SANTÉ DU PAYS CHARITOIS ARRETE n AF-ARSB/2015/FIR/076 attribuant des crédits FIR au titre de l'année MSP DE CLUNY/MAISON DE SANTE DU CLUNISOIS ARRETE n AF-ARSB/2015/FIR/077 attribuant des crédits FIR au titre de l'année MSP/Maison de santé de TRAMAYES ARRETE n AF-ARSB/2015/FIR/078 attribuant des crédits FIR au titre de l'année MSP/ MAISON DE SANTE DE LOUHANS ARRETE n AF-ARSB/2015/FIR/079 attribuant des crédits FIR au titre de l'année MSP PARAY LE MONIAL/ ASSOC PREV LUTTE MED CHAROL BRIONNAIS ARRETE n AF-ARSB/2015/FIR/080 attribuant des crédits FIR au titre de l'année MSP TOULON SUR ARROUX/ ARROUX SANTÉ ARRETE n AF-ARSB/2015/FIR/081 attribuant des crédits FIR au titre de l'année MSP CHAROLLES/ASS CREAT LAMENAGT GEST MAISON SANTE ARRETE n AF-ARSB/2015/FIR/082 attribuant des crédits FIR au titre de l'année MSP GUEUGNON/ SCM AMBROISE PARÉ ARRETE n AF-ARSB/2015/FIR/083 attribuant des crédits FIR au titre de l'année MSP BOURBON LANCY/ ASSOC SANTÉ PUBLIQUE CANTON BOURBON LANCY ARRETE n 2015-Z AF-ARSB/2015/FIR/084 attribuant des crédits FIR au titre de l'année FEMAGISB GROUP INTERPROF SANTE BOURG X ARRTE n 2015-Z AF-ARSB/2015/FIR/085 attribuant des crédits FIR au titre de l'année GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL DE SANTE ET DE L'AUTONOMIE DU PAYS BOURGOGNE NIVERNAISE -GISAPBN ARRETE n AF-ARSB/2015/FIR/086 attribuant des crédits FIR au titre de l'année MSP/MAISON DE SANTE DE VARZY ARRETE n AF-ARSB/2015/FIR/087 attribuant des crédits FIR au titre de l'année MSP SAINT-AMAND-EN PUISAYE/RESEAU PROFESSIONNELS MAISON DE SANTE ARRETE n AF-ARSB/2015/FIR/089 attribuant des crédits FIR au titre de l'année MSP MAGNY-COURS/SCM DES GRAVIÈRES ARRETE n AF-ARSB/2015/FIR/090 attribuant des crédits FIR au titre de l'année MSP DE CRONAT/ASSOCIATION MEDICALE DE CRONAT ARRETE n 2015-Z AF-ARSB/2015/FIR/091 attribuant des crédits FIR au titre de l'année GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL DE SANTE ET DE L'AUTONOMIE DU PAYS BOURGOGNE NIVERNAISE -GISAPBN - 2
3 ARRÊTÉ N 2015-Z AF-ARSB/2015/FIR/022 ATTRIBUANT DES CRÉDITS FIR AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 MMG DU LOUHANNAIS/ASSOCIATION MÉDICALE DU LOUHANNAIS ARRÊTÉ N 2015-Z AF-ARSB/2015/FIR-009 ATTRIBUANT DES CRÉDITS FIR AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 ASSOCIATION REGULATION LIBERALE YONNE ARRÊTÉ N 2015-Z AF-ARSB/2015/FIR-010 ATTRIBUANT DES CRÉDITS FIR AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 MSP DE SAULIEU/ ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ DU MORVAN (APSAM) ARRÊTÉ N 2015-Z AF-ARSB/2015/FIR/015 ATTRIBUANT DES CRÉDITS FIR AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 MMG/ MAISON MED GARDE PAYS BEAUNOIS X-42 ARRÊTÉ N 2015-Z AF-ARSB/2015/FIR/017 ATTRIBUANT DES CRÉDITS FIR AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 MMG DIJON/ MAISON MÉDICALE DE GARDE DE L'AGGLOMÉRATION DIJONNAISE ARRÊTÉ N AF-ARSB/2015//018 ATTRIBUANT DES CRÉDITS FIR AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 CH DECIZE FINANCEMENT MMG ARRÊTÉ N 2015-Z AF-ARSB/2015/FIR/019 ATTRIBUANT DES CRÉDITS FIR AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 MMG NEVERS/ ASSOC MAISON DE GARDE DE LA NIEVRE ARRÊTÉ N 2015-Z AF-ARSB/2015/FIR/020 ATTRIBUANT DES CRÉDITS FIR AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 MMG MACON/ ASS MEDECINS AGGLOMERATION MACONNAISE X-26 AMAM ARRÊTÉ N 2015-X AF-ARSB/2015/FIR/250 ATTRIBUANT DES CRÉDITS FIR AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 PÔLE PONT SUR YONNE/ ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ DU NORD SÉNONAIS LE PÔLE NORD ARRÊTÉ N 2015-Z AF-ARSB/2015/FIR/251 ATTRIBUANT DES CRÉDITS FIR AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 RESEAU DE SANTE MENTALE DE L'YONNE ARRÊTÉ N AF-ARSB/2015/FIR/253 ATTRIBUANT DES CRÉDITS FIR AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 MSP ST SAUVEUR EN PUISAYE/ MAISON DE SANTÉ DE FORTERRE ARRÊTÉ N 2015-Z AF-ARSB/2015/FIR/255 ATTRIBUANT DES CRÉDITS FIR AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 MSP/ SISA MAISON DE SANTÉ DE PERRECY-LES FORGES ARRÊTÉ N 2015-Z AF-ARSB/2015/FIR/252 ATTRIBUANT DES CRÉDITS FIR AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 RÉSEAU SOINS PALLIATIFS - SPY/ ASSOCIATION SOINS PALLIATIFS DE L'YONNE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE LA NIEVRE Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes pour l année 2015 et fixant la dotation globale de financement du centre d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA) de CHANTENAY-SAINT-IMBERT géré par LA FÉDÉRATION DES ŒUVRES LAÏQUES DE LA NIÈVRE Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes pour l année 2015 et fixant la dotation globale de financement du centre d'accueil pour demandeurs d'asile (cada) de CLAMECY-NEVERS géré par la FÉDÉRATION DES ŒUVRES LAÏQUES DE LA NIÈVRE Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes pour l année 2015 et fixant la dotation globale relative aux frais de fonctionnement du centre provisoire d hébergement (CPH) de NEVERS (58),GÉRÉ PAR LA FÉDÉRATION DES ŒUVRES LAÏQUES DE LA NIÈVRE. 3
4 DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES Arrêté portant nomination d un régisseur suppléant d avances à la régie d avances. Arrêté portant modification de la régie d avances. 4
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