MONDONVILLE canton de Blagnac 2500 habitants

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1 canton de Blagnac 2500 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 7 novembre 2006 Code INSEE : Code postal : Surface : 1189 ha Intercommunalité : communauté d agglomération du Grand Toulouse Sénéchaussée : l Isle-en-Jourdin Élection : Lomagnes Évêché : Toulouse Paroisse : Saint-Pierre Historique : annexe de Daux Date de la précédente inspection : 21 février 1972 Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires manque 1 D , 30 juillet-1790, 2 mai. Registre relié plein parchemin Délibérations du conseil municipal manque 1 D 2 An II, 16 messidor-1818 (en tête : copies des lois). Registre relié plein parchemin manque 1 D (attesté jusqu en 1887) manque 1 D Registre relié dos cuir vert manque 1 D Registre relié dos cuir vert 1 D , 12 mai-1903, 6 décembre. Registre relié pleine toile noire, non folioté 1 D , 7 février-1935, 9 mai. Registre relié pleine toile noire, 199 folios 1 D , 26 mai-1968, 11 avril. Registre relié pleine toile noire, 400 pages 1 D , 18 août-1988, 13 juillet. Registre relié pleine toile noire, 397 pages 1 D , 9 septembre-1991, 28 mars. Registre relié skaï bordeaux (extrait de délibérations, convocation et compte-rendu), 200 pages 1 D , 28 mars (suite)-1994, 31 mai. Registre relié skaï bordeaux, 200 pages 1 D , 5 juillet-1996, 28 novembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 28 novembre (suite)-1998, 2 juillet. Registre relié skaï marron, 200 pages 1 D , 2 juillet (suite)-1999, 22 décembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 20 janvier-2001, 1 er février. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 25 mars-2001, 13 décembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 13 décembre (suite)-2002, 16 décembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 6 février-2004, 30 mars. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 30 mars (suite)-2005, 22 septembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 12 octobre-en cours au 2 octobre Registre relié pleine toile verte 2 D. Arrêtés du maire manque 2 D Registre 2 D 2 Cote libre 2 D 3 Cote libre 2 D , 21 février-1996, 28 mars. Registre relié skaï marine, 200 pages 2

3 2 D , 10 mai-2000, 7 décembre. Registre relié skaï marine, 200 pages 2 D , 8 décembre-2003, 31 décembre. Registre relié pleine toile noire 2 D , 5 janvier-2006, 23 mai. Registre relié pleine toile noire Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Pierre 1 E 1 BMS, Registre relié dos parchemin État civil moderne 1 E 2 NMD, 1793-an IX. Registre relié dos parchemin 1 E 3 NMD, an X Registre relié dos parchemin 1 E 4 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 5 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 6 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 7 NMD, Registre relié dos arraché à restaurer 1 E 8 NMD, Registre relié dos abîmé à restaurer 1 E 9 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 11 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 12 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 13 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 14 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 15 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 16 NMD, Registre relié dos toile noire 1 E 17 NMD, Registre relié dos arraché à restaurer 1 E 18 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir fauve Tables décennales 1 E 22 NMD, Registre relié 3

4 Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 51 R 11 Numérisé 1 E 2 11 Mi 70 R 10 Numérisé 1 E 3 11 MI 51 R 11 Numérisé 1 E 4 11 MI 51 R 12 Numérisé 1 E 5 11 MI 51 R 13 Numérisé 1 E 6 11 MI 51 R 13 Numérisé 1 E 7 11 MI 51 R 13 Numérisé 1 E 8 11 MI 51 R 13 Numérisé 1 E 9 11 MI 51 R 12 Numérisé 1 E MI 51 R 12 Numérisé 1 E MI 51 R 12 Numérisé 1 E MI 51 R 12 Numérisé 1 E MI 51 R 12 Numérisé 1 E MI 51 R 12 Numérisé Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 G 1 Matrice de rôle. Registre relié dos parchemin, s.d. Cadastre napoléonien 1 G 3 Atlas cadastral de G 4 État de section, Registre relié dos parchemin 1 G 2 Livre des mutations, 1819-[27]. Registre relié dos parchemin 1 G 5-6 Matrice des propriétés foncières, Tome I, folios (table alphabétique des propriétaires ; augmentations et diminutions survenues sur les contenances et les revenus portés sur la matrice). Registre relié dos parchemin 6. Tome II, folios Registre relié dos parchemin 1 G 7 Matrice des propriétés bâties, Registre relié dos toile noire 1 G 8 Matrice des propriétés bâties, Registre relié dos arraché. A restaurer 1 G 9-10 Matrice des propriétés non bâties, Registres reliés pleine toile noire 9. Tome I, folios (tables alphabétique des propriétaires) 10. Tome II, folios Registre relié dos arraché. A restaurer 4

5 Cadastre révisé 1 G 11 Atlas cadastral de G 12 État de section, Classeur noir 1 G 13 Matrice cadastrale, Classeur noir 1 G 14 Comptes supprimés, Classeur noir Matrices générales 1 G cahiers Série Q. ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q. Délibérations du bureau de bienfaisance manque 1 Q Registre dérelié 1 Q Registre relié dos toile noire Série S. Archives diverses manque Liasse attestée jusqu en 1940 : Acte de 1666, copie authentique du privilège accordé en 1495 aux habitants pour l usage de la forêt de Bouconne ; dénombrement de la communauté de 1758 (placard imprimé) ; deux ou trois liasses de procès concernant les usages dans la forêt, la comptabilité, les affaires administratives XVIII e -début XIX e s. À Mondonville, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 5