RECENSEMENT DES MARCHES NOTIFIES EN 2011 Article 133 du Code des Marchés Publics

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1 RECENSEMENT DES MARCHES NOTIFIES EN 2011 Article 133 du Code des Marchés Publics NUMERO DE MARCHE DATE DE NOTIFICATION OBJET DU MARCHE TITULAIRE MONTANT HT MARCHE DE TRAVAUX MONTANT DE A ,99 HT /06/2011 Construction de 8 logements locatifs à Gevrey-Chambertin, 2 rue Saint Vincent - lot n 6 MENUISERIE VOYE ET FILS (21160) , /04/2011 "Les Résidences du Parc" à Genlis - lot n 2 MENUISERIE VITU (21220) , /07/2011 Remplacement des pignons bois à Nuits-Saint-Georges DEVARENNES (52000) , /03/2011 Construction de 9 logements à Perrigny-les-Dijon, 64 grande rue - lot n 9 MENUISERIE VOYE ET FILS (21160) , /10/2011 Sécurisation de caves à Chenôve, 14 au 18 Bd Bazin - lot n 2 TESTA BRUNO (21490) , /04/2011 Réhabilitation de 40 logements à Châtillon-sur-Seine, rue Debussy (programme éco energie) - lot n 4 PACOTTE ET MIGNOTTE (21000) , /12/2011 Construction d'une 4ème agence Orvitis à Chevigny-Saint-Sauveur - lot n 8 STCE ELECTRICITE (21850) , /10/2011 Travaux de réfection des enduits extérieurs à Corgoloin, rue du Petit Paris DEVARENNES (52000) , /06/2011 Démolition de 2 maisons à Chenôve, 99 et 99 Bis rue de Marsannay LORIN TP (21800) , /11/2011 Installation de VMC gaz à Marcilly-sur-Tille, rue du Mont MUNIER (21121) , /04/2011 Travaux de sécurité-incendie et d'amélioration au foyer "Les Perce-Neige" à Sombernon - lot n 5 POUHIN MENUISERIE (21440) , /04/2011 Travaux de sécurité-incendie et d'amélioration au foyer "Les Perce-Neige" à Sombernon - lot n 9 SIA REVETEMENTS (21000) , /06/2011 Construction de 8 logements locatifs à Gevrey-Chambertin, 2 rue Saint Vincent - lot n 3 SETTER (21000) , /06/2011 Réhabilitation de 40 logements à Châtillon-sur-Seine, rue Debussy (programme éco energie) - lot n 2 HUMBERT JP (21400) , /01/2011 Réhabilitation de 6 logements à Chenôve, rue Curel - lot n 5 MGELEC (21300) , /05/2011 Travaux de pose (sans fourniture) de chaudières individuelles et travaux connexes - lot n 2 ISERBA (69120) , /03/2011 Résidentialisation des espaces extérieurs à Talant, avenue du Mail, rue Gimbsheim et rue Picasso - lot n 2 LIRELEC (21906) , /03/2011 Construction de 9 logements à Perrigny-les-Dijon, 64 grande rue - lot n 10 PASCUAL (21800) , /08/2011 Construction de 13 maisons à Châtillon-sur-Seine, rue Combe Jean Robert - lot n 9 DELETRE (21570) , /01/2011 Réhabilitation de 6 logements à Chenôve, rue Curel - lot n 9 RPPI ( 21170) , /06/2011 Réfection des toitures et façades à Beaune, 1 à 9 rue Samson - lot n 2 SAMAG (71290) , /06/2011 Construction de 8 logements locatifs à Gevrey-Chambertin, 2 rue Saint Vincent - lot n 14 NOIROT (21700) , /06/2011 Construction de 8 logements locatifs à Gevrey-Chambertin, 2 rue Saint Vincent - lot n 12 SOGETIL (21220) , /03/2011 Construction de 9 logements à Perrigny-les-Dijon, 64 grande rue - lot n 6 PACOTTE ET MIGNOTTE (21000) , /06/2011 Construction de 8 logements locatifs à Gevrey-Chambertin, 2 rue Saint Vincent - lot n 10 ALLOUIS (21160) , /06/2011 Construction de 8 logements locatifs à Gevrey-Chambertin, 2 rue Saint Vincent - lot n 7 NOIREAUT (21910) , /04/2011 Réhabilitation de 40 logements à Châtillon-sur-Seine, rue Debussy (programme éco energie) - lot n 1 BATI SERVICES 21 (21000) , /06/2011 Réhabilitation de 40 logements à Châtillon-sur-Seine, rue Debussy (programme éco energie) - lot n 5 LEBEAULT DECOR (21000) , /06/2011 Construction de 8 logements locatifs à Gevrey-Chambertin, 2 rue Saint Vincent - lot n 8 MARTIN LUCAS (21160) , /07/2011 Nettoyage façades et traitement des menuiseries et fermetures - lot 1 OLANDA DANIEL (21000) , /08/2011 Travaux de réfection des installation électriques de services généraux sur des bâtiments à Dijon-Fontaine d'ouche LAPIERRE (21250) , /10/2011 Rénovation d'installations de VMC à Chenôve, 12 rue des Clématites MUNIER (21121) ,87

2 MONTANT DE A ,99 HT (suite) /02/2011 Construction de 24 logementsà Marsannay-la-Côte, rue Gaston Roupnel - lot n 3 SACET (21160) , /02/2011 Remplacement des menuiseries extérieures et fermetures à Is-sur-Tille et Précy-sous-Thyl PACOTTE ET MIGNOTTE (21074) , /11/2011 Construction de 16 logements BBC à Dijon, Chemin du Pré Versé - lot n 6 PACOTTE ET MIGNOTTE (21000) , /04/2011 "Les Résidences du Parc" à Genlis - lot n 1 PEZOUS (21130) , /08/2011 Construction de 13 maisons à Châtillon-sur-Seine, rue Combe Jean Robert - lot n 7 BONGLET (39001) , /04/2011 "Les Résidences du Parc" à Genlis - lot n 7 OTIS (21000) , /04/2011 "Les Résidences du Parc" à Genlis - lot n 3 LEBEAULT DECOR (21000) , /01/2011 Réhabilitation de 6 logements à Chenôve, rue Curel - lot n 4 GENELOT (21800) , /08/2011 Construction de 13 maisons à Châtillon-sur-Seine, rue Combe Jean Robert - lot n 11 COTE D'OR BATIMENT (21000) , /03/2011 Construction de 9 logements à Perrigny-les-Dijon, 64 grande rue - lot n 12 LAPIERRE (21250) , /06/2011 Construction de 8 logements locatifs à Gevrey-Chambertin, 2 rue Saint Vincent - lot n 13 LAPIERRE (21250) , /06/2011 Travaux de sécurité-incendie et d'amélioration au foyer "Les Perce-Neige" à Sombernon - lot n 11 ROYER (21300) , /08/2011 Construction de 13 maisons à Châtillon-sur-Seine, rue Combe Jean Robert - lot n 5 CHEVALIER (21320) , /04/2011 Remplacement de portes d'accès aux immeubles et mise en place d'un système de contrôle d'accès à Asnières-les-Dijon et Montbard - lot n 2 INEO INFRACOM (21078) , /06/2011 Construction de 8 logements locatifs à Gevrey-Chambertin, 2 rue Saint Vincent - lot n 4 BONGLET (39001) , /03/2011 Construction de 9 logements à Perrigny-les-Dijon, 64 grande rue - lot n 5 IS COUVERTURE ZINGUERIE (21120) , /08/2011 Construction de 13 maisons à Châtillon-sur-Seine, rue Combe Jean Robert - lot n 12 MAROT TP (21500) , /12/2011 Construction d'une 4ème agence Orvitis à Chevigny-Saint-Sauveur - lot n 1 DEBLANGEY FILS (21200) , /04/2011 Travaux de sécurité-incendie et d'amélioration au foyer "Les Perce-Neige" à Sombernon - lot n 8 MUNIER (21121) , /08/2011 Construction de garages à Is-sur-Tille, rue des Glycines BATIBOURGOGNE (21800) ,95 MONTANT DE A ,99 HT /03/2011 Construction de 9 logements à Perrigny-les-Dijon, 64 grande rue - lot n 4 CHARPENTE MORTIER (21120) , /11/2011 Construction de 16 logements BBC à Dijon, rue du Pré Versé - lot n 10 BM (21160) , /02/2011 Construction de 24 logements à Marsannay-la-Côte, rue Gaston Roupnel - lot n 6 PACOTTE ET MIGNOTTE (21000) , /11/2011 Construction de 16 logements BBC à Dijon, rue du Pré Versé - lot n 11 DEL TOSO (21800) , /06/2011 Réhabilitation d'un hôtel restaurant en 12 logements à Nolay, rue d'aumont - lot n 11 MGELEC (21300) , /11/2011 Construction de 16 logements BBC à Dijon, rue du Pré Versé - lot n 12 FRILLEY (21000) , /08/2011 Construction de 13 maisons à Châtillon-sur-Seine, rue Combe Jean Robert - lot n 13 DEP'ELEC (21400) , /08/2011 Construction de 13 maisons à Châtillon-sur-Seine, rue Combe Jean Robert - lot n 10 DEP'ELEC (21400) , /04/2011 Remplacement des portes d'accès aux immeubles et mise en place d'un système de contrôle d'accès à Asnière-les-Dijon et Montbard (programme 2011) - lot n 1 PANCRACE (38140) , /04/2011 (programme éco energie) - lot n 6 PACOTTE ET MIGNOTTE (21000) , /01/2011 Réhabilitation de 6 logements à Chenôve, rue Louis Curel - lot n 5 MONIN (21110) , /03/2011 Construction de 9 logements à Perrigny-les-Dijon, 64 grande rue - lot n 7 META ALU (21800) , /03/2011 Construction de 9 logements à Perrigny-les-Dijon, 64 grande rue - lot n 11 RPPI / PIER (21170) , /06/2011 Remplacement des menuiseries extérieures et fermetures dans divers logements du patrimoine - lot n 2 IS COUVERTURE ZINGUERIE (21120) , /06/2011 Construction de 8 logements locatifs à Gevrey-Chambertin, 2 rue Saint Vincent - lot n 2 CEM (21560) , /02/2011 Réalisation d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur à Saulieu, rue des Fourneaux - lot n 1 DEBLANGEY (21210) , /06/2011 Remplacement des menuiseries extérieures et fermetures dans divers logements du patrimoine - lot n 3 PACOTTE ET MIGNOTTE (21000) , /05/2011 Construction d'un logement à Meursault, rue des Forges - lot n 1 COTE D'OR BATIMENT (21600) , /06/2011 Résidentialisation d'un îlot situé à Dijon - Fontaine d'ouche BOURGOGNE METALLERIE (21190) : ,00

3 MONTANT DE A ,99 HT (suite) /11/2011 Construction de 16 logements BBC à Dijon, rue du Pré Versé - lot n 9 ALLOUIS (21160) , /06/2011 Construction de 8 logements locatifs à Gevrey-Chambertin, 2 rue Saint Vincent - lot n 5 BOUDIER (21300) , /04/2011 Réhabilitation de 40 logements à Châtillon-sur-Seine, rue Debussy (programme éco energie) - lot n 3 PACOTTE ET MIGNOTTE (21000) , /11/2011 Construction de 16 logements BBC à Dijon, rue du Pré Versé - lot n 13 MGELEC (21300) , /11/2011 Construction de 16 logements BBC à Dijon, rue du Pré Versé - lot n 8 PORCHEREL (21800) , /04/2011 Travaux de sécurité-incendie et d'amélioration au foyer "Les Perce-Neige" à Sombernon - lot n 1 RUDO CHANTIER (21490) , /02/2011 Construction de 24 logements à Marsannay-la-Côte, rue Gaston Roupnel - lot n 10 BM (21160) , /04/2011 (programme éco energie) - lot n 10 ALPES ISO (73420) , /04/2011 "Les Résidences du Parc" à Genlis - lot n 5 MUNIER (21121) , /02/2011 Construction de 24 logements à Marsannay-la-Côte, rue Gaston Roupnel - lot n 7 PORCHEREL (21800) , /02/2011 Construction de 24 logements à Marsannay-la-Côte, rue Gaston Roupnel - lot n 4 BOURGOGNE COUVERTURE (21075) , /06/2011 Construction de 8 logements locatifs à Gevrey-Chambertin, 2 rue Saint Vincent - lot n 11 PEDRON (21110) , /03/2011 Construction de 9 logements à Perrigny-les-Dijon, 64 grande rue - lot n 9 BONGLET (39000) , /02/2011 Construction de 24 logements à Marsannay-la-Côte, rue Gaston Roupnel - lot n 8 BERGEOT TAINTURIER (21800) , /08/2011 Construction de 13 maisons à Châtillon-sur-Seine, rue Combe Jean Robert - lot n 8 MARTIN LUCAS (21160) ,23 MONTANT DE A ,99 HT /07/2011 Nettoyage façades et traitement des menuiseries et fermetures - lot 2 BRULE / DEVARENNES (21000) , /04/2011 (programme éco energie) - lot n 4 METALLERIE SAINT MARTIN (71620) , /08/2011 Construction de 13 maisons à Châtillon-sur-Seine, rue Combe Jean Robert - lot n 4 PEDRON (21110) , /11/2011 Construction de 16 logements BBC à Dijon, rue du Pré Versé - lot n 1 LORIN TP (21800) , /04/2011 (programme éco energie) - lot n 7 SIDE (76480) , /04/2011 Travaux de sécurité-incendie et d'amélioration au foyer "Les Perce-Neige" à Sombernon - lot n 4 DROZ ELECTRICITE (21000) , /03/2011 Construction de 9 logements à Perrigny-les-Dijon, 64 grande rue - lot n 1 COTE D'OR BATIMENT (21600) , /03/2011 Création d'un chauffage central à eau chaude à Saulieu, 6 rue des Fourneaux MUNIER (21121) , /08/2011 Construction de 13 maisons à Châtillon-sur-Seine, rue Combe Jean Robert - lot n 6 BONGLET (39001) , /11/2011 (programme éco energie) - lot n 10 GONNET ISOLATION (69120) , /04/2011 "Les Résidences du Parc" à Genlis - lot n 6 SANITEL (21019) , /03/2011 Construction de 24 logements à Marsannay-la-Côte, rue Gaston Roupnel - lot n 9 NOIREAUT (21910) , /02/2011 Construction de 24 logements à Marsannay-la-Côte, rue Gaston Roupnel - lot n 5 SMAC (21000) , /02/2011 Construction de 24 logements à Marsannay-la-Côte, rue Gaston Roupnel - lot n 16 PEDRON (21110) , /02/2011 Construction de 24 logements à Marsannay-la-Côte, rue Gaston Roupnel - lot n 12 RRPI (21170) , /02/2011 Construction de 24 logements à Marsannay-la-Côte, rue Gaston Roupnel - lot n 11 CALLES (21110) , /02/2011 Construction de 24 logements à Marsannay-la-Côte, rue Gaston Roupnel - lot n 15 2D TELECOM (21130) , /06/2011 Remplacement des menuiseries extérieures et fermetures dans divers logements du patrimoine d'orvitis - lot n 1 PACOTTE ET MIGNOTTE (21000) , /04/2011 Travaux de sécurité-incendie et d'amélioration au foyer "Les Perce-Neige" à Sombernon - lot n 6 MUNIER (21121) , /09/2011 Réfection des installations électriques sur des bâtiments à Asnières-les-Dijon 2D TELECOM (21130) , /03/2011 Résidentialisation des espaces extérieurs à Talant, avenue du Mail, rue Gimbsheim et rue Picasso - lot n 4 SOPREMA (21300) , /03/2011 Résidentialisation des espaces extérieurs à Talant, avenue du Mail, rue Gimbsheim et rue Picasso - lot n 3 DUC ET PRENEUF BOURGOGNE (21300) ,97

4 /03/2011 Construction de 9 logements à Perrigny-les-Dijon, 64 grande rue - lot n 13 MUNIER (21121) , /06/2011 Travaux de chauffage sur 2 chaufferies (programme 2011) - lot n 1 MUNIER (21121) , /11/2011 Construction de 16 logements BBC à Dijon, rue du Pré Versé - lot n 14 FRILLEY (21000) , /08/2011 Construction de 13 maisons à Châtillon-sur-Seine, rue Combe Jean Robert - lot n 1 SCHMIT TP (21400) , /04/2011 Travaux de sécurité-incendie et d'amélioration au foyer "Les Perce-Neige" à Sombernon - lot n 3 PACOTTE ET MIGNOTTE (21000) , /06/2011 Travaux de chauffage sur 2 chaufferies (programme 2011) - lot n 2 MUNIER (21121) , /04/2011 (programme éco energie) - lot n 1 PEDRON (21110) , /04/2011 (programme éco energie) - lot n 9 POTIER (21140) , /06/2011 Réfection de l'étanchéité des toitures-terasses - programme 2011 SOPREMA (21300) , /04/2011 (programme éco energie) - lot n 2 PACOTTE ET MIGNOTTE (21000) , /08/2011 Construction de 13 maisons à Châtillon-sur-Seine, rue Combe Jean Robert - lot n 3 CEM (21560) , /02/2011 Construction de 24 logements à Marsannay-la-Côte, rue Gaston Roupnel - lot n 17 PEDRON (21110) , /02/2011 Construction de 24 logements à Marsannay-la-Côte, rue Gaston Roupnel - lot n 1 NOIROT (21700) , /03/2011 Démolition partielle du bâtiment 16 à 22 rue Lamartine et démolition totale du bâtiment 17 à 27 rue des Clématites à CHENOVE - lot n 2 PENNEQUIN TP (21160) , /02/2011 Réalisation d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur à Saulieu, rue des Fourneaux - lot n 2 DEBLANGEY (21210) , /03/2011 Résidentialisation des espaces extérieurs à Talant, avenue du Mail, rue Gimbsheim et rue Picasso - lot n 1 SNEL (21800) , /03/2011 Construction de 9 logements à Perrigny-les-Dijon, 64 grande rue - lot n 2 STYL'RENOV (52190) , /04/2011 Réhabilitation de 40 logements à Châtillon-sur-Seine, rue Debussy (programme éco energie) - lot n 8 BAFFY (21000) , /04/2011 Réhabilitation de 40 logements à Châtillon-sur-Seine, rue Debussy (programme éco energie) - lot n 6 POTIER (21140) , /06/2011 Construction de 8 logements locatifs à Gevrey-Chambertin, 2 rue Saint Vincent - lot n 1 DEBLANGEY (21210) , /08/2011 Construction de 13 maisons à Châtillon-sur-Seine, rue Combe Jean Robert - lot n 2 DEBLANGEY (21210) , /06/2011 Réfection des toitures et façades à Beaune, 1 à 9 rue Samson - lot n 1 SN DANTAS (06299) , /04/2011 Réhabilitation d'un immeuble de bureaux en 5 logements à Dijon, rue Joseph Garnier STCE (21850) , /04/2011 (programme éco energie) - lot n 3 PINTO FRERES (71160) , /10/2011 Construction de 4 logements à Villebichot, rue de la Maladière ENTREPRISE DIJONNAISE COTE D'OR (21121) , /02/2011 Réalisation d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur à Saulieu, rue des Fourneaux - lot n 6 MUNIER (21121) / MASSEY (71400) , /11/2011 Construction de 16 logements BBC à Dijon, rue du Pré Versé - lot n 2 SBTP (21800) , /03/2011 Démolition partielle du bâtiment 16 à 22 rue Lamartine et démolition totale du bâtiment 17 à 27 rue des Clématites à CHENOVE - lot n 1 SIDE (76480) , /04/2011 (programme éco energie) - lot n 8 CLEF ENERGIES (21160) , /02/2011 Construction de 24 logements à Marsannay-la-Côte, rue Gaston Roupnel - lot n 2 SBTP (21800) , /06/2011 Travaux de pose de revêtements de sols dans les logements du patrimoine d'orvitis pour lot n 4 : Territoire Est Côte d'or 4 ans : , /06/2011 Travaux de pose de revêtements de sols dans les logements du patrimoine d'orvitis pour BAFFY (21000) / TOUCHELET (21150) lot n 3 : Territoire Haute Côte d'or 4 ans : , /06/2011 Travaux de pose de revêtements de sols dans les logements du patrimoine d'orvitis pour /06/2011 MONTANT DE A ,99 HT MONTANT DE A ,99 HT lot n 2 : Territoire Sud Côte d'or Travaux de pose de revêtements de sols dans les logements du patrimoine d'orvitis lot n 1 : Territoire du Dijonnais 4 ans : ,00 pour 4 ans : ,00

5 MONTANT DE ,00 A ,99 HT /03/2011 Restructuration du bâtiment à Chenôve, 4 à 14 rue Lamartine /07/ /07/ /07/2011 Réfection de peinture, tenture, vitrerie et revêtements verticaux dans les logements du patrimoine lot n 4 : Territoire Est Côte d'or Réfection de peinture, tenture, vitrerie et revêtements verticaux dans les logements du patrimoine lot n 3 : Territoire Haute Côte d'or Réfection de peinture, tenture, vitrerie et revêtements verticaux dans les logements du patrimoine lot n 2 : Territoire Sud Côte d'or EIFFAGE CONSRUCTION COTE D'OR (21604) GENELOT (21800) BAFFY (21000) / TOUCHELET (21150) ,44 pour 4 ans : ,00 pour 4 ans : ,00 pour 4 ans : ,00 MONTANT DE ,00 A ,99 HT /07/2011 Réfection de peinture, tenture, vitrerie et revêtements verticaux dans les logements du patrimoine lot n 1 : Territoire Sud Côte d'or pour 4 ans : , /09/2011 Construction de 40 logements à Chenôve, rue de Marsannay en groupement avec la commune de Chenôve PAQUET / FERRON (21121) ,22 dont ,69 pour Orvitis ,53 pour Chenôve MONTANT DE ,00 ET PLUS /08/2011 Conception - réalisation pour la construction de 50 logements collectifs, d un espace multiservices, d un domicile protégé, d un domicile collectif et d une structure d accueil Solidarité et Famille à SAINT-APOLLINAIRE «Zac du Pré Thomas». STCE (21850) / A2A (21000) / Pierre CESSOT (21000) / BOURGOGNE STRUCTURE (21000) / COBATEC (21410) / CSI (21000) , /04/2011 Conception - réalisation pour la rénovation urbaine à Talant, 11 à 19 avenue du Mail PERTUY CONSTRUCTION (54320) / NOURISSAT (21000) / ATELIER FRANCOIS ( 21000) / ENTREPRISE DIJONNAISE BOURGOGNE (21121) ,00

6 RECENSEMENT DES MARCHES NOTIFIES EN 2011 Article 133 du Code des Marchés Publics NUMERO DE MARCHE DATE DE NOTIFICATION OBJET DU MARCHE TITULAIRE MONTANT HT MARCHE DE SERVICES /07/2011 Service d'assurances de personnes - lot n 3 : Assurance complémentaire santé DEXIA INGENIERIE SOCIALE (45380) / MUTUELLE MIEUX ETRE (75 544) /11/2011 Services d'assurances - lot n 3 : Responsabilité civile SMABTP (21300) Prime 90,74 TTC / mois / salarié ,90 TTC / an durée du marché : 4 ans /03/2011 Maîtrise d'œuvre pour la création d'une 4ème agence pour Orvitis Ana VAJNOVSZKI (21240) / DGET (21300) / BE CLEMENT (21121) , /04/2011 Assurance Dommages - Ouvrage dans le cadre de la restructuration du bâtiment à Chenôve, rue Lamartine SMABTP (21300) ,13 TTC /07/2011 Maîtrise d'œuvre pour la rénovation de 2 bâtiments à Seurre, rue des Belges BEC YVON CARMINATI (21300) , /02/2011 Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment de 4 logements à Merceuil, 28 rue du Bourg Thierry CORNU (21000) , /11/2011 Assurance Dommages - Ouvrages pour la construction de 40 logements à Chenôve, rue de Marsannay SMABTP (21300) ,39 TTC /05/2011 MONTANT DE A ,99 HT Assurance Dommages - Ouvrage dans le cadre de la construction de 24 logements à Marsannay-la-Côte, rue Gaston Roupnel /03/2011 Maîtrise d'œuvre pour la construction de 4 pavillons à Belleneuve, rue de Savolles SMABTP (21300) JMVD ARCHITECTURE (21000) / Pierre CESSOT (21000) / CSI (21000) / SEEM (21000) / BE CLEMENT (21121) ,22 TTC , /07/2011 Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment et la construction de 2 logements à Villers-la-Faye ARCHI DELPHE (21320) / CSI (21000) , /03/2011 Assurance Dommages - Ouvrage dans le cadre de la construction d'une gendarmerie à Montbard SMABTP (21300) ,90 TTC /05/2011 Mission de contrôle technique pour la construction de 50 logements collectifs, d un espace multiservices, d un domicile protégé, d un domicile collectif et d une structure d accueil Solidarité et Famille à SAINT-APOLLINAIRE SOCOTEC (21000) ,00 «Zac du Pré Thomas» /07/2011 Maîtrise d'œuvre pour la rénovation de 5 bâtiments à Dijon, rue des Péjoces LE BRIS G. ET Y. (21240) / DGET (21300) , /01/2011 Mission de contrôle technique dans le cadre de la rénovation urbaine à Talant, 11 à 19 avenue du Mail BUREAU VERITAS (21000) , /07/2011 Assurance Dommages - Ouvrage dans le cadre de la rénovation de l'ehpad G. Sand et Foyer le Mail à Chenôve SMABTP (21300) ,21 TTC /09/2011 Fourniture de services de télécommunications - lot n 3 SFR (75008) ,00 pour 2 ans

7 MONTANT DE A ,99 HT /11/2011 Services d'assurances - lot n 2 : Automobiles et auto-mission CABINET PILLIOT (62922) /06/2011 Service d'assurances de personnes - lot n 2: Assurance Prévoyance RADIANCE (21000) /09/2011 Fourniture de services de télécommunications - lot n 5 SFR (75008) /09/2011 Fourniture de services de télécommunications - lot n 2 COMPLETEL (69628) /06/2011 Déménagement de locataires résidant à Semur-en-Auxois, avenue de Ciney et à Talant, avenue du Mail ID'EES 21 (21300) /06/2011 Entretien, vérification et remplacement des extincteurs du patrimoine d'orvitis INCENDIE PROTECTION SECURITE (21800) /04/2011 Maîtrise d'œuvre pour la construction de 9 logements à Fontaine-les-Dijon, rue de Cîteaux TRIDON (21000) / DGET (21300) / BE CLEMENT (21121) ,00 TTC / an durée du marché : 4 ans Prime prévisionnelle annuelle: Formule 1: ,00 TTC Formule 2: ,00 TTC Formule 3: ,00 TTC Durée du marché : 4 ans ,00 pour 2 ans ,00 pour 2 ans pour 4 ans : ,00 pour 4 ans : , ,00 MONTANT DE A ,99 HT /11/2011 Maîtrise d'œuvre pour la construction de 10 logements locatifs à Ouges, rue des Fleurs /12/2011 Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une chaufferie bois à Arnay-le-Duc, rue Pasteur /12/2011 Assitance à maîtrise d'ouvrage pour la construction de 50 logements "BEPOS" à Marsannay-la-Côte, 3 rue Gustave Eiffel EURL GUILLEMIN (21000) / SANCHEZ Manuel (21000) / CSI (21000) Gilbert JEANTY (58230) / CORREIA (21210) / SANCHEZ Manuel (21000) , ,81 BENEFICIENCE (21012) ,00 MONTANT DE A ,99 HT /02/2011 Maîtrise d'œuvre pour la construction de 16 logements intermédiaires à Dijon, 13 Chemin du Pré Versé CHRISTIAN DE CREPY - RAPHAEL FROMION (21000) / DGET (21300) / BUREAU D'ETUDE DIJONNAIS (21000) /09/2011 Fourniture de services de télécommunications - lot n 1 COMPLETEL (69628) /03/2011 Audit énergétique de logements du patrimoine SOCOTEC (21000) /06/2011 Service d'assurances de personnes - lot n 1: Assurance risques statutaires /03/2011 Appel aux services d'une société de travail temporaire pour le recrutement, la mise à disposition et la gestion du personnel intérimaire MUTUELLE DE FRANCE PREVOYANCE (13785) ADECCO (69626) /09/2011 Fourniture de services de télécommunications - lot n 4 COMPLETEL (69628) /12/2011 Prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments administratifs d'orvitis THP SERVICES (21340) , ,00 pour 2 ans pour 4 ans : , ,79 par an Durée du marché: 4 ans pour un an : , ,00 pour 2 ans pour 3 ans : ,00

8 MONTANT DE A ,99 HT /02/ /01/ /03/ /01/2011 Prestations de service de nettoyage des parties communes et privatives des immeubles d'orvitis - lot n 9 Entretien, dépannage et remplacement de chaudières, chauffe-bains, poêles à bois, radiateurs gaz dans les logements du patrimoine - lot n 2 Entretien de la robinetterie dans les logements et parties communes des immeubles et à titre optionnel, location et entretien de Détecteurs Avertisseurs de Fumées dans les logements - lot n 1 Entretien de la robinetterie dans les logements et parties communes des immeubles et à titre optionnel, location et entretien de Détecteurs Avertisseurs de Fumées dans les logements - lot n /01/2011 Entretien de la robinetterie dans les logements et parties communes des immeubles et à titre optionnel, location et entretien de Détecteurs Avertisseurs de Fumées dans les logements - lot n 2 PROMUT (21000) C.G.E.S (13851) /06/2011 Entretien de 120 ascenseurs du patrimoine d'orvitis - lot n 1 THYSSENKRUPP ASCENSEURS (49124) /01/2011 Prestations de service de nettoyage des parties communes et privatives des immeubles d'orvitis - lot n 2 PROMUT (21000) /01/2011 Entretien de la robinetterie dans les logements et parties communes des immeubles et à titre optionnel, location et entretien de Détecteurs Avertisseurs de Fumées dans les logements - lot n /06/2011 Entretien de 120 ascenseurs du patrimoine d'orvitis - lot n 3 THYSSENKRUPP ASCENSEURS (49124) /02/2011 Prestations de service de nettoyage des parties communes et privatives des immeubles d'orvitis - lot n 7 PROMUT (21000) jusqu'au 31 décembre 2014 : ,00 pour 4 ans : ,00 jusqu'au 5 janvier 2015 : ,00 pour 4 ans : ,00 pour 4 ans : ,00 pour 4 ans : ,00 jusqu'au 31 décembre 2014 : ,00 pour 4 ans : ,00 pour 4 ans : ,00 jusqu'au 31 décembre 2014 : ,00 MONTANT DE ,00 A ,99 HT /11/2011 Services d assurances - lot n 1: incendie et risques annexes SMABTP (59700) /01/2011 Prestations de service de nettoyage des parties communes et privatives des immeubles d'orvitis - lot n 4 EDEN (21000) /06/2011 Entretien de 120 ascenseurs du patrimoine d'orvitis - lot n 2 THYSSENKRUPP ASCENSEURS (49124) /01/ /01/ /01/2011 Entretien, dépannage et remplacement de chaudières, chauffe-bains, poêles à bois, radiateurs gaz dans les logements du patrimoine - lot n 1 Entretien, dépannage et remplacement de chaudières, chauffe-bains, poêles à bois, radiateurs gaz dans les logements du patrimoine - lot n 3 Entretien, dépannage et remplacement de chaudières, chauffe-bains, poêles à bois, radiateurs gaz dans les logements du patrimoine - lot n 4 SZYNKIEWICZ SERVICES (21500) /01/2011 Prestations de service de nettoyage des parties communes et privatives des immeubles d'orvitis - lot n 1 THP SERVICES (21340) ,87 TTC / an Durée maximum du marché : 4 ans jusqu'au 31 décembre 2014 : ,00 pour 4 ans : ,00 pour 4 ans : ,00 pour 4 ans : ,00 pour 4 ans : ,00 jusqu'au 31 décembre 2014 : ,00

9 RECENSEMENT DES MARCHES NOTIFIES EN 2011 Article 133 du Code des Marchés Publics NUMERO DE MARCHE DATE DE NOTIFICATION OBJET DU MARCHE TITULAIRE MONTANT HT MARCHE DE FOURNITURES MONTANT DE A ,99 HT /05/2011 Fournitures bureautiques et consommables informatiques - lot n 3 REGECO (50000) pour 4 ans : ,00 MONTANT DE A ,99 HT /04/2011 Achat de véhicules SICA PEUGEOT (21000) /05/2011 Achat et livraison de produits d'entretien Pierre LE GOFF (21700) /05/2011 Fournitures bureautiques et consommables informatiques - lot n 1 GBE (21160) pour 1 an : ,00 pour 4 ans : ,00 pour 4 ans : ,00 MONTANT DE A ,99 HT /06/2011 Fourniture de matériel de menuiserie DORAS (21300) pour 4 ans : ,00 MONTANT DE ,00 A ,99 HT /04/2011 Fourniture de revêtements de sols pour les logements d'orvitis DALMAU CARRELAGE (21300) pour 4 ans : ,00