SGRIVI * SGRIVI PROCEDURE SPECIFIQUE PRISE EN CHARGE D UN PATIENT SUSPECT OU INFECTE AU VIRUS EBOLA. *(cf. LG/ULI/014)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "SGRIVI * SGRIVI PROCEDURE SPECIFIQUE PRISE EN CHARGE D UN PATIENT SUSPECT OU INFECTE AU VIRUS EBOLA. *(cf. LG/ULI/014)"

Transcription

1 PRISE EN CHARGE D UN PATIENT SUSPECT OU INFECTE AU VIRUS EBOLA V01 de Page 1 sur 36 REDACTION VERIFICATION APPROBATION SGRIVI * *(cf. LG/ULI/014) NOM : Dr. B. Grandbastien Fnctin : Crdnnateur de l ULIN Visa : NOM : Fnctin : Vice président de la CME Visa : NOM : Mme Lac Fnctin : Crdinatin générale des Sins Visa : NOM : M. Van de Westyne Fnctin : Directeur DQRV Visa : SOMMAIRE GENERALITES... 3 FICHE OPERATIONNELLE N 1 Organisatin de la prise en charge d un patient «suspect» adulte u enfant Le patient se présente aux urgences de l hôpital Rger Salengr La patiente se présente aux urgences gynéc-bstétricale de l hôpital Jeanne de Flandre Le patient est identifié cmme suspect à dmicile, au cabinet d un médecin généraliste u est transféré d un autre établissement Identificatin du statut «cas pssible» chez un patient déjà hspitalisé Eléments du questinnaire InVS permettant le classement en cas «pssible» FICHE OPERATIONNELLE N 2 Organisatin de la prise en charge d un patient classé cmme «pssible» Equipement de prtectin Après le transfert FICHE OPERATIONNELLE N 3 Habillage et déshabillage des signants dans le secteur dédié de l hôpital André Furrier, unité des maladies infectieuses FICHE OPERATIONNELLE N 4 Organisatin de la prise en charge dans le secteur dédié de l hôpital André Furrier, unité des maladies infectieuses Circuits Sins aseptiques dans la chambre Tilette du patient Gestin des excréta Prélèvements et examens de labratire Examens d imagerie FICHE OPERATIONNELLE N 5 Organisatin des examens d imagerie dans le secteur dédié de l hôpital André Furrier, unité des maladies infectieuses FICHE OPERATIONNELLE N 6 Suivi des prfessinnels intervenant pur la prise en charge d un patient Ebla cnfirmé bilgiquement Suivi général En cas de cntaminatin accidentelle lrs d un sin u du retrait des équipements de prtectin individuelle En cas de piqure u de prjectin sur une muqueuse u la peau lésée d un liquide bilgique prvenant d un patient prteur du virus Ebla FICHE OPERATIONNELLE N 7 Prise en charge d un patient sur le plateau de scanner de réanimatin de l hôpital Rger Salengr Généralités Organisatin du transprt vers le plateau d imagerie Prise en charge sur le plateau d imagerie FICHE OPERATIONNELLE N 8 Prise en charge d un patient sur un plateau interventinnel Généralités Organisatin du transprt vers le plateau interventinnel Prise en charge au blc pératire u salle de naissance Gestin du matériel chirurgical Entretien de la salle d interventin FICHE OPERATIONNELLE N 9 Gestin de l envirnnement immédiat du patient : binettyage, linge, vaisselle, déchets Binettyage qutidien Gestin du linge Gestin de la vaisselle Gestin des déchets FICHE OPERATIONNELLE N 10 A la srtie du patient Entretien de srtie de la chambre Maintenance après la srtie définitive du patient FICHE OPERATIONNELLE N 11 Prise en charge d un patient décédé Dans le service des maladies infectieuses Décès au curs d un transfert par le SMUR Décès au curs d un transfert sur un plateau technique Cntact avec la chambre mrtuaire centrale... 36

2 Page 2 sur 36

3 GENERALITES Page 3 sur Alerte L Organisatin Mndiale de la Santé (OMS) a déclenché une alerte devant une épidémie de fièvre hémrragique à virus Ebla fin mars Depuis début aût, cette alerte est une «urgence sanitaire internatinale» avec, au 8 ctbre, plus de patients infectés identifiés dans 4 pays d Afrique de l uest (Guinée Cnakry, Liberia, Sierra Lene et Nigéria plus récemment) et un pays d Afrique centrale (République démcratique du Cng). 2. Le virus Le virus de la fièvre hémrragique Ebla est cnnu depuis 1976 ; il a été identifié au décurs d une épidémie au Zaïre (actuelle République Démcratique du Cng) à Yambuku. Cette épidémie avait alrs tuché plus de 300 persnnes, avec plus de 70% de décès parmi les malades. Il s agit dans l épidémie actuelle, de la suche virale Ebla-Zaïre, extrêmement pathgène, avec une létalité d envirn 70%. Nus ne dispsns pas aujurd hui de traitement efficace validé chez l hmme cntre ce virus, mais des stratégies utilisant des anticrps mnclnaux nt été utilisées pur traiter quelques patients (américains rapatriés au début du mis d aût), semble-t-il avec succès. 3. La maladie ; cntagisité La fièvre hémrragique à virus Ebla est très cntagieuse au décurs de cntacts étrits avec un malade symptmatique u plus largement avec les fluides crprels d un malade, y cmpris après sn décès. Le mde de transmissin est essentiellement par cntact u expsitin à des prjectins de fluides crprels. L ensemble des experts internatinaux s accrde à affirmer aujurd hui qu il n y a pas de transmissin par vie aérienne. L incubatin de la maladie varie de 2 à 21 jurs. La symptmatlgie clinique est tut d abrd très aspécifique : fièvre, syndrme grippal, éventuellement des signes digestifs (vmissements et diarrhées) puis apparaissent des hémrragies diffuses avec une défaillance multi-viscérale. 4. Lgigramme d rganisatin Tut patient suspect de présenter une fièvre hémrragique à virus Ebla (patient ayant séjurné dans un des cinq pays tuchés dans les 21 derniers jurs et présentant une fièvre) sera pris en charge avec des mesures de précautin de haut niveau et ce, dès l identificatin de ce caractère suspect et ù que ce patient se truve. Une évaluatin du caractère pssible du diagnstic sera immédiatement réalisée avec le médecin en 1 ère ligne (généraliste, urgentiste ), le médecin du SAMU-Centre 15, un infectilgue et l ARS qui se mettra en cntact avec l InVS. Si le caractère «pssible» est retenu, le patient sera hspitalisé dans le secteur dédié pré-identifié du CHRU de Lille (établissement de référence pur la zne de défense «Nrd») et un prélèvement sanguin visant à cnfirmer u infirmer le diagnstic sera adressé au Centre Natinal de Référence des fièvres hémrragiques virales (Labratire P4 Jean Mérieux à Lyn). Si un patient venait à être rapatrié d un pays ù sévit l épidémie avec un diagnstic cnfirmé, les mêmes mesures de précautin de haut niveau seraient appliquées. Au ttal, la prise en charge pur le CHRU de Lille est rganisée seln le lgigramme ci-dessus.

4 Lgigramme général : Page 4 sur 36 Patient se présentant aux urgences de l hôpital Rger Salengr Patiente se présentant aux urgences de l hôpital Jeanne de Flandre Patient pris en charge d emblée par le SAMU-Centre 15 (dmicile, cabinet médical, ) Evaluatin du caractère «suspect»: 2 questins psées :(Retur d un des pays d endémie depuis mins de 21 j, fièvre) nn Cas «suspect»? ui Islement d emblée dans la ZAO Islement dans la salle n 9 du centre de la naissance Maintien àdmicile / cabinet médical Pas d examen clinique Cntacts limités au strict nécessaire Si nécessaire avec des EPI adaptés («kit signant») Evaluatin du caractère «pssible»: Cntact avec l ARS et CIRE ( ) / infectilgue(30238 u ) / SAMU Alerte du Directeur de garde (via le standard : 16) nn Cas «pssible»? ui Transfert SMUR vers le secteur dédiéde l unité des maladies infectieuses Evaluatin du caractère «cnfirmé»: Prélèvement bilgique analysé au CNR (Labratire P4 J Meyrieux, Lyn) avec envi sécurisé (transprteur agréé, triple emballage UN3373) ; éventuellement avec répétitin à J3 Patient «standard» nn Cas «cnfirmé»? ui Maintien de la prise en charge en secteur dédié de l unité des maladies infectieuses

5 Page 5 sur 36 FICHE OPERATIONNELLE N 1 Organisatin de la prise en charge d un patient «suspect» adulte u enfant DEFINITION : CAS SUSPECT Tute persnne présentant une fièvre supérieure u égale à 38 C dans un délai de 21 jurs après sn retur de la zne à risque (Guinée Cnakry, Libéria, Sierra Lene et Nigéria + prvince de l équateur en République démcratique du Cng). Tris mdes d entrée pssible nt été identifiés : 1) Le patient se présente spntanément aux urgences de l hôpital Rger Salengr 2) Une patiente se présente spntanément aux urgences gynéc-bstétricales de l hôpital Jeanne de Flandre 3) L entrée est régulée par le SAMU-Centre 15 ; patient pris en charge à sn dmicile, au cabinet d un médecin u est transféré d un autre établissement 1. Le patient se présente aux urgences de l hôpital Rger Salengr Un affichage rappelant l alerte est en place à l accueil des urgences ; il invite les patients «suspects» à se signaler immédiatement à l IDE d accueil et d rientatin. Sinn 2 questins (séjur dans la zne à risque dans les 21 jurs + fièvre) sernt psées par l IDE de ZAO et/u par l urgentiste. Si les répnses aux 2 questins snt «ui» : Placer le patient immédiatement dans un bx IAO n 3 u dans la salle de décntaminatin de la ZAO dès sa mise à dispsitin pératinnelle sans cntact direct avec le patient ; si le patient a été identifié après avir été placé dans un autre bx IAO, le maintenir dans ce bc, tujurs sans cntact direct Faire prter un masque chirurgical au patient Ne pas déshabiller le patient Appeler le médecin sénir des urgences qui interrgera seul le patient (descriptin plus fine d éventuels cntacts avec des malades cnfirmés cf questinnaire type de l InVS en annexe de cette fiche) : aucun examen clinique, sauf impératif abslu Prtectin du signant : 1. le médecin ne dit pas examiner cliniquement le patient, à l instar de l IDE de la ZAO u de tute autre persnne ayant «crisé» le patient sans «cntact physique» avec lui ; dans ces cnditins : pas de prtectin particulière 2. si le médecin dit impérativement examiner le patient : Cette prise en charge se fera avec un binôme (le médecin et un IDE) qui : - prternt les équipements de prtectin individuelle regrupés dans le kit «signant» pré-établi (cmbinaisn intégrale, APR de type FFP2, lunettes de prtectin largement cuvrantes) - réalisernt l habillage, puis après le sin le déshabillage seln la fiche pératinnelle n 3. A la fin de ce sin les équipements de prtectin sernt éliminés dans un cllecteur DASRI immédiatement après l examen. Ce cntainer DASRI restera dans le bx, sera désinfecté sur tutes ses surfaces à l aide d eau de javel à 0,5 % de chlre (cf fiche pératinnelle n 9), puis sera éliminé seln la filière spécifique DASRI-Ebla (si le patient est classé «cas pssible») En cas d expsitin accidentelle à des liquides bilgiques (vmissements, sang, diarrhées, ), la cnduite à tenir est décrite dans la fiche pératinnelle n 6. Le médecin sénir des urgences cntacte : le cadre des urgences (u la nuit et le WE, le cadre de garde) le SAMU-Centre 15 pur mettre en œuvre immédiatement la réunin téléphnique entre ARS / CIRE / infectilgue / régulateur SAMU-Centre 15 / urgentiste en charge du patient afin de classer le patient : en «cas exclu» ; il reprend alrs le circuit nrmal d un patient pris en charge aux urgences en «cas pssible» : cf fiche pératinnelle n 2

6 Page 6 sur 36 Lgigramme : Le patient SIGNALE à sn arrivée aux urgences qu il a séjurné depuis mins de 21 jurs en pays d endémie (Guinée Cnakry, Libéria, Nigéria, Sierra Léne et prvince de l Equateur de République démcratique du Cng)

7 Page 7 sur La patiente se présente aux urgences gynéc-bstétricale de l hôpital Jeanne de Flandre Un affichage rappelant l alerte est en place à l accueil des urgences ; il invite les patientes «suspectes» à se signaler immédiatement à la sage-femme. Sinn 2 questins (séjur dans la zne à risque dans les 21 jurs + fièvre) sernt psées par la sage-femme. Si les répnses aux 2 questins snt «ui» : Placer la patiente immédiatement dans le bx gynéc n 2 sans cntact direct avec elle Faire prter un masque chirurgical à la patiente Ne pas déshabiller la patiente Appeler le médecin sénir des urgences gynéc-bstétricales qui interrgera seul la patiente (descriptin plus fine d éventuels cntacts avec des malades cnfirmés cf éléments du questinnaire type de l InVs en pint 5 de cette fiche) : aucun examen clinique, sauf impératif abslu A - Si la patiente ne relève pas d une prise en charge bstétricale en urgence abslue Le médecin sénir des urgences gynéc-bstétricales cntacte le SAMU-Centre 15 pur mettre en œuvre immédiatement la réunin téléphnique entre ARS / CIRE / infectilgue / régulateur SAMU-Centre 15 / gynécbstétricien en charge de la patiente afin de classer la patiente : en «cas exclu» ; elle reprend alrs le circuit nrmal d une patiente prise en charge aux urgences gynéc-bstétricales en «cas pssible» : cf fiche pératinnelle n 2 Prtectin du signant : 1. le médecin ne dit pas examiner cliniquement la patiente, à l instar de tute autre persnne ayant «crisé» la patiente sans «cntact physique» avec lui ; dans ces cnditins : pas de prtectin particulière 2. si le médecin dit impérativement examiner la patiente : Cette prise en charge se fera avec un binôme (le médecin et une sage-femme) qui : - prternt les équipements de prtectin individuelle regrupés dans le kit «signant» pré-établi (cmbinaisn intégrale, APR de type FFP2, lunettes de prtectin largement cuvrantes) - réalisernt l habillage, puis après le sin le déshabillage seln la fiche pératinnelle n 3. A la fin de ce sin les équipements de prtectin sernt éliminés dans un cllecteur DASRI immédiatement après l examen. Ce cntainer DASRI restera dans le bx, sera désinfecté sur tutes ses surfaces à l aide d eau de javel à 0,5 % (cf fiche pératinnelle n 9), puis sera éliminé seln la filière spécifique DASRI-Ebla (si le patient est classé «cas pssible») En cas d expsitin accidentelle à des liquides bilgiques (vmissements, sang, diarrhées, ), la cnduite à tenir est décrite dans la fiche pératinnelle n 6.

8 Page 8 sur 36 B - Si la patiente relève d une prise en charge bstétricale en extrême urgence : rienter la patiente vers la salle 9 du centre de la naissance. Si nécessaire, une césarienne purra être pratiquée dans cette salle limiter le nmbre de prfessinnel au strict nécessaire dans la salle (à définir avec l équipe d bstétrique) Cette prise en charge se fera au minimum en binôme qui : - prternt les équipements de prtectin individuelle regrupés dans le kit «signant» pré-établi (cmbinaisn intégrale, APR de type FFP2, lunettes de prtectin largement cuvrantes) - réalisernt l habillage, puis après le sin le déshabillage seln la fiche pératinnelle n 3 Pur la réalisatin d un accuchement, vire d une césarienne, ces équipements sernt cmplétés par : sarrau stérile imperméable à prter au-dessus de la cmbinaisn 1 paire de gants nitrile (bleu) 1 paire de gants stériles en cas d expsitin accidentelle à des liquides bilgiques (vmissements, sang, diarrhées, ), la cnduite à tenir est décrite dans la fiche pératinnelle n 6. l évaluatin pur classement en éventuel cas «pssible» sera réalisée après ce geste par l bstétricien sénir en lien avec le SAMU-Centre 15. pur le nuveau-né vivant, il ne purra être pris en charge sur le CHRU (rganisatin de sa prise en charge en curs de réflexin)

9 Page 9 sur 36 Lgigramme :

10 Page 10 sur Le patient est identifié cmme suspect à dmicile, au cabinet d un médecin généraliste u est transféré d un autre établissement L évaluatin du caractère «pssible» est crdnnée par le médecin du SAMU-Centre 15. Si ce caractère «pssible» est retenu, il est pris en charge par une équipe SMUR équipée de tus les myens de prtectin adaptés (cf prcédure interne SMUR). Les équipements de prtectin de l équipe intervenant snt : un Appareil de Prtectin Respiratire FFP2 (APR); il est imprtant d effectuer le test d étanchéité de l APR (fit-check) des lunettes de prtectin largement cuvrantes 2 paires de gants «nitrile» une cmbinaisn intégrale imperméable un tablier plastique à UU à prter au-dessus de la cmbinaisn intégrale Pur revêtir ces équipements de prtectin individuelle, travailler en binôme. Un cntact est immédiatement pris avec : - l infectilgue (s il n a pas été impliqué d emblée dans la démarche de classement en cas «pssible») - le cadre de l unité des maladies infectieuses, u la nuit et le WE, le cadre de garde pur préparer sn accueil. Le patient sera rienté directement vers le secteur dédié du service des maladies infectieuses (Hôpital André Furrier). Sn admissin se fera par un circuit curt (accueil direct à la prte «SAMU» du service) et le patient sera hspitalisé dans la chambre dédiée (chambre 1 du secteur). 4. Identificatin du statut «cas pssible» chez un patient déjà hspitalisé On ne peut exclure qu un patient qui aurait tutes les caractéristiques d un cas suspect (retur d un des pays d endémie depuis mins de 21 jurs) puisse échapper aux filtres décrits ci-dessus. C est, par exemple, le cas d un patient qui aurait menti lrsqu il a été interrgé et pur lequel des éléments identifiés en curs de prise en charge purraient faire évquer un retur récent d Afrique (pathlgie spécifique, ). L évaluatin de la situatin, cnduisant à éventuellement classer le patient en «cas pssible» sera alrs initiée dès l évcatin du caractère suspect du patient. Le médecin sénir en charge du patient prendra alrs cntact avec le SAMU-Centre 15 et l infectilgue pur engager cette évaluatin en lien avec l ARS et l InVS. Si le patient est classé «cas pssible»: sn transfert vers l unité des maladies infectieuses, secteur dédié, est immédiatement rganisé (cf fiche pératinnelle n 2) la chambre / le bx qu il a ccupé est fermé ; il le restera, sans interventin, jusqu à cnfirmatin u infirmatin du diagnstic par le CNR (délai de 24h envirn) les prfessinnels qui nt été en cntact avec lui sernt identifiés et fernt l bjet d un suivi spécifique (cf fiche pératinnelle n 6) ; une infrmatin spécifique leur sera dnnée par les experts Ebla de l établissement (infectilgues, urgentistes, médecin du travail, hygiénistes) avec rappel de la nn cntagisité en l absence de symptômes clinique évcateurs de maladie à virus Ebla. Ils purrnt regagner leur dmicile. les échantillns bilgiques qui auraient déjà été adressés au CBP, sernt récupérés immédiatement pur être stckés dans le labratire L3 ; cette pératin est gérée par une prcédure interne au CBP Cette alerte sera levée dès l infirmatin du diagnstic ; la chambre / le bx purra alrs être binettyé(e) seln le prtcle standard et le suivi spécifique des signants sera stppé. Si le patient était cnfirmé cmme ayant le virus Ebla, la chambre / le bx sera binettyé seln la prcédure Ebla (cf fiche pératinnelle n 9) et les prfessinnels cntacts suivi activement pendant 21 jurs après le dernier jur d expsitin (cf fiche pératinnelle n 6).

11 Page 11 sur Eléments du questinnaire InVS permettant le classement en cas «pssible» - Symptômes et signes cliniques du cas «suspect» Date de début des signes Hspitalisatin (ui/ nn / ne sait pas) et date d hspitalisatin Liste des symptômes : existence (ui/ nn / ne sait pas) et date de début Fièvre >38,5 C, si ui : t max Maux de tête Duleurs musculaires, articulaires Asthénie Anrexie Vmissements Diarrhée Duleurs abdminales Hémrragies, si ui précisez la zne anatmique Eruptin cutanée Tux Hquet Détresse respiratire Difficulté déglutitin Cnjnctivite Méningite Encéphalite - Examens bilgiques réalisés avant le signalement et résultats - Traitement prphylactique cntre le paludisme pendant le séjur dans la zne à risque (si ui, mlécule) - Expsitins à risque : Date de retur/d arrivée du cas suspect en France Dates et lieux fréquentés au curs de 21 jurs avant le début des signes en précisant le district et la cmmune Le patient prfessinnel de santé (ui/nn/ne sait pas) médecin u infirmier, sage-femme, aide-signant (paramédical) Bilgiste/ technicien de labratire Autre signant : brancardier, etc Prise en charge de/ cntact direct avec patients avec un tableau clinique cmpatible avec une FHV u de leurs échantillns cliniques Hspitalisatin pur une autre affectin dans les 21 jurs précédant le début de ses symptômes dans un hôpital de la zne à risque ù des cas d infectin u de suspicin d infectin par le virus Ebla nt été pris en charge ; si ui : pur quel mtif? Dans quel hôpital et service? Dates d hspitalisatin Visite à quelqu un dans un hôpital de la zne à risque ù des cas d infectin u de suspicin d infectin par le virus Ebla nt été pris en charge si ui : Dans quel hôpital (nm et lieu) et service, et à quelle date (dernière date), mtif d hspitalisatin de la persnne visitée Cntact direct u indirect dans la zne à risque avec une persnne malade en dehrs du cntexte de sins? (cntact direct, cntact avec des vêtements u du linge de la persnne malade, partage du même tit) si ui : cette persnne avait-elle un tableau clinique cmpatible avec une FHV (en précisant les symptômes), diagnstic cnfirmé bilgiquement, date du dernier cntact Participatin à des funérailles dans la zne à risque (prtage du crps du défunt, participatin aux sins pstmrtem, participatin à l inhumatin, date et lieu des funérailles, cntexte du décès : brutale après maladies fébrile, cmpatible avec une FHV) Manipulatin u cnsmmatin de viande issue de la chasse dans la zne à risque (espèces animales cnsmmées, viande cnsmmée crue u peu cuite, viande manipulée à mains nues) Cntact direct avec des animaux sauvages (vivant u mrt, dans la zne à risque) ; rngeurs, chauves-suris, antilpes de la frêt, singes u autre primate nn humain, autre ; date et lieu du dernier cntact Rapprts sexuels (prtégés u nn) avec une persnne atteinte de FHV u guérie après un tableau clinique cmpatible d une FHV, dans les 10 semaines après le début des signes de la persnne

12 Page 12 sur 36

13 Page 13 sur 36 FICHE OPERATIONNELLE N 2 Organisatin de la prise en charge d un patient classé cmme «pssible» CAS POSSIBLE Tute persnne présentant une fièvre supérieure u égale à 38 C et 1. pur laquelle une expsitin à risque avérée a pu être établie dans un délai de 21 jurs avant le début des symptômes, u 2. qui présente une frme clinique grave cmpatible avec une fièvre hémrragique virale à virus Ebla sans évaluatin pssible des expsitins à risque*. Le transfert du patient est rganisé par le SAMU de la ZAO des urgences u des urgences gynéc-bstétricales vers le secteur dédié de l Unité des Maladies Infectieuses (UMI), hôpital André Furrier par le circuit direct extérieur. Ce transprt est assuré par une ambulance du SMUR dans une husse étanche u une bulle dès dispnibilité. 1. Equipement de prtectin du patient Le patient : prtera un masque chirurgical gardera ses vêtements persnnels ; il sera déshabillé lrs de sn arrivée en maladies infectieuses si ses vêtements persnnels snt suillés (vmissements, diarrhées, ), il sera déshabillé avant d être transprté et revêtira une tenue «tunique pyjama» à UU ; cette pératin sera réalisée par l équipe de transfert prtégée avec les équipements de prtectin individuels décrits ci-dessus. Les vêtements du patient sernt alrs dispsés dans un sac DASRI et transprtés avec le patient jusque dans sa chambre. Un kit reprenant les équipements nécessaires pur le patient est également dispnible (kit «patient») du persnnel pur le transfert Si le patient n est pas instable, seule 1 persnne est psitinnée dans la cellule de l ambulance. Si le patient est instable, un médecin et un IDE snt psitinnés dans la cellule de l ambulance. Le patient est pris en charge par une équipe SMUR équipée de tus les myens de prtectin adaptés (cf prcédure interne SMUR). Les équipements de prtectin de l équipe intervenant snt : un Appareil de Prtectin Respiratire FFP2 (APR); effectuer le test d étanchéité de l APR (fit-check) des lunettes de prtectin largement cuvrantes 2 paires de gants «nitrile» une cmbinaisn intégrale imperméable un tablier plastique à UU à prter au-dessus de la cmbinaisn intégrale Pur revêtir ces équipements de prtectin individuelle, travailler en binôme. 2. Après le transfert Le brancard est désinfecté dans le sas sale de l UMI Si l équipe SMUR est cmpsée de 2 persnnes prtant tus les équipements de prtectin individuelle, seul le médecin retire ces équipements (cmbinaisn, masque, lunettes..) avant de srtir de l UMI. L IDE du SMUR, avec sn équipement de prtectin individuelle, replace ensemble des matériels (brancard, mnitring ) dans la cellule de l ambulance ; les autres persnnels de SMUR ne remntent pas dans la cellule. L ambulance sera binettyée et désinfectée dans le lcal PSM du SAMU seln le prtcle interne au SAMU puis par désinfectin de surface par vie aérienne. Les DASRI générés par ce transfert sernt éliminés par la filière DASRI Ebla (cf. fiche pératinnelle n 9)

14 Page 14 sur 36

15 Page 15 sur 36 FICHE OPERATIONNELLE N 3 Habillage et déshabillage des signants dans le secteur dédié de l hôpital André Furrier, unité des maladies infectieuses Pré-requis : La tenue prfessinnelle avant habillage spécifique cmprte : tunique pantaln à UU et chaussures fermées tenant bien au pied. Veiller à bien relever et attacher les cheveux pur qu ils ne sient pas dans le masque afin de ne pas gêner la vue ni la prtectin (pssibilité de mettre une charltte). Le prt de cmbinaisn n est pas cmpatible avec le prt de bucles d reilles. Les prfessinnels divent préparer leur tenue et s habiller / se déshabiller en respectant la chrnlgie suivante : PROCEDURE D HABILLAGE EN BINOME DANS LE SAS «D ENTREE» VERSION 1 COMBINAISON AVEC BOTTES INTEGREES 1. entrer dans le sas «d entrée» 2. effectuer une frictin avec SHA? 3. déplier la cmbinaisn et uvrir la fermeture éclair 4. enfiler les jambes de la cmbinaisn en maintenant les manches et la cagule 5. enfiler la cmbinaisn puis remnter les manches 6. lacer les bttes en crisant sur les liens sur les mllets avec une ccarde simple 7. ajuster le pied au centre de la semelle 8. effectuer une frictin avec SHA 9. mettre l Appareil de Prtectin Respiratire (APR) FFP2 u FFP3* : bien ajuster la barrette et les élastiques 10. effectuer le test d étanchéité de l APR (inspirer prfndément si le masque est étanche il se plaque sur le visage sinn le réajuster) 11. mettre les lunettes de prtectin En binôme (le signant 1 aide le signant 2 et vice et versa) 12. fermer cmplètement et étanchéifier la cmbinaisn (bien ajuster la bande adhésive) 13. ajuster la cagule en laissant les valves des lunettes visibles 14. mettre le tablier plastique en ayant au préalable séparé en 2 le lien de la bavette 15. accrcher le tablier dans le cu le plus haut pssible et à la taille 16. effectuer une frictin avec SHA 17. mettre la 1 ère paire de gants «nitrile» puis les passe-puces 18. mettre la 2 ème paire de gants : manchettes bien ajustées au-dessus de la cmbinaisn En binôme : cntrôler la cnfrmité et l étanchéité de l ensemble de la tenue du binôme PUIS Entrer dans la chambre * FFP3 en cas de réalisatin de gestes à haut risque d aérlisatin (intubatin/extubatin, ventilatin mécanique avec circuit expiratire «uvert», ventilatin mécanique nn invasive, aspiratin endtrachéale, fibrscpie brnchique, kinésithérapie respiratire, aérslthérapie).

16 Page 16 sur 36 PROCEDURE DE RETRAIT DES EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE AVANT DE SORTIR DE LA CHAMBRE 19. retirer les lacets cmplètement 20. enlever le tablier plastique sans détacher les liens mais en le tirant vers l avant 21. retirer la 2 ème paire de gants cntaminée (méthde : replier la manchette du 1 er gant face externe sur face externe, retirer le 2 ème gant par la face externe puis enlever le 1 er gant par la phase interne de la manchette 22. les jeter dans le cntainer DASRI de la chambre et srtir de la chambre DANS LE SAS «DE SORTIE» Le déshabillage se fait par le binôme et sus sn cntrôle En binôme (le signant 1 aide le signant 2 et vice et versa) 1. uvrir la fermeture éclair de la cmbinaisn du binôme jusqu à la taille 2. se placer derrière le binôme et se tenir à distance d un bras 3. lui retirer la cmbinaisn en saisissant la partie externe en cmmençant par la cagule et en enrulant l ensemble vers l extérieur jusqu à la taille, sans tucher la tunique/pantaln à UU Individuellement 4. retirer la paire de gants restante (même méthde de retrait que ci-dessus) 5. faire une hygiène des mains avec SHA 6. mettre une nuvelle paire de gants 7. sus cntrôle visuel du binôme : baisser la cmbinaisn jusqu en dessus des fessiers, en gardant les mains à l intérieur de la tenue 8. s assir sur la chaise 9. retirer le bas de la cmbinaisn en cmmençant par le pied gauche, et le passer de du cté gauche de la ligne matérialisée au sl 10. prcéder de même pur l autre jambe 11. jeter la cmbinaisn dans le cntainer DASRI 12. retirer les lunettes en les prenant par les côtés et les jeter dans le cntainer DASRI 13. retirer l APR en prenant les côtés du masque, à l insertin des élastiques, le jeter dans le cntainer DASRI 14. retirer les gants (même méthde de retrait que ci-dessus) et les jeter dans le cntainer DASRI 15. effectuer une frictin avec SHA En binôme 16. le signant 1 cntrôle le déshabillage du signant srtir du sas «de srtie» 18. changer éventuellement de tenue à usage unique

17 Page 17 sur 36 FICHE OPERATIONNELLE N 4 Organisatin de la prise en charge dans le secteur dédié de l hôpital André Furrier, unité des maladies infectieuses 1. Circuits Délimitatin au sl pur le déshabillage Cnfinement en plycarbnate Duche pur le persnnel en cas d expsitin accidentelle Zne de srtie Entrée et srtie patient Zne d entrée + stckage matériel et habillage Ch 2 Ch 1 Cntainers tenues utilisées Cntainer déchets sins Circuit d entrée pur les prfessinnels et le matériel Circuit de srtie Equipement de la zne de srtie : une chaise psitinnée dans la zne prpre à la limite de la zne sale pur faciliter le déshabillage des cntainers à DASRI prêts à l usage (dublés à l intérieur par un sac DASI de 110 l) dispsés à côté de la chaise un charit rendant accessible : la bîte cartnnée externe du triple emballage pur les prélèvements des tenues à UU pur s habiller après une éventuelle duche une bassine d eau de Javel diluée à 0,5% de chlre, changée tus les jurs une bassine d eau et un flacn de détergent un cllyre antiseptique (pur une éventuelle expsitin cnjnctive) et permettant de dépser les éléments utilisés pur un examen d imagerie au lit (cassette de radilgie, échgraphe et snde) Un secnd secteur (rganisatin identique, en mirir), lcalisé dans la même aile du secteur des maladies infectieuses, chambres 5 et 6, est activable en quelques heures.

18 Page 18 sur 36 Règles d habillage La prise en charge est assurée en permanence par un binôme ; l accès à la chambre du patient ne peut se faire qu à 2 prfessinnels équipés des EPI adaptés. Ce binôme peut être deux IDE, 1 IDE et un médecin. La tenue prfessinnelle avant habillage spécifique cmprte : tunique pantaln à UU et chaussures fermées tenant bien au pied. Veiller à bien relever et attacher les cheveux pur qu ils ne sient pas dans le masque afin de ne pas gêner la vue ni la prtectin (pssibilité de mettre une charltte). Le prt de cmbinaisn n est pas cmpatible avec le prt de bucles d reilles. La prcédure d habillage et de déshabillage est décrite dans la fiche pératinnelle n 3 2. Sins aseptiques dans la chambre Si des sins nécessitent des gants stériles : - retirer la 2 ème paire de gants en nitrile et les jeter dans le cntainer DASRI - enfiler la paire de gants stériles A la fin de ce sin, cette paire de gants stériles sera retirée dans la chambre et jetée dans le cntainer DASRI. Pur pursuivre éventuellement les sins, remettre une 2 ème paire de gants en nitrile. 3. Tilette du patient Pur les tilettes du patient, les bassines snt remplies au lavab de la chambre du patient. Les bassines, après usage, sernt vidées et nettyées dans le même lavab. Les gants de tilette et serviettes snt à usage unique et éliminées dans le cntainer à DASRI qui suivra le circuit spécifique DASRI-Ebla (cf fiche pératinnelle n 9). A la fin de ce sin, le signant verse 2 litres d eau de Javel à 0.5% dans ce lavab. 4. Gestin des excréta Les tilettes de la chambre du patient snt cndamnés. Les excréta (selles et urines) snt cllectées : dans un bassin u un urinal à usage unique, équipés d un dispsitif de gélificatin (carebag ) dans une chaise percée équipée d un dispsitif de gélificatin (carebag ) pur un patient suffisamment valide pur se déplacer seul pur ses fnctins émnctires Ils sernt gérés cmme des DASRI seln le circuit spécifique DASRI-Ebla (cf fiche pératinnelle n 9) 5. Prélèvements et examens de labratire La bilgie de base (ingramme, créatininémie, gaz du sang ) est réalisée dans la chambre du patient à l aide d autmates délcalisés (I-stat, ) par l équipe signante frmée à l usage de ces autmates. Pur tus les prélèvements quittant le service : Aucun prélèvement ne sera acheminé par le TAL. les psitinner dès réalisatin dans le cnditinnement triple emballage (ONU2814) : dans le cntenant interne du triple emballage, dans la chambre ce cnditinnement interne est désinfecté à l eau de Javel à 0,5 % de chlre lrs de la srtie des signants, ces cntenants internes snt insérés dans la bîte en cartn externe. d appeler le virlgue d astreinte (numér accessible au standard), pur qu il vienne le chercher dans l unité u qu il rganise le transfert vers le CNR du prélèvement à visée diagnstique.

19 Page 19 sur 36 Seuls des examens pur éliminer un diagnstic requérant une prise en charge urgente (paludisme cliniquement grave, ) purrnt être réalisés au centre de bilgie. Ils sernt alrs techniqués dans le labratire L3 dans un pste de sécurité micrbilgique. Un prélèvement pur le diagnstic de fièvre hémrragique Ebla (1 tube de sang ttal, tube sec u sur EDTA, cnservé à +4 C ; ne pas adresser de tube hépariné, ne pas utiliser de carbglace) est envyé au CNR à Lyn par un transprteur agréé L4 (Flash Bilgistic à Lesquin), directement du service d hspitalisatin, sans passer par le centre de tri des prélèvements. Le transprteur est activé par le virlgue d astreinte. Le prélèvement est cnditinné dans un triple emballage ONU2814. Des prélèvements spécifiques (hémculture, ) purrnt être réalisés ; ils sernt mis en quarantaine au centre de bilgie jusqu à éventuel infirmatin du diagnstic de fièvre hémrragique Ebla 6. Examens d imagerie Un appareil mbile de radilgie ainsi qu un échgraphe snt psitinnés dans la chambre servant de réserve ainsi que les cassettes de radilgie. Le manipulateur en électr-radilgie u le radilgue sénir intervenant pur ces examens se prtègernt avec les mêmes règles que les signants intervenant dans la chambre (même tenue, habillage / déshabillage en binôme, ). Les prcédures détaillées pur la réalisatin de ces examens d imagerie snt décrites dans la fiche pératinnelle n 5.

20 Page 20 sur 36

Réponses aux questions fréquemment posées concernant la propagation, les symptômes, le traitement et la prévention de la maladie à virus Ebola

Réponses aux questions fréquemment posées concernant la propagation, les symptômes, le traitement et la prévention de la maladie à virus Ebola MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALE, DE LA SANTE ET DES DROITS DES FEMMES DIRECTION GENERALE DE LA SANTE Département des urgences sanitaires Répnses aux questins fréquemment psées cncernant la prpagatin, les

Plus en détail

GROSSESSE ET GRIPPE A (H1N1)

GROSSESSE ET GRIPPE A (H1N1) versin 1 page 1/5 Référence : RSN/PR/REA.O/012/A Date de 1 ère mise en service : 22/09/2009 N versin Date de la mdificatin Suivi des mdificatins Objet de la mdificatin Faite par : Rédactin Mise à jur Vérificatin

Plus en détail

Les 13 points clefs de l hygiène

Les 13 points clefs de l hygiène Les 13 pints clefs de l hygiène Attentin Une matière première cntaminée Une cntaminatin par le persnnel u le matériel Le nn-respect de la chaîne du frid Une erreur de prcédé peuvent être à l rigine d une

Plus en détail

MARS Message d Alerte Rapide Sanitaire

MARS Message d Alerte Rapide Sanitaire MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE DIRECTION GENERALE DE LA SANTE DEPARTEMENT DES URGENCES SANITAIRES DATE : 06/08/2014 REFERENCE : MARS 06.08.14-1 OBJET : ACTUALISATION DES INFORMATIONS SUR

Plus en détail

Crèche Les Petits Pas

Crèche Les Petits Pas Crèche Les Petits Pas Règlement intérieur Smmaire 1- Généralités 2- Calendrier d uverture et hraires 2.1 Calendrier 2.2 Hraires 3- Fnctinnement 3.1 Place des parents 3.2 Alimentatin 3.3 Décharge des parents

Plus en détail

COMPTE-RENDU de la réunion des ACMO de l UPMC. Réunion du 15 septembre 2009

COMPTE-RENDU de la réunion des ACMO de l UPMC. Réunion du 15 septembre 2009 COMPTE-RENDU de la réunin des ACMO de l UPMC Réunin du 15 septembre 2009 Le 30/09/2009 Présents : Les ACMO : 79 ACMO Campus Jussieu et Sites parisiens Les représentants du Service Hygiène et Sécurité (SHS)

Plus en détail

Procédure générale de prélèvement

Procédure générale de prélèvement Jseph Rue des Déprtés, Labratire Prcédure générale de Versin : 06 Prcédure générale de prélèvement 1. Ce qu il faut savir avant une prise de sang Quelques définitins : Anticagulant - prduit chimique utilisé

Plus en détail

Grippe H1N1 (grippe porcine chez l être humain) et grippe saisonnière Administrateurs d'école

Grippe H1N1 (grippe porcine chez l être humain) et grippe saisonnière Administrateurs d'école 2009-2010 Numér 1 Grippe H1N1 (grippe prcine chez l être humain) et grippe saisnnière Administrateurs d'écle Table des matières Lignes directrices pur la gestin de la grippe dans les écles.3 Renseignements

Plus en détail

REFLEXIONS sur l accompagnement de «FIN DE VIE» du sujet âgé

REFLEXIONS sur l accompagnement de «FIN DE VIE» du sujet âgé REFLEXIONS sur l accmpagnement de «FIN DE VIE» du sujet âgé OBJECTIFS 1) Amélirer la prise en cmpte de la fin de vie dans les EHPAD, répndant en cela à l bligatin légale qui leur est faite depuis le décret

Plus en détail

APPEL A PROJETS 2014. Modèles de tumeurs spontanées chez l animal pour la recherche translationnelle en cancérologie

APPEL A PROJETS 2014. Modèles de tumeurs spontanées chez l animal pour la recherche translationnelle en cancérologie APPEL A PROJETS 2014 Mdèles de tumeurs spntanées chez l animal pur la recherche translatinnelle en cancérlgie L'ITMO Cancer de l alliance natinale pur les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN) en

Plus en détail

DCC/DMP : exemple de la valeur ajoutée du DMP pour un exercice en réseau

DCC/DMP : exemple de la valeur ajoutée du DMP pour un exercice en réseau DCC/DMP : exemple de la valeur ajutée du DMP pur un exercice en réseau ASIP Santé Jurnée Natinal des Industriels 23 nvembre 2010 Un parcurs de sins vaste et étendu De multiples dcuments papier et/u dématérialisé

Plus en détail

CORRECTION D URGENCE D UN APPAREIL MÉDICAL ACTION NÉCESSAIRE DÉFIBRILLATEUR LIFEPAK 1000

CORRECTION D URGENCE D UN APPAREIL MÉDICAL ACTION NÉCESSAIRE DÉFIBRILLATEUR LIFEPAK 1000 CORRECTION D URGENCE D UN APPAREIL MÉDICAL ACTION NÉCESSAIRE DÉFIBRILLATEUR LIFEPAK 1000 Mai 2015 URGENT Transmettez immédiatement cette lettre aux respnsables de l entretien et du cntrôle des défibrillateurs

Plus en détail

PLATEFORME GREETERCITY.COM 2.0

PLATEFORME GREETERCITY.COM 2.0 PLATEFORME GREETERCITY.COM 2.0 FICHE TECHNIQUE DECEMBRE 2010. LE CONTEXTE Les utils de cmmunicatin et de gestin dévelppés par les rganisatins de greeters de par le mnde snt assez cmparables : Chaque rganisatin

Plus en détail

Travaux de maintenance

Travaux de maintenance Travaux de maintenance La cmmunicatin cncernant la campagne Des cntacts nt été pris avec BEMAS qui regrupe de nmbreuses entreprises de la maintenance, mais sans succès. L annnce de la campagne s est faite

Plus en détail

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB) Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement

Plus en détail

CHARTE DE QUALITE POUR L ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES RECRUTES EN CONTRATS AIDES DE L EDUCATION NATIONALE

CHARTE DE QUALITE POUR L ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES RECRUTES EN CONTRATS AIDES DE L EDUCATION NATIONALE Directin Départementale du Travail, de l Empli et de la Frmatin Prfessinnelle de l ARIEGE CHARTE DE QUALITE POUR L ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES RECRUTES EN CONTRATS AIDES DE L EDUCATION NATIONALE La présente

Plus en détail

ENREGISTEUR NUMERIQUE USB Guide utilisateur

ENREGISTEUR NUMERIQUE USB Guide utilisateur Intrductin La netbx HD ffre désrmais la fnctinnalité d Enregistreur Numérique USB (PVR-USB) vus permettant : D enregistrer directement sur vtre disque USB les prgrammes TNT u TNT-HD reçu par vtre netbx

Plus en détail

Haut Conseil de la santé publique

Haut Conseil de la santé publique Haut Cnseil de la santé publique AVIS relatif à la vaccinatin par le vaccin pneumcccique cnjugué 11 décembre 2009 Vaccin pneumcccique cnjugué Un nuveau vaccin pneumcccique cnjugué (Prevenar 13 ), cmpsé

Plus en détail

Date : 11 novembre 2013. Date : 15 avril 2015

Date : 11 novembre 2013. Date : 15 avril 2015 Directin des services vétérinaires Prcédure nrmalisée de fnctinnement Objet : Blessure impliquant un primate nn humain Numér : SST-1 Prtée : Ceci est une directive de la Directin des services vétérinaires

Plus en détail

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table

Plus en détail

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant

Plus en détail

SOMMAIRE 1. PRÉSENTATION DU PPES...2 2. ENGAGEMENT DES PARTENAIRES...2

SOMMAIRE 1. PRÉSENTATION DU PPES...2 2. ENGAGEMENT DES PARTENAIRES...2 SOMMAIRE 1. PRÉSENTATION DU PPES...2 2. ENGAGEMENT DES PARTENAIRES...2 3. DESCRIPTION DU MARCHE...2 3.1 Désignatin des parties cncernées...2 3.2 Descriptin des travaux...3 4. ORGANISATION GENERALE DU CHANTIER...3

Plus en détail

MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA RÉFORME DE L ÉTAT. Réforme des retraites. La cessation progressive d activité

MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA RÉFORME DE L ÉTAT. Réforme des retraites. La cessation progressive d activité MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA RÉFORME DE L ÉTAT Réfrme des retraites La cessatin prgressive d activité Guide de la cessatin prgressive d activité des fnctinnaires et des agents nn titulaires

Plus en détail

1. Bases légales. 2. Introduction. 3. Recommandations. Service de la santé publique. Rue Cité - Devant 11 1014 Lausanne

1. Bases légales. 2. Introduction. 3. Recommandations. Service de la santé publique. Rue Cité - Devant 11 1014 Lausanne Service de la santé publique Rue Cité - Devant 11 1014 Lausanne Directives sur la mise en place de dispsitifs sanitaires de manifestatins adptées par la Cmmissin pur les mesures sanitaires d'urgence (CMSU)

Plus en détail

Formation continue des personnels. enseignants, COP et CPE

Formation continue des personnels. enseignants, COP et CPE VADEMECUM du chef Frmatin cntinue des persnnels enseignants, COP et CPE 1 LA FORMATION CONTINUE DES PERSONNELS ENSEIGNANTS, COP, CPE dans l académie de Grenble. 1-1 Le PAF-I : Plan académique de frmatin

Plus en détail

Gestion des Prospects : Adresses à exporter

Gestion des Prospects : Adresses à exporter Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une

Plus en détail

Maison pour l Autonomie et l Intégration des malades d Alzheimer

Maison pour l Autonomie et l Intégration des malades d Alzheimer Maisn pur l Autnmie et l Intégratin des malades d Alzheimer «L enjeu est de mettre fin au désarri des familles qui ne savent à qui s adresser et qui snt perdues dans de nmbreux dispsitifs mal articulés

Plus en détail

CONTRAT LOCAL DE SANTE DE BONNEUIL. Questionnaire consultation destiné à tous les habitants : la santé à Bonneuil

CONTRAT LOCAL DE SANTE DE BONNEUIL. Questionnaire consultation destiné à tous les habitants : la santé à Bonneuil CONTRAT LOCAL DE SANTE DE BONNEUIL Questinnaire cnsultatin destiné à tus les habitants : la santé à Bnneuil La ville est engagée, avec l Agence réginale de Santé, sur la mise en place d un Cntrat Lcal

Plus en détail

TÉLÉMÉDECINE. Docteur Xavier DEAU Conseiller National de l Ordre des Médecins Exercice Professionnel

TÉLÉMÉDECINE. Docteur Xavier DEAU Conseiller National de l Ordre des Médecins Exercice Professionnel TÉLÉMÉDECINE Dcteur Xavier DEAU Cnseiller Natinal de l Ordre des Médecins Exercice Prfessinnel TÉLÉMÉDECINE DÉONTOLOGIE DR DEAU CNOM INTRODUCTION La télémédecine est un myen exceptinnel d ptimiser la qualité

Plus en détail

Protocole d échantillonnage et d essai visant le lin canadien exporté vers l Union européenne

Protocole d échantillonnage et d essai visant le lin canadien exporté vers l Union européenne Prtcle d échantillnnage et d essai visant le lin canadien exprté vers l Unin eurpéenne Mise à jur : Le 28 avril 2014 1. But Le but du présent prtcle est de décrire la prcédure d échantillnnage, d essai

Plus en détail

TALI (Traitement adapté des Impayés de Loyers)

TALI (Traitement adapté des Impayés de Loyers) TALI (Traitement adapté des Impayés de Lyers) Evlutin du traitement amiable Cahier des charges 1 Cnstat 1 ère versin... 2 2 Evlutin 2 nde versin... 2 2.1 Cntexte 2 2.2 Les acteurs et leurs rôles 2 2.3

Plus en détail

Compte-rendu réunion du CCRPA

Compte-rendu réunion du CCRPA Cmpte-rendu réunin du CCRPA Thème : «Cmment amélirer l accès à la santé?», Nantes, le 13 Décembre 2013 Méthde de travail : la jurnée a été rganisée en 4 temps, autur de la présentatin de différentes prpsitins

Plus en détail

APPEL A MANIFESTATIONS D INTÉRÊT

APPEL A MANIFESTATIONS D INTÉRÊT SÉLECTION DE BUREAUX D ETUDES TECHNIQUES PAR LES BÉNÉFICIARES DE FINANCEMENT DE L AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT APPEL A MANIFESTATIONS D INTÉRÊT Prgramme d Appui à la Sécurité Alimentaire et Nutritinnelle

Plus en détail

Plan d accessibilité pluriannuel (2014-2021)

Plan d accessibilité pluriannuel (2014-2021) Intrductin Ce plan pluriannuel expse les grandes lignes de la stratégie des Services à l enfance Grandir ensemble pur prévenir et éliminer les bstacles à l accessibilité afin de répndre aux exigences actuelles

Plus en détail

INFORMATIONS GENERALES & PARTICULIERES

INFORMATIONS GENERALES & PARTICULIERES INFORMATIONS GENERALES & PARTICULIERES 1 - Les prix de ns crisières s entendent par persnne et cmprennent : La crisière en pensin cmplète du dîner du 1 er jur au petit déjeuner du dernier jur. Les ccktails

Plus en détail

Infections nosocomiales

Infections nosocomiales Infectins nscmiales Définitins Épidémilgie Préventin nathalie.sinski@psl.aphp.fr Tel. 01 42 17 69 05 Infectin nscmiale Infectin assciée aux sins cntractée dans un établissement de santé Qui survient au

Plus en détail

de la population 2016 pour construire demain AU RECENSEMENT DE DEMAIN? MODE D EMPLOI

de la population 2016 pour construire demain AU RECENSEMENT DE DEMAIN? MODE D EMPLOI PRÊTS Des chiffres À PARTICIPER aujurd hui AU DE DEMAIN? DEVENEZ SUPERVISEUR CAMPAGNE DE CMMUNICATIN DU 206! MDE D EMPLI Renuvelez le succès de la cllecte par Internet. DES UTILS SIMPLES ET EFFICACES PUR

Plus en détail

FICHE DE BONNE PRATIQUE

FICHE DE BONNE PRATIQUE FICHE DE BONNE PRATIQUE Prgramme d actins pur amélirer la préventin des vilences faites aux femmes, des vilences intrafamiliales, et l aide aux victimes TÉLÉPHONE PORTABLE D ALERTE POUR FEMMES VICTIMES

Plus en détail

Fiche Liaison I.E.N./Ecoles N 2005/2006-01

Fiche Liaison I.E.N./Ecoles N 2005/2006-01 Premier Degré Circnscriptin d Olrn-Sainte-Marie http://www.ac-brdeaux.fr/primaire/64/lrn/ Olrn, le 3O aût 2005 Fiche Liaisn I.E.N./Ecles N 2005/2006-01 Au terme de ces vacances d été qui, je l espère nt

Plus en détail

REGLEMENT DE L INTERNAT

REGLEMENT DE L INTERNAT REGLEMENT DE L INTERNAT Entrée en vigueur : 19/08/2013 GENERALITES Le temps d Internat est défini entre 18h00 et 22h45 pur le sir, et entre 6h30 8h00 le matin. Pendant ce temps, les internes snt placés

Plus en détail

Cabinet Consultant Jean-Claude VICTOR

Cabinet Consultant Jean-Claude VICTOR Internatinal Cabinet Cnsultant Jean-Claude VICTOR Outils d apprpriatin pur la mise en œuvre d un système de management intégré à l aide des référentiels ( Nrmes ISO9001 :2000 et ISO14001 :2004, du référentiel

Plus en détail

Règlement de la Bourse SNPHPU-MSD 2015 organisée en 2015 Par le SNPHPU et MSD France

Règlement de la Bourse SNPHPU-MSD 2015 organisée en 2015 Par le SNPHPU et MSD France Règlement de la Burse SNPHPU-MSD 2015 rganisée en 2015 Par le SNPHPU et MSD France 1. Cntexte Le SNPHPU et MSD France (MSD) décernent en 2015 une burse destinée à sutenir des prjets en France dans le dmaine

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Lot : n 3 PEINTURE. Objet du marché : RENOVATION DES BUREAUX 411, 412 et 413 BLOC III / Niveau 4 INRA SITE DE THEIX

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Lot : n 3 PEINTURE. Objet du marché : RENOVATION DES BUREAUX 411, 412 et 413 BLOC III / Niveau 4 INRA SITE DE THEIX République Française Institut Natinal de la Recherche Agrnmique Centre de Recherche de Clermnt-Ferrand Theix Lyn MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses Techniques Particulières Lt : n 3 PEINTURE

Plus en détail

MANUEL COLLECTIVITÉ. Manuel collectivités Page 1 sur 23

MANUEL COLLECTIVITÉ. Manuel collectivités Page 1 sur 23 MANUEL COLLECTIVITÉ Manuel cllectivités Page 1 sur 23 SOMMAIRE Écran d accueil... 3 Accès... 3 Présentatin... 3 Descriptin des frmulaires de l enquête... 4 Saisie des infrmatins cncernant la cllectivité...

Plus en détail

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire Utiliser les activités de curs de Mdle : le Questinnaire CETTE PROCEDURE DÉCRIT LA MISE EN PLACE ET L UTILISATION DE L ACTIVITÉ DE COURS «QUESTIONNAIRE». PRE-REQUIS : Prcédure «Démarrer sur Mdle» DÉFINITION

Plus en détail

Le partage des locaux dans l école

Le partage des locaux dans l école Le partage des lcaux dans l écle Canevas de prtcle Prémisses : L écle est un milieu d apprentissage privilégié pur les enfants. Avec l intrductin des services de garde en milieu sclaire, leur plus grande

Plus en détail

Directive relative au traitement des données de Health Info Net

Directive relative au traitement des données de Health Info Net dnnées de Health Inf Net Le traitement des dnnées persnnelles chez Health Inf Net AG () 1 Dispsitins générales 1.1 But et champ d applicatin Le dmaine de la santé est régi par des dispsitins légales particulièrement

Plus en détail

Maintenance sur certains logiciels libres et serveurs de la plateforme de service en ligne Pr@tic

Maintenance sur certains logiciels libres et serveurs de la plateforme de service en ligne Pr@tic Maintenance sur certains lgiciels libres et serveurs de la platefrme de service en ligne Pr@tic Cahier des Clauses Techniques Particulières MP 2010-XX : Page 1 sur 6 SOMMAIRE 1. Objet du marché...3 2.

Plus en détail

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins

Plus en détail

Orientations pour l appel à projets Recherche translationnelle en cancérologie - INCa DGOS

Orientations pour l appel à projets Recherche translationnelle en cancérologie - INCa DGOS Orientatins pur l appel à prjets Recherche translatinnelle en cancérlgie - INCa DGOS Les rientatins prpsées pur l appel 2011 snt les suivantes : l appel à prjets libres cuvre tus les champs de la recherche

Plus en détail

BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ ET DU SOCIAL SCIENCES ET TECHNIQUES SANITAIRES ET SOCIALES EPREUVE PRATIQUE

BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ ET DU SOCIAL SCIENCES ET TECHNIQUES SANITAIRES ET SOCIALES EPREUVE PRATIQUE Sessin 2011 BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ ET DU SOCIAL SCIENCES ET TECHNIQUES SANITAIRES ET SOCIALES EPREUVE PRATIQUE Durée : 3 heures Cefficient 7 L'usage de la calculatrice

Plus en détail

TAI054 Utiliser un logiciel de gestion de parc (généralités) TABLE DES MATIERES

TAI054 Utiliser un logiciel de gestion de parc (généralités) TABLE DES MATIERES Apprt d infrmatins et de cnnaissances TAI054 Utiliser un lgiciel de gestin de parc (généralités) TABLE DES MATIERES 1 INTRODUCTION... 2 2 FONCTIONS DES LOGICIELS DE GESTION DE PARC... 3 2.1 ACQUISITION

Plus en détail

Prise en charge de la Fièvre Hémorragique Virale (FHV)

Prise en charge de la Fièvre Hémorragique Virale (FHV) Smmaire Prise en charge de la Fièvre Hémrragique Virale (FHV) 1. OBJET DE LA DIRECTIVE... 2 2. DOMAINE D APPLICATION... 3 3. ABBREVITATIONS... 3 4. LISTE DES ANNEXES... 3 5. TEXTES DE REFERENCE... 3 6.

Plus en détail

NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE

NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE PARTIE V NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE Dssier établi par : Laurent IACHKINE SAUNIER et Assciés 5 Rue de Tilly 14400 BAYEUX Aux dates du : Juin 2011 et aût 2012 Dernière mdificatin : Octbre 2013 Partie

Plus en détail

PROGRAMME FORMATION INITIALE SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL

PROGRAMME FORMATION INITIALE SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL PROGRAMME FORMATION INITIALE SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL Pré-requis : aucun Encadrement : La frmatin est dispensée au minimum par un frmateur SST rattaché à : Un rganisme de frmatin habilité pur la

Plus en détail

1 OBJET DE LA CONSULTATION

1 OBJET DE LA CONSULTATION CONSULTATION DANS LE CADRE DE L ASSISTANCE SYSTEME ENVIRONNEMENTS INFORMATIQUES Z/OS, UNIX, WINDOWS AU CTIG (INRA DE JOUY EN JOSAS) 1 OBJET DE LA CONSULTATION Le CTIG suhaite btenir une assistance système

Plus en détail

AS-AMP SSIAD (Service de Soins Infirmiers A Domicile)

AS-AMP SSIAD (Service de Soins Infirmiers A Domicile) Annexe 3 AS-AMP SSIAD (Service de Sins Infirmiers A Dmicile) Date d Applicatin : 01/01/2013 DD-ADQ-010 Destinataires : IDEC SSIAD, AS SSIAD, AMP SSIAD Mdificatin depuis versin précédente : néant Lieu d'exercice

Plus en détail

REGLEMENT D INTERVENTION FONDS SOCIAL D AIDE AUX APPRENTI-E-S

REGLEMENT D INTERVENTION FONDS SOCIAL D AIDE AUX APPRENTI-E-S REGLEMENT D INTERVENTION FONDS SOCIAL D AIDE AUX APPRENTI-E-S Le dispsitif du Fnds Scial d Aide aux Apprenti-e-s, entre dans le cadre d une véritable stratégie pur la sécurisatin du parcurs des Apprenti-e-s.

Plus en détail

Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Dordogne - Service Hygiène et Sécurité - Infos Prévention n 4 Mai 2006.

Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Dordogne - Service Hygiène et Sécurité - Infos Prévention n 4 Mai 2006. Centre de Gestin de la fnctin publique territriale de la Drdgne - Service Hygiène et Sécurité - Infs Préventin n 4 Infs SOMMAIRE La signalisatin tempraire lrs de travaux sur la vie publique : Travaux cncernés

Plus en détail

PLAN DE TRAVAIL DU RÉSEAU DES FEMMES PARLEMENTAIRES DES AMÉRIQUES 2010 2012

PLAN DE TRAVAIL DU RÉSEAU DES FEMMES PARLEMENTAIRES DES AMÉRIQUES 2010 2012 PLAN DE TRAVAIL DU RÉSEAU DES FEMMES PARLEMENTAIRES DES AMÉRIQUES 2010 2012 Suivant les bjectifs du Réseau des femmes parlementaires des Amériques, les prirités d actin de la présidente du Réseau et les

Plus en détail

LIVRET D ACCUEIL POLE PARENTS-ENFANTS Suites de Couches

LIVRET D ACCUEIL POLE PARENTS-ENFANTS Suites de Couches LIVRET D ACCUEIL POLE PARENTS-ENFANTS Suites de Cuches PRESENTATION HOPITAL SAINT JOSEPH Le persnnel de l Hôpital Saint Jseph est heureux de vus accueillir et de participer à vtre frmatin. Etablissement

Plus en détail

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin

Plus en détail

DSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1

DSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1 DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter

Plus en détail

MAÎTRISE UNIVERSITAIRE D ÉTUDES AVANCÉES EN MÉDECINE CLINIQUE SPÉCIALISATION DERMATOLOGIE ET VÉNÉROLOGIE

MAÎTRISE UNIVERSITAIRE D ÉTUDES AVANCÉES EN MÉDECINE CLINIQUE SPÉCIALISATION DERMATOLOGIE ET VÉNÉROLOGIE MAÎTRISE UNIVERSITAIRE D ÉTUDES AVANCÉES EN MÉDECINE CLINIQUE SPÉCIALISATION DERMATOLOGIE ET VÉNÉROLOGIE 1. Objectifs généraux La Maîtrise universitaire d études avancées en médecine clinique, spécialisatin

Plus en détail

La Résidence «Les Tilleuls»

La Résidence «Les Tilleuls» La résidence «les Tilleuls» à Oraisn, établissement médic-scial public autnme, prpse une ffre de services diversifiée en matière d accueil, d accmpagnement, de sins : au service des persnnes âgées cnfrntées

Plus en détail

Manuel. Manuel Utilisateur de l'espace de travail. Sopra Group My ENT. Version 1.00 du mardi 25 février 2014 État : Travail 1/30

Manuel. Manuel Utilisateur de l'espace de travail. Sopra Group My ENT. Version 1.00 du mardi 25 février 2014 État : Travail 1/30 Manuel Spra Grup My ENT Versin 1.00 du mardi 25 février 2014 État : Travail 1/30 Histrique Versin Date Origine de la mise à jur Rédigée par Validée par 1.00 21/02/2012 Créatin pur My ENT V1.1 par Sprgrup

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien

Plus en détail

Nom de la maison de santé REGLEMENT INTERIEUR DE LA SOCIETE

Nom de la maison de santé REGLEMENT INTERIEUR DE LA SOCIETE Nm de la maisn de santé REGLEMENT INTERIEUR DE LA SOCIETE PREAMBULE Le présent règlement intérieur fixe les cnditins de travail cllabratif des assciés et les mdalités pratiques de fnctinnement interne

Plus en détail

FORUM DU RISQUE ROUTIER PROFESSIONNEL

FORUM DU RISQUE ROUTIER PROFESSIONNEL DOSSIER DE PRESSE FORUM DU RISQUE ROUTIER PROFESSIONNEL 18 ET 19 MAI 2010 PARC ÉLAN, ALENÇON Une première en France 6 mdules de frmatin sur deux jurs 130 agents de la cllectivité frmés Pur une cnduite

Plus en détail

Fiche de projet pour les institutions publiques

Fiche de projet pour les institutions publiques POLITIQUE SCIENTIFIQUE FEDERALE rue de la Science 8 B-1000 BRUXELLES Tél. 02 238 34 11 Fax 02 230 59 12 www.belsp.be Fiche de prjet pur les institutins publiques Cette fiche est remplie par une institutin

Plus en détail

Guide du participant (Défi trio) 2015

Guide du participant (Défi trio) 2015 Guide du participant (Défi tri) 2015 INFORMATIONS GÉNÉRALES Se rendre sur le site de la cmpétitin L évènement se tiendra au Parc de la rivière Gentilly. Accueil de Sainte-Marie-de-Blandfrd : 1000, rute

Plus en détail

MSc avec projet supervisé en marketing. Lignes directrices à l intention des étudiants et professeurs

MSc avec projet supervisé en marketing. Lignes directrices à l intention des étudiants et professeurs MSc avec prjet supervisé en marketing Lignes directrices à l intentin des étudiants et prfesseurs Le prjet supervisé Avec mémire u avec prjet supervisé, la M. Sc. en gestin mène, au chix de chacun, à des

Plus en détail

Rapport d enquête. Le patient évalue-t-il l impact financier de ses choix à l hôpital?

Rapport d enquête. Le patient évalue-t-il l impact financier de ses choix à l hôpital? Rapprt d enquête Le patient évalue-t-il l impact financier de ses chix à l hôpital? 1. Intrductin La MC a cnstaté que de nmbreux patients épruvent des difficultés à évaluer l impact financier de leurs

Plus en détail

DEDELIBERATION N CR 06-15

DEDELIBERATION N CR 06-15 1 CR 06-15 DEDELIBERATION N CR 06-15 DU 13 FEVRIER 2015 Plitique culturelle Evlutin du sutien réginal à la restauratin du patrimine bâti. LE CONSEIL REGIONAL D ILE-DE-FRANCE VU le règlement (UE) n 651/2014

Plus en détail

Le déploiement du télétravail alterné au commercial passage

Le déploiement du télétravail alterné au commercial passage Le dépliement du télétravail alterné au cmmercial passage Principes, cnditins et mdalités CE Cmmercial France décembre 2014 Les bjectifs du Télétravail alterné Purqui l entreprise dévelppe-t-elle le télétravail

Plus en détail

MODALITES DE LOCATION

MODALITES DE LOCATION Hraires de lcatin MODALITES DE LOCATION Les bureaux et salles de réunin peuvent être lués du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00. Réservatins Les salles de réunin ainsi que les bureaux en lcatin pnctuelle

Plus en détail

FICHE DE CHANTIER: OBLIGATION DU DONNEUR D ORDRE

FICHE DE CHANTIER: OBLIGATION DU DONNEUR D ORDRE Décret relatif aux règles d hygiène et de sécurité sur les chantiers frestiers et sylvicles. Applicable au 1er avril 2011 Dcument FIBA réservé aux adhérents Références - Décret du 17 décembre 2010 relatif

Plus en détail

EBOLA - épidémie 2014 - Transport en ambulance d'un cas suspect

EBOLA - épidémie 2014 - Transport en ambulance d'un cas suspect Virus Ebola Transmission : de personne à personne lors de contact avec liquides biologiques du malade (sang, excréments, vomissures, urine, salive, sperme). Incubation : de quatre à dix jours, au max 21

Plus en détail

Description d une offre de formation

Description d une offre de formation Descriptin d une ffre de frmatin Date de mise à jur : 03/03/15 CONDUCTEUR DE LIGNE DE PRODUCTION EN INDUSTRIE ALIMENTAIRE (H/F) Identificatin interne (bligatire) cde HACORD :INALCL cde REM : 4512201 cncrdance

Plus en détail

Proposition de services. ZAC de la Tuque Tél. 05 53 68 52 66 Fax 05 53 67 57 26 www.da47.fr

Proposition de services. ZAC de la Tuque Tél. 05 53 68 52 66 Fax 05 53 67 57 26 www.da47.fr Prpsitin de services ZAC de la Tuque Tél. 05 53 68 52 66 Fax 05 53 67 57 26 www.da47.fr 1 Smmaire DA 47 Distributin Autmatique Histrique Parc et Références Clients Engagements Ntre prestatin de service

Plus en détail

Renouvellement d une police d assurance

Renouvellement d une police d assurance AGENTS, COURTIERS Renuvellement d une plice d assurance La prcédure de renuvellement vise à aider les représentants à respecter leurs bligatins lrs du renuvellement d une plice d assurance. Ces bligatins

Plus en détail

ORGANISATION POUR LA MISE EN PLACE D UN SIG Exemple de la ville de Nanterre Service informatique ou service technique?

ORGANISATION POUR LA MISE EN PLACE D UN SIG Exemple de la ville de Nanterre Service informatique ou service technique? ORGANISATION POUR LA MISE EN PLACE D UN SIG Exemple de la ville de Nanterre Service infrmatique u service technique? Lrs de la mise en place d un système d infrmatin gégraphique, une questin se pse suvent

Plus en détail

Cahiers des Clauses Particulières relative à l achat d une étude portant sur l analyse de la négociation d entreprise sur l égalité professionnelle.

Cahiers des Clauses Particulières relative à l achat d une étude portant sur l analyse de la négociation d entreprise sur l égalité professionnelle. Cahiers des Clauses Particulières relative à l achat d une étude prtant sur l analyse de la négciatin d entreprise sur l égalité prfessinnelle. Directin Réginale des entreprises, de la cncurrence, de la

Plus en détail

Système d Information de l HADOPI. Classification : DOCUMENT CONFIDENTIEL

Système d Information de l HADOPI. Classification : DOCUMENT CONFIDENTIEL Système d Infrmatin de l HADOPI Diffusin HADOPI EXTELIA FAI Classificatin : DOCUMENT CONFIDENTIEL 1 Objet du dcument L bjet de ce dcument est de spécifier aux FAIs les mdalités d échanges attendues avec

Plus en détail

Les documents de référence (2012-05-D-14-fr-7 et 2012-05-D-15-fr-8) peuvent être consultés sur le site des écoles européennes.

Les documents de référence (2012-05-D-14-fr-7 et 2012-05-D-15-fr-8) peuvent être consultés sur le site des écoles européennes. X) Types d aide aux apprentissages. Crdinateurs du sutien («Supc») : Mme Maria BRENNAN et Mme Irene THOMAS pur l écle primaire Mme Charltte HENRIKSEN pur l écle secndaire. Les dcuments de référence (2012-05-D-14-fr-7

Plus en détail

PRÉCAUTIONS COMPLÉMENTAIRES :

PRÉCAUTIONS COMPLÉMENTAIRES : 1 PRÉCAUTIONS COMPLÉMENTAIRES : AUDIT DU GREPHH: PRÉSENTATION DES RÉSULTATS DU RÉSEAU D HYGIÈNE CHOLETAIS-SAUMUROIS Murielle Chapu & Agnès Petiteau, IDE Hygiènistes Audit National 2 Audit proposé sur 3

Plus en détail

Programme de surveillance : Développement professionnel Document explicatif

Programme de surveillance : Développement professionnel Document explicatif Prgramme de surveillance : Dévelppement prfessinnel Dcument explicatif DÉVELOPPEMENT PROFESSIONNEL Questinnaire d aut-inspectin«(qai) Plan d atteinte des standards (PAS) Plan de prise en charge du patient

Plus en détail

VENDANGES 2015. Saisie des TESA par Internet www.msafranchecomte.fr

VENDANGES 2015. Saisie des TESA par Internet www.msafranchecomte.fr VENDANGES 2015 Saisie des TESA par Internet www.msafranchecmte.fr En cas de besin, vus puvez cntacter l assistance Internet de 8H30 à 12H00 et de 13h30 à 16h30 Téléphne : 09 69 36 37 01 assistanceinternet@umsage.msa.fr

Plus en détail

CONTRAT D ENTRETIEN ET DE GESTION DES ENERGIES PETIT BATIMENT - VERSION SIMPLIFIEE. Concerne : Nom du Bâtiment Adresse : Entre : Nom Client Adresse :

CONTRAT D ENTRETIEN ET DE GESTION DES ENERGIES PETIT BATIMENT - VERSION SIMPLIFIEE. Concerne : Nom du Bâtiment Adresse : Entre : Nom Client Adresse : CONTRAT D ENTRETIEN ET DE GESTION DES ENERGIES PETIT BATIMENT - VERSION SIMPLIFIEE Cncerne : Nm du Bâtiment Entre : Nm Client Ci-après dénmmé «CLIENT» ET : Nm sciété Ci-après dénmmé «EXPLOITANT» Il a été

Plus en détail

Marché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)

Marché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31) Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE

Plus en détail

PRÉSENTATION DU CONCEPT E-LOSTBAG

PRÉSENTATION DU CONCEPT E-LOSTBAG PRÉSENTATION DU CONCEPT E-LOSTBAG 1 1- LES CHIFFRES Aujurd hui, 82 000 bagages snt perdus chaque jur dans le mnde, 13 % ne snt jamais retruvés. La première cause de perte est due aux étiquettes arrachées.

Plus en détail

Les pharmaciens communautaires exerçant leur profession dans la région de la Mauricie et Centre-du- Québec.

Les pharmaciens communautaires exerçant leur profession dans la région de la Mauricie et Centre-du- Québec. Initier le traitement des persnnes asymptmatiques ayant un résultat psitif au dépistage de chlamydia trachmatis ainsi que leurs Références à un prtcle : d entrée en vigueur : ui nn Avril 2012 Prfessinnels

Plus en détail

VENDANGES 2014. Saisie des TESA par Internet www.msafranchecomte.fr

VENDANGES 2014. Saisie des TESA par Internet www.msafranchecomte.fr VENDANGES 2014 Saisie des TESA par Internet www.msafranchecmte.fr En cas de besin, vus puvez cntacter l assistance Internet de 8H30 à 12H00 et de 13h30 à 16h30 Téléphne : 09 69 36 37 01 Du temps de gagné

Plus en détail

Garde côtière auxiliaire canadienne Directive - Crédit d'impôt pour les volontaires en recherche et sauvetage

Garde côtière auxiliaire canadienne Directive - Crédit d'impôt pour les volontaires en recherche et sauvetage . Garde côtière auxiliaire canadienne Directive - Crédit d'impôt pur les vlntaires en recherche et sauvetage Objectif De furnir aux assciatins réginales de la GCAC des directives pur déterminer, enregistrer

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde» REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale

Plus en détail

Contrat d agrément du conducteur

Contrat d agrément du conducteur 2012 Unin Natinale pur l Utilisatin de Chiens de Ruge Cntrat d agrément du cnducteur UNUCR Unin Natinale pur l Utilisatin de Chiens de Ruge CA du 6 avril 2012 Adpté par AG du 27 mai 2012 Intrductin Les

Plus en détail

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015 Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités

Plus en détail

ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION

ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit : Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire

Plus en détail