26 AVRIL 2011 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN

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1 26 AVRIL PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin est légalement tenue dans la salle Chaudière du siège social à Saint-Georges, le mardi 26 avril 2011 à 18 heures, sous la présidence de madame Ghislaine Goulet. Sont présents mesdames et messieurs les commissaires : CÔTÉ, Stéphane DOYON, Marc-Ange GOULET, Ghislaine LECOURS, Charles-Henri TREMBLAY, Hélène VACHON, Lucie VACHON, Nathalie Monsieur Normand Lessard, monsieur Fabien Giguère, de la Direction générale, et monsieur Francis Isabel, secrétaire général, sont également présents. CE RÉVISION ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est proposé par madame la commissaire Hélène Tremblay que l ordre du jour soit accepté tel que présenté en déplaçant le point 6.4 à 6.9. CE PROCÈS-VERBAL DU 12 AVRIL 2011 Il est proposé par madame la commissaire Lucie Vachon que la lecture du procès-verbal du 12 avril 2011 soit omise et qu il soit adopté tel que rédigé et transmis. CE CALENDRIER DES JOURS CHÔMÉS ET PAYÉS Il est proposé par madame la commissaire Lucie Vachon que le calendrier des jours chômés et payés pour le personnel de cadre, professionnel et de soutien de la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin soit adopté tel que déposé par le directeur du Service des ressources humaines, monsieur Donald Busque. CE ABOLITIONS DE POSTE personnel de soutien Il est proposé par monsieur le commissaire Charles-Henri Lecours que les postes suivants soient abolis : Personnel de soutien à titre de secrétaire Poste vacant temps partiel de 26 heures/semaine (74,2857 %) à titre de secrétaire, poste avec mise à pied saisonnière, aux Services éducatifs (centre administratif de Sainte-Marie), à compter du (au soir). Personnel de soutien à titre d agente de bureau, classe 1 Poste vacant temps plein de 26,25 heures/semaine (75 %) à titre d agente de bureau, classe 1, au Service des ressources matérielles (regroupement 003, polyvalente Bélanger, Saint-Martin), à compter du (au soir). Personnel de soutien à titre de secrétaire d école Poste vacant temps plein de 30 heures/semaine (85,7143 %) à titre de secrétaire d école, poste avec mise à pied saisonnière, à l école L Aquarelle de Saint-Bernard, à compter du (au soir).

2 72 CE OUVERTURE DE POSTE personnel de soutien Il est proposé par madame la commissaire Nathalie Vachon que le poste suivant soit ouvert : Personnel de soutien à titre de secrétaire d école Poste vacant temps plein de 27 heures/semaine (77,1428 %) à titre de secrétaire d école, poste avec mise à pied saisonnière, à l école L Aquarelle de Saint-Bernard, à compter du (au soir). CE CONGÉ SANS TRAITEMENT personnel enseignant au primaire Il est proposé par monsieur le commissaire Stéphane Côté que la Commission scolaire de la Beauce- Etchemin acquiesce à la demande des personnes dont le nom suit et leur accorde un congé sans traitement selon la période et le pourcentage indiqués : Personnel enseignant au primaire Madame Nancy Rodrigue 100 % Du au École le Tremplin (Saint-Victor) Monsieur Simon Fortier 100 % Du au École de la Haute-Beauce (Roy et Saint-Louis, La Guadeloupe) Madame Catherine Giguère 100 % Du au École des Sommets (Saint-Zacharie) Madame Marie-Josée A. Morin 100 % Du au École l Étincelle de Sainte-Marguerite Madame Julie G. Giguère 100 % Du au École d Youville-Lambert (Saint-Joseph-de-Beauce) CE DÉMISSION POUR RETRAITE personnel de soutien Il est proposé par madame la commissaire Lucie Vachon que la Commission scolaire de la Beauce- Etchemin prenne avis de la démission pour retraite de la personne dont le nom suit : Personnel enseignant en formation professionnelle Madame Francine Loubier À compter du (soir) Centre de formation professionnelle Pozer (Saint-Georges) La commission scolaire tient à la remercier pour les services qu elle a rendus tout au long de sa carrière.

3 CE ANNULATION DE RÉSOLUTION CE personnel de soutien Il est proposé par madame la commissaire Nathalie Vachon que la résolution suivante soit annulée : Personnel de soutien à titre de secrétaire Poste temps plein de 35 heures/semaine (100 %) à titre de secrétaire, au centre de formation des Bâtisseurs (Sainte-Marie), en y affectant madame Nicole Samson, à compter du CE NOMINATION direction d école école primaire de Sainte-Justine (Dominique-Savio et Fleurs-de-Soleil) Il est proposé par madame la commissaire Lucie Vachon que madame Catherine Giguère soit nommée directrice d école à l école primaire de Sainte-Justine (Dominique-Savio et Fleurs-de-Soleil) à compter du 2 mai CE NOMINATION poste d agente ou d agent d administration Service des ressources humaines Il est proposé par madame la commissaire Nathalie Vachon que madame Caroline Drouin soit nommée agente d administration au Service des ressources humaines (siège social) à une date à être déterminée. CE NOMINATION direction d école polyvalente de Saint-Georges Il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon que monsieur Michel V. Gagnon soit nommé directeur d école à la polyvalente de Saint-Georges à compter du 18 juillet CE AFFECTATION personnel de soutien Il est proposé par madame la commissaire Nathalie Vachon que la personne dont le nom suit soit affectée au poste indiqué selon le pourcentage et la date indiqués : Personnel de soutien à titre de secrétaire Poste temps plein de 35 heures/semaine (100 %) à titre de secrétaire, au centre de formation des Bâtisseurs (Sainte-Marie), en y affectant madame Julie M. Mathieu, à compter du CE RAPPORT D OUVERTURE DES SOUMISSIONS amélioration de l accessibilité universelle et salle de toilettes école Monseigneur-Fortier Saint-Georges) Suite au rapport d ouverture et d analyse des soumissions concernant l amélioration universelle et salle de toilettes à l école Monseigneur-Fortier (Saint-Georges), il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la Jean-Luc Groleau inc $ À 18 h 20, compte tenu que le sujet de discussion porte sur l ouverture des soumissions concernant l entretien des pelouses, madame la commissaire Ghislaine Goulet se retire des discussions.

4 74 CE , 2012 et 2013 école l Enfant-Jésus (Vallée-Jonction) l Enfant-Jésus (Vallée-Jonction) pour la saison estivale 2011, il est proposé par madame la commissaire Nathalie Vachon que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la Entretien de pelouse MN inc. 720,00 $ CE , 2012 et 2013 école Mgr-Feuiltault (Sainte-Marie) Mgr-Feuiltault (Sainte-Marie) pour la saison estivale 2011, il est proposé par madame la commissaire Lucie Vachon que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la Gestion Jodem 550,00 $ CE , 2012 et 2013 école Maribel (Sainte-Marie) Maribel (Sainte-Marie) pour la saison estivale 2011, il est proposé par monsieur le commissaire Stéphane Côté que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la Gestion Jodem 600,00 $ CE , 2012 et 2013 école Arc-en-Ciel de Saint-Odilon Arc-en-Ciel de Saint-Odilon pour la saison estivale 2011, il est proposé par monsieur le commissaire Stéphane Côté que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la

5 75 BN Verdure 925,68 $ CE , 2012 et 2013 école Aubert-Gallion (Saint-Georges) Aubert-Gallion pour la saison estivale 2011, il est proposé par madame la commissaire Lucie Vachon que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la soumission la plus avantageuse soit : Quentin Veilleux pelouse 580,00 $ CE , 2012 et 2013 école Dionne (Saint-Georges) Dionne (Saint-Georges) pour la saison estivale 2011, il est proposé par monsieur le commissaire Stéphane Côté que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la Quentin Veilleux pelouse 380,00 $ CE , 2012 et 2013 école Sainte-Thérèse (Saint-Honoré-de-Shenley) Sainte-Thérèse (Saint-Honoré-de-Shenley) pour la saison estivale 2011, il est proposé par madame la commissaire Hélène Tremblay que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la Entretien général Fréchette & Grenier 1 500,00 $

6 CE , 2012 et 2013 école Sainte-Martine (Courcelles) Sainte-Martine (Courcelles) pour la saison estivale 2011, il est proposé par madame la commissaire Hélène Tremblay que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la Louise Poulin 1 100,00 $ CE , 2012 et 2013 école Roy et école Saint-Louis (La Guadeloupe) Roy et de l école Saint-Louis (La Guadeloupe) pour la saison estivale 2011, il est proposé par madame la commissaire Nathalie Vachon que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la Entretien général Fréchette & Grenier 2 000,00 $ CE , 2012 et 2013 école Harmonie (Saint-Georges) Harmonie (Saint-Georges) pour la saison estivale 2011, il est proposé par madame la commissaire Lucie Vachon que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la Quentin Veilleux pelouse 980,00 $ CE , 2012 et 2013 école secondaire de la Haute-Beauce (Saint-Évariste-de- Forsyth) secondaire de la Haute-Beauce (Saint-Évariste-de-Forsyth) pour la saison estivale 2011, il est proposé par madame la commissaire Hélène Tremblay que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la

7 77 Louise Poulin 1 950,00 $ CE , 2012 et 2013 polyvalente des Abénaquis (Saint-Prosper) Suite au rapport d ouverture et d analyse des soumissions concernant la tonte des pelouses de la polyvalente des Abénaquis (Saint-Prosper) pour la saison estivale 2011, il est proposé par monsieur le commissaire Stéphane Côté que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la Pelouse de Beauce 5 550,00 $ CE , 2012 et 2013 école Aquarelle de Saint-Georges Aquarelle de Saint-Georges pour la saison estivale 2011, il est proposé par madame la commissaire Nathalie Vachon que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la Quentin Veilleux pelouse 680,00 $ À 18 h 34, vu que le sujet portant sur l ouverture des soumissions concernant l entretien des pelouses est terminé, madame la commissaire Ghislaine Goulet revient siéger au comité exécutif. CE OUVERTURE DES SOUMISSIONS entretien ménager école Kennebec (Saint-Côme-Linière) Suite à l ouverture et à l analyse des soumissions concernant le contrat d entretien ménager à l école Kennebec (Saint-Côme-Linière) pour la période du 2 mai 2011 au 31 janvier 2014 (33 mois), il est proposé par madame la commissaire Lucie Vachon que le contrat suivant, incluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la Maintenance Euréka Ltée ,78 $

8 Ce contrat est donné avec une option de renouvellement pour une période subséquente d une durée pouvant aller jusqu à un maximum de 24 mois. Le prestataire de services devra informer la commission scolaire de son intention de renouveler ou non le contrat, et ce, au moins 90 jours avant la fin du contrat soit le 31 octobre 2013 et est conditionnel à l atteinte des obligations exigées au devis d entretien ménager. À défaut de remplir adéquatement les exigences du contrat à l intérieur de trois (3) mois, le soumissionnaire accepte déjà sans aucun recours ni autres frais que ceux reliés à sa prestation de travail, que la commission scolaire mette fin à son contrat sur un avis écrit. Nonobstant ce qui précède, la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin pourra, à sa seule discrétion, mettre fin au contrat en tout temps. Que le président, monsieur Charles-Henri Lecours, et le directeur général, monsieur Normand Lessard, soient autorisés à signer ce contrat, pour et au nom de la Commission scolaire de la Beauce- Etchemin. 78 CE ENTENTE Commission scolaire de la Beauce-Etchemin - école Mgr- Feuiltault Festival folklorique international de Sainte-Marie (Couleurs du monde) Il est proposé par madame la commissaire Hélène Tremblay: Que le projet d entente avec le Festival folklorique international de Sainte-Marie (Couleurs du monde) et l école Mgr-Feuiltault de Sainte-Marie, concernant l utilisation de la cour d école, soit adopté tel que déposé par le secrétaire général, monsieur Francis Isabel; Que messieurs Charles-Henri Lecours, président, et Normand Lessard, directeur général, soient autorisés à signer cette entente. Clôture de la séance, il est 18 h 40. Ghislaine Goulet, présidente Francis Isabel, secrétaire général