La comptabilité analytique aux Hôpitaux Universitaires de Genève. Ph. Garnerin, E. Schaffter, S. Partridge-Oberson, M. Vieli

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1 La comptabilité analytique aux Hôpitaux Universitaires de Genève Ph. Garnerin, E. Schaffter, S. Partridge-Oberson, M. Vieli

2 Plan de l exposé le système de santé suisse les Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) le système d information la construction de la comptabilité analytique l utilisation de la comptabilité analytique

3 Le système de santé suisse 26 cantons, 26 systèmes loi fédérale sur l assurance maladie (LaMAL) + principe de l assurance obligatoire des soins loi fédérale sur l assurance accident (LAA) loi fédérale sur l assurance-invalidité (LAI) loi fédérale sur l assurance vieillesse et survivants (LAVS) loi fédérale sur l assurance militaire (LAM)

4 Nombre de payeurs un pool de payeurs

5 Sources de recette assurances Etat + fixées par ligne d activité + fixées par hôpital dans le cadre d un contrat de prestations : prestations de soins prestations de formation et de recherche clinique pour les prestations relatives aux missions d intérêt général

6 Unité d achat assurances Etat + par pathologie (AP-DRG) : patients hospitalisés en soins aigus + par acte : patients pris en charge en ambulatoire (nomenclature des actes TARMED) et autres patients hospitalisés (forfaits journaliers) + budget : indemnités monétaires et non monétaires pour les 3 catégories de prestation

7 Horizon temporel prospectif fixe Modalités de l accord de financement assurances : + négociation : conventions passées entre les assureurs et les prestataires (intervention de l Etat en cas d échec) Etat : + norme : fourchette 45-55%

8 Financement des investissements incorporé à l exploitation en ce qui concerne les équipements avec amortissement si le coût d acquisition est supérieur à 10 KCHF Responsabilité sur le déficit Etat Financement des honoraires médicaux inclus dans le schéma général

9 Synthèse Nombre de payeurs Un seul payeur Un pool de payeurs Plusieurs payeurs Sources des recettes Coûts par nature Activités Hôpital Unité d achat Budget Actes Pathologie Patients potentiels Horizon temporel Historique Prospectif fixe Prospectif variable Modalités Négociation Normes Concurrence Financement des investissements Responsabilité sur le déficit Financement honoraires médicaux Indépendant Payeurs Spécifique Incluse dans l exploitation Hôpital Inclus dans l enveloppe

10 Les Hôpitaux Universitaires de Genève

11 La comptabilité analytique requise par : + la loi sur l assurance maladie (LaMAL) + l ordonnance sur le calcul des coûts et le classement des prestations par les hôpitaux et les établissements médico-sociaux dans l assurance maladie (OCP) et réalisée selon le modèle REKOLE développé par l association suisse des hôpitaux H+

12 Le système d information Applications Relevés Applications Gestion du personnel Gestion administrative des patients et mouvements Masses salariales Points cliniques Fichier de structure Facturation Charge en soins Taux d enseignement et recherche % CI par activité Comptabilité financière Gestion du parc informatique Gestion du matériel Restaurants En 2009 Relevé Incorporation des investissements m 2 de nettoyage prescription temps opératoires Données financières Données d activité

13 Le fichier de structure

14 Les activités

15 Les clefs de répartition différents niveaux : + direction min. : rémunérations interm. : nombre d ETP max. : nombre d employés + nettoyage min. : m 2 max. : heure + corps médical min. : point tarifaire ou minute max : minute pondérée

16 Déversement des charges

17 Unités finales d imputation catégorie de produit : + patients hospitalisés classe commune + patients ambulatoires privés + enseignement et recherche + patient + possibilité de nombreux regroupements (DRG, diagnostic, catégorie diagnostique majeur, canton d origine, )

18 Coûts par produit (coût unitaire) + somme des charges / volume total de production par patient + volume de production requis x coût unitaire

19 Résultats (1/6)

20 Résultats (2/6)

21 Résultats (3/6)

22 Résultats (4/6)

23 Résultats (5/6)

24 Résultats (6/6)

25 Principales utilisations négociation avec les assureurs suivi des coûts des produits et des patients par les administrateurs des départements évaluation médico-économique des itinéraires cliniques, des techniques diagnostiques et thérapeutiques

26 nb_pts nb_pts Pistes d amélioration qualité des données d entrée clefs de répartition identification des charges directes exhaustivité des coûts (enseignement et recherche) fréquence de calcul interface utilisateur benchmarking formation évaluation conjointe de la qualité et de l efficience des prestations