ACTIVITES DE LOISIRS EDITION 2013

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1 ACTIVITES DE LOISIRS EDITION 2013 NOM ET ADRESSE DU PRESTATAIRE RAISON SOCIALE/NOM :... Adresse:... Code Postal :. Localité :.. Cedex : Téléphone : Fax :. .. Site Internet :. Page ou Profil Facebook :.. Coordonnées GPS : Latitude : Longitude : TYPE D'ACTIVITE PROPOSE Activités nautiques Sports mécaniques Balades et randonnées Activités outdoor Activités mécaniques Divertissement AGREMENT DES ACTIVITES Jeunesse et Sports Education Nationale N d'homologation N d'homologation. Autres : AFFILIATION LABEL - MARQUE Label Tourisme et Handicap : Handicap mental Handicap physique Handicap visuel Handicap auditif Station Voile Fédération nationale. Pavillon bleu Autres ACCUEIL Dates et horaires de pratique des activités Date début Date fin Heure d ouverture Heure de fermeture Fermetures annuelles : 1

2 du / /. au./. / Langues parlées à l'accueil:.. Parking autocar dans l'enceinte du site Accès aux handicapés Animaux acceptés Nombre de personnes minimum pouvant être accueillies par prestation :.. Nombre de personnes maximum pouvant être accueillies par prestation : Type de public accueilli Individuel Groupe constitué Groupe d individuels sur place ACTIVITES PROPOSEES 4X4 Escalade Rafting Accrobranche Escrime Remise en forme Arts martiaux Football Roller Athlétisme Golf Rugby Attelage Gymnastique Saut à l'élastique Aviation Handball Ski de fond Aviron Hockey sur gazon Ski nautique Badmington Hydrospeed Spéléologie Basket Jet ski Sports à voile Bodyboard Karting Squash Boomerang Montgolfière Tennis Boxe Moto cross Tir Bateau éléctrique Moto trial Volley Bateau promenade Multisport VTT Canoë/Kayak Natation Autres Cerf volant Parachutisme Chasse Parapente Chiens de traîneau Parcours aventure Conduite sur glace Cours d'orientation Pêche Cyclotourisme/cyclorail Ping pon g Danse Planche à voile Deltaplane Quad Ecole du cirque Equitation TYPE DE PRESTATIONS Lieu de pratique :.. 2

3 Accompagnement Multiactivités Cours Pratique libre Baptème sportif Stage d'initiation Randonnée Itinérante Location de matériel Stage de perfectionnement DESCRIPTIF Descriptif de l activité en Français (il est conseillé, pour un descriptif attractif de donner des précisions sur l environnement, le cadre où se déroule l activité (forêt, lac, Parc du Morvan et un petit descriptif de l activité principale (l esprit, l ambiance)... MODE DE PAIEMENT Access American Express Bons CAF Carte Bleue Chèques vacances (ANCV) Chèques voyages / Travellers chèques Carte JCB Chèques bancaires et postaux Diners Club Devises Eurochèques Eurocard Mastercard Espèces Mandats internationaux Visa Westcard TARIFS DES PRESTATIONS 2013 Tarifs De Base Prix minimum En Euros Prix maximum En Euros Indiquer, si nécessaire, les conditions pour obtenir le tarif indiqué Groupes Autre Gratuit Condition : Merci de joindre votre fiche de tarifs 2013 Proposez-vous une autre prestation? oui non Si oui laquelle? :.. 3

4 Est-elle payante? oui non Si oui, quel en est le coût?:.. Conditions générales de fournitures d'informations par un prestataire touristique Tous les renseignements fournis par vos soins ont un caractère facultatif. Néanmoins si vos informations ne sont pas complètes, nous ne serons pas en mesure d'assurer leur diffusion de manière qualitative. Les informations recueillies font l objet d un traitement informatique destiné notamment à la diffusion sur différents supports de communication (brochures papier types guide d accueil ou guide loisirs, sites internet, newsletters électroniques, prospection ). Les destinataires des données sont des touristes, des partenaires institutionnels et privés. Le responsable de ce traitement est : l Association Agence de Développement et de Réservation Touristiques de la Nièvre (ADRT58) - 2, avenue Saint-Just - BP NEVERS CEDEX - Statut: ASSOC 1901 Conformément aux dispositions de la loi "Informatique et Libertés" 78-17du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d un droit d accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ces droits et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au référent Bases de données de l ADRT58 : Françoise THEVENOT, Chargée des bases d Informations Touristiques, , francoise.thevenot@nievre-tourisme.com. 1. L Agence de Développement et de Réservation Touristiques de la Nièvre (ci-après l ADRT58) a notamment pour mission de favoriser la diffusion d informations touristiques relatives au département de la Nièvre conformément au Schéma de Développement Touristique Durable Nièvre adopté par l Assemblée Départementale le 15 octobre Dans le cadre de sa mission, l ADRT58 exploite le site internet par l intermédiaire duquel il est possible de saisir des informations relatives au tourisme en Nièvre afin qu elles s intègrent dans une base de données d informations touristiques relatives au département de la Nièvre. 3. l ADRT58 met cette base de données à disposition de partenaires institutionnels et professionnels du tourisme ayant pour mission de promouvoir le département de la Nièvre 4. Toute fourniture d informations destinées à s intégrer dans la base de données touristique de la Nièvre (dite «Plateforme de mutualisation de d enrichissement de l Information Touristique») nécessite la consultation et l acceptation des présentes conditions générales de fourniture de données. 4

5 5. Au titre des présentes, les termes ci-dessous définis auront la signification suivante : - " fournisseur d informations " : personne saisissant en ligne des informations (photographies, vidéos, textes, graphiques, chiffres, logos, PDF ) destinées à alimenter la base de données d informations touristiques de la Nièvre. Le fournisseur d informations est soit un prestataire de services touristiques, soit un partenaire institutionnel de l ADRT58 (dénommé "contributeur") en charge de recueillir et de centraliser des informations touristiques relatives au département de la Nièvre. Ces deux acteurs sont soumis aux dispositions des présentes dans les mêmes termes ; - " utilisateur " : partenaire institutionnel ou professionnel de l ADRT58 ayant accès à la base de données de l ADRT58. L utilisateur autorisé dispose d un droit d accès à la base de données, ainsi que d un droit d extraction et de réutilisation des données de la base. 6. Le fournisseur d informations autorise, à titre gratuit, l ADRT58 à saisir les informations dans la base de données d informations touristiques relative au département de la Nièvre, étant précisé que cette base de données sera accessible à des utilisateurs extérieurs à l ADRT58, susceptibles de diffuser sur tous supports et modes d exploitation (internet, CD- Rom, brochures ) les informations et documents saisis. 7. Dans l hypothèse où les informations fournies feraient l objet d un droit de propriété intellectuelle, et plus particulièrement d un droit d auteur, le fournisseur cède à titre gratuit et non exclusif à l ADRT58 les droits de reproduction, de représentation, d'adaptation, d usage et d exploitation des œuvres, tels qu'ils sont définis et réglementés par le Code de la propriété intellectuelle, de sorte que l ADRT58 : - intègre les œuvres dans la base de données relative au tourisme en Nièvre ; - concède le droit d exploitation des œuvres intégrées dans la base de données aux utilisateurs de la base ; - utilise et exploite les œuvres le plus largement possible, auprès de tout public pour toutes destinations de promotion, de publicité et d'informations relatives aux activités de tourisme en Nièvre ; 8. Les droits cédés comprennent, en application de l'article L du Code de la propriété intellectuelle : - pour le droit de reproduction = le droit de reproduire notamment aux fins de constitution d une base données, sans limitation de nombre, tout ou partie des créations, sur tout support, et notamment sur support papier, optique, numérique ou tout autre support informatique ou électronique ; - pour le droit de représentation = le droit de représenter, de diffuser, ou de faire diffuser les créations, notamment dans le cadre d une base de données, par tous moyens et/ou supports électroniques, numériques, informatiques, de télécommunications et ce, auprès de tout public et pour tout réseau de télécommunications - pour le droit d'adaptation = le droit d'adapter, de faire évoluer, de réaliser de nouvelles versions ou de nouveaux développements des créations, de les maintenir, mixer, modifier, assembler, transcrire, arranger, numériser, monter, amputer, condenser, migrer ou étendre ; - pour le droit d'usage = le droit de faire usage et d'exploiter, notamment dans le cadre de la base de données, à titre personnel ou au bénéfice de tiers aux fins d'effectuer toute forme de traitement à quel que titre que ce soit ; - pour le droit d'exploitation = le droit de rétrocéder à des tiers et notamment aux utilisateurs de la base de données, en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, 5

6 notamment par une cession, une licence ou tout type de contrat, sous toute forme, tout ou partie des droits cédés, à titre temporaire ou définitif ; 9. Pour l'ensemble des droits susvisés, sont compris les vecteurs de communication et les supports de toute nature, tels que la diffusion directe ou indirecte par tout moyen électronique, de télécommunication et de communication électronique, satellitaire ou par câble, sous forme télévisuelle par voie hertzienne terrestre ou spatiale, analogique ou numérique, sous toute forme, telles que télévision, radio, intranet, internet, ADSL, WAP, GSM, GPRS, UMTS et sur tous supports présents et à venir, notamment papier, électronique, magnétique, disque dur, disquette, DVD, CDV, CDI, CD Rom, CD Worm, On Line. 10. Les droits énumérés aux présentes sont cédés à l ADRT58 pour toute la durée de protection des droits de propriété intellectuelle des œuvres concernées, telle que prévue par le Code de la propriété intellectuelle, et pour le monde entier. 11. Par ailleurs, le fournisseur d informations autorise l ADRT58 à concéder aux utilisateurs de la base de données, le droit d utiliser et d exploiter les informations, y compris celles faisant l objet d un droit d auteur, pour toutes destinations de promotion, de publicité et d'informations relatives aux activités de tourisme en Nièvre, étant précisé que les informations pourront être utilisées par des entreprises à vocation commerciale en vue de promouvoir leurs activités. 12. Le fournisseur d informations déclare et garantit connaître et respecter les obligations légales et réglementaires inhérentes à ses activités. 13. Le fournisseur d informations garantit l ADRT58 contre toute action, réclamation, revendication ou opposition qui trouverait son origine dans les activités du fournisseur d informations ou dans les informations fournies par lui. 14. Dans ce cas, les frais de toute nature exposés par l ADRT58 pour assurer sa défense, y compris les frais de conseil, ainsi que tous les dommages et intérêts éventuellement prononcés contre elle, seront pris en charge par le fournisseur d informations. J accepte les présentes conditions générales de fourniture d informations. Je refuse les présentes conditions générales de fourniture d informations. Nom de la personne ayant complété le questionnaire : Fonction :. Date : Signature : 6