Bureau de l Assurance Qualité et de l Information Médico-Economique de l Hospitalisation Privée

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1 Bureau de l Assurance Qualité et de l Information Médico-Economique de l Hospitalisation Privée Méthodologie et résultats de l'étude de coûts en Psychiatrie Phase 2 : Etude de coûts reconstitués et normés Janvier 2007 Etude réalisée par le BAQIMEHP et validée par la Commission technique de l UNCPSY BAQIMEHP, 81 rue de Monceau Paris Tél Fax: Internet : Mail: info@baqimehp.com Association Loi 1901 N Siret : Organisme de formation agréé n

2 Préambule : Dans le cadre des prochaines négociations tarifaires, l UNCPSY a souhaité réaliser une étude de coûts relative au secteur de la Psychiatrie. Cette étude est réalisée en deux temps : Phase 1 : étude de coûts complets journaliers historiques «type ENC», Phase 2 : étude de coûts reconstitués et normés. La phase 1 a été réalisée par le BAQIMEHP pendant les 2 ème et 3 ème trimestres 2006 et les résultats agrégés ont été présentés le 5 septembre Ils font apparaître un coût moyen journalier pour un service de Psychiatrie générale en HTC de 156,5 euros (honoraires et salaires médicaux compris) sur les données comptables et d activité La présente méthodologie concerne la phase 2. Cette phase a été menée conjointement par le BAQIMEHP et la Commission technique de l UNCPSY. Cette dernière, composée de professionnels (Directeurs d établissement et Directeurs financiers), a permis de valider les évaluations insuffisamment précises par les textes. L objectif de cette étude est de calculer le coût journalier reconstitué et normé d un service de psychiatrie générale en hospitalisation complète répondant aux normes en vigueur (Décret du 20 juillet 2005) et aux standards de la profession

3 Options générales retenues pour l'étude par le goupe de travail UNCPSY/ BAQIMEHP : PRINCIPE GÉNÉRAL Calculer le coût journalier d un service de psychiatrie générale en hospitalisation complète de 80 lits en partant de l étude de coûts historiques «redressée» sur certains postes de charges afin de répondre aux exigences de la profession. TEXTES JURIDIQUES - décret du 9 mars 1956 complétant le décret n du 20 août 1946 modifié fixant les conditions d'autorisation des établissements privés de cure et de prévention pour les soins aux assurés sociaux ; - décret n du 20 juillet 2005 sur les normes de personnel applicables aux établissements de santé privés exerçant une activité de médecine ; - arrêté du 17 décembre 1977 relatif aux normes de classement des établissements

4 Sommaire : I Présentation du coût moyen déterminé dans le cadre de la phase 1 de l étude : coût complet journalier historique d un service de Psychiatrie générale en HTC. II Méthodologie et résultats de la valorisation d un établissement type de 80 1 lits de Psychiatrie générale en hospitalisation à temps complet, fonctionnant à 100% 2 et 95% 3 de ses capacités : coût reconstitué et normé (Phase 2). III Synthèse de l étude de coûts. IV Annexes : Analyse du coût moyen journalier d un service de Psychiatrie générale en fonction des coûts moyens annuels du m² des établissements ; Résultats du questionnaire sur le coût horaire moyen brut chargé revalorisé par catégories de personnel. 1 Validé par le Groupe de travail lors de la Commission Technique de l UNCPSY du 27 avril Validé par le Groupe de travail lors de la Commission Technique de l UNCPSY du 27 avril Validé par le Groupe de travail lors de la Commission Technique de l UNCPSY du 27 avril

5 I PRÉSENTATION DU COÛT MOYEN DÉTERMINÉ DANS LE CADRE DE LA PHASE 1 DE L ÉTUDE La phase 1 de l étude a permis de déterminer un coût moyen journalier d un service de Psychiatrie générale en hospitalisation à temps complet, sur les données comptables et d activité de l année 2005, d un échantillon constitué de 31 établissements. Ce coût moyen journalier, pour un établissement de 90 lits et pour un taux d occupation de 98,6%, honoraires et salaires médicaux inclus, est de : 156,5. Coût moyen journalier d'un service de psychiatrie générale en HTC hors salaires et hors honoraires médicaux avec salaires et honoraires médicaux Echantillon 131,8 156,5 Les établissements psychiatriques privés peuvent faire appel à des psychiatres libéraux et/ou salariés. En effet, notre échantillon est constitué de 19% des établissements salariant leurs médecins, 29% ayant recours à des médecins libéraux et 52% mixtes. Nous présentons ainsi, dans un premier temps, les résultats hors salaires et hors honoraires médicaux et, dans un second temps, les résultats avec salaires et honoraires médicaux afin que soit évalué le coût avec prise en charge médicale quel que soit le mode de rémunération (salariés et/ou libéraux). La variation des charges variables permet de ramener ce coût moyen journalier à 155,7 pour un taux d occupation de 95% et à 157,5 pour un taux d occupation de 100%

6 Coûts Sections 4 journaliers % Echantillon Echantillon Logistique médicale 1,7 1,1% Logistique 49,8 31,8% Structure 19,9 12,7% Charges directes (1) 85,1 54,4% Total 156,5 100% (1) dont honoraires 21,1 24,7% (1) dont salaires et charges IDE 29,6 34,7% (1) dont salaires et charges ASQ 11,4 13,4% (1) dont salaires et charges Autres médecins 4,2 4,9% (1) dont charges autres 18,9 22,2% Sections Décomposition du coût : charges fixes et charges variables Charges fixes Charges variables Montant journalier % % % Echantillon Echantillon Echantillon Echantillon Charges directes 39,3% 15,1% 85,1 54,4% Pharmacie 0,9% 0,1% 1,6 1,0% DIM 0,1% 0,0% 0,1 0,1% Gestion générale et autre logistique 20,8% 1,4% 34,7 22,2% Restauration 4,2% 4,4% 13,5 8,7% Blanchisserie 0,3% 0,7% 1,5 1,0% Bâtiments 9,2% 0,1% 14,5 9,3% Structure autre 3,4% 0,0% 5,3 3,4% Total 78,1% 21,9% 156,5 100% 4 Dans les tableaux suivants, est présenté le coût moyen journalier, constitué des comptes de charge de la balance type ainsi que des honoraires médicaux. Description des sections : Logistique médicale : Pharmacie (charges relatives à la structure) et DIM ; Logistique : Restauration, Blanchisserie et Gestion générale ; Structure : Bâtiments et Structure autre (charges financières, taxe foncière, taxe professionnelle et autres impôts et taxes ) ; Charges directes : toutes charges imputées directement sur le service de Psychiatrie générale en HTC (dont honoraires)

7 Types de dépenses Montant journalier % Echantillon Echantillon Achat de Biens stockés 5,2 3,3% Achat de Biens non stockés 4,0 2,5% Services Extérieurs (1) 23,8 15,2% Autres services extérieurs 3,9 2,5% Impôts, taxes et versements assimilés (2) 10,4 6,6% Charges de personnels 82,1 52,5% Autres charges de gestion courante 0,6 0,4% - 7 -

8 Charges Financières 1,1 0,7% DAP 4,4 2,8% Honoraires 21,1 13,5% Total 156,5 100% (1) dont locations immobilières 9,5 39,8% (2) dont impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 6,4 62,1% (2) dont taxe professionnelle 1,9 17,9% (2) dont autres taxes et versements assimilés 1,6 15,8% (2) dont taxe foncière 0,9 8,5% Psychiatrie Générale en HTC Echantillon Echantillon Salaires Coût journalier % Médecins salariés 4,2 4,0% Pharmacien et DIM 1,4 1,3% Rémunérations honoraires médicaux 0,4 0,4% Personnel IDE 29,6 28,7% Personnel ASQ 11,4 11,1% Personnel ASH 7,6 7,4% Personnel concourrant aux soins 3,3 3,2% Personnel autre 24,2 23,5% Total salaires 82,1 79,6% Honoraires médicaux Coût journalier % Honoraires Psychiatres 19,0 18,4% Honoraires Autres Médecins 2,1 2,0% Total honoraires médicaux 21,1 20,4% Total des salaires et honoraires médicaux 103,1-8 -

9 Désignation des sections DIM Unités d œuvre ou clés de répartition Nombre de RISH à défaut le nombre d'entrées Coûts unitaires Echantillon 14,7 12,7 Restauration 5 Nombre de journées 11,7 Blanchisserie Nombre de journées 1,6 Bâtiment 6 Nombre de m² en SHOB 108,3 Coûts moyens annuels du m² s Coût moyen Etablissements 5 La pondération retenue est la suivante : une journée = 2 repas. 6 Postes de charges du bâtiment : Achats de combustibles +/- Δ stocks, Sous-traitance entretien espaces verts - part relative aux charges de personnel, Sous-traitance entretien espaces verts - hors charges de personnel, Redevances de crédit-bail immobilier (part relative à l'amortissement), Redevances de crédit-bail autres (part relative à l'amortissement), Locations immobilières, Entretien, réparations, maint. des biens immobiliers, Entretien, réparations, maint. des biens mobiliers autres, Personnel intérimaire ASH, Personnel intérimaire autre, Rémunération d'intermédiaires et honoraires personnel autre, Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations, Rémunérations ASH, Rémunérations du personnel autre, Charges sociales sur rémunérations ASH, Charges sociales sur rémunérations du personnel autre, Dotations aux amortissements des constructions

10 II MÉTHODOLOGIE ET RÉSULTATS DE LA VALORISATION D UN SERVICE DE PSYCHIATRIE GÉNÉRALE EN HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET Le coût moyen annuel d un service de Psychiatrie générale en hospitalisation à temps complet est décomposé en différents postes et lignes de charges. Un descriptif qualitatif et quantitatif a été établi pour un service de Psychiatrie générale en hospitalisation à temps complet de 80 lits pour un taux d occupation de 100%. Ce descriptif a été soumis à valorisation et validation du groupe de travail en fonction : des éléments de la Phase 1 ; des textes opposables ; des évaluations des professionnels de la Commission technique de l UNCPSY. TABLEAUX DE VALORISATION DES DIFFÉRENTS POSTES DE CHARGES Nombre de lits Nombre de m² (service de Psychiatrie, parties communes et placards) Taux d'occupation % Soit un nombre de journées de Bâtiment et Structure autre d un service de Psychiatrie 8 Détermination du coût annuel moyen d un service de 5600 m². Ces coûts sont estimés par extrapolation, au prorata des m², à partir des coûts historiques Ces charges n ont donc pas fait l objet d un surcoût par rapport aux résultats de la phase 1. Postes de charges pour un service de m² Coût annuel TTC Coût journalier Achats de combustibles +/- Δ stocks ,4 Sous-traitance entretien espaces verts-part relative aux charges de personnel ,2 Sous-traitance entretien espaces verts-hors charges de personnel ,6 Redevances de crédit-bail immobilier (part relative à l'amortissement) ,7 Redevances de crédit-bail immobilier (part relative aux frais financiers) ,5 Locations immobilières ,9 Entretien, réparations, maint. des biens immobiliers ,8 Rémunération d'intermédiaires et honoraires personnel autre ,6 Dotations aux amortissements des constructions ,7 Eau, électricité, gaz, chauffage, climatisation ,0 Primes d'assurance ,3 Taxe foncière ,7 Taxe professionnelle ,1 Intérêts des emprunts ,0 Total pour m² ,8 7 Validé par le Groupe de travail lors de la Commission Technique de l UNCPSY du 27 avril 2006 (70 m² par patient, donc pour un établissement de 80 lits : 70 * 80 = 5600 m², et un nombre de journées moyen de ). 8 Validé par le Groupe de travail lors de la Commission Technique de l UNCPSY du 23 novembre 2006 en fonction des estimations sur les quantiles présentées en annexe, page

11 Sont intégrés dans ce coût : de charges d'électricité, gaz, chauffage, climatisation, et d'assurances affectées en gestion générale et autre logistique dans la phase 1 de l'étude, et de taxe professionnelle, intérêts d'emprunts et taxe foncière. Personnel d un service de Psychiatrie générale en HTC 9 Le nombre d heures annuelles a été validé par le Groupe de travail. Quant au coût horaire moyen brut chargé, un questionnaire a été transmis aux établissements ayant participé à la Phase 1 afin qu ils revalorisent ce coût par catégories de personnel. Huit établissements nous ont complété ce questionnaire (soit plus de 25% des participants à l étude) 10. Personnel pour un service de Psychiatrie de 80 lits en HTC par le Décret du 20 juillet 2005 Coût annuel Coût journalier Médecins salariés (dont rémunérations honoraires médicaux) (1) ,2 Personnel IDE (2) ,8 Personnel ASQ (3) ,2 Personnel concourrant aux soins (4) ,8 Total du personnel médical, paramédical et concourrant aux soins ,0 * y compris valorisation au titre du remplacement pour congés payés, pour les périodes de formation, pour absentéisme, du surcoût lié à la prime de précarité des CDD et au recours à l intérim, pour certaines catégories de personnel, à hauteur de 20%. * y compris une approche en fonction de l ancienneté moyenne des personnels, généralement située entre 7 et 15 ans (IDE : ancienneté de 13 ans, Ergothérapeute et Musico-thérapeute : 8 et 10 ans, Psychologue : 10 ans et Assistante sociale : 12 ans). (1) sont compris : les coûts du Médecin résident (coût horaire moyen = 40,21 et nombre d heures annuelles = 35*52), des Médecins de garde (coût horaire moyen = 35,79 et nombre d heures annuelles = 3,2*35*52) et du Médecin Directeur (coût horaire moyen = 83,94 majoré de 20% et nombre d heures annuelles = 0,25*35*52). (2) sont compris : les coûts du cadre IDE (coût horaire moyen = 35,17 et nombre d heures annuelles = 35*52), des IDE, jour et nuit (coût horaire moyen = 25,4, coût total majoré de 20% et nombre d heures annuelles = 3*35*52*80/10 11 ). (3) sont compris : les coûts des ASQ (coût horaire moyen = 20,39, coût total majoré de 20% et nombre d heures annuelles = 8*35*52). (4) sont compris : les coûts de l Assistance sociale (coût horaire moyen = 21,72 et nombre d heures annuelles = 0,8*35*52), du Psychologue (coût horaire moyen = 29,60 et nombre d heures annuelles = 35*52), de l Ergothérapeute (coût horaire moyen = 21,82 et nombre d heures annuelles = 35*52), du Musico-thérapeute, du Psychomotricien, du Moniteur de sport et de l éducateur (coût horaire moyen = 22,47 et nombre d heures annuelles = 35*52). Ces coûts sont majorés de 20%. 9 Validé par le Groupe de travail lors de la Commission Technique de l UNCPSY du 18 mai Les résultats de ce questionnaire sont présentés en annexe, page Le Décret n du 20 juillet 2005 prévoit un minimum de 3 IDE pour 10 patients

12 Matériel pour un service de Psychiatrie générale en HTC 12 Le matériel médical, ainsi que le matériel non médical, ont été revalorisés de 2% à partir des coûts historiques Matériel pour un service de Psychiatrie de 80 lits en HTC Matériel Coût annuel Coût journalier Matériel médical ,9 Matériel non médical ,8 Total ,7 Pharmacie et consommables pour un service de Psychiatrie générale en HTC 13 Les achats de consommables ont été revalorisés de 2% à partir des coûts historiques Le coût annuel des charges de personnel a été calculé en multipliant le coût horaire moyen du Pharmacien (43,5 ) par son nombre d heures annuelles de 0,5*35*52, en référence au questionnaire complété par les établissements (annexe, page 18). Pharmacie et consommables pour un service de Psychiatrie de 80 lits en HTC Pharmacie et consommables Coût annuel Coût journalier Achats de consommables ,4 Charges de personnel ,4 Total ,7 DIM pour un service de Psychiatrie générale en HTC 14 Le coût annuel du Médecin DIM a été calculé en multipliant son coût horaire moyen (57,2 ) par son nombre d heures annuelles de 0,25*35*52. De même pour le TIM avec un coût horaire moyen de 19,4 et un nombre d heures annuelles de 0,5*35*52, en référence au questionnaire complété par les établissements (annexe, page 18). Département de l'information Médicale pour un service de Psychiatrie de 80 lits en HTC DIM Coût annuel TTC Coût journalier DIM ,9 TIM ,6 Total ,5 12 Validé par le Groupe de travail lors de la Commission Technique de l UNCPSY du 23 novembre Postes de charges du matériel médical : Achats de fournitures et petit matériel médical +/- Δ stocks, Fournitures médicales, Locations de matériel médical, Entretien, réparations, maintien du matériel médical, Dotations aux amortissements des installations et matériels médicaux. Postes de charges du matériel non médical : Achats de fournitures d'atelier +/- Δ stocks, Fournitures, petit matériel et outillage, Fournitures de bureau et informatiques, Redevances de créditbail autres (part relative à l'amortissement), Redevances de crédit-bail autres (part relative aux frais financiers), Locations de matériel autre, Entretien, réparations, maintien des biens mobiliers autres, Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles autres. 13 Validé par le Groupe de travail lors des Commissions Techniques de l UNCPSY des 18 mai et 23 novembre Validé par le Groupe de travail lors des Commissions Techniques de l UNCPSY des 18 mai et 23 novembre

13 Nettoyage pour un service de Psychiatrie générale en HTC 15 Les charges de personnel comprennent les coûts horaires moyens du responsable ASH (28,5 ), avec un nombre d heures annuelles de 1*35*52, et ceux des ASH (14,85 ), majoré de 20%, pour un nombre d heures annuelles de 9*35*52, en référence au questionnaire complété par les établissements (annexe, page 18). Les autres charges ont été revalorisées de 2% à partir des coûts historiques Nettoyage pour un service de Psychiatrie de 80 lits en HTC Nettoyage Coût annuel TTC Coût journalier Charges de personnel ,8 Autres charges ,5 Total ,3 Restauration pour un service de Psychiatrie générale en HTC 16 Les charges de personnel comprennent le coût horaire moyen des cuisiniers (19,02 ) avec un nombre d heures annuelles de 4*35*52, en référence au questionnaire complété par les établissements (annexe, page 18). Les autres charges ont été revalorisées de 2% à partir des coûts historiques Restauration pour un service de Psychiatrie de 80 lits en HTC Restauration Coût annuel TTC Coût journalier Charges de personnel ,7 Autres charges ,3 Total ,0 Déchet pour un service de Psychiatrie générale en HTC 17 Les charges de la section déchet ont été revalorisées de 2% à partir des coûts historiques Déchet pour un service de Psychiatrie de 80 lits en HTC Déchet Coût annuel Coût journalier Déchet ,1 Total ,1 Blanchisserie pour un service de Psychiatrie générale en HTC Validé par le Groupe de travail lors des Commissions Techniques de l UNCPSY des 18 mai et 23 novembre Validé par le Groupe de travail lors des Commissions Techniques de l UNCPSY des 18 mai et 23 novembre Validé par le Groupe de travail lors de la Commission Technique de l UNCPSY du 23 novembre Validé par le Groupe de travail lors de la Commission Technique de l UNCPSY du 23 novembre

14 Les charges de la section blanchisserie ont été revalorisées de 2% à partir des coûts historiques Blanchisserie pour un service de Psychiatrie de 80 lits en HTC Blanchisserie Coût annuel Coût journalier Blanchisserie ,6 Total ,6 Gestion générale pour un service de Psychiatrie générale en HTC 19 Gestion générale pour un service de Psychiatrie de 80 lits en HTC Gestion générale Coût annuel TTC Coût journalier Charges de personnel ,1 Autres charges ,7 Total ,8 Sont compris dans les charges de personnel : les coûts horaires moyens de la secrétaire médicale = 20,73, majoré de 20% et nombre d heures annuelles = 1,5*35*52, du Directeur = 61,51 et nombre d heures annuelles = 1*35*52, du RAQ = 36,36 et nombre d heures annuelles = 0,5*35*52, du personnel d accueil = 17,24 et nombre d heures annuelles = 3*35*52, du comptable = 26,2 et nombre d heures annuelles = 35*52, du personnel de facturation = 20,05 et nombre d heures annuelles = 1*35*52, de la secrétaire administrative = 20,16 et nombre d heures annuelles = 1*35*52, du jardinier = 17,83 et nombre d heures annuelles = 1*35*52, des agents d entretien = 18,46 et nombre d heures annuelles = 2*35*52, en référence au questionnaire complété par les établissements (annexe, page 18). Les autres charges ont été revalorisées de 2% à partir des coûts historiques Coût moyen journalier reconstitué et normé d un service de Psychiatrie générale en HTC Le coût moyen journalier, avec honoraires, pour un établissement de m², 80 lits et un taux d occupation de 100% est de 191,2 euros (le coût clinique journalier est de 170 euros, soit 21,2 euros d honoraires). A titre d information, le coût moyen journalier est de 189,1 euros pour un taux d occupation de 95% et le coût clinique journalier est de 169 euros. 19 Validé par le Groupe de travail lors des Commissions Techniques de l UNCPSY des 18 mai et 23 novembre

15 III SYNTHÈSE DE L ETUDE DE COÛTS 20 Afin de comparer le coût reconstitué au coût historique obtenu en phase 1, il a été procédé à des reclassements de charges pour une meilleure comparabilité, à capacité (soit 80 lits), surface (soit m²) et taux d occupation (soit 100%) identiques. Coût de la section Coûts après reclassements ( ) PHASE 1 PHASE 2 % Coût journalier Coûts Reconstitués ( ) % Coût journalier Taux de Variation P2 / P1 1 Bâtiment et structure autre ,1% 26, ,4% 26,2-1,5% 2 Personnel médical, paramédical et concourrant aux soins ,2% 51, ,9% 78,0 50,2% 3 Matériel ,0% 5, ,4% 5,7 2,0% 4 Pharmacie et consommables ,7% 3, ,2% 3,7 0,5% 5 DIM ,8% 1, ,9% 1,5 28,8% 6 Nettoyage ,6% 10, ,0% 15,3 44,7% 7 Restauration ,4% 11, ,1% 12,0 2,7% 8 Déchet ,1% 0, ,1% 0,1 2,0% 9 Blanchisserie ,1% 1, ,9% 1,6 2,0% 10 Gestion générale et autre logistique ,0% 26, ,2% 25,8-2,9% Nombre de journées avec TO de 100% Coût clinique journalier avec taux d'occupation de 100% Taux de variation du coût clinique journalier Phase2/Phase1 Total général % 139, % 170,0 +21,9% ,5 170,0 +21,9 % Honoraires psychiatres Honoraires autres praticiens Coût moyen journalier avec honoraires 160,7 191,2 Taux de variation du coût moyen journalier Phase2/Phase1 +19 % 20 Validé par le Groupe de travail lors de la Commission Technique de l UNCPSY du 23 novembre

16 L impact sur le coût moyen journalier est donc de 19%. Précisions sur le contenu du coût des sections : 1 Section Bâtiment et Structure autre : loyers, eau-électricité-gaz-chauffage-climatisation, taxe professionnelle, entretien-réparation-maintenance biens immobiliers, assurances, crédit-bail, taxe foncière, amortissements constructions, charges financières ; 2 Section Personnel médical, paramédical et concourrant aux soins : Salaires chargés du personnel médical (sauf pharmacien et DIM) : Médecins salariés, IDE, ASQ, autres personnels concourrant aux soins, impôts et taxes sur rémunération, intérim ; 3 Section Matériel : Matériel médical et non médical c'est-à-dire achat, location, crédit-bail, consommables, maintenance et amortissements ; 4 Section Pharmacie et consommables : achats de produits pharmaceutiques, salaires, charges sociales, impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations ; 5 Section DIM : salaires, charges sociales, impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations ; 6 Section Nettoyage : charges relatives au coût de sous-traitance du nettoyage (y compris les charges de personnel) ; 7 Section Restauration : toutes charges relatives à la restauration (charges de personnel cuisine salarié ou sous traité, achats d'alimentation ) ; 8 Section Déchet : déchets ménagers et hospitaliers ; 9 - Section Blanchisserie : toutes charges relatives à la blanchisserie (sous-traitance et/ou achats de fournitures, charges de personnel salarié, crédit bail, dotations aux amortissements...) ; 10 Section Gestion générale et autre logistique : Essentiellement salaires chargés du personnel administratif, impôts et taxes sur rémunérations, fournitures administratives, informatique, rémunérations d'intermédiaires et services extérieurs, transports et déplacements, frais postaux et de télécommunication, autres charges financières, dotations aux amortissements et provisions pour risques et charges d'exploitation, dépréciations des actifs circulants

17 Pour un service de Psychiatrie générale en hospitalisation à temps complet de 80 lits ayant un taux d occupation de 95%, les coûts sont les suivants (sachant que le coût clinique se décompose en 78,1% de charges fixes et 21,9% de charges variables) : Etablissement de m² et 80 lits Phase 1 Phase 2 Taux d'occupation 100% 95% 100% 95% Charges fixes 125,6 125,6 149,3 149,3 Charges variables 13,9 13,3 20,7 19,6 Coût clinique journalier 139,5 138,9 170,0 169,0 Coût moyen journalier (avec honoraires) 160,7 159,0 191,2 189,1 dont honoraires psychiatres 19,1 18,1 19,1 18,1 dont honoraires médecins autres 2,1 2,0 2,1 2,0 Deux établissements participant à la phase 1 nous ont renseigné n avoir que des médecins psychiatres salariés. Ainsi, nous avons pu déterminer à hauteur de 21,8 euros, le coût moyen journalier d un médecin psychiatre salarié (rémunération, charges sociales et impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations)

18 IV ANNEXES Analyse du coût moyen journalier d un service de Psychiatrie générale en fonction des coûts moyens annuels du m² des établissements : Du fait de l hétérogénéité des coûts moyens annuels du m², il a été proposé lors de la Commission technique de l UNCPSY du 23 novembre 2006, la détermination des quantiles permettant ainsi de calculer les coûts moyens annuels du m² compris dans les intervalles 1%-99%, 5%-95% et 10%-90%. Valeur du Quantile quantile en euros 100% Max 257,5 99% 257,5 95% 254,1 90% 230,2 75% Q % Median 130,7 25% Q1 100,7 10% 94,3 5% 61,9 1% 56,0 0% Min 56,0 Ainsi, cette analyse a permis de mettre en évidence les résultats suivants : Phase 2 Ensemble des établissements Etablissements compris dans l'intervalle 1%-99% Etablissements compris dans l'intervalle 5%-95% Etablissements compris dans l'intervalle 10%-90% Nombre d'établissements Coût moyen annuel du m² 138,8 134,9 136,8 127,6 Coût clinique journalier 170,3 169,5 170,0 168,1 Coût moyen journalier (avec honoraires) 191,5 190,7 191,2 189,3 La Commission technique a validé le coût moyen annuel du m² de l intervalle 5%-95%. Ainsi, le coût moyen journalier du m² passe de 138,8 / m² pour l échantillon total en Phase 1 à 136,8 / m² pour 27 établissements (échantillon de l intervalle 5%-95%) en Phase 2. Pour information, les coûts moyens annuels du m² des principales régions représentées dans l étude étaient : Coûts moyens annuels du m² en euros Nombre Régions Moyenne Minimum Maximum Ecart type d'établissements Ile de France 6 208,21 99,22 257,50 65,98 Languedoc Roussillon 6 131,80 103,41 148,69 18,97 PACA 4 128,22 97,47 199,63 47,85 Rhône 4 150,84 99,30 220,97 57,

19 Résultats du questionnaire sur le coût horaire moyen brut chargé revalorisé par catégories de personnel : Le coût horaire moyen est égal au salaire brut augmenté des charges sociales et des autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations. Coût horaire moyen brut chargé issu des données 2005 (Phase 1) Ancienneté moyenne correspondant e en 2005 Coût horaire moyen brut chargé à revaloriser dans le cadre du coût reconstitué (Phase 2) Taux de variation Phase2 / Phase 1 Médecin résident 35,73 9,2 40,21 12,5% Médecin de garde, nuits, samedis, dimanches, jours fériés 32,54 5,0 35,79 10,0% Médecin Directeur 76,31 36,0 83,94 10,0% Cadre IDE 31,82 21,2 35,17 10,5% IDE 23,04 13,3 25,40 10,2% ASQ 18,68 15,5 20,39 9,1% Assistante sociale 19,85 11,2 21,72 9,5% Psychologue 27,54 9,9 29,60 7,5% Ergothérapeute 19,88 8,1 21,82 9,8% Musico-thérapeute 20,00 10,0 21,24 6,2% Psychomotricien 17,90 1,0 19,69 10,0% Moniteur de sport 20,21 5,5 22,44 11,0% Educateur 24,11 25,0 26,52 10,0% Pharmacien 39,87 10,4 43,50 9,4% DIM 51,83 7,9 57,20 10,4% TIM 17,74 15,2 19,40 9,2% Responsable ASH 25,62 22,0 28,48 11,2% ASH 13,90 9,2 14,85 6,8% Cuisinier 17,55 14,2 19,02 8,4% Secrétaire médicale 18,81 15,5 20,73 10,2% Directeur 56,54 16,4 61,51 8,8% RAQ 32,42 9,3 36,36 12,2% Personnel Accueil 15,66 11,2 17,24 10,1% Comptable 23,84 17,8 26,20 9,9% Personnel de facturation 18,14 15,7 20,05 10,5% Secrétaire administrative 18,70 13,5 20,16 7,8% Jardinier 16,06 9,2 17,83 11,0% Agent d'entretien 17,07 13,0 18,46 8,2% Personnel médical, paramédical et concourrant aux soins Pharmacie DIM Nettoyage Restauration Gestion générale