BILAN SOCIAL 2017 UES KORIAN FRANCE

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1 BILAN SOCIAL 2017 UES KORIAN FRANCE

2 SOMMAIRE EMPLOI.... p. 3 FORMATION. p EFFECTIF p FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE p. 13 EFFECTIF TOTAL AU 31/12 p. 3 % DE LA MASSE SALARIALE CONSACRE A LA FORMATION CONTINUE p. 13 EFFECTIF CDI AU 31/12 p. 3 MONTANT CONSACRE A LA FORMATION CONTINUE p. 13 EFFECTIF CDD AU 31/12 p. 3 NOMBRE DE PERSONNES ET HEURES DE STAGIAIRES p. 13 NOMBRE DE STAGIAIRES p. 3 NOMBRE D'HEURES PAR ACTIONS DE FORMATION p. 13 EFFECTIF PERMANENT CDI AU 31/12 p CONGES INDIVIDUELS DE FORMATION... p. 13 EFFECTIF MENSUEL MOYEN p. 4 NOMBRE DE SALARIES AYANT BENEFICIE D'UN CIF REMUNERE p. 13 REPARTITION DES EFFECTIFS PAR SEXE AU 31/12 p. 4 NOMBRE DE SALARIES AYANT BENEFICIE D'UN CIF NON REMUNERE p. 13 REPARTITION DES EFFECTIFS SELON L'AGE AU 31/12 p. 4 NOMBRE DE SALARIES AUXQUELS A ÉTÉ REFUSE UN CIF p. 14 REPARTITION DES EFFECTIFS PAR SELON ANCIENNETE AU 31/12 p CONTRATS EN ALTERNANCE. p. 14 REPARTITION DES EFFECTIFS SELON LA NATIONALITE AU 31/12 p. 5 NOMBRE DE CONTRATS APPRENTISSAGE CONCLUS DANS L'ANNEE p. 14 REPARTITION PAR STRUCTURE DE QUALIFICATION DETAILLEE AU 31/12 p. 5 NOMBRE DE CONTRATS DE PROFESSIONNALISATION CONCLUS DANS L'ANNEE. p EMBAUCHES p. 6 NOMBRE D'EMBAUCHES CDD CDI p. 6 NOMBRE D'EMBAUCHES MOINS DE 28 ANS p. 6 RELATIONS PROFESSIONNELLES p. 15 NOMBRE D'EMBAUCHES MOINS DE 57 ANS ET PLUS p REPRESENTANTS DU PERSONNEL.. p DEPARTS p. 7 COMPOSITION DES IRP. p. 15 NOMBRE DE DEPARTS CDI CDD PAR TYPE MOTIFS p. 7 PARTICIPATION AUX ELECTIONS. p PROMOTIONS p. 7 NOMBRE DE REUNIONS AVEC LES IRP. p. 15 NOMBRE PROMOTIONS DANS UNE CATEGORIE SUPERIEURE p. 7 ACCORDS SIGNES DANS L'ENTREPRISE. p CHOMAGE p. 7 NOMBRE DE BENEFICIAIRES D'UN CONGES FORMATION ECONOMIQUE ET SOCIALE ET SYND p. 16 NOMBRE SALARIES MIS EN CHOMAGE PARTIEL p PROCEDURES p. 15 NOMBRE TOTAL HEURES CHOMAGE PARTIEL p. 7 NOMBRE DE RECOURS A DES MODES DE SOLUTIONS NON JUDICIAIRES p TRAVAILLEURS HANDICAPES p. 7 NOMBRE D'INSTANCES JUDICIAIRES OU L'ENTREPRISE EST EN CAUSE p. 15 NOMBRE DE TRAVAILLEURS HANDICAPES AU 31/03 p ABSENTEISME p. 7 NOMBRE DE JOURNEES THEORIQUES TRAVAILLEES p. 7 AUTRES CONDITIONS DE VIE DE L'ENTREPRISE p. 16 REPARTITION DES JOURS ABSENCES PAR MOTIFS p. 7 REPARTITION DES COLLABORATEURS POUR MOTIF MALADIE PAR DUREE p PRESTATIONS A CARACTERE SOCIAL ET AUTRES CHARGES SOCIALES p. 16 PRESTATIONS ASSUREES PAR L'ENTREPRISE. p. 16 COUT POUR L'ENTREPRISE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES MALADIES DECES p. 16 REMUNERATION ET CHARGES ACCESSOIRES p. 8 COUT POUR L'ENTREPRISE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES VIEILLESSE p MONTANT DES REMUNERATIONS. p. 8 REMUNERATIONS MENSUELLES MOYENNES.. p. 8 PART DES PRIMES ANNUELLES/REMUNERATION p HIERARCHIE DES REMUNERATIONS p. 8 RAPPORT ENTRE LA MOYENNE DES REMUNERATIONS DES CADRES ET EMPLOYES p. 8 MONTANT GLOBAL DES DIX REMUNERATIONS ANNUELLES LES PLUS ELEVEES p CHARGES ACCESSOIRES.. p. 9 AVANTAGES SOCIAUX... p. 9 VERSEMENTS EFFECTUES A DES ENTREPRISES EXTERIEURES.. p PARTICIPATION FINANCIERE.. p. 9 MONTANT GLOBAL DE LA RESERVE SPECIALE DE PARTICIPATION p. 9 MONTANT MOYEN DE LA PARTICIPATION.. p. 9 PART DU CAPITAL DETENU PAR LES SALARIES GRACE A UN SYSTEME DE PARTICIPATION p. 9 CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE p ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DE TRAJET p. 10 TAUX DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DE TRAVAIL p. 10 TAUX DE GRAVITE DES ACCIDENTS DE TRAVAIL p. 10 NOMBRE DE SALARIES EN ABSENCE POUR AT p. 11 TAUX ET MONTANT DE LA COTISATION SECURITE SOCIALE D'ACCIDENTS DU TRAVAIL p CHSCT... p. 11 AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL p DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL p. 12 SOMME DES HEURES TRAVAILLEES p. 12 NOMBRE DE SALARIES OCCUPES A TEMPS PARTIEL p. 12 NOMBRE DE JOURS DE CONGES PAYES SUR L'ANNEE p. 12 NOMBRE DE SALARIES BENEFICIANT D'UN CONGE PARENTAL D'EDUCATION p ORGANISATION ET CONTENU DE TRAVAIL.. p. 12 NOMBRE SALARIES OCCUPANT DES EMPLOIS A HORAIRES DE NUIT p.12 NOMBRE SALARIES OCCUPANT DES EMPLOIS A HORAIRES DE NUIT DE PLUS 50 ANS p Siège social : 21-25, rue Balzac Paris RCS Paris

3 1.1. EFFECTIFS INSCRITS EFFECTIF TOTAL AU 31/12 Pôle Senior Pôle Santé Sièges Total - Inscrit Effectif total par pôle Pôle Senior Pôle Santé Sièges EFFECTIF CDI AU 31/12 CADRES TAM EMPLOYES Total Pôle Senior Pôle Santé Sièges Total - Inscrit Effectif CDI par CSP CADRES TAM EMPLOYES EFFECTIF CDD AU 31/12 Pôle Senior Pôle Santé Sièges Inscrit NOMBRE DE STAGIAIRES DANS L'ANNEE Pôle Senior Pôle Santé Sièges Total - Inscrit EFFECTIF PERMANENT CDI A TEMPS PLEIN AU 31/12 Pôle Senior Pôle Santé Sièges Total - Inscrit Siège social : 21-25, rue Balzac Paris RCS Paris

4 1.1.6 EFFECTIF MENSUEL MOYEN Pôle Senior Pôle Santé Sièges Total - Inscrit REPARTITIONS DES EFFECTIFS PAR SEXE AU 31/12 Femmes Hommes Total - Inscrit Effectif total par sexe Femmes Hommes REPARTITIONS DES EFFECTIFS PAR AGE AU 31/12 Moins de 25 ans Entre 25 et 30 ans Entre 30 et 35 ans Entre 35 et 40 ans Entre 40 et 45 ans Entre 45 et 50 ans Entre 50 et 55 ans Entre 55 et 60 ans ans et plus Répartition des effectifs par âge 60 ans et plus Entre 55 et 60 ans Entre 50 et 55 ans Entre 45 et 50 ans Entre 40 et 45 ans Entre 35 et 40 ans Entre 30 et 35 ans Entre 25 et 30 ans Moins de 25 ans CADRES TAM EMPLOYES Siège social : 21-25, rue Balzac Paris RCS Paris

5 1.1.9 REPARTITIONS DES EFFECTIFS PAR ANCIENNETE AU 31/12 Moins de 1 ans Entre 1 et 3 ans Entre 3 et 5 ans Entre 5 et 10 ans Entre 10 et 20 ans > 20 ans Répartition des effectifs par ancienneté > 20 ans Entre 10 et 20 ans Entre 5 et 10 ans Entre 3 et 5 ans Entre 1 et 3 ans CADRES TAM EMPLOYES Moins de 1 ans REPARTITIONS DES EFFECTIFS PAR NATIONALITE AU 31/12 Français ETRANGERS Total CADRES TAM EMPLOYES Total REPARTITIONS DES EFFECTIFS PAR STRUCTURE DE QUALIFICATION DETAILLEE CADRES TAM EMPLOYES III C III B III A Total Cadres II II II Total TAM I I I Total Employés Total Siège social : 21-25, rue Balzac Paris RCS Paris

6 1.2. EMBAUCHES NOMBRE D'EMBAUCHES CDD/CDI Femmes Hommes Total CADRES TAM EMPLOYES Embauches CDI Femmes Hommes Total CADRES TAM EMPLOYES Embauches CDD Entrée CDI par sexe Femmes Hommes NOMBRE D'EMBAUCHES CDD/CDI moins de 28 ans Femmes Hommes Total CDI CADRES TAM EMPLOYES Embauches Total Femmes Hommes Total CDD CADRES TAM EMPLOYES Embauches total NOMBRE D'EMBAUCHES CDD/CDI de 57 ans et plus Femmes Hommes Total CDI CADRES TAM EMPLOYES Embauches total Femmes Hommes Total CDD CADRES TAM EMPLOYES Embauches total Siège social : 21-25, rue Balzac Paris RCS Paris

7 1.3. DEPARTS NOMBRE DE DEPARTS PAR MOTIFS Décès Démissions Fin CDD Fin essai Licenciement économique Licenciement pour motif individuel Rupture conventionnelle Retraite Mobilités au sein du Groupe Korian Total PROMOTIONS NOMBRE DE PROMOTIONS DANS UNE CATEGORIE SUPERIEURE 1.5. CHOMAGE Total NOMBRE DE SALARIES MIS EN CHOMAGE PARTIEL NOMBRE TOTAL HEURES CHOMAGE PARTIEL HANDICAPES NOMBRE D'HANDICAPES 1.7. ABSENTEISME NOMBRE DE JOURNEES THEORIQUES TRAVAILLEES Total REPARTITION DES JOURS ABSENCES PAR MOTIFS Maladie Accidents travail / trajet Maternité / Paternité / Adoption Evénement familial Abs. pour autres causes Total REPARTITION DES JOURS MALADIES PAR DUREE (en nb de collaborateurs) De 0 à 90 Jours De 91 à 184 Jours De 185 Jours et plus Total Siège social : 21-25, rue Balzac Paris RCS Paris

8 2.1. MONTANT DES REMUNERATIONS REMUNERATIONS MENSUELLES MOYENNES CADRES TAM EMPLOYES Salaire de base ETP (CDD+CDI) FEMME HOMME III C , ,74 III B , ,00 III A , ,54 Total Cadres , ,69 II , ,78 II , ,89 II , ,16 Total TAM , ,23 I , ,07 I , ,63 I , ,04 Total Employés , ,46 Total , , PART DES PRIMES ANNUELLES/REMUNERATION CADRES TAM EMPLOYES FEMME HOMME III C 5,81% 6,37% 5,56% 6,91% III B 7,64% 10,38% 8,66% 12,63% III A 5,15% 5,62% 5,00% 6,44% Total Cadres 5,61% 6,24% 5,56% 7,05% II 3 4,44% 5,84% 4,58% 5,61% II 2 4,21% 4,52% 4,10% 4,56% II 1 3,63% 4,15% 3,66% 4,13% Total TAM 3,84% 4,39% 3,99% 4,58% I 3 5,59% 5,77% 4,49% 4,64% I 2 4,13% 4,48% 3,71% 3,96% I 1 3,88% 4,07% 3,20% 3,39% Total Employés 4,10% 4,38% 3,61% 3,83% Total 4,27% 4,66% 4,46% 5,26% MASSE SALARIALE HIERARCHIE DES REMUNERATIONS RAPPORT ENTRE LA MOYENNE DES REMUNERATION DES CADRES ET EMPLOYES 2,61 2, MONTANT GLOBAL DES DIX REMUNERATIONS ANNUELLES LES PLUS ELEVEES Siège social : 21-25, rue Balzac Paris RCS Paris

9 2.3. CHARGES ACCESSOIRES AVANTAGES SOCIAUX Indemnités licenciement Préavis Indemnités (1) > 5 ans anc. Cadres TAM Employés Cadres 3 mois < 2 ans anc. 1 mois < 2 ans anc. 1 mois Cadres sup. 6 mois > 2 ans anc. 2 mois > 2 ans anc. 2 mois < 5 ans anc. 1/5e sal. / anc. > 2 ans anc. 1/5e sal. / anc. > 2 ans anc. 1/5e sal. / anc. 1/2 mois SR jusqu'à 5 ans + 1 mois SR / ans suivants (2) > 10 ans anc. 2/5e sal. / anc. > 10 ans anc. 2/5e sal. / anc. Préavis de démission Cadres 3 mois < 2 ans anc. 1 mois < 6 mois 15 j Cadres sup. 6 mois > 2 ans anc. 2 mois > 6 mois 1 mois Congé de maternité Maintien du salaire net pendant le congé maternité (indemnité complémentaire aux indem. SS) si ancienneté de 6 mois ininterrompue dans l'établissement. Réduction du temps de travail de 10% à compter du 2ème mois de grossesse (sans perte de rémunération) Sur demande (ou celle du médecin du travail), affectation possible à un poste de jour avec maintien de salaire. Congés payés Congés pour évènements familiaux Décès du conjoint ou d un enfant Autres décès (3) Mariage d un enfant Mariage d un frère ou d une sœur Mariage du salarié Mariage du père et/ou de la mère Adoption d un enfant pour le père ou la mère Naissance d un enfant pour le père Jours pour Enfant Malade Journée de déménagement 2,5 j ouvrables / mois temps de travail effectif 5 j ouvrables 2 j ouvrables 2 j ouvrables 1 j ouvrables 5 j ouvrables 1 j ouvrable 3 j ouvrables 3 j ouvrables 4 j ouvrables 1 j ouvrable Indemnités retraite < 10 ans anc. 1/8e mois sal, par année complète au-delà de 10 ans anc. 1/6e mois sal, par année complète (1) en cas d'années incomplètes, année proratisée / ** le cas échéant, le temps passé en qualité de non cadre sera pris en compte dans le calcul de l'indemnité, selon le barème de cette catégorie (2) SR salaire de référence = 1/12e de la rémunération des 12 derniers mois ou, si plus avantageux, la moyenne des 3 derniers mois. (3) décès d'un ascendant/descendant, frère/sœur, gendre/bru, beau-père/belle-mère, frère/sœur conjoint VERSEMENTS EFFECTUES A DES ENTREPRISES EXTERIEURES PARTICIPATION FINANCIERE MONTANT GLOBAL DE LA RESERVE SPECIALE DE PARTICIPATION 2016 exercice exercice , MONTANT MOYEN DE LA PARTICIPATION 2016 exercice exercice PART CAPITAL DETENU DES SALAIRIES GRACE A UN SYSTÈME DE PARTICIPATION 0,16% 0,12% Siège social : 21-25, rue Balzac Paris RCS Paris

10 3.1. ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DE TRAJET TAUX DE FREQUENCE DES ACCIDENTS DE TRAVAIL Nombre d'accidents de travail avec arrêt pour un million d'heures travaillées ((Nombre d'accidents avec arrêts de travail / Nombre d'heures travaillées) x ) CADRES 14,00 11,32 TAM 40,95 42,57 EMPLOYES 103,62 107,74 TOTAL 83,36 86, TAUX DE GRAVITE DES ACCIDENTS DE TRAVAIL Nombre de jours d'arrêt pour un millier d'heures travaillées ((Nombre de jours d'arrêt / Nombre d'heures travaillées) x 1 000) CADRES 0,49 0,47 TAM 1,43 1,64 EMPLOYES 4,00 4,28 TOTAL 3,18 3, NOMBRE DE PERSONNE EN AT PAR METIERS ACCUEIL 4 5 ADMINISTRATIF ANIMATEUR ASDE / AMP ASH ASSISTANT SOCIAL 1 0 BRANCARDIER 0 2 COMMIS CUISINE DIRECTEUR 9 7 ERGO HOMME ENTRETIEN IDE IDE REFERENTE KINE 4 8 LINGERE MEDECIN 3 3 MONITEUR 3 1 ORTHOPHONISTE 1 1 PHARMACIEN 8 2 PLONGEUR PREPARATEUR EN PHARMACIE 4 3 PSY 7 4 REFERENT QUALITE 1 0 RESPONSABLE SEJOUR 2 3 SERVEUR DIETETICIEN 2 2 HOTESSE ACCUEIL 2 2 Total Siège social : 21-25, rue Balzac Paris RCS Paris

11 3.1.4 TAUX ET MONTANT DE LA COTISATION SECURITE SOCIALE D'ACCIDENTS DE TRAVAIL 3.2. CHSCT TAUX MONTANT ,03% ,04% Nombre de CHSCT Siège social : 21-25, rue Balzac Paris RCS Paris

12 4.1. DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOMME DES HEURES TRAVAILLEES CADRES TAM EMPLOYES Total NOMBRE DE SALARIES OCCUPES A TEMPS PARTIEL au 31/12/2017 Femme Homme Total CADRES TAM EMPLOYES NOMBRE DE JOURS DE CONGES PAYES SUR L'ANNEE NOMBRE DE SALARIES BENEFICIANT D'UN CONGE PARENTAL D'EDUCATION ORGANISATION ET CONTENU DE TRAVAIL NOMBRE DE SALARIES OCCUPANT DES EMPLOIS A HORAIRES DE NUIT NOMBRE DE SALARIES OCCUPANT DES EMPLOIS A HORAIRES DE NUIT DE PLUS 57 ANS Siège social : 21-25, rue Balzac Paris RCS Paris

13 5.1. FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE % DE LA MASSE SALARIALE CONSACRE A LA FORMATION CONTINUE CADRES 0,43% 0,45% ############## TAM 0,45% 0,43% ############## EMPLOYES 1,40% 1,47% ############## TOTAL 2,28% 2,35% ############## MONTANT CONSACRE A LA FORMATION CONTINUE CADRES TAM EMPLOYES TOTAL NOMBRE DE PERSONNES ET HEURES DE STAGIAIRES Femme Homme Total CADRES TAM EMPLOYES NOMBRE D'HEURES PAR ACTIONS DE FORMATION Evolution des emplois et maintien dans l'emploi Développement des compétences TOTAL CONGES INDIVIDUELS DE FORMATION NOMBRE DE SALARIES AYANT BENEFICIE D'UN CIF NOMBRE DE SALARIES AYANT BENEFICIE D'UN CIF NON REMUNERE 0 0 Siège social : 21-25, rue Balzac Paris RCS Paris

14 5.2.3 NOMBRE DE SALARIES AUXQUELS A ÉTÉ REFUSE UN CIF CONTRATS EN ALTERNANCE NOMBRE DE CONTRATS APPRENTISSAGE CONCLUS DANS L'ANNEE NOMBRE DE CONTRATS DE PROFESSIONNALISATION CONCLUS DANS L'ANNEE Siège social : 21-25, rue Balzac Paris RCS Paris

15 6.1. REPRESENTANTS DU PERSONNEL COMPOSITION DES IRP Titulaire Suppléant RSCCE CCE CE SANITAIRE CE EHPAD NORD CE EHPAD SUD CE SIEGES ET DIRECTEURS PARTICIPATION AUX ELECTIONS 65,76% NOMBRE DE REUNIONS AVEC LES IRP 8 réunions CCE 8 réunions CCE ACCORDS SIGNES DANS L'ENTREPRISE 4 accords d'ues + 3 accords pour le CHC 7 accords d'ues + 2 avenants au protocole d'accord préélectoral NOMBRE DE BENEFICIARES D'UN CONGE FORMATION ECONOMIQUE SOCIALE ET SYNDICALE PROCEDURES NOMBRE DE RECOURS A DES MODES DE SOLUTIONS NON JUDICIAIRES NOMBRE D'INTANCES JUDICIARES OU L'ENTREPRISE EST EN CAUSE Siège social : 21-25, rue Balzac Paris RCS Paris

16 7.1. PRESTATIONS A CARACTERE SOCIAL PRESTATIONS ASSUREES PAR L'ENTREPRISE Indépendamment des activités sociales et culturelles gérées par le CE SUBVENTIONS AU COMITE D'ENTREPRISE Activités sociales et culturelles , ,00 Fonctionnement , ,00 Total AUTRES CHARGES SOCIALES COUT POUR L'ENTREPRISE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES MALADIES DECES COUT POUR L'ENTREPRISE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES VIEILESSE Siège social : 21-25, rue Balzac Paris RCS Paris