STOCKAGE ET CONSERVATION DE L INFORMATION RELATIVE AUX CARTES DE CRÉDIT

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1 STOCKAGE ET CONSERVATION DE L INFORMATION RELATIVE AUX CARTES DE CRÉDIT GÉNÉRALITÉS 1. Le directeur général Services de bien-être et moral (DGSBM) s engage à protéger l information relative aux cartes de crédit conservée en format papier ou sous forme électronique dans le cadre de l exploitation des activités des Biens non publics (BNP). L information relative aux cartes de crédit est considérée comme «de l information personnelle de nature particulièrement délicate» et doit donc porter la cote «Protégé B» conformément aux lignes directrices du ministère de la Défense nationale (MDN) servant à protéger les renseignements du personnel. Tout le personnel des activités des BNP doit respecter à la lettre la «Procédure générale relative à la protection de l information dans les bureaux», soit l annexe A, et les critères d accès énoncés dans celle-ci. La présente fait référence aux politiques sur la sécurité du MDN dans le but de renseigner et d orienter le personnel sur les problèmes liés à la sécurité de l information et d aider celui-ci à les évaluer. 2. Comme il est présenté au paragraphe suivant, l Industrie des cartes de paiement (ICP) a mandaté des normes de sécurité des données (NSD), que les SBMFC ont adoptées. Le site Web des SBMFC présente les politiques de l organisation relatives à la sécurité et à la gestion de l information et de la technologie de l information (GI/TI) sous la rubrique «Division des services de l information». NORMES DE SÉCURITÉ DES DONNÉES DE L INDUSTRIE DES CARTES DE PAIEMENT (NSD DE L ICP) 3. Les NSD de l ICP se veulent une norme de sécurité complète établissant les pratiques courantes et les précautions qui s imposent lors de la manipulation, du traitement, du stockage et de la transmission des données relatives aux cartes de crédit. Depuis que Visa Inc. et MasterCard Worldwide ont rédigé les normes, American Express, Discover Financial Services et JCB International se sont officiellement joints au Conseil des normes de sécurité de l IPC. Mis sur pied en 2006, ce forum international est chargé d établir, de gérer et de faire connaître les normes de sécurité de l ICP et de développer les NSD de l ICP. 4. Les douze exigences de sécurité mandatées suivantes constituent les NSD de l ICP : a. installer et maintenir la configuration des pare-feu afin de protéger les données; 40-1

2 b. ne pas utiliser les valeurs par défaut fournies par le fournisseur pour les mots de passe du système et les autres paramètres de sécurité; c. protéger les données stockées; d. crypter la transmission des données des détenteurs de carte et l information de nature délicate entre les réseaux publics; e. appliquer et mettre à jour régulièrement le logiciel antivirus; f. élaborer et maintenir des systèmes et des applications protégés; g. restreindre l accès aux données aux entreprises qui en ont besoin; h. attribuer un numéro d identification unique à chaque personne ayant accès à un ordinateur; i. restreindre l accès physique aux données des détenteurs de carte; j. suivre et surveiller tous les accès aux ressources du réseau et aux données des détenteurs de carte; k. tester régulièrement le système de sécurité et ses processus; l. maintenir une politique concernant la sécurité de l information. 5. Les normes de sécurité précédentes comportent des exigences tant sur le plan du matériel de GI/TI que du personnel. Du côté de la GI/TI, il faut s assurer que le réseau des BNP soit équipé des pare-feu adéquats, que l accès aux ressources du réseau soit surveillé et que le logiciel antivirus soit mis à jour régulièrement. Pour ce qui est du personnel, il faut s assurer que celui-ci est conscient de l importance de bien protéger l information relative aux cartes de crédit. 6. La présente revêt une importance particulière à la protection de l information conservée et à la restriction de l accès physique aux données des détenteurs de carte. À condition d adopter les mesures de protection appropriées (classeur verrouillé), il est acceptable de conserver le numéro du compte, le nom du détenteur et la date d expiration de la carte. Il n est en aucun cas acceptable de conserver le code de sécurité de la carte de crédit, soit le chiffre à trois ou quatre numéros imprimé au dos de la carte ou sur la bande de signature, mais qui n est pas encodé dans la bande magnétique. INTERDICTION PAR RAPPORT AU CONTENU DES DONNÉES STOCKÉES 7. Il est en tout temps interdit de stocker les données complètes relatives aux cartes de crédit dans un système de partage de données électronique, tel que 40-2

3 Docushare. Par exemple, on retrouve de l information relative aux cartes de crédit dans les documents portant sur les cartes de crédit des BNP (CC BNP). Toute personne qui présente son relevé de CC BNP de Banque de Montréal au bureau de la comptabilité des FNP local doit masquer le numéro de sa carte de crédit (c est-à-dire tous les numéros, sauf les quatre derniers ou les cinq derniers dans le cas d une carte American Express) avant de l envoyer. De plus, le coordonnateur des cartes de la base responsable des CC BNP doit s assurer de masquer tout document renfermant de l information relative aux cartes de crédit avant de l imprimer. Le formulaire Autorisation de prélèvement par les Biens non publics constitue un autre exemple de document dans lequel est conservée l information relative aux cartes de crédit. Peu importe la nature du document source, toute information relative aux cartes de crédit doit être masquée avant que le document ne soit numérisé et versé dans Docushare. 8. À aucun moment les numéros de carte de crédit ou l information de nature délicate ne peuvent être stockés sur le réseau des BNP, y compris, sans toutefois s y limiter, dans les documents en Excel ou en Word, les fichiers d essai, les courriels, etc. INFORMATION RECUEILLIE DANS LES POINTS DE VENTE 9. La collecte de l information relative aux cartes de crédit fait partie des activités quotidiennes des fournisseurs de produits et de services, qu il s agisse d un point de vente CANEX, d un bureau des Services financiers du RARM ou des activités des mess, du fonds des bases ou d intérêt particulier comme un club de golf. Il est essentiel de respecter à la lettre la procédure régissant la collecte de ce type d information. NOTA : Les gestionnaires d entité ou toute autre partie ne doivent pas conserver une liste de noms de détenteurs de cartes de crédit ou de numéros ou de date d expiration de cartes de crédit afin d effectuer des paiements mensuels manuellement ou pour une autre raison quelconque. Le bureau de la comptabilité peut établir une facturation automatique pour les transactions récurrentes, comme il est précisé ci-dessous. 10. Lors d une vente par carte de crédit effectuée à un terminal de point de vente (TPV) autorisé, le numéro de carte est masqué automatiquement sur le reçu remis au client et celui conservé au TPV. Il n y a aucune de raison de conserver l information complète relative à la carte de crédit. Chaque entité doit s assurer d utiliser le bon terminal pour cartes de crédit et débit. Pour ainsi faire, celui-ci doit être commandé auprès du bureau de la comptabilité des FNP local conformément au chapitre 52 (ventes effectuées par carte de crédit et au terme du plan de crédit). 40-3

4 SEGMENTATION EN UNITÉS 11. La Division des finances a élaboré une méthode de segmentation en unités pour remplacer l information relative aux cartes de crédit, soit la segmentation en unités. Celle-ci consiste à remplacer l information relative aux cartes de crédit de nature délicate par des symboles uniques qui préservent tous les renseignements essentiels sans compromettre leur sécurité. Toute information relative à la carte de crédit d un client est conservée par la compagnie de carte de crédit ou de débit (Chase Paymentech, à l heure actuelle), qui assure non seulement la sauvegarde de cette information en lieu sûr, mais qui a également accès au numéro de l entité lexical afin de veiller à ce que le montant soit imputé à la bonne carte de crédit. Une fois le numéro de l entité lexical créé, le gestionnaire de la comptabilité des Biens non publics (GCBNP) n a plus de raison de conserver l information relative à la carte de crédit. TRANSACTIONS RÉCURRENTES/FACTURATION AUTOMATIQUE AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT PAR LES BNP 12. Les entités des BNP peuvent autoriser les clients ou les membres à effectuer des paiements pour les activités des BNP non liées au CANEX, à savoir les frais d adhésion à un club de golf, les dons de bienfaisance, les cotisations de mess, etc., sur une base mensuelle ou récurrente. Dépendamment de son employeur, le client peut choisir de payer par délégation de solde s il est membre de la Force régulière, par retenue salariale s il est employé des FNP, ou encore, par carte de crédit ou prélèvement automatique d un compte bancaire. 13. Le formulaire de prélèvement par les BNP, présenté à l annexe A du chapitre 18 (Encaissements et autres recettes), doit être utilisé à cette fin, et il peut également servir à prélever des paiements du public afin de verser des dons aux Fonds Appuyons nos troupes, par exemple. 14. Le gérant du point de vente doit s assurer que l information relative aux cartes de crédit est masquée dans chaque copie du formulaire de prélèvement des BNP conservée dans le point de vente. Le bureau de la comptabilité des FNP détient la copie renfermant l information relative aux cartes de crédit, et si le gérant du point de vente a besoin de celle-ci pour une raison quelconque, il peut en faire la demande auprès du bureau de la comptabilité des FNP local. 15. Si un client a choisi un paiement récurrent, le gérant du point de vente envoie immédiatement aux fins de traitement le formulaire rempli et autorisé accompagné du RQV au bureau de la comptabilité des FNP local dans une enveloppe scellée (adressée correctement, sans cote de sécurité) qui ne doit jamais être laissée à la vue. Au bureau de la comptabilité des FNP local, le formulaire de prélèvement par les BNP doit être 40-4

5 rangé dans un classeur verrouillé auquel l accès est limité jusqu à ce que l information puisse être versée dans le système de comptabilité ABACIS et dans le système de Chase Paymentech. Une fois l information entrée dans ABACIS et la pièce justificative vérifiée, le fichier ABACIS fait l objet d un report, un numéro d entité lexical est créé et Chase Paymentech en est informé. Ensuite, toute l information relative à la carte de crédit est masquée. Des versements mensuels ultérieurs autorisés dans le formulaire de prélèvement des BNP sont effectués au moyen du numéro de l entité lexical conservé dans ABACIS. Chase Paymentech conserve l information exacte relative à la carte de crédit. PAIEMENTS EFFECTUÉS EN LIGNE 16. À l heure actuelle, il est possible d acheter de la marchandise (p. ex. dans le Trouve-Tout) et de faire des dons (p. ex., au Fonds de bien-être dans les hôpitaux et au Fonds Appuyons nos troupes) par l entremise du site Web du DGSSPF. La procédure de paiement est la même pour ces activités, car le réseau est protégé et aucune information relative aux cartes de crédit n est conservée au sein du DGSSPF. Cette information est transmise par voie électronique à la compagnie de carte de crédit (Chase Paymentech, à l heure actuelle) aux fins de traitement. Chase Paymentech envoie un courriel au DGSSPF pour confirmer la réception du paiement. Le courriel de confirmation est ajouté au RQV et envoyé au bureau de la comptabilité des FNP local aux fins de traitement. 17. Il est interdit d établir une procédure de paiement en ligne qui ne respecte pas les paramètres de la présente et qui exposerait inutilement à des risques les clients et les biens des BNP. Pour ce qui est des BNP, le service d approvisionnement des Services de l information (SI) est la seule autorité habilitée à acheter ou à louer des biens ou des services liés à la technologie de l information et à la gestion de l information (GI/TI) ou à obtenir des services d entrepreneurs en GI/TI, ou à attribuer ou à obtenir des licences ou permis connexes, notamment la création de pages Web ou la modification d une page Web liée aux activités des BNP. Pour de plus amples renseignements, il faut communiquer avec les services de soutien informatique à l adresse TRANSACTIONS MANUELLES GÉNÉRALITÉS 18. Une transaction effectuée manuellement ne produit pas les données d authentification de la sécurité permettant d identifier le détenteur de carte qui sont normalement générées lorsque ce dernier fait glisser la bande magnétique de sa carte dans l appareil ou qu il y insère sa carte à puce. Les transactions manuelles exposent donc l entité à un risque de fraude et à des coûts plus élevés par transaction. 40-5

6 TRANSACTIONS MANUELLES DU CLIENT EFFECTUÉES SUR PLACE 19. Lorsqu un terminal de cartes de crédit ou de débit est en panne, la meilleure pratique est respectée, c est-à-dire qu il faut utiliser une imprimante à carte manuelle pour obtenir une impression de la carte. Dans toutes les circonstances, le point de vente doit veiller à ce que la date, les détails, la valeur monétaire totale de la transaction (taxes et autres frais compris), la signature du détenteur, le numéro d autorisation et le numéro du commerçant sont enregistrés sur le document de vente. Dans ce cas, il faut appeler la compagnie de carte de crédit pour obtenir un numéro d autorisation. Ces renseignements doivent être protégés en tout temps. 20. Le document de vente est distribué comme suit : a. copie du client remise au client; b. copie du commerçant conservée en lieu sûr jusqu à ce que l on puisse entrer manuellement les données dans le terminal de carte de crédit ou de débit (se référer au paragraphe 21 ci-dessous avant de conclure la transaction); c. copie de traitement rangée en lieu sûr jusqu à ce que l on puisse entrer manuellement les données dans le terminal de carte de crédit ou de débit (se référer au paragraphe 21 ci-dessous avant de conclure la transaction). 21. Une fois les services du terminal de carte de crédit ou de débit rétablis, il faut entrer manuellement les renseignements du document de vente dans le terminal de carte de crédit ou de débit et le TPV. En outre, il faut inscrire «transaction manuelle» sur la copie du commerçant et la copie de traitement du document de vente et masquer l information relative à la carte de crédit. La copie du commerçant et la copie de traitement sont jointes au RQV. La collecte des renseignements sur les paiements et le traitement de l information relative à la carte de crédit ou de débit doivent se faire le jour même de sorte que le solde du TPV et celui du terminal de carte de débit ou de crédit concordent. TRANSACTIONS MANUELLES À DISTANCE 22. Dans le cas d un paiement par téléphone, il faut toujours conserver en lieu sûr les documents sur lesquels est inscrite l information relative à la carte de crédit du client. Ces renseignements sont ensuite entrés manuellement dans le terminal de carte de crédit ou de débit et le TPV. Après la saisie des données, le document source sur lequel est transcrite l information relative à la carte de crédit ou de débit doit être immédiatement déchiqueté; il ne doit pas être jeté dans les ordures régulières. La collecte des renseignements sur les paiements et le traitement de l information relative 40-6

7 à la carte de crédit ou de débit doivent se faire le jour même de sorte que le solde du TPV et celui du terminal de carte de débit ou de crédit concordent. NOTA : Il ne faut jamais envoyer de l information relative aux cartes de crédit non masquée par le biais de technologies de l utilisateur final, comme le courriel, la messagerie instantanée, le clavardage, etc., car elle peut être interceptée facilement par reniflage de paquets pendant la transmission sur les réseaux internes et publics. RESPONSABILITÉS DU BUREAU DE LA COMPTABILITÉ DES FNP LOCAL 23. Dès que le personnel du bureau de la comptabilité reçoit le RQV et les pièces justificatives du point de vente, il doit les ranger dans un classeur ou un coffre sécuritaire jusqu à ce que vienne le moment de prendre des mesures comptables. Une fois l information inscrite dans ABACIS et la pièce justificative vérifiée, le fichier ABACIS fait l objet d un report, un numéro d entité lexical est créé et Chase Paymentech en est informé. Ensuite, l information relative à la carte de crédit est masquée. La vérification du numéro ME doit comprendre le numéro de l entité lexical qui correspond à la carte de crédit. Toute demande portant sur l information relative à la carte de crédit doit être remise au service de soutien à la base de données ABACIS aux fins de traitement. 24. Avant de numériser les documents comptables et de les verser dans Docushare, le GCBNP doit veiller à ce que les pièces justificatives qui accompagnent les documents comptables ne renferment pas l information complète relative à la carte de crédit (masquer les numéros conformément au paragraphe 7 de la présente constitue la méthode acceptable d établissement des rapports). RESPONSABILITÉS DE TOUS LES POINTS DE VENTE ET DU BUREAU DE LA COMPTABILITÉ DES FNP 25. Le gérant du point de vente et le GCBNP doivent veiller au respect des règles suivantes relativement à la possession d information sur les détenteurs de carte : a. il faut masquer tous les numéros de carte dans tous les rapports de TPV; b. il faut toujours conserver dans un lieu sûr les RQV renfermant de l information relative aux cartes de crédit lorsque l on ne s en sert pas; c. dès que l information n est plus requise, il faut la déchiqueter immédiatement il ne faut pas la jeter dans les ordures régulières; d. il faut masquer les numéros de carte de crédit dans tout document transmis par courriel ou par télécopieur, et déchiqueter les deux copies immédiatement après les avoir traitées; 40-7

8 e. il ne faut pas enregistrer les numéros de carte de crédit sur un réseau local ou un dispositif électronique comme un bâtonnet de mémoire USB; f. s il est nécessaire d utiliser une imprimante à carte manuelle, il faut déchiqueter immédiatement le papier carbone des bordereaux après l impression il ne faut pas le jeter dans les ordures régulières; g. il faut traiter toute note écrite portant de l information sur les détenteurs de carte comme il est décrit aux points a. à f.; h. il faut conserver l information reçue par téléphone à l égard de paiements ponctuels dans un lieu sûr en tout temps et la déchiqueter immédiatement après le traitement il ne faut pas la jeter dans les ordures régulières. 26. Il incombe à chaque personne de veiller à ce que l information relative aux cartes de crédit, peu importe le support au moyen duquel elle est transmise, soit, au minimum, entreposée en lieu sûr et détruite conformément à la procédure afin de protéger les renseignements personnels des détenteurs de carte contre la fraude et d autres actes malveillants. DÉCLARATION D UNE ATTEINTE À LA SÉCURITÉ 27. Si des personnes ou entreprises non autorisées accèdent aux données ou les récupèrent (en manipulant les appareils), il faut le signaler à Chase Paymentech immédiatement et fournir une copie du rapport au GCBNP. Cette démarche permet non seulement d atténuer les risques relatifs au système de paiement, mais aussi de protéger les clients de la façon la plus responsable et opportune. Des mesures sont en place pour restreindre immédiatement l usage non autorisé des données compromises, mais elles ne sont efficaces que lorsque chacun assume sa responsabilité de signaler promptement une atteinte à la sécurité. Toute atteinte à la sécurité (usage abusif d une carte ou accès non autorisé à des renseignements) doit être communiquée au gestionnaire régional de la comptabilité (GRC) par l intermédiaire du GCBNP. Il incombe au GRC de communiquer l information à la chaîne de commandement. Annexe A - Stockage et conservation de l information relative aux cartes de crédit 40-8