POLITIQUE DES COMMUNICATIONS
|
|
- Rose Fortin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Cégep de Sept-Îles POLITIQUE DES COMMUNICATIONS Service émetteur : Direction des communications Instance décisionnelle : Conseil d administration Date d approbation : Le 7 mars 2006 Dernière révision : RÈGLEMENTS, POLITIQUES ET PROCÉDURES 1
2 PRÉAMBULE La Politique des communications du Cégep de Sept-Îles énonce les valeurs devant guider les communications au Collège, définit les objectifs poursuivis, identifie les publics-cibles visés, décrit les moyens mis en œuvre et encadre l exercice des responsabilités. La Politique des communications du Cégep de Sept-Îles s appuie sur les documents d orientation suivants : la planification stratégique, le projet éducatif, les politiques institutionnelles (telles la politique de valorisation de la langue française) et d une manière générale l ensemble des règlements, politiques et programmes régissant le fonctionnement du Collège. Elle tient également compte du cadre légal, particulièrement de la charte des droits et libertés de la personne, de la charte de la langue française et de la loi d accès à l information. 1. LES VALEURS Les valeurs qui guident les communications au Cégep de Sept-Îles sont d abord celles décrites dans la planification stratégique, soit : l engagement envers la mission, la valorisation de la compétence et du développement des personnes, la priorité à l étudiant, l engagement à l amélioration continue des services rendus, la responsabilité sociale et la technologie au service des personnes. Ce sont également, de façon complémentaire, les valeurs qui animent le projet éducatif, c est-à-dire l offre d une formation de qualité, engagée et reconnue. 2. LES OBJECTIFS POURSUIVIS De façon générale, la Politique vise à assurer la gestion des communications au Collège et à faire en sorte que celle-ci réponde aux besoins d'information. La politique constitue le cadre de référence à partir duquel est élaboré le plan annuel des communications. Les activités de communication poursuivent quant à elles les objectifs suivants : Informer sur la mission, les orientations stratégiques et le projet éducatif et susciter des appuis dans leur mise en œuvre; Sensibiliser et mobiliser autour des enjeux de développement de l établissement; Attirer des étudiants tant à la formation régulière qu à la formation aux adultes; Soutenir les interventions du Collège en matière d aide au développement régional; Mettre en valeur les partenariats du Collège; Susciter une prise de conscience de l importance de la contribution du Collège au développement de sa région; 2
3 Faire connaître les réalisations du Collège et ses prises de position sur des questions d intérêt public; Mettre en valeur les études collégiales et les diplômes qui y sont rattachés; Accroître la visibilité du Collège et promouvoir une image de qualité; Favoriser le développement d une culture institutionnelle; Contribuer aux débats animant le réseau collégial; Illustrer le rayonnement du Collège à l extérieur de la région, notamment à l international; Développer et maintenir un réseau de contacts dans le milieu; Favoriser la reconnaissance de la contribution des membres du personnel à la vie de l établissement; Recruter des candidats de qualité pour travailler au Collège; Encourager la participation et l expression des attentes et opinions; Susciter la rétroaction des publics visés. 3. LES PROGRAMMES ET PUBLICS VISÉS Les activités de communication s appliquent aux domaines de l information, de la promotion, de la représentation et des relations publiques. Ces activités se déclinent en autant de programmes d activités dans le plan annuel des communications. Les publics visés sont externes et internes. De façon non exclusive, ce sont : Les publics externes : D abord, Les futurs étudiants (jeunes et adultes); Les employeurs régionaux; Les parents; Les différentes communautés peuplant le territoire; Également, Les médias; Les individus et groupes ciblés dans les activités de recrutement; Les établissements d enseignement; Les intervenants du réseau de l éducation; Les organismes partenaires; Les leaders d opinion; Les gouvernements et leurs ministères; Les universités; Les employeurs qui accueillent nos finissants et nos stagiaires; Les organismes subventionnés et les réseaux de recherche; Les établissements d enseignement oeuvrant à l étranger et ouvert aux transferts de connaissances; Les donateurs de la Fondation du Cégep de Sept-Îles; 3
4 Les entreprises de l extérieur de la région pouvant être intéressées par nos champs d expertise; Les diplômés du Collège; Les retraités du Collège; Les fournisseurs de produits et de services. Les publics internes : Les étudiants; Les membres du personnel; Les syndicats et les associations; Les instances décisionnelles et consultatives; Les organismes partenaires et les corporations satellites. 4. LES MOYENS MIS EN ŒUVRE : LE PLAN ANNUEL DES COMMUNICATIONS Sur la base d une analyse de situation et d une description du positionnement du Collège, le plan des communications établit annuellement les objectifs poursuivis, les publics visés, l axe de communication retenu, les stratégies envisagées, les moyens mis en oeuvre, le calendrier prévu, les personnes responsables, les coûts associés et le mécanisme d évaluation du plan. Mentionnons à titre indicatif certains moyens pouvant être mis en œuvre dans le plan : Les publications à caractère officiel : plan stratégique, rapport annuel, agenda étudiant, prospectus ; Les bulletins internes d information destinés respectivement aux étudiants et aux membres du personnel; Le site Web et les autres outils de communication électronique; Les activités d accueil et d intégration; Les activités de reconnaissance; Les réunions des diverses instances; Les événements spéciaux; Les annonces publicitaires, les affiches et les dépliants à caractère corporatif ou liés au recrutement d étudiants; Les tournées d écoles secondaires; La journée portes ouvertes et les visites guidées; Les visites industrielles et ateliers exploratoires; Les mandats donnés à des représentants; Les salons et missions; Le matériel promotionnel; L affichage; Les communiqués, conférences de presse et entrevues accordées aux médias; Les relations publiques avec notamment les entreprises, les intervenants régionaux, le milieu gouvernemental, les autres collèges ; Les forums et colloques; L engagement dans le milieu associatif. 4
5 Par ailleurs, les activités de communication sont réalisées dans le respect de certains paramètres : L identité visuelle Le Collège adopte des règles d identification visuelle et procède à leur révision régulière. Il s assure également de la connaissance et du respect de ces règles dans l établissement. Le logo constitue un élément-clé de l identification visuelle : il est composé d un symbole graphique et de la dénomination officielle du Collège. Le slogan Le slogan est choisi en lien avec l axe de communication retenu. Il sert de canevas de base dans les différentes productions. Il doit être utilisé de façon systématique et le plus fréquemment possible sur les différents outils de communication externes et internes. Pour lui donner un maximum de visibilité, il est utilisé sur la papeterie officielle du Collège. La qualité linguistique La langue de communication du Cégep de Sept-Îles est le français. Auprès des clientèles anglophone et autochtone, l anglais et l innu peuvent aussi être employés. Par ailleurs, le Collège peut communiquer dans la langue du destinataire ou de ses partenaires au niveau international. L usage du français est exclusif et obligatoire dans la dénomination officielle du Cégep de Sept-Îles, sur toute affiche ou signalisation placée à l intérieur et à l extérieur des bâtiments ou lors de la tenue d événements. Cette règle vaut également pour l indentification du Collège sur son site web. 5. LES RESPONSABILITÉS Les communications sont une responsabilité partagée par l ensemble de la communauté des membres du conseil d administration, des employés et des étudiants. Chacun est donc appelé à jouer un rôle dans la vie, le climat, l image et le rayonnement du Collège. Toutefois, seules les personnes désignées ci-après peuvent agir à titre de porteparole du Collège. Il est donc interdit à toute autre personne de prétendre agir à ce titre à moins d autorisation expresse. Le conseil d administration Le président du conseil d administration est le porte-parole officiel du conseil d administration. En son absence, le vice-président joue ce rôle. Le président s assure de l accessibilité et de la qualité de l information donnée aux membres du conseil d administration. 5
6 Les membres du conseil d administration adoptent la Politique des communications, s assurent de son application et en font l évaluation. Ils s assurent de l accessibilité et de la qualité de l information communiquée auprès des divers publics. La Direction générale La Direction générale représente, de façon générale, le Collège et parle en son nom. En son absence, la Direction des études joue ce rôle. La Direction générale peut, lors d activités spécifiques et uniquement dans le contexte de ces activités, déléguer la responsabilité de porte-parole à une personne désignée. La Direction générale approuve le plan annuel des communications, s assure de son application et en évalue l impact. La Direction des communications De manière générale, la Direction des communications fournit au Collège l expertise nécessaire à la gestion des communications. C est ainsi qu elle coordonne la préparation et la mise en œuvre du plan annuel des communications. Les Directions de services Les Directions de services contribuent à la préparation du rapport annuel des communications et sont responsables de la mise en œuvre des activités de communications les concernant. Les employés et les étudiants siégeant dans les différentes instances Les employés et les étudiants siégeant dans les différentes instances ont la responsabilité d assurer la diffusion de l information reçue auprès des autres membres des groupes qu ils représentent. 6. ENTRÉE EN VIGUEUR ET RÉVISION Cette politique entre en vigueur au moment de son adoption par le conseil d administration du Collège. Le comité exécutif est mandaté pour procéder à sa révision le cas échéant. 6
RÈGLEMENTS, POLITIQUES ET PROCÉDURES
CÉGEP DE SEPT-ÎLES POLITIQUE INSTITUTIONNELLE DE VALORISATION DE LA LANGUE FRANÇAISE Service émetteur : Direction des études Instance décisionnelle : Conseil d administration Date d approbation : Le 20
Plus en détailCÉGEP DE SEPT-ÎLES POLITIQUE ENCADRANT L UTILISATION DES RÉSEAUX SOCIAUX
CÉGEP DE SEPT-ÎLES POLITIQUE ENCADRANT L UTILISATION DES RÉSEAUX SOCIAUX Service émetteur : Direction des ressources humaines Instance décisionnelle : Conseil d administration Date d approbation : Dernière
Plus en détailSECTION : Politique NUMÉRO : P201 PAGES : 6 SERVICE ÉMETTEUR : Direction des Services aux étudiants
POLITIQUE POLITIQUE D ÉDUCATION INTERCULTURELLE DATE : 26 mars 2014 SECTION : Politique NUMÉRO : P201 PAGES : 6 SERVICE ÉMETTEUR : Direction des Services aux étudiants DESTINATAIRES : À toute la communauté
Plus en détailVers l amélioration continue
Vers l amélioration continue Devis d évaluation et planification des travaux sur l assurance qualité Document recommandé par le comité de suivi du Plan stratégique, le comité de Régie interne et la Commission
Plus en détail22 2011 (CC-20111-110)
Politiquee linguistique Adoptée : En vigueur : Amendement : 22 mars 2011 (CC-2011-110) 22 mars 2011 Table des matières 1. PRÉAMBULE... 1 2. CHAMP D APPLICATION... 1 3. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE...
Plus en détailPolitique d utilisation des médias sociaux et des technologies de l information
CA 06-02-2015 Annexe 10.1 Politique d utilisation des médias sociaux et des technologies de l information Janvier 2015 2 1. PRÉAMBULE La Fédération des médecins résidents du Québec (FMRQ) est une fédération
Plus en détailla Direction des ressources humaines et des relations de travail (langue du travail ; maîtrise du français par les employé(e)s)
L'application de cette politique est sous la responsabilité et la coordination de la Direction générale en collaboration avec la Direction des études et la Direction de la formation continue (langue d
Plus en détailPolitique de gestion documentaire
Politique de gestion documentaire Responsabilité de gestion : Secrétariat général Date d approbation : 24 avril 1979 C.A. C.E. Direction générale Direction Date d'entrée en vigueur : 24 avril 1995 Date
Plus en détailRÉSEAU D ACTION PROFESSIONNELLE CSQ
RÉSEAU D ACTION PROFESSIONNELLE CSQ Compte-rendu Réunion du 22 octobre 2008 Cette réunion terminait un processus de 3 ans portant sur les cinq propositions pour une meilleure éducation au Québec. D entrée
Plus en détailPOLITIQUE RELATIVE À L EMPLOI ET À LA QUALITÉ DE LA LANGUE FRANÇAISE
POLITIQUE RELATIVE À L EMPLOI ET À LA QUALITÉ DE LA LANGUE FRANÇAISE (Adoptée par le Conseil d administration lors de son assemblée régulière du 2 juin 2004) 1. PRINCIPE DIRECTEUR LE COLLÈGE, UN MILIEU
Plus en détailDIRECTIVES RELATIVES À L AFFICHAGE ET AUX COMMUNICATIONS
DIRECTIVES RELATIVES À L AFFICHAGE ET AUX COMMUNICATIONS ADOPTÉ PAR LE COMITÉ DE DIRECTION LE 3 NOVEMBRE 2014 DIRECTIVES 1 SUR L AFFICHAGE ET LES COMMUNICATIONS 1) Mise en contexte Depuis l adoption de
Plus en détailPOLITIQUE DE DON. Définir les modalités de distribution des fonds provenant de la Fondation RSTR.
POLITIQUE DE DON OBJET Définir les modalités de distribution des fonds provenant de la Fondation RSTR. DESTINATAIRES Les membres du conseil d administration de la Fondation RSTR La direction générale de
Plus en détailGestion commerciale LCA.8Z. Information : (514) 376-1620, poste 419
Gestion LCA.8Z Information : (514) 376-1620, poste 419 Programme de formation Type de sanction Attestation d études collégiales permettant de cumuler 35 unités 1/3. Buts généraux du programme Ce programme
Plus en détailDIRECTIVE ET PROCÉDURE Utilisation des messages électroniques au Collège Boréal en vertu de la Loi canadienne anti-pourriel (LCAP)
DIRECTIVE ET PROCÉDURE Utilisation des messages électroniques au Collège Boréal en vertu de la Loi canadienne anti-pourriel (LCAP) Entrée en vigueur : 2014-10-01 Dernière modification : 2014-10-20 Approuvé
Plus en détailRèglement intérieur Ville inventive Association loi 1901
Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Modifié et voté en CA le 21/11/2013 Article 1er : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera
Plus en détailMAÎTRISER LE CHANGEMENT RECRUTER DIFFÉREMMENT
emploisinfirmieres.com emploisprofessionnelsensante.com emploisenmedecine.com emploisendentisterie.com emploisenpharmacie.com MAÎTRISER LE CHANGEMENT RECRUTER DIFFÉREMMENT emploisenactuariat.com emploisencomptabilite.com
Plus en détailCOLLÈGE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL BEAUCE-APPALACHES POLITIQUE
COLLÈGE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL BEAUCE-APPALACHES POLITIQUE RELATIVE À L'INTERNATIONALISATION ET À L'ÉDUCATION INTERCULTURELLE ET CITOYENNE 1055, 116 e rue Ville Saint-Georges (Québec)
Plus en détailPolitique de gestion documentaire
Politique de gestion documentaire L application de cette politique est sous la responsabilité du cadre de direction qui remplit les fonctions de secrétaire général Adopté par le conseil d administration
Plus en détailCOMMUNICATIONS GRAPHIQUES PUBLICITÉS SITES WEB DIRECTION ARTISTIQUE CGM2.CA
PROFIL Agence de placement Médias motivé génial créatif COMMUNICATIONS GRAPHIQUES PUBLICITÉS SITES WEB DIRECTION ARTISTIQUE CGM2.CA PRÉSENTATION DE L AGENCE cgm 2 Qui sommes-nous? Fondée en juillet 2002,
Plus en détailCadre général du Forum sur les questions relatives aux minorités
Nations Unies Assemblée générale Distr. générale 17 septembre 2012 Français Original: anglais A/HRC/FMI/2012/2 Conseil des droits de l homme Forum sur les questions relatives aux minorités Cinquième session
Plus en détailCommentaires de l ICÉA à la Commission canadienne de l UNESCO - Suivi de CONFITEA VI page 2
Commentaires de l ICÉA à la Commission canadienne de l UNESCO concernant le suivi de la mise en œuvre des engagements de CONFINTEA VI Le 19 janvier 2012 Commentaires de l ICÉA à la Commission canadienne
Plus en détailASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution.
ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. STATUTS DE L ASSOCIATION Titre 1 Constitution. ARTICLE PREMIER : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux
Plus en détailPolitique de sécurité de l actif informationnel
TITRE : Politique de sécurité de l actif informationnel Adoption par le conseil d administration : Résolution : CARL-130924-11 Date : 24 septembre 2013 Révisions : Résolution : Date : Politique de sécurité
Plus en détailCHARTE DU REPERTOIRE DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES
CHARTE DU REPERTOIRE DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES Préambule Le Conseil national des ingénieurs et des scientifiques de France (IESF), reconnu d utilité publique depuis le 22 décembre 1860, a vocation
Plus en détailLE SALON Carrière DES
programme de commandite RDV Carrière 2015 LE SALON Carrière DES GESTIONNAIRES DE PROJET Qui? Des gestionnaires de projet chevronnés Des employeurs à la recherche de gestionnaires de projet Des gestionnaires
Plus en détailAIDE-MÉMOIRE POUR L ÉLABORATION D UN PLAN DE COMMUNICATION
AIDE-MÉMOIRE POUR L ÉLABORATION D UN PLAN DE COMMUNICATION Direction du développement des entreprises et des affaires Préparé par Benoît Tremblay Conseiller en gestion Collaborateurs : MM. Paul Bleau,
Plus en détailAppel de mises en candidature et d inscriptions
www.csae.com Prix Leadership 2013 Appel de mises en candidature et d inscriptions Prix Pinnacle Prix Griner Prix de membre honoraire à vie Prix Donna Mary Shaw Prix «Les associations, sources d un Canada
Plus en détailÉNERGISER L AVENIR Étude d information sur le marché du travail 2008
Construire un avenir brillant ÉNERGISER L AVENIR Étude d information sur le marché du travail 2008 www.avenirbrillant.ca Financé par le gouvernement du Canada par l entremise du Programme des conseils
Plus en détailAtelier Campagne Marketing social
Atelier Campagne Marketing social Vous devez mettre sur pied, au cours de ce bref atelier, une campagne de marketing social. Vous devrez aussi justifier vos activités de communication. Le nom d une organisation
Plus en détailPlan d accessibilité
Plan d accessibilité Le Règlement sur les Normes d accessibilité intégrées (R) en vertu de la Loi sur l accessibilité pour les personnes handicapées de l Ontario (LAPHO) exige que Hunter Douglas Canada
Plus en détaille QuEbec POUR Enrichir Affirmer les valeurs communes de la société québécoise
POUR Enrichir le QuEbec Mesures pour renforcer l action du Québec en matière d intégration des immigrants Affirmer les valeurs communes de la société québécoise Affirmer les valeurs communes de la société
Plus en détailÉvaluation périodique du programme MBA coop Résumé Faculté d administration
Évaluation périodique du programme MBA coop Résumé Faculté d admini istration Mai 2012 1 Le programme de maîtrise en administration des affaires, cheminement coopératif (MBA Coop) de la Faculté d administration
Plus en détailJacques Choquette Communications
PDF - Jacques Choquette Communications et relations publiques Document présentant nos services et nos réalisations Une agence de communications, de publicité et de relations publiques de Québec, oü vous
Plus en détailPLAN D ACTION À L ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 1 er avril 2014 au 31 mars 2015
DES PERSONNES HANDICAPÉES 1 er avril 2014 au 31 mars 2015 Vice-présidence principale aux ressources humaines et à l administration TABLE DES MATIÈRES MISE EN CONTEXTE... 4 DÉFINITION... 4 PORTRAIT DE
Plus en détailPOLITIQUE INTERCULTURELLE
POLITIQUE INTERCULTURELLE Adoptée à la 269 e réunion du conseil d administration du 21 septembre 2009 Politique interculturelle Préambule Le Collège de Maisonneuve évolue dans un contexte interculturel
Plus en détailPOLITIQUE D OCTROI DES DONS ET COMMANDITES
POLITIQUE D OCTROI DES DONS ET COMMANDITES Groupe Affaires corporatives et secrétariat général 19 avril 2013 TABLE DES MATIÈRES 1. CADRE GÉNÉRAL...3 1.1 Politique NOTRE RÔLE SOCIAL...3 1.2 Imputabilité...3
Plus en détailSynthèse du «Schéma Directeur des Espaces Numériques de Travail» A l attention du Premier degré (doc réalisé par Les MATICE 76)
Synthèse du «Schéma Directeur des Espaces Numériques de Travail» A l attention du Premier degré (doc réalisé par Les MATICE 76) 1. Qu est-ce que le SDET : schéma directeur des espaces numériques de travail?
Plus en détailPOLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES DE TÉLÉ-QUÉBEC
POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES DE TÉLÉ-QUÉBEC Table des matières PRÉAMBULE ----------------------------------------------------------------------------------------------- 3 1. DÉFINITIONS
Plus en détailCHARTE D HEBERGEMENT DES SITES INTERNET SUR LA PLATE-FORME DE L ACADEMIE DE STRASBOURG
CHARTE D HEBERGEMENT DES SITES INTERNET SUR LA PLATE-FORME DE L ACADEMIE DE STRASBOURG Version Octobre 2014 Rectorat de l académie de Strasbourg 6 Rue de la Toussaint 67975 Strasbourg cedex 9 1 Page 1/14
Plus en détailStatuts de la «ChâBal» Maison de Quartier et Jardin Robinson de Châtelaine-Balexert
Titre I : Dénomination Durée Siège Art. 1 Dénomination Il est constitué sous le nom de «La ChâBal» Maison de quartier et Jardin Robinson de Châtelaine-Balexert une association sans but lucratif, politiquement
Plus en détailCharte d audit du groupe Dexia
Janvier 2013 Charte d audit du groupe Dexia La présente charte énonce les principes fondamentaux qui gouvernent la fonction d Audit interne dans le groupe Dexia en décrivant ses missions, sa place dans
Plus en détailPolitique numéro 42 POLITIQUE DE GESTION DOCUMENTAIRE
COLLÈGE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL MARIE-VICTORIN Politique numéro 42 POLITIQUE DE GESTION DOCUMENTAIRE Adoptée le 24-avril 2013 CA-13-184-1536 L usage du genre masculin inclut le genre féminin;
Plus en détailANNEXE 2 : Liste des questions entre le directeur et l étudiant
ANNEXE 2 : Liste des questions entre le directeur et l étudiant LES QUESTIONS PROPRES À L ÉTUDIANT 4 Ai-je bien identifié mes besoins de formation et d'encadrement et les objectifs que je désire atteindre
Plus en détailRègles de bonne conduite applicables à toutes les villes désireuses d obtenir l organisation des Jeux Olympiques. Article 1 : CHAMP D APPLICATION
Règles de bonne conduite applicables à toutes les villes désireuses d obtenir l organisation des Jeux Olympiques Texte adopté par la commission exécutive du CIO, Lausanne, 7 février 2007 Article 1 : CHAMP
Plus en détailDES ACQUIS ET DES COMPÉTENCES
(PROGRAMME EN ATTENTE) AEC en ASSURANCE DE DOMMAGES DÉMARCHE DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS ET DES COMPÉTENCES Service de la reconnaissance des acquis et des compétences de Lanaudière T 1 888 758-3654 -
Plus en détailL utilisation du genre masculin dans ce document sert uniquement à alléger le texte et désigne autant les hommes que les femmes
L utilisation du genre masculin dans ce document sert uniquement à alléger le texte et désigne autant les hommes que les femmes Table des matières 1. Objet de la politique... 4 2. Cadre légal et règlementaire...
Plus en détailANNEXE A LA CIRCULAIRE SUR LE CONTROLE INTERNE ET L AUDIT INTERNE TABLE DES MATIERES
PPB-2006-8-1-CPA ANNEXE A LA CIRCULAIRE SUR LE CONTROLE INTERNE ET L AUDIT INTERNE TABLE DES MATIERES Introduction 0. Base légale 1. Le contrôle interne 1.1. Définition et éléments constitutifs 1.2. Mesures
Plus en détailAvis du Conseil National de la Consommation sur les informations des consommateurs-sites «comparateurs»
Conseil National de la Consommation 12 mai 2015 Avis du Conseil National de la Consommation sur les informations des consommateurs-sites «comparateurs» N NOR : EINC1511480V Trouver un produit, comparer
Plus en détailI. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal)
I. Dénomination, siege social et objectifs Article 1 (Dénomination et cadre légal) Par les présents statuts, il est constitué une fédération internationale d associations dénommée EURODOC le Conseil Européen
Plus en détailPlan Stratégique 2008-2013
Plan Stratégique 2008-2013 Version finale Adopté le 26 septembre par le Conseil d administration Septembre 2008 Mission La Société Santé en français est un chef de file national qui assure, en étroite
Plus en détailConférence mondiale sur les déterminants sociaux de la santé. Déclaration politique de Rio sur les déterminants sociaux de la santé
Déclaration politique de Rio sur les déterminants sociaux de la santé Rio de Janeiro (Brésil), 21 octobre 2011 1. À l invitation de l Organisation mondiale de la Santé, nous, Chefs de Gouvernement, Ministres
Plus en détailPolitique sur l accès aux documents et sur la protection des renseignements personnels
Recueil de gestion POLITIQUE Code : 1511-00-12 Nombre de pages : 6 Politique sur l accès aux documents et sur la protection des renseignements personnels Amendée par le Comité exécutif le 4 octobre 2006
Plus en détailLA GOUVERNANCE DES SERVICES À L ENFANCE
LA GOUVERNANCE DES SERVICES À L ENFANCE GOUVERNANCE D UN SERVICE À L ENFANCE Vision Valeurs Mission Planification Priorités Politiques Gestion efficace Embaucher et encadrer la direction générale Fonctionnemen
Plus en détailPolitique de communication de l A.R.F.P.
27 septembre 2001 AL/GC Politique de communication de l A.R.F.P. 1. Ses raisons d être La communication est un des moyens qui contribue à la réalisation de notre projet associatif. Celui-ci affirme dans
Plus en détailBUREAU DU CONSEIL PRIVÉ. Vérification de la gouvernance ministérielle. Rapport final
BUREAU DU CONSEIL PRIVÉ Vérification de la gouvernance ministérielle Division de la vérification et de l évaluation Rapport final Le 27 juin 2012 Table des matières Sommaire... i Énoncé d assurance...iii
Plus en détailLes dossiers de l enseignement scolaire. l Éducation nationale et la formation professionnelle en France
Les dossiers de l enseignement scolaire 2010 l Éducation nationale et la formation professionnelle en France ministère éducation nationale L Éducation nationale et la formation professionnelle en France
Plus en détailSTATUTS TYPE D UDCCAS. Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS)
STATUTS TYPE D UDCCAS Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS) PREAMBULE Les statuts de l UNCCAS prévoient en leur article 5 la possibilité de constituer des
Plus en détailDOSSIER DE SPONSORING
DOSSIER DE SPONSORING POURQUOI SPONSORISER? Pourquoi sponsoriser? Avoir le statut de partenaire du salon MEDINNOVA 2011 présente le bénéfice d associer son image à un événement d envergure internationale.
Plus en détailPolitique d aménagement linguistique de l Ontario pour l éducation postsecondaire et la formation en langue française
Politique d aménagement linguistique de l Ontario pour l éducation postsecondaire et la formation en langue française 2011 Message du ministre L Ontario a besoin d un système d éducation postsecondaire
Plus en détailCHARTE DE L E-MAILING. Code relatif à l utilisation de coordonnées électroniques à des fins de prospection directe
Déclaré conforme à la loi Informatique et Libertés par la CNIL, le 30 mars 2005, suivant procédure prévue par l article 11-3 de la loi du 6 janvier 1978. CHARTE DE L E-MAILING Code relatif à l utilisation
Plus en détailQuestionnaire. sur l évaluation interne Qualité dans les centres d accueil pour enfants, adolescents et jeunes adultes
Questionnaire Université du Luxembourg, Version novembre 2013 Ulla Peters, Julia A. Jäger, Danielle Lellinger sur l évaluation interne Qualité dans les centres d accueil pour enfants, adolescents et jeunes
Plus en détailSommet pleines voiles / Groupe de travail sur l autosuffisance : domaines d intérêt communs
Sommet pleines voiles / Groupe de travail sur l autosuffisance : domaines d intérêt communs Lors du Sommet pleines voiles en janvier 2007, la Commission des valeurs mobilières du Nouveau-Brunswick a publié
Plus en détailDU RISQUE DANS LES CADRES RÉGLEMENTAIRES*
R. GESTION DU RISQUE DANS LES CADRES RÉGLEMENTAIRES* Le Groupe de travail des politiques de coopération en matière de et de normalisation: Reconnaissant que l atténuation du risque qui peut avoir une incidence
Plus en détailRÈGLEMENTS, POLITIQUES ET PROCÉDURES
CÉGEP DE SEPT-ÎLES POLITIQUE INSTITUTIONNELLE D ÉVALUATION DES PROGRAMMES D ÉTUDES Servi ce émetteur : Direction des études Instance décisionnelle : Conseil d administration Date d approbation : Le 25
Plus en détailCHARTE BUDGET PARTICIPATIF
CHARTE BUDGET PARTICIPATIF PREAMBULE Depuis 2001, la Ville de Paris a associé les Parisiens de façon accrue à la politique municipale, en s appuyant notamment sur les conseils de quartier, les comptes
Plus en détailPlan de commercialisation
Plan de commercialisation Plan de commercialisation Organigramme VAliDATiON Du POSiTiONNEMENT ET DE la MiSSiON STrATÉGiES MArKETiNG MESSAGE PuBliciTÉ relations PuBliQuES PrOMOTiONS radio AcTiViTÉS SOciAlES
Plus en détailRAPPORT FINAL. Avril 2009. École secondaire de la Rivière-des-Français. Muskies Supers Partenaires (MSP)
La corporation des services en éducation de l Ontario Projet de prévention de l intimidation et de la violence RAPPORT FINAL Avril 2009 École secondaire de la Rivière-des-Français Muskies Supers Partenaires
Plus en détailRECOMMANDATION DU CONSEIL SUR LES BONNES PRATIQUES POUR AMELIORER LA SENSIBILISATION AUX RISQUES ET L'EDUCATION SUR LES QUESTIONS D'ASSURANCE
RECOMMANDATION DU CONSEIL SUR LES BONNES PRATIQUES POUR AMELIORER LA SENSIBILISATION AUX RISQUES ET L'EDUCATION SUR LES QUESTIONS D'ASSURANCE RECOMMANDATION DU CONSEIL Ces Bonnes Pratiques ont été approuvées
Plus en détailSTATUTS Révisés 23 mars 2012
Association Nationale des Equipes Contribuant à l Action Médico-Sociale Précoce STATUTS Révisés 23 mars 2012 TITRE I - DÉNOMINATION ET BUTS Article 1 - Dénomination Il a été créé le 2 août 1982, conformément
Plus en détailISBN-13 : 978-2-922325-43-0 Dépôt légal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2009
REMERCIEMENTS AUX PARTENAIRES Cette étude a été réalisée grâce à la participation financière de la Commission des partenaires du marché du travail et du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport.
Plus en détailStandards d accès, de continuité, de qualité, d efficacité et d efficience
Standards d accès, de continuité, de qualité, d efficacité et d efficience Ligne provinciale d intervention téléphonique en prévention du suicide 1 866 APPELLE Octobre 2014 Table des matières Contexte...
Plus en détailGuide de rédaction Politique d utilisation des médias sociaux. Note : Il est important d adapter votre politique selon vos besoins et votre réalité.
Guide de rédaction Politique d utilisation des médias sociaux Note : Il est important d adapter votre politique selon vos besoins et votre réalité. 24 janvier 2012 Page 2 Guide de rédaction Politique d
Plus en détailAdaptation de l organigramme à des clubs de diverses importances. Avantages de l organigramme modèle. Clubs à effectif limité
1 Organisation d un club Organigramme du club Description des fonctions des officiers et autres responsables désignés Activités des comités du club Méthode de travail des comités Rapports des comités Une
Plus en détailI ON S S IR E OI R ULT U R A MO S AV LE LIVRE, AU CŒUR DE LA CULTURE. Plan d action sur le livre
P A HI S S S T C R I ON M Ê IR E ULT U R A MO V ÉM E O IR E UR S AV OI R E LE LIVRE, AU CŒUR DE LA CULTURE Plan d action sur le livre OCCUPATION : DÉVOREUSE DE LIVRES VOTRE LIBRAIRE, AUTEUR DE PETITS BONHEURS
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION
STATUTS DE L ASSOCIATION Référence : 10.01 Validation : 02.07.2009 Version : 3 Fichiers : 10.01_statutsCVD Nous sommes solidaires. 2 STATUTS DE L ASSOCIATION CARITAS VAUD Art. 1 Dénomination Créée en 1942,
Plus en détailPERSONNEL PROFESSIONNEL DES COMMISSIONS SCOLAIRES FRANCOPHONES. Comité patronal de négociation pour les commissions scolaires francophones
PERSONNEL PROFESSIONNEL DES COMMISSIONS SCOLAIRES FRANCOPHONES Comité patronal de négociation pour les commissions scolaires francophones Édition de février 2011 Réalisé par le Comité patronal de négociation
Plus en détailConseil régional. Plan d action régional Outaouais 2014-2017
Conseil régional Plan d action régional Outaouais 2014-2017 Dans ce tableau, la numérotation est utilisée afin de faciliter le suivi de la présentation. Légende Palier N signifie national R signifie régional
Plus en détailPLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE
PLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE Version du 23 avril 2008 1 Sommaire 1. RAPPEL DU CONTEXTE_ 3 2. PILOTAGE ET PERIMETRE DU PLAN
Plus en détailComité de Bâle sur le contrôle bancaire. Charte
Comité de Bâle sur le contrôle bancaire Charte Janvier 2013 La présente publication est disponible sur le site de la BRI (www.bis.org). Banque des Règlements Internationaux 2013. Tous droits réservés.
Plus en détailVos stratégies d attraction et de rétention vous permettent-elles d attirer et de fidéliser les meilleurs talents?
> pour un meilleur rendement des organisations et des personnes Vos stratégies d attraction et de rétention vous permettent-elles d attirer et de fidéliser les meilleurs talents? L optimisation du capital
Plus en détailPlan de travail du Bureau de l audit et de la surveillance du FIDA pour 2011
Cote du document: EB 2010/101/R.41 Point de l'ordre du jour: 17 b) Date: 9 novembre 2010 Distribution: Publique Original: Anglais F Plan de travail du Bureau de l audit et de la surveillance du FIDA pour
Plus en détaild intervention prioritaires de l Etat et les modalités de cette intervention.
DSAS/Avant-projet du 28.02.2014 Loi du... sur les seniors (LSen) Le Grand Conseil du canton de Fribourg Vu la Constitution du canton de Fribourg du 16 mai 2004 (Cst. cant.), notamment ses articles 35 et
Plus en détailGuide du programme Transition vers l'après-secondaire
Guide du programme Juin 2008 Attributs du diplômé de la Colombie-Britannique Au cours de consultations qui se sont échelonnées sur toute une année dans l ensemble de la province, des milliers de citoyens
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Plus en détailANNEXE 4. Réaliser un diagnostic de sécurité Principales méthodes de collecte d information. (Module 3, partie I, section 2.5)
ANNEXE 4 Réaliser un diagnostic de sécurité Principales méthodes de collecte d information (Module 3, partie I, section 2.5) Dans les pages qui suivent, nous présentons neuf méthodes de collecte d information.
Plus en détailSTATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE
STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE Article 1 - Constitution La présente association est une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Plus en détailStatuts de «pr suisse»
Statuts de «pr suisse» Art. 1 L'Association Sous le nom «Association Suisse de Relations Publiques», «Schweizerischer Public Relations Verband», «Associazione Svizzera di Relazioni Pubbliche», «Swiss Public
Plus en détailPOLITIQUE DIRECTIVE RÈGLEMENT PROCÉDURE X. Procédure encadrant les activités de financement, les dons et les legs
Code : 1517-04-13-01 POLITIQUE DIRECTIVE RÈGLEMENT PROCÉDURE X Procédure encadrant les activités de financement, les dons et les legs Date d approbation : 17 septembre 2013 Service dispensateur : Direction
Plus en détailStatuts de l Association «Humanium» au 24 février 2009
Statuts de l Association «Humanium» au 24 février 2009 Sommaire : Art. 1 : Personnalité Art. 2 : Siège et durée Art. 3 : Buts Art. 4 : Etendue géographique et fonctionnement Art. 5 : Les Membres Art. 6
Plus en détailintégrer les dates des séances du comité exécutif pour l année scolaire 2012-2013.
Points saillants Séance ordinaire Conseil des commissaires 2012-06-27 RÉSOLUTION RELATIVE AUX ENTENTES ENTRE COMMISSIONS SCOLAIRES Le conseil a annulé la résolution n o avec une autre commission scolaire.
Plus en détailPROGRAMME DE MENTORAT
CONSEIL SCOLAIRE ACADIEN PROVINCIAL PROGRAMME DE MENTORAT ÉNONCÉ PRATIQUE Le Conseil scolaire acadien provincial désire promouvoir un programme de mentorat qui servira de soutien et d entraide auprès des
Plus en détailCahier des charges du REF
Cahier des charges du REF > Charte graphique > Site internet MIS À JOUR LE 23 JANVIER 2015 1 Table des matières I. QU EST- CE QUE LE RESEAU EUROMED FRANCE? 3 II. NOS ATTENTES 4 A. Ce que nous apportons
Plus en détailSVU-ASEP Société spécialisée de la sia - Fachverein des sia
SVU-ASEP Société spécialisée de la sia - Fachverein des sia Schweizerischer Verband der Umweltfachleute Association Suisse des Professionnels de l'environnement Associazione Svizzera dei Professionisti
Plus en détailINTRODUCTION. Cadre d évaluation de la qualité des données (CEQD) (juillet 2003)
INTRODUCTION Cadre d évaluation de la qualité des données (CEQD) (juillet 2003) Le cadre d évaluation des données (CEQD) propose une structure qui permet d évaluer la qualité des données en comparant les
Plus en détailGuide du Tuteur Banque et Assurance
Guide du Tuteur Banque et Assurance QU EST-CE QUE LE BTS MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES? Il s agit d une formation en 2 ans proposée aux titulaires d un baccalauréat technologique ou général. Elle
Plus en détailGOUVERNEMENT DES TERRITOIRES DU NORD-OUEST PLAN STRATÉGIQUE SUR LES COMMUNICATIONS ET LES SERVICES EN FRANÇAIS
GOUVERNEMENT DES TERRITOIRES DU NORD-OUEST PLAN STRATÉGIQUE SUR LES COMMUNICATIONS ET LES SERVICES EN FRANÇAIS Octobre 2012 TABLE DES MATIÈRES PARTIE A : MESURES ET CADRES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES
Plus en détailLA FINANCIÈRE AGRICOLE DU QUÉBEC PLAN D ACTION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2013-2015
LA FINANCIÈRE AGRICOLE DU QUÉBEC PLAN D ACTION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2013-2015 Table des matières Message du président-directeur général 3 Orientation gouvernementale 1 : Informer, sensibiliser, éduquer,
Plus en détailAZ A^kgZi Yj 8^idnZc
Bienvenue à l âge de la majorité! l État vous présente vos droits et devoirs ainsi que les principes fondamentaux de la République à travers «Le Livret du Citoyen» Nom... Prénom... Date de naissance...
Plus en détail