RÈGLES ET RÈGLEMENTS POUR LES ÉDIFICES 1 À 7 11 février 2014

Transcription

1 RÈGLES ET RÈGLEMENTS POUR LES ÉDIFICES 1 À 7 11 février 2014 (La version anglaise de ces Règles et Règlements ont préséance sur cette version française) Poinciana est une relativement petite communauté, où les résidents devraient faire tous les efforts pour maintenir des comportements uniformes et ainsi assurer une atmosphère de vie plaisante et conviviale. Si tous les résidents coopèrent, il ne sera pas nécessaire pour votre Conseil d administration et le Comité des amendes de prendre des mesures désagréables contre des infractions. Par conséquent, tous les propriétaires devraient lire, réviser et se conformer aux documents du condominium et à ses règlements, et en informer leurs invités, visiteurs et toute personne invitée au condominium à s y conformer également. Nous sommes un condominium résidentiel conçu et destiné comme résidence pour personnes plus âgées. Les membres de la communauté ont voté de nous désigner comme résidence pour personnes âgées, tel que le terme est utilisé et défini dans le Federal and State Fair Housing Laws applicable. En conséquence, toutes les unités dans l Association seront tenues pour occupation par des personnes de cinquantecinq ans (55) et plus et aucune personne de moins de vingt et un (21) n est permise comme résident permanent. L occupation ne pourra être permise pour une personne entre vingt et un (21) et cinquante-cinq (55), sans qu au moins une personne ne soit âgée de cinquante-cinq (55) ans et plus. Note: Dans le cas d un héritage, des conditions particulières s appliquent. 1. LES ESPACES COMMUNS, PASSERELLES ET ESCALIERS, LES VESTIBULES ET LES ALCÔVES doivent être maintenus dégagés en tout temps; ces régions doivent être libres de plantes, voiturettes de golf, bicyclettes, souliers, vêtements, etc. 2. RAMPES et BALCONS ne peuvent pas être utilisés pour suspendre des tapis,

2 nappes, costumes de bain ou autre article. Secouer une vadrouille, nappe ou tapis à l extérieur est aussi interdit. 3. PRENDRE UN BAIN DE SOLEIL sur les passerelles et les pelouses est interdit. Aucun meuble ou autre équipement ne peut être placé à l extérieur d une unité. Une blessure à un passant pourrait mener à une action en justice pour négligence. 4. SACS EN PLASTIQUE POUR ORDURES: Toutes les ordures et autres articles que vous désirez jeter doivent être placés dans un sac de plastique bien attaché et placé dans la chute à déchets ou directement dans le bac à ordures en acier situé au rez-de-chaussée. NE JAMAIS REMPLIR UN SAC PLUS QUE SA CAPACITÉ. JAMAIS laisser des articles incluant, mais non restreints aux ordures ou papiers, sur le plancher de la pièce à ordures. Ne pas lancer des boîtes en carton par la chute à déchets. VOIR LA NOTE À CET EFFET SUR LA PORTE DE LA PIÈCE POUR DÉCHETS. Aucun article tel que, mais non restreints à, des ordures, meubles, appareils ménagers, matériaux de construction ou télévisions, ne peuvent être jetés, entreposés, laissés à l extérieur d une unité ou dans les espaces communs. Ne pas laisser ces articles près du bac à ordures en acier, vous devez vous en départir vous-même ou demander à quelqu un de s en départir pour vous. RECYCLAGE: S il vous plaît suivre les directives recommandées et vous informer des mises à jour périodiques. 5. TÉLÉVISIONS, RADIOS et tout autre bruit seront maintenus à un volume raisonnable et aussi bas que possible entre 20H00 et 8H00. Les lave-vaisselle, broyeurs à déchets, laveuses/sécheuses ne devraient pas être utilisés pendant ces heures. Tout bruit qui dérange raisonnablement un voisin est interdit. 6. FAIRE DU BARBECUE n est pas permis sur les passerelles, patios et pelouse adjacente. Ceci constitue une infraction aux lois sur l incendie (Fire Laws). 7. NOURRIR LES CANARDS ET ANIMAUX ERRANTS EST INTERDIT SUR LE SITE DES CONDOS SANS AUCUNE EXCEPTION. LES CONTREVENANTS RECEVRONT UNE AMENDE. 8. ANIMAUX. Aucun animal n est permis à l intérieur des unités de condominium, espaces communs ou autres endroits sur le site de Poinciana Place Condo 1 et 2. NOTE: Des exceptions s appliquent lorsque des preuves documentées sont

3 soumises pour le besoin d un chien d accompagnement ( Assistance Dog ) ou un animal d assistance émotionnelle, enregistré auprès du NSAR - National Service Animal Registry. Le résident doit rencontrer la définition statutaire d une invalidité. Le résident doit être en mesure de prouver son invalidité, essentiel dans la demande d un accommodement raisonnable. Les animaux admis NE DOIVENT PAS déranger les autres résidents, laisser des excréments sur le site Condo Poinciana 1 et 2 et être enregistrés auprès du Bureau de l Association pour approbation par le Conseil d administration ou être sujet à se voir retirer du site. 9. BABILLARDS sont réservés pour usage officiel par l Association et seules des affiches approuvées sont permises; toute autre affiche est interdite. L Association Poinciana peut approuver des affiches pour annoncer des évènements. 10. ENFANT: La règle dictant qu un parent ou grand-parent doit maintenir le contrôle de ses enfants s appliquent. Ces derniers seront responsables du comportement de leurs enfants et petits-enfants. Sous aucune circonstance les enfants peuvent devenir résident, à l exception des conditions énumérées dans les documents du condominium. Les tribunaux de la Floride ont confirmé la disposition adultes seulement. 11. INVITÉS sont définis comme étant tous les visiteurs et résidents qui ne sont pas des propriétaires de condo et approuvés comme locataire. Le Bureau doit être avisé de tout visiteur qui demeure sur le site pour une durée de plus de deux (2) semaines. Parmi les autres modalités prévues par la loi, l Association peut demander que tout individu soit tenu de quitter le site immédiatement si cette règle, ou toute autre disposition prévue dans les documents du condominium, ne sont pas respectées. FAMILLE IMMÉDIATE, dont les parents, enfants, petitsenfants et leur conjoint peuvent visiter sans que le propriétaire de l unité soit présent tant et aussi longtemps qu une personne dans l unité a cinquante-cinq (55) ans et plus. TOUT AUTRE VISITEUR peut être présent seulement avec la présence du propriétaire. 12. DOMMAGE: Les propriétaires d unité sont tenus responsables pour tout dommage qu ils causent par négligence, par leurs actions délibérées ou injustifiées. Les propriétaires d unité seront aussi responsables pour tout dommage causé par la

4 négligence, par actions délibérées ou injustifiées de leurs invités, locataires ou par toute personne invitée sur la propriété des condominiums. 13. EMPLOYÉS seront traités avec dignité et respect. En aucun temps, un propriétaire peut exprimer son insatisfaction à un employé. Le problème doit être porté à l attention du Conseil d administration. Aucun employé n est permis d exercer des activités pour les résidents pendant ses heures de travail. L Association n est pas responsable des recommandations faites par les employés pour des travaux de réparation ou reconstruction à une unité. 14. ANTENNES ou disques satellites ne sont pas permis à l extérieur d une unité. 15. MOUSTIQUAIRES FENËTES OU PORTES BRISÉS doivent être remplacés dans les quatre-vingt-dix (90) jours. Les réparations qui ne sont pas effectuées de façon satisfaisantes à l intérieur de six (6) mois, seront effectuées par une main d œuvre qualifiée au frais du propriétaire de l unité. 16. RIDEAUX DE FER sont régit par l Acte de copropriété. La construction de nos édifices exige que les rideaux de fer soient installés à l intérieur d une unité et doivent être blancs. Cette règle sera mise en vigueur après le 12 septembre Les rideaux de fer installés après cette date doivent se conformer à cette exigence. 17. L EXTERMINATION des unités est la responsabilité de son propriétaire. Une infestation de fourmis blanches (termites) doit être adressée immédiatement. 18. PROPRIÉTAIRES AU REZ-DE-CHAUSSÉE auront la permission de planter ou paysager le terrain jusqu à trois (3) pieds de leur patio. Cependant, si le propriétaire ajoute de l aménagement, l Association aura le droit absolu et en tout temps d enlever cet aménagement si cela devient nécessaire et ce, sans compensation au propriétaire. De plus, l aménagement paysagé doit être entretenu de façon optimale. Dans l éventualité où l aménagement paysagé n est pas entretenu selon les standards, l Association peut, entre autres possibilités qui lui sont offertes, retirer l aménagement. SI un propriétaire choisi de ne pas aménager, l Association maintiendra de la pelouse sur la surface prévue. 19. HOMMES et FEMMES doivent être vêtus de façon appropriée en tout temps. Cela signifie qu il faut porter une chemise/chemisier ou autre vêtement similaire lorsque

5 vous êtes dans un endroit autre que les environs de la piscine. Des chaussures doivent être portées en tout temps et par tous, sauf dans la piscine ou ses environs. 20. FUMER est interdit sur les passerelles, dans les élévateurs ou tout autre endroit sur le site de l Association; on ne peut fumer qu à l intérieur d une unité. 21. UNITÉ SOUS LOCATION: Les unités ne peuvent pas être louées dans les deux (2) premières années suivant l achat. Un propriétaire ne peut louer son unité sans l approbation du Conseil d administration. La location d une unité est limitée à une durée minimale de trois (3) mois par période de douze (12) mois. 22. CLÉS: Tous les résidents laisseront une copie de leurs clés au Bureau des condos. Ne verrouillez PAS la pièce où se loge le climatiseur. Dans le cas d une situation urgente, SI l Association doit briser la serrure pour entrer dans une unité, les coûts de réparation ou de remplacement de la porte seront aux frais du propriétaire. 23. VÉHICULES PERMIS: Les lignes directrices suivantes s appliquent en ce qui a trait aux véhicules permis ou interdits sur le site des condominiums (incluant et ce sans réserve, à tout espace de stationnement commun qui sont en quantité limitée) et propriété de l Association: (a) Les automobiles pour passagers, véhicules familiaux, véhicules sport utilitaires et fourgonnettes avec des fenêtres sur l ensemble des panneaux peuvent être stationnés sur la propriété des condominiums. (b) Camions deux portes, sans insigne, enregistrés comme véhicule pour passagers avec lit et cabine manufacturée, peuvent être stationnés dans les endroits spécialement identifiés. Ces dits véhicules doivent être utilisés pour des fins personnelles et ne doivent pas avoir d insignes, supports, échelles, outils ou autres items visibles. (c) Sans limites aux provisions générales et identifiées ci-hauts, aucune autre types de véhicules n est permis d être stationnés sur le site des condominiums (d) Pendant que se fait une livraison ou un appel de service, ou si le véhicule est utilisé par un employé de l Association, camions ou autres véhicules

6 commerciaux peuvent être stationnés dans les endroits désignés pour une courte période de temps, mais pas pour la nuit. 24. STATIONNEMENT: les stationnements numérotés ne peuvent être utilisés que par un véhicule pour passagers muni de l étiquette de stationnement de l Association et que par le propriétaire de l unité ou son locataire assigné à l espace de stationnement numéroté. De temps à autre, tenant compte de ce qui est jugé pertinent et sa discrétion, l Association aura le droit de modifier l assignation d un espace de stationnement spécifique à un propriétaire de condominium selon les besoins du propriétaire. Ne stationnez que dans votre espace numéroté. Camions, bateaux, remorques, maisons mobiles, véhicules motorisés et motocyclettes ne peuvent pas être stationnés ou remisés à aucun endroit sur le site des condominiums. Les VÉHICULES SPORT UTILITAIRES sont permis. Tous les véhicules doivent apposés l étiquette de l Association et les immatriculations doivent être à jour. NE PAS RECULER DANS UN ESPACE DE STATIONNEMENT. Les invités, employés, ressources pour du service ou tout autre individu qui n est pas un résident, locataire ou propriétaire ne peut pas se stationner dans un espace numéroté ou à aucun autre endroit sauf dans un espace identifié GUEST. SI un propriétaire ou un locataire assigné à un espace de stationnement avise le Bureau qu un invité, employé ou une ressource pour du service utilisera son espace assigné, l approbation de l Association est requise. Aucun entretien sur une automobile ne peut être fait sur le site des condominiums, sauf en cas d urgence. Aucun entreposage de véhicule défectueux n est permis dans les espaces de stationnement. Les espaces hachurés (X) devant les édifices sont réservés pour les ambulances et autres véhicules d urgence, ou pour les véhicules destinés à la cueillette d ordures seulement. Ces espaces ne doivent jamais être utilisés comme espace de stationnement régulier. 25. CLÉS POUR AUTOMOBILE: Si vous planifiez être absent pour une plus longue période de temps, laissez les clés de votre véhicule à un voisin dans l éventualité où votre véhicule devrait être déplacé pour une situation d urgence. Vous devez aviser le Bureau du condominium du nom du voisin qui possède vos clés. 26. ABSENCE PROLOGÉE: Les unités de condominium qui ne sont pas occupées

7 doivent être climatisées à une température de 78 degrés (25 degrés Celsius) ou plus frais afin de prévenir la moisissure ET la valve principale fournissant l eau doit être fermée afin d éviter les fuites d eau et des dommages aux endroits environnants. 27. DÉMÉNAGEMENT est permis du lundi au vendredi de 9H00 à 17H00. Seul un ascenseur par édifice peut être utilisé et peut être placé en attente ( hold ). Les déménageurs doivent accordés la priorité aux autres utilisateurs. 28. CONSTRUCTION: Les propriétaires d unité doivent prendre les mesures nécessaires pour disposer de leur matériel de construction et débris. Les bacs à ordures ne peuvent pas être utilisés à ces fins. Il est interdit de lancer des débris de construction ou toute autre ordure par-dessus les passerelles. Le bruit causé par la construction est permis du lundi au vendredi de 9H00 à 17H00. Toute installation de revêtements de plancher doit être dotée de matériel permettant l assourdissement du bruit. Une demande doit être soumise, approuvée et le matériel doit être vérifié avant et pendant son installation. 29. DEMANDE DE VISIONNEMENT DE DOCUMENTS doit être soumise par courrier recommandé et seule une demande par mois est permise. Les demandes par courriel, par télécopieur ou par téléphone ne sont pas permises. 30. HISTORIQUE DE CRÉDIT Les demandes d achat où le demandeur a une cote de crédit de moins de 650 et/ou des comptes en souffrance seront refusés, à moins que l acheteur soit disposé à prépayer 12 mois de frais d entretien. Cette somme sera maintenue dans un compte sans intérêt pour une période de 24 mois consécutifs où les paiements seront effectués à temps. Une fois cette période écoulée, les fonds seront retournés ou un crédit équivalent aux frais d entretien sera alloué. 31. DÉPÔTS DE SÉCURITÉ - TOUT locataire doit soumettre une somme de $ à l Association à titre de dépôt de sécurité. Cette somme sera maintenue dans un compte sans intérêt pour défrayer tout dommage causé aux endroits publics et/ou à la propriété de l Association. 32. DÉPÔTS POUR CONSTRUCTION/DÉMÉNAGEMENT TOUT propriétaire doit soumettre à l Association une somme de $ à titre de dépôt de sécurité

8 avant le début de travaux ou déménagement afin de couvrir les frais d entretien ou de réparation aux endroits publics de la propriété de l Association. Cette somme sera maintenue dans un compte sans intérêt et sera remboursée en partie ou en totalité après la vérification finale par l Association. Note: La version la plus récente des Règles et Règlements sera publiée sur le site Web. Prenez note que la Florida Condominium Act' octroie des pouvoirs limités aux Associations quant à la provision de frais comme mesure de conformité. Un frais peut être imposé pour chaque jour continu d infraction.

9 RÈGLES ET RÈGLEMENTS POUR LA PISCINE (La version anglaise de ces Règles et Règlements ont préséance sur cette version française) Notre piscine est la propriété de, et est entretenue entièrement par, Poinciana Place Condominium Association, Inc., représentant les édifices un (1) à sept (7). Son utilisation est limitée aux propriétaires et leurs invités seulement. Le Conseil d administration publie des règles et règlements très spécifiques afin d éviter tous malentendus. Souvenez-vous que la piscine est une partie intégrante de la résidence permanente de chaque propriétaire et que votre coopération pour le maintien d un endroit récréatif propre, en santé et désirable pour des activités de loisir est un facteur important pour la vie sociale de nos retraités. 1. NOURRITURE ET BREUVAGES : Aucune nourriture ne peut être apportée ou consommée sur le site de la piscine, à moins d être permis pour des activités approuvées par l Association. Seuls les breuvages disposés dans des contenants en plastique sont permis. 2. DOUCHES : Une douche DOIT être prise par tous avant d entrer dans la piscine. 3. CRÈMES SOLAIRES, HUILES ET ONGUENTS : Ces produits sont la cause principale de la pollution de l eau. Ils doivent être lavés et essuyés avant d entrer dans la piscine. Une serviette longue devrait être placée sur la chaise ou chaise longue afin d éviter de souiller ou d endommager le mobilier. Les crèmes solaires sont particulièrement dommageables. 4. PLONGER n est pas permis : Il n y a pas de plongeon, tel que défini par les Règlements de Palm Beach County. 5. PROPRITÉTÉ DE LA PISCINE : Les articles environnants la piscine ne peuvent être retirés des environs sous aucune circonstance. 6. CHAISES, CHAISES LONGUES, TABLES : L inventaire de chaises, chaises longues et tables est limité. La courtoisie dans leur utilisation est de mise. Une personne ne peut utiliser qu une chaise ou chaise longue à la fois.

10 7. JOUER À LA BALLE, COURIR, POUSSER : Les jeux avec balle de toutes sortes sont interdits dans la piscine et le secteur environnant. Les normes de sécurité du Palm Beach County Pool Safety Code interdit la course dans les environs de la piscine. Il est interdit de pousser quelqu un dans la piscine. 8. TENUE À LA PISCINE : Un vêtement convenable pour couvrir le maillot de bain devrait être porté pour se rendre ou quitter la piscine. Une chaussure pour port dans la piscine devrait être mise une fois rendue à la piscine. 9. RAMPES PRÈS DE LA PISCINE : Serviettes, maillots de bain mouillés, etc. ne peuvent pas être suspendus sur les rampes de la piscine. 10. INVITÉS : Nous vous invitons à être raisonnable et limiter le nombre d invités que vous avez à la piscine. 11. LE PORT D UNE COUCHE OU D UN SOUS-VÊTEMENT POUR l INCONTINENCE est strictement interdit dans la piscine. AUCUNE EXCEPTION! 12. CONDITIONS MÉDICALES : Soyez extrêmement prudent lorsque vous utilisez la piscine. Les propriétaires et autres utilisateurs devraient avoir de la considération pour les utilisateurs qui souffrent de problèmes respiratoires, problèmes cutanés ou autres conditions. 13. IL N Y A PAS DE SAUVETEUR : La baignade se fait à vos propres risques. Un téléphone d urgence 911 est clairement identifié et situé près de la salle de bain des dames. 14. RADIOS : Musique et autre appareil de divertissement personnel doivent être utilisés avec casque d écoute. Le niveau sonore doit être maintenu à un niveau afin de ne pas déranger les autres. Note: La version la plus récente des Règles et Règlements sera publiée sur le site Web. Prenez note que la Florida Condominium Act' octroie des pouvoirs limités aux Associations quant à la provision de frais comme mesure de conformité. Des frais peuvent être imposés pour chaque jour continu d infraction.